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1 Construction durable et performance énergétique Chantiers et réglementation technique Immobilier et logement social Marchés publics formations Toulouse 2013 Diplômant Certifiant Inter Sur mesure E-learning

2 Le Groupe Moniteur dans le Sud-Ouest Des formations opérationnelles près de chez vous Plus de 120 sessions de formations organisées à Toulouse en centre-ville avec notre partenaire BURO Club Toulouse Centre Compans Une équipe de plus 50 formateurs-experts recrutés parmi les professionnels de Midi-Pyrénées et d Aquitaine Vos contacts Une conseillère régionale dédiée pour les stages programmés à Toulouse Alexandra Orhan formations@groupemoniteur.fr Tél. : Fax : Pour tous vos projets sur mesure et intra, une équipe à votre service : Tél. : formations.intra@groupemoniteur.fr Le pôle formation du Groupe Moniteur c est aussi 10 cursus métiers certifiant, 20 cycles thématiques, des parcours mixtes rassemblant modules E-Learning et stages en présentiel Une nouvelle offre diplômante réalisée en partenariat avec des écoles et des universités reconnues Des avantages exclusifs pour toute participation à l une de nos formations : 6 mois d abonnement à la revue le Moniteur offert, des ouvrages techniques et juridiques proposés en complément de la formation Découvrez toute notre offre de formation sur le site formations.lemoniteur.fr Sommaire thématique Chantiers et réglementation technique p. 3 Marchés publics et contrats de partenariat p. 5 Construction durable et urbanisme p. 7 Immobilier et logement social p. 10

3 Chantiers et réglementation technique TOULOUSE Conduire son chantier, de la conception au début des travaux - Phase 1 Conduire son chantier, du début des travaux à la livraison - Phase 2 tc17 TC18 Connaître les missions et responsabilités des acteurs d une opération de construction Maîtriser toutes les étapes à suivre par le maître d ouvrage dans l élaboration de son projet, de l idée au démarrage du chantier La maîtrise d ouvrage publique et privée Les mandataires et AMO Les entreprises de construction La maîtrise d œuvre Toulouse / / / /11 Paris / / / / / / / /12 Marseille / / / /12 Nantes / / / /12 Lyon / / / /11 Strasbourg / /10 Ouvrage inclus dans cette formation "Conduire son chantier" Connaître le rôle des acteurs intervenant tout au long d un chantier - Les différents intervenants sur le projet et leurs missions respectives - Le moment d intervention et le partage des responsabilités - La chronologie du déroulement des opérations - Les choix organisationnels Maîtriser l enveloppe financière du chantier - Anticiper les risques de dérives : le rôle du maître de l ouvrage - Approche méthodologique pour une estimation juste des coûts - Check-list des éléments à prendre en compte - Mettre en place un contrôle des coûts Les études préalables et les études de programmation - Mener à bien les études de faisabilité - Les étapes clés de la programmation : déroulement de la procédure Comment recourir à la maîtrise d œuvre? - Le cadre d intervention : les récentes évolutions légales - Le choix de la maîtrise d œuvre - Quelles missions confier à la maîtrise d œuvre? - Négocier et rédiger le concours : les précautions à prendre Comment mener à bien les consultations d entreprises avant d engager les travaux? - Marchés publics ou marchés privés : le choix des procédures - Seuils, publicités : quel formalisme respecter? - Mettre en œuvre une procédure de dialogue compétitif - Méthodologie d analyse des offres - Comment intégrer la dimension environnementale dans les consultations d entreprises? Cas pratique et échange d expériences dans le secteur public et privé Maîtriser les principales étapes de la conduite de votre chantier, de la remise du dossier de consultation de l entreprise à la livraison de l ouvrage Identifier les outils d une gestion efficace La maîtrise d ouvrage publique et privée Les mandataires et AMO Les entreprises de construction La maîtrise d œuvre Toulouse / / / /11 Paris / / / / / / / /12 Marseille / / / /12 Nantes / / / /12 Lyon / / / /11 Strasbourg / /10 Ouvrage inclus dans cette formation "170 séquences pour mener une opération de construction" Préparation et installation du chantier - Rappel des étapes clés du planning d exécution - L installation du chantier - Rappel des assurances obligatoires et facultatives à souscrire - Le lancement des études d exécution Comment assurer la bonne marche du chantier? - L analyse prévisionnelle des travaux - Le pilotage et la coordination dans le respect des délais - La sous-traitance - Le contrôle qualité - Le déroulement et les enjeux de la réunion de chantier Identifier les règles d hygiène et de sécurité à respecter - Les obligations et les responsabilités des différents acteurs - Le suivi quotidien Maîtriser la gestion financière de votre chantier - Le suivi et le contrôle budgétaire en cours de chantier - Le compte interentreprises - Le règlement des marchés Comment réussir l achèvement des travaux? - Le contrôle des travaux en vue des OPR - Distinguer la réception et la livraison - Le décompte général et définitif (DGD) et les réclamations Gérer votre chantier en SAV - L importance des dossiers des ouvrages exécutés (DOE) - La garantie de parfait achèvement - L archivage des documents Cas pratique et échanges d expériences dans le secteur public et privé - Analyse des principaux obstacles pouvant ralentir la livraison d un chantier

4 4 TOULOUSE 2013 Chantiers et réglementation technique Gérer les litiges et réclamations en fin de chantier Identifier les étapes clés de la gestion d une fin de chantier Identifier et anticiper les cas de litiges et de différends pouvant intervenir en fin de chantier Maîtres d œuvre et architectes Ingénieurs spécialisés au sein d un bureau d études ou de contrôle Assistants à maîtrise d ouvrage Maîtres d ouvrage publics ou privés Durée - 1 jour, 7 heures e HT Toulouse - 22/02 28/06 29/11 Paris - 01/03 12/04 14/06 05/07 13/09 08/11 13/12 Marseille - 15/03 31/05 13/09 13/12 Nantes - 08/03 14/06 27/09 06/12 Lyon - 15/02 07/06 20/09 22/11 Strasbourg - 31/05 18/10 Cette formation en Intra? Contactez le tc20 Cadre réglementaire et rôle des intervenants - Les principes généraux du droit administratif et les pouvoirs exorbitants de la puissance publique - Le rôle et les responsabilités des différents intervenants La réception des travaux et la mise en œuvre des garanties - Le déclenchement de la réception - Point sur les opérations préalables à la réception et le rôle des différents intervenants - Gérer les réserves et leurs levées - Mesurer les effets de la réception sur le transfert de la garde et des risques et le déclenchement des garanties légales - Gérer les désordres et leurs levées durant l année de parfait achèvement La gestion financière d une fin de chantier - Gérer le décompte général : identifier les cas de contestation et les modes de règlement des litiges - Gérer la levée du cautionnement lié à la garantie de parfait achèvement - Identifier les cas de contestation et les modes de règlement des litiges Gérer les réclamations entre l entreprise, le maître d œuvre et le maître d ouvrage - Les constats contradictoires - Les mémoires en réclamation formulés par l entreprise - Les problèmes du paiement des sous-traitants - Le cas de la mise en régie - La résiliation du marché Savoir conclure un accord amiable ou engager un recours contentieux en cas de litige entre l entreprise et le maître d œuvre/maître d ouvrage - Le recours gracieux - Le recours amiable - Recours contentieux Nos formations complémentaires Chantiers et réglementation technique Comprendre le fonctionnement technique d un bâtiment TC37 Toulouse / /10 Prévenir et traiter les désordres dans le bâtiment TC24 Toulouse / /12 Sécurité incendie dans les ERP, les fondamentaux TC11 Toulouse / / /12 Accessibilité des ERP : réglementation, diagnostic et amélioration TC09 Toulouse / /11 Assistance à maîtrise d ouvrage (AMO) TC14 Durée - 1 jour, 7 heures e HT Toulouse - 08/04 27/11 Communication et négociation sur un chantier TC42 Toulouse / / /12 Marchés publics de travaux MP14 Toulouse / /10 Pratique du CCAG Travaux MP18 Toulouse / / /10 Programmes des formations, autres villes et dates à consulter sur formations.lemoniteur.fr

5 Marchés publics et contrats de partenariat TOULOUSE Pratique du Code des marchés publics - Niveau 1 incontournable mp01 Pratique du Code des marchés publics - Niveau 2 mp02 Acquérir les notions essentielles de la réglementation des marchés publics À savoir Aucune connaissance en droit des marchés publics n est nécessaire pour tirer profit de ce stage. Cette formation s adresse à toute personne qui souhaite acquérir les bases de la réglementation des marchés publics. Toulouse / / / /11 Paris / / / / / / /12 Marseille / / / /12 Nantes / / / /11 Lyon / / / /11 Strasbourg / /09 Ouvrage inclus dans cette formation "Les marchés publics en 100 questions" Présentation du Code des marchés publics - Origine et objectifs du Code Les changements induits par les décrets des 17 et 19/12/2008 et du 25/08/2011 Définition des besoins et détermination des seuils Identifier les procédures de passation répondant à vos besoins - Les procédures adaptées - L appel d offres ouvert et l appel d offres restreint - Le dialogue compétitif, la procédure de conceptionréalisation et le concours - Les procédures négociées - Accords-cadres et les systèmes d acquisition dynamique Maîtriser les étapes clés du déroulement d une procédure de passation - La publicité - La présentation et le choix des offres - La signature du marché - Les principes de la négociation - Le contentieux de la passation des marchés publics Recenser l ensemble des pièces contractuelles du marché - L acte d engagement - Les cahiers des charges généraux et particuliers Examiner les modes de dévolution existants - Le marché unique - Les marchés fractionnés - Le principe de l allotissement des marchés et ses implications pratiques Présentation des principales règles d exécution d un marché - Les délais d exécution - Le régime financier des marchés, les modalités et les délais de paiement - La modification des obligations contractuelles et les avenants Examiner les critères de sélection des candidatures et des offres Maîtriser les procédures de passation et les outils créés par le Code 2006 Mener à bien l exécution et la conclusion du marché Pré-requis Une bonne connaissance de la réglementation des marchés publics est nécessaire pour tirer profit de ce stage. Les collectivités locales, les administrations centrales et leurs établissements publics Les hôpitaux Les entreprises publiques Les entreprises de construction principales et sous-traitantes Les maîtres d œuvre : architectes, BET Toulouse / / /11 Paris / / / / / /12 Marseille / / / /12 Nantes / / /11 Lyon / / / /11 Strasbourg / /09 Point sur le cadre juridique des marchés publics Comment présenter les dossiers de candidatures? - Quels sont les documents à produire? - Comment analyser l avis de publicité et utiliser les informations contenues pour préparer sa réponse à l appel d offres? - Analyses des offres : critères de sélection et pondération Procédures de passation des marchés publics et principe de mise en concurrence - Le champ d application du principe de mise en concurrence et la détermination des seuils - Les marchés à procédure adaptée : comment faire? - Les marchés soumis à une procédure allégée - Le cadre général et les cas de recours à la procédure négociée - Le dialogue compétitif et la conception-réalisation - Les procédures propres aux marchés de maîtrise d œuvre - Les accords-cadres et les systèmes d acquisition dynamique Critères de sélection et d attribution des marchés - Comment gérer l introduction de clauses sociales et/ou environnementales? - Comment prendre en compte les objectifs de développement durable? - Comment traduire et analyser les spécificités techniques du marché imposées par le Code 2006? - Quel examen des offres lot par lot? Maîtriser les étapes clés de l exécution du marché - Le paiement et les opérations de DGD - Les nouvelles dispositions concernant le recours à la sous-traitance - Les travaux supplémentaires - Les avenants, les modifications et les réclamations - La résiliation La conclusion du marché et le contrôle de la passation

6 6 TOULOUSE 2013 Marchés publics et contrats de partenariat Exécution des marchés publics mp20 Nos formations complémentaires Marchés s Maîtriser le cadre juridique de l exécution des marchés publics Repérer la manière dont les différentes phases de l exécution s articulent Cette formation s adresse à toute personne qui souhaite conforter une première expérience ou approfondir le suivi d un marché public. Toulouse / / /12 Paris / / / / / /12 Marseille / / /11 Nantes / / /11 Lyon / / / /11 Strasbourg / /09 Ouvrage inclus dans cette formation "Précis du droit des marchés publics" S approprier le contexte normatif et juridique de l exécution des marchés publics - Le Code des marchés publics et autres dispositions - Les CCAG, à la fois externes et intégrés au contrat - Les règles de la comptabilité publique Quelles sont les conditions d exécution du marché et comment vérifier sa bonne réalisation? - Savoir caractériser un marché selon son objet, son prix et sa durée - Maîtriser le type de marché réalisé et ses particularités - Identifier les parties en présence : co-traitance, sous-traitance ou intervention de la maîtrise d œuvre - Les pénalités de retard prévues au contrat - Les conditions de réception, de résiliation, les prix et les clauses associées Les modifications en cours d exécution - Les cas de modification du contrat - Les cessions de créances - La fin anticipée, la résiliation et l annulation du marché - Les conséquences de l annulation d un marché déjà en cours Quelle gestion contractuelle de ces modifications? - Les avenants et les décisions de poursuivre - Les limites : les notions de "bouleversement de l économie générale du contrat" et "objet du marché" - La fixation du seuil et le rôle de la CAO - L acte spécial en matière de sous-traitance L exécution financière du marché - Les avances, les acomptes, les retenues de garantie et équivalents - La réception, le décompte général et définitif des marchés de travaux et l équivalent pour les autres marchés - Les contrôles du comptable public avant paiement - Le délai global de paiement Litiges associés à l exécution des marchés publics - La défaillance de l un des cocontractants - Examen des recours pré-contentieux et contentieux Se familiariser avec le vocabulaire des marchés publics MP32 Durée - 1 jour, 7 heures e HT Toulouse - 27/05 26/09 Assistant marchés publics : optimisez le suivi opérationnel de vos marchés mp59 nouveau Toulouse / /11 Réglementation des marchés publics pour les organismes non soumis au Code mp03 Toulouse / /11 Procédure de passation : les fondamentaux mp38 Toulouse / / /12 Contentieux des marchés publics mp27 Toulouse / /12 MAPA : élaboration, négociation et exécution mp08 Toulouse / /10 Paiement dans les marchés publics mp24 Durée - 1 jour, 7 heures e HT Toulouse - 17/05 20/09 13/12 Contrats de partenariat, les fondamentaux mp30 Toulouse / /10 Programmes des formations, autres villes et dates à consulter sur formations.lemoniteur.fr

7 Construction durable et performance énergétique TOULOUSE Vocabulaire technique de la construction incontournable TC29 Concevoir des bâtiments à basse consommation et à énergie positive (BEPOS) incontournable EN17 Maîtriser l essentiel du langage technique utilisé par les professionnels du bâtiment pour communiquer avec les praticiens en exercice Tout professionnel, acteur de l acte de construire, junior en prise de poste, ou intervenant dans le monde de la construction Durée - 3 jours, 21 heures e HT Toulouse - 18 au 20/02 21 au 23/05 21 au 23/10 Paris - 11 au 13/02 18 au 20/03 15 au 17/04 17 au 19/06 16 au 18/09 21 au 23/10 09 au 11/12 Marseille - 04 au 06/03 10 au 12/06 25 au 27/11 Nantes - 11 au 13/02 03 au 05/06 12 au 14/11 Lyon - 21 au 23/01 13 au 15/05 01 au 03/07 18 au 20/11 Strasbourg - 17 au 19/06 21 au 23/10 Ouvrage inclus dans cette formation "Vocabulaire illustré de la construction" Rappels - Présentation des intervenants, leurs rôles et leurs obligations - Identification des obligations réglementaires auxquelles est soumis un projet - Les documents contractuels - Le contenu d un dossier de bâtiment - Les différents types de plans Le langage graphique du bâtiment - Les formes représentées, les vues, les coupes, les cotations, les échelles, les formats, les supports et la reproductibilité Les volumes constitutifs, les espaces intérieurs et les procédés courants de construction des bâtiments Les principaux matériaux utilisés en gros œuvre Les structures et le clos - Les variétés de sols et de fondations, de murs et de planchers - Identification des structures en béton, métal, bois et des structures mixtes - Les maçonneries et les façades Toitures et couvertures - Les charpentes - Les variétés de combles et lucarnes - Les différents types de couvertures - Les toits terrasses et les menuiseries extérieures Partitions intérieures et finitions - Les cloisons, les doublages thermiques et les isolants - Les menuiseries intérieures - Les peintures, les revêtements muraux et les revêtements de sols durs et souples Sensibilisation aux corps d états techniques Exercices pratiques de validation des acquis de la formation Identifier les étapes clés de la conception bioclimatique des bâtiments à basse consommation d énergie et les conséquences sur la programmation d un bâtiment neuf performant Être capable d estimer les consommations énergétiques de ce type de bâtiments Repérer les différents systèmes d efficacité énergétique adaptés aux bâtiments BBC et à énergie positive Maîtres d œuvre et architectes Ingénieurs spécialisés au sein d un bureau d études ou de contrôle Promoteurs immobiliers Maîtres d ouvrage publics ou privés Responsables techniques, chargés d opération Toulouse / / /11 Paris / / / / / / /12 Marseille / / /10 Nantes / / / /10 Lyon - 31/01-01/ / / /11 Strasbourg / /10 Pourquoi atteindre la basse consommation dans le bâtiment (BBC)? - État des lieux du bâtiment en France - Les labels énergétiques existants - Les spécificités d un projet BBC Approche technique de la conception et de la programmation d un bâtiment BBC - La thermique du bâtiment - La conception d un bâtiment BBC et l architecture bioclimatique la notion de compacité l implantation et l orientation du bâtiment le choix des matériaux l enveloppe extérieure les ponts thermiques les menuiseries le renouvellement d air - Études de 3 cas d application logements collectifs, logements individuels et bâtiments tertiaires Confort d été et énergie grise - Les solutions et la stratégie à adopter Vers des bâtiments à énergie positive - BEPOS : définition - La répartition de la consommation d électricité dans les logements - La répartition de la consommation d électricité dans les bureaux - Exemples de mise en application Estimation des consommations énergétiques - Présentation des différents outils de calcul pour : le chauffage, l eau chaude sanitaire, la ventilation, les auxiliaires de chaufferie, l éclairage Efficacité énergétique : les différents systèmes adaptés aux bâtiments à basse consommation - La production de chaleur - La production d électricité

8 8 TOULOUSE 2013 Construction durable et performance énergétique Énergies renouvelables dans le bâtiment : technologies, applications et coûts incontournable EN21 Rénovation énergétique des bâtiments EN16 Évaluer le potentiel énergétique et environnemental des énergies renouvelables applicables et adaptables aux bâtiments collectifs, tertiaires et à la maison individuelle Identifier les technologies et les coûts associés aux énergies renouvelables Maîtriser leurs principes de fonctionnement et évaluer leur rentabilité Maîtres d œuvre et architectes Ingénieurs spécialisés au sein d un bureau d études ou de contrôle Promoteurs immobiliers Maîtres d ouvrage public ou privé Responsables techniques, chargés d opération Toulouse / / /11 Paris / / / / / /12 Marseille / / /10 Nantes / / / /10 Lyon / / / /12 Strasbourg / /10 Les enjeux des EnR dans le bâtiment collectif, tertiaire et dans le secteur de la maison individuelle Présentation des technologies applicables aux bâtiments neufs et existants Le solaire thermique - Le potentiel du gisement solaire en France - Technologies des capteurs solaires - Chauffe-eau solaire individuel - CESI - Eau chaude solaire pour le résidentiel collectif - CESC - Les indicateurs de performance Le solaire photovoltaïque - Environnement réglementaire et technologique - Produits, conception et contraintes spécifiques Le bois-énergie - L impact environnemental et financier du bois-énergie - Intégrer le bois-énergie dans un projet résidentiel individuel et collectif - Spécificités des chaudières à bois et caractéristiques techniques La géothermie - Définition et présentation des ressources - La PAC : principe de fonctionnement et indicateurs de performance - Le captage horizontal et vertical - Les applications envisageables pour le chauffage et le rafraîchissement - Les ballons thermodynamiques - Le puits canadien Les aspects financiers Les couplages possibles et envisageables des EnR études de cas à partir des exemples suivants - Produire de l eau chaude sanitaire en résidentiel individuel - Chauffage à eau en résidentiel collectif - Rafraîchir un immeuble à usage de bureaux Connaître les dispositifs favorisant l efficacité énergétique des bâtiments existants Acquérir une méthode de diagnostic énergétique efficace Identifier les points de vigilance dans le choix des préconisations finales et des postes d économie d énergie Économistes de la construction Assistants à maîtrise d ouvrage : AMO DD, OPC, MOD Maîtres d ouvrage publics ou privés Bailleurs sociaux et promotion immobilière privée Toulouse / / /11 Paris / / / / / /11 Marseille / / /11 Nantes / / /10 Lyon / / / /12 Rénovation énergétique des bâtiments : contexte et réglementation - La réglementation thermique, le Grenelle de l environnement et les évolutions attendues - Les nouveaux dispositifs : certificats d économie d énergie, quotas carbone - Les consommations énergétiques à atteindre par secteur de bâtiment - Les labels énergétiques et l audit Les diagnostics énergétiques - Le DPE : réglementation, portée et préconisations - L audit énergétique global - Le pré-diagnostic énergétique - Le diagnostic énergétique - Les études de faisabilité - Exemple pratique L audit énergétique - Rénover et mettre aux normes - Réduire les coûts d exploitation - Mettre en place un schéma directeur immobilier - Afficher une volonté et mettre en place une démarche "énergie" Le contrat de performance énergétique (CPE) Approche technique de la rénovation énergétique - Amélioration de la qualité de l isolation - La ventilation adéquate : double flux, puits canadien - Chauffage : décision de remplacement, choix du mode utilisé - Énergie : lumière, eau chaude Présentation d une méthodologie détaillée d un diagnostic énergétique - Les relevés à réaliser - La phase de traitements et des calculs - Les préconisations - Les points de vigilance Exemples d application - Diagnostic énergétique d un bâtiment

9 Construction durable et performance énergétique TOULOUSE Les nouvelles taxes d aménagement et la réforme des participations d urbanisme Maîtriser les nouvelles règles de financement des équipements pour les opérations d aménagement ou de construction Associer les différents acteurs de l aménagement aux études préalables sur le financement des équipements urbains Anticiper et accompagner l entrée en vigueur des différentes phases de la réforme (2012 à 2015) Collectivités locales Aménageurs Maîtres d ouvrage publics ou privés Promoteurs immobiliers Responsables urbanisme Fiscalistes Toulouse / / /12 Paris / / / /11 Marseille / / /11 Lyon / / /10 Cette formation en Intra, contactez le Rappel des principes généraux permanents applicables en matière de contributions d urbanisme - Comment distinguer les équipements publics des équipements propres aux opérations? - Quelles différences entre taxes et participations? - Quelles sont les garanties et protections législatives définies pour les aménageurs, les constructeurs et pour les acquéreurs des constructions? Présentation de la réforme de la fiscalité de l aménagement - Calendrier d entrée en vigueur et gestion de la période transitoire - Décrets d application attendus Les nouvelles taxes d urbanisme au 01/03/2012 : examen des nouveaux dispositifs de la TA et de la VSD TA (taxe d aménagement) : étude d ensemble - Les conditions d institution - Son mode de calcul - La nouvelle surface imposable Le VSD (versement de sous densité) : examen du dispositif - du dispositif VSD - Modalités d institution Quelles sont les taxes abrogées? Le PUP (projet urbain partenarial) : nouveau mode de financement conventionnel Financement en ZAC - Quelles sont les règles de répartition du coût des équipements publics entre l aménageur, la commune et les constructeurs? La réforme progressive des autres participations du 01/03/2012 au 01/01/2015 Fiscalité locale et documents d urbanisme - Présentation et analyse des évolutions récentes de la fiscalité locale sur les terrains constructibles UA23 Nos formations complémentaires Construction durable et performance énergétique Réglementation thermique dans les bâtiments neufs EN20 Toulouse / / /11 Paris / / / / / /12 Réglementation thermique dans les bâtiments existants EN19 Toulouse / / /10 Paris / / / /07 30/09-01/ /11 Comment choisir entre les différentes procédures d aménagement? UA16 Durée - 1 jour, 7 heures e HT Toulouse - 18/03 24/06 12/11 Paris - 04/02 11/03 03/06 16/09 12/11 09/12 Pratique du droit de l urbanisme - Niveau 1 UA01 Toulouse / / /11 Paris / / / / / /11 Grenelle 2 et urbanisme : quels impacts sur vos pratiques? UA26 Toulouse / / /12 Paris / / / / / /12 Concevoir et mettre en œuvre des écoquartiers EN07 Toulouse / /11 Paris / / / / / /12 Programmes des formations, autres villes et dates à consulter sur formations.lemoniteur.fr

10 10 TOULOUSE 2013 Immobilier et Logement social Montages d opérations immobilières Montages d opérations de logement social incontournable ic03 ls07 Maîtriser les étapes clés du montage d une opération immobilière de logement Identifier toutes les mesures à adopter pour minimiser les risques de conflits en intégrant les avancées réglementaires les plus récentes (surface de plancher ) Promoteurs immobiliers Gestionnaires de bien ou de patrimoine immobilier Maîtres d ouvrage Juristes, avocats, responsables financiers Maîtres d œuvre et assistants à maîtrise d ouvrage Toulouse / / /12 Paris / / / / / /11 Marseille / / /10 Nantes / / /11 Lyon / / / /12 Strasbourg / /09 Le cadre urbanistique - Déterminer les normes d urbanisme et les règlements applicables les règles nationales et locales - Identifier les modes de construction et/ou d aménagement le certificat d urbanisme : portée et limites quels critères prendre en compte pour une opération d aménagement d ensemble? la gestion du permis de construire depuis le décret du 05/01/2007 Choix du mode contractuel - Protocoles d accord, promesses de vente : déterminer les objectifs respectifs du vendeur et de l acquéreur - Recenser les clauses essentielles des promesses de vente Le cadre foncier - Le calcul de la constructibilité destination des sols et affectation différenciée notion de "surface de plancher" (décret du 29/12/2011) - Participation et fiscalité le régime de droit commun le régime spécifique des participations de ZAC le mode de financement des PAE les taxes et participations diverses Le montage financier - Le déroulement d une opération et ses incidences financières - Les conditions d équilibre financier d une opération le bilan le plan de trésorerie le compte d exploitation les financements libres et réglementés - Les montages spécifiques : logements étudiants Maîtriser les étapes du montage et les sources de financement Connaître les avancées réglementaires Bailleurs sociaux Promoteurs immobiliers Collectivités locales Toulouse / /11 Paris / / / / /11 Marseille / /10 Nantes / /10 Lyon / / /11 Strasbourg / /10 Cette formation en Intra? Contactez le Logement social et habitat - Logement social, logement conventionné : quelles définitions retenir? - Intercommunalité et habitat Maîtriser les dispositions réglementaires incontournables - Les dispositions en matière de mixité urbaine et sociale - Loi de programmation pour la cohésion sociale du 18/01/2005 : comment en tirer parti? - Ce qui a changé avec la loi ENL du 13/07/ Principes et effets de la loi Dalo du 05/03/ Loi Molle du 25/03/2009 : les principales dispositions - Logement social et qualité environnementale Connaître les outils de montages d opérations - Les formes de montages d opérations de logement social PLH et programmation PLH et PLU : quelle articulation? Vefa et usufruit locatif social - La politique de rénovation urbaine Mobiliser les procédures de financement - Connaître les sources de financement et maîtriser les procédures et les montages financiers les différentes aides de l État et leur modulation les prêts de la CDC le rôle des collectivités le point sur la délégation des aides à la pierre - Les outils relatifs à l accession sociale à la propriété - Développement durable et logement social

11 Immobilier et Logement social TOULOUSE Initiation à l assurance construction ic51 Nos formations complémentaires Immobilier et logement social Faire le point sur le rôle et les responsabilités des différents intervenants à une opération de construction Appréhender les risques et dommages relevant des garanties obligatoires et facultatives de l assurance construction Connaître les principales modalités de souscription des contrats d assurance À savoir Aucune connaissance spécifique en droit des assurances n est nécessaire pour tirer profit de ce stage Cette formation s adresse à toute personne qui souhaite acquérir les connaissances de base relatives à l assurance construction Toulouse / / /10 Paris / / / / / /12 Marseille / / /11 Nantes / / /10 Lyon / / /10 Principes fondamentaux de la responsabilité des différents intervenants à l acte de construire - Les risques pendant la construction les dommages affectant l ouvrage réalisé : malfaçons, vices des produits les dommages occasionnés aux voisins et tiers : troubles anormaux de voisinage - Formes et effets de la réception - Les garanties légales concernant les désordres après la réception garantie de parfait achèvement, garantie de bon fonctionnement des éléments d équipement et responsabilité décennale principales caractéristiques et causes d exonération - La responsabilité contractuelle : engagements de bonne tenue et de performance L assurance construction - Le régime de l assurance obligatoire quelles sont les assurances obligatoires? qui est concerné? quels sont les risques couverts? quelles sont les conditions et modalités de souscription? - Le fonctionnement des assurances obligatoires comment s effectue le règlement des sinistres? la procédure de déclaration et de gestion des contrats dommages ouvrage (DO) la réparation des désordres, les recours et partages de responsabilité - Les assurances facultatives avant et après la réception des travaux : peut-on tout assurer? Que faire en cas de sinistre? - La convention de règlement de l assurance construction (CRAC) - L expertise judiciaire Cas pratiques - Montage d un dossier pour la souscription - Examen des procédures de déclaration et de gestion d un sinistre Piloter une opération immobilière de A à Z IC01 Durée - 3 jours, 21 heures e HT Toulouse - 20 au 22/03 19 au 21/06 28 au 30/10 Paris - 14 au 16/01 11 au 13/03 22 au 24/05 09 au 11/09 18 au 20/11 Assistant de programmes : assurez le suivi de votre opération immobilière IC70 nouveau Toulouse / /11 Paris / / / /12 Montages financiers d une opération de logement social LS08 Toulouse / / /11 Paris / / / / /12 Vente en l état futur d achèvement (Vefa) IC22 Toulouse / /12 Paris / / / / /12 Gestion technique d un patrimoine immobilier IC42 Toulouse / /10 Paris / / / / /12 Assurance construction, perfectionnement IC35 Toulouse / / /11 Paris / / / / / /12 Programmes des formations, autres villes et dates à consulter sur formations.lemoniteur.fr

12 toulouse 2013 Bulletin à retourner : Groupe Moniteur Service Formations 17, rue d Uzès Paris Cedex 02 Fax : Bénéficiez de vos 2 avantages en vous inscrivant sur formations.lemoniteur.fr grâce à votre code privilège Code privilège 6 mois d abonnement à la revue Le Moniteur** 10 % de remise Sur toutes vos inscriptions reçues avant le 31/03/2013* 12 1 ère inscription 6 mois d abonnement à la revue Le Moniteur pour toute inscription** Titre de la formation Dates Ville Code Tarif e HT Je m inscris avant le 31/03/2013, je bénéficie de 10% de remise* Tarif remisé e HT M me M. Nom Prénom Fonction Tél. (obligatoire) 2 e inscription 6 mois d abonnement à la revue Le Moniteur pour toute inscription** Titre de la formation Dates Ville Code Tarif e HT Je m inscris avant le 31/03/2013, je bénéficie de 10% de remise* Tarif remisé e HT M me M. Nom Prénom Fonction Tél. (obligatoire) Société/Organisme (partie obligatoire à remplir) Raison sociale Tél. Fax Adresse Code postal Ville Activité N Siret Code NAF Responsable de formation M me M. Nom Prénom Tél. Fax (obligatoire) Dossier d inscription suivi par M me M. Nom Prénom Tél. Fax (obligatoire) Mode de règlement par chèque à l ordre du Groupe Moniteur (mention du titre du stage et du nom du participant) par virement, sur présentation de la facture avec mention du numéro de la facture à réception de facture et après service fait (réservé aux organismes soumis au Code des marchés publics) effectué par un organisme collecteur : Nom de l organisme Adresse Code postal Ville Contact Tél. Je déclare avoir pris connaissance de l intégralité des conditions générales de vente de l organisateur, disponibles sur formations.lemoniteur.fr, et en accepter sans réserve, ni restrictions, toutes les clauses. * Offre valable sur toutes les formations proposées dans le catalogue Toulouse 2013 pour tout bulletin reçu avant le 31/03/2013, sur utilisation du code privilège ci-dessus et dans la limite des places disponibles. ** Compris dans votre inscription, un abonnement de 6 mois (24 numéros) au Moniteur des Travaux s et du Bâtiment qui prendra effet après votre participation effective au stage et après le règlement de la facture. Pour plus d informations, contactez notre service abonnement au ou abonnement@groupemoniteur.fr. Conformément à l article 27 de la loi Informatique et Libertés du 06/01/78, les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre inscription. Vous pouvez accéder à ces informations et en demander la rectification si nécessaire. Date, signature et cachet Ce bulletin signé vaut engagement contractuel Illustration et photo de couverture : rikilo - Fotolia.com - jundream - Fotolia.com