Indicateurs de développement durable : un panorama des principales références bibliographiques, cadres conceptuels et initiatives internationales

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1 Indicateurs de développement durable : un panorama des principales références bibliographiques, cadres conceptuels et initiatives internationales Ghislain Geniaux 6 mars 2006 Résumé Cette note vise à présenter ce qu est un cadre méthodologique de production d indicateurs de développement durable, en s appuyant les différentes initiatives internationales qui ont produit ce type d indicateurs à large échelle. Après une définition de ce qu est un FRAMEWORK et de ce que recouvre le concept d indicateur de développement durable, seront indiqués les principaux articles et rapports scientifiques permettant de se donner une vision d ensemble sur cette question. On abordera en conclusion les difficultés et problèmes qu introduit l extension à une approche sectorielle (agricole) et multi-échelles. Classification JEL : R14, R21. Mots clés : Sustainable Development Indicator Framework, composite indicator, threshold, target INRA (Institut National de la Recherche Agronomique, Avignon FRANCE), GREQAM-IDEP (Groupement de Recherche en Economie Quantitative d Aix-Marseille, Institut d Economie Publique, Marseille) 1

2 Introduction La synthèse des attentes des participants à cette école chercheur sur les indicateurs est la suivante : 1. Comment appréhender la durabilité de systèmes intégrant des cultures et de l élevage et d autres composantes de l agro-écosystème (forêts, bosquets, haies, cours d eau)? 2. Comment valider collectivement un indicateur? 3. Quelle interaction entre modèle et indicateur, quel dialogue entre les 2 démarches? 4. Comment gérer les changements d échelle? 5. Comment définir les critères d acceptabilité sociale des systèmes de production? Quid de l aspect social et économique qui semble passer au second plan? 6. Comment sélectionner les informations provenant de méthodes d études scientifiques afin d établir une méthode d évaluation économique pertinente? 7. Les indicateurs servent-ils pour appréhender le système alimentaire? (L évaluation du caractère durable d un produit, pour élargir le champ d application au-delà de l agri-environnement?) 8. Le choix d une méthode multi-critère? 9. Une manière d agréger des informations de nature différentes Peut-on éviter la pondération des indicateurs? 0 Qu est-ce qu un indicateur? Qu est-ce qu un indicateur de développement durable? Est-ce que l on parle d agriculture durable ou de contribution de l agriculture au développement durable?... J ai indiqué en gras les questions sur lesquels la présente note apporte des informations, et indiquer à la fin un certain nombre de questions préalables à se poser dès lors que l on parle d indicateurs de développement durable sur lesquels je vais revenir en détail et organiser la présentation des éléments bibliographiques sur lesquels je suis sensé intervenir. Plus précisément, cette note vise à présenter ce qu est un cadre méthodologique de production d indicateurs de développement durable, en s appuyant les différentes initiatives internationales qui ont produit ce type d indicateurs à large échelle. Après une définition de ce qu est un FRAMEWORK et de ce que recouvre le concept d indicateur de développement durable, seront indiqués les principaux articles et rapports scientifiques permettant de se donner une vision d ensemble sur cette question. On abordera en conclusion les difficultés et problèmes qu introduit l extension à une approche sectorielle (agricole) et multi-échelles et sur lesquels la présente école devra apporter un certain nombre de réponses méthodologiques. En premier, lieu on précisera que la majeure partie de cette note est tirée d un document de travail qui sera disponible sous peu : Geniaux, G., Bellon, S., Deverre, C. et Powell, B., (2005) : Sustainable Development Indicator Frameworks and Inititiatives, Preliminary Deliverable 2.2.1, SEAMLESS (PCRD6), 146 pages. 1 Cadre conceptuel et méthodologique d indicateurs de développement durable 1.1 Qu est ce que des indicateurs de développement durable? Quelques références intéressantes pour se donner une vision historique de la notion de développement durable. Autour de l évolution du concept : Hubert B., Godart O., Le développement durable et la recherche scientifique à l Inra, Rapport à Mme la Directrice générale de l Inra. A noter également du même auteur : 2

3 Hubert, B., Sustainable development ; think forward and act now. Agriculture and sustainable development. The stakes of knowledge and research attitudes. Dossiers de l environnement de l Inra 22, L ensemble de ce Dossier 22 du courrier de l environnement est consacré au SD et à son implication sur l évolution des activités agricoles et des recherches dans ce domaine. On complétera ces éléments bibliographiques avec des démarches similaires plus orientées sur la production d indicateurs de développement durable comme : Becker, B., Sustainability assessment : a review of values, concepts, and methodological approaches. Consultative Group on International Agricultural Research. The World Bank, Washington, D.C., USA. qui retrace également l évolution du concept et de la façon de concevoir des indicateurs, et un travail remarquable effectué par S. Murcoot dans le cadre d une conférence internationale qui a renseigné chronologiquement les définitions, les principe, les frameworks, les listes d indicateurs associées des années 70 à 1997 : Murcott, S., What Is Sustainability? Definitions, Principles, Criteria, Indicators and Conceptual Frameworks, AAAS Annual Conference, IIASA Sustainability Indicators Symposium, Seattle, WA. http ://www.sustainableliving.org/ Daly, H.E., Towards some operational Principles of Sustainable Development. Ecological Economics 2, 1-6. On retiendra pour cette journée, que le WCED (World Commission on Environment and Development) de 1987 constitue un des premiers lieu de cristallisation des principes du développement durable. Y sont reconnus les principes suivants : équité inter-générationnelle équité intra-générationnelle Intégration de la protection de l environnement dans les objectifs du développement économique Participation du public Les trois premiers principes constituent le cœur de la notion de SD et ont été intégrés dans l ensemble des initiatives de productions d indicateurs de développement durable. En 1992, la conférence de Rio place la protection de la biodiversité comme une condition nécessaire du développement durable et introduit le principe de préservation des savoirs locaux. On notera également que la nécessité de tenir compte de la qualité de vie et d avoir recours à la notion de capacité de charge (carrying capacity) a été mentionnée explicitement comme principe du développement durable dans les années 80 (The Geneva conference - IUCN, UNEP, WWF - Caring for the Earth, a strategy to sustainable living), sans pour autant avoir été systématiquement repris dans les initiatives de création d indicateurs de développement durable. Il en est de même de la prise en compte de la satisfaction des besoins vitaux, de la diversité culturelle et de la capacité des peuples à l autodétermination qui ont connu une reconnaissance officielle à la conférence d Ottawa en 1986 (IICCD). Des principes complémentaires sont également apparus dans les années 90, comme par exemple le principe de précaution, ou de responsabilité partagée, principes que l on retrouve pris en compte dans les indicateurs essentiellement à l échelle d initiatives nationales ou régionales. Enfin, le caractère systémique du développement durable est également un principe de plus en plus reconnu, au même titre que la prise en compte des cycles de vie des produits. D un point de vue plus conceptuel, il convient de distinguer deux notions de la durabilité qui peuvent avoir des incidences fortes sur la conception des indicateurs et leurs modes d agrégation. Hartwick (1977) distingue le concept de la «soutenabilité faible» contre celui de la «soutenabilité forte». En soutenabilité faible, il y a possibilité de substitution entre capital artificiel (richesse créée) et capital naturel (ressource naturelle). Dès lors que le capital naturel est plus que compensé par le capital artificiel, la consommation du capital naturel permet d atteindre un plus grand bien-être pour la communauté. En «soutenabilité forte», le stock de capital naturel ne doit pas baisser. De surcroît, Daly (1990) soutient que le capital naturel et artificiel sont complémentaires et non substituts. Daly (1990) propose les conditions de croissance soutenables suivantes : 1. Le taux d épuisement des ressources ne doit pas dépasser le taux de régénération 2. Le taux d émission de polluants ne doit pas dépasser les capacités d assimilation de ces émissions par 3

4 les écosystèmes 3. L exploitation de ressources renouvelables doit se faire à un taux qui permet leur remplacement de manière à garantir leur pérennité Dans la pratique, les frameworks s appuyant sur un principe de soutenabilité forte sont quasiment inexistants. UN, Sustainable consumption and production : clarifying the concepts. In : DPCSD (Ed.), The rosendal workshop, New York. Becker, B., Sustainability assessment : a review of values, concepts, and methodological approaches. Consultative Group on International Agricultural Research. The World Bank, Washington, D.C., USA. 1.2 Qu est ce qu un cadre conceptuel (Framework) et à quoi sert-il? Un SDIF est un cadre méthodologique visant à transcrire dans une méthodologie explicite une vision du développement durable, c est-à-dire faire le lien entre des principes que l on retient comme constitutifs du développement durable et l outil d élaboration et d organisation des indicateurs. Un des enjeux essentiels du cadre conceptuel, est de s assurer d une prise en compte, systématique et complète des principes retenus. Celà veut dire que le cadre conceptuel doit imposer la prise en compte de ces principes. Par exemple, l organisation en trois piliers du développement durable (économie, environnement, société) est une des bases de la plupart des Framework (certain appelle ça des dimensions, ou des capitaux) pour s assurer que l on tiendra compte au moins partiellement de ces trois dimensions. Il doit également définir l ensemble des choix méthodologiques essentiels pour passer des données disponibles aux résultats obtenus : sélection des indicateurs, imputation, transformation et normalisation des variables, choix des valeurs de référence, sélection des poids, sélection des modes d agrégation et des éventuels niveaux intermédiaires d agrégation, post-analyse (analyse de sensibilité), mode de visualisation des résultats. On retiendra que plus un Framework affiche une liste de critères généraux longue, que l utilisateur doit essayer de prendre en compte, plus le Framework est incomplet. Les principales difficultés tiennent : dans la façon de conceptualiser, dans une gamme variée de situations, la prise en compte, dans chacune des dimension du développement durable, des phénomènes les plus importants, et dans l analyse des liens et des recouvrements entre indicateurs. Dans le cadre d indicateurs de développement durable adaptés à l analyse de la politique agricole, un des premiers enjeux est de s assurer d une réelle distinction entre soutenabilité de l agriculture et contribution de l agriculture au développement durable. Dès lors que l on est dans une approche sectorielle, la question de la durabilité du secteur et de la contribution du secteur au développement durable doit être dissociée,... surtout dans l agriculture où la durabilité du secteur contribue au développement durable, ce qui peut entretenir une certaine confusion. Geniaux, G., Bellon, S., Deverre, C. et Powell, B., (2005) : Sustainable Development Indicator Frameworks and Inititiatives, Preliminary Deliverable 2.2.1, SEAMLESS (PCRD6), 146 pages. Bossel, H., Indicators for sustainable Development : Theory, Method, Applications. 2 Indicateurs et concepts associés : définitions On va poser un certain nombre de définitions sur lesquels nous pourrons nous appuyer par la suite, voire les modifier le cas échéant. Il semble ainsi nécessaire de définir ce qu est un indicateur, les indices et index, et un certain nombre de concepts sur lesquels s appuient la construction des indicateurs : les listes d indicateurs, les indicateurs agrégés et les indicateurs composites, les poids, les concept de seuil et de cible. On va orienter ces définitions pour rendre compte des questions que posent la production d indicateur de développement durable et ne pas se restreindre à indicateur d impact environnementaux avec lesquels beaucoup d entre vous sont déjà familiers : pour cette raison, on complétera cette liste de définition par 4

5 un détour sur le concept de développement durable et sur ce qu est un cadre conceptuel de production d indicateur de développement durable. 2.1 Qu est ce qu indicateur? Gadrey and Jany-Catrice, Les nouveaux indicateurs de progrès. Collection Repère, la découverte Zuinen, N : Indicateurs pour un développement durable : aspects méthodologiques et développements en cours. Bureau Fédéral du Plan Belge, http ://www.plan.be/fr/pub/other/opsdrep08/opsdrep08fr.pdf Le plus simple est de partir de la différence entre données et variables observées d un coté et indicateurs de l autre. Si le nombre de chômeurs est une donnée économique centrale, une variable clé de l économie, il ne devient un indicateur que dès lors qu on a défini son rôle dans l appréciation d un phénomène : Il devient un indicateur de performance d une économie dès lors qu on a posé qu un accroissement du nombre de chômeurs est jugé, apprécié, négativement pour les performances économiques d une nation. Cela paraît trivial mais derrière cette hypothèse se cache un implicite qui est la formalisation d un seuil ou valeur de référence. Par exemple, pour le chômage le seuil en question est la nullité de la dérivée première : tout accroissement du chômage, en niveaux ou en taux, indique une performance négative. Ainsi, un indicateur peut être constitué de n importe quelles données ou variables, transformées, normalisée ou pas, jugées pertinentes pour rendre compte d un phénomène et pour lequel on connaît une formalisation mathématique de la relation entre la ou les variables et le phénomène dont on veut rendre compte. Il se distingue de la modélisation à travers les outils, souvent statistiques qu ils mobilisent pour identifier cette formalisation mathématique et ainsi synthétiser les différentes informations et données d origine. Dans beaucoup d initiatives de création d indicateurs, on se contente souvent d une mise en évidence statistique des corrélations entre les phénomènes que l on veut décrire, d une transformation linéaire ou d une normalisation des données d origine et on se limite à l identification d un seuil (souvent le rôle positif ou négatif de la variable). Voila pour la définition factuelle de ce qu est un indicateur. Ensuite, il paraît important ici de rappeler qu un indicateur de progrès est avant tout une convention sociale sur ce qu est le progrès et varient à ce titre dans le temps, l espace et les cultures 2.2 A quoi sert un indicateur? On trouve une définition synthétique dans Gallopin 1997, qui associe aux indicateurs les fonctions suivantes : communiquer, évaluer, et faciliter la décision. 2.3 Valeurs de référence : seuils, normes et valeurs critiques, cibles On distingue classiquement : la notion de seuil (threshold) qui correspond à un valeur de référence scientifiquement établie à partir de laquelle, le phénomène décrit change de statut, présente des discontinuités notables, des changements de régimes ou des irréversibilités. Le caractère exclusivement scientifique des seuils est largement discutable dès lors que les phénomènes en question sont complexes et ont des conséquences sur différentes dimensions (écosystèmes, santé humaine, activités humaines). La dimension négociée et socialement construite de la majeure partie des seuils que l on rencontre dans l action environnementale est aujourd hui largement reconnue (Olson 2003). la notion de valeur critique (critical value) qui renvoie à des normes et/ou des standards, où le caractère négociée des valeurs de référence est reconnue, et vise à tenir compte des incertitudes, des controverse et des intérêts en jeu. la notion de cible (target value) qui fixe un objectif à atteindre, et permet ainsi de prendre en compte la notion d effort et les coûts (économiques, sociaux, politiques) associés. A la différence des deux premières notions, chaque entité gestionnaire peut ici faire des choix personnels et le caractère partagée des valeurs de référence n est pas nécessaire. 5

6 la notion de performance relative qui va s appuyer sur les performances des autres entités gestionnaires (pays, région, ville,...). Ainsi, on peut prendre par exemple comme valeur de référence les performances des 5 ou 10 pays ou régions les meilleures ou les moins bonnes et construire une distance à ces bons ou mauvais élèves. Ce type de valeur de référence est très utile dans les domaines où une définition scientifique des seuils n est pas pertinente et des consensus sur les objectifs difficiles à obtenir, comme les indicateurs sociaux ou institutionnels où les seuils doivent se concevoir pragmatiquement en fonction de ce qui peut être mis en œuvre (si d autres l on fait...). 2.4 Agrégation Saisana, M., Tarantola, S., State-of-the-art Report on Current Methodologies and Practices for Composite Indicator Development. Applied Statistic Group. JRC European Commission. Sharpe A, Salzman J (2003) Methodological Issues Encountered in the Construction of Indices of Economic and Social Well-being, paper presented at the annual meeting of the Canadian Economics Association, Carleton University, Ottawa, Ontario, May 30-June 1 Voir http ://farmweb.jrc.cec.eu.int/ci/articles books.htm pour ces deux articles et une cinquantaine d autres... On peut concevoir trois formes radicalement différente d agrégation : spatiale, temporelle et thématique. La première réfère à l action de passer d une échelle spatiale, par exemple la région, à une échelle supérieure, par exemple la nation. La seconde réfère à l action de passer d une échelle temporelle, par exemple le mois, à une échelle supérieure, par exemple l année. Ces deux premiers modes d agrégation impliquent généralement des variables identiques, et sont très directement liées à la question des seuils (exemple du taux de dioxine dans l air), vous aurez l occasion de travailler dans cette école sur les problèmes associés à ce type d agrégation. On parlera essentiellement du dernier mode d agrégation, thématique qui vise à synthétiser une gamme d indicateurs sur différentes thématiques, impliquant ou pas des unités équivalentes. On verra que c est un mode de différentiation des Framework essentiels, avec : d un coté les Frameworks qui se refusent à agrégé les indicateurs et conçoivent des listes d indicateurs, les Frameworks qui agrègent leur indicateurs en les construisant/transcrivant dans une même unité et disposent dès lors d une théorie justifiant le recours à cette même unité (monétaire ou physique), les Frameworks qui normalisent les différents indicateurs pour qu ils soient exprimé dans des échelles rendues comparables, avec deux sous-approches différentes par des normalisations statistiques (exemple, l ESI 2005), ou plus simplement par le recours à des ratio ou des % (par exemple l HDI) par des évaluations à dire d expert sur la base d une échelle commune (ex. le baccalauréat) 3 Principaux cadre conceptuels and littérature associée 3.1 Approches PSR, DPSIR, DSR Zuinen, N : Indicateurs pour un développement durable : aspects méthodologiques et développements en cours. Bureau Fédéral du Plan Belge, http ://www.plan.be/fr/pub/other/opsdrep08/opsdrep08fr.pdf OECD, Frameworks to Measure Sustainable Development. An OECD Expert Workshop. In : OECD (Ed.), Paris, 2-3 september Approche en capital UN, Sustainable consumption and production : clarifying the concepts. In : DPCSD (Ed.), The rosendal workshop, New York. OECD, Frameworks to Measure Sustainable Development. An OECD Expert Workshop. In : OECD (Ed.), Paris, 2-3 september Zuinen, N : Indicateurs pour un développement durable : aspects méthodologiques et développements en cours. Bureau Fédéral du Plan Belge, http ://www.plan.be/fr/pub/other/opsdrep08/opsdrep08fr.pdf 6

7 3.3 Comptabilité environnementales et comptes sattelites de l environnement UN Integrated Environmental and Economic Accounting : An Operational Manual. Studies in Methods Series F, no. 78. New York. 3.4 Approche systémique Bossel, H., Indicators for sustainable Development : Theory, Method, Applications. 3.5 EUS (Environmental Utilization Space) et Ecospace 3.6 Qualité des sols et utilisation des sols Costanza, R., d Arge, R., de Groot, R., Farber, S., Grasso, M., Hannon, B., Naeem, S., Limburg, K., Paruelo, J., O Neill, R.V., Raskin, R., Sutton, P., van den Belt, M., The value of the world s ecosystem services and natural capital. Nature 387, Material Flow Analysis (MFA), Substance Flow Analysis (SFA) and Life Cycle Assessment (LCA) Daniels, P.L., Approaches for Quantifying the Metabolism of Physical Economies : A ComparativeSurvey. Part II : Review of Individual Approaches. Journal of Industrial Ecology 6(1), Daniels, P.L., Moore, S., Approaches for Quantifying the Metabolism of Physical Economies. Part I : Methodological Overview. Journal of Industrial Ecology 5(4), Würtenberger et al. (2005/2006) Virtual land use and agricultural trade : Estimating environmental and socio-economic impacts, ecological economics, in press. 3.8 Approche par indicateur composite ou agregés Indicateurs agrégés monétarisés : GSR, GPI and ISEW Gadrey and Jany-Catrice, Les nouveaux indicateurs de progrès. Collection Repère, la découverte. Lawn, P.A., A theoretical foundation to support the Index of Sustainable Economic Welfare (ISEW), Genuine Progress Indicator (GPI), and other related indexes. Ecological Economics 44(1), Neumayer, E., On the methodology of ISEW, GPI and related measures : some constructive suggestions and s doubt on the threshold hypothesis. Ecological Economics 34(3), Indicateur physique agrégé : l empreinte écologique (Ecological Footprint) Wackernagel, M., Rees, W., Our Ecological Footprint. Reducing Human Impact on the Earth. New Society, Gabriola Island. Nijkamp, P., Rossi, E., Vindigni, G., Ecological Footprints in Plural : A Meta-analystic Comparison of Empirical Results. Regional Studies 38(7), van den Bergh, J.C.J.M., Verbruggen, H., Spatial sustainability, trade and indicators : an 7

8 evaluation of the ecological footprint. Ecological Economics 29(1), indicateur composite : 2005 ESI (Environmental Sustainability Index Esty, D.C., Levy, M., Srebotnjak, T., de Sherbinin, A., Environmental Sustainability Index : Benchmarking National Environmental Stewardship. Yale Center for Environmental Law and Policy, New Haven. http ://www.yale.edu/esi/ 4 Les Frameworks adaptés à l agriculture 4.1 What is Agricultural sustainability Conway, G.R., Agroecosystem analysis. Agricultural administration 20, Hansen, J.W., Agricultural Sustainability a Useful Concept? Agricultural Systems 50, Adapatation des Frameworks existants ou création de nouveaux Frameworks Parris, K., OECD agri-environmental indicators. In Frameworks to measure sustainable development, An OECD Expert Workshop. Oecd proceedings Sustainable Rural Livelihoods Smith, A.J., Dumanski, J FESLM : An International Framework for Evaluating Sustainable Land Management. World Soil Resources Report. 73. FAO, Rome, Italy. Rigby, D., Howlett, D., Woodhouse, P., A Review of Indicators of Agricultural and Rural Livelihood Sustainability, Sustainability Indicators for Natural Resource Management and Policy. WP 1. Scoones, I., Sustainable rural livelihoods. A framework for analysis, IDS Working Paper MESMIS Lopez-Ridaura, S., Masera, O., Astier, M., Evaluating the sustainability of complex socioenvironmental systems. the MESMIS framework. Ecological Indicators 2(1-2), Lopez-Ridaura, S., van Keulen, H., van Ittersum, M.K., Leffelaar, P.A., Multi-scale sustainability evaluation of natural resource management systems : Quantifying indicators for different scales of analysis and their trade-offs using linear programming. International journal of sustainable development and world ecology 12(2), Ceux dont vous allez discuter plus détail dans cette école Capillon, A., and al., Méthodes d évaluation des impacts environnementaux des pratiques agricoles, Ronéo Inra. INRA, Département Environnement Agronomie. Girardin, P., Bockstaller, C., van der Werf, H.M.G., Assessment of potential impacts of agricultural practices on the environment : the AGRO*ECO method. Environmental Impact Assessment Review 20, Halberg, N., Verschuur, G., Goodlass, G., Farm level environmental indicators ; are they useful? An overview of green accounting systems for European farms. Agriculture, Ecosystems and Environment 105(1-2). 8

9 van der Werf, H.M.G., Petit, J., Evaluation of the environmental impact of agriculture at the farm level : a comparison and analysis of 12 indicator-based methods. Agriculture, Ecosystems and Environment 93(1-3), Payraudeau, S., van der Werf, H.M.G., Environmental impact assessment for a farming region : a review of methods. Agriculture, Ecosystems and Environment 107(1),

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