FICHE DE SYNTHESE Résidence Tourisme d Affaires «Residhome Apparthotel Paris Nanterre» Nanterre (92) LMNP - Eligible au dispositif Censi-Bouvard*

Transcription

1 Page 1/9 FICHE DE SYNTHESE Résidence Tourisme d Affaires «Residhome Apparthotel Paris Nanterre» Nanterre (92) LMNP - Eligible au dispositif Censi-Bouvard* Votre contact sur ce programme : Patricia Boyer Tel : Adresse de l opération : Promoteur : Gestionnaire : Notaire : 41 boulevard des Provinces Françaises Nanterre Cogedim / Eiffage Immobilier Réside Etudes Apparthotels Office notarial SCP CHEUVREUX et Associés 77 boulevard Malesherbes Paris Cabinet comptable : Immokip (pour l avance de la TVA) 37 rue d Amsterdam Paris (Si le client souhaite payer en TTC, il est libre de choisir son cabinet fiscal, et ainsi récupérer la TVA par lui même) Dépôt de Garantie : par lot à l ordre de : «Office notarial SCP CHEVREUX» Date prévisionnelle de livraison : 4 ème Trimestre 2014 Taux de rentabilité brute prévisionnelle parking inclus : 3,94 % (loyer HT/prix HT) mobilier inclus. Notification / Signature notaire : Immédiate * Selon les conditions de la Loi de finances n du 29/12/2012 pour 2013.

2 Page 2/9 A RETENIR Terrain : Permis de construire : Garantie Financière d Achèvement : Acquis Définitif // PC n D0096, purgé de tous r ecours et retrait. Obtenue Conditions financières : Prix au m² habitable moyen parking et mobilier inclus : HT Prix au m² habitable moyen parking inclus hors mobilier : HT Fourchette de prix parking et mobilier inclus : de HT à HT Fourchette de prix parking inclus hors mobilier : de HT à HT Rentabilité prévisionnelle brute parking inclus entre 3,93 %* et 3,95 %* (loyer HT/prix total d acquisition HT/ mobilier HT inclus) Frais comptables : IMMOKIP : Frais de suivi comptable et fiscal : 299 TTC Sélection Primonial : 10 lots (10 T1) ATTENTION : Les plans des lots présentés sont des plans de pré-commercialisation susceptibles de subir de légères modifications en fonction de contraintes techniques éventuelles. Leur surface pourra notamment varier à la hausse ou à la baisse sans modification de prix dans une limite de 5 %. Les plans définitifs seront adressés avec les projets d acte de vente. * Estimation non contractuelle à établie sur la base de l allotement Primonial et du loyer du gestionnaire.

3 Page 3/9 Co-Promotion : COGEDIM et EIFFAGE IMMOBILIER ( «Cogedim» (Coface 4/10) 1963 : création de COGEDIM 2007 : ALTAREA acquiert COGEDIM, création d ALTAREA COGEDIM CA 2007 : 528 K Bilan 2007 : K % de capitaux propres 2007 : 52,94 % logements depuis m² de bureaux livrés en logements réservés en 2011 Leader incontesté du logement haut de gamme, COGEDIM est le 1 er promoteur de logements en valeur en Ile de France et dans le Grand Lyon. COGEDIM est présent dans neuf métropoles régionales : Nice, Lyon, Marseille, Toulouse, Grenoble, Bordeaux, Nantes, Annecy et Montpellier. «Eiffage Immobilier» Filiale du groupe EIFFAGE CONSTRUCTION CA 2010 = K Coface : 7/10 Le preneur : Reside Etudes Apparthotels Reside Etudes Apparthotels GROUPE RESIDE ETUDES Coface 8/10 Plus de logements gérés en 2012 La confiance de plus de investisseurs Plus de 150 résidences en exploitation sur toute la France Une expérience de plus de 22 ans

4 Page 4/9 Avance et récupération TVA : L acquéreur finance l immobilier HT et le mobilier TTC, lorsqu il fait appel à l avance de la TVA par le promoteur, avec le Cabinet Fiscal Immokip ; le cabinet comptable Immokip se charge des formalités de remboursement de la TVA pour le compte de l investisseur ; Si l acquéreur souhaite payer en TTC, il est libre de choisir son cabinet fiscal, et ainsi récupérer la TVA par lui-même ; les loyers sont assujettis à une TVA de 7 % (appartements) versées en sus du loyer prévu, l investisseur devant rembourser cette TVA au trésor public trimestriellement ; Conditions du bail : Durée : le bail commercial est conclu pour une durée ferme de 9 ans ; Date d effet du bail : il prend effet le lendemain du jour de la livraison des parties communes et privatives nécessaires à la mise en exploitation de la résidence meublée et équipée et en tout état de cause, au plus tard dans les 30 jours de l achèvement du bien, prévu à ce jour au 4 ème trimestre 2014 ; Indexation du loyer : au terme d'une période de 4 ans après la prise d'effet du bail, soit prévisionnellement au 30 décembre 2018, ce loyer sera révisé de plein droit le 1er octobre de chaque année, proportionnellement à la variation de l'indice de révision des loyers publié par l'insee, et plafonnée à 2 % par an ;

5 Page 5/9 Paiement des loyers : le PRENEUR s'oblige à payer, par virement, au BAILLEUR en quatre termes égaux, à terme échu, les trente et un mars, trente juin, trente septembre et trente et un décembre de chaque année. De convention expresse entre les parties, en raison des sujétions particulières supportées par le PRENEUR (délais de mise en location, date de livraison ), il est fait remise définitive des quatre premiers mois de loyer suivant la prise d'effet du bail ; Ainsi, le premier loyer dû sera prévisionnellement celui du mois de juin 2015, si le bail commence le 30 décembre 2014 ; A la charge du gestionnaire* (preneur) : entretien des lieux loués et le mobilier en bon état, réparations locatives visées à l article 605 du Code Civil ; acquitte l ensemble de ses consommations (eau, gaz, électricité, téléphone...) ; charges de copropriété dites «charges récupérables» ; impôts et taxes dont le locataire est tenu ; assurances multirisques d exploitation. A la charge de l investisseur* (bailleur) : gros travaux et réparations visées à l article 606 du Code Civil ; impôts, taxes de propriétaires loueurs (taxe foncière, taxe ordures ménagères ) charges de copropriété non récupérables ; assurance propriétaire non-occupant ; remplacement du mobilier au moment du renouvellement du bail. *Informations non contractuelles. Pour plus de précision, se référer au bail.

6 Page 6/9 Nanterre Nanterre est située en Ile-de-France, à 2 km de la Capitale, dans le département des Hauts-de-Seine. La ville bénéficie de la dynamique du quartier de La Défense et de la proximité de Paris. Poumon économique de l Ile-de-France, Nanterre - La Défense conjugue toutes les performances du premier quartier d affaires européen. Quartier vivant, elle s est dotée d équipements structurants qui s animent tout au long de l année, de congrès, d expositions et de rendez-vous internationaux : le CNIT et les Quatre Temps participent à cette notoriété commerciale et culturelle. Pièce maîtresse du Grand Paris, La Défense a l ambition de devenir à l horizon 2015 le lieu de l audace architecturale, du développement durable et du bien-vivre. Au coeur du territoire, Nanterre prend une part active au développement de la région. La Résidence «Residhome Apparthotel Paris Nanterre» «Residhome Appathotel» fait partie d un ensemble composé de 7 bâtiments : - 2 immeubles de logements en accession pour 84 logements - 2 immeubles de logements sociaux pour 55 logements - 1 immeuble de résidence privée pour étudiants de 117 logements avec 1 logement de fonction - 1 résidence sociale pour étudiants de 97 logements avec 1 logement de fonction - 1 résidence de tourisme de 104 logements avec 1 logement de fonction L opération contient un parking de 455 places : - 98 places affectées aux logements en accession places mutualisées Résidhome PARIS NANTERRE développe 104 appartements dont 99 studios et 5 appartements de 2 pièces de belles surfaces : 22,5 m² et 34,5 m² en moyenne Sélection Primonial : 10 T1.

7 Page 7/9 Les atouts du programme A proximité immédiate de La Défense ; Un accès direct à Paris par les transports en commun ; Patrimoine immobilier de qualité ; Des services et des équipements de choix ; Appartements livrés meublés et équipés ; Bail commercial avec loyers garantis ; Récupération de la TVA sur l immobilier et le mobilier. Situation et Desserte Profitant du dynamisme de La Défense et de l attractivité d une vraie vie de quartier, la résidence Résidhome Paris Nanterre se situe sur une place bordée de commerces et de restaurants. À proximité immédiate de la gare RER A Nanterre Université, cette résidence hôtelière est en connexion directe avec la Défense ou le coeur de la Capitale. Le pôle intermodal «Nanterre Université» fait peau neuve et développera en 2015 un des plus importants carrefours de transports en commun de la région parisienne, avec, sur son parvis, des lignes de bus, des taxis, des vélos et à terme la ligne de tramway T1 prolongée. L accès aux périphériques parisiens et au boulevard circulaire de La Défense s effectue facilement depuis la résidence, en prise directe avec l A86 et la RN314. En voiture: La RN314 aux portes de la résidence permet d accéder directement au boulevard circulaire de La Défense et aux autoroutes A14 et A86 vers Rueil Malmaison, l autoroute A15 vers Cergy Pontoise et l aéroport de Roissy Charles de Gaulle. L autoroute A86 permet de rejoindre le campus de Saclay en 30 minutes en voiture. En train : La gare Nanterre Université se trouve à 3 minutes à pied de la résidence. Idéalement placée sur la ligne RER A qui dessert le pôle Léonard de Vinci (Gare de La Défense à 5 minutes) en 20 minutes. La station Châtelet est accessible en 15 minutes, le quartier latin (RER B station St Michel) en 35 minutes, la gare de Lyon en 18 minutes.

8 Page 8/9 En Bus : Les lignes de bus qui s arrêtent au pied de la résidence boulevard des Provinces Françaises desservent la ligne N 1 du métro en dire ction du centre de la capitale (La Défense). La ligne N 73 vers Châtelet ainsi que les lignes N 141, 157, 159, 161, 174, 178, 258, 262, 272, 275, 276, 278, 304, 358, 360 et 378. Prestations (hors liste du mobilier et accessoires) Revêtements de sols: Parquet stratifié : pièces principales ; Carrelage : salle de bains, salle d eau et cuisine ; Revêtements muraux: faïence : cuisine (au dessus de l évier sur 60cm de hauteur), salle de bain et salle et d eau, peinture acrylique satinée (pièces humides) et mate (pièces sèches) ; Menuiserie : volets roulants en PVC ; Cuisine : kitchenette, évier inox, meuble bas support mélaminé, réfrigérateur, applique lumineuse (cf liste du mobilier et accessoires), plaque 2 feux en vitrocéramique ; Salle d eau: douche à l italienne, meuble vasque, salle d eau équipée (cf liste du mobilier et accessoires) ; Placards : aménagés ; Chauffage : chauffage et production d eau chaude sanitaire collectifs au gaz et panneaux solaires; Sécurité : combiné vidéophone avec commande d ouverture de la porte du hall ; porte palière à serrure carte magnétique, tenons anti-débondage ;

9 Page 9/9 lecteur de carte pour accès des occupants.