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1 BOAMP BULLETIN OFFICIEL DES ANNONCES DES MARCHÉS PUBLICS Cinquante-quatrième année Numéro 60 B Vendredi 26 mars 2010 ISSN A Edition travaux C Edition résultat de marché B Edition fournitures et prestations DIRECTION DE L INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE 26, rue Desaix Paris Cedex 15 dila.premier-ministre.gouv.fr ANNONCES tél boamp.fr ABONNEMENTS tél (8 h 30 à 12 h 30) télécopie journal-officiel.gouv.fr 7HRBMCL=UU[UUZ Toutes les annonces sur Internet

2 Le Bulletin officiel des annonces des marchés publics, édité par la Direction de l information légale et administrative (DILA), publie les mardi, mercredi, jeudi, vendredi et samedi de chaque semaine les avis d appel public à la concurrence et les résultats de marché. Sommaire Index des divisions de la Classification des produits française... 3 Index des descripteurs Index des services d achat Texte des annonces Les index permettent une recherche rapide et sélective des annonces. Une insertion peut toutefois, en raison de l objet de son marché ou d une erreur de classification, ne pas s y trouver référencée. Nous recommandons aux lecteurs de se reporter aux textes des annonces pour y trouver les informations pouvant les intéresser. Pour faire paraître une annonce d avis d appel public à la concurrence ou d avis d attribution, vous pouvez la saisir en toute sécurité sur le site Internet boamp.fr, rubrique "Publication d annonces"; la transmettre au format XML via un logiciel ou une plate-forme de dématérialisation de marché habilité par la Direction de l information légale et administrative. Tarifs en vigueur depuis le 1 er janvier 2010 (1) Insertion suivant les modèles d avis nationaux 5,50 la ligne ordinaire justifiée sur une colonne de 72 caractères. Insertion suivant les modèles d avis européens 3,25 la ligne ordinaire justifiée sur une colonne de 72 caractères. Rappels d annonces 100 forfaitaires par département supplémentaire. Il est possible de publier un avis de MAPA inférieur à uniquement sur le site Internet Ce type d insertion est facturé forfaitairement à 70. Vente au numéro (1) 2,80. Abonnement annuel (1) BOAMP A 469 * ; BOAMP B 487,70 * ; BOAMP C 286,90 *. * Expédition par voie aérienne (outre-mer) ou pour l étranger paiement d un supplément modulé selon la zone de destination (tarif sur demande). En cas de changement d adresse, joindre une bande d envoi à votre demande. Paiement à réception de facture. En cas de règlement par virement, indiquer obligatoirement le numéro de facture dans le libellé de votre virement. (1) Arrêté du 19 novembre 2009 publié au Journal officiel du 21 novembre 2009.

3 26 mars 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations 3 ANNONCES INDEX DES DIVISIONS DE LA CLASSIFICATION DES PRODUITS FRANÇAISE Les annonces publiées dans le présent bulletin sont classées au sommaire en utilisant les divisions de la classification des produits française (CPF). Chaque annonce est décrite par l indication du département concerné (dans l ordre croissant des départements) ; l objet principal du marché analysé à partir du texte de l insertion ; le numéro d ordre de l annonce dans le bulletin. 11. Hydrocarbures naturels 37. Fourniture de propane en vrac au CH à Chinon Produits divers des industries extractives 75. Fourniture et mise en oeuvre de charbon actif en grains dans les sites d Eau de Paris Produits des industries alimentaires 13. Fournitures et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale à Saint Martin De Crau Fourniture de repas fabriqués et livrés pour le service restauration des personnes âgées du foyer soleil et à domicile à Maubeuge Fourniture de denrées alimentaires à Chalon Sur Saône Fourniture de repas en liaison froide pour la ville à Grand Quevilly Fourniture de produits frais et d épicerie, à Niort Fourniture de lait, yaourts, crème fraîche, desserts, fromages frais et de beurre, oeufs, ovoproduits, fromages et margarine pour tous les sites du CROUS de l académie de Créteil Produits de l industrie textile 46. Fourniture de vêtements de travail pour le SYDED à Catus Groupement de commande entre le sdis 54 et le sdis 88 pour la fourniture d effets d habillement de sapeurs-pompiers à Nancy Groupement de commande entre le sdis 54, le sdis 55 et le sdis 88 pour la fourniture d effets d habillement de sapeurs-pompiers à Nancy Acquisition de mobilier et articles de puériculture pour les structures Petite Enfance des villes de Lille, Lomme et Hellemmes Articles d habillement et fourrures 46. Fourniture de vêtements de travail pour le SYDED à Catus Groupement de commande entre le sdis 54, le sdis 55 et le sdis 88 pour la fourniture d effets d habillement de sapeurs-pompiers à Nancy Fourniture de vêtements de travail et d équipements de protection individuelle pour la police municipale de la ville de Maisons- Laffitte Achat de vêtements et de chaussures de travail, de protection et de sécurité pour les services municipaux à Bagneux Cuirs, articles de voyages, chaussures 46. Fourniture de vêtements de travail pour le SYDED à Catus Groupement de commande entre le sdis 54, le sdis 55 et le sdis 88 pour la fourniture d effets d habillement de sapeurs-pompiers à Nancy Achat de vêtements et de chaussures de travail, de protection et de sécurité pour les services municipaux à Bagneux Produits du travail du bois 59. Acquisition de mobilier et articles de puériculture pour les structures Petite Enfance des villes de Lille, Lomme et Hellemmes Papiers et cartons 1. Fourniture d articles de papeterie spécifique imprimée et non imprimée pour le CH Dr Récamier à Belley 1, 48, 96, Fourniture et livraison de fournitures administratives à Montélimar Achat de petit matériel pour les écoles à St Orens De Gameville (rectificatif) Fourniture d articles de papeterie spécifique imprimée et non imprimée pour le CH Dr Récamier à Belley Achat de papier blanc à Grenoble Articles d essuyage, d hygiène et serviettes en papier à Colmar Fourniture d articles de papeterie spécifique imprimée et non imprimée pour le CH Dr Récamier à Belley Fourniture d articles de papeterie spécifique imprimée et non imprimée pour le CH Dr Récamier à Belley Achat de papiers 100% recyclés pour systèmes d impression à Cluses Fournitures de bureau, de consommables informatiques, de papiers de reprographie pour la ville et le centre communal d action sociale à Carrières Sous Poissy Achat de barquettes, de films alimentaires et de vaisselle jetable pour le compte de la cuisine centrale du SIVOM Stains-Pierrefitte à Stains Acquisition de papiers de reprographie et de fournitures administratives à destination des services municipaux et des écoles, à Bondy Produits de l édition ; produits imprimés ou reproduits 11. Conception, impression et distribution du journal d information communautaire à Limoux Fourniture et livraison de fournitures administratives à Montélimar Marché de services relatif à la conception, l impression et la livraison d un agenda santépour la région Champagne-Ardenne à Châlons En Champagne Fournitures de chèques emploi service universel préfinances pour le paiement de l aide sociale pour les besoins du Conseil Général des Hautes-Pyrénées à Tarbes Fournitures de bureau, de consommables informatiques, de papiers de reprographie pour la ville et le centre communal d action sociale à Carrières Sous Poissy 126

4 4 BOAMP / Edition fournitures et prestations 26 mars Travaux d imprimerie de supports de communication (hors création, composition et mise en page réealisées par nos soins) à Carrières Sous Poissy (rectificatif) Fourniture des publications, imprimés, panneaux et affiches à Courcouronnes (rectificatif) Réalisation et diffusion de la revue municipale à Ezanville Produits de la cokéfaction, du raffinage et des industries nucléaires 92. Fourniture de carburants avec enlèvement par cartes magnétiques à Antony Produits du travail des métaux 51. Fourniture et pose de matériels de signalisation verticale et d exploitation routière à Chalons En Champagne Fourniture et/ou pose de bornes basses dans le quartier vieux à Lille Fourniture et pose de signalisation verticale et horizontale pour les voiries communales à Harnes Fourniture de mobilier urbain et de panneaux de signalisation à Versailles Réhabilitation des clôtures des écoles et des bâtiments communaux à Saint-Paul Produits chimiques 18. Fourniture de produits de marquage, année 2010 à Bourges Fourniture de savon liquide pour la toilette des patients et produit hydro-alcoolique pour le CH de Cornouaille à Quimper Cedex Acquisition et livraison de produits horticoles pour la ville à Alès Fourniture et installation de pièces détachées et consommables d un séparateur de cellules destiné à l unité d aphérèse thérapeutique et hémovigilance du CHRU à Montpellier Produits lessiviels pour lave-vaisselle avec mise à disposition des matériels de dosage et de postes d entretien et de désinfection au CH à Beziers Fourniture de produits radio-pharmaceutiques, réactifs pour radio-immunoanalyse et sources scellées au chru de tours à Chambray Les Tours Approvisionnement du service des essences des armées(s.e.a.) en nettoyant industriel polyvalent, xs-87 à Nancy (rectificatif) Fourniture de divers matériels pour la salle socio-culturelle de louvroil à Louvroil Fourniture et livraison de réactifs chimiques pour les stations d épuration exploitées en régie sur le territoire de la Communauté Urbaine à Lille Fourniture de produit radiopharmaceutique à usage diagnostique - solution injectable - 18-fluor-2-desoxy-d-glucose-18 fdg en doses (lot unique) pour le CH à Bayonne Articles d essuyage, d hygiène et serviettes en papier à Colmar Fourniture de gaz naturel sur le site de la sous direction de la police technique et scientifique à Ecully Fourniture et mise en oeuvre de charbon actif en grains dans les sites d Eau de Paris Fourniture de pièces pour l entretien du matériel espaces verts à Petit-Quevilly Fourniture de peinture et vernis pour la ville de Cavaillon Fourniture de pièces détachées automobiles, de matériels agricoles, de produits lubrifiants et pneumatiques et de réparation des carrosseries à Epinay sur Orge Fourniture de carburants avec enlèvement par cartes magnétiques à Antony Fourniture de réactifs d immunologie infectieuse de dépistage et de confirmation de la présence d anticorps anti Trypanosoma Cruzi, à La Plaine-Saint-Denis Marché à bons de commande pour l acquisition de produits pour le traçage des terrains sportifs engazonnés à Saint-Paul Produits en caoutchouc ou en plastique 13. Acquisition de tampons encreurs et de consommables pour la Région PACA à Marseille Achat de petit matériel pour les écoles à St Orens De Gameville (rectificatif) Achat de fournitures de bureau au profit de la direction régionale du service d infrastructure de la défense, caserne Pelleport à Bordeaux (rectificatif) Acquisition de mobilier et articles de puériculture pour les structures Petite Enfance des villes de Lille, Lomme et Hellemmes Travaux pour le groupement hospitalier Est de l hôpital Louis Pradel à Bron Prestation de nettoiement des espaces canins et approvisionnement en sacs dans les distributeurs de la ville de Villeurbanne (rectificatif) Fourniture de mobilier urbain et de panneaux de signalisation à Versailles Fourniture et livraison de sachets pour transport de prélèvements biologiques à Limoges Fourniture de pièces détachées automobiles, de matériels agricoles, de produits lubrifiants et pneumatiques et de réparation des carrosseries à Epinay sur Orge Achat de barquettes, de films alimentaires et de vaisselle jetable pour le compte de la cuisine centrale du SIVOM Stains-Pierrefitte à Stains Machines et équipements 13. Fourniture et pose d un équipement d accès à la baignade pour les personnes à mobilité réduite - plage de David -Prado Sud- à Marseille Réaménagement des locaux techniques de la cafétéria de l hôtel de ville à Martigues Acquisition de tampons encreurs et de consommables pour la Région PACA à Marseille Maintenance préventive et curative de compacteurs à déchets à Rambouillet Fourniture, livraison et mise en service de matériels de nettoyage à usage professionnel pour le Magasin général - Hôpital de la Cavale Blanche à Brest Maintenance des groupes électrogènes à Brest Restructuration de la cuisine du collège bernard de ventadour à Bagnols sur Cèze Acquisition et maintenance d un système d impression couleur de production pour l atelier reprographique du Conseil Général du Gard, à Nîmes (rectificatif) Produits lessiviels pour lave-vaisselle avec mise à disposition des matériels de dosage et de postes d entretien et de désinfection au CH à Beziers Entretien et maintenance des ascenseurs des équipements sportifs à Grenoble (rectificatif) Assistance à maîtrise d ouvrage (amo) pour l acquisition d une thermoformeuse automatique destinée au Lycée Diderot de Langres Assistance à maîtrise d ouvrage (amo) pour l acquisition d une thermoformeuse automatique destinée au Lycée Diderot de Langres Fourniture de deux échelles pivotantes à mouvements combinés 30m à Bar Le Duc (rectificatif) Fourniture de divers matériels pour la salle socio-culturelle de louvroil à Louvroil Fourniture de consommables de reprographie, d imprimerie et de pièces détachées à Lambersart Fourniture et mise en service de générateurs de pression anémobarométrique et des moyens associés pour les ateliers industriels de l aéronautique à Clermont-Ferrand 218, Création d un centre d activités équestre à Ribeauvillé Travaux de restructuration du lycée Charlie Chaplin, à Décines Construction d une unité de production et de valorisation de biogaz - méthanisation à La Motte Servolex Fourniture de pièces pour l entretien du matériel espaces verts à Petit-Quevilly Fourniture et pose d un self à l école primaire de Turgauville et d une desserte à l école primaire de Mayville pour la ville de Gonfreville L Orcher Maintenance préventive et curative de compacteurs à déchets à Rambouillet Fourniture et mise en service de générateurs de pression anémobarométrique et des moyens associés pour les ateliers industriels de l aéronautique à Clermont-Ferrand Fourniture, livraison et installation de vestiaires et coffres de sécurité, équipés de serrure à code à Limoges Fourniture des mobiliers et matériels pour le groupe scolaire b2b sur la zac seguin rives de seine à Boulogne-Billancourt Entretien des fontaines publiques à Cachan Fourniture, livraison, installation et mise en service sur site de materiels et equipements pour l enseignement des sciences, à Basse-Terre Fourniture, livraison et installation de materiels pour l education physique et sportive dans les colleges departementaux, à Basse- Terre Fourniture, livraison, installation et mise en service sur site de materiels et equipements pour l enseignement des sciences, à Basse-Terre Acquisition, livraison et maintenance de caissons et d équipements de precollecte pour les sites de la CIVIS à Saint-Pierre (rectificatif) Produits métallurgiques 974. Réhabilitation des clôtures des écoles et des bâtiments communaux à Saint-Paul Machines de bureau et matériel informatique 13. Fourniture d équipements informatiques au centre hospitalier à Martigues 13

5 26 mars 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations Fourniture de systeme de stockage sécurise des données informatiques pour CHG à Lannion Fourniture et livraison de fournitures administratives à Montélimar Acquisition et maintenance d un système d impression couleur de production pour l atelier reprographique du Conseil Général du Gard, à Nîmes (rectificatif) Mise en oeuvre d une solution de téléphonie pour le site de l ecole des mines à Nantes Location - entretien de photocopieurs de bureau pour le Centre hospitalier de Tourcoing à Tourcoing Marché de virtualisation de serveurs et mise en place d un réseau de stockage san à Beauvais Fourniture de micro ordinateurs pour les écoles et les services administratifs de la ville, ainsi que d appareillage photographique et télévision à Harnes Acquisition d un logiciel de gestion intégrée des services techniques municipaux de la ville de Rumilly Fourniture et réalisation d un système de domotique pour l hôpital Rothschild à Paris Fourniture et maintenance de deux pare-feux et logiciels pour le CHU à Rouen Travaux d aménagement des locaux du siège de la Communauté de Communes du Pays Créçois à Crécy La Chapelle Fournitures de bureau, de consommables informatiques, de papiers de reprographie pour la ville et le centre communal d action sociale à Carrières Sous Poissy Location, mise en service et maintenance des photocopieurs/imprimantes numériques du centre INRA de Versailles - Grignon (rectificatif) Fourniture et mise en œuvre d une plate-forme de téléphonie ip pour le CHI de Cavaillon Acquisition de matériels informatique à Saint Mandé Machines et appareils électriques 29. Approvisionnement de convertisseurs de fréquence mobiles 50/60 Hz de 600 kw au port militaire de Brest (rectificatif) Maintenance des groupes électrogènes à Brest Consultation pour l installation de générateurs photovoltaiques sur les toitures des bâtiments communaux à Mèze (rectificatif) Fourniture de divers matériels pour la salle socio-culturelle de louvroil à Louvroil Fourniture et réalisation d un système de domotique pour l hôpital Rothschild à Paris Fourniture d antennes, de transpositions en fréquence et de matériels divers de réception radio fréquence au profit du Ministère de la Défense au Kremlin Bicêtre (rectificatif) Equipements de radio, télévision et communication 26. Equipement audiovisuel d une salle de conférences à Eurre Acquisition et location d équipements audiovisuels et scéniques, avec ou sans mise en oeuvre, destinés aux animations organisées à Chartres (rectificatif) Travaux de réhabilitation du réseau VDI du lycée Thomas Edison à Echirolles Fourniture, livraison, installation et service après vente de trois laboratoires de langue audio numériques pour l Université Jean Monnet à Saint Etienne Mise en oeuvre d une solution de téléphonie pour le site de l ecole des mines à Nantes Fourniture de micro ordinateurs pour les écoles et les services administratifs de la ville, ainsi que d appareillage photographique et télévision à Harnes Fourniture et réalisation d un système de domotique pour l hôpital Rothschild à Paris Fourniture de matériel de sonorisation pour le théâtre de l hôtel de ville au Havre Fourniture et installation d un dispositif de vidéo protection urbain à Sollies-Pont Fourniture et mise en œuvre d une plate-forme de téléphonie ip pour le CHI de Cavaillon Fourniture d antennes, de transpositions en fréquence et de matériels divers de réception radio fréquence au profit du Ministère de la Défense au Kremlin Bicêtre (rectificatif) Centre de Développement Chorégraphique du Val de Marne. Réhabilitation et extension de l ancienne briqueterie de Gournay à Vitry sur Seine Fourniture, livraison, installation et mise en service sur site de matériels audiovisuels dans les collèges départementaux à Basse- Terre Instruments médicaux, de précision, d optique et d horlogerie 30. Maintenance des moteurs chirurgicaux bien air et dispositifs associés pour le CHU à Nîmes Maintenance d un système de micro injection intra ovocytaire leica et dispositifs associés à Nîmes Fourniture et installation de pièces détachées et consommables d un séparateur de cellules destiné à l unité d aphérèse thérapeutique et hémovigilance du CHRU à Montpellier Fourniture de produits radio-pharmaceutiques, réactifs pour radio-immunoanalyse et sources scellées au chru de tours à Chambray Les Tours Location en crédit-bail d un système de chromatographie en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse triple quadripole avec option d achat à Parcay Meslay Fourniture de dispositifs médicaux pour la pharmacie Logipôle Trousseau - CHRU de Tours à Chambray les Tours Fourniture, installation, mise en service d une table mobile porte patient radiotransparente à Puy en Velay Entretien, maintenance préventive et curative sur sites du matériel médical en dotation dans le service départemental d incendie et de secours de la moselle à Metz Fourniture d un ensemble d appareils pour le recueil et l interprétation de potentiels évoqués intégrés au système d information hospitalier et fourniture de deux stimulateurs magnétiques à Lille Fourniture de petits matériels médicaux non stériles à usage unique, électrodes et contenants à déchets pour le CH Calais et CH Saint-Omer Fourniture de prothèses orthopédiques pour le centre hospitalier W. Morey à Chalon Sur Saône Fourniture, livraison, installation et mise en service d appareils combinant un autoréfractokératomètre et un tonomètre à air pulsé pour l ensemble des établissements de l ap-hp à Paris Fourniture de dispositifs medicaux non steriles, consultation répartie en 25 lots pour le groupe hospitalier au Havre Fourniture, installation et mise en service d un ECG pour épreuve de stress par injection médicamenteuse pour le service de cardiologie du CHU à Rouen Mise à disposition de mobilier et d aides techniques aux patients hospitalisés à domicile à Abbeville Acquisition d un angiographe rétinographe numérisé à Hyeres (rectificatif) Fourniture et livraison de ligatures médicales à Limoges Produits de l industrie automobile 10. Acquisition d un Fourgon Pompe Tonne à Troyes Acquisition de véhicules diesel légers de moins de 3,5 tonnes avec reprise de 2 véhicules à Mont de Marsan Fourniture de deux échelles pivotantes à mouvements combinés 30m à Bar Le Duc (rectificatif) Acquisition de véhicules de transport en commun pour les besoins de Perpignan Méditerranée Communauté d agglomération à Perpignan Fourniture et aménagement d un fourgon de secours routier moyen, à Lyon Location de cars sans chauffeurs pour les services municipaux de la ville à Stains Fourniture de véhicules de tourisme et utilitaires, à Bobigny Meubles et produits des industries diverses 26. Fourniture et livraison de fournitures administratives à Montélimar Acquisition de mobilier pour la médiathèque à Villeneuve Lez Avignon 37, Achat de petit matériel pour les écoles à St Orens De Gameville (rectificatif) Achat de fournitures de bureau au profit de la direction régionale du service d infrastructure de la défense, caserne Pelleport à Bordeaux (rectificatif) Fourniture et installation de mobilier de bureau, pour les services du conseil général de la Haute-loire au Puy-En-Velay Travaux pour l aménagemant du parc des ardoisières et de ses abords à Angers Aménagement de l espace public central et du mail gounod dans le quartier Wilson à Reims Fourniture de divers matériels pour la salle socio-culturelle de louvroil à Louvroil Acquisition de mobilier et articles de puériculture pour les structures Petite Enfance des villes de Lille, Lomme et Hellemmes Fourniture de chariots de dossiers de soins pour le Centre Hospitalier à Béthune Travaux d aménagement d une nouvelle entrée de l école communale à Solers Fournitures de bureau, de consommables informatiques, de papiers de reprographie pour la ville et le centre communal d action sociale à Carrières Sous Poissy Fourniture de mobilier urbain et de panneaux de signalisation à Versailles Mise à disposition de mobilier et d aides techniques aux patients hospitalisés à domicile à Abbeville 127

6 6 BOAMP / Edition fournitures et prestations 26 mars Acquisition de mobilier pour la médiathèque à Villeneuve Lez Avignon Fourniture, livraison et installation de vestiaires et coffres de sécurité, équipés de serrure à code à Limoges Aménagement sécuritaire rue Henri Dunant à Colombes Fourniture des mobiliers et matériels pour le groupe scolaire b2b sur la zac seguin rives de seine à Boulogne-Billancourt Acquisition de papiers de reprographie et de fournitures administratives à destination des services municipaux et des écoles, à Bondy Centre de Développement Chorégraphique du Val de Marne. Réhabilitation et extension de l ancienne briqueterie de Gournay à Vitry sur Seine Acquisition de fournitures scolaires et d arts créatifs à Taverny Fourniture, livraison, installation et mise en service sur site de materiels et equipements pour l enseignement des sciences, à Basse-Terre Fourniture, livraison et installation de materiels pour l education physique et sportive dans les colleges departementaux, à Basse- Terre Fourniture, livraison, installation et mise en service sur site de materiels et equipements pour l enseignement des sciences, à Basse-Terre Vente et réparation automobile 28. Maintenance préventive et curative de compacteurs à déchets à Rambouillet Maintenance préventive et curative de compacteurs à déchets à Rambouillet Fourniture de pièces détachées automobiles, de matériels agricoles, de produits lubrifiants et pneumatiques et de réparation des carrosseries à Epinay sur Orge Service d hôtellerie et de restauration 30. Fourniture de repas avec fabrication sur site par le prestataire pour les usagers et le personnel de l institut médico-éducatif, à Avignon Solution de relogement de la demi-pension incluant la fourniture de repas, à Saint Loubès Restauration municipale assistance à la gestion et à l approvisionnement de la cuisine centrale et lieux de restauration implantés à La Riche Fourniture de repas fabriqués et livrés pour le service restauration des personnes âgées du foyer soleil et à domicile à Maubeuge Fourniture de repas en liaison froide pour la ville à Grand Quevilly Fourniture de repas avec fabrication sur site par le prestataire pour les usagers et le personnel de l institut médico-éducatif, à Avignon 177, Fourniture et livraison en liaison froide de repas préparés pour les personnes âgées accueillies en structure d hébergement pour personnes âgées dépendantes à Bedarrides Prestations relatives à la fabrication et la distribution des repas aux convives du réfectoire scolaire de l école primaire sise rue émile bontemps à Boulogne-Billancourt Transports terrestres 20A. Transport d oeuvres d art pour les expositions temporaires pour la période estivale 2010 à Ajaccio Transports de fonds et de valeurs pour le CHU de Bordeaux à Talence Exécution de services réguliers publics pour assurer à titre principal le transport des élèves scolarisés en maternelles et élémentaires sur les communes de ménars, saint-denis-sur-loire et villerbon Marché de transports scolaires (septembre juillet 2013) au Havre Mission d études pour la mise en conformité des arrêts de bus situés sur le territoire de la communauté d agglomération du val d orge à Sainte Geneviève Des Bois (rectificatif) Location de cars sans chauffeurs pour les services municipaux de la ville à Stains Prestations de transport de fonds et valeurs des postes comptables de la Seine-Saint-Denis, à Bobigny Services auxiliaires des transports 44. Assistance à la réouverture de la ligne ferroviaire nantes - Chateaubriant Fourniture et installation d abribus sur les 22 communes du périmètre des transports urbains de l agglomération clermontoise à Clermont Ferrand Services des postes et télécommunications 77. Travaux d aménagement des locaux du siège de la Communauté de Communes du Pays Créçois à Crécy La Chapelle Founiture de services de télécommunications à Créteil Founiture de services de télécommunications à Créteil Founiture de services de télécommunications à Créteil 248, 285, Marché public de téléphonie fixe et de transmission de données n] f pour le rectorat à Schoelcher Marché public de téléphonie fixe et de transmission de données n] f pour le rectorat à Schoelcher Intermédiation financière 37. Location en crédit-bail d un système de chromatographie en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse triple quadripole avec option d achat à Parcay Meslay Assurance 33. Marché d assurance relatif à la construction de centre de recherche de l inria bordeaux sud-ouest à Talence Prestation de services en assurances à Bourbourg Souscription de différents contrats d assurances au profit du sirtom, à Apt Souscription d assurance dommage ouvrage pour la construction du groupe scolaire intercommunal Cristino Garcia à Saint- Denis Services d auxiliaires financiers et d assurance 59. Prestation de services en assurances à Bourbourg Services immobiliers 27. Mission de diagnostic de performance énergétique applicable au secteur locatif et d audit énergétique à Rouen Réalisation d une étude concernant l élaboration d un plan directeur relatif à la programmation immobilière du centre hospitalier de romorantin-lanthenay à Romorantin-Lanthenay Mission de maîtrise d oeuvre concernant la construction du nouveau Palais de Justice de Pointe-à-Pitre Mission de diagnostic de performance énergétique applicable au secteur locatif et d audit énergétique à Rouen 25, Mission de maîtrise d oeuvre concernant la construction du nouveau Palais de Justice de Pointe-à-Pitre 236, 294, Mission de maîtrise d oeuvre concernant la construction du nouveau Palais de Justice de Pointe-à-Pitre Location sans opérateur 28. Acquisition et location d équipements audiovisuels et scéniques, avec ou sans mise en oeuvre, destinés aux animations organisées à Chartres (rectificatif) Location en crédit-bail d un système de chromatographie en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse triple quadripole avec option d achat à Parcay Meslay Location - entretien de photocopieurs de bureau pour le Centre hospitalier de Tourcoing à Tourcoing Location, mise en service et maintenance des photocopieurs/imprimantes numériques du centre INRA de Versailles - Grignon (rectificatif) Location de cars sans chauffeurs pour les services municipaux de la ville à Stains Services informatiques 18. Refonte infrastructure - mise en place d un san, de serveurs de virtualisation et d une sauvegarde centralisée, à Bourges Fourniture, mise en place et maintenance d une solution de gestion de la tarification des établissements et services d aides et accompagnements à domicile pour le conseil général du Gers à Auch Fourniture et mise en oeuvre d une suite logicielle de gestion de services informatiques répondant aux exigences de la norme iso au sein de la dsi du réseau de la branche famille à Bordeaux Lac Système d information territorial à Grenoble Mission de création du site internet pour la commune de Bourg- Argental Rénovation du système informatique de la blanchisserie, à Angers Fourniture d une solution de bpm business process management gestion des processus metier pour le CH de Valenciennes Prestation de réalisation graphiques pour le web pour la ville de Charbonnières-Les-Bains Fourniture et réalisation d un système de domotique pour l hôpital Rothschild à Paris Tierce maintenance applicative et évolutions de l application teledmmo du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville à Paris Assistance et maintenance du parc informatique de la ville à Sotteville-Lès-Rouen 108

7 26 mars 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations Fourniture et maintenance de deux pare-feux et logiciels pour le CHU à Rouen Fourniture d une prestation de tests de performances pour des équipements de commutation ethernet dans les locaux de la DGFiP à Noisiel (rectificatif) Fourniture d un progiciel de gestion financière et ressources humaines pour la ville de Marly Le Roi Fourniture et installation d un dispositif de vidéo protection urbain à Sollies-Pont Acquisition et mise en oeuvre d une solution informatique pour la mise en place d une carte qualité de ville à Courbevoie (rectificatif) Fourniture d une prestation de tests de performances pour des équipements de commutation ethernet dans les locaux de la DGFiP à Noisiel (rectificatif) Marché public de téléphonie fixe et de transmission de données n] f pour le rectorat à Schoelcher Marché public de téléphonie fixe et de transmission de données n] f pour le rectorat à Schoelcher Recherche et développement 62. Assistance à la mise en place des marchés d exploitation de chauffage et d énergies à Saint Laurent Blangy Fourniture et réalisation d un système de domotique pour l hôpital Rothschild à Paris Quantification et qualification de l effet rebond direct des actions de maîtrise de l énergie chez les ménages à Paris Services fournis principalement aux entreprises 1. Nettoyage de locaux et de vitrerie dans des immeubles occupés par la CCI de l Ain, à Bourg-en-Bresse (rectificatif) Prestataire chargé de l accueil, de la surveillance et de la médiation du centre pompidou-metz à Metz Prestations de nettoyage des locaux et vitreries des immeubles de la CPAM Allier à Moulins (annulation) 2 3. Etudes de danger des barrages à Commentry 3 4. Formation de l encadrement à la démarche de prévention du risque alcool au travail pour le personnel du conseil général à Digne-Les-Bains 4 6. Prestations de services de catering pour la ville Nice 5 6. Réalisation d une carte stratégique du bruit et d un plan de prévention du bruit dans l environnement sur les territoires de la communauté d agglomération à Sophia Antipolis 6 6. Entretien et réparation des systèmes de désenfumage des installations sportives de la ville à Nice Assistance à maîtrise d ouvrage pour la construction d un csl et de locaux de services d insertion à la Valette du Var en conception réalisation Mise à disposition de bennes, collecte et transport des déchets issus des déchèteries des cantons de le chesne, machault, grandpre, monthois et challerange à Vouziers 8 8. Recrutement d un maître d œuvre - réhabilitation et mise aux normes de la résidence siégel à Rethel Conception, impression et distribution du journal d information communautaire à Limoux Maîtrise d œuvre pour les travaux d assainissement sur les Communes du Grand Rodez Mission de contrôle technique pour la construction d un EHPAD et d un foyer-logements dénommé Les Oliviers à Martigues Création et conception graphique des documents de communication du Musée Granet à Aix En Provence Mission de c.s.p.s. conception et réalisation de catégorie 1 pour la construction du lycée à Velaux Propreté de la voirie et collecte des résidus urbains sur une partie du territoire de la ville à Marseille (rectificatif) Missions de maîtrise d oeuvre pour la mise en conformité des ascenseurs dans les établissements du département des bouches du rhône à Marseille (rectificatif) Marché de maitrise d oeuvre pour l extension du parking relais à la Rose-Marseille A. Accord cadre pour la maintenance du patrimoine des ouvrages d art - prestations d étude à Ajaccio 168, B. Accord cadre pour la maintenance du patrimoine des ouvrages d art - prestations d étude à Ajaccio Réalisation de plans topographiques ou de plans de recolement pour les services eau et assainissement de la cape à Douains Mission de diagnostic de performance énergétique applicable au secteur locatif et d audit énergétique à Rouen Maintenance préventive et curative de compacteurs à déchets à Rambouillet Etude bilan besoins-ressources-sécurité sur le bassin Ellé-Isole- Laïta à Quimperlé Approvisionnement de convertisseurs de fréquence mobiles 50/60 Hz de 600 kw au port militaire de Brest (rectificatif) Marchés de Contrôle technique (lot no 1) et de Coordination sécurité protection de la santé (lot no 2) pour l étude et la réalisation du futur Campus des métiers de la CCI à Brest Concours restreint de maîtrise d oeuvre sur esquisse pour la construction neuve d un pôle enfance sur la commune de Plomelin Maintenance des groupes électrogènes à Brest Assistance technique à la surveillance, l exploitation et la maintenance de barrages sur le territoire du conseil général du Gard à Nîmes (rectificatif) Maintenance d un système de micro injection intra ovocytaire leica et dispositifs associés à Nîmes Maîtrise d œuvre pour le conseil général du Gard à Nîmes Marché de services pour l entretien de l éclairage public pour la commune de Saint Quentin La Poterie Maîtrise d œuvre pour la réalisation de travaux supplémentaires et de développement sur le dépôt de bus de langlade à Toulouse (rectificatif) Mission de maîtrise d œuvre pour la réfection des façades, des menuiseries et volets roulants des logements de fonction, alimentation téléphonique, au lycée professionnel Renée Bonnet à Toulouse Concours restreint de maîtrise d oeuvre pour la restructuration de l ecole primaire - rue Hortense à Bagnères De Luchon Réalisation d images de synthèse - service aménagement et développement urbain, à Toulouse Entretien des espaces verts des différents sites du SEMOCTOM à Saint Léon Maintien en condition opérationnelle des équipements spéciaux d infrastructure des stations à liaison numérique pour applications réséda et stratégiques de l armée de l air à Mérignac Consultation pour l installation de générateurs photovoltaiques sur les toitures des bâtiments communaux à Mèze (rectificatif) Gestion complète de la plateforme de compostage du bois des hates à saint-avertin et sur le broyage sur place dans le périmètre des 19 communes de la communauté d agglomératioon tour(s) plus Mission de diagnostics de performance énergétique et collecte de données thermiques pour Terres de Loire Habitat à Blois Réalisation d une étude concernant l élaboration d un plan directeur relatif à la programmation immobilière du centre hospitalier de romorantin-lanthenay à Romorantin-Lanthenay Formation préparation à l entretien d évaluation annuel à Nantes Délégation de service public à Arthon En Retz Etude de diagnostic et de faisabilité pour la piscine Léo Lagrange - Territoire de la commune de Saint Nazaire Mission d assistance et de conseil pour l organisation des services pour le conseil régional des pays de la Loire à Nantes Prestation de curage assainissement pour le chu à nantes Le présent marché a pour objet la réalisation du magazine des pays de la loire à Nantes Marché de services relatif à la conception, l impression et la livraison d un agenda santépour la région Champagne-Ardenne à Châlons En Champagne Assistance à maîtrise d ouvrage (amo) pour l acquisition d une thermoformeuse automatique destinée au Lycée Diderot de Langres Assistance à maîtrise d ouvrage (amo) pour l acquisition d une thermoformeuse automatique destinée au Lycée Diderot de Langres Gardiennage du quartier leclerc au profit du 44 o régiment de transmissions à Illkirch Graffenstaden Entretien, maintenance préventive et curative sur sites du matériel médical en dotation dans le service départemental d incendie et de secours de la moselle à Metz Prestataire chargé de l accueil, de la surveillance et de la médiation du centre pompidou-metz à Metz Gestion globale des déchets ménagers à Terville Prestataire chargé de l accueil, de la surveillance et de la médiation du centre pompidou-metz à Metz Marché d assistance au Maître d ouvrage en vue de la réalisation d une opération en conception réalisation à Roubaix Mandat de maîtrise d œuvre pour permettre l accessibilité des handicapés, la mise en sécurité des écoles maternelle et élémentaire Rouget de l Isle et son extension à Tourcoing Conception graphique et conseil éditorial d un journal d informations à destination des habitants de la région nord-pas de calais à Lille Contrôle techniques dans divers bâtiments à Tourcoing Assistance à maîtrise d ouvrage sur le territoire de la Commune à Lambersart Conception graphique et conseil éditorial d un journal d informations à destination des habitants de la région nord-pas de calais à Lille Entretien des appareils individuels gaz de production de chauffage et ecs du patrimoine de lille métropole habitat à Lille Étude de faisabilité étude urbaine/aménagement de l espace public dans le centre ville de Noyon Assistance à la création des observatoires du pôle solidarité pour le conseil général du Pas-de-Calais à Arras 82

8 8 BOAMP / Edition fournitures et prestations 26 mars Assistance à la mise en place des marchés d exploitation de chauffage et d énergies à Saint Laurent Blangy Conception graphique et conseil éditorial d un journal d informations à destination des habitants de la région nord-pas de calais à Lille Prestations d entretien des arbres pour le s.i.a.z.i.m. à Biarritz Gardiennage du quartier leclerc au profit du 44 o régiment de transmissions à Illkirch Graffenstaden Réalisation d études et de contrôles de laboratoire nécessaires à la construction des routes et ouvrages départementaux du Haut- Rhin Mission de conception, fabrication et gestion d un stand au salon des entrepreneurs lyon rhône alpes les 23 et 24 juin 2010 prévu au palais des congrès de lyon à Lyon Mandat de maîtrise d œuvre pour la réhabilitation complexe sportif pour la commune de Pontcharra Sur Turdine Fourniture de gaz naturel sur le site de la sous direction de la police technique et scientifique à Ecully Prestation de nettoiement des espaces canins et approvisionnement en sacs dans les distributeurs de la ville de Villeurbanne (rectificatif) Marché d exploitation de type cp, cpi, mci, mt, mti et PF pour l exploitation et la maintenance des installations techniques de chauffage du patrimoine à Rillieux-La-Pape Bionettoyage des structures extra-muros du centre hospitalier le vinatier à Bron Accompagnement de la mise en place d une nouvelle organisation de la direction du Centre Hospitalier au Mans Désignation d un maître d oeuvre dans le cadre de l aménagement des espaces publics de la rue de laigné et de l avenue félix geneslay au Mans Construction d une unité de production et de valorisation de biogaz - méthanisation à La Motte Servolex Salon évènementiel la fête de la montagne française, animations neige et/ou esprit de de la montagne d hiver, campagne de communication en amont et en aval, relations presses à Francin Conception, réalisation et agencement de l exposition Biodiversité à Paris Mandat d assistance à maîtrise d ouvrage pour la conception et le contrôle de transferts pour la fondation CRICM à Paris Mission de vérification des travaux d entretien du bâtiment et prestations de maintenance à Paris Missions géotechniques de reconnaissance de sols et études associées, auprès des différents sites de l assistance publique - hôpitaux à Paris (rectificatif) Prestations de conseil en géotechnique auprès des différents sites de l assistance publique - hôpitaux de Paris (rectificatif) Mission de maîtrise d oeuvre concernant la construction du nouveau Palais de Justice de Pointe-à-Pitre Vérification de la conformité des installations du SIAAP aux normes en vigueur, à Paris Identification, quantification et interprétation des risques sanitaires liés aux bioaérosols en ambiance de travail et dans l environnement de la station d épuration de seine aval à Paris Prestations de surveillance et de gardiennage de l école du louvre 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à Paris Observation sur internet de l opinion sur les questions de défense à Paris Conseil pour la prise en compte des facteurs de risques psychosociaux dans la valorisation de stratégie de développement d une direction régionale pour les besoins de la Caisse des dépôts à Paris Mission de diagnostic de performance énergétique applicable au secteur locatif et d audit énergétique à Rouen Fourniture de pièces pour l entretien du matériel espaces verts à Petit-Quevilly Mission de diagnostic de performance énergétique applicable au secteur locatif et d audit énergétique à Rouen Missions de prestations intellectuelles pour les gros travaux 2010 complémentaires de maintenance, réaménagement et réfection des collèges du département de seine-maritime à Rouen Marché de transports scolaires (septembre juillet 2013) au Havre Prestations d entretien et de maintenance de la piscine et des installations techniques pour la communauté de communes du pays de l Ourcq à Ocquerre Travaux de marquage au sol sur les voies d intérêt communautaire, et sur les voies communales des villes de chelles, vaires sur marne, courtry, et brou sur chantereine Maintenance préventive et curative de compacteurs à déchets à Rambouillet Prestations d accompagnement - conseil individuel pour la réalisation de diagnostic énergie dans les entreprises du Val-d Oise et des Yvelines pour le CCI à Versailles Construction d un foyer d accueil et d hébergement pour adolescents et d un foyer de l enfance à Mantes La Jolie Prestations d accompagnement - conseil individuel pour la réalisation de diagnostic énergie dans les entreprises du Val-d Oise et des Yvelines pour le CCI à Versailles Location, mise en service et maintenance des photocopieurs/imprimantes numériques du centre INRA de Versailles - Grignon (rectificatif) Assistance à maîtrise d ouvrage pour l optimisation énergétique de l usine d incinération implantée sur la commune de Villejust (rectificatif) Mission de conseil et d assistance technique - voirie et infrastructure territoire de la Camy Mission d ordonnancement, de pilotage et de coordination relative à des travaux de construction d un groupe scolaire à Abbeville Prestation de service pour la réalisation d une étude hydromorphologique des cours d eau du bassin de la Barguelonne Assistance à maîtrise d ouvrage pour la construction d un csl et de locaux de services d insertion à la Valette du Var en conception réalisation Prestations de service de mesurage du HIC des sols amortissants des aires de jeux d enfants et de contrôle annuel des jeux d enfants présents sur le territoire de la commune à Toulon Exploitation des installations thermiques et techniques (eau, électricité, piscine) du groupement de camp de Canjuers Assistance à maîtrise d ouvrage pour la construction d un csl et de locaux de services d insertion à la Valette du Var en conception réalisation Fourniture et livraison en liaison froide de repas préparés pour les personnes âgées accueillies en structure d hébergement pour personnes âgées dépendantes à Bedarrides Financement, conception, construction, entretien, maintenance, gestion, gros entretien-renouvellement du pôle logistique hospitalier Nord Franche-Comté à Trévenans Mission d études pour la mise en conformité des arrêts de bus situés sur le territoire de la communauté d agglomération du val d orge à Sainte Geneviève Des Bois (rectificatif) Assistance à maîtrise d ouvrage pour l optimisation énergétique de l usine d incinération implantée sur la commune de Villejust (rectificatif) 251, Nettoyage et entretien des locaux de l école élémentaire andré malraux à Villiers Sur Orge Entretien du patrimoine immobilier de l université paris ouest nanterre la défense à Nanterre (annulation) Entretien, maintenance, réparation des bacs à graisse et les traitements biologiques des graisses pour les besoins de la ville de Boulogne-Billancourt Prestations de services pour l entretien des espaces verts à Rueil- Malmaison Assistance à maîtrise d ouvrage au déploiement d un système de vidéo-protection, à Neuilly sur Seine Réalisation d un DPS pour les voies couvertes de l ancre et des Blanchisseurs à La Defense Prestations de maintenance préventive et curative des installations et matériels spécifiques de la cuisine centrale pour le sivom à Stains/Pierrefitte Prestations de transport de fonds et valeurs des postes comptables de la Seine-Saint-Denis, à Bobigny Conduite d opération pour la réalisation d une opération mixte imbriquant un groupe scolaire et une résidence d étudiants dans la Z.A.C. Porte de Paris, à Saint-Denis Prestations de réservations hôtelières dans le cadre des déplacements professionnels pour ONEMA à Vincennes Maîtrise d œuvre pour des travaux de construction de locaux sanitaires extérieurs à l école primaire P. Bert à Eaubonne Prestations d accompagnement - conseil individuel pour la réalisation de diagnostic énergie dans les entreprises du Val-d Oise et des Yvelines pour le CCI à Versailles Mission de maîtrise d oeuvre concernant la construction du nouveau Palais de Justice de Pointe-à-Pitre 236, 294, Mission de maîtrise d oeuvre concernant la construction du nouveau Palais de Justice de Pointe-à-Pitre Services d administration publique 4. Formation de l encadrement à la démarche de prévention du risque alcool au travail pour le personnel du conseil général à Digne-Les-Bains Conception, impression et distribution du journal d information communautaire à Limoux Révison ou élaboration des PLU de 5 communes groupées, à Courlaoux Formation préparation à l entretien d évaluation annuel à Nantes Formation au logiciel AUTOCAD destinée aux agents du Département du Nord Assistance à la création des observatoires du pôle solidarité pour le conseil général du Pas-de-Calais à Arras Accompagnement de la mise en place d une nouvelle organisation de la direction du Centre Hospitalier au Mans 97

9 26 mars 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations Prestations de contrôle de service fait des projets individuels en gestion directe du volet central du programme compétitivité régionale et emploi du fonds social européen, à Paris Observation sur internet de l opinion sur les questions de défense à Paris Marché d entretien des espaces verts, du terrain de sport et élagage des arbres à Bailly-Romainvilliers Marché d étude concernant la révision d un P.O.S. et l élaboration d un P.L.U. à Hébécourt Marché de services d insertion professionnelle auprès des demandeurs d emploi de la région Limousin à Panazol Mise en place d une surveillance du marché des produits des produits réglementés à La Défense Maîtrise d œuvre pour des travaux de construction de locaux sanitaires extérieurs à l école primaire P. Bert à Eaubonne Education 11. Formation aux permis de conduire poids lourd et super lourd, à Carcassonne Réalisation de parcours de formation professionnelle accompagnés en faveur des demandeurs d emploi pour les besoins de la Région Limousin à Limoges Réalisation de parcours de formation professionnelle accompagnés en faveur des demandeurs d emploi pour les besoins de la Région Limousin à Limoges Formation au logiciel AUTOCAD destinée aux agents du Département du Nord Formation des cadres de direction des collectivités territoriales sur le thème itinéraire performance et management à Strasbourg 88, Mission de formations de professionalisation des agents pour la région Guadeloupe à Basse-Terre Formation des cadres de direction des collectivités territoriales sur le thème itinéraire performance et management à Strasbourg Réalisation de parcours de formation professionnelle accompagnés en faveur des demandeurs d emploi pour les besoins de la Région Limousin à Limoges 166, 170, Acquisition de fournitures scolaires et d arts créatifs à Taverny Mission de formations de professionalisation des agents pour la région Guadeloupe à Basse-Terre 106, Actions de Formation Conventionnées Pôle emploi à Saint-Denis (rectificatif) Services de santé et d action sociale 9. Recrutement d une équipe de suivi animation pour le programme d intérêt général départemental en faveur des propriétaires occupants à Foix Prestations d accompagnement social et professionnel en vue du relogement de 207 familles locataires de Partenord Habitat à Lille Réalisation d analyses biologiques à Denain (annulation) Prestations d action de formation institutionnelle pour le CHI de Clermont Services récréatifs, culturels et sportifs 6. Organisation de centres de vacances à destination des enfants et adolescents (de 12 à 17 ans) de la zone b.- période de vacances été - hiver au Cannet 7 20A. Transport d oeuvres d art pour les expositions temporaires pour la période estivale 2010 à Ajaccio Conception, réalisation et agencement de l exposition Biodiversité à Paris Prestation d illuminations de fin d année pour la ville de Notre Dame De Bondeville Organisation d un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 à Puteaux Services personnels 83. Entretien du linge des résidents et des tenues de travail pour l EHPAD Le Saphir à Toulon 133

10 10 BOAMP / Edition fournitures et prestations 26 mars 2010 INDEX DES DESCRIPTEURS L index des descripteurs recense les annonces par descripteur (ou mot-matière). Ce descripteur reprend l activité jugée la plus significative du marché telle qu elle figure dans l objet. En outre, dans le cas de marché par lots, des descripteurs complémentaires peuvent être utilisés pour désigner les autres activités mentionnées dans l annonce. Une annonce de marché peut donc être signalée plusieurs fois d une part, à partir de l objet principal du marché et, d autre part, s il y a lieu, à partir des différents lots. Par exemple une annonce classée à «Produits des industries alimentaires» dans le sommaire et comportant des lots de charcuterie, produits laitiers, boissons diverses et surgelés sera décrite de la façon suivante dans l index des descripteurs B D S Boisson, 9 Denrées alimentaires, 9 Surgelés, 9 Il y aura donc trois descripteurs pour l annonce n o 9. Dans tous les cas, le numéro de l annonce suit le descripteur. A Amiante 94, 139, 225, 289 Analyses médicales 208 Antenne 286 Appareil élévateur 77, 225 Articles à usage unique 89, 145 Articles de bureau et articles scolaires 23, 39, 126, 181, 284, 290, 291 Assistance technique 30, 196, 251, 253, 268, 276 Assurance 182, 212, 259, 283 Audiovisuel 22, 53, 171, 293 Audit 25, 97, 110 Autocommutateur 46 Automate 234 B Barquettes alimentaires 145 Bâtiments modulaires 183 Benne 8 Blanchissage 133 Câblage 286 Carburant et combustible 141, 187 Carrelage 33, 90, 225 Carte magnétique 141 Carton 145 Chauffage (fourniture) 225 Chauffage (travaux) 185, 289 Chaussures ou articles chaussants 61, 142, 204 Clôture 90, 300 Concession (services restauration) 191 Consommable informatique 23, 126 Consommables médicaux 44 Conteneur 297 Contrôle technique 14, 76, 112, 125, 173, 238 Crédit-bail 190 C Cuir 204 Cuisine (équipement) 17, 33, 113, 147, 225, 272 D Délégation de service public 57 Dématérialisation 47 Denrées alimentaires 163, 229, 254, 288 Droguerie 77 Equipement industriel 26 Equipement sportif 45, 272, 292 Equipements spécialisés 15, 77, 90, 218, 258, 265, 291, 292 Etude 3, 25, 27, 51, 58, 80, 82, 110, 137, 168, 169, 222, 232, 235, 239, 277 Film 145 Fluides médicaux 94 Fontainerie 150 Formation 4, 56, 68, 88, 106, 107, 154, 160, 166, 170, 266, 298 E F G Gardiennage 65, 241 Gaz divers 95 Groupe électrogène 175 H Habillement 61, 123, 142, 203, 204 Hygiène (articles) 28, 89 Impression 11, 63, 151, 250 Imprimés 23, 220, 269 Informatique (matériel) 13, 21, 83, 118, 120, 135, 149, 214, 234 I Informatique (prestations de services) 41, 47, 52, 92, 108, 118, 122, 144, 165, 184, 199, 240, 271 Internet 52, 295 Location 72, 146, 171, 190, 249 Logiciel 21, 41, 71, 101, 118, 165, 184, 199 Lubrifiant 138 L M Machines-outils 29 Maintenance 26, 31, 32, 36, 66, 104, 121, 147, 168, 169, 249, 267, 274 Maîtrise d œuvre 9, 12, 35, 38, 40, 74, 93, 103, 112, 152, 162, 164, 174, 178, 236, 294, 296 Matériel de bureau 13, 72, 176, 249 Matériel de précision 105, 131, 190 Matériel de secours et d incendie 205, 227 Matériel de transmission 135, 286 Matériel didactique 291 Matériel d imprimerie 18, 79, 176 Matériel électrique 77, 172, 185, 234 Matériel médical 31, 32, 44, 55, 66, 67, 115, 117, 131, 192, 216, 228, 263 Matériel photographique et cinématographique 83 Matériel scénique 171 Mécanique 138 Minéraux divers 242 Mission de coordination 19, 125, 129, 173 Mobilier 37, 54, 84, 119, 127, 136, 200, 213, 265, 272 Mobilier extérieur 62, 143, 252 N Nettoyage de locaux 2, 155, 226, 270 Nettoyage urbain 161, 223

11 26 mars 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations 11 O Occultation 289 Œuvre d art 167 Optique 105 Outillage 29, 109 Ouvrage métallique 252 Panneaux 201, 215, 252, 269 Papeterie 1, 23, 39, 48, 96, 99, 100, 126, 193, 284 Peinture (fourniture) 20, 134 Pièces détachées 44, 79, 109, 138 Plage 15 Plastique 145, 252, 264 Pneumatiques 94, 138 Pompes 98 Prestations de services 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10, 16, 25, 30, 36, 42, 50, 51, 59, 60, 63, 64, 69, 70, 74, 75, 78, 81, 82, 85, 86, 87, 91, 93, 97, 98, 102, 103, 104, 106, 110, 116, 121, 124, 128, 130, 140, 147, 148, 153, 154, 156, 157, 158, 172, 179, 180, 185, 188, 194, 196, 197, 206, 207, 210, 217, 223, 224, 230, 231, 233, 237, 238, 239, 244, 247, 251, 255, 256, 257, 261, 262, 267, 268, 274, 275, 276, 277, 278, 280, 282 P Produits chimiques 34, 138, 186, 202, 211, 299 Produits d entretien 109 Produits des industries diverses 181 Produits pharmaceutiques 189 Produits travail des métaux 73 Progiciel 122 Prothèses 228 Publicité 11 R Rayonnage 54 Réactifs 189, 219, 242, 279 Repas 5, 114, 177, 183, 209, 260, 261, 273 Sacs 223, 264 Sanitaire 225 Signalétique 252 Signalisation 246 Sondage 243 Sonorisation 111, 289 Stand 91 S Stimulateurs cardiaques 67 Surgelés 163 Surveillance 156, 207, 241 Télécommunications 120, 248, 285, 287, 295 Téléphone 135, 198 Télésurveillance 132 Télévision 83 Textile 61, 203, 213 Topographie 24, 232 Transport 43, 167, 195, 245, 280 T V Vaisselle 145 Végétaux 119 Véhicules 49, 146, 159, 221, 227, 281 Ventilation 94 Vidéo 289

12 12 BOAMP / Edition fournitures et prestations 26 mars 2010 INDEX DES SERVICES D ACHAT Cet index recense les organismes publiant un avis de marché dans le présent bulletin, avec, pour chacun d entre eux, l indication du numéro d annonce concernée A ADEME de Paris 235 Agriculture Energie Biomasse 98 Angers Loire Métropole d Angers 62 AP-HP - AGEPS (Achats) de Paris 105 A.P.I.J. 236, 294, 296 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris 232, 233 B Bordeaux Métropole Aménagement 182 Caisse des dépôts 244 Caisse primaire d assurance maladie de l Allier de Moulins 2 CAMY 253 CARENE 58 CC Argonne Ardennaise 8 CCAS de Maubeuge 209 CCAS de Toulon 133 CCI de Brest 173 CCI de l Ain 155 CCI Versailles Val-d Oise / Yvelines à Versailles 124, 153 Centre gestion de la fonction publique 49 Centre hospitalier d Abbeville 127 Centre hospitalier de Béthune 84 Centre hospitalier de Béziers 186 Centre hospitalier de Cornouaille à Quimper 28 Centre hospitalier de Denain 208 Centre hospitalier de la Côte Basque 219 Centre hospitalier de Martigues 13 Centre hospitalier de Niort 254 Centre hôspitalier de Valenciennes 71 Centre hospitalier Dr Récamier à Belley 1, 48, 96, 99 Centre hospitalier du Chinonais 187 Centre hospitalier Émile Roux 55 Centre hospitalier G. Dron 72 Centre hospitalier George Sand 165 Centre hospitalier Le Vinatier de Bron 226 Centre hospitalier W. Morey de Chalon Sur Saône 228, 229 CERTI Atlantique de Bordeaux Lac 184 CH de la région de Saint Omer 216 CH de Romorantin-Lanthenay 51 CH d Hyères 131 CH du Mans 97 CHG Pierre-le-Damany - Lannion Trestel à Lannion 21 CHI de Cavaillon-Lauris 135 CHI de Clermont 81 C CHRU de Lille 67 CHRU de Montpellier 44 CHRU de Tours 189, 192 Chu Angers 199 CHU Brest 29, 175 CHU de Bordeaux de Talence 43 CHU de Limoges 263, 264, 265 CHU de Nantes 60 CHU de Nîmes 31, 32 CHU de Rouen 117, 118 CIVIS de Saint-Pierre 297 CNFPT Strasbourg 88, 107 C.N.R.S. de Paris 102 Collectivité Territoriale de Corse 168, 169 Collège Max Linder 183 Communauté communes du Pays de l Ourcq à Ocquerre 121 Communauté d agglo du Val d Orge de Sainte Geneviève des Bois 137 Communauté d agglomération de Blois 195 Communauté d agglomération Tour(s) plus 188 Communauté de communes du Pays Créçois de Villiers sur Morin 120 Communauté de l agglomération Havraise 245 Communauté urbaine de Lille 211 Communauté urbaine de Lyon 91 Commune Courlaoux 194 Commune d Eaubonne 152 Commune de Bourg-Argental 52 Commune de Pontcharra sur Turdine 93 Commune de Saint-Paul 299, 300 Commune de Saint Quentin-la-Poterie 36 Commune de Solers 119 Commune d Ezanville 151 Conseil général Alpes Haute Provence 4 Conseil général de la Guadeloupe 291, 292, 293 Conseil général de la Haute-Loire 54 Conseil général de la Marne 201 Conseil général de l Ariège 10 Conseil général de la Seine-Maritime 112 Conseil général de l Aude 160 Conseil général des Bouches du Rhône 162 Conseil général des Hautes-Pyrénées 220 Conseil général des Yvelines de Versailles 125 Conseil général d Indre et Loire 190 Conseil général du Gard 33 Conseil général du Gard 176 Conseil général du Gard de Nîmes 30, 35 Conseil général du Gers 41 Conseil général du Haut-Rhin 222 Conseil général du Nord 68 Conseil général du Pas-de-Calais 82 Conseil général du Val de Marne 289 Conseil régional des Pays de la Loire 56, 59, 196, 197 Conseil régional Nord Pas-de-Calais 75, 86 Conseil région Champagne-Ardenne 63 Conseil rég Provence-Alpes-Côte d Azur 19 CROUS de l Académie de Créteil 288 Cté agglo des Portes de l Eure de Douains 24 Cté agglomération de Sophia Antipolis 6 Cté c. Limouxin et du Saint-Hilairois 11 Cté d agglo. du Pays d Aix en Provence 16 Cté d agglo Marne et Chantereine de Chelles 246 Cté d agglomération du Grand Rodez 12 Cté de cnes du Val de Drôme de Crest 22 Cté urbaine du Grand Toulouse 179 Cté urbaine MPM 161, 164 DDFIP de Seine-Saint-Denis 280 Direction du CAT région Terre Nord-Est de Metz 65 Direction générale finances publiques de Montreuil 144 DIRISI du Kremlin Bicêtre 286 DISP PACA Corse DPE 158, 257 DRSID Bordeaux 181 Eaux de Paris 242 Ecole des Mines de Nantes 198 Ecole du Louvre 241 EHPAD Les 7 Rivières de Bedarrides 261 EPAD de Paris-la-Defense 277 EPCC du Centre Pompidou-Metz 156, 207 Etablissement français du sang 279 D E G Grenoble Alpes Metropole de Grenoble 45, 47 Groupe hospitalier du Havre 115 Groupement de cooperation sanitaire de Belfort 267 Groupe public de Santé Perray-Vaucluse 138 Hôpital Rothschild de Paris 234 Hopitaux Civils de Colmar 89 Hospices Civils de Lyon DAT DGFT de Lyon 94 INP Grenoble 193 INRA - institut national de la recherche agronomique à Versailles 249 H I

13 26 mars 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations 13 Institut Alizarine 177, 260 Institut Le Val Mandé 149 Le CCAS à Rethel 9 Le Mans Métropole - communauté urbaine 230 Lille Métropole Habitat 210 L M Marine/DCCM/SERMACOM Toulon 256 MEEDDAT/DGPR/BAGSI 278 MINDEF/armée de l Air/DCIA 180 MINDEF de Brest 172 MINDEF de Clermont-Ferrand 218, 258 MINDEF / EATSEA de Nancy 202 Ministère de la défense de Paris 243 Ministère de l économie et de l emploi 237 Ministère du travail de Paris 240 O ONEMA à Vincennes 148 OPAC Sud 14 Partenord Habitat de Lille 69, 70 Perpignan Méditerranée Communauté 221 Pôle emploi de Saint-Denis 298 Pôle emploi Limousin 262 Rectorat de Martinique 295 Région Champagne-Ardenne 64 Région Guadeloupe à Basse-Terre 106, 154 Région Limousin 166, 170, 266 Région PACA 18 Région Rhône-Alpes 46, 92, 225 Rouen Habitat de Rouen 25, 110 SA COGEMIP (société d économie mixte) 40 SDIS SDIS de la Meuse 205 P R S SDIS de la Moselle 66 SDIS de l Aube de Troyes 159 SDIS de Meurthe-et-Moselle 203, 204 SDIS du Pas de Calais 85 S.E.M.O.C.T.O.M. 42 Service central des blanchisseries de Paris 104 Service technique MAPA 275 SGAP de Lyon 95 SIAAP 238, 239 S.I.A.Z.I.M. à Biarritz 87 SIOM de la Vallée de Chevreuse 251, 268 SIRTOM de la région d Apt 259 SITREVA de Rambouillet 26 SKI France montagnes de Francin 231 S.M.B.B.L. (syndicat mixte) 130 SMTC-AC de Clermont Ferrand 217 SYDED du Lot de Catus 61 Syndicat mixte Ellé-Isole-Laïta 27 Terres de Loire Habitat - OPH 41 à Blois 50 TISSEO SMTC 38 Université Jean Monnet de Saint Etienne 53 Université Paris 12 - Val de Marne 248, 285, 287 Université Paris X Nanterre 139 Université Pierre et Marie Curie à Paris 103 Ville d Abbeville 129 Ville d Ajaccio 167 Ville d Alès 34 Ville d Antony 141 Ville d Arthon-en-Retz 57 Ville de Bagnères de Luchon 178 Ville de Bagneux 142 Ville de Bailly-Romainvilliers 247 Ville de Beauvais 214 Ville de Bobigny 281 Ville de Bondy 284 Ville de Boulogne-Billancourt 272, 273, 274 Ville de Bourbourg 212 Ville de Bourges 20 Ville de Cachan 150 Ville de Carrières sous Poissy 126, 250 Ville de Cavaillon 134 T U V Ville de Chartres 171 Ville de Cluses 100 Ville de Colombes 143 Ville de Commentry 3 Ville de Courbevoie 271 Ville de Courcouronnes 269 Ville de Gonfreville l Orcher 113 Ville de Grand Quevilly 114 Ville de Lambersart 78, 79 Ville de La Riche 191 Ville de Lille 73, 213 Ville de Louvroil 77 Ville de Maisons-Laffitte 123 Ville de Marly le Roi 122 Ville de Marseille 15 Ville de Martigues 17 Ville de Mèze 185 Ville de Montélimar 23 Ville de Neuilly-sur-Seine 276 Ville de Nice 5, 157 Ville de Notre Dame de Bondeville 116 Ville de Noyon 80 Ville de Petit-Quevilly 109 Ville de Plomelin 174 Ville de Puteaux 140 Ville de Reims 200 Ville de Ribeauvillé 90 Ville de Rillieux-la-Pape 224 Ville de Rumilly 101 Ville de Saint-Denis 282, 283 Ville de Saint Martin de Crau 163 Ville de Saint Orens de Gameville 39 Ville de Solliès-Pont 132 Ville de Sotteville-lès-Rouen 108 Ville de Stains 145, 146, 147 Ville de Taverny 290 Ville de Terville 206 Ville de Toulon 255 Ville de Tourcoing 74, 76 Ville de Versailles 252 Ville de Villeneuve lez Avignon 37, 136 Ville de Villeurbanne 223 Ville de Villiers-sur-Orge 270 Ville d Harnes 83, 215 Ville d Hébécourt 128 Ville du Cannet 7 Ville du Havre 111

14 14 BOAMP / Edition fournitures et prestations 26 mars 2010 TEXTE DES ANNONCES MODÈLE NATIONAL Les annonces sont présentées dans l ordre croissant des départements 01 - AIN Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 1 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Centre Hospitalier Dr Récamier. Correspondant M. le directeur, 52 rue Georges Girerd, Belley, tél , télécopieur , courriel isabelle.jaillet@ch-belley.fr. Objet du marché articles de papeterie spécifique imprimée et non imprimée. Type de marché de fournitures achat. Caractéristiques principales Refus des variantes. Prestations divisées en lots Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 26 avril 2010, à 12 heures. Date d envoi du présent avis à la publication 22 mars ALLIER Annulation 2 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Caisse Primaire d Assurance Maladie. Correspondant Logistique, 9 rue achille roche, Moulins, télécopieur , courriel marchepubliclog@cpammoulins.cnamts.fr, adresse internet http// Objet du marché prestations de nettoyage des locaux et vitreries des immeubles de la CPAM Allier. Type de procédure appel d offres ouvert. Annonce n o 1, B.O.A.M.P. 58 B du 24 mars défaut de publication européenne Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 3 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Ville de Commentry. Correspondant M. Jean-Louis Gaby - maire, place Du 14 Juillet, Commentry, tél , télécopieur , courriel marches.publics@ville-commentry.fr, adresse internet http// Principale(s) activité(s) de l entité adjudicatrice Eau. Objet du marché etudes de danger des barrages. C.P.V. - Objet principal L avis implique un marché public. Caractéristiques principales les 2 barrages (classés en classe B) de la Commune de Commentry sont concernés par les études de danger. Ces dernières doivent être conformes à la ciculaire du 31 octobre 2008 relative aux études de dangers des barrages (ministère de l écologie, de l énergie, du développement durable et de l aménagement du territoire.) Prestations divisées en lots Cautionnement et garanties exigés le marché prévoit, à la charge du titulaire, une retenue de garantie qui est prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu une avance. Le montant de la retenue de garantie ne peut être supérieur à 5 % du montant initial augmenté, le cas échéant, du montant des avenants. La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à 1ère demande ou par une caution personnelle et solidaire. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent budget eau Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Déclaration sur l honneur du candidat justifiant qu il n entre dans aucun des cas mentionnés à l article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ; Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ; Présentation d une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Indication des titres d études et professionnels des cadres de l entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; DC 4 (Lettre de candidature et d habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l adresse suivante http// thème marchés ; DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l adresse suivante http// thème marchés ; Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d une traduction en français certifiée conforme à l original par un traducteur assermenté. Documents à produire dans tous les cas au stade de l attribution du marché Pièces prévues aux articles D ou D et D du code du travail ; Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger ; DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l adresse suivante http// thème marchés ; Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d une traduction en français certifiée conforme à l original par un traducteur assermenté. critères de jugement des candidatures Garanties professionnelles,références sur des prestations similaires, agréments et certifications. Nombre de candidats admis à présenter une offre 3 maximum.

15 26 mars 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations 15 Critères d attribution des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d invitation ou document descriptif). Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des candidatures 9 avril 2010, à 12 heures. Date limite de réception des offres 20 mai 2010, à 12 heures. Date prévue pour l envoi aux candidats sélectionnés de l invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue 22 avril Délai minimum de validité des offres 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice Renseignements complémentaires retrouvez cet avis intégral sur http// Date d envoi du présent avis à la publication 23 mars Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre technique peuvent être obtenus Mairie De Commentry M. Christian Hollender et M. Alexis Peronnet. service des Eaux, Place du 14 juillet, Commentry, tél , télécopieur Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif peuvent être obtenus Mairie De Commentry Mme Nathalie Rhetat et Mme Juliette Magnoli. service Marchés Publics, Place du 14 Juillet, Commentry, tél , télécopieur , courriel marches.publics@ville-commentry.fr. Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif 6 cours Sablon Cedex 1, Clermont Ferrand, tél , courriel greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Renseignements relatifs aux lots Lot(s) 1 Les Gannes. C.P.V. - Objet principal Lot(s) 2 Bazergues. C.P.V. - Objet principal ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 4 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur conseil général Alpes Haute Provence. Correspondant M. le président du conseil général des Alpes de Haute-Provence, 13 rue du Docteur Romieu- B.P. 216, Digne-les-Bains Cedex, tél , courriel marches-publics@cg04.fr, adresse internet http// Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Objet du marché formation de l encadrement à la démarche de prévention du risque alcool au travail pour le personnel du conseil général. Catégorie de services 24. L avis implique un marché public. Caractéristiques principales Refus des variantes. La procédure d achat du présent avis est couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence. Prestations divisées en lots Durée du marché ou délai d exécution 9 jours à compter de la notification du marché. Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) 20 mai L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières Unité monétaire utilisée, l euro. Conditions de participation Critères de sélection des candidatures capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (modèle DC 5)- Références professionnelles et/ou qualifications pour des travaux de même nature. La prestation n est pas réservée à une profession particulière. Les personnes morales ne sont pas tenues d indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Autres renseignements demandés Ceux listés dans le règlement de la consultation article 4.1 Documents à produire. Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération valeur technique 60 % ; prix des prestations 40 %. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 13 avril 2010, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice 10R H001. Renseignements complémentaires s il l estime nécessaire, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de négocier avec les candidats ayant présenté une offre régulière. A l issue de ces négociations, un classement définitif sera établi et le candidat le mieux classé sera titulaire du marché. Le présent marché a un caractère périodique Ce marché s inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires Conditions de remise des offres ou des candidatures la remise des offres par voie électronique est autorisée à l adresse suivante marchespublics.cg04.fr. Date d envoi du présent avis à la publication 23 mars Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés conseil général des Alpes de Haute- Provence- Service des affaires juridiques-. Correspondant Unité MAPA 13 rue du Docteur Romieu- B.P. 216, Digne-les-Bains Cedex, tél , télécopieur , courriel marches-publics@cg04.fr, adresse internet http// Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre technique peuvent être obtenus conseil général des Alpes de Haute- Provence- Direction des ressources humaines- Service développement des ressources. Correspondant M. Lionel DILIAKOU 13 rue du Docteur Romieu- B.P. 216, Digne-les-Bains Cedex, tél , télécopieur Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif peuvent être obtenus conseil général des Alpes de Haute- Provence- Service des affaires juridiques-. Correspondant Mme Dominique ALENDA 13 rue du Docteur Romieu- B.P. 216, Digne-les-Bains Cedex, tél , télécopieur Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Marseille rue Breteuil, Marseille. Précisions concernant le(s) délai(s) d introduction des recours recours en référé pré contractuel (application des articles L et s. Et R et s. Du Code de Justice Administrative) - - recours pour excès de pouvoir (application de l article R du Code de Justice Administrative) - - recours type Arrêt Tropic Signalisation ; - Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l introduction des recours Tribunal Administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil Marseille Cedex 06 - tél télécopieur Médiation mission de conciliation le Tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l article L Code Justice Administrative -

16 16 BOAMP / Edition fournitures et prestations 26 mars 2010 Pour les différends liés à l exécution du marché Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l article 127 du CMP Préfecture de Région bd Paul Peytral Marseille Cedex ALPES-MARITIMES Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 5 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Ville de Nice. Correspondant M. le maire, damp - direction Adjointe Gestion des Marchés Publics 45, rue Gioffredo, Nice Cedex 4, tél , courriel dao@nicecotedazur.org, adresse internet http// Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Objet du marché achat de prestations de services de catering. Catégorie de services 17. C.P.V. - Objet principal Lieu d exécution commune de Nice. L avis implique l établissement d un accord-cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l accord-cadre 4 an(s). Caractéristiques principales marché à bons de commande Montant minimum annuel (hors révision de prix) ht Montant maximum anneul (hors révision de prix) ht Durée du marché Marché conclu pour une période douze (12) mois à compter de la notfication du marché, renouvelable trois fois pour une année sans que la durée totale ne puisse exéceder quatre (4) ans Refus des variantes. La procédure d achat du présent avis est couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC Prestations divisées en lots Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent le paiement s effectuera par un mandatement administratif suivant les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code des Marchés Publics. Le délai maximum de paiement est de 35 jours à compter du 1 er janvier 2010 et 30 jours à compter du 1 er juillet Financement sur ressources propres. Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Conditions de participation Critères de sélection des candidatures les candidats doivent produire un dossier de candidature tel que demandé dans le cahier des charges. Les candidatures seront jugées conformément à l article 52 du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur qui constate que les pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, peut demander à tous les candidats de compléter leur dossier de candidature dans un délai qui ne saurait être supérieur à 10 jours. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat DC 4 (Lettre de candidature et d habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l adresse suivante http// thème marchés ; DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l adresse suivante http// thème marchés. Autres renseignements demandés Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet - présentation d une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. L offre, comprenant le cahier des charges, valant acte d engagement, dûment complété, daté et signé par la personne habilitée ; le BPU (document contractuel) dûment complété, daté et signé par la personne habilitée ; le cadre de réponse dûment complété. Il est ici précisé qu en l absence d une des pièces susmentionnées, l offre du candidat sera déclarée irrégulière. le DDED (document non contractuel), dûment complété. Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération critère 1 prix en (T.T.C.) 70 % ; critère 2 valeur technique de l offre 30 %. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 6 avril 2010, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice Renseignements complémentaires 1 - jugement des offres Le jugement des offres s effectuera en application de l article 53 du Code des Marchés Publics et portera sur les critères pondérés suivants Critère 1 Prix en (T.T.C.) 70% Critère 2 Valeur technique de l offre 30% Eléments d explication relatifs à la notation du critère Prix en (T.T.C.) Le critère Prix en (T.T.C.) correspond au montant résultant des prix du BPU appliqués aux quantités non contractuelles du DDED. Eléments d explication relatifs à la notation du critère 2 Valeur technique de l offre La valeur technique de l offre sera analysée au vu des trois sous critères suivants Délai d intervention urgente 50% Remplacement d une personne absente 30% Présence d un interlocuteur 7/7 jours 20% Chaque sous critère sera analysé au vu des réponses apportées au cadre de réponse et au vu du délai proposé en l article 15 du cahier des charges. Conformément à l article 28 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur peut négocier avec tous les candidats ayant présenté une offre. 2-les candidats ne sont pas autorisés à adresser leurs offres par courrier électronique, dans le cadre de la consultation. Les plis portant en mention extérieure l objet de l affaire, devront être expédiés exclusivement par poste en Mairie de Nice ou déposés contre récépissé à l adresse suivante Damp - direction Adjointe Gestion des Marchés Publics 4e étage - 45, rue Gioffredo Nice Cedex 4 3- a compter du 1 er janvier 2010 et conformément à l arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l identification vous permet d être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. 4- les candidatures ou les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. 5- unité monétaire utilisée l euro. Date limite d obtention 6 avril 2010, à 16 heures. Date d envoi du présent avis à la publication 22 mars Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif et technique peuvent être obtenus Mairie de Nice - DA Gestion des Marchés Publics. 45, rue Gioffredo, Nice Cedex 4, tél Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif et technique peuvent être obtenus Mairie de Nice - Direction de l Evènementiel. 5, rue de l hôtel de Ville, tél , télécopieur , courriel audrey.kuczynski@ville-nice.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus Mairie de Nice - Direction de l Evènementiel. 5, rue de l hôtel de Ville, tél , télécopieur , courriel audrey.kuczynski@ville-nice.fr, adresse internet http// Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de Nice 33, boulevard Franck Pilatte, Nice, tél

17 26 mars 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations 17 Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) boulevard Paul Peytral, Marseille Cedex 20, tél , télécopieur Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Nice 33, boulevard Franck Pilatte, Nice, tél , télécopieur Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Cté Agglomération Sophia Antipolis. Correspondant M. le président de la CASA, les genêts 449, route des crêtes B.P. 43, Sophia Antipolis Cedex, tél , télécopieur , adresse internet http// Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Compétences transférées par les communes de la communauté d agglomération. Objet du marché réalisation d une carte stratégique du bruit et d un plan de prévention du bruit dans l environnement sur les territoires de la communauté d agglomération Sophia Antipolis et la communauté d agglomération Pôle Azur Provence. Catégorie de services 27. L avis implique un marché public. Caractéristiques principales Groupement de commande entre la communauté d agglomération Sophia Antipolis (coordonnateur) représentée par son Président et la communauté d agglomération Pôle Azur Provence représentée par son Président L objet de la présente consultation est la réalisation d une cartographie du bruit sur les territoires des Communautés d agglomération Sophia Antipolis et Pôle Azur Provence, ainsi que son intégration dans les SIG respectifs des membres du groupement ; l élaboration des plans de prévention du bruit dans l environnement pour chacune des deux communautés d agglomérations citées précédemment. A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de Mai 2010 Refus des variantes. La procédure d achat du présent avis est couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC Prestations divisées en lots Durée du marché ou délai d exécution 23 mois à compter de la notification du marché. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent avance avance de 5% du montant total du marché. Le titulaire peut renoncer au bénéfice de l avance ; mode de règlement Une clé de répartition financière a été définie la communauté d agglomération Sophia Antipolis prendra en charge 75% du montant et Pôle Azur Provence, 25%. Le titulaire du marché devra émettre les pièces de dépenses selon cette clé de répartition pour chacun des membres du groupement, qui s engage à payer directement le titulaire du marché par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique ; délai global maximum de paiement trente cinq (35) jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services respectifs de la communauté d agglomération Sophia Antipolis et de Pôle Azur Provence ; les crédits nécessaires au financement de l opération sont inscrits au Budget général primitif de l exercice 2010 section fonctionnement de chacune des deux Communautés d agglomération - financement sur fonds propres. Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire. L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Conditions de participation Critères de sélection des candidatures capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits. Situation juridique - références requises lettre de candidature DC 4 ou équivalent ; déclaration du candidat DC 5 ou équivalent ; si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Capacité économique et financière - références requises -justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées. Référence professionnelle et capacité technique - références requises déclaration indiquant les effectifs du candidat ; déclaration indiquant l outillage, le matériel et l équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l opérateur économique ; certificats de qualifications professionnelles (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. La prestation n est pas réservée à une profession particulière. Marché réservé Critères d attribution des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d invitation ou document descriptif). Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 13 avril 2010, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Renseignements complémentaires. Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d introduction des recours d un recours gracieux, auprès du Président de la CASA, dans une délai de deux (2) mois suivant la publication ou la notification de la décision ou de l acte attaqué ; d un référé avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies à l article L du Code de Justice Administrative ; d un recours pour excès de pouvoir, conformément aux dispositions de l article R du Code de Justice Administrative, dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée faisant grief ; d un recours conformément à la décision du Conseil d etat, Assemblée, 16 juillet 2007, Soc. Tropic Travaux Signalisation, requête n o ; d un référé contractuel art L du code de Justice Administrative Le Code de Justice Administrative français et la décision du Conseil d etat sont consultables sur le site http// Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels Conformément à l article 56 du Code des marchés publics, l entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l adresse suivante Identifiant Ca-Sophia-Antipolis _06_ _01. Conditions de remise des offres ou des candidatures la transmission des réponses par voie électronique via le site https// est autorisée. Date d envoi du présent avis à la publication 22 mars Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés communauté d agglomération Sophia Antipolis. Correspondant direction des marchés publics les genêts 449, route des crêtes B.P. 43, Sophia Antipolis Cedex, tél , télécopieur , adresse internet http// Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif et technique peuvent être obtenus communauté d agglomération Sophia Antipolis.

18 18 BOAMP / Edition fournitures et prestations 26 mars 2010 Correspondant direction des marchés publics les genêts 449, route des crêtes B.P. 43, Sophia Antipolis Cedex, tél , télécopieur , adresse internet http// 7 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur Ville du Cannet. Correspondant Mme Michèle Tabarot, maire, 20 Bld CAR- NOT, Le Cannet. Le pouvoir adjudicateur n agit pas pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Objet du marché organisation de Centres de Vacances à destination des enfants et adolescents (de 12 à 17 ans) de la zone B.- période de vacances été -hiver. Catégorie de services 26. C.P.V. - Objet principal L avis implique l établissement d un accord-cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l accord-cadre 2 an(s). Justification d un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans Un seul opérateur par lot. Valeur minimum estimée (H.T.) 0. Valeur maximum estimée (H.T.) Fréquence et valeur des marchés à attribuer lot n o 1 montant annuel maximum des commandes estimé à euro(s)(ht) lot n o 2 montant annuel maximum des commandes estimé à euro(s)(ht). Caractéristiques principales lot n o 1 l accueil d un centre de vacances d été (Zone B) pour les enfants et adolescents de la commune comprenant la prestation d hébergement et la restauration des groupes successifs d enfants/adolescents et leur équipe d encadrement municipal (à titre indicatif 30 adolescents maximum et 4 animateurs).la commune assure le transport des enfants (commune/lieu d hébergement) et sur les lieux d activités lot n o 2 l organisation d un centre de vacances en hiver (hébergement et restauration ) à dominante ski pour des groupes successsifs d enfants et d adolescents de la commune ( à titre indicatif 20 adolescents maximum et 4 animateurs).mise à disposition de salles d activités et de restauration. Fourniture du matériel nécessaire aux activités (skis/bâtons/chaussures - surfs/chaussures - raquettes - luges)forfaits remontées mécaniques-assurances forfait. Une option concerne le transport sur place devant être assuré par le prestataire, du Centre de Vacances au domaine skiable Options descriptions concernant les achats complémentaires en application de la directive du 31 Mars 2004, le présent marché pourra faire l objet de marchés complémentaires et de reconductions. Nombre de reconductions éventuelles 1. Refus des variantes. La procédure d achat du présent avis est couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC Prestations divisées en lots Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) 5 juillet Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent avances article 87 du code des marchés publics Mode de paiement mandat administratif Délais de paiement selon règlementation en vigueur Modalité de financement ressources propres. Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché le cas échéant, groupement conjoint. L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Conditions de participation La prestation n est pas réservée à une profession particulière. Les personnes morales ne sont pas tenues d indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation. Marché réservé Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat DC 4 (Lettre de candidature et d habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l adresse suivante http// thème marchés ; DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l adresse suivante http// thème marchés. Documents à produire dans tous les cas au stade de l attribution du marché Pièces prévues aux articles D ou D et D du code du travail ; DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l adresse suivante http// thème marchés. Autres renseignements demandés Numéro d habilitation des locaux D.D.J.S -Rapport de la commission de sécurité des locaux-déclaration faite auprès du Service vétérinaire-mémoire faisant état de références récentes dans des domaines similaires, accompagné de photos du site et de son environnement, ainsi que de la description des locaux (équipements, éléments de confort...) et des activités susceptibles d être proposées à proximité du Centre de Vacances. Trame des menus midi/soir et pique-nique, en été et en hiver. Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération pour le lot 1qualité environnementale dans la perspective d activités de pleine nature pour les groupes 35 % ; qualité d hébergement chambres - salles d activités - restauration 30 % ; coût de la prestation 25 % ; recherche d une structure recevant peu ou pas de groupes 10 % ; pour le lot 2 qualité du champ skiable (diversité/étendue du domaine) 30 % ; qualité d hébergement chambres - salles d activités - restauration 30 % ; coût de la prestation 25 % ; recherche d une structure recevant peu ou pas de groupes 10 % ; qualité du matériel (récent) avec descriptif 5 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 20 avril 2010, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels Aucun frais de reproduction n est prévu. Conditions de remise des offres ou des candidatures les dossiers de présentation des offres seront transmis sous simple enveloppe rappelant l objet de la consultation et la mention mapa n o ne pas ouvrir et adressés ou remis contre récépissé au service ci-dessus désigné.la transmission des offres par voie électronique n est pas admise. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le ou les candidats les mieux placés. Date d envoi du présent avis à la publication 23 mars Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés Service Animations Enfance Jeunesse Tout renseignement concernant la consultation pourra être demandé au M. ONOFRI ou Mme VEZZANI. 55 rue Geoffroy Saint Hilaire, Le Cannet, télécopieur Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus 20 Bld CARNOT, Le Cannet, adresse internet http// 0&PCSLID=CSL_2010_wx2dd7gMOh. Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte, Nice, tél , télécopieur Précisions concernant le(s) délai(s) d introduction des recours référé pré-contractuel (article L et R du Code de Justice Administrative) Requête possible avant signature du contrat.

19 26 mars 2010 BOAMP / Edition fournitures et prestations 19 Recours gracieux contre la décision de refus dans un délai de 2 mois à compter de sa notification -Article R du Cja) Recours pour excés de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat et son référé suspension,le cas échéant(article L521-1 du Code de Justice Administrative) Recours de plein contencieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l avis mentionnant le titulaire du marché. Référé contractuel selon les articles L à L du Code de justice administrative. Renseignements relatifs aux lots Lot(s) 1 l accueil d un centre de vacances d été (Zone B) pour les enfants et adolescents de la commune comprenant la prestation d hébergement et la restauration des groupes d enfants/adolescents et son équipe d encadrement municipal. C.P.V. - Objet principal Lot(s) 2 l organisation d un centre de vacances en hiver (zone B), (dominante activité ski) pour les enfants et adolescents de la commune comprenant la prestation d hébergement, la restauration des groupes d enfants/adolescents et son équipe d encadrement municipal. C.P.V. - Objet principal ARDENNES Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public * 8 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur CC Argonne Ardennaise. Correspondant M. le président, 44 rue du chemin salé, Vouziers, adresse internet http// Adresse internet du profil d acheteur https// PCSLID=CSL_2010_L7e1yFCVee&v=1&selected=0. Objet du marché mise à disposition de bennes, collecte et transport des déchets issus des déchèteries des cantons de le chesne, machault, grandpre, monthois et challerange. Catégorie de services 2. Caractéristiques principales Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) Estimation de la valeur (H.T.) Refus des variantes. Prestations divisées en lots Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Durée du marché ou délai d exécution 42 mois à compter de la notification du marché. Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) 1 er juillet Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération prix 60 % ; valeur technique 40 %. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 28 avril 2010, à 16 heures. Date d envoi du présent avis à la publication 22 mars Renseignements relatifs aux lots Lot 1. mise à disposition de bennes, collecte et transport de tout venant, bois, gravats inertes, déchets verts, et cartons. Lot 2. mise à disposition de benne, collecte, transport et traitement des métaux ferreux et non ferreux. * Cet avis paraît simultanément dans le BOAMP A et le BOAMP B. 9 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur CCAS de Rethel. Correspondant M. le président, 14-16, rue Louise Weiss, Rethel. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur Services généraux des administrations publiques. Objet du marché recrutement d un maître d œuvre - réhabilitation et mise aux normes de la Résidence Siégel à Rethel. Catégorie de services 12. C.P.V. - Objet principal L avis implique un marché public. Caractéristiques principales le maître d œuvre qui sera retenu se verra confier une mission de maîtrise d œuvre comportant les éléments normalisés, conformes au décret n o du 29 novembre Le projet est classé au regard de la loi M.O.P. Dans la catégorie Bâtiment et le domaine Equipements publics et comprendra les missions Aps/Apd/Pro/Act/Visa/Det/Aor et le parfait achèvement du chantier Refus des variantes. Prestations divisées en lots Cautionnement et garanties exigés garantie à première demande en cas d avance. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent financé sur le Budget c.c.a.s / Fonds propres et/ou emprunt / Délai global de paiement de 35 jours le mode de règlement est le virement. Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché entreprise seule ou groupement solidaire. Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Autres renseignements demandés lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou imprimé DC 4 dernière version ou renseignements équivalents) en cas de groupement ; documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société ; déclaration du candidat (ou imprimé DC 5 dernière version ou renseignements équivalents) dûment remplie et signée est acceptée pour l entreprise unique et pour chaque membre du groupement ; liste de prestations en cours d exécution ou exécutées au cours des trois dernières années relatives à des prestations similaires et indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ; l attestation de l architecte inscrit à l ordre des architectes ou équivalent pour un candidat établi hors de France. Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération prix 60 % ; valeur technique 40 %. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 28 avril 2010, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice 1-MAPA Définition des études à effectuer par les candidats lors d un concours, d un marché de conception-réalisation ou d un dialogue compétitif voir dans le règlement de consultation. Renseignements complémentaires délai d introduction des recours conformément à l article L511-1 du code de justice administrative. le dossier de consultation peut-être retiré à la Mairie de Rethel ou par voie électronique à l adresse suivante http// Marché de maîtrise d œuvre. Date d envoi du présent avis à la publication 23 mars Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés Mairie de Rethel - service des marchés publics. place de la république, Rethel. Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre technique peuvent être obtenus Mairie De Rethel - Services Techniques. Correspondant M. Chenuau Pascal 107, rue Jb Clément, Rethel, tél , courriel p.chenuau.dst@ villederethel.fr.

20 20 BOAMP / Edition fournitures et prestations 26 mars 2010 Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus Mairie de Rethel - service des marchés publics. Correspondant Mlle Tonnellier Angélique place de la république, Rethel, tél , courriel a. tonnellier.daf@villederethel.fr, adresse internet http// = Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif 25, rue du lycée, Chalons-en-Champagne. Organe chargé des procédures de médiation Secrétariat C.C.R.A. ou C.C.I.R.A.Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue Préfet C. Erignac Co 6, Nancy Cedex. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l introduction des recours Greffe Du Tribunal Administratif 25 rue Du Lycée, Chalons-en-Champagne ARIÈGE Avis d appel public à la concurrence Autres avis d appel public 10 Nom et adresse officiels de l organisme acheteur conseil général de l Ariège. Correspondant M. le président, 5-7 rue Cap de la Ville - b p 23, Foix Cedex, tél , poste 0251, télécopieur , courriel smarches@cg09.fr. Objet du marché recrutement d une équipe de suivi animation pour le Programme d Intérêt Général Départemental en faveur des propriétaires occupants. Catégorie de services 25. C.P.V. - Objet principal Caractéristiques principales le marché comporte un seul lot comportant trois thématiques -1ère thématique Maintien à domicile des personnes agées de plus de 60 ans très sociales et l adaptation du logement au handicap des moins de 60 ans. -2 e thématique Lutte contre l habitat dégradé. -3 e thématique Lutte contre la précarité énergétique. Les candidats doivent se positionner sur les trois thématiques. durée du marché le marché est passé pour un an à compter de la date de notification et pourra être reconduit jusqu au 31 décembre La date d effet du programme est prévue au 01/01/2010. Par contre, la mission d animation et de suivi débutera à la notification du marché sous réserve de la signature de la convention P.I.G. L Animation est prévue pour un an avec la possibilité de reconduction sans dépasser les délais prévus dans la convention soit le 31/12/2011. Un ordre de service sera établi à cet effet. délais d exécution Les prestations seront exécutées à compter de l ordre de service qui prescrira de les commencer Refus des variantes. Prestations divisées en lots Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) 3 mai Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché prestataire unique ou groupement solidaire ou conjoint. Langues pouvant être utilisées dans l offre ou la candidature français. Unité monétaire utilisée, l euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l honneur du candidat justifiant qu il n entre dans aucun des cas mentionnés à l article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ; Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ; Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois dernières années ; Présentation d une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Déclaration indiquant l outillage, le matériel et l équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; DC 4 (Lettre de candidature et d habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l adresse suivante http// thème marchés ; DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l adresse suivante http// thème marchés. Documents à produire dans tous les cas au stade de l attribution du marché DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l adresse suivante http// thème marchés. Critères d attribution des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération valeur technique de l offre 60 % ; coût 40 %. Type de procédure procédure adaptée. Date limite de réception des offres 21 avril 2010, à 17 heures. Délai minimum de validité des offres 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l entité adjudicatrice 10-PA-031. Renseignements complémentaires adresses complémentaires pour obtenir des renseignements d ordre technique Mme Monique Portet Chef de Service de Lutte Contre Les Exclusions Tél Mail mportet@cg09.fr Mme Marie-Françoise Le Dantec Service de Lutte Contre Les Exclusions Chargée de Mission Logement Tél poste 0315 mail mfledantec@cg09.fr la transmission des offres ou des candidatures par voie électronique est autorisée la transmission des offres ou des candidatures par voie électronique sera autorisée. Conditions de remise des offres ou des candidatures se reporter à l article 8 du règlement de consultation. Date d envoi du présent avis à la publication 23 mars Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre technique peuvent être obtenus Direction des Actions pour le Développement Social et la Santé. Correspondant Mme Piquemal Valérie hôtel du département - B.P. 23, Foix Cedex, tél , télécopieur , courriel vpiquemal@cg09.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d ordre administratif peuvent être obtenus Service des marchés publics. Correspondant Contact hôtel du Département Salle n o A 212, Foix Cedex, tél , poste 0225, télécopieur , courriel smarches@cg09.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus, adresse internet http// Précisions concernant le(s) délai(s) d introduction des recours 1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond Iv- B.P Toulouse Cedex 7 greffe.ta-toulouse@juradm.fr - tél télécopieur organe chargé des procédures de médiation Siège et ressort du comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux, en application de l arrêté du 19 juillet ) Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d introduction des recours 2 mois à compter de la réception du courrier rejetant la candidature ou l offre pour contester cette décision et 16 jours pour un référé pré-contractuel.