Archives départementales de la Creuse

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1 Archives départementales de la Creuse 124 Edépôt Archives de la commune de Noth Répertoire numérique etabli par : CD23\Pierre-Alain Caunet sous la direction de Cédric Gourjault, chargé d'études documentaires et Pascale Bugat, directrice des Archives départementales de la Creuse Index : Commune 30 avenue Franklin Roosevelt Guéret, Edépôt GG 1 : Archives anciennes (antérieures à 1790), Edépôt GG 1 : Registres paroissiaux, Baptêmes, mariages, sépultures 124 Edépôt B Edépôt R 2 : Archives modernes ( ), Edépôt B 1 : Actes de l'administration départementale, Extraits des décisions du conseil de préfecture, arrêtés préfectoraux, correspondance 124 Edépôt D 1 : Administration générale de la commune, Circulaires, correspondance, notes, pièces de procédure, télégrammes 124 Edépôt E 1 : État civil, Actes de consentement des ascendants des mariés dressés par le maire, certificats de vie, décret du président de la république, extraits des registres de l'état civil et des minutes du greffe du tribunal de première instance de Guéret, listes des naissances, mariages, décès, rentes viagères sur la caisse des offrandes nationales 124 Edépôt F Edépôt F 6 : Population, économie sociale, statistique, Edépôt F Edépôt F 2 : Dénombrement de la population, Edépôt F 1 : États récapitulatifs, feuilles de dépouillement, listes nominatives, renseignements statistiques, tableaux,

2 124 Edépôt F 2 : Bulletins individuels, Edépôt F 3 : Chambre de commerce, Edépôt F Edépôt F 6 : Agriculture, Edépôt F 4 : Enquêtes agricoles, Correspondance, évaluation des besoins en fers à cheval, statistique 124 Edépôt F 5 : Chambre d'agriculture, Correspondance, listes électorales 124 Edépôt F 6 : Sinistres, Allocations de solidarité pour calamités agricoles, déclaration collective des pertes, demandes d'allocation pour capitaux fonciers détruits, statistiques 124 Edépôt G Edépôt G 4 : Contributions, administrations financières, Edépôt G Edépôt G 3 : Cadastre, Edépôt G 1 : État de sections des propriétés bâties et non bâties, Edépôt G Edépôt G 3 : Matrice cadastrale non bâtie, Edépôt G 2 : 1er volume, Edépôt G 3 : 2ème volume, Edépôt G 4 : Impositions locales, Correspondance, états indicatifs, notes de service, rôles 124 Edépôt H Edépôt H 6 : Affaires militaires, Edépôt H 1 : Recrutement, Affiches, avis pour inscription, conseil de réforme, correspondance, état numérique, journal du maire pour servir à l'inscription des conscrits, listes nominatives, notes, pièces relatives à l'établissement des tableaux, récépissés, registres de déclaration de véhicules, chevaux, juments, mulets et mules, tableaux 124 Edépôt H 2 : Allocations, Certificats, correspondance, demande d'allocation, liste nominative, notes, notifications 124 Edépôt H 3 : Réquisitions,

3 Arrêtés, bulletins de chargement et de conduite, correspondance, état, notes, ordres 124 Edépôt H 4 : Ravitaillement général, Bordereaux récapitulatifs des fiches de demande, correspondance, listes nominatives 124 Edépôt H 5 : Faits de guerre, 1914 Affiches, communiqués, notes 124 Edépôt H 6 : Réfugiés, Bordereaux, bulletins de renseignements, certificats individuels de rapatriement, correspondance, états de paiement des allocations aux réfugiés indigents, laissez-passer, listes nominatives, notes, notices, ordres de mission 124 Edépôt J 1 : Transports de corps, Arrêtés, autorisations, bulletins de décès, correspondance, permis d'inhumer, procès-verbaux 124 Edépôt K Edépôt K 5 : Élections, Edépôt K 1 : Plébiscites, Feuille d'inscription des votants, procès-verbal, tableau rectificatif 124 Edépôt K 2 : Municipales, Bulletins, carte d'électeur, correspondance, feuilles d'inscription des votants, feuilles de dépouillement, notes, procès-verbaux d'installation, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des membres du conseil municipal 124 Edépôt K 3 : Départementales, Correspondance, feuilles de dépouillement, feuilles d'inscription des votants, notes, procèsverbaux des opérations électorales 124 Edépôt K 4 : Législatives, Correspondance, feuilles de dépouillement, feuilles d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales 124 Edépôt K 5 : Listes électorales, Arrêtés, avis, certifivats de radiation, correspondance, instructions, listes électorales, notes, révision des listes, tableaux de rectification 124 Edépôt L Edépôt L 8 : Finances de la commune, Edépôt L Edépôt L 3 : Comptabilité,

4 124 Edépôt L Edépôt L 2 : Budgets et comptes, Arrêtés, budgets primitifs, chapitres additionnels, circulaires, états de situation, notes de service, recettes 124 Edépôt L 1 : , Edépôt L 2 : , Edépôt L 3 : Comptes de gestion, Arrêtés, correspondance, notes 124Edépôt L Edépôt L 8 : Revenus et charges de la commune, Edépôt L Edépôt L 7 : Taxes, Edépôt L 4 : Chiens, Registre d'inscription des déclarations, rôles 124Edépôt L Edépôt L 7 : Contributions foncières, Edépôt L 5 : Arrêtés, bordereau d'emprunt, correspondance, décompte, mandements, rôles de prestations, Edépôt L Edépôt L 7 : Matrices générales, Registre 124 Edépôt L 6 : , Edépôt L 7 : , Edépôt L 8 : Vente, Edépôt M 1 : Cimetière, Arrêté, bordereau, cahier des charges, correspondance, délibération, détail estimatif, devis, état indicatif des terrains à occuper, mémoire des travaux, plans, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux d'expertise, promesses de vente, travaux exécutés dans le nouveau cimetière et agrandissement du cimetière 124 Edépôt N Edépôt N 5 : Biens communaux, terres, bois, eaux, Edépôt N Edépôt N 2 : Chemins vicinaux, Edépôt N 1 : Actes de vente, arrêtés, certificat d'absence, correspondance, états de répartition, souscription en faveur de la petite vicinalité, tableaux généraux,

5 124 Edépôt N 2 : Rôles de prestations, Edépôt N 3 : Réparations des bâtiments communaux, Correspondance, devis estimatifs, notes 124 Edépôt N 4 : Partages de communaux de Puitabardeau, 1880 Plans 124 Edépôt N 5 : Propriété bâtie, Bulletins 124 Edépôt O Edépôt O 4 : Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux, Edépôt O 1 : Projet de construction de cantine scolaire, Cahier, certificats de paiement, correspondance, décompte définitif des travaux exécutés, devis estimatif des travaux, états des recettes et des dépenses, facture, liste des fournitures, livre de caisse, notes de services, plan, procès-verbaux d'adjudication et de réception reçus, statuts 124 Edépôt O 2 : Électrification, Arrêtés, carte postale, correspondance, devis, notes, relevé des canalisations 124 Edépôt O 3 : Réfection des chemins vicinaux, Emprunt de francs 124 Edépôt O 4 : Adduction d'eau potable pour les écoles et le bourg de Noth, Arrêté, correspondance, note de service, tableaux de sectionnaires 124 Edépôt P 1 : Administration et comptabilité de la fabrique, Budgets des recettes et dépenses, comptes administratifs et de gestion, correspondance, délibérations, mandements 124 Edépôt Q Edépôt Q 2 : Assistance et prévoyance, Edépôt Q 1 : Assistance médicale, publique, aux vieillards, infirmes, incurables privés de ressource, retraites ouvrières et paysannes, Arrêtés, billet de maladie, ccartes annuelles, correspondance, états des déductions, listes nominatives, notes 124 Edépôt Q 2 : Aliénés,

6 Arrêté, bulletin de renseignements, correspondance, notes 124 Edépôt R Edépôt R 2 : Instruction publique, sciences, lettres et arts, Edépôt R 1 : Maison d'école, Correspondance, devis, traité 124 Edépôt R 2 : Instruction gratuite, Listes nominatives 124 Edépôt 1 W Edépôt 2 W 14 : Archives contemporaines à partir du 10 juillet 1940, Edépôt 1 W 1 : Circulaires, Edépôt 2 W 1 : Administration générale, Arrêtés du maire et préfectoraux, correspondance, extraits des décisions du conseil de préfecture 124 Edépôt 2 W 2 : Agriculture, Correspondance, enquêtes agricoles, évaluation des besoins en fers à cheval, statistiques 124 Edépôt 2 W 3 : Dénombrement de la population, 1946 Liste nominative 124 Edépôt 2 W 4 : Recensement des classes, Tableaux 124 Edépôt 2 W 5 : Transports de corps, Arrêtés, correspondance, permis d'inhumer 124 Edépôt 2 W Edépôt 2 W 9 : Élections, Edépôt 2 W 6 : Municipales, Bulletins, carte d'électeur, correspondance, feuilles de dépouillement, feuilles d'inscription des votants, notes, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation, tableaux des membres du conseil municipal 124 Edépôt 2 W 7 : Législatives, Correspondance, feuilles de dépouillement, feuilles d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, tableau de rectification

7 124 Edépôt 2 W 8 : Départementales, Correspondance, feuille d'inscription des votants, notes, procès-verbal des opérations électorales 124 Edépôt 2 W 9 : Référendum et présidentielles, Correspondance, feuilles de dépouillement, procès-verbal des opérations électorales, tableau de rectification 124 Edépôt 2 W Edépôt 2 W 11 : Finances de la commune, Edépôt 2 W 10 : Budgets primitifs, Edépôt 2 W 11 : Pièces comptables, Correspondance, journaux centralisateurs et divisionnaires des crédits et débits, notes 124 Edépôt 2 W 12 : Édifices communaux, monuments et établissements publics, Correspondance, statuts 124 Edépôt 2 W 13 : Chemins ruraux, Arrêtés, bordereaux, correspondance, devis, plans 124 Edépôt 2 W 14 : Aliénés, Bulletin de renseignements, arrêté, notes, correspondance

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