Société Gérontologique Normande. Argentan - Jeudi 15 juin 2017 GCS TÉLÉSANTÉ MISSIONS ET SERVICES

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1 Société Gérontologique Normande Argentan - Jeudi 15 juin 2017 GCS TÉLÉSANTÉ MISSIONS ET SERVICES

2 1. GCS Télésanté en Normandie 2. Contexte de développement de la télémédecine en Normandie 3 ORDRE DU JOUR 3. Comment mettre en place un nouveau projet de TLM 4.Modèle technico-économique d accès aux services de l ENRS 5.Questions diverses 2

3 1. GCS Télésanté en Normandie 2. Contexte de développement de la télémédecine en Normandie 3 ORDRE DU JOUR 3. Comment mettre en place un nouveau projet de TLM 4.Modèle technico-économique d accès aux services de l ENRS 5.Questions diverses 3

4 GCS TÉLÉSANTÉ EN NORMANDIE La structure 1. Le GCS Groupement de Coopération Sanitaire TSBN est une structure coopérative à but non lucratif, créée en 2009 en Basse-Normandie 2. La vocation 1 ère d un GCS de télésanté est d accompagner ses adhérents (établissements sanitaire et médico-sociaux, publics et privés, professionnels de santé libéraux, réseaux) dans la mise en place de projets et services collaboratifs de e-santé (ex : trajectoire, télémédecine ) 3. Le GCS télésanté est missionné par l ARS pour mettre en place l Espace Numérique Régional de Santé incluant une plateforme de télémédecine Les GCS (Basse-Normandie) et (Haute-Normandie) fusionnent au 1 er janvier 2018 afin de proposer un bouquet de services de e-santé cohérent sur l ensemble de la région et ainsi faciliter des collaborations entre professionnels de santé 4

5 GCS TÉLÉSANTÉ EN NORMANDIE Convergence des GCS Haut et Bas Normands, en quelques mots Lettre de cadrage de l ARS, reçue le Créer «un groupement régional d appui au développement de la e-santéunique pour la Normandie à compter du 1er janvier 2018, afin qu il soit identifié comme l opérateur préférentiel de l ARS pour la mise en œuvre de la politique régionale de e- santé» Permettre «une participation équilibrée entre l ensemble des acteursdesanté delarégion» Permettre«lamise en œuvre projets de court terme nécessitantune coopération entre des acteurs agissant sur les deux anciennes régions».../ 5

6 GCS TÉLÉSANTÉ EN NORMANDIE Structures médico-sociales adhérentes aux GCS Normands Carte 6

7 1. GCS Télésanté en Normandie 2. Contexte de développement de la télémédecine en Normandie 3 ORDRE DU JOUR 3. Comment mettre en place un nouveau projet de TLM 4.Modèle technico-économique d accès aux services de l ENRS 5.Questions diverses 7

8 CONTEXTE DE DÉVELOPPEMENT DE LA TÉLÉMÉDECINE Sous l impulsion de l ARS, et avec le soutien du Conseil Régional (par le biais de fonds européens), TSBN a mis en œuvre la plateforme globale de télémédecine. Développement d usages multiples en conformité avec le Décret n du 19 octobre 2010 relatif à la télémédecine et le cadre réglementaire relatif à la sécurité des accès aux données de santé. De nombreux usages ont fait leurs preuves et sont passés en mode «services». 8

9 CONTEXTE DE DÉVELOPPEMENT DE LA TÉLÉMÉDECINE En bref 1. La plateforme de télémédecine est opérationnelle depuis Juillet Cette plateforme n a cessé d évoluer (fonctionnalités, ergonomie, accès en mobilité ) pour répondre au mieux aux attentes des professionnels de santé 3. A ce jour, Téléconsultation, Téléexpertise, Téléassistance et Télésurveillance, peuvent être réalisés depuis THERAP-e 4. THERAP-e compte aujourd hui 11 services de télémédecine opérationnels et 5 projets en cours de déploiement 5. Dans le cadre de l appel à projet en EHPAD lancé par l ARS, les usages des projets retenus se feront via la plateforme THERAP-e 9

10 CONTEXTE DE DÉVELOPPEMENT DE LA TÉLÉMÉDECINE Fonctionnalités 10

11 CONTEXTE DE DÉVELOPPEMENT DE LA TÉLÉMÉDECINE Usages 11

12 1. GCS Télésanté en Normandie 2. Contexte de développement de la télémédecine en Normandie 3 ORDRE DU JOUR 3. Comment mettre en place un nouveau projet de TLM 4.Modèle technico-économique d accès aux services de l ENRS 5.Questions diverses 12

13 COMMENT METTRE EN PLACE UN NOUVEAU PROJET DE TLM POURQUOI UN PROJET DE TÉLÉMÉDECINE? Identifier le besoin médical Définir le périmètre du projet Permet une compréhension partagée du projet et de ses objectifs Délimite les frontières de celui-ci (ce qui est ou n est pas dans le projet) Qui? (acteurs impliqués) Quoi? (périmètre du projet médical) Quand? (journée, nuit, week-end, 24/7) Comment? (moyens technico-fonctionnels nécessaires) Combien? (évaluation financière) Identifier les promoteurs du projet Qui porte le projet? Quel instance de gouvernance? (Rôles, périmètres et responsabilités des différents acteurs) 13

14 COMMENT METTRE EN PLACE UN NOUVEAU PROJET DE TLM QUEL ACCOMPAGNEMENT PAR LE GCS TÉLÉSANTÉ DANS VOS PROJETS? Avant le lancement d un nouveau projet : Communiquer, informer et conseiller ses adhérents Appuyer technologiquement et méthodologiquement Participer à l expression et la formalisation de projets Participer à l élaboration de modèle économique Ingénierie financière, recherche de co-financement (FEDER, ect...) 14

15 COMMENT METTRE EN PLACE UN NOUVEAU PROJET DE TLM QUEL ACCOMPAGNEMENT PAR LE GCS TÉLÉSANTÉ DANS VOS PROJETS? Dans la phase de mise en œuvre de nouveaux projets Accompagnement et mise en œuvre technique du projet Conduite du changement et formations Appui au respect de la réglementation relative à : La télémédecine La coopération pluri-professionnels La délégation de tâches entre professionnels de santé, L hébergement des données de santé Accompagner la contractualisation entre les acteurs Coordonner les acteurs métiers dans la mise en œuvre des projets Une fois l activité de télémédecine lancée Contribuer à : Assurer la coordination des professionnels Assurer la planification et le suivi des activités de télémédecine Assurer le reporting et le suivi d activité Participer à l évaluation médico-économique 15

16 1. GCS Télésanté en Normandie 2. Contexte de développement de la télémédecine en Normandie 3 ORDRE DU JOUR 3. Comment mettre en place un nouveau projet de TLM 4.Modèle technico-économique d accès aux services de l ENRS 5.Questions diverses 16

17 MODÈLE TECHNICO-ÉCONOMIQUE D ACCÈS AUX SERVICES DE L ENRS Le modèle technico-économique incitatif au développement des usages Un système de forfait par type d usage et de structure Forfaits par typologie d'adhérent et usages FORFAIT "TLM en Urgence" - Télé-AVC, Urgence CMF, Neurochir, ect CMF Chirugie de la main Chirurgie pédiatrique pour traumatologie Neurochirurgie Neuro-pédiatrie Chirurgie orthopédique Dermatologie FORFAIT "Télé-Expertise" (Asynchrone) - Télé-EEG, Dépistage Mélanome, Interprétation de fond d'œil pour des prématurés Détails Ophtalmologie Urologie pour imagerie Thoracique ORL Pneumologie Cardiologie Nbr Sites Cible Projection N+1 Coût Mensuel TOTAL SRV TTC / Site Annuel TTC , , , ,00 FORFAIT "Programmé hors Téléradiologie" (Synchrone) Etablissement Sanitaire CHIC AM / CPO , ,00 Etablissement Médico-social, PSLA, Cabinet ANIDER, TLM en EHPAD / PSLA , ,00 PS à titre individuel (Demande d'avis) 0 15,00 - FORFAIT "e-staff" , ,00 Services Spécifiques DOMOPLAIES Par site expert 3 925, ,68 SCAD Par site expert , ,96 TOTAL ANNUEL ,64 17

18 MODÈLE TECHNICO-ÉCONOMIQUE D ACCÈS AUX SERVICES DE L ENRS Coûts d accès mensuel des services de pour l année 2017 : Service «Téléconsultations programmées» : Forfait «Etablissement Sanitaire» : 250 /mois (Au lieu de 500 /mois sans co-financement ARS) Forfait «Etablissement Médico-Social, PSLA, Cabinet» : 125 /mois (Au lieu de 250 /mois sans co-financement ARS) Forfait «PS à titre individuel» : 15 /mois (Au lieu de 30 /mois sans co-financement ARS) Service «e-staff» Gratuit en 2017, Couvert par les fonds alloués au GCS TSBN (Au lieu de 380 /mois sans co-financement ARS) Télémédecine en Urgence», incluant Télé-AVC : Gratuit en 2017, Couvert par les fonds alloués au GCS TSBN (Au lieu de 380 /mois sans co-financement ARS) 18

19 1. GCS Télésanté en Normandie 2. Contexte de développement de la télémédecine en Normandie 3 ORDRE DU JOUR 3. Comment mettre en place un nouveau projet de TLM 4.Modèle technico-économique d accès aux services de l ENRS 5.Questions diverses 19

20 QUESTIONS DIVERSES 20

21 Merci de votre attention GCS Télésanté Basse-Normandie : 10, rue des compagnons Caen - contact@tsbn.fr - Tél : Fax :

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