176 E DEPOT Archives déposées de la commune de Ferrières

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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées 176 E DEPOT 1-16 (an II-1910) Archives déposées de la commune de Ferrières par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2009

2 Plan de classement Archives postérieures à 1790 Série D : Administration générale de la commune Conseil municipal Administration de la commune Série E : Etat civil Registres d'état civil Pièces annexes de l'état civil Série F : Population, économie sociale, statistique Population Commerce et industrie Série G : Contributions, administrations financières Impôts directs Série H : Affaires militaires Recrutement Série K : Elections et personnel Elections Série L : Finances de la commune Comptabilité Recettes Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières Série Q : Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence

3 ARCHIVES POSTERIEURES A 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal 176 E DEPOT 1* Registre des délibérations du Conseil général de la commune. Description physique : Registre 29 x 22 x 3 cm, relié en désordre, couverture peau abîmée, folioté par nos soins de 1 à 145, folio 21 détaché, en assez mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 1 an II E DEPOT 2* Registre des délibérations du Conseil municipal. Description physique : Registre 42 x 26 x 2 cm ; sans couverture ; folioté de 4-8, 11-78, 81-89, , ; plusieurs folios détachés: 36, 49, ; en très mauvais état de conservation. Restauré en Cote arch. comm. : 1 D Administration de la commune 176 E DEPOT 3 Administration communale, convocation exceptionnelle du Conseil municipal : lettre du maire au sous-préfet (1878) ; partage des montagnes avec la commune d'aucun : brouillons (s. d.). Cote arch. comm. : 3 D , s.d. Etat civil Registres d'état civil 176 E DEPOT 4* Registre des naissances, mariages et décès. Description physique : Registre 27 x 20 x 4 cm ; couverture cuir ; non paginé, non folioté ; quelques feuillets détachés ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 1 an III E DEPOT 5* Registre des naissances. Description physique : Registre 26 x 19 x 3 cm ; couverture cuir ; non paginé, non folioté ; dos de couverture détaché ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 6* Registre des mariages. Description physique : Registre 26.5 x 19 x 2.5 cm ; couverture cuir ; non paginé, non folioté ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 7* Registre des décès. Description physique : Registre 26 x 19 x 2 cm ; couverture cuir abîmée ; non paginé, non folioté ; en bon état de conservation.

4 Cote arch. comm. : 1 E 4 Pièces annexes de l'état civil E DEPOT 8 Jugement du Tribunal civil de première instance de Lourdes reconnaissant un acte de notoriété pour un acte de naissance. Lettre d un habitant au maire pour l informer de son changement de domicile (1857). Cote arch. comm. : 2 E Population, économie sociale, statistique Population 176 E DEPOT 9 Dénombrement : liste nominative (1891) ; statistiques : tableau (1898). Cote arch. comm. : 1 F 1 Commerce et industrie E DEPOT 9 Projet de création du deuxième grand marché à Lourdes : lettre du sous-préfet au maire. Cote arch. comm. : 2 F Contributions, administrations financières Impôts directs 176 E DEPOT 10 Liste des trente plus forts contribuables. Cote arch. comm. : 1 G 1 Affaires militaires Recrutement 176 E DEPOT 11 Recensement des jeunes gens : tableaux. Cote arch. comm. : 1 H 1 Elections et personnel Elections E DEPOT 12 Résultats des élections cantonales : procès-verbal (1898) ; municipales : courriers, procès-verbal ( ). Cote arch. comm. : 1 K

5 Finances de la commune Comptabilité 176 E DEPOT 13 Budgets et chapitres additionnels ( ) ; comptes administratifs ( ) ; comptes de gestion ( ) ; arrêtés de clôture des comptes ( ). Cote arch. comm. : 1 L Recettes 176 E DEPOT 13 Ventes de produits non soumis au régime forestier (1894) ; taxes sur les chiens : rôles ( ) ; taxe de prestation en nature ( ) ; charges : enveloppe d'une facture (s.d.) ; bail à ferme des ardoisières Palette : cahier des charges, extrait du registre des délibérations ( ). Cote arch. comm. : 2 L Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux 176 E DEPOT 14 Vente d'un terrain communal : acte de notoriété. Cote arch. comm. : 1 N E DEPOT 14 Forêt communale, exploitation : procès-verbal d'estimation des coupes, correspondance, extrait du registre des délibérations, rôles pour la perception des taxes affouagères ( ). Adjudication : bail à ferme des buis (1886). Procèsverbal de reconnaissance des cantons défensables (1890). Cote arch. comm. : 1 N Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie 176 E DEPOT 15 Prestations sur les chemins ; avaries causées par les inondations du mois de juin 1875 ; travaux : courrier, rapport de l'ingénieur, tableaux. Cote arch. comm. : 1 O Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières 176 E DEPOT 15 Chemin de fer : lettre-circulaire du Préfet relative à la construction du réseau complémentaire aux maires pour faire un effort sous forme de subvention pour aider le Conseil général. Cote arch. comm. : 2 O

6 Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 176 E DEPOT 16 Bureau de bienfaisance, renouvellement des membres de la commission administrative : lettre du Préfet (1879) ; assistance médicale gratuite : lettre du souspréfet demandant l'établissement de la liste des indigents (1897). Cote arch. comm. : 1 Q

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