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3 SOMMAIRE Fiche N 1 : Réduire les émissions de gaz à effet de serre dans le patrimoine privé existant et lutter contre la précarité énergétique... 4 Fiche N 2 : Réduire les émissions de gaz à effet de serre du parc locatif social et lutter contre la préacrité énergétique...11 Fiche N 3 : Réduire les émissions de gaz à effet de serre du tertiaire privé existant...16 Fiche N 4 : Anticiper les normes énergétiques pour toutes les constructions neuves...19 Fiche N 5 : Gestion exemplaire du patrimoine public, reduction des émissions de GES et des consommations énergétiques...23 Fiche N 6 : Amélioration de l efficacité énergétiqu e de l éclairage public...27 Fiche N 7 : Aménager le territoire de manière à réd uire les déplacements contraints ou consommateurs d énergie fossile...32 Fiche N 8 : Soutien à la mise en place de plans de déplacements des entreprises, établissements publics et adminsitrations...39 Fiche N 9 : Développer la marche à pied et à l usag e du vélo...43 Fiche N 10 : Création d espaces logistiques urbains et réglementation de la circulation des poids lourds...49 Fiche N 11 : Sensbiliser à la gestion éco-citoyenne des déchets ménagers (tri et valorisation)...53 Fiche N 12 : Soutien et animation du Réseau des ent reprises éco-industrielles...56 Fiche N 13 : Développement des énergies renouvelabl es...58 Fiche N 14 : Adaptation aux changements climatiques...61 Plan Climat Energie Conseil communautaire du 23 mars

4 Fiche N 1 Réduire les émissions de gaz à effet de serre dans le patrimoine privé existant et lutter contre la précarité énergétique 1. Contexte et positionnement des enjeux Fiche n 1 - Conseil communautaire du 23 mars

5 Fiche n 1 - Conseil communautaire du 23 mars

6 Fiche n 1 - Conseil communautaire du 23 mars

7 Plan Climat Energie Conseil communautaire du 23 mars

8 2. Objectifs Plan Climat Energie Conseil communautaire du 23 mars

9 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 1 - Conseil communautaire du 23 mars

10 4. Indicateurs de suivi Fiche n 1 - Conseil communautaire du 23 mars

11 Fiche N 2 Réduire les émissions de gaz à effet de serre du parc locatif social et lutter contre la précarité énergétique 1. Contexte Fiche n 2 Conseil communautaire du 23 mars

12 Objectifs Fiche n 2 - Conseil communautaire du 23 mars

13 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 2 - Conseil communautaire du 23 mars

14 Fiche n 2 - Conseil communautaire du 23 mars

15 4. Indicateur(s) de suivi et d évaluation de l action Eléments budgétaires Fiche n 2 - Conseil communautaire du 23 mars

16 Fiche N 3 Réduire les émissions de gaz à effet de serre du tertiaire privé existant 1. Contexte 2. Objectifs Fiche n 3 Conseil communautaire du 23 mars

17 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 3 - Conseil communautaire du 23 mars

18 - Indicateur(s) de suivi - Eléments budgétaires Fiche n 3 - Conseil communautaire du 23 mars

19 Fiche N 4 Anticiper les normes énergétiques pour toutes les constructions neuves 1. Contexte Fiche n 4 - Conseil communautaire du 23 mars

20 2. Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 4 - Conseil communautaire du 23 mars

21 Fiche n 4 - Conseil communautaire du 23 mars

22 Indicateur(s) de suivi Fiche n 4 - Conseil communautaire du 23 mars

23 Fiche N 5 Gestion exemplaire du patrimoine public Réduction des émissions de GES et des consommations énergétiques 1. Contexte Fiche n 5 - Conseil communautaire du 23 mars

24 2. Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 5 - Conseil communautaire du 23 mars

25 Fiche n 5 - Conseil communautaire du 23 mars

26 Indicateur(s) de suivi et d évaluation de l action Eléments budgétaires Fiche n 5 - Conseil communautaire du 23 mars

27 Fiche N 6 Amélioration de l efficacité énergétique de l éclairage public 1. Contexte Fiche n 6 - Conseil communautaire du 23 mars

28 Objectifs Fiche n 6 - Conseil communautaire du 23 mars

29 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 6 - Conseil communautaire du 23 mars

30 Indicateur(s) de suivi 5. Eléments budgétaires Fiche n 6 - Conseil communautaire du 23 mars

31 Fiche n 6 - Conseil communautaire du 23 mars

32 Fiche N 7 Aménager le territoire de manière à réduire les déplacements contraints ou consommateurs d énergie fossile 1. Contexte Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars

33 Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars

34 Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars

35 Objectifs Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars

36 Modalités de mise en œuvre Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars

37 Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars

38 Indicateur(s) de suivi Fiche n 7 Conseil communautaire du 23 mars

39 Fiche N 8 Soutien à la mise en place de plans de déplacements des entreprises, établissements publics et administrations 1. Contexte Fiche n 8 - Conseil communautaire du 23 mars

40 Objectifs Fiche n 8 - Conseil communautaire du 23 mars

41 3. Modalités de mise en œuvre 4. Indicateur(s) de suivi Fiche n 8 - Conseil communautaire du 23 mars

42 5. Eléments budgétaires Fiche n 8 - Conseil communautaire du 23 mars

43 Fiche N 9 Développer la marche à pied et l usage du vélo 1. Contexte Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars

44 Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars

45 Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars

46 - - Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars

47 4. Indicateur(s) de suivi Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars

48 5. Eléments budgétaires Fiche n 9 - Conseil communautaire du 23 mars

49 Fiche N 10 Création d espaces logistiques urbains et réglementation de la circulation des poids lourds 1. Contexte Fiche n 10 - Conseil communautaire du 23 mars

50 Fiche n 10 - Conseil communautaire du 23 mars

51 Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 10 - Conseil communautaire du 23 mars

52 Fiche n 10 - Conseil communautaire du 23 mars

53 Fiche N 11 Sensibiliser à la gestion éco-citoyenne des déchets ménagers (tri et valorisation) 1. Contexte Fiche n 11 - Conseil communautaire du 23 mars

54 2. Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre Fiche n 11 - Conseil communautaire du 23 mars

55 - 4. Indicateur(s) de suivi Eléments budgétaires Fiche n 11 - Conseil communautaire du 23 mars

56 Fiche N 12 Soutien et animation du Réseau des entreprises éco-industrielles 1. Contexte Fiche n 12 - Conseil communautaire du 23 mars

57 2. Objectifs 3. Modalités de mise en œuvre 4. Indicateur(s) de suivi - - Fiche n 12 - Conseil communautaire du 23 mars

58 Fiche N 13 Développement des énergies renouvelables 1. Contexte Fiche n 13 - Conseil communautaire du 23 mars

59 2. Objectifs Modalités de mise en œuvre - - Fiche n 13 - Conseil communautaire du 23 mars

60 Indicateur(s) de suivi Fiche n 13 - Conseil communautaire du 23 mars

61 Fiche N 14 Adaptation aux changements climatiques Fiche n 14 - Conseil communautaire du 23 mars

62 1. Contexte Fiche n 14 - Conseil communautaire du 23 mars

63 Objectif Fiche n 14 - Conseil communautaire du 23 mars

64 3. Modalités de mise en œuvre Indicateur(s) de suivi - - Fiche n 14 - Conseil communautaire du 23 mars

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