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1 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL REGULAR SITTING OF COUNCIL LUNDI, 4 mai 2015 MONDAY, May 4, :00 Heures / 7:00 P.M. S alle du Club de la Bonne Humeur 5, rue Mill Street ORD ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1 Ouverture de l assemblée informations générales Call to order General information 1.2 Modification(s) à l ordre du jour Modification(s) to agenda 1.3 Approbation des procès-verbaux des séances ordinaire du 7 avril 2015 et extraordinaire du 16 avril 2015 Approval of minutes of the regular sitting of April 7, 2015, and special sitting of April 16, CORRESPONDANCE CORRESPONDENCE 3. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTION FIRST QUESTION PERIOD 4. ADMINISTRATION / LÉGISLATION ADMINISTRATION / LEGISLATION 4.1 ADMINISTRATION Comptes à payer et liste des chèques émis Accounts payable list of cheques Décomptes progressifs, factures et dépenses diverses Progressive invoices, invoices and other expenses Factures Invoices Dépenses diverses Other expenses

2 Page 2 sur Ententes, contrats et mandats Agreements, contracts and mandates Entente concernant la gestion des cours d eau Désignation Watercourse management agreement - Designation AO (Pierre concassée) Contrat Call for tenders - Contract Ressources humaines Divers Inspecteur municipal / Désignation 35 L.C.M Municipal inspector / Designation 35 M.P.A Inspecteur en environnement Environment inspector Préposée à la taxation Taxation clerk État comparatif du premier semestre (Dépôt) First semester comparative statement (Tabling) 4.2 LÉGISLATION - AVIS DE MOTION / RÈGLEMENTS LEGISLATION NOTICES OF MOTION / BY-LAWS Règlement modifiant le Règlement 571 (adresses civiques) Avis de motion By-law modifying By-law 571 concerning sittings of Council Notice of motion Règlement modifiant le Règlement 596 (zonage bande riveraine) By-law modifying By-law Règlement modifiant le Règlement 596 (concordance zonage) By-law modifying By-law Règlement modifiant le Règlement 597 (concordance lotissement) By-law modifying By-law Règlement modifiant le Règlement 601(PIIA) By-law modifying By-law 601(SPAIP) Règlement 613 d emprunt (routes) Loan By-law 613 (Roads)

3 Page 3 sur 5 5. GESTION DU TERRITOIRE ET DE L ENVIRONNEMENT (GTE) LAND-USE AND ENVIRONMENT MANAGEMENT 5.1 Dépôt du rapport mensuel Tabling of monthly report 5.2 Dépôt des procès-verbaux (C.C.U et C.P.E.) Tabling of minutes (C.C.U. s and E.P.C. s) 5.3 Demande(s) de modification extérieure PIIA Site planning and architectural integration request(s) , rue Benoit Lot Zone URA-15-K , chemin du Mont-Écho Lot Zone URC-6-L , rue Davignon Lot Zone URA-15-K , chemin Lakeside Lot Zone UCV-5-K , chemin de Knowlton Lot Demande(s) de dérogation mineure Minor exemption request(s) , Bay Robinson Lot Zone UV-2-G Demande(s) de lotissement Subdivision request(s) N/A 5.6 Demande à la CPTAQ Rue Owl - Lot Zone URA-26-L14 et RF-11-M , chemin de Brome Lot Zone AF-13-H Chemin du Mont-Écho - Lot ZoneRF-13-N16 6. SÉCURITÉ PUBLIQUE / ÉQUIPEMENT PUBLIC SECURITY / EQUIPMENT 6.1 Dépôt du Rapport mensuel 6.2 Patrouille nautique Nautical safety patrol

4 Page 4 sur 5 7. TRAVAUX PUBLICS PUBLIC WORKS 7.1 Dépôt du Rapport mensuel 8. LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE LEISURE, CULTURE AND COMMUNITY LIFE 8.1 Dépôt du Rapport mensuel 8.2 Demande(s) d aide financière et d utilisation du domaine public Authorization request(s) and financial assistance request(s) Festival Celtique Celtic festival Arts Alive Fête du Canada Canada Day Les 100 à B Grand Tour Desjardins Vélo Québec Tour cycliste Frédérick Duguay Tour CIBC Charles Bruneau Tour des Arts Église Anglicane St-Paul St-Paul s Anglican Church 9. ÉCONOMIE LOCALE ET TOURISME LOCAL ECONOMY AND TOURISM 10. VARIA MISCELLANEOUS 10.1 Clinique médicale Medical clinic 10.2 Comité des sentiers Paths Committee et 8, rue des Colibris Street

5 Page 5 sur DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS SECOND QUESTION PERIOD 12. LEVÉE DE LA SÉANCE ADJOURNMENT

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