Union Départementale 64 Pyrénées Atlantiques 12 rue des Alliés PAU

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1 Union Départementale 64 Pyrénées Atlantiques 12 rue des Alliés PAU Comptes annuels Exercice 2012

2 Compte de Résultat 02/12/2013 Compte de Résultat UD Charges Compte Libellé Montant 60 Achats 0, Fournitures de bureau 189, Achats de matériels et mobilier de bureau 117,50 61 Services extérieurs 0, Locations 0, Entretiens et réparations 0, Primes d assurance 16, Divers -0, FRAIS DE SECRETARIAT 990, VENUE LUC BERILLE FEVRIER , FRAIS DIVERS DE GESTION 280, PUBLICITE 2 565, FORMATION 436, IMPOTS BENEVOLAT 0, MANIFESTATIONS 92,68 62 Autres services extérieurs 0, Voyages e déplacements , Restauration et hébergement 339, Frais de réceptions 0, Frais postaux et frais de télécommunications 385, Affranchissements 72, Téléphone 75, Fournisseur Internet 0, Frais tenue de compte et agios 0, Aide voté par la section 500,00 63 Impôts, taxes et versements assimilés 0,00 64 Charges de personnel 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0, Cotisations 15,00 66 Charges financières 0,00 67 Charges exceptiionnelles 0,00 68 Dotations aux amortissements et aux provisions 0, Engagements à réaliser sur ressources affectées 0,00 Produits Compte Libellé Montant 70 Ventes de produits finis, prestations de services, marchandises 0, Recettes manifestations 0, Publicités 0,00 74 Subvention d'exploitation 0, Communes 0, Conseil Général 3 000, Intercommunalité 0, Autres collectivités 0, Conseil régional 0, UNSA 2A 548, SD UNSA , SE UNSA , UNSA AQUITAINE 4 726, UNSA NATIONAL 0, EMOLUMENTS CPAM 0, IMPOTS BENEVOLAT 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0, Cotisation 0,00 76 Produits financiers 0, Intérêts des comptes rémunérés 212,73 77 Produits exceptionnels 0,00 78 Reprises sur amortissements et provisions 0, Contributions de financement 0,00 Totaux 9 018,39 Totaux 9 178,05 Résultat déficitaire : -159,66 Compta'Syndicat - Cegid SaaS Page 1 de 2

3 Compte de Résultat 02/12/2013 Evènements pluri-annuels Compta'Syndicat - Cegid SaaS Page 2 de 2

4 UD Bilan 2012 ACTIF ACTIF IMMOBILISE Actif incorporel Actif corporel Actif financier Brut Amort. Total I ACTIF CIRCULANT Brut Amort. Stocks et Fournitures Créances Total II Brut Amort. Disponibilités Total III Brut Amort. Comptes de régularisation Total IV Total ACTIF 02/12/2013

5 UD PASSIF FONDS ASSOCIATIFS Fonds Propres Fonds syndicaux sans droit de reprise Ecarts de réévaluation Réserves Report à nouveau Résultat ,11 499,78-159, ,11 499,78 Autres Fonds Syndicaux Fonds syndicaux avec droit de reprise Ecarts de réévaluation Subventions d'investissement sur biens non renouve Total I Provisions Total II Fonds dédiés Total III Dettes Emprunts et dettes auprès d'établissements de créd Dettes financières Dettes diverses Total IV Compte de régularisation Total V Total PASSIF 02/12/2013

6 Préambule L annexe de UD 64-Unsa fait partie intégrante de ses comptes annuels. L exercice comptable a une durée de douze mois, recouvrant la période du 1 er janvier au 31 décembre Le bilan, avant répartition, est d un montant égal à ,00. Le compte de résultat de l exercice présente un résultat déficitaire de ,00. Faits caractéristiques Présentation L UNSA est organisée au plan interprofessionnel, en unions régionales, départementales et locales. (Article 7 des statuts de l UNSA) Les activités des Unions Régionales, Départementales et Locales, s inscrivent dans les orientations décidées par l Union lors de ses Congrès et dans le respect des décisions de ses instances. (Article 5 du règlement intérieur de l UNSA) Règles et Méthodes comptables Les comptes de 2012 au 31 décembre 2012 ont été établis en euros selon les règles fixées par le plan comptable des associations (règlement CRC 99-1) et par le règlement du Conseil National de la Comptabilité. Les conventions générales comptables ont été appliquées, conformément aux hypothèses de base : Continuité de l exploitation Permanence des méthodes comptables Indépendance des exercices Et conformément aux règles générales d établissement et de présentation des comptes annuels. La méthode de base retenue pour l évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Immobilisations et Amortissements LUD 64 UNSA ne détient pas d immobilisations au 31 décembre Créances : Les créances sont composées de :.0

7 Dettes : Les dettes sont composées de : 0 Valeurs mobilières de placement : LUD UNSA 64 ne détient pas des VMP au 31 décembre Variation des capitaux propres : Les capitaux propres passent de à, soit une variation de, correspondant au résultat de la période. Tableau de détermination des ressources nettes de reversements Libellé Montant Cotisations de l exercice Autres produits Subventions ,00 Reversement de cotisations TOTAL DES RESSOURCES DE L ANNEE 0,00 Autres informations : Modalité de comptabilisation des produits de subvention Les produits de subvention sont comptabilisés dès lors que les actions financées sont réalisées et ont fait l objet d un enregistrement en comptabilité. Bénévolat Les comptes clos au 31 décembre 2012,00 n'enregistrent aucune contribution volontaire Pour son fonctionnement, lud UNSA 64, dispose de 0 personnes (Equivalents Plein Temps), personnes mises à sa disposition par :

8 Les locaux qu elle occupe, le sont à titre gratuit. Le propriétaire en est la Ville de PAU. Effectif L association n'emploie pas du personnel.. Evénements postérieurs à la clôture Néant

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