Règlement Intérieur D Annecy Haute Savoie Athlétisme 2013/2014

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1 Règlement Intérieur D Annecy Haute Savoie Athlétisme 2013/2014 Article I. Préambule : -Le présent règlement intérieur, édictée en application de l'article 15 des statuts de l'association "Annecy Haute Savoie Athlétisme", est applicable aussitôt après l'adoption des statuts par l'assemblée Générale et après son approbation par cette même assemblée. Il a pour but de préciser l'application des statuts d'ahsa et de présenter des modalités de fonctionnement spécifiques décidées par le comité directeur. -Il ne fait pas double emploi avec les statuts de l'association. -Il doit être en la possession de chaque membre de l'association. Article II. Assemblée générale ordinaire : Outre les dispositions statutaires, le fonctionnement de l'assemblée générale est déterminé comme suit : Candidatures au Comité Directeur: -Les candidatures au comité directeur doivent être motivées et adressées au président d'ahsa avant l'assemblée générale. En dernier ressort, seule l'assemblée générale est habilitée à recevoir les candidatures hors délais. Critères d'éligibilité : - Avoir adhéré depuis plus de six mois à AHSA à la date de l'assemblée générale ou avoir été contacté par le comité directeur - Avoir acquitté sa cotisation annuelle Modalité de convocation : La convocation mentionnant l'ordre du jour est envoyée à chaque membre, dans les quinze jours précédant l'assemblée. Les différents rapports seront mis à disposition des membres au siège de l'association. Vote par Mandat : Un membre n'ayant pas la possibilité d'assister à l'assemblée générale peut mandater, par écrit, un autre membre à effet de le représenter. Le nombre de pouvoir est limité à trois par personne. Scrutateurs : Les scrutateurs sont au nombre de trois, désignés par le bureau parmi les membres de l'assemblée Générale et n'ayant pas fait acte de candidature. Scrutin : Le vote à main levée pourra être utilisé pour faciliter les travaux, mais le scrutin secret est de droit si un membre le demande. Les candidats totalisant le plus de voix, jusqu'à concurrence du nombre de postes à pourvoir, sont proclamés élus, la majorité absolue des suffrages exprimés étant toutefois nécessaire.

2 Article III. Comité Directeur : Outre les dispositions statutaires, le fonctionnement du comité directeur est déterminé comme suit : - Un membre du comité directeur peut déléguer son pouvoir (par écrit) à un autre membre. Le nombre de pouvoir est limité à deux par personne. - Un membre élu absent non excusé et non représenté à trois réunions consécutives est considéré comme démissionnaire d'office. Il appartient alors au président de lui notifier l'approbation de sa démission et de faire désigner son remplaçant par le bureau. - Les décisions sont prises à main levée, sauf si un membre s y oppose, et exception faite pour l'élection du bureau. - L'ordre du jour doit être envoyé aux intéressés au moins trois jours avant la réunion. Article IV. Bureau : - Le président est le représentant de l'association et à toutes délégations pour cette représentation. - Le secrétaire est responsable de l'organisation des comités directeurs, de la rédaction des comptes rendus du comité directeur et du bureau, de l'archivage de tous les documents, comptesrendus, courriers qui concernent l'association. Il s'assure que tous les membres du comité directeur sont bien destinataires des comptes-rendus. - Le trésorier est responsable des finances de l'association. Il s'assure que les dépenses ne sont engagées que dans la limite du budget. - Les dépenses supérieures à 300,00 euros doivent être adoptées par le comité directeur, avant d'être engagées. Article V. Licences et mutations : Aucune mutation hors délais ne sera faite. Le prix des licences se décline comme suit : CATEGORIE (au 1 er novembre 2013) CODE ANNECY Poussins ( ) PO 165 Benjamins ( ) BE 165 ou 180 Minimes ( ) MI 165 ou 180 Cadets ( ) CA 165 ou 180 Juniors ( ) JU 165 ou 180 Espoirs ( ) ES 165 ou 180 Seniors/Vétérans ( /1973) SE - VE 165 ou 180 Licences Loisir (à partir de 18 ans) 200 Licence gratuites : - Les officiels et les officiels en formation

3 - Les entraineurs du club - Les membres du comité AHSA et Marathon - Les qualifiés au Championnat de France en individuel sur piste (jeune, national, élite) Licences réduites : - Pour les personnes en difficulté financière avec l approbation du bureau. - Le total des réductions (comité d entreprise, régions, etc.) ne peut pas donner droit a un remboursement par le club. Article VI. Déplacements : (Concernent toutes les catégories entre cadet et senior) Le déplacement sur les lieux des compétitions (pour les compétitions figurant sur le calendrier du club) est organisé par le club. Les déplacements s effectuent en cars, en minibus (loués par le club), ou en voiture personnelle. Les remboursements des frais de déplacements est égaux pour tous les membres d A.H.S.A. Les déplacements seront remboursés que s il n y avait pas de moyen de transport mis à la disposition des athlètes par le club lors d une compétition. Le déplacement peut être individuel, en cas de force majeur et justifié (Travail, cours etc.) mais il devra faire l objet de concertation entre les entraineurs et les athlètes et avec l accord du bureau. (Cette mesure est prise de façon à réduire le coût des déplacements et pour l environnement). Les entraineurs ont le droit de bénéficier d un remboursement des frais de déplacements sur le lieu d entrainement. (Stade municipal d Annecy, salle de l IUT, ou Rumilly). Ce remboursement peut se faire par une déduction d impôts ou par remboursement direct. Le remboursement sera fait après validation de la feuille de déplacements par le responsable technique. Les remboursements seront faits tous les mois si une feuille de déplacement est fournie. Les missions (formation, stage, etc.) seront préalablement approuvées par le comité ou le bureau. Les distances sont calculées Via Michelin. Le remboursement des frais Kilométriques pour la saison 2013/2014 est de cts/km. Pour les déplacements individuels : le remboursement se fera sur la base d un billet SNCF 2ème classe. Pour tout remboursement de frais de déplacement il faut joindre avec la demande de remboursement : - Les tickets de péages - Les factures de carburant Toutes demandes de remboursement seront avisées par le bureau. Et toutes demandes qui ne seront pas complètes, ne pourront pas être remboursées. Article VII. Hébergements et restauration : Si les conditions des compétitions l exigent (plus de 350 km, compétition sur plusieurs jour, début des compétitions tôt le matin, conditions météorologiques) le déplacement est organisé la veille de la compétition. L hébergement se fera dans un hôtel (ou autre) pour un montant de 30 par personne (petit déjeuner compris). Pour les déplacements d une journée le repas du midi est à la charge de l athlète. Si le retour est prévu après 00h le club organisera le repas (pique nique ou restaurant) à hauteur de 13 par personne.

4 Exception pour les championnats de France. Un des deux repas (midi ou soir) sera pris à la charge du club à hauteur de 20 par personne. Pour tout remboursement de frais d hébergement et de restauration il faut joindre avec la demande de remboursement : - Les factures d hébergement - Les factures de restauration Toutes demandes de remboursement seront avisées par le bureau. Et toutes demandes qui ne seront pas complètes, ne pourront pas être remboursées. Toutes demandes de remboursement feront l objet d un dossier par compétition et seront effectuées par le responsable du déplacement. Article VIII. Engagement moral : Pour la saison 2013/2014, un règlement de l athlète a été mis en place. Il a pour objectif de respecter les règles fondamentales du club et de sensibiliser les enfants et parents. Voici les trois principaux articles majeurs : - La participation aux interclubs est obligatoire pour tous les athlètes sélectionnés. - Engagement en tant qu athlète du club AHSA à participer aux différentes compétitions A partir de la catégorie Poussin. - Les athlètes s engagent à aider le club sur les manifestations et organisations que le club organise (Marathon et semi marathon du lac d Annecy, 10km d Annecy, compétitions FFA organisées par le club, encadrement des jeunes etc.). Article IX. Matériel : -Tout le matériel acheté ou acquis par le club (Engins, matériel d entrainement, matériel de signalisation ou de publicité, les appareils et les ustensiles de cuisine etc.) doit être stocké et rangé dans les meilleures conditions, dans les locaux du club. - L inventaire doit être fait une fois par an et donné au président. - Le prêt de matériel doit être consenti par le président. - Toute anomalie doit être signalée au président. Pour le bon déroulement et le suivi des achats et des dépenses le club dispose de formulaire unique pour chaque demande (licences, frais de déplacement, remboursement d achat, demande d achat etc.). Les formulaires doivent contenir les mentions légales au statut du club (le SIRET/SIREN, numéros du club, banque, les demandeurs licenciés au club pour la saison en cours etc.) Article X. Récompense : Pour les athlètes médaillés aux Championnats de France Individuel : Pour une médaille d or : 1000, une médaille d argent : 750, une médaille de bronze : 500. Les finalistes aux championnats de France recevront 200 en Bon d Achats (non valable pour les médaillés). Valable à partir du 07/12/2013

5 REGLEMENT AHSA ATHLETE 2013/2014 Article 1 : Je m engage en tant qu athlète du club AHSA à participer aux différentes compétitions A partir de la catégorie Poussin. Article 2 : Je m engage à être présent régulièrement à l entraînement et à m investir dans la structure du club. Article 3 : Je m engage à prendre soin du matériel, des locaux et infrastructures. Article 4 : Je m'engage à être présent lors du 1er et 2ème tour des Interclubs qui se dérouleront le samedi 4 mai ET le dimanche 5 mai (1er tour) et le dimanche 18 mai (2 ème tour) - A partir de la catégorie Cadet. Article 5 : Le club a besoin de bénévoles pour les prochaines manifestations organisées par le club (cases à cocher) : Marathon du Lac le 26 et/ou 27 avril er tour des Interclubs le 04 mai 2014 au Stade d Annecy en tant que bénévole, le club étant organisateur de la compétition. Meeting club le vendredi 11 juillet 2014 Les 10km du Lac le 21 septembre Tu dois répondre présent au moins sur deux évènements pour la prochaine saison. Lu et pris connaissance le : Signature du responsable légal : Signature de l athlète : L équipe AHSA