LE FESTIVAL DES CULTURES DE L IMAGINAIRE 23 & 24 MAI 2015 PARIS EXPO - PORTE DE VERSAILLES

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LE FESTIVAL DES CULTURES DE L IMAGINAIRE 23 & 24 MAI 2015 PARIS EXPO - PORTE DE VERSAILLES WWW.GEEKOPOLIS.FR"

Transcription

1 D O S S I E R D I N S C R I P T I O N A M A T E U R / F A N Z I N E LE FESTIVAL DES CULTURES DE L IMAGINAIRE 23 & 24 MAI 2015 PARIS EXPO - PORTE DE VERSAILLES

2 STAND AMATEUR FANZINE 2 SI VOUS RÉPONDEZ À CES CRITÈRES Ou vous êtes une association loi 1901 vendant des produits à moins de 15 Ou vous êtes un particulier ou un collectif de particuliers vendant des produits à moins de 15 Vous ne vendez pas de produits alimentaires à consommer sur place. CONTACTS SERVICE COMMERCIAL : Tel. / Fax : +33 (0) commercial@geekopolis.fr SERVICE TECHNIQUE : technique@geekopolis.fr MARKETING / COMMUNICATION : communication@geekopolis.fr PROGRAMMATION / ACTIVITÉS contenu@geekopolis.fr VERSEMENT DE L ACOMPTE ET DU SOLDE Par chèque à l'ordre d'e-logeek à envoyer à ApHV - 75 boulevard Joffre Herblay ATTENTION : pas d'envoi de chèque à l'adresse d'e-logeek Par virement sur le compte IBAN FR / BIC CCFRFRPP PARTIE RÉSERVÉE À L ORGANISATION CALENDRIER GEEKOPOLIS 15 octobre 2014 : ouverture des inscriptions et versement du premier acompte (50%) 16 février 2015 : versement du solde (50%) 15 avril 2015 : clôture des inscriptions et envoi de l implantation des stands 1er mai 2015 : envoi du dossier exposant et envoi de l implantation des stands 22 mai 2015 : montage mai 2015 : 3ème édition de Geekopolis 24 mai 2015 (minuit) : fin du démontage 1er juin 2015 : facturation Dossier à renvoyer dans son intégralité à : ApHV - 75 boulevard Joffre Herblay ATTENTION : pas d'envoi de dossier à l'adresse d'e-logeek N :... ARRIVÉ LE :... COM. RÉF. :... CATÉGORIE :... MONDE :... VALIDÉ LE :...

3 IDENTITÉ 3 VOUS ÊTES : Un particulier Un collectif de particuliers Une association Nom prénom / Nom du collectif / Raison sociale : Adresse :... Ville :... Code postal :... Pays :... Tél. :... Portable :... Fax : Site Internet :... Pour les particuliers : Fournir une copie de la carte d identité Pour les collectifs de particuliers : Nombre de membres :... Nom prénom (du responsable) :... Nom prénom (pour chaque membre du collectif) : Fournir une copie des cartes d identité Pour les associations Contact : Nom prénom : Poste occupé :... Tél. :... Portable :... Fax : Numéro :... Fournir une copie de la parution au Journal Officiel Je soussigné :... Représentant :... Déclare avoir pris connaissance du règlement de Geekopolis 2015 et m engage à en respecter les clauses et à les faire respecter par les autres membres du stand dont je suis responsable. Signature (avec la mention manuscrite bon pour accord ) Tampon : (1) Sociétés et entreprises individuelles (dont auto-entrepreneurs)

4 CHARTE 4 DÉTAILS Cette catégorie de stand a été créée pour la promotion et la vente de produits non commercialisés de manière professionnelle et dont le prix de vente est inférieur à 15. Ces stands, réservés uniquement aux amateurs et aux fanzines, seront pré-équipés (voir détails plus loin). Ils seront attribués au fur et à mesure des demandes. Leur tarif varie selon la taille du stand et les options retenues. Cette somme couvre les frais de dossier, l'emplacement du stand, son équipement, un nombre de pass exposant lié à la taille du stand et les options retenues. Pour bénéficier d'un stand amateur / fanzine, vous devez remplir les conditions suivantes : 1/ Etre une association, un particulier ou un collectif de particuliers 2/ Avoir une activité et des produits liés à l'un des 5 mondes de Geekopolis 3/ Ne vendre sur le stand que les produits issus de votre activités (fanzines, dessins, badges, cartes...) et non commercialisés de manière professionnelle 4/ Ne pas vendre de produits à plus de 15 5/ Ne pas vendre de produits proposés par des stands ne bénéficiant pas du tarif préférentiel réservé aux stands amateurs / fanzines 6/ Ne pas vendre de produits alimentaires à consommer sur place 7/ Ne pas effectuer sur le stand d'activité de promotion d'un ou plusieurs évènements (sauf autorisation express de l'organisation de Geekopolis). L ESTHÉTISME L ESTHÉTISME DU STAND SERA UN POINT PRIMORDIAL! CHAQUE STAND DEVRA S INTÉGRER VISUELLEMENT AU FESTIVAL ET AU MONDE AUQUEL IL APPARTIENT! Signature (avec la mention manuscrite bon pour accord ) Tampon :

5 FICHE STAND 5 NOM DU STAND :... RESPONSABLE DU STAND : Nom :... Prénom :... Tél. :... Portable :... Fax : MONDE : Avalon Little Tokyo Metropolis Nautilus TekLab SECTEUR(S) : Livre Vidéo Jeu Technologie Produit dérivé Art Artisanat Autre (précisez) : STAND PRÉ-ÉQUIPÉ DESCRIPTION PU HT DÉTAIL QUANTITÉ TOTAL HT 5 m 2 (2 M X 2,5 M) Pré-équipé 100,00 Stand cloisonné 1 table (2 m x 0,70 m) 2 chaises 2 badges exposants 1 alimentation électrique (250 W) ATTENTION : aucun spot ne sera fourni, mais l'exposant pourra en amener un (en respectant la puissance électrique maximale disponible, soit 250 W par module). TOTAL A DIVERS DESCRIPTION PU HT QUANTITÉ TOTAL HT Badge exposant supplémentaire 31,82 Invitation 1 jour 15,45 Invitation 2 jours 28,18 Pour les besoins spécifiques (cariste et chariot élévateur, nacelle, élingues, pose de drop...), contacter le service technique. TOTAL B

6 FICHE STAND 6 MONTANT TOTAL : TOTAL A =... Montant TVA (20 %) =... TOTAL B =... Montant TVA (10 %) =... Montant total TTC =... Signature (avec la mention manuscrite bon pour accord ) Tampon :

7 ANNEXE 7 RÉGLEMENT GÉNÉRAL ARTICLE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1 La participation au festival «GEEKOPOLIS» organisé par la société E-logeek, ci-après dénommé l'organisateur, engendre automatiquement la pleine acceptation par les exposants du présent règlement. 1.2 L'exposant, ou son représentant, s'engage à respecter et à faire respecter les prescriptions du guide de l'exposant qui lui sera envoyé par l'organisateur. 1.3 L'organisateur détermine l'ensemble des modalités organisationnelles du festival. A ce titre, il a la possibilité de les modifier. ARTICLE 2 - ANNULATION DU FESTIVAL 2.1 Dans le cas où, pour des raisons majeures, imprévisibles ou économiques, le festival ne pourrait avoir lieu, les inscriptions seront annulées et les sommes disponibles, après paiement des dépenses engagées, seront rétrocédées aux exposants au prorata des sommes versées par chacun d'entre eux. 2.2 En cas d'annulation de la part de l'organisateur, les exposants ne pourront réclamer aucun dédommagement au titre des dépenses engagées en vue de leur participation. ARTICLE 3 - PARTICIPATION 3.1 Le simple envoi du dossier d'inscription ne vaut pas inscription. L' inscription sera confirmée par écrit par l'organisateur et c'est à réception de cette confirmation que l'inscription sera validée. L'organisateur a la possibilité de refuser un dossier sans avoir à en motiver les raisons. 3.2 Dès notification par l'organisateur de la validation de l'inscription, le dossier d'inscription devient l'élément contractuel entre l'exposant et l'organisateur, tant juridiquement que financièrement. Le présent règlement général définit en cela les obligations de chacun. 3.3 Sauf autorisation écrite et préalable de l'organisateur, aucune sous-location ou mise à disposition de stand ou d'équipement ne sera acceptée. ARTICLE 4 - ANNULATION DE LA PARTICIPATION 4.1 En cas de désistement du fait de l'exposant, celuici devra en informer l'organisateur par lettre recommandée avec accusé de réception. 4.2 En outre, et selon la date de réception de la lettre de désistement, l'organisateur conservera à titre d'indemnité : - entre la validation de l'inscription et le 15 /12/14 : 30% des sommes dues, - entre le 16/12/14 et le 15/02/15 : 60% des sommes dues, - entre le 16/02/15 et le 23/05/15 : 100% des sommes dues. 4.3 En cas de non occupation d'un emplacement deux heures avant la fin de la phase d'installation et ce quelle que soit la cause invoquée, l'exposant normalement bénéficiaire de cet emplacement sera considéré comme démissionnaire. L'organisateur pourra alors disposer de l'emplacement et n'aura aucun remboursement à effectuer auprès de l'exposant démissionnaire, y compris en cas de nouvelle location de l'emplacement à un autre exposant. ARTICLE 5 - TARIFS ET PAIEMENT 5.1 L'organisateur fixe les tarifs de location des stands et des équipements. Il pourra procéder à leur modification en cas de changement tarifaire des éléments intervenants dans le calcul des tarifs présentés (dispositions fiscales et sociales, coût de la main d'œuvre, coûts de location, prix des matériaux...). En tout état de cause, l'organisateur avisera les exposants de la hausse des tarifs par courrier simple. 5.2 L'exposant s'acquittera des acomptes et du solde dus selon le calendrier présenté. Tout défaut de paiement devra être régularisé dans les plus brefs délais. Si le versement du solde n'a pas été effectué le jour de l'installation, l'accès au stand sera interdit à l'exposant bénéficiaire qui sera considéré comme démissionnaire. L'organisateur pourra alors disposer de l'emplacement et n'aura aucun remboursement à effectuer auprès de l'exposant démissionnaire, y compris en cas de nouvelle location de l'emplacement à un autre exposant. ARTICLE 6 - ATTRIBUTION DES EMPLACEMENTS 6.1 L'organisateur établira le plan du festival en tenant compte au mieux des contingences des exposants, mais également de l'homogénéité du salon, des thématiques, des prestations annexes demandées, de la date d'envoi du dossier d'inscription L'attribution des emplacements sera notifié à chaque exposant avec un plan coté et selon le calendrier présenté. Les informations ainsi communiquées ne seront qu'indicatives et seront susceptibles de subir des modifications que l'organisateur n'aura pas l'obligation de communiquer à l'ensemble des exposants mais uniquement aux exposants concernés. ARTICLE 7 - AMÉNAGEMENT ET TENUE DES STANDS 7.1 Les stands seront fournis nus ou pré-équipés selon la catégorie du stand. Un certain nombre de services

8 ANNEXE 8 RÉGLEMENT GÉNÉRAL (SUITE) (location d'équipements, fourniture d'électricité, d'accès Internet, de téléphonie...) sont proposés dans le dossier d'inscription. D'autres services seront proposés dans le dossier des actions marketing. Toute demande de service effectuée après la date limite de commande des options sera majorée de 20 %. 7.2 L'exposant devra mettre en place un stand visuellement attirant, dans l'esprit du festival et de l'espace dans lequel le stand est implanté. 7.3 L'exposant sera seul responsable de la mise en place des aménagements particuliers de son stand. Les règles de sécurité devront être respectées, en particulier celle concernant le non dépassement des espaces et volumes alloués au stand. L'organisateur aura le droit d'intervenir (demande de modification, de suppression...) sur les aménagements qui nuiraient à l'aspect du festival, qui perturberaient les stands voisins, qui gêneraient le public, qui ne respecteraient pas les règles de sécurité L'affichage sauvage sera strictement interdit et pourra se voir sanctionné. L'affichage sera autorisé au ruban adhésif ou à la pâte collante et uniquement sur les cloisons et sur la structure modulaire des stands. En fin de festival, toute trace d'affichage devra être retirée. 7.5 Les appareils audio et vidéo seront autorisés dans la mesure où ils ne serviront pas à faire de la publicité intempestive et où ils respecteront les stands voisins (niveau sonore...). 7.6 L'exposant sera individuellement redevable des droits d'utilisation des œuvres protégées. 7.7 Les stands devront obligatoirement être ouverts durant l'intégralité des temps d'ouverture du festival au public. ARTICLE 8 - MONTAGE ET DÉMONTAGE 8.1 L'exposant et les éventuels prestataires qui assureront le montage de son stand se conformeront scrupuleusement aux instructions qui seront fournies dans le dossier exposant tant pour le montage, le démontage que le réassort des stands. 8.2 Aucune marchandise et aucun matériau ne pourront être stockés dans l'enceinte du festival avant la période de montage. 8.3 L'exposant sera totalement autonome pour le montage et le démontage de son stand. 8.4 Tous les stands devront être complètement montés et aménagés au plus tard à l'ouverture du festival au public. ARTICLE 9 - LÉGISLATION 9.1 L'exposant s'assurera de la conformité de ses produits aux regards du droit français, de la fiscalité et des règlements douaniers pour les produits en provenance de pays hors UE. 9.2 La vente de produits de contrefaçon ne sera pas autorisée. L'exposant ne respectant pas cette clause se verra obligé d'enlever immédiatement les produits problématiques. 9.3 La vente de produits particuliers (objets à caractère pornographique, armes blanches...) sera autorisée dans la mesure où elle respecte scrupuleusement la législation en vigueur (âge des clients, armes sous emballage...) ARTICLE 10 - ASSURANCE ET DÉTÉRIORATIONS 10.1 L'organisateur a souscrit une assurance responsabilité civile pour l'organisation du festival. Une attestation d'assurance explicitant les risques couverts ainsi que les montants des garanties pourra être envoyée aux exposants en faisant la demande L'exposant devra posséder une assurance responsabilité civile couvrant l'intégralité de ses activités et de son personnel sur le festival. Une attestation d'assurance devra être fournie à l'organisateur avant l'ouverture du festival L'organisateur ne sera aucunement responsable des détériorations causées aux aménagements, équipements, matériels et marchandises que l'exposant mettra en place sur son stand L'exposant devra rendre son stand dans l'état où il l'a réceptionné. L'organisateur constatera et évaluera toute détérioration éventuelle provoquée par l'exposant sur son stand, son équipement et son environnement (sol...). Les dégâts seront par la suite facturés à l'exposant concerné. En cas de détérioration préalablement existante notée lors de la réception du stand, l'exposant devra établir un constat écrit avec l'organisateur. ARTICLE 11 - NETTOYAGE ET SÉCURITÉ 11.1 L'organisateur se chargera du nettoyage des allées du festival et des zones communes. L'exposant sera en charge du nettoyage quotidien de son stand, nettoyage qui devra être effectué avant l'ouverture au public L'exposant devra évacuer les déchets de toutes sortes (documents, emballages, détritus...) de son stand à la fin du festival. Si ce n'est pas le cas, les frais d'enlèvement seront facturés à l'exposant concerné.

9 ANNEXE 9 RÉGLEMENT GÉNÉRAL (SUITE) 11.3 Tous les tissus (tentures, nappages...) utilisés sur les stands et placés au contact du public devront être aux normes M1 ou B1 (matière ininflammable). Du tissu de décoration M1 peut être commandé dans le dossier d'inscription La présence sur les stands de tout produit inflammable, explosif, détonant, bref dangereux sera interdite L'organisateur ne sera aucunement responsable du gardiennage des stands, des aménagements, des équipements et des marchandises s'y trouvant, hormis pendant les heures de fermeture au public et aux exposants. ARTICLE 12 - ACCÈS AU FESTIVAL 12.1 Personne ne pourra être accepté dans l'enceinte du festival sans un titre d'accès mis en place par l'organisateur (ticket, pass, badge exposant, invitation...) Les badges exposant seront utilisables pendant les heures d'ouverture du festival aux exposants. Ils seront donnés aux exposants dès leur arrivée sur le festival. Les badges exposant non utilisés ne seront pas remboursés. Plusieurs personnes pourront utiliser un même badge exposant sur la durée du festival, à partir du moment où une seule personne l'utilise sur une même journée. Toute personne ne respectant pas cette clause se verra interdite d'accès au festival ou exclue de celui-ci, le badge exposant lui étant repris La revente de titres d'accès (ticket, pass, badge exposant, invitation...) sera strictement interdite. Toute personne ne respectant pas cette clause se verra interdite d'accès au festival ou exclue de celui-ci. ARTICLE 13 - COMMUNICATION 13.1 L'exposant renonce à tout recours contre l'organisateur, les producteurs ou les distributeurs du festival concernant la diffusion, en France ou à l'étranger, pour les besoins de la manifestation, sur tout support de communication (télévision, magazines, affiches...) de visuels de son stand, de son logo, de sa marque, de son personnel, de ses produits et/ou de ses services. Il s'engage à ce que les personnes travaillant avec lui ou pour lui (prestataires, sous-traitants, fournisseurs...) respectent également cette clause L'exposant sera entièrement responsable des objets publicitaires qu'il distribuera et de leur usage, en particulier en cas de détérioration causée par l'un d'eux Aucune distribution de tracts ou d'autres documents et aucune enquête ne seront acceptées dans l'enceinte du festival et dans ses alentours sans autorisation écrite préalable de l'organisateur. ARTICLE 14 - CONSÉQUENCES 14.1 La signature du présent règlement par l'exposant indique qu'il en accepte toutes les clauses ainsi que les nouvelles qui pourraient être ajoutées plus tard par l'organisateur dans l'intérêt du festival, des exposants et/ou des visiteurs Tout manquement au règlement du festival (non respect des règles de sécurité, non occupation du stand, défaut d'assurance, revente de badges exposants...) par un exposant pourra déboucher sur son exclusion immédiate et sans préavis, et ce sans aucun versement d'indemnité L'organisateur pourra statuer sur tous les cas non prévus au présent règlement et apporter de nouvelles clauses à chaque fois que cela sera nécessaire. ARTICLE 15 - CONTESTATION 15.1 En cas de contestation, l'exposant s'engage à transmettre ses griefs à l'organisateur avant toute procédure judiciaire, griefs qui seront évoqués en dehors du festival afin de ne pas en gêner le bon déroulement Les tribunaux du siège de l'organisateur, qui appliqueront la loi française, le texte en langue française du présent règlement faisant foi, seront compétents pour tout litige concernant son exécution. Signature (avec la mention manuscrite bon pour accord ) Tampon :

10

LE FESTIVAL DES CULTURES DE L IMAGINAIRE 23 & 24 MAI 2015 PARIS EXPO - PORTE DE VERSAILLES WWW.GEEKOPOLIS.FR

LE FESTIVAL DES CULTURES DE L IMAGINAIRE 23 & 24 MAI 2015 PARIS EXPO - PORTE DE VERSAILLES WWW.GEEKOPOLIS.FR D O S S I E R D I N S C R I P T I O N P R O F E S S I O N N E L LE FESTIVAL DES CULTURES DE L IMAGINAIRE 23 & 24 MAI 2015 PARIS EXPO - PORTE DE VERSAILLES WWW.GEEKOPOLIS.FR STAND PRO 2 SI VOUS RÉPONDEZ

Plus en détail

DEMANDE D INSCRIPTION

DEMANDE D INSCRIPTION DEMANDE D INSCRIPTION À retourner au plus tard le 04 mai à AU DELA DU VIRTUEL pour validation de votre inscription contact@audeladuvirtuel.com VOS COORDONNEES *Toutes les informations suivies d un astérisque

Plus en détail

FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT

FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT 5 ème édition du Jour B : Blythe in Wonderland 8 Novembre 2015 66, rue Pelleport - 75020 Paris Blythe et Compagnie Noisiel, le 2 avril 2015 7, rue des Noyers 77186 NOISIEL

Plus en détail

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1 Le site emploi Santé, Action Sociale et Industrie Pharmaceutique QUi SOMMES-NOUS? Utilisant la technologie d un site emploi éprouvé et reconnu, Jobvitae.fr a été créé en 2007 par des experts du recrutement

Plus en détail

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau de TELECOM SudParis & École de Management - 9 rue Charles Fourier 91011 Evry CEDEX

Plus en détail

DOSSIER DE PARTICIPATION

DOSSIER DE PARTICIPATION DOSSIER DE PARTICIPATION DOSSIER DE PARTICIPATION BRUSSELS - 2014 DU JEUDI 24 AU DIMANCHE 27 AVRIL / 12H - 20H PREVIEW`: MERCREDI 23 AVRIL / 16H - 18H VERNISSAGE : MERCREDI 23 AVRIL / 18H - 22H Nous avons

Plus en détail

INFORMATIONS GENERALES

INFORMATIONS GENERALES INSCRIPTION STANDS EXPOSANTS PROFESSIONNELS OU AMATEURS http://www.lyongeekshow.com/ CCVA 234 cours Emile Zola 69100 Villeurbanne LYON GEEK SHOW 2012 Horaires d ouverture public : ve : 19h/23h sa : 10h/23h

Plus en détail

Contrat d exposant RENT2015

Contrat d exposant RENT2015 Contrat de location de stand pour l édition 2015 du salon RENT Real Estate & New Technologies, qui se tiendra les 3 et 4 novembre 2015, Espace Charlie Parker, Grande Halle de la Villette, 211 Avenue Jean

Plus en détail

Foire Internationale de Marseille

Foire Internationale de Marseille 25 septembre > 5 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com * l endroit où il faut être! Foire Internationale de Marseille :

Plus en détail

Mentions Légales. Webmaster. Propriété intellectuelle

Mentions Légales. Webmaster. Propriété intellectuelle Mentions Légales Site web édité et hébergement par l auto-entreprise Axxom de Delorme Andy. N de Siret : 518 501 572 00011 17 chemin du petit clora 63400 Chamalières Téléphone : 06-21-53-88-99 Mail : contact@axxom.fr

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 2015 LAUSANNE - GENEVE : Chemin du Dévent, 7 1024 Ecublens tél. : +41 21 625 69 90 fax : +41 21 624 20 33 Capital social : CHF 100 000 N FED : CH-550.1.021.497-2 TABLE DES

Plus en détail

CONTRAT DE PRISE EN REGIE www.express-mailing.com

CONTRAT DE PRISE EN REGIE www.express-mailing.com CONTRAT DE PRISE EN REGIE www.express-mailing.com Entre Et La société Axalone France, Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.260 Euro, dont le siège social est situé 10, avenue d Anjou 91.940

Plus en détail

INVITATION POUR STAND COMMERCIAL

INVITATION POUR STAND COMMERCIAL S.FR INVITATION POUR STAND COMMERCIAL DEJA A PRESENT NOUS CONSTRUISONS LE SHOW AMERICAN STARS ON WHEELS POUR LE 22 ET 23 AOUT 2015 A L INTERIEUR ET L EXTERIEUR AU ANTWERP EXPO (BOUWCENTRUM ) D' ANVERS,

Plus en détail

Conditions d accès Horaires exposants

Conditions d accès Horaires exposants Conditions d accès Horaires exposants Accès au Parc des Expositions de Paris Porte de Versailles Lieu : VIPARIS Porte de Versailles / Pavillon 2.1 Plan d'accès Horaires visiteurs Dimanche 23 février :

Plus en détail

I. Présentation du Salon

I. Présentation du Salon I. Présentation du Salon Les Seniors : la cible la plus puissante en consommation! Les chiffres clés : 1 consommateur sur deux a plus de 50 ans 3 mois de plus chaque année d espérance de vie 22 millions

Plus en détail

Conditions Générales Location d équipements terminaux

Conditions Générales Location d équipements terminaux Conditions Générales Location d équipements terminaux Vous trouverez dans le présent document les conditions générales qui s'appliquent à la location des équipements terminaux de Orange. Elles peuvent

Plus en détail

Conditions générales de vente relatives à la souscription en ligne

Conditions générales de vente relatives à la souscription en ligne Conditions générales de vente relatives à la souscription en ligne Mise à jour le 04.11.2011. Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations relatives à la souscription

Plus en détail

DOSSIER DE PARTENARIAT

DOSSIER DE PARTENARIAT DOSSIER DE PARTENARIAT PRÉSENTATION Après la Réunion en 2010 et Nice en 2011, Aéroports de Paris est heureux d accueillir le 23 e congrès de l'association des Aéroports de Langue Française Associés à Airport

Plus en détail

REGLEMENT MARCHE DE NOEL 2014

REGLEMENT MARCHE DE NOEL 2014 REGLEMENT MARCHE DE NOEL 2014 Mairie de Pontarlier Direction de la Communication et des Relations Publiques BP 259-25304 Pontarlier Cedex Tél. 03.81.38.82.48 www.ville-pontarlier.fr Organisateur La Ville

Plus en détail

Services. Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 29 Juillet 2012 auprès du Service Architecture d EQUIPMAG :

Services. Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 29 Juillet 2012 auprès du Service Architecture d EQUIPMAG : Services Accueil Exposants Animations sur stand Architecture Assurance complémentaire Badges Douanes État des lieux de sortie Gardiennage Hébergement Hôtesses Hygiène et protection de la santé Manutention

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les prestations de services de la société Ether Création sont effectuées. 1 - Généralités

Plus en détail

Règles d architecture

Règles d architecture SIRHA 2015 Paragraphe 1 Paragraphe 2 Paragraphe 3 Plans Informations générales Règles d architecture Sommaire - Dont les obligations de l exposant et/ou de son standiste sur la gestion des déchets Le dossier

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes conditions règlent les rapports entre l établissement, désigné ci-après par l'institut ou l'institut Lyonnais, et les personnes amenées à le fréquenter. Elles

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente 1. Définitions Gonzague TROUFFIER est auto-entrepreneur domiciliée à Sainte Maxime, 9 avenue des Sardinaux, 83 120. SIRET : 481 839 702 00042 - APE : 7734Z Son activité principale

Plus en détail

Conditions Générales de Vente et d'utilisation

Conditions Générales de Vente et d'utilisation Conditions Générales de Vente et d'utilisation ARTICLE 1 OBJET : Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles Varcap Informatique fournit des

Plus en détail

CONTRAT DE MAINTENANCE "Matériel informatique"

CONTRAT DE MAINTENANCE Matériel informatique FF-CONCEPT M.Frédéric TRANCHART 426, rue de Visse AIGNEVILLE, 80210 Téléphone: 0322605550 Télécopie: 0821916134 Adresse de messagerie: frederictranchart@ff-concept.com Site Web : www.ff-concept.com CONTRAT

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET

MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET REGLEMENT GENERAL Préambule L'Office de Tourisme et l'association Rando Côte d'amour organisent la 2 ème édition de Randomania, le dimanche 18 mai,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes

REGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes REGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes 1 : LOCATION des locaux, RESERVATION : - La location de la salle polyvalente se fait de la manière suivante : - A la réservation, signature du contrat de location et

Plus en détail

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS 2013 ( DEMANDE DE PARTICIPATION ) à retourner avant le 17 novembre 2012 au Parc des Expositions et Congrès d Orléans u CORRESPONDANCE Raison sociale :... Adresse

Plus en détail

REGLEMENT GENERAL D'UTILISATION DU SERVICE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES RÉGIONLIB RECHARGE

REGLEMENT GENERAL D'UTILISATION DU SERVICE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES RÉGIONLIB RECHARGE REGLEMENT GENERAL D'UTILISATION DU SERVICE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES RÉGIONLIB RECHARGE La société - SPL PCAP (), exploitant son activité sous le nom commercial RégionLib (ci-après «RégionLib»),

Plus en détail

Siège social 18, rue de Belgique Isoraka - 101 Tananarive - Madagascar

Siège social 18, rue de Belgique Isoraka - 101 Tananarive - Madagascar Siège social 18, rue de Belgique Isoraka - 101 Tananarive - Madagascar Emplacement Dimensions Prix Slide* x3 Prix Fixe Durée 1 960x120 pixels + lien 35 000 ArTTC 90 000 ArTTC Mensuel 2 960x120 pixels +

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN

CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN Article 1. Définitions Les mots écrits en gras dans le présent article (et repris dans le corps du texte avec

Plus en détail

1 - PREAMBULE - OBJET

1 - PREAMBULE - OBJET 1 - PREAMBULE - OBJET Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités et les conditions générales dans lesquelles la Société EntrepreneurKbis SAS, immatriculée au registre du

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015 CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015 Entre les soussignés : Ci après dénommé l EXPLOITANT, SARL ECV Le petit Mépillat 01560 Saint

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Conditions générales d'utilisation et de création de site internet 1. Généralités 1.1. Création de site internet est un service fourni par Actuphoto SARL (conférer ci-après

Plus en détail

Conditions Générales d Utilisation

Conditions Générales d Utilisation Conditions Générales d Utilisation Les présentes Conditions Générales d'utilisation de MaGED (ci-après désignées les "Conditions Générales"), ont pour objet de définir les relations contractuelles entre

Plus en détail

Applicable sur le site www.clicinformatique62.fr, à compter du 1 Février 2015

Applicable sur le site www.clicinformatique62.fr, à compter du 1 Février 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION Applicable sur le site www.clicinformatique62.fr, à compter du 1 Février 2015 PRÉAMBULE : Le site est la propriété de THERIEZ Clément en sa totalité, ainsi

Plus en détail

Contrats Générales d utilisation et de vente de la solution Mailissimo

Contrats Générales d utilisation et de vente de la solution Mailissimo Contrats Générales d utilisation et de vente de la solution Mailissimo Le présent contrat est conclu entre les parties suivantes : Net Solution Partner - Mailissimo SARL au capital de 9 146,94 Euros Inscrite

Plus en détail

13-14-15 février 2014 Parc Chanot Hall 2 Marseille GUIDE DE L EXPOSANT 2014

13-14-15 février 2014 Parc Chanot Hall 2 Marseille GUIDE DE L EXPOSANT 2014 GUIDE DE L EXPOSANT 2014 1 SOMMAIRE Conditions particulières 3, 4, 5 Renseignements généraux 6 Organisation des Rencontres 7 Prestations 8, 9 Logistique 10 Processus d inscription 11 2 CONDITIONS PARTICULIERES

Plus en détail

CHARTE D UTILISATION DE GÉOANJOU : PLATEFORME MUTUALISEE POUR LE PARTAGE

CHARTE D UTILISATION DE GÉOANJOU : PLATEFORME MUTUALISEE POUR LE PARTAGE CHARTE D UTILISATION DE GÉOANJOU : PLATEFORME MUTUALISEE POUR LE PARTAGE D'INFORMATIONS GEOLOCALISEES EN MAINE ET LOIRE PREAMBULE Dans le cadre du projet Anjou Dynamique Numérique (développement des services

Plus en détail

Article I. DÉFINITIONS

Article I. DÉFINITIONS Conditions particulières de vente «Hébergement dédié» ONLINE SAS au 22/10/2012 ENTRE : Le Client, Ci-après dénommé l' «Usager». ET : ONLINE, Société anonyme par actions simplifiée, au capital de 214 410,50

Plus en détail

DEMANDE DE PREMIÈRE PARTICIPATION

DEMANDE DE PREMIÈRE PARTICIPATION À RETOURNER AVANT LE 28 JUIN 2013 À : REED EXPOSITIONS FRANCE - MIDEST TOUR VISTA 52-54, QUAI DE DION BOUTON - CS 80001 92806 PUTEAUX CEDEX - FRANCE Tél. : +33 (0)1 47 56 52 34 Fax : +33 (0)1 47 56 21

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Préambule : La Société «Les Evasions de Jade» ci-après désignée sous le vocable «le Prestataire» EIRL (Entreprise Individuelle à Responsabilité limitée), dont le siège social

Plus en détail

DOSSIER TECHNIQUE EXPOSANTS

DOSSIER TECHNIQUE EXPOSANTS http://www.gerda2014.com DOSSIER TECHNIQUE EXPOSANTS PALAIS DES CONGRES ATLANTIA LA BAULE Accueil & enregistrement 35 e cours : NIVEAU 0 Exposition, pauses-café, déjeuners 35 e cours : NIVEAU 1 Ce dossier

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2014 Conditions générales de vente 1 / CLAUSE GENERALE : Les relations entre les clients (annonceurs) et l'agence sont régis par les usages professionnels et par les présentes

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS

CONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS CONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS ENTRE LES SOUSSIGNES, CDH Hosting Service 42 rue Washington 75008 PARIS ; ci-après dénommé(e) «Le Bailleur» ET Monsieur et/ou Madame «Vacancier»

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité

Plus en détail

BNP PARIBAS LES RELEVES EN LIGNE

BNP PARIBAS LES RELEVES EN LIGNE PREAMBULE L'Offre "Relevés en Ligne", ci-après dénommée "l'offre", définit les conditions dans lesquelles la Banque met à la disposition du Client ses relevés de compte sous forme électronique. Elle est

Plus en détail

Par courrier Complétez votre Carte-réponse après l'avoir complétée et renvoyez-la à l'adresse suivante :

Par courrier Complétez votre Carte-réponse après l'avoir complétée et renvoyez-la à l'adresse suivante : Commandes Vous pouvez passer vos commandes sur le site du Club : Par Internet Par téléphone 08 92 16 22 00 (0,337 /min) 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 pour indiquer votre décision sur le Livre vedette.

Plus en détail

CÔTÉ PUBLIC. Spécialiste des espaces marchands : Marchés de Noël intérieurs et extérieurs (avec chalets en bois)

CÔTÉ PUBLIC. Spécialiste des espaces marchands : Marchés de Noël intérieurs et extérieurs (avec chalets en bois) 1 CÔTÉ PUBLIC Spécialiste des espaces marchands : Marchés de Noël intérieurs et extérieurs (avec chalets en bois) Villages thématiques (Gourmet, Fête des Mères, Habitat, Création Artisanale, ) Road show

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU. "1 an de Complémentaire Santé à GAGNER"

REGLEMENT DU JEU. 1 an de Complémentaire Santé à GAGNER - 1 - Art. 1 : ORGANISATION La société ECA-Assurances, SA au capital de 250 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 402 430 276, dont le siège social est

Plus en détail

Conditions générales de la carte de crédit Cetelem Aurore

Conditions générales de la carte de crédit Cetelem Aurore Conditions générales de la carte de crédit Cetelem Aurore CONTRAT-CADRE DE SERVICES DE PAIEMENT Nom de la société : BNP Paribas Personal Finance Adresse du siège social : S.A. au capital de 453 225 976

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 1. Champs d application. Toutes les fournitures de biens matériels et de prestations de services (telles que, sans caractère limitatif : réalisation de site internet, réalisation

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DEPARTEMENT DE LA SOMME DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI 54, RUE SAINT FUSCIEN - 80000 AMIENS. 03 22 71.83.58 : 03 22 71 81 79 Objet de

Plus en détail

Excellence durable des entreprises de la Somme Opération de communication. Acte d engagement - bordereau de prix

Excellence durable des entreprises de la Somme Opération de communication. Acte d engagement - bordereau de prix Excellence durable des entreprises de la Somme Opération de communication cte d engagement - bordereau de prix Marché en procédure adaptée (article 28 du Code des marchés publics) DTE LIMITE DE REMISE

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION - WWW.CHRUS.CH/MYSMS

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION - WWW.CHRUS.CH/MYSMS CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION - WWW.CHRUS.CH/MYSMS Les présentes conditions générales régissent l'utilisation par tout utilisateur, ci-après "le client", des services proposés par les dirigeants,

Plus en détail

DEMANDE D ADMISSION - 1/7

DEMANDE D ADMISSION - 1/7 Dossier à retourner avant le 30 avril 2015 DEMANDE D ADMISSION - 1/7 7-8 septembre 2015 Hall 6 - Lyon Eurexpo VOS COORDONNÉES Raison Sociale Adresse Code Postal Ville Pays Téléphone Fax Email Site Internet

Plus en détail

Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation

Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation Meet and Com, l agence spécialisée sur le marché du MICE et leader français des rencontres d affaires, lance EXCLUSIV MICE à Marrakech!

Plus en détail

SALON DE L AGRICULTURE 21 FEVRIER AU 1ER MARS 2015 PARIS PORTE DE VERSAILLES 1

SALON DE L AGRICULTURE 21 FEVRIER AU 1ER MARS 2015 PARIS PORTE DE VERSAILLES 1 SALON DE L AGRICULTURE 21 FEVRIER AU 1ER MARS 2015 PARIS PORTE DE VERSAILLES 1 SALON DE L AGRICULTURE 21 FEVRIER AU 1ER MARS 2015 PARIS PORTE DE VERSAILLES 2 Répertoire Contacts Salon International de

Plus en détail

BON DE COMMANDE 2012-2013 SPÉCIAL EXPÉRIMENTATION MANUELS NUMÉRIQUES ENT (A remplir par l établissement)

BON DE COMMANDE 2012-2013 SPÉCIAL EXPÉRIMENTATION MANUELS NUMÉRIQUES ENT (A remplir par l établissement) 12ENT BON DE COMMANDE 2012-2013 SPÉCIAL EXPÉRIMENTATION MANUELS NUMÉRIQUES ENT (A remplir par l établissement) NOTE EXPLICATIVE Merci de remplir ce bon de commande et de le transmettre par courrier à l

Plus en détail

CONDITIONS DE VENTE. Le contrat de prestation de service se compose des pièces suivantes formant un ensemble :

CONDITIONS DE VENTE. Le contrat de prestation de service se compose des pièces suivantes formant un ensemble : CONDITIONS DE VENTE Le contrat de prestation de service se compose des pièces suivantes formant un ensemble : -les Conditions particulières, ci-après, -les Conditions générales, ci-après, -le bon de commande.

Plus en détail

Bruxelles Champêtre - 21 septembre 2014

Bruxelles Champêtre - 21 septembre 2014 Bruxelles Champêtre - 21 septembre 2014 Convention EXPOSANTS Entre : L organisme clôturant le formulaire d inscription sur le site internet de Bruxelles Champêtre, dénommé ci-après l «Exposant», d une

Plus en détail

DOSSIER Technique de l'exposant. 20 e. congrès français de rhumatologie. 2 3 4 5 Décembre 2007

DOSSIER Technique de l'exposant. 20 e. congrès français de rhumatologie. 2 3 4 5 Décembre 2007 DOSSIER Technique de l'exposant 20 e congrès français de rhumatologie 2 3 4 5 Décembre 2007 P2 P3 / P4 P5 / P6 P7 P8 P9 P10 P11 / P12 P13 INFORMATIONS GÉNÉRALES ADRESSES UTILES STANDS ÉQUIPÉS PAR LA SOCIÉTÉ

Plus en détail

Règlement jeu concours «Gagnez des cartes cadeaux grâce à l appli» Le dimanche 30 août 2015 au centre commercial Arcades

Règlement jeu concours «Gagnez des cartes cadeaux grâce à l appli» Le dimanche 30 août 2015 au centre commercial Arcades Règlement jeu concours «Gagnez des cartes cadeaux grâce à l appli» Le dimanche 30 août 2015 au centre commercial Arcades Article 1 : Organisateur Le Groupement d intérêt économique du Centre Commercial

Plus en détail

Contrat de creation de site web et de maintenance

Contrat de creation de site web et de maintenance Contrat de creation de site web et de maintenance Entre : La société.. (nom et forme juridique, ex : MYCOMPANY, Sarl) au capital de euros dont le siège social est à. enregistrée au Registre du Commerce

Plus en détail

Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année.

Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. CONDITIONS GENERALES DE VENTES CAMPING-CAR PARK Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. PRÉAMBULE

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 : OBJET - CHAMP D APPLICATION 1.1. Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes conclues à distance par la société Tant qu il y aura

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE - FORMATION CERTIFIANTE INTENSIVE DE COACH SANE CYCLE 2 -

DOSSIER DE CANDIDATURE - FORMATION CERTIFIANTE INTENSIVE DE COACH SANE CYCLE 2 - DOSSIER DE CANDIDATURE POUR LA FORMATION CERTIFIANTE INTENSIVE DE COACH SANE CYCLE 2 Dossier d inscription à renvoyer par courrier à : Mani Coaching Institut Alexandra GAÏTELLI 14/16, rue du Faubourg Saint

Plus en détail

Règlement Marché de Noël 2015

Règlement Marché de Noël 2015 Règlement Marché de Noël 2015 Article 1 : Dispositions Générales Il a pour objet de déterminer notamment les conditions d occupation du domaine public pour l ensemble des sites du Marché de Noël. Il précise

Plus en détail

Conditions générales.

Conditions générales. Conditions générales. Les services présentés sur le site www.net-style.fr sont fournis par NetStyle, propose à une clientèle de professionnels et de particuliers des services dédiés à la création de sites

Plus en détail

Salon TempoColor LE LIVRET DE L EXPOSANT

Salon TempoColor LE LIVRET DE L EXPOSANT Salon TempoColor LE LIVRET DE L EXPOSANT 2011 Exposant d Allée des Artisans, 26 Tél 04/388 12 60 Fax 04/388 26 21 Le TempoColor aura lieu du 22 au 25 septembre. Il sera double. Un festival artistique ET

Plus en détail

HEBERG-24. Table des Matières. Heberg-24

HEBERG-24. Table des Matières. Heberg-24 HEBERG-24 Version 1.0 applicable à tout Contrat souscrit à partir du 02/02/2012 Table des Matières Généralités... 2 1 Introduction... 2 2 Définitions... 2 3 - Capacité Juridique du Client... 3 4 - Processus

Plus en détail

CONTRAT D ABONNEMENT. SERVICE DE BANQUE EN LIGNE BCInet. CONTRAT D ABONNEMENT - BCInet v1.0 Page1/8

CONTRAT D ABONNEMENT. SERVICE DE BANQUE EN LIGNE BCInet. CONTRAT D ABONNEMENT - BCInet v1.0 Page1/8 CONTRAT D ABONNEMENT SERVICE DE BANQUE EN LIGNE BCInet CONTRAT D ABONNEMENT - BCInet v1.0 Page1/8 ARTICLE 1 - OBJET Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de consultation et d'utilisation

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION ET DE VENTE DU SERVCIE PLUZZ

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION ET DE VENTE DU SERVCIE PLUZZ CONDITIONS GENERALES D UTILISATION ET DE VENTE DU SERVCIE PLUZZ VàD 1 - Introduction France Télévisions distribution édite le Service de Vidéo à La Demande (VAD) accessible sur le site de pluzzvad à l

Plus en détail

CONVENTION POUR LA COLLECTE DES DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI)

CONVENTION POUR LA COLLECTE DES DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI) 3, rue Malakoff Immeuble le forum 38031 Grenoble cedex 01 : 04 76 59 59 59 Fax : 04 76 59 57 26 CONVENTION POUR LA COLLECTE DES DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI) Convention pour

Plus en détail

Dernière date de mise à jour : 31 mai 2015 ARTICLE 1 : DEFINITIONS CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Dernière date de mise à jour : 31 mai 2015 ARTICLE 1 : DEFINITIONS CONDITIONS GENERALES DE VENTE Dernière date de mise à jour : 31 mai 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE PREAMBULE : ARTICLE 1 : DEFINITIONS "Abonnement" désigne le Contrat conclu entre l Utilisateur et SchoolMouv en vue de permette

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTES -REFERENCEMENT NATUREL

CONDITIONS GENERALES DE VENTES -REFERENCEMENT NATUREL ARTICLE 1 : OBJET CONDITIONS GENERALES DE VENTES -REFERENCEMENT NATUREL Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles le Prestataire assurera le référencement naturel et

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BLACK CAT Website CRÉATION ET MAINTENANCE DE SITES INTERNET

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BLACK CAT Website CRÉATION ET MAINTENANCE DE SITES INTERNET Etant donné la nature particulière du lieu d'exposition des sites internet (réseau informatique mondial), et en l'absence de réglementation le concernant, les parties désignent que la loi belge sera prise

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE DES PRODUITS DE TESTS ET DIAGNOSTICS EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET BOUTIQUE AFNOR CERTIFICATION

CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE DES PRODUITS DE TESTS ET DIAGNOSTICS EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET BOUTIQUE AFNOR CERTIFICATION CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE DES PRODUITS DE TESTS ET DIAGNOSTICS EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET BOUTIQUE AFNOR CERTIFICATION 1. Documents et clients concernés Les présentes Conditions générales

Plus en détail

ING Business Account Règlement

ING Business Account Règlement I. Objet et cadre du présent règlement ING Business Account Règlement Version 01/08/2015 Le présent règlement relatif à l'ing Business Account (ci-après dénommé le "Règlement") régit les relations entre

Plus en détail

Raison Sociale / Nom d'exposant. Responsable du stand RCS. Forme Juridique. N Identifiant TVA. Adresse. Ville. Code Postal. Telephone. Portable.

Raison Sociale / Nom d'exposant. Responsable du stand RCS. Forme Juridique. N Identifiant TVA. Adresse. Ville. Code Postal. Telephone. Portable. RESERVATION Raison Sociale / Nom d'exposant Responsable du stand Nom du capacitaire (si applicable) Je suis (un)e: Professionnel ( ) Association (justificatif) ( ) Particulier ( ) Autre ( ) RCS Forme Juridique

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel

Plus en détail

Convention Beobank Online et Beobank Mobile

Convention Beobank Online et Beobank Mobile Convention Beobank Online et Beobank Mobile Lisez attentivement cette Convention ("la Convention"). Lisez en tout cas la Section 1 - Conditions générales Beobank Online et Beobank Mobile. Ces conditions

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE

Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes conditions générales de vente sont conclues d'une part entre la société CLASSIC ONWAY, SARL au capital de 1 400 euros dont le siège social est situé

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE SERVICE APRES VENTE (S.A.V.)

CONDITIONS GENERALES DE SERVICE APRES VENTE (S.A.V.) CONDITIONS GENERALES DE SERVICE APRES VENTE (S.A.V.) 1. CHAMPS D'APPLICATION : S.A.V. FREEMINDTRONIC FRANCE POUR LES CLIENTS RESIDANT EN France 1.1. En France, le service après-vente des produits de FREEMINDTRONIC

Plus en détail

Médiathèque DASTRI Mentions légales

Médiathèque DASTRI Mentions légales Médiathèque DASTRI Mentions légales I. Objet... 1 II. Définitions... 1 III. Inscription et accès Utilisateur et Professionnel... 2 IV. Utilisation des services de la médiathèque par les Utilisateurs...

Plus en détail

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Les présentes conditions de vente régissent les ventes de la société Fun Sports Cycles sur son site Internet www.funsportscycles.com. Ces conditions

Plus en détail

Conditions générales de vente Drone Experience

Conditions générales de vente Drone Experience Conditions générales de vente Drone Experience La signature du devis, l'envoi d'un bon de commande ou tout autre support faisant état d'une commande auprès de Drone Experience vaut acceptation des conditions

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE SERVICES

CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE SERVICES http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE SERVICES Auteur: Me Marie Dupont, avocat AVERTISSEMENT Ce document est une version d évaluation du contrat. Il a pour

Plus en détail

Contrat de maintenance Elaborate

Contrat de maintenance Elaborate Contrat de maintenance Elaborate Une entreprise, petite ou grande, doit prendre soin de vérifier et d entretenir son matériel informatique. C'est le gage d'un service optimal. Ce service étant différent

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION MASTERS KANG

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION MASTERS KANG CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION MASTERS KANG Version 2.0-2014-12-09 Mentions Légales Le site www.kang.com est édité par la société UTEL, société par actions simplifiée au capital social de 137.780 euros,

Plus en détail

Règlement du jeu-concours Twitter

Règlement du jeu-concours Twitter Règlement du jeu-concours Twitter ARTICLE1 : Société Organisatrice Ikoula Net SAS au capital de 181 260 uros SIREN 417 680 618 (ci-après «Société Organisatrice»), dont le siège social se situe au 175-177

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 5/12/14

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 5/12/14 CONDITIONS GENERALES DE VENTE 5/12/14 www.laboutiquecaron.com Le présent site est édité par : la société CARON SERVICE, SAS au capital de 1 275 816 euros, siège social : 37-39 avenue de la République,

Plus en détail

LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT AUTORISATION 21014 93209 SAINT DENIS

LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT AUTORISATION 21014 93209 SAINT DENIS Source : Site Internet Pour devenir client de la Carte Carburant PRO INTERMARCHE, rien de plus simple! Il vous suffit de nous retourner ce dossier complété et signé par courrier sans affranchissement à

Plus en détail

Cahier des charges tenant lieu d acte d engagement

Cahier des charges tenant lieu d acte d engagement CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE CHARLEVILLE-MEZIERES Marché Public de fournitures Marché sur procédure adaptée Cahier des charges tenant lieu d acte d engagement Nom et adresse officiels de l organisme

Plus en détail

Conditions générales d'adhésion au programme d'affiliation

Conditions générales d'adhésion au programme d'affiliation Conditions générales d'adhésion au programme d'affiliation Smart Tribune Conditions générales d'adhésion au programme d'affiliation - Avant de poursuivre votre inscription, il est obligatoire de prendre

Plus en détail