Notre époque est à un tournant historique majeur. Un nouveau modèle économique se met. La lettre LE MONDE DE DEMAIN A DÉJÀ COMMENCÉ

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1 MARS / AVRIL 2014 BIMESTRIEL La lettre LE MONDE DE DEMAIN A DÉJÀ COMMENCÉ par Philippe Dessertine, Économiste Notre époque est à un tournant historique majeur. Un nouveau modèle économique se met en place et heurte les repères de notre ancien monde. Le conservatisme n y a plus sa place, sachons bouleverser nos acquis, osons pour saisir les opportunités qui s offrent à nous. En effet, comme l affirmait Antoine Blondin, ce qui fout tout par terre, il faut le foutre en l air. LA GENÈSE D'UN NOUVEAU MONDE En 1989, la chute du mur de Berlin met fin à la guerre froide qui opposait les blocs de l ouest et de l est. L humanité envisage alors la possibilité d évoluer de concert autour d un projet commun est aussi l année des manifestations de la place Tian'anmen qui s achèveront par une vague de répression sanglante mais qui illustreront la ferme volonté de la jeunesse chinoise de s ouvrir vers le monde et d adopter un autre modèle économique est ainsi le début d une décennie formidable qui verra sortir 1,455 million de personnes de la pauvreté, qui permettra à beaucoup de gagner 15 ans d espérance de vie, qui autorisera encore le triplement du taux d alphabétisation dans le monde La mondialisation est alors synonyme d espoir pour la jeunesse des pays émergents de changer de modèle et d accéder au rêve occidental. Seulement, la croissance y est rapide, tout comme l accumulation de richesse, menaçant ainsi le maintien de l hégémonie occidentale et la pérennité de son modèle économique. La décennie 1990/2000 sera alors celle du constat : le constat d une nécessaire révision du partage des richesses, le constat d un dérèglement climatique inéluctable mais surtout le constat que les modes de fonctionnement et de consommation occidentaux sont devenus obsolètes. n n n

2 DOSSIER LE MONDE DE DEMAIN A DÉJÀ COMMENCÉ n n n Olivier Toussaint Directeur Général Il y a deux ans dans cette même tribune, Philippe Dessertine écrivait Nous vivons la crise d adolescence de la mondialisation. Pour la surmonter, les parents que sont les États-Unis et l Europe, doivent sans doute s effacer. Une fois devenue adulte, je suis certain que nous vivrons harmonieusement dans un monde harmonieux. Depuis, le monde a continué à grandir dans un environnement tumultueux à la recherche de nouveaux paradigmes, qu ils soient financiers économiques, géopolitiques ou même scientifiques. Si tous auraient dû se combiner harmonieusement, tous ont révélé leurs déséquilibres, leurs faiblesses parfois difficilement surmontables. Alors, vivons-nous un nouveau tournant de notre histoire?, telle est la question que nous avons posée à Philippe Dessertine. Vous découvrirez que le nouveau monde est en place, bouleversant les certitudes et les acquis. Il est surtout la scène de formidables opportunités qui révolutionneront certes, nos économies, mais aussi notre quotidien. Après, les propos empreints de dynamisme et d optimisme de Philippe Dessertine, Nathalie Velay évoque le crédit comme un outil patrimonial susceptible de contribuer à la réalisation de vos ambitions. Puis, Matthieu Tissier rappelle que le change s inscrit dans de multiples stratégies patrimoniales répondant à des objectifs pluriels de diversification, de couverture ou encore d investissement. Enfin, dans un paysage fiscal particulièrement riche, Philippe Duroyon a entrepris de décrypter pour vous quelques nouveautés relatives notamment au prélèvement à titre d acompte sur intérêts et dividendes, aux PEA, à la fiscalité des plus-values mobilières ou à la transmission dans le cadre de l assurance vie. Ce numéro est de nouveau complété de son supplément philanthropie. Y sont retranscrits les témoignages poignants d entrepreneurs sociaux parvenus à concrétiser leurs ambitions au service des plus vulnérables. Vous y retrouverez aussi le dernier volet des réalisations de la Fondation Indosuez en Excellente lecture. À LA RECHERCHE DE GARANTIES Toutefois, au début des années 1990, il est difficile pour les politiques des pays développés d avouer les menaces sur le train de vie de leurs concitoyens. Elles résultent de l émergence de ceux qui, dans un passé récent, étaient encore désignés comme le tiers monde et qui désormais affichent de redoutables capacités de production. Aussi, usent-ils de la parade de la dette afin de conserver le mode de vie et de consommation, tout en sachant que son niveau deviendra insoutenable sans réforme en profondeur du système. Le seuil de milliards est désormais atteint! En effet, si la dette est vertueuse lorsqu elle est adossée à une anticipation de création de richesse future, elle venait là au contraire compenser le recul de la production de valeur. Est alors né un nouveau type de finance. Le monde occidental en est venu à créer massivement de la dette, non pas adossée à un flux de richesse probable, mais à une garantie de richesse, celle notamment que pouvait incarner l immobilier. POUR ENDIGUER LES INJECTIONS DANS L'ÉCONOMIE, il fallait hausser les taux d intérêt, opter pour le soft landing - terme encore repris récemment par Janet Yellen - ce qui eut pour conséquence immédiate la baisse de la valeur de l immobilier. Inévitablement, en 2007, alors même que la Chine enregistrait une intenable - selon les économistes - croissance de 14 %, la bulle immobilière précipitait le monde dans une crise systémique sans précédent, impliquant notamment les banques qui avaient émis la dette. Il fallait donc interrompre la chute, au risque de ne plus rien contrôler, sauver le système bancaire après la faillite de Lehman Brothers et surtout abroger l ancien système. LES ÉTATS ONT AINSI GARANTI LE SYSTÈME FINANCIER, ce qui fut, pour certains, assimilé à une sortie de crise alors même que le problème de la création de richesse n était en rien résolu. En outre, l atomicité de l Europe a bien vite révélé ses faiblesses lorsqu elle a craint la déroute de l Irlande, de la Grèce ou du Portugal. Certes, il semblait encore concevable de soutenir de petits pays, mais il était inenvisageable de garantir l Espagne, l Italie voire même la France, incapable d honorer ses critères de convergence. Aussi, en 2011, la stabilité européenne étant une fois de plus inquiétée ; il fallait trouver une autre solution afin d éviter une nouvelle crise de confiance. C est du côté des Banques centrales que fut trouvée la garantie susceptible de maintenir l intégrité du système. Ainsi, depuis octobre 2011, les injections massives de liquidités de la Fed dans l économie à hauteur de 86 milliards de dollars par mois garantissent la confiance des agents économiques. En raison de la politique de soft landing, elles sont aujourd hui proches de 70 milliards de dollars. Elles sont pour autant sans aucune mesure avec ce qui était prévu dans le plan du Président Roosevelt (New Deal) pour lutter contre les effets de la grande dépression de Ce dernier prévoyait en effet sur 8 ans une intervention à hauteur de 100 milliards de dollars!

3 LA LETTRE INDOSUEZ 2/3 LES ESPOIRS D'UNE POLITIQUE DE L'OFFRE Cette situation n est toutefois pas pérenne sans un retour aux fondamentaux de la création de richesse. Pour cela, il faut inéluctablement revenir à une politique de l offre qui, dans la situation de surendettement que nous connaissons, ne sera efficace que dans la perspective d un nouveau modèle économique. Or, nous vivons aujourd hui une incontestable révolution scientifique semblable à la révolution industrielle des années 1850 ou à la découverte de l électricité. Elle s inscrit dans un monde terni par un dérèglement climatique planétaire et se décline dans quatre sphères : - LA RÉVOLUTION AGRICOLE. Le défi de l agriculture d aujourd hui est de nourrir et de fournir de l eau potable à 7 milliards d individus. Pour le relever, elle a entrepris une véritable mutation conjuguant industrialisation, technologie avec les avancées génétiques et numériques. L agriculture est devenue un secteur à haute intensité technologique. C est une réelle opportunité pour la France qui en moins de 20 ans a perdu sa position de leader européen au profit de l Allemagne et des Pays-Bas. C est une possibilité de renouer avec un secteur traditionnel et de prendre conscience de l importance de la science. - LA RÉVOLUTION GÉNÉTIQUE. Si l on recense les principaux pôles de biotechnologie dans le monde, c est vers la Silicon Valley, Tel Aviv ou Brooklyn que l on se dirige. Les start-up y sont en effet implantées et financées afin de construire les géants économiques de demain. De grands acteurs tels que Google y investissent massivement pour conforter leur position de leader. - LA RÉVOLUTION ÉNERGÉTIQUE a vocation à exploiter les alternatives aux énergies fossiles. Alors que l on redoutait l épuisement de ces dernières, leurs risques inhérents et leurs impacts sur le réchauffement climatique sont aujourd hui craints. Pourtant, le gaz de schistes et le charbon sont désormais largement et à moindre coût exploités au détriment des énergies nouvelles, plus onéreuses. - LA RÉVOLUTION NUMÉRIQUE, enfin, sans doute la plus importante de toutes, envahit discrètement notre quotidien. Elle émane des États-Unis où des start-up devenues des géants figurent aux premiers rangs des capitalisations mondiales. Seulement parmi elles, aucune entreprise européenne. Aussi, si nous avons manqué la première révolution numérique, nous devons impérativement saisir les opportunités du big data et de l impression 3 D. Ils autorisent des applications incroyables, ouvrent des possibilités infinies et novatrices et lèvent les barrières de l espace. L exemple de la découverte du génome humain révèle un nouveau type de collaboration entre les universités du monde entier. Les frontières traditionnelles tombent et laissent imaginer un autre modèle de production industrielle et de création de projets. LES CLÉS DE LA RÉUSSITE S inscrire dans ces révolutions requiert un contexte favorable. Tout d abord, il faut solder les freins de l ancien monde, libérer les capacités intellectuelles et de financement pour s acheminer vers le nouveau monde. Le capital doit être orienté vers de nouveaux projets et non vers le seul financement de la dette. La coopération mondiale devient incontournable qu il s agisse de collaboration scientifique ou d un fonctionnement en réseau des individus, également symbole de paix. Mais l ingrédient essentiel de la réussite reste un état d esprit concentré sur la création d un nouveau monde, tel celui qui régnait lors de la révolution industrielle, de la découverte de l électricité ou encore au lendemain de la Seconde guerre mondiale et de la nécessaire reconstruction. Il faut retrouver la dynamique de la conquête et indéniablement redécouvrir et accepter la notion de risque. Il n y a pas de révolution sans risque pris et la jeunesse doit en être convaincue. Il faut donc combattre la vision négative et véhiculer une logique positive et entrepreneuriale que doivent accompagner les investisseurs. Il n est pas admissible par exemple que les ETI ne trouvent pas de financement. Philippe Dessertine Directeur de l'institut de Haute Finance Institut français de gestion ALLER AU-DELÀ DE CES IDÉES THÉORIQUES, C EST CONCRÉTISER LES PROJETS AU SEIN D UNE ÉCONOMIE DE L OFFRE, C EST SE RÉAPPROPRIER L IDÉE D OSER. Pour approfondir les réponses de Philippe Dessertine aux impasses dans lesquelles le monde semble enfermé, nous vous invitons à découvrir son prochain ouvrage En tout espoir de cause (le monde de demain a déjà commencé) qui paraîtra le 30 avril aux éditions Anne Carrière. LE COURAGE?... À DEMAIN ANTOINE BLONDIN

4 CRÉDITS L'UTILISATION DU CRÉDIT À TITRE PATRIMONIAL Traditionnellement considéré comme une solution d accompagnement et de fidélisation, le crédit est désormais un véritable outil patrimonial. En effet, il répond à des besoins divers, autorise de nouvelles opportunités d investissements, participe à la constitution et à la diversification du patrimoine tant privé que professionnel de nos clients, tout particulièrement dans notre environnement actuel de taux d intérêt bas. Indosuez Private Banking a mis en place un dispositif dédié susceptible d être mobilisé par votre Banquier Privé pour contribuer à l optimisation de votre stratégie patrimoniale. Tous les crédits octroyés s inscrivent dans une logique actif/passif de votre fortune rigoureusement analysée. Nathalie Velay Responsable des financements structurés Indosuez Private Banking PANORAMA DES CRÉDITS PATRIMONIAUX USUELS LE CRÉDIT ADOSSÉ À DES ACTIFS FINANCIERS DANS NOS LIVRES Généralement à taux révisable, à court terme et renouvelable, le crédit Lombard est adossé à vos actifs financiers détenus à la Banque. Il s agit généralement de votre contrat d assurance vie, de votre contrat de capitalisation ou de votre compte titres. Ainsi, vous bénéficiez de liquidités sans pour autant modifier la structure de votre patrimoine et vous déposséder de vos placements. En obtenant un financement ponctuel et adapté, vous pouvez ainsi éviter un frottement fiscal que pourrait entraîner la liquidation de certains de vos actifs. L indice de référence est généralement l Euribor et est fixé au moment du prêt selon la maturité choisie (3 à 12 mois). Le différentiel de taux avec le rendement des placements est donc aujourd hui favorable, ce qui explique sans doute la forte progression des encours de crédits Lombard ces dernières années. LES CRÉDITS IMMOBILIERS Les crédits liés à l immobilier peuvent avoir plusieurs formes. La Banque intervient sur l immobilier de jouissance (résidentiel) et l immobilier d investissement. Elle travaille notamment en parfaite synergie avec sa filiale dédiée à la transaction, Valbaume Immobilier. Des montages spécifiques peuvent être envisagés ; par exemple, la combinaison d un prêt amortissable prévu pour être remboursé par des loyers et d un prêt in fine. Plus généralement, le crédit hypothécaire vous permet de couvrir un besoin de trésorerie ou d envisager une diversification de vos actifs. Il est adossé à une prise d hypothèque sur une part de vos biens immobiliers qui doivent être de qualité et situés en métropole. Dans tous les cas, une expertise complète du bien est réalisée et le ratio LTV (Loan to Value, autrement dit le rapport entre le montant du crédit et la valeur expertisée du bien) est analysé. Il vous est alors possible d envisager une acquisition patrimoniale, un crédit relais ou le refinancement de biens à usage résidentiel ou d investissement. Cet outil autorise aussi la monétisation d une part de vos actifs immobiliers dans un but de diversification patrimoniale. Vous profitez ainsi d opportunités d investissement proposées par la Banque, contribuant à l optimisation de votre architecture patrimoniale. LES FINANCEMENTS POUR LES MANAGERS REPRENEURS D'AFFAIRES ET LES CADRES DIRIGEANTS Enfin, Indosuez Private Banking déploie, de manière ciblée, son activité crédit dans le cadre du financement des managers repreneurs d affaires et cadres dirigeants. Plusieurs typologies d opérations peuvent être concernées et notamment leur financement lors de la mise en place d un LBO (financement de tout ou partie des apports personnels des managers) ou encore la monétisation des packages de managers de sociétés cotées ou non cotées. Cela consiste principalement à aider les managers restant dans une opération de LBO à reprendre la part de certains cadres démissionnaires ou à permettre à certains managers d anticiper une partie du prix de cession de certains instruments financiers dont ils seraient bénéficiaires. La Banque peut aussi procéder à la monétisation partielle des actions d une société non cotée par un manager/chef d entreprise dans l attente du produit de cession de sa participation. Dans tous les cas, ces opérations requièrent au préalable les expertises du Pôle Entrepreneurs d Indosuez Private Banking. SOUPLESSE ET PERSONNALISATION Quelle que soit sa nature, le crédit contribue à la réalisation de vos ambitions patrimoniales. Sa simplicité et sa flexibilité vous autorisent en effet l accès à un large panel de placements et d opportunités dans un cadre entièrement personnalisé. Principalement, le crédit vous permet de maintenir votre train de vie en répondant à vos besoins de trésorerie, sans toucher à l architecture de votre patrimoine. Il est ensuite fréquemment utilisé dans le cadre d opérations immobilières et peut être intégré dans des opérations d ingénierie patrimoniale consistant notamment à optimiser la gestion actif/passif de votre fortune et son exposition fiscale. Le refinancement de compte courant d associés est un exemple parmi d autres. Enfin, en utilisant le différentiel de taux d intérêt, le crédit permet de contribuer au développement de vos investissements et à la diversification de votre patrimoine. Néanmoins, la souscription d'un crédit comporte des risques et a des conséquences importantes sur votre situation patrimoniale qu'il convient d'analyser rigoureusement avec votre Banquier Privé. Pour de plus amples informations sur ce thème, nous vous invitons à contacter votre Banquier Privé.

5 CHANGE LA LETTRE INDOSUEZ 4/5 LE CHANGE COMME SOLUTION D'ACCOMPAGNEMENT PATRIMONIAL Plus grand marché financier au monde avec un volume de transactions quotidien proche de milliards de dollars, des devises négociables par paires 24h/24 du dimanche soir au vendredi soir : tel est le Forex, lieu de rencontre de l offre et de la demande de devises. Désormais, Indosuez Private Banking vous y accompagne dans le cadre d une convention de conseil sur opérations sur devises, indissociable de la convention Indosuez Private Banking - Conseil Financier. Pour en savoir plus sur ces prestations à valeur ajoutée, nous avons rencontré Matthieu Tissier, responsable de cette offre. Matthieu Tissier Advisory Indosuez Private Banking L'ADVISORY CHEZ INDOSUEZ PRIVATE BANKING, CE SONT : - DES SPÉCIALISTES DES INSTRUMENTS FINANCIERS (OPCVM, ACTIONS, OBLIGATIONS, PRODUITS STRUCTURÉS, FOREX...), - DES PUBLICATIONS PÉRIODIQUES SUR LEURS VISIONS DES MARCHÉS (IDÉES D'INVESTISSEMENT, COMMENTAIRES DE MARCHÉS, SÉLECTION DE VALEURS...), - UNE APPROCHE EN ARCHITECTURE OUVERTE. POUVEZ-VOUS NOUS RAPPELER LA GENÈSE DE L'ACTIVITÉ FOREX AU SEIN DE LA BANQUE? Déterminer une stratégie d investissement en devises a toute sa place dans une architecture patrimoniale. Elle répond à la nécessaire diversification d un patrimoine. Elle contribue aussi à l adoption et à la sécurisation de stratégies patrimoniales qui peuvent générer un risque de change, telle la vente ou l achat d un bien ou d un actif à l étranger... Aussi, depuis 2012, nous avons entrepris de développer l activité devises au sein de la Banque en nous appuyant sur les expertises de Crédit Agricole Private Banking, très largement développées en Suisse, à Monaco, au Luxembourg et en Asie. Nous sommes désormais organisés au sein de l équipe Advisory pour répondre aux attentes de nos clients, partager nos convictions et diffuser régulièrement une information riche et à valeur ajoutée. EN QUOI CONSISTE VOTRE OFFRE? Nous prodiguons un conseil proactif sur 11 devises (dollars américain, singapourien, australien et canadien, yen, couronnes suédoise, norvégienne et danoise, livre sterling, franc suisse, euro) aux signataires de la convention de conseil sur opérations sur devises. Nous leur fournissons toutes les informations sur leurs positions et leur transmettons des publications périodiques sur le marché des changes que nous élaborons en étroite collaboration avec les équipes dédiées des différentes places de Banque Privée de Crédit Agricole Private Banking dans le monde et avec l appui de notre Banque d Investissement. Nous effectuons des opérations de change comptant (spot) - au cours convenu au moment de la transaction - et proposons du portage via la rémunération des liquidités dans des comptes à terme. À QUELS OBJECTIFS PATRIMONIAUX UNE STRATÉGIE DE GESTION DE DEVISES RÉPOND-ELLE? En premier lieu, elle répond à un souhait de diversification des actifs en dehors de la devise de référence de chacun de nos clients. Ainsi, Indosuez a été sollicité lors de la crise grecque qui s est accompagnée de menaces sur la zone euro. Par ailleurs, elle est indispensable à la gestion d un achat ou d une vente d un actif libellé en devises. Je pense entre autres à un achat immobilier à l étranger, à la cession d une entreprise ou à la vente d un bien à l étranger. Il convient alors de s interroger sur la couverture du risque de change. Une stratégie devises complète également le conseil en actions, en obligations et en produits structurés dès lors que l on s ouvre à des marchés en dehors de la zone euro. Considérons par exemple le marché des actions japonaises : sa hausse sera sans doute conditionnée à la réussite de la politique de dépréciation du yen. Il est donc indispensable de se couvrir aujourd hui contre le risque de dépréciation du yen si on veut investir sur les actions japonaises (via par exemple un fonds couvert contre le risque de change). Enfin, les devises peuvent apparaître comme des vecteurs de performance à part entière. C est pourquoi, au sein de l équipe Advisory, nos convictions sont en permanence confrontées afin d identifier les opportunités d investissement du moment. QUELS SONT LES RISQUES ENCOURUS? Ces opérations sont utiles aux investisseurs qui gèrent leurs actifs dans une dimension internationale. Il convient toutefois de rappeler que les opérations sur devises peuvent générer des pertes en cas d'évolution défavorable du change, et que certains couples de devises ont une volatilité élevée. QUELS SONT LES INDICATEURS QUE VOUS ANALYSEZ PLUS PRÉCISÉMENT? La volatilité du marché des changes est influencée par de multiples indicateurs tels que l'inflation, la croissance du Produit Intérieur Brut, le marché de l emploi, la balance des paiements et l'équilibre des comptes courants. Sont aussi à analyser l écart entre le taux d intérêt du pays et ceux de pays étrangers (un taux d intérêt élevé peut favoriser l appréciation de la devise s il ne s accompagne pas de déséquilibres importants) et le différentiel entre politiques monétaires. Les facteurs psychologiques intimement liés à la confiance des investisseurs dans les actifs du pays sont aussi importants puisque les parités de change reposent in fine sur des flux de capitaux. C est pourquoi, il est essentiel d être accompagné et de bénéficier de l expertise de femmes ou d hommes de marché avertis. Pour de plus amples informations sur ce thème, nous vous invitons à contacter votre Banquier Privé.

6 ACTUALITÉ FISCALE ZOOM SUR QUELQUES NOUVEAUTÉS FISCALES Les récentes lois de finances ont modifié de manière conséquente le paysage fiscal de ce début d année. Ces modifications concernent notamment l imposition des revenus financiers, le régime du PEA, la fiscalité des plus-values mobilières, le plafonnement de l ISF, la taxation de la transmission dans le cadre de l assurance vie. Revenons, sans pouvoir être exhaustif, sur certains aspects de ces nouvelles dispositions compte tenu des commentaires de l administration fiscale ou de certains spécialistes. PRÉLÈVEMENT À TITRE D'ACOMPTE SUR INTÉRÊTS ET DIVIDENDES La loi de finances pour 2013 a supprimé la possibilité de prélèvement libératoire sur les revenus des capitaux mobiliers hors assurance vie et contrats de capitalisation. Ceux perçus à compter du 1 er janvier 2013 sont désormais imposés en règle générale au barème progressif de l impôt sur le revenu. Toutefois, les contribuables ayant perçu moins de euros d'intérêts dans l'année peuvent opter lors de la souscription de leur déclaration d'ensemble des revenus, pour une imposition forfaitaire au taux de 24 % sur ces produits. En outre, les revenus de capitaux mobiliers, à l exception notamment des produits d assurance vie ou de contrats de capitalisation, perçus par les personnes physiques dont le domicile fiscal est situé en France subissent un prélèvement forfaitaire obligatoire à titre d acompte. Peuvent en être dispensés sur demande auprès de l établissement payeur les contribuables dont les revenus n'excèdent pas certains plafonds. Ce prélèvement s'analyse comme le paiement anticipé d'une fraction de l'impôt sur le revenu et ne revêt aucun caractère libératoire. Les bénéficiaires des revenus qui y sont soumis ont droit, à ce titre, à un crédit d'impôt d'égal montant imputable ou éventuellement restituable. Il convient à cet effet de veiller à bien reporter le montant correspondant sur la déclaration de revenus. L administration fiscale a intégré en février 2014 ces nouveautés dans sa doctrine en apportant des précisions, par exemple sur l appréciation des revenus, notamment en cas de changement de situation familiale ou de domiciliation fiscale en France en cours d année. Elle a aussi indiqué que dans le cas du transfert d un compte pour lequel une demande de dispense a été produite, le contribuable doit reformuler lui-même une demande de dispense à son nouvel établissement bancaire. L administration a rappelé les obligations déclaratives relatives au prélèvement qui doit être déclaré et versé dans les 15 premiers jours du mois suivant le paiement des revenus. Ces formalités incombent à l'établissement payeur s'il est situé en France, ou, s il s agit d un établissement payeur situé à l étranger, lorsqu il est mandaté en ce sens par le contribuable. Sinon ces formalités doivent être effectuées par le contribuable lui-même. RÉFORME DU PEA Le décret n du 4 mars 2014 a fixé les modalités d'application du Plan d'épargne en actions destiné au financement des petites et moyennes entreprises et des entreprises de taille intermédiaire. Il prévoit les règles relatives aux modalités d'ouverture du plan, qui seront identiques à celles applicables au Plan d'épargne en actions. Il précise que les seuils fixés par le législateur pour l'éligibilité des entreprises au PEA-PME (moins de salariés, d'une part, chiffre d'affaires annuel inférieur à millions d'euros ou total de bilan inférieur à Cas des sociétés de personnes ou assimilées ayant uniquement une activité civile et n'ayant pas opté pour l'impôt sur les sociétés Ces sociétés sont réputées verser à chacun de leurs associés la quote-part des revenus des placements (intérêts ou dividendes) correspondant à leurs droits le jour même où elles ont encaissé lesdits revenus ou ont été créditées de leur montant. Les associés sont imposables à l impôt sur le revenu sur cette quote-part et le prélèvement à titre d acompte doit notamment être opéré par la société de personnes lors de son encaissement des revenus (sauf pour les produits de capitalisation), en tant qu'établissement payeur vis-à-vis des associés. Il en est de même des prélèvements sociaux. Il convient cependant de noter que lorsqu elles n'exercent pas seulement une activité purement civile, ces entreprises sont réputées avoir la qualité de bénéficiaire final et non celle d'établissement payeur. Dans ce dernier cas, leurs revenus de placement sont incorporés au bénéfice imposable chez les associés pour une quote-part. En ce sens art. 41 duodecies G de l annexe III au Code général des impôts, et BOI-RPPM-RCM n 40 et n 25.

7 LA LETTRE INDOSUEZ 6/7 millions d'euros, d'autre part) sont appréciés sur la base des comptes de la société émettrice des titres concernés et, le cas échéant, de ceux des sociétés avec lesquelles elle constitue un groupe. Ces seuils sont appréciés à la date d'acquisition des titres ou pour les fonds, à la date à laquelle il réalise ses investissements. Les titres des entreprises qui franchiraient ces seuils pourront donc être maintenus dans le PEA-PME, que l'investissement soit fait en direct ou par l'intermédiaire de fonds. La loi de finances rectificative pour 2013 a supprimé l éligibilité au PEA et au PEA PME des actions de préférence, bons de souscription, droits de souscription, à compter du 1 er janvier 2014, les titres de cette nature figurant sur le PEA à fin 2013 pouvant toutefois y demeurer. Cela empêchait en pratique la souscription dans le PEA aux augmentations de capital des titres inscrits sur le PEA. Toutefois, dans une lettre du 30 janvier 2014 adressée à la Fédération Bancaire Française, l administration a admis que les droits préférentiels de souscription attribués à raison de titres inscrits dans le PEA pourront être reçus dans le PEA y compris le PEA PME, et ensuite être utilisés pour souscrire à l augmentation de capital correspondante ou être cédés. Mais il ne sera pas possible d acquérir sur le marché des droits complémentaires de souscription dans le PEA. L administration rappelle à cette occasion que le titulaire d un PEA peut en cas d augmentation de capital relative à des titres figurant sur le PEA souscrire les actions nouvelles dans un compte titres ordinaire, sans que le transfert des droits préférentiels de souscription du PEA vers le compte titres ordinaire emporte les conséquences d un retrait et sans exigence d un versement compensatoire sur le PEA. FISCALITÉ DES PLUS-VALUES MOBILIÈRES La loi de finances pour 2014 a, une nouvelle fois, réformé le régime des plus-values de cession des valeurs mobilières et droits sociaux. Il en résulte que la taxation à l impôt sur le revenu des plus-values d actions ou parts de sociétés ou d OPCVM investis à 75 % au moins dans de tels titres s effectue en droit commun après un abattement pour durée de détention de 50 % lorsque les titres ont été détenus au moins deux ans et moins de huit ans, et de 65 % s ils ont été détenus au moins huit ans. La durée de détention est décomptée à partir de la date d acquisition des titres. Pour la déterminer, les titres acquis en premier sont réputés être cédés les premiers. Le prix de revient unitaire de chaque ligne de titres est le prix de revient moyen pondéré par les quantités. Cet abattement ne s applique pas pour le calcul des prélèvements sociaux et de la contribution de 3 % ou 4 % sur les hauts revenus. L administration, au moment où ces lignes sont écrites, n a pas encore commenté le nouveau dispositif, dont les modalités d application ne sont pas encore totalement connues. Selon la solution appliquée pour l ancien abattement relative aux plus-values de dirigeants partant en retraite (article D ter du CGI), l abattement devrait s appliquer aussi aux moins-values, ce qui sera pénalisant pour les titres détenus de longue date et source de complexité. La loi en effet ne prévoit aucune règle spécifique quant aux modalités de report des moins-values pour l imposition aux prélèvements sociaux et à la contribution sur les hauts revenus. Un double calcul devra ainsi être effectué en matière d impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux, sauf tempéraments apportés par l administration. PLAFONNEMENT DE L'ISF Dans ses commentaires sur le plafonnement de l ISF défini par l'article 885 V bis du CGI, l administration avait requis qu il soit tenu compte, dans les revenus à comparer aux impôts, des produits des contrats de capitalisation et d'assurance vie pour leur montant soumis annuellement aux prélèvements sociaux (paragraphes 180 et 200 du Bulletin officiel des impôts PAT-ISF du 14 juin 2013). n n n Philippe Duroyon Fiscaliste Indosuez Private Banking

8 n n n SUITE LA LETTRE INDOSUEZ 8 Le Conseil d'état a annulé ces dispositions pour excès de pouvoir le 20 décembre L article 13 de la loi de finances pour 2014 qui visait à légaliser cette solution, quant à lui, a été annulé par le Conseil constitutionnel dans une décision du 29 décembre La Haute Assemblée l'a déclaré contraire à la Constitution pour méconnaissance de la chose jugée, de telles dispositions prévoyant la prise en compte de revenus latents ayant déjà été censurées en L'administration a tiré, le 8 janvier 2014, les conséquences de la décision du Conseil d'état en modifiant sa doctrine. Désormais, les produits des bons ou contrats de capitalisation sont retenus pour le calcul du plafonnement lors du dénouement ou du rachat (total ou partiel) du contrat. Les contribuables qui, pour la détermination du plafonnement 2013, ont appliqué la doctrine administrative annulée (et versé le cas échéant un complément d ISF au 15 octobre 2013) peuvent déposer une réclamation afin d'obtenir le remboursement du surplus d'impôt. FISCALITÉ DE LA TRANSMISSION DANS LE CADRE DE L'ASSURANCE VIE La loi de finances rectificative pour 2013 du 29 décembre 2013 a modifié la fiscalité des capitaux décès correspondant aux primes versées avant les 70 ans de l assuré. Elle a porté de 25 % à 31,25 %, à compter du 1 er juillet 2014, le taux de la taxe spécifique de l article 990 I du Code général des impôts pour les capitaux décès dépassant euros (nouveau seuil) après abattement de euros. La loi a créé notamment le contrat vie-génération. Ce nouveau type de contrat autorise, à compter du 1 er juillet 2014, une fiscalité décès plus avantageuse en contrepartie de contraintes d investissement pesant sur les supports éligibles au contrat, faisant bénéficier l assiette taxable des capitaux décès d un abattement de 20 % avant application de la taxe spécifique de 20 % puis 31,25 %. Le contrat vie-génération devra octroyer 33 % de son allocation d actifs en actions de PME et entreprises de taille intermédiaire, en logement intermédiaire et social, ainsi que dans des entreprises de l économie sociale et solidaire. Bien que la fiscalité nouvelle ne s applique que pour les décès à compter du 1 er juillet 2014, le contrat vie-génération peut être créé depuis le 1 er janvier Il est également possible jusqu au 1 er janvier 2016, de transformer partiellement ou totalement des contrats en euros ou des contrats multisupports en contrats vie-génération en conservant l antériorité fiscale. Toutefois, les textes à paraître doivent encore préciser l étendue des exigences d allocation d actifs et leurs modalités d application. LETTRE D INFORMATION ÉDITÉE PAR INDOSUEZ PRIVATE BANKING n Achevé de rédiger : 14 mars 2014 n Directeur de publication : Olivier Toussaint n Rédacteur en chef : Julie de La Palme n Chargée d édition : Anne-Sophie Michard-Halout n Rédacteurs : Philippe Dessertine (Dossier) ; Nathalie Velay (Crédits) Matthieu Tissier (Change) ; Philippe Duroyon (Actualité fiscale) n Crédits photos : Jean-Marc Gosse / Tulipes & Cie RETROUVEZ CHAQUE MOIS NOS EXPERTS SUR INDOSUEZ TV (ACCESSIBLE SUR Ce document ne constitue en aucun cas une offre de souscription à un contrat d assurance vie, ni une offre ou une sollicitation, ni un acte de démarchage visant à acquérir des parts d OPCVM ou de produits structurés. Il est recommandé de lire attentivement le DICI (ou le prospectus), la Notice détaillée ou les conditions définitives du produit avant toute souscription. Les performances passées ne préjugent en rien des performances futures et la valeur d un investissement peut varier à la hausse comme à la baisse en fonction notamment de l évolution des marchés financiers. LES ADRESSES DE INDOSUEZ PRIVATE BANKING Paris 20 rue de La Baume Paris cedex 08 - Tél. : En régions BORDEAUX : 14 cours Xavier Arnozan - CS 71647, Bordeaux cedex - Tél. : LYON : 17 rue de la République - CS 30128, Lyon cedex 02 - Tél. : NANTES : 14 avenue Camus - CS 13210, Nantes cedex - Tél. : LILLE : 77 rue Nationale - CS 80061, Lille cedex - Tél. : MARSEILLE : 442 avenue du Prado - CS 80345, Marseille cedex 08 - Tél. : TOULOUSE : 8 rue Jules de Rességuier - CS 38010, Toulouse cedex 06 - Tél. : Société anonyme au capital de euros - Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro Établissement de Crédit et Société de Courtage d Assurances immatriculée au Registre des intermédiaires en assurance sous le numéro Siège social : 20, rue de La Baume Paris cedex 08 - France - Tél : Fax :

9 MARS / AVRIL 2014 PHILANTHROPIE FONDATION INDOSUEZ : LES RÉALISATIONS EN 2013 (2/2) Nous poursuivons la présentation des différentes associations que nous soutenons en France et qui œuvrent en faveur des personnes fragilisées, qu il s agisse des personnes handicapées, des personnes âgées ou de jeunes victimes d addiction ou de conduites à risque. Barbara Cozon, Déléguée Générale ASSOCIATION MOSAÏQUE/ PROJET DE L ARCHE À NANCY L Association Mosaïque regroupe des parents et amis de personnes adultes handicapées convaincus que la richesse d une vie communautaire faite de réciprocité et de dignité permet à chacun de développer ses capacités et de s épanouir. Aussi, depuis 2009, ses quelque 380 membres ont mûri le projet de créer une communauté de l Arche à Nancy. Dotée d un fonctionnement innovant, reposant sur le financement par la personne handicapée des prestations qu elle perçoit en termes de logement et d accompagnement grâce à sa Prestation de compensation du handicap (PCH), la communauté accueillera ses résidents dans 3 petites résidences chaleureuses et conviviales. Y partageront leur quotidien, 7 personnes ayant l expérience d une déficience mentale et 4 assistants salariés et volontaires pour des relations authentiques favorables à la confiance et à l autonomie. Pour contribuer à l accueil et au confort de la Communauté, la Fondation Indosuez finance l aménagement des pièces communes de la première maison ainsi que l achat de véhicules adaptés. SIMON DE CYRÈNE Donner un sens à la vie de personnes devenues handicapées à la suite d une lésion cérébrale est à l origine de l association Simon de Cyrène. Convaincus que la richesse de la vie communautaire permet à chacun de se réaliser, qu avoir un chez soi favorise l autonomie et l épanouissement et que l habitat collectif institutionnel ne répond pas toujours au désir d intimité et aux capacités des personnes, les lieux de vie partagés de Simon de Cyrène offrent une troisième voie entre la vie en institution et la vie à domicile. Fort du succès de sa Communauté de Vanves qui rassemble depuis fin 2011, 33 personnes handicapées, 30 assistants et 5 responsables de maison répartis dans 4 appartements et 10 studios satellites pour résidents plus autonomes, l association Simon de Cyrène souhaite répondre à un nombre croissant de personnes cérébro-lésées en France, dans une logique fédérale. Pour contribuer à la création de la communauté de Rungis, la Fondation Indosuez équipe la salle de vie communautaire. ECODAIR Créée en 2005, l association Ecodair a vocation à accompagner les personnes adultes qui rencontrent des problématiques psychiques ou sont en difficulté sociale jusqu à leur insertion par le travail dans la société. Elles recouvrent ainsi leur citoyenneté, gage de stabilité. Pour cela, Ecodair leur propose de remettre à neuf des ordinateurs (environ par an), des imprimantes, venant de grandes entreprises, PME, ministères et collectivités territoriales avant de les revendre à bas prix à des particuliers, des écoles, des associations, ou encore de détruire les ordinateurs obsolètes dans le respect de l environnement. Depuis 2008, Ecodair propose aussi des offres de services informatiques avec son Entreprise d Insertion. Ainsi, pour la première fois en France, sont regroupés dans un même lieu et pour une même activité, un Établissement médico-social (Esat), une entreprise adaptée et une entreprise d insertion. Pour accompagner le fort développement de son activité avec un volume qui pourrait tripler dans l année à venir, la Fondation Indosuez finance l achat d une broyeuse de disques durs.

10 UN AUTRE REGARD SUR VOS AMBITIONS : TÉMOIGNAGES D ENTREPRENEURS SOCIAUX Porter un autre regard sur le monde, c est faire entrer la joie et le plaisir dans son quotidien, c est simplement regarder l autre avec bienveillance quel qu il soit. Lorsque la voix du cœur s exprime, tout devient possible, toutes les barrières tombent, en particulier lorsqu elle émane d hommes au talent et à la générosité sans bornes. Rencontres avec des hommes ordinaires porteurs de projets extraordinaires ÉTIENNE VILLEMAIN - Co-fondateur de l Association Maison Lazare En janvier 2006, trois jeunes actifs ont décidé de se mettre en colocation avec des personnes qui étaient à la rue. Ils ont vécu pendant deux ans ensemble. C était très ordinaire, et très extraordinaire à la fois. Cela nous a rendu profondément heureux. On ne pouvait pas garder cela pour nous explique Étienne Villemain, l un des initiateurs de l association. Aujourd hui, ils sont 200 à partager ce type de colocation : à parité des personnes qui étaient à la rue et de jeunes volontaires. Des maisons sont ouvertes à Paris, Lyon, Nantes et Marseille. L association Lazare développe ce type d appartements partagés dans l Hexagone. Si les personnes sans domicile fixe ont besoin d un toit, elles ont tout autant besoin de relations humaines. Certes, le citoyen qui est en nous apprécie les actions des pouvoirs publics pour lutter contre l exclusion, mais nous nous sentons aussi une responsabilité vis-à-vis de nos semblables qui sont à la rue, en souffrance, et nous savons que nous pouvons les aider. Nous choisissons de vivre ensemble avec eux, dans la simplicité, jour après jour développe Étienne Villemain. Au sein de ces colocations solidaires, chacun tente de s épanouir, et de gagner en confiance et en autonomie. L association souhaite pérenniser sa maison de Nantes avec des travaux et ouvrir des maisons à Toulouse, Vannes, Lille et une maison à la campagne. Aussi, l association est toujours à la recherche de soutiens financiers. PHILIPPE CHARRIER - Fondateur et Président de l Association Clubhouse France Président de la Fondation Alain Charrier sous l égide de la Fondation Caritas France On ne voit bien qu avec le cœur. L essentiel est invisible pour les yeux. C est avec cette citation d Antoine de Saint-Exupéry que Philippe Charrier, nourri d une riche carrière chez Procter & Gamble puis comme Vice-Président Directeur Général d Oenobiol ou actuellement comme Directeur Général du groupe de laboratoires de biologie médicale Labco, justifie son engagement en faveur des personnes souffrant de troubles psychiques (dépression, troubles schizophréniques, TOC, troubles bipolaires ). En effet, invisibles et souvent longues à diagnostiquer, ces maladies plongent leurs victimes dans un grand isolement et dans des difficultés d insertion sociale ou professionnelle généralement insurmontables. Elles sont stigmatisées, discriminées. Entrepreneur mais aussi convaincu que retrouver l espoir est une condition essentielle au rétablissement de ces personnes - bien au-delà des milliards d euros de dépenses engagées chaque année en France - Philippe Charrier a choisi de développer en France le modèle des clubhouses importés des États-Unis. Le concept repose sur le potentiel et non les faiblesses des membres du clubhouse (lieu d accueil, d échanges et d activités) qui prennent totalement en charge son fonctionnement. L objectif principal du clubhouse est de rapprocher des entreprises désireuses d insérer des personnes handicapées et personnes handicapées psychiques motivées pour travailler en milieu ordinaire. Ainsi, en deux ans d activité du clubhouse, 40 % de ses membres ont pu trouver un travail rémunéré. Belle preuve du rôle essentiel de cette structure qui représente le chaînon manquant entre l hospitalisation et la vie normale. LAURENT DE CHERISEY - Co-fondateur et Directeur Général de l Association Simon de Cyrène Il existe deux moteurs à l action : la passion et la colère. Toutes deux ont motivé l engagement de Laurent de Cherisey, devenu entrepreneur social après une brillante carrière de chef d entreprise. Sa passion d entreprendre, celle de l être humain se sont conjuguées à son refus de voir la dignité humaine bafouée pour donner naissance à l association Simon de Cyrène : des communautés de vie partagées entre des adultes handicapés (suite à des lésions cérébrales, AVC ) et valides. Une envie d agir dans un environnement où tout semble aller si mal, où seuls la performance, l efficacité, la rentabilité, le savoir, la beauté, le paraître semblent donner un sens à l individu. Seulement, lorsque le handicap s invite dans votre vie, que les fonctions physiques ou intellectuelles ne répondent plus, ces fondamentaux s effondrent, les certitudes disparaissent et la peur s installe. Mais notre plus grande peur n est pas que nous ne soyons pas parfaits. Notre peur la plus profonde est que nous soyons puissants au-delà de ce qui est mesurable, citation empruntée à Nelson Mandela lors de son discours d investiture. Alors, il devient possible de faire le deuil d une utopie, de redonner un sens à la vie, de redécouvrir la notion universelle qu est l être humain. C est de cette certitude qu a jailli le projet Simon de Cyrène qui place le plus fragile au cœur d une société fondée sur l amitié, la sincérité, la joie d être ensemble et d exister ; tous les talents étant bons et féconds. C est aussi le sens profond de la philanthropie qui nous offre une source profonde d inspiration et un autre regard sur nos ambitions. Fondation sous égide de la Fondation de France. Adresse administrative : 20, rue de La Baume Paris cedex 08 - France Société anonyme au capital de euros - Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro SIREN Établissement de Crédit et Société de Courtage d Assurances immatriculée au Registre des intermédiaires en assurance sous le numéro Siège social : 20, rue de La Baume Paris cedex 08 - France - Tél : Fax : Avec Ecofolio tous les papiers se recyclent.

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