Comptes annuels & Eléments de gestion

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1 ASS CPIE DU PAYS DE SOULAINES Domaine de St Victor SOULAINES DHUYS Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 Comptes annuels & Eléments de gestion

2 Sommaire Attestation d'expert Comptable 1 1. Comptes annuels 2 Bilan 3 Bilan détaillé 5 Compte de résultat 7 2. Détail des comptes Compte de résultat détaillé 8 Annexe 10 Règles et méthodes comptables 11 Notes sur le bilan 13

3 Attestation d'expert Comptable MISSION DE PRESENTATION DES COMPTES ANNUELS Dans le cadre de la mission de Présentation des comptes annuels de l'association CPIE DU PAYS DE SOULAINES Pour l'exercice du 01 janvier 2013 au 31 décembre 2013 Et conformément à nos accords et aux termes de notre lettre de mission, nous avons effectué les diligences prévues par les normes de Présentation définies par l'ordre des experts comptables. A la date de nos travaux qui ne constituent pas un audit et à l'issue de ceux-ci, nous n'avons pas relevé d'éléments remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels. Les comptes annuels ci-joints, qui comportent 17 pages, se caractérisent par les données suivantes : Montant en Euro Total bilan Total des ressources Résultat net comptable (Excédent) Fait à Troyes Le 07 mai 2014 Thierry GIROT Expert-Comptable Associé PRIEUR ET ASSOCIES 68 rue Georges Clémenceau TROYES CEDEX Tél Page 1

4 COMPTES ANNUELS 2013 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Comptes annuels

5 Bilan Brut Amortissements Dépréciations Net au 31/12/13 Net au 31/12/12 ACTIF Immobilisations incorporelles Concessions, brevets et droits assimilés Immobilisations corporelles Installations techniques, matériel et outillag Autres immobilisations corporelles Immobilisations financières ACTIF IMMOBILISE Stocks Créances Usagers et comptes rattachés Autres créances Divers Valeurs mobilières de placement Disponibilités Charges constatées d'avance ACTIF CIRCULANT COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L'ACTIF PRIEUR ET ASSOCIES 68 rue Georges Clémenceau TROYES CEDEX Tél Page 3

6 Bilan Net au 31/12/13 Net au 31/12/12 PASSIF Fonds associatifs sans droit de reprise RESULTAT DE L'EXERCICE FONDS PROPRES Fonds associatifs avec droit de reprise AUTRES FONDS ASSOCIATIFS PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES FONDS DEDIES Emprunts obligataires convertibles Découverts et concours bancaires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Autres dettes 420 DETTES ECARTS DE CONVERSION TOTAL DU PASSIF PRIEUR ET ASSOCIES 68 rue Georges Clémenceau TROYES CEDEX Tél Page 4

7 Bilan détaillé Brut Amortissements Dépréciations Net au 31/12/13 Net au 31/12/12 ACTIF Immobilisations incorporelles Concessions, brevets et droits assimilés Logiciel Amt des logiciels Immobilisations corporelles Installations techniques, matériel et outillag Materiel et outillage Amortissements matériels Autres immobilisations corporelles Instal. gener. et agencem Materiel de transport Materiel de bureau Mobilier de bureau Amt des inst. gener. agen Amt materiel de transport Amt materiel de bureau Amt mobilier de bureau Immobilisations financières ACTIF IMMOBILISE Stocks Créances Usagers et comptes rattachés Collectif clients Clients fact. a etablir Autres créances Divers Collectif fournisseurs Fournisseurs - rrr à obtenir Etat produits a recevoir Valeurs mobilières de placement Cne Valeurs mobilieres Disponibilités Bplc livret Bplc Cheques postaux Livret poste Banques prod. a recevoir Charges constatées d'avance Charges constatées d'avance ACTIF CIRCULANT COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L'ACTIF PRIEUR ET ASSOCIES 68 rue Georges Clémenceau TROYES CEDEX Tél Page 5

8 Bilan détaillé Net au 31/12/13 Net au 31/12/12 PASSIF Fonds associatifs sans droit de reprise Fonds associatif RESULTAT DE L'EXERCICE FONDS PROPRES Fonds associatifs avec droit de reprise AUTRES FONDS ASSOCIATIFS PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES FONDS DEDIES Emprunts obligataires convertibles Découverts et concours bancaires Interets courus a payer Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits Dettes fournisseurs et comptes rattachés Collectif fournisseurs Fournis. fact. a recevoir Dettes fiscales et sociales Remunerations dues Provision conges payes Urssaf Retraite Charges sur conges payes Autres charges a payer Autres dettes Collectif clients 420 DETTES ECARTS DE CONVERSION 420 TOTAL DU PASSIF PRIEUR ET ASSOCIES 68 rue Georges Clémenceau TROYES CEDEX Tél Page 6

9 Compte de résultat du 01/01/13 au 31/12/13 12 mois % du 01/01/12 au 31/12/12 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Ventes de marchandises 31 0, , ,80 Production vendue , , ,87 Subventions d'exploitation , , ,90 Reprises et Transferts de charge , , ,59 Autres produits , , ,13 Produits d'exploitation , , ,94 Autres achats non stockés et charges exter , , ,51 Impôts et taxes , , ,51 Salaires et Traitements , , ,51 Charges sociales , , ,12 Amortissements et provisions , , ,47 Autres charges , , ,99 Charges d'exploitation , , ,97 RESULTAT D'EXPLOITATION , , ,45 Produits financiers , , ,74 Résultat financier , , ,74 RESULTAT COURANT , , ,42 Charges exceptionnelles 129 0, ,00 Résultat exceptionnel , ,00 EXCEDENT OU DEFICIT , , ,87 PRIEUR ET ASSOCIES 68 rue Georges Clémenceau TROYES CEDEX Tél Page 7

10 Compte de résultat détaillé du 01/01/13 au 31/12/13 12 mois % du 01/01/12 au 31/12/12 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Ventes de marchandises Ventes de marchandises 31 0, , ,80 Production vendue 31 0, , , Etudes actions , , , Etudes , , Prestations pedagogiques , , , Prestations touristiques , , , Mise a disposition cheptel pis , ,44 Subventions d'exploitation , , , Subventions d'exploitat , , , Mad instituteur , , Cui Cea , Reprises et Transferts de charge , , , Transfert de charges d'exploit 473 0, , , Rbt bus , , , Rbt service civique , , ,00 Autres produits , , , Adhesions cpie 240 0, , , Produits divers gestion coura , NS , , ,13 Produits d'exploitation , , ,94 Autres achats non stockés et charges exter Transport eleve , , , Electricite edf , , , Fournitures gaz , , , Fournitures carburant , , , Achats petit equipement , , , Fournitures de bureau , , , Photocopies abs , , , Sous-traitance générale , , , Credit photocop , , Location etang , , , Location gite 505 0, , , Locations immobilieres , , , Entretien vehicule service , , , Entretien / maintenance , , NS Primes d'assurance , , , Doc. technique interne , , , Colloques et seminaires 84 0, , Personnel exterieur a l'entrepr , , , Personnel prêté , , La venise verte 969 0, Honoraires comptable , , , Site internet 159 0, , , Cadeaux aux salaries 39 0, , , Catalogues et imprimes , , , Pourboires et dons couran 800 0, Voyages et deplacements , , ,48 PRIEUR ET ASSOCIES 68 rue Georges Clémenceau TROYES CEDEX Tél Page 8

11 Compte de résultat détaillé du 01/01/13 au 31/12/13 12 mois % du 01/01/12 au 31/12/12 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Missions / receptions , , , Frais postaux 904 0, , , Frais telecom , , , Internet 343 0, , , Services bancaires 652 0, , , Cotisations uncpie et autres , , ,94 Impôts et taxes , , , Taxe sur les salaires , , , Taxe formation continue , , , Cartes grises 206 0, Salaires et Traitements , , , Salaires , , , Congés payés , , , Indemnites , , , Indemnite service civique , , ,92 Charges sociales , , , Cotisations urssaf , , , Retraite , , , Cot.sociales s/prov.cgés payé 923 0, , , Medecine du travail 658 0, , , Tickets restaurants , , , Stages format. perfect , ,00 Amortissements et provisions , , , Dot. amort. s/immobil. incorpo , , Dot. amort. s/immobil. corpore , , ,05 Autres charges , , , Creance irrecouvrable , , , Charges div. de gest. cou 143 0, , , , ,99 Charges d'exploitation , , ,97 RESULTAT D'EXPLOITATION , , ,45 Produits financiers Autres pdts financiers , , , , , ,74 Résultat financier , , ,74 RESULTAT COURANT , , ,42 Charges exceptionnelles Valeurs compt. éléments actif 129 0, , , ,00 Résultat exceptionnel , ,00 EXCEDENT OU DEFICIT , , ,87 PRIEUR ET ASSOCIES 68 rue Georges Clémenceau TROYES CEDEX Tél Page 9

12 COMPTES ANNUELS 2013 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Annexe

13 Règles et méthodes comptables Désignation de l'association : CPIE DU PAYS DE SOULAINES Annexe au bilan avant répartition de l'exercice clos le 31/12/2013, dont le total est de Euro et au compte de résultat de l'exercice, présenté sous forme de liste, dégageant un excédent de Euro. L'exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 01/01/2013 au 31/12/2013. Les notes ou tableaux ci-après font partie intégrante des comptes annuels. Ces comptes annuels ont été arrêtés par les dirigeants de l'association. Règles générales Les comptes annuels de l'exercice au 31/12/2013 ont été établis et présentés conformément aux dispositions du règlement du CRC relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations. Les conventions comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : - continuité de l'exploitation, - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, - indépendance des exercices. et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Seules sont exprimées les informations significatives. Sauf mention, les montants sont exprimés en Euro. Immobilisations corporelles et incorporelles Les immobilisations corporelles et incorporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition pour les actifs acquis à titre onéreux, à leur coût de production pour les actifs produits par l'entreprise, à leur valeur vénale pour les actifs acquis à titre gratuit et par voie d'échange. Le coût d'une immobilisation est constitué de son prix d'achat, y compris les droits de douane et taxes non récupérables, après déduction des remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement de tous les coûts directement attribuables engagés pour mettre l'actif en place et en état de fonctionner selon l'utilisation prévue. Les droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d'actes liés à l'acquisition, sont rattachés à ce coût d'acquisition. Tous les coûts qui ne font pas partie du prix d'acquisition de l'immobilisation et qui ne peuvent pas être rattachés directement aux coûts rendus nécessaires pour mettre l'actif en place et en état de fonctionner conformément à l'utilisation prévue, sont comptabilisés en charges. Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire en fonction de la durée de vie prévue. * Matériel et outillage industriels : 5 ans * Installations générales, agencements et aménagements divers : 10 ans * Matériel de transport : 3 à 5 ans * Matériel de bureau et informatique : 1 à 3 ans * Mobilier : 3 à 5 ans La durée d'amortissement retenue par simplification est la durée d'usage pour les biens non décomposables à l'origine. Participations, titres immobilisés, valeurs mobilières Les titres de participation sont évalués à leur coût d'acquisition y compris les frais accessoires. PRIEUR ET ASSOCIES 68 rue Georges Clémenceau TROYES CEDEX Tél Page 11

14 Règles et méthodes comptables Créances Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une provision pour dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable. PRIEUR ET ASSOCIES 68 rue Georges Clémenceau TROYES CEDEX Tél Page 12

15 Notes sur le bilan Actif immobilisé Tableau des immobilisations Au début d'exercice Augmentation Diminution En fin d'exercice - Autres postes d'immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles Installations générales, agencements et - Installations techniques, matériel et outillage industriels Installations générales, agencements aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, mobilier Immobilisations corporelles Participations évaluées par mise en ACTIF IMMOBILISE Les flux s'analysent comme suit : Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Total Ventilation des augmentations Virements de poste à poste Virements de l'actif circulant Acquisitions Apports Créations Réévaluations Augmentations de l'exercice Ventilation des diminutions Virements de poste à poste Virements vers l'actif circulant Cessions Scissions Mises hors service Diminutions de l'exercice PRIEUR ET ASSOCIES 68 rue Georges Clémenceau TROYES CEDEX Tél Page 13

16 Notes sur le bilan Amortissements des immobilisations Au début de l'exercice Augmentation Diminutions A la fin de l'exercice - Autres postes d'immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles Installations générales, agencements et - Installations techniques, matériel et outillage industriels Installations générales, agencements aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, mobilier Immobilisations corporelles ACTIF IMMOBILISE Actif circulant Etat des créances Montant brut Echéances à moins d'un an Echéances à plus d'un an Créances de l'actif immobilisé : Créances rattachées à des participations Prêts Autres Créances de l'actif circulant : Créances Clients et Comptes rattachés Autres Charges constatées d'avance Total Prêts accordés en cours d'exercice Prêts récupérés en cours d'exercice PRIEUR ET ASSOCIES 68 rue Georges Clémenceau TROYES CEDEX Tél Page 14

17 Notes sur le bilan Produits à recevoir Montant Créances rattachées à des participations Autres immobilisations financières Créances clients et comptes rattachés Autres créances 319 Disponibilités 66 Total PRIEUR ET ASSOCIES 68 rue Georges Clémenceau TROYES CEDEX Tél Page 15

18 Notes sur le bilan Dettes Etat des dettes Montant brut Echéances à moins d'un an Echéances à plus d'un an Echéances à plus de 5 ans Emprunts obligataires convertibles (*) Autres emprunts obligataires (*) Emprunts (*) et dettes auprès des établissements de crédit dont : - à 1 an au maximum à l'origine à plus de 1 an à l'origine Emprunts et dettes financières divers (*) Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes (**) Produits constatés d'avance Total (*) Emprunts souscrits en cours d'exercice (*) Emprunts remboursés sur l'exercice dont : (**) Dont envers Groupe et associés Charges à payer Montant Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit 128 Emprunts et dettes financières divers Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Total PRIEUR ET ASSOCIES 68 rue Georges Clémenceau TROYES CEDEX Tél Page 16

19 Notes sur le bilan Comptes de régularisation Charges constatées d'avance Charges d'exploitation Charges Financières Charges Exceptionnelles Charges constatées d avance Total PRIEUR ET ASSOCIES 68 rue Georges Clémenceau TROYES CEDEX Tél Page 17

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