Octobre Pierre CONTOZ, Maire, les Adjoints, les Conseillers Municipaux. le Quartier de La Malate

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Octobre 2010. Pierre CONTOZ, Maire, les Adjoints, les Conseillers Municipaux. le Quartier de La Malate"

Transcription

1 Montfaucon Octobre 2010 Infos Editorial LA MALATE, CONCLUSION HEUREUSE DE 6 ANNEES DE TRAVAUX Le 16 mars 1957, Urbain MICHEL, Maire et son Conseil Municipal (deux de nos anciens, Camille SIMARD impasse Vauzevins et Marcel BARSOT rue de la Vierge, âgés à l époque respectivement de 36 et 33 ans, en étaient membres) inauguraient la toute nouvelle école de La Malate. Une école nouvelle dans ce quartier excentré du village était un évènement. Les élèves de l école du village, proprement dit, (j en étais avec mes 10 ans) se déplacèrent par un sentier très fréquenté mais aujourd hui enfriché, conduits par l instituteur de l époque Robert VIENNET. La Ville de Besançon avait autorisé une prise d eau sur l aqueduc d Arcier voisin. Depuis plus d inauguration dans ce quartier, bien que quelques travaux aient été réalisés : alimentation en eau et amélioration de l électrification, terrain de sports etc. Le quartier étant placé sous les fourches caudines de feu le Grand Canal les municipalités successives ont limité les investissements publics. En 2001, le Conseil Municipal a décidé d engager des travaux coordonnés notamment pour faire face à l insécurité routière due au transit Plateau-Vallée. Se sont succédés des travaux d assainissement, de remplacement de conduite d eau potable, d enfouissement de réseaux et d amélioration de l éclairage public, de terrain de sport et de réhabilitation d un logement locatif public et enfin, de requalification de rue. Ce sont près de uros qui ont été investis dans cette succession de travaux, la commune ayant largement bénéficié des aides de l Etat, et des collectivités locales ou syndicats. Il reste encore beaucoup à faire mais les sires de MONTFAUCON n ont pas construit leur château en un jour. Pierre CONTOZ Maire de Montfaucon Pierre CONTOZ, Maire, les Adjoints, les Conseillers Municipaux vous convient à la visite inaugurale des travaux coordonnés dans le Quartier de La Malate SAMEDI 23 OCTOBRE 2010 à 10 h 30 salle Louis Lumière (parking accès rue de l Aqueduc à proximité du kiosque et sur terrain de sports). Journal mensuel de Montfaucon (Doubs) Octobre /8

2 DISCUSSIONS SUR LE PAS DE LA PORTE Parler du Bistro, c est bien sûr devant le bar, échanger avec le boulanger c est devant le four, mais parler avec le serrurier devrait être en toute logique devant une porte. Cela étant, ou du moins n étant pas pour ce qui est de la porte, nous avons rencontré Monsieur ORTU Société FD.HOME résidant au village, spécialisé dans la serrurerie de sécurité. En évoquant le métier du serrurier nous pourrions laisser paraître que cette profession est d un autre âge, mais ne nous y trompons pas elle a de plus en plus pignon sur rue. Revenons cependant par quelques mots sur l histoire. La profession de serrurier remonte à 1650, (Louis XIV) période où l artisan serrurier est reconnu comme seul maître de son art. La serrure devient alors l élément unique sécurisant une porte. A cette période la serrure est monumentale, actionnée par une grosse clef, l ensemble confectionné par un forgeron sous la conduite du serrurier. Depuis cette période la serrure n a fait qu évoluer pour devenir ce que nous connaissons aujourd hui, mais dont la manipulation en cas de problème requiert une véritable expertise, ce que possède à l évidence notre serrurier Montfalconnais. Revenons à notre homme de l art, François-Damien ORTU, devant notre porte virtuelle pour bien comprendre son métier. - Monsieur ORTU, tout d abord votre métier quel est il aujourd hui? Dans ce qu est la fermeture d une maison, généralement lors de la construction, les portes sont équipées de serrures que nous pourrions dire classiques. Sécurisantes bien sûr, mais insuffisamment aujourd hui. Mon métier consiste donc à améliorer la fermeture des portes extérieures de votre maison. J adapte le produit selon l attente en termes de besoin de sécurisation. Il n y a plus la serrure unique pour tous, les produits sont divers, je conseille selon les besoins, mais aussi en tenant compte du budget et de l équipement en place. - D accord pour ce qui est des portes, mais je crois savoir que la fermeture, donc la sécurité de la maison c est aussi autre chose. En effet mon travail se situe dans tous les domaines de la sécurisation des biens. Fermeture des portes comme déjà évoqué, mais aussi coffre fort, alarme, porte blindée, porte de garage motorisée film de protection des vitres. - A l écoute de votre présentation, j imagine que n est pas serrurier qui veut! Naturellement, la serrurerie est d abord un métier technique, il convient de savoir comment fonctionne l élément que nous préconisons, connaître les multiples éléments composant la partie principale, s assurer que la préconisation est en adéquation avec l attente du client. Cela est également valable pour la partie alarme, pour laquelle l artisan professionnel doit apporter par son action, la tranquillité à son client. Concernant l activité alarme, le savoir-faire repose sur une formation en électronique, et une réelle expertise de plusieurs années. -Monsieur ORTU, je ne pense pas qu il soit simple de décider de changer de serrures, ou poser une alarme! La décision ne doit pas se prendre sans une analyse précise de la nécessité, que ce soit pour les portes comme pour les alarmes. Je réalise une étude détaillée du besoin de telle sorte à proposer ce qui sera le mieux adapté à l attente du client pour un résultat optimum. Ceci dit nous constatons avoir de plus en plus de demandes sur le plan de la sécurisation de l habitat, je propose donc sur simple demande un bilan sécurité gratuit. - Votre rayon d action, quel est-il? Je couvre une grande partie de la Franche-Comté sachant que nous sommes peu nombreux à intervenir dans la fourniture et la pose de la serrurerie technique, tout comme sur l intervention d ouverture de porte en cas de problème. - Que voulez vous dire par «intervention d ouverture de porte en cas de problème»? En effet, je suis disponible 24H sur 24 et 7 jours sur 7 si vous rencontrez une difficulté pour ouvrir votre porte de maison, perte de clés, serrure bloquée par exemple. Je me déplace sur simple appel pour vous assister dans votre problème et faire en sorte que vous puissiez rentrer chez vous. - Très bien, mais après on change la porte! Absolument pas, mon travail consiste à ouvrir votre porte de façon propre et normale, pas à défoncer l huisserie. Ndlr : Si le couple Montfalconnais (qui devrait ici se reconnaître) avait connu Monsieur ORTU il y a quelques mois, cela lui aurait évité de passer la nuit dans une voiture, devant la porte de la maison qui refusait de s ouvrir par manque de clefs - Sur le plan économique et développement d activités avez-vous d autres projets? Sur le plan mécanique de la serrure, je développe la partie organigramme (hiérarchisation des clés) c'est-à-dire faire en sorte de supprimer les clefs, souvent trop nombreuses sur soi, pour n en avoir qu une seule qui ouvrira la porte, la boite à lettres, les cadenas, la barrière Il est également possible d autoriser ou d interdire l accès de certaines pièces sans multiplier les clés ou les serrures. Pour le secteur électronique, après l alarme, l automatisme de porte, la visiophonie, et l interphonie, la vidéosurveillance est en cours de démarrage. Suite p.3 Journal mensuel de Montfaucon (Doubs) Octobre /8

3 -Pour rester dans la partie économique, quelle est la répartition du marché de la serrure? Ce que nous constatons actuellement indique un marché de 60% vers le particulier, et 40% vers l industrie, les collectivités, le commerce. Jacques TONNERRE CLEMENT Régis, rue de Rochefort Construction d une maison individuelle. GAMBA Jean-Pierre, 2 rue de la Vue des Alpes Extension d une maison. VENDEL Jocelyn et GAUTIER Marie, rue de Laserolle - Construction d une maison individuelle. BOITEUX Stéphanie, rue de la Machotte - Construction d une maison individuelle. FD.HOME 13 rue des Fontaines. Tel : Port : Principales décisions du Conseil Municipal - Séance du 14 septembre Secrétaire de séance : Catherine TARBY Affaires d urbanisme - Permis de construire et déclarations préalables délivrés Déclarations préalables.grivet Daniel, 5 rue du Château Réfection de la façade et peinture. MARTINET Daniel, 25 rue de la Falaise Construction et pose d un abri sur piscine existante. CZAJKA LEPOJEVIC Cécile, 24 rue de la Sablonière - Aménagement des combles. GACHOT Rémy, 4 clos des Charmes Abri de jardin (Modificatif). EBLE Gilbert, Chemin de Chevriot-Dessus - Division de parcelles. Permis de construire BALLAY Samuel, 56 rue de l Aqueduc Construction d une maison - Modificatif ROUSSEY Gérard, 25 chemin des Granges Surélévation toiture et autres aménagements de combles. AUVRAY Jean-Paul, rue de Rochefort Construction d une maison individuelle. Permis de construire refusé JACQUARD Eric, rue de l Aqueduc Réhabilitation et extension d une maison. Déclaration préalable irrecevable NGUYEN NHU UYEN, 9 rue des Grandes Terres Construction d un abri haut de piscine. NB : un permis de construire est déposé. Renonciations au droit de préemption urbain Elles ont concerné 3 maisons (rue de l Aqueduc, rue de la Sablonière, impasse du Mont blanc) et un terrain en zone UB chemin de Chevriot Dessus. Permis de construire SCI FALEX, 30 rue du Comté de Montbéliard Préalablement à sa délivrance, deux protocoles d accord seront signés l un avec la SCI FALEX et l autre avec Mr PONCET pour desserte en assainissement du secteur et création d un chemin piétons, prévu au PLU, entre la zone de La Machotte et la rue du Comté de Montbéliard. Acquisition de terrains L achat de 5 parcelles d une surface de 1 ha 28 ca aux Consorts BOURQUIN est décidé. Et une proposition d achat est formulée à Mr MATHEVON Jacques pour 23 parcelles d une surface de 5 ha 38 ca. Ces acquisitions entrent dans le cadre de la mise en œuvre des projets agricoles en concertation avec la SAFER. Vente du lot n 35, propriété de la commune dans l AFUA de La Machotte Une seule candidature, celle de Mr et Mme DUFAY Maurice a été reçue. Elle est retenue. Les modalités seront fixées au Conseil Municipal d octobre. Evolution du droit des sols Le Maire est autorisé à signer la nouvelle convention à intervenir avec l Etat. Journal mensuel de Montfaucon (Doubs) Octobre /8

4 Dorénavant, plusieurs actes ne seront plus instruits par la DDTD (ex DDE) mais par la Mairie. Affaires de voiries réseaux bâtiments Marché de travaux rue de Laserolle rue de Rochefort Les travaux seront étendus et les marchés augmentés. Lot 1 : DE GIORGI de HT Lot 2 : BONNEFOY CLIMENT VIGILEC de HT Entretien des voiries En complément du «rebouchage des trous» par l entreprise DEMOLY. Quelques rues du village recevront un bitumage généralisé gravillonné. Les travaux seront effectués par la SACER. Travaux au Groupe Scolaire Hervé TOURNOUX a présenté les travaux effectués par les services techniques communaux avant la rentrée. Plusieurs autres travaux ont été confiés à des entreprises, notamment : sécurisation de l accès en maternelle, remplacement d une porte d accès au préau du primaire, modification d un des volets de ce préau pour un montant de Demandes de subventions au Conseil Général Elles sont déposées : - pour le réseau d assainissement à réaliser secteur 28 à 34 rue du Comté de Montbéliard, - pour la réfection de la chaussée dans le virage rue du Belvédère / rue du Comté de Montbéliard. Cabine téléphonique au n 46 rue du Comté de Montbéliard Après plusieurs interventions du Maire, FRANCE TELECOM s est résolu à remettre en place une cabine téléphonique due par la loi dans l abri bus Centre Village. La commune pose un point lumineux de sécurisation. Affaires scolaires, de jeunesse et associatives Rentrée scolaire Catherine TARBY a fait un large tour d horizon sur cette rentrée qui s est déroulée dans de bonnes conditions pour les 141 élèves. Madame MICHEL de TREPOT a pris ses fonctions en maternelle «petits». Marie-Odile FIGON est mise à disposition en renforcement d ATSEM 3 heures par jour compte tenu des effectifs en maternelle (54). Dans le secteur péri scolaire, Madame Anny SERVOIS de MONTFAUCON est recrutée (2 heures / jour scolaire) sur le poste vacant à la cantine. Un contrat est en cours de négociation pour le remplacement du photocopieur hors service. Action du Conseil Municipal des Enfants Cette gentille et sympathique manifestation en faveur de l Ecole de Chiens d Aveugles de MERIGNAC a produit 340. Le Conseil Municipal décide d affecter la même somme ; Le Maire est mandaté pour verser ces 680 à l école bénéficiaire. Contrat CAF 2009 La répartition de la somme versée par la CAF, détaillée par Françoise JOURNOT, est la suivante : Commune : Association des Familles : Notes et Touches : Tennis club : Football club : Fête de l Afrique à SAONE organisée par les 3 LACIM de Montfaucon Morre Saône Une subvention de 165 est accordée. Association Le Château L aide de prévue par la convention est versée. Les travaux en cours (chantier d automne) ont été explicités. Le chantier a reçu la visite de France 3. Affaires financières Décision budgétaire modificative Elle concerne un ajustement du vote du budget en recettes de 195. Plan Départemental d action pour le logement des personnes défavorisées Sont votés : pour le Fonds de Solidarité Logement pour le Fonds d Aide aux Accédants à la Propriété en Difficulté. Journal mensuel de Montfaucon (Doubs) Octobre /8

5 Taxe d habitation abattements A la suite de séance de travail à la CAGB, le Maire a pris connaissance de la situation particulière de la commune, seule des 58 communes périphériques à appliquer un abattement à la base de 15% sur les valeurs locatives des habitations. Cette situation relève d une décision prise par le Conseil Municipal le 6 juin Face à cette disparité inter communale, le Conseil Municipal a convenu de revoir cette question en octobre après évaluation de l incidence d un retour à l abattement minimum prévu par les textes. Adhésion à groupement d achat Dans un souci d économie de gestion, la commune adhérera au groupement d achats de fournitures administratives et de bureau initié par la CAGB. Affaires de personnel Dans l attente du recrutement définitif sur le poste vacant au secrétariat de Mairie, Mme Emmanuelle CONFAIS a été mise à disposition depuis le 4 septembre par le service de remplacement du Centre de Gestion. Bernard TISSERAND, Adjoint technique principal de 2 classe, aux services techniques se verra remettre prochainement la Médaille d Argent Communale pour 20 ans de service. Le recrutement de Mme Anny SERVOIS (8 h / semaine) et l augmentation (7h / semaine) du temps de travail de Mme Marie-Odile FIGON sont acceptés. Affaires d intercommunalité Jacques TONNERRE et Guy LAITHIER en ce qui concerne le service de l eau (SIEHL), et Michel CARTERON pour l élimination et le traitement des déchets (CAGB SYBERT) ont présenté les rapports sur le prix et la qualité de service. Les rapports sont à disposition de la population au secrétariat de Mairie. Ecoles de Musiques du Plateau Une réflexion est en cours sous l égide de la CAGB dans le cadre de sa compétence «enseignement musical». Affaires d environnement forêts Arrêté de biotope des corniches calcaires L arrêté du 14/01/2010 reçu le 19/6/2010 a été explicité au Conseil. Il concerne toute la falaise de notre site. Vente de bois à Ornans 3 parcelles ont été acquises par la Scierie du Gros Chêne Le Valdahon : ENVIRONNEMENT Calculer son empreinte écologique L empreinte écologique est une mesure de la pression qu exerce l Homme sur la Nature. Elle évalue la surface totale requise pour produire les ressources que nous utilisons (nourriture, vêtements, transports...) pour répondre à notre consommation d énergie, pour fournir l espace nécessaire à nos infrastructures (logements, routes...) et pour absorber les déchets que nous produisons. Imaginons nous sur une île déserte tel Robinson Crusoé. Notre empreinte écologique correspond à la taille de l île (terre, lagon et mer accessible compris) qui nous permettra de vivre durablement et en autarcie, tout en satisfaisant nos besoins vitaux : nourriture, respiration, élimination de nos déchets, chauffage, eau potable Si nous adoptons un mode de vie exerçant une pression trop importante vis-àvis de la taille de l île initialement définie, notre survie sera compromise à plus ou moins brève échéance. Dans ce cas notre empreinte écologique est supérieure à la superficie disponible. L empreinte écologique se calcule en hectares par individu. Un Français a, en moyenne, une empreinte écologique de 4,9 hectares. Si tous les terriens vivaient comme un Français, trois planètes seraient nécessaires pour assurer les besoins et la survie de tous. Un Français, un Américain, un Chinois ou un Africain n ont pas du tout la même empreinte écologique puisque son calcul dépend directement de la façon de se nourrir, déplacer, loger Ainsi, l empreinte écologique d un habitant du Mozambique est inférieure à 0,5 hectare et celle d un Chinois est égale à 1,5 hectares. À l inverse, un Américain du nord a besoin de presque 10 hectares pour assurer son mode de vie. Au quotidien, il nous est possible de réduire notre empreinte écologique en adoptant des attitudes plus écoresponsables. Avant de s élancer dans cette aventure captivante et citoyenne, prenons conscience de notre empreinte écologique en la calculant sur : Michel CARTERON et Brigitte BOURGUIGNON d après François OLLIET, Société d histoire naturelle du Pays de Montbéliard Journal mensuel de Montfaucon (Doubs) Octobre /8

6 «LE JOUR DE LA NUIT» extinction temporaire de l'éclairage public SAMEDI 30 OCTOBRE Rendez-vous à 19h30 devant la boulangerie BALADE NOCTURNE A L'ECOUTE DES BRUITS DE LA NUIT ET REDECOUVERTE DES ETOILES Le Jour de la Nuit est une opération nationale de sensibilisation à la protection de la biodiversité nocturne et du ciel étoilé ainsi qu'une prise de conscience du problème de pollution lumineuse. Cette action est relayée par une multitude de structures, d'associations et collectivités locales. Depuis quelques années, la nuit est confrontée à la montée d une pollution lumineuse issue d une généralisation de l éclairage nocturne. Le plus souvent, les systèmes d éclairage sont mal conçus et renvoient la lumière vers le ciel. En France les villes et les villages sont sur-éclairés. Les effets de l éclairage nocturne sont insidieux : il provoque la disparition du ciel étoilé et trouble fortement les écosystèmes. L'éclairage artificiel cause une forte mortalité chez les insectes. Les oiseaux sont désorientés par la pollution lumineuse ou viennent heurter les bâtiments ou ponts illuminés, et les chauves-souris désertent de plus en plus les régions urbaines. Attirer l attention sur la pollution lumineuse, dans son entourage immédiat, est donc une manière de sensibiliser aussi la population au problème de l importante perte de biodiversité. Enfin, cette pollution lumineuse engendre une forte consommation d énergie qui, dans un contexte mondial de réchauffement climatique, devrait pourtant être maîtrisée et réduite. La commune de Montfaucon, le groupe local LPO et l'association des Familles ont décidé de s'associer à l'événement en éteignant symboliquement l'éclairage public dans 3 secteurs du village (Centre, Regardot et Sablonière) samedi soir 30 octobre jusqu'à 21h30, et vous donnent rendez-vous, petits et grands, pour une balade accessible à tous dans la nuit noire. Se munir de vêtements chauds (+ gilet jaune pour les enfants), de bonnes chaussures et d'une lampe de poche! Plus d'info sur VIE COMMUNALE Le 4 septembre, une belle journée associative Notre traditionnel Forum des Associations, qui ouvrait l après-midi, a rencontré encore beaucoup de succès. Bien sûr, les inscriptions aux activités de musiques auprès de Notes et Touches, de gym danse auprès de l Association des Familles, de catéchisme auprès de la Paroisse ont créé la base des animations. Mais toutes les associations présentes (très peu étaient absentes) ont eu l occasion de développer leur but notamment auprès de nouveaux habitants. Ce fut l occasion pour deux élus, J. TONNERRE et E. MERAT de lancer et présenter le nouveau site internet montfaucon25.fr de la commune, bel outil de communication auquel ils ont consacré beaucoup de temps de création. A l issue, l initiative du Conseil Municipal des Enfants en faveur de l Ecole des Chiens d Aveugles de MERIGNAC (33) a rencontré un grand succès. Monsieur André MICHEL et son chien ATON étaient présents. Ce ne sont pas moins de 60 enfants et adultes qui s élançaient vers la cabane de chasse, attendus par le pot d honneur offert par la Municipalité, moment convivial très agréable. La participation s est élevée à 340 uros, somme que le Conseil Municipal des «Grands» doublera comme convenu. Le Maire, André MICHEL et le Directeur des Ecoles accueillent la randonnée. S en est suivie, une soirée réussie, initiative de Malou LAITHIER et du bureau de l Association locale des Amis des Montfaucon de France. Près de 150 personnes passèrent une excellente soirée autour de deux cochons à la broche concoctés par Jacky et Roger, pendant que l accordéoniste passait entre les tables «Riquet» ne manquant pas de pousser quelques airs bien connus. & Association des Familles contact : B Bourguignon A renouveler Pierre CONTOZ Journal mensuel de Montfaucon (Doubs) Octobre /8

7 Les journées du Patrimoine Ne jamais abandonner les habitudes qui apportent à beaucoup d entres nous joie, détente, rencontre, connaissance, c est bien le credo de l association «LE CHÂTEAU» et de la municipalité. En effet, comme chaque année les journées du patrimoine ont été marquées autour du château, lieu chargé d une histoire médiévale importante, attirant toujours autant de visiteurs intéressés par notre passé, celui des Montfaucon. La coutume étant, et sous un soleil radieux, l église du vieux bourg, trop petite pour la circonstance, était investie de nombreux fidèles pour le traditionnel office dominical célébré par Guy VERNEREY, prêtre de la paroisse. Place ensuite était donnée à l apéritif offert par l association, pour ensuite se retrouver autour de la table pour un pique-nique empreint d une très grande convivialité offrant à certains la possibilité de déguster et apprécier les talents culinaires des voisins de table. Pour agrémenter cette journée, l équipe de Henri CZAJKA avait fait appel à un groupe d artistes jurassiens, les «Delval», musiciens, danseurs, guerriers de l époque du château. Comment ne pas retenir les moments où les quatre cors des Alpes résonnaient dans l enceinte des lieux, faisant vibrer les vielles pierres d une musique flattant l oreille et venant tout droit de chez nos voisins helvétiques, moments musicaux fleurant bon l édelweiss. Pour mieux faire connaissance avec les sires de Montfaucon, les guides référents de l association, Christiane MIDALI, Michèle QUEUCHE, René LOCATELLI, ont accompagné durant la journée plusieurs groupes faisant par là découvrir à chacun une grande histoire datant de plusieurs siècles et à ne pas oublier. Au regard du nombre important de visiteurs, nous ne pouvons que constater l attirance du public envers cette partie de notre patrimoine. Un pique nique convivial de près de 100 personnes Jacques TONNERRE Jean MICHEL, ancien combattant, honoré En retraite à l hospice de BELLEVAUX, notre Ancien Jean MICHEL (90ans) n était pas présent, et pour cause, lors de la cérémonie du 8 mai réunissant les anciens combattants C est le 5 septembre, en présence de sa famille, que Léon GUEY Président de la section locale Anciens Combattants, accompagné des membres remit au nom du Maire, le diplôme d honneur 39 / 45 à cet ancien combattant. Jean est le fils de Urbain MICHEL (Maire de 1947 à 1959) et le père de Guy-Noêl, de Martine TONNELIER résidants tous les deux au village et de Bernard. Félicitations. Pierre CONTOZ RENCONTRE ANNUELLE DES CLUBS PLATEAU Pas moins de 150 personnes à la salle d accueil du village en cet après midi du 9 Septembre pour une rencontre particulièrement conviviale. A l évidence Madame DU GROS et son équipe, aidés par d autre bénévoles ont parfaitement réussi cette journée permettant à tous les anciens du plateau, de Mamirolle, Morre, Gennes, et Nancray, de se retrouver pour ce qu ils appellent la journée des jeux. En effet il suffisait de déambuler parmi les tables pour voir les maîtres Capello du scrabble, les champions du Rubikub, ou encore la fine fleur locale du tapis vert, belote et tarot. Sur ce dernier jeu, une exclamation nous fait remarquer un retraité du village réussissant d emmener le «P tit» au bout, ramassant d un seul coup la mise, virtuelle ou cachée sous le tapis sous le regard admiratif de l épouse. Le soleil étant de la journée certains hommes avaient choisi le grand air pour quelques parties de pétanque, transformant le parking en Canebière Montfalconnaise, il ne manquait à ceux-ci que l accent de Pagnol et le pastis. Comme tout rassemblement de ce genre, le Maire Pierre CONTOZ présent en fin de journée a tenu à adresser aux organisateurs et à toute l assemblée, ses compliments Journal mensuel de Montfaucon (Doubs) Octobre /8

8 pour cette belle réussite de rassemblement convivial, soulignant au passage la présence de 3 Maires du plateau, Gaston BESANCON et Gabriel JANNIN tous deux anciens Maire de GENNES, et Jean BOBILLIER ancien Maire de BOUCLANS. Pour ne pas interrompre les habitudes de notre région, la journée s est terminée autour de la «dive» bouteille, du traditionnel gâteau de ménage et du café. INFORMATIONS DIVERSES Exposition «Arts en Fête» Jacques TONNERRE Réservez dès à présent les journées des 6 et 7 novembre pour l exposition Arts en Fête, organisée par l Association des Familles. Les créateurs et artistes du village et des envions vous invitent à partager leur passion. La taille des haies De nombreux arbres, de nombreux végétaux et haies débordent sur la voie publique gênant la circulation et le déplacement des piétons, mais aussi des «nounous». Merci à chacun de tailler ceux-ci, la commission de sécurité débute sa tournée en vue de constater les désagréments. Il en va de la qualité de vie au Village. devient alors l unique garantie de durabilité d un mini conservatoire (osons le titre) pour les générations à venir, mais sans cette attache à l existence d une école de musique dans nos villages, nous ne pourrons hélas que constater un échec dommageable pour les enfants, et la fin de la partition. Etat civil Naissances Jacques TONNERRE Adjoint à la culture le 25 août, de Esteban CRETENET, fils de Monsieur et Madame Eric CRETENET, le 26 août, Antoine VASSEUR, fils de Cédric VASSEUR et Magali RUE le 27 août, Anouck BALLAY, fille de Samuel BALLAY et Elodie DEMOUGEOT, le 29 août, Charlotte ALAMEL, fille d Hervé ALAMEL et Virginie GUYENET. Mariage Le Maire a célébré le 25 septembre 2010 le mariage de : Monsieur Jean-Edouard BELOT avec Mademoiselle Elise JEANGIRARD L importance d une école de musique Depuis la démocratisation de la musique, beaucoup de parents souhaitent pour des raisons honorables et justifiées que leurs enfants s orientent vers cet art avec l objectif de pratiquer dans un cadre professionnel ou amateur. Mais voilà, le conservatoire est rarement à proximité, souvent trop loin donc inaccessible pour certains. C est pourquoi nos petites communes de campagne ont vu naître des écoles de musique, généralement de bon niveau, offrant la possibilité d initier les enfants avec des professeurs dont c est l unique métier. Cependant seul le cadre associatif permet l élaboration et le fonctionnement normal d une structure telle que celle que nous avons à Montfaucon «Notes et Touches». Soyons toutefois réalistes et attentifs, la vie, pour ne pas dire la survie d une telle association se voulant être un point de départ dans la découverte et l apprentissage musical, n a de valeur et de pérennité que si chacun concerné par cette structure, considère ne pas être seulement un utilisateur passager, mais aussi un adhérent à la vie de l association, à sa formation, à ses animations, à son développement. Cette adhésion participative de tous Informations mairie Ouverture du secrétariat de mairie : du lundi au vendredi de 10 h 30 à 12 h le mercredi soir de 18 h à 19 h le samedi matin de 9 h à 12 h Allo «Mairie urgence» : Téléphone : / Fax : Courriel : Site internet : Montfaucon Infos Directeur de publication : P. Contoz Responsable de rédaction : J. Tonnerre Equipe de rédaction : M.-B. Saillet,, M. Grandclaude, E. Confais. J. Tonnerre, E. Mérat Membre extérieur : Daniel Midali. Imprimé et diffusé par nos soins. Ne pas jeter sur la voie publique. Journal mensuel de Montfaucon (Doubs) Octobre /8

II - ORDRE DU JOUR : MODIFICATION - COMPLÉMENT APPROBATION

II - ORDRE DU JOUR : MODIFICATION - COMPLÉMENT APPROBATION CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN SEANCE ORDINAIRE JEUDI 24 MAI 2012 à 20h SALLE DU CONSEIL ORDRE DU JOUR I Approbation du compte rendu de la séance du 4 avril 2012. II Affaires d urbanisme et foncières

Plus en détail

LA GAZETTE BASTIDOISE

LA GAZETTE BASTIDOISE LA GAZETTE BASTIDOISE JUILLET 2009-1 - Réunion publique du vendredi 13 février 2009 Après les votes des comptes administratifs et des comptes de gestion, avant la préparation du budget primitif 2009, une

Plus en détail

Marie BEGBEDER, épouse MAMOURET le 20 novembre 2008, Que ces familles reçoivent nos sincères condoléances.

Marie BEGBEDER, épouse MAMOURET le 20 novembre 2008, Que ces familles reçoivent nos sincères condoléances. ETAT CIVIL Naissances Nous avons la joie d annoncer la naissance de : LOP le 19 mars 2009 de David BORDES et Myriam MONTHELY. Toutes nos félicitations aux jeunes parents et aux grands parents. Décès Nous

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2014 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2014 Le 30 Septembre, convocation des Membres du Conseil Municipal pour le 6 Octobre 2014 à 20 h 30, en Conseil ordinaire. L an deux mil

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 8 OCTOBRE 2010 20 heures SALLE D HONNEUR DE LA MAIRIE

CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 8 OCTOBRE 2010 20 heures SALLE D HONNEUR DE LA MAIRIE CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 8 OCTOBRE 2010 20 heures SALLE D HONNEUR DE LA MAIRIE Etaient présents : André ROUMAGNAC, Maire Joseph BALDINI, 1 er Adjoint Danielle CHABAUD, 2 ème Adjointe Cécile BALDINI BIOLETTO,

Plus en détail

COMPTE RENDU SOMMAIRE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2015

COMPTE RENDU SOMMAIRE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2015 COMPTE RENDU SOMMAIRE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2015 Présents : Mmes et Mrs Eric AUDIBERT, Frédérique ROUSTANG, Alfred FURLIN Jacqueline ROLFE, Patrice BURLANDO, Lucienne QUINANZONI, Henri

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 ER JUILLET 2011 à 20H30

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 ER JUILLET 2011 à 20H30 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 ER JUILLET 2011 à 20H30 05160 PONTIS Tél / Fax : 04.92.44.26.94 mairiedepontis@wanadoo.fr www.pontis.fr Etaient Présents : JAUBERT Sylvie, LOUISON Charles, TORTECH

Plus en détail

MAIRIE DE LACHELLE. Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal Du Vendredi 03 Décembre 2010

MAIRIE DE LACHELLE. Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal Du Vendredi 03 Décembre 2010 MAIRIE DE LACHELLE Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal Du Vendredi 03 Décembre 2010 Etaient présents : MM. SERET RUGGERI - CLAUX ESCANDE MAYEUR CHARNOTET BARIL GUIDET LOUVET RENAULT. Mmes OSSELIN

Plus en détail

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire. Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -

Plus en détail

IV AFFAIRES ADMINISTRATIVES, DE PERSONNEL ET FINANCIERES DONT TARIFS 2010

IV AFFAIRES ADMINISTRATIVES, DE PERSONNEL ET FINANCIERES DONT TARIFS 2010 CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN SEANCE ORDINAIRE POUR JEUDI 10 DECEMBRE 2009 à 20 h SALLE DU CONSEIL ORDRE DU JOUR I APPROBATION COMPTE RENDU DE LA SEANCE du 25 NOVEMBRE 2009 II AFFAIRES D URBANISME

Plus en détail

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du lundi 25 mars 2013

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du lundi 25 mars 2013 Compte-rendu de la séance du conseil municipal du lundi 25 mars 2013 Conseillers présents : Mesdames et Messieurs tous les conseillers. Conseiller excusé : Jean-Pierre VAGNE procuration à Jean-Paul Dillschneider,

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 novembre 2012

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 novembre 2012 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 novembre 2012 Le vingt novembre deux mil douze à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s est réuni sur convocation de Monsieur

Plus en détail

COMMUNE DE TILLY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU

COMMUNE DE TILLY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU COMMUNE DE TILLY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU VENDREDI 06 FEVRIER 2009 A 20 heures 45 EN MAIRIE DE TILLY Convocation 29 janvier 2009 SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR PATRICK

Plus en détail

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte. Séance du lundi 8 septembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 2 septembre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Redevances d occupation du domaine public

Plus en détail

Samedi 14 juillet 2012 à 11h30 Devant le monument aux morts

Samedi 14 juillet 2012 à 11h30 Devant le monument aux morts COMMUNE DE MANGLIEU Le Maire, les adjoints, les Conseillers Municipaux seraient honorés de vous compter au nombre de leurs invités à la Cérémonie du 14 juillet 2012 qui aura lieu le Samedi 14 juillet 2012

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013 L an deux mil treize, le deux avril à 20H30, le conseil municipal de la commune d URY, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la

Plus en détail

Le jour de la nuit : une balade instructive, poétique, étoilée et surprenante à Besançon le 12 octobre

Le jour de la nuit : une balade instructive, poétique, étoilée et surprenante à Besançon le 12 octobre Communiqué de presse Besançon, le 3 octobre 2013 Le jour de la nuit : une balade instructive, poétique, étoilée et surprenante à Besançon le 12 octobre Dans le cadre du Jour de la Nuit, la Ville de Besançon,

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2011

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2011 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2011 Présents : Mr Jacques CHOLLET, Mr Alain THEBAULT, Mr Michel GODELU, Mme Jacqueline ROUAULT, Mr André PACYNA, Mme Géraldine CUSTODIO, Mr Serge BUFFET,

Plus en détail

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009 PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009 Sous la présidence de Monique DELESSARD, maire. Le CONSEIL MUNICIPAL, 1. BUDGET SUPPLEMENTAIRE COMMUNE EXERCICE 2009 Par 33 VOIX POUR (dont

Plus en détail

MAIRIE D AVANNE-AVENEY (25720) CANTON DE BOUSSIÈRES ARRONDISSEMENT DE BESANÇON

MAIRIE D AVANNE-AVENEY (25720) CANTON DE BOUSSIÈRES ARRONDISSEMENT DE BESANÇON MAIRIE D AVANNE-AVENEY (25720) CANTON DE BOUSSIÈRES ARRONDISSEMENT DE BESANÇON DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 19 SEPTEMBRE 2014 A 19H30 Date de Convocation :11/09/2014 Date d Affichage :

Plus en détail

COMMUNE DE MENTHONNEX-EN-BORNES

COMMUNE DE MENTHONNEX-EN-BORNES COMMUNE DE MENTHONNEX-EN-BORNES COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2011 Présents, Le Maire : L adjoint en charge de l urbanisme : L adjoint en charge du scolaire : L adjoint en charge des bâtiments

Plus en détail

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel

Plus en détail

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT STRASBOURG CAMPAGNE COMMUNE DE HURTIGHEIM

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT STRASBOURG CAMPAGNE COMMUNE DE HURTIGHEIM Date de la convocation : 03/02/2014 DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT STRASBOURG CAMPAGNE COMMUNE DE HURTIGHEIM PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU : 10 FÉVRIER 2014 Membres

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 6 SEPTEMBRE 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 6 SEPTEMBRE 2013 CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 6 SEPTEMBRE 2013 L'an deux mille treize, le six septembre, à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la commune de SAINT NICOLAS DE MACHERIN se sont réunis en séance

Plus en détail

Séance du 06 janvier 2011. 1. Modernisation des réseaux de télécommunication à LANGLARD délibération n 2011-01- 01.

Séance du 06 janvier 2011. 1. Modernisation des réseaux de télécommunication à LANGLARD délibération n 2011-01- 01. Séance du 06 janvier 2011 Convocation du 27 décembre 2010 Le 6 janvier 2011, à 20 heures 30, le conseil municipal régulièrement convoqué, s est réuni sous la présidence de Mr DOLLEY Alain, Maire. PRESENTS

Plus en détail

MAIRIE DE LA TAILLÉE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 20 JUIN 2013

MAIRIE DE LA TAILLÉE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 20 JUIN 2013 MAIRIE DE LA TAILLÉE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 20 JUIN 2013 L an deux mil treize, le vingt juin, à 20 H 30, le Conseil Municipal de la commune de LA TAILLÉE, dûment convoqué, s est réuni,

Plus en détail

Procès-verbal Séance du Conseil municipal Du mercredi 8 octobre 2014

Procès-verbal Séance du Conseil municipal Du mercredi 8 octobre 2014 Procès-verbal Séance du Conseil municipal Du mercredi 8 octobre 2014 L an deux mil quatorze, le dix septembre à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de Saint-Péran s est réuni sous la présidence

Plus en détail

LE CASTERA INFO. Bulletin municipal n 25 Août 2013. 2012 Achat d un tracteur et d une lame de déneigement. Coût : 17 624 HT

LE CASTERA INFO. Bulletin municipal n 25 Août 2013. 2012 Achat d un tracteur et d une lame de déneigement. Coût : 17 624 HT 2012 Achat d un tracteur et d une lame de déneigement. Coût : 17 624 HT Subvention Conseil Général attendue LE CASTERA INFO Bulletin municipal n 25 Août 2013 2013 Achat d une Banqueteuse - Coût : 4 550

Plus en détail

COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2014

COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2014 COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2014 L an deux mille quatorze, le Deux Octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Saint Symphorien Sous Chomérac s est réuni,

Plus en détail

Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL

Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mil dix, le neuf juillet le Conseil Municipal de la commune de FONTANES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de

Plus en détail

Ce trimestre, venez découvrir le monde Du 7 ème art dans toute sa splendeur

Ce trimestre, venez découvrir le monde Du 7 ème art dans toute sa splendeur Ce trimestre, venez découvrir le monde Du 7 ème art dans toute sa splendeur Ce trimestre, pour clore l année scolaire en beauté, les maisons de quartiers vous proposent différentes animations et événements

Plus en détail

Lors de sa réunion du 20 avril 2015, le Conseil Municipal, réuni sous la présidence du Maire, Martine LAEMLIN, a pris les décisions suivantes :

Lors de sa réunion du 20 avril 2015, le Conseil Municipal, réuni sous la présidence du Maire, Martine LAEMLIN, a pris les décisions suivantes : Lors de sa réunion du 20 avril 2015, le Conseil Municipal, réuni sous la présidence du Maire, Martine LAEMLIN, a pris les décisions suivantes : 1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA DERNIERE SEANCE Le

Plus en détail

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire. Le lundi 26 janvier 2015 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 19 janvier 2015 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 10 décembre 2012 (convocation du 4 décembre 2012)

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 10 décembre 2012 (convocation du 4 décembre 2012) Département de Côte d Or, Arrondissement de DIJON, Commune de RUFFEY les ECHIREY COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 10 décembre 2012 (convocation du 4 décembre 2012) Membres présents : Membre

Plus en détail

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de conseillers : En exercice : 15 COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL Le 30 JUIN 2014 Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Madame LEVRARD Françoise

Plus en détail

Procès-verbal Conseil municipal du 9 septembre 2008

Procès-verbal Conseil municipal du 9 septembre 2008 Procès-verbal Conseil municipal du 9 septembre 2008 Ouverture de la séance : 20h30 Ordre du jour : Projet Voirie 2009 Demande subvention exceptionnelle (Cantine scolaire) Horaire ouverture à la Mairie

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL JEUNES 1 er Mandat 2008 Bilan 2008. I Présentation des visites effectuées en lien avec les commissions en charge par le CMJ

CONSEIL MUNICIPAL JEUNES 1 er Mandat 2008 Bilan 2008. I Présentation des visites effectuées en lien avec les commissions en charge par le CMJ CONSEIL MUNICIPAL JEUNES 1 er Mandat 2008 Bilan 2008 I Présentation des visites effectuées en lien avec les commissions en charge par le CMJ - Aide Aux Personnes Solidarités - Sécurité / Environnement

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 06/05/2011 ~ 1 ~ SOMMAIRE : DESIGNATION DU 4 ème ADJOINT AFFECTATION DES MEMBRES DU CM AUX DIFFERENTES FONCTIONS INTERNES

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE 09 SEPTEMBRE 2014

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE 09 SEPTEMBRE 2014 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 09 SEPTEMBRE 2014 1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2014 A 18 HEURES 30 L'an deux mille quatorze, le neuf septembre, à dix huit heures trente

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 10 SEPTEMBRE 2014 Convocation et affichage du 03 septembre 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 10 SEPTEMBRE 2014 Convocation et affichage du 03 septembre 2014 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 10 SEPTEMBRE 2014 Convocation et affichage du 03 septembre 2014 Président : M. Umberto CHETTA Présents : M. Umberto CHETTA, M. Daniel DE MIN, M. Vincent DUPASQUIER,

Plus en détail

ELECTIONS 2012. Ouverture d un 2ème bureau de vote

ELECTIONS 2012. Ouverture d un 2ème bureau de vote 1 Ma rs 2 0 1 2 N 3 7 6 V ER S I ON I N TE G R A LE Edito... ELECTIONS 2012 Ouverture d un 2ème bureau de vote Vous serez amenés à voter ce e année pour : Les élec ons présiden elles : les 22 avril & 6

Plus en détail

Procès verbal Conseil Municipal

Procès verbal Conseil Municipal - 1 -Procès verbal Conseil Municipal Procès verbal Conseil Municipal Date Mercredi 09 février 2011 Lieu Patio Début 21 h 00 Présents : Quorum : 8 Nathalie Johnson Thierry Gable Michèle Magnin-Feysot Alain

Plus en détail

Extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal

Extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal Département de la MOSELLE Arrondissement de FORBACH Nombre de conseillers élus : 15 Conseillers en fonction : 15 Présents : 15 Nombre de procurations : 0 COMMUNE DE FOLKLING Extrait du procès-verbal des

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL. Mardi 8 décembre 2009. Le Conseil Municipal se réunit sous la présidence de Monsieur Jean-François RAVOT, Maire.

CONSEIL MUNICIPAL. Mardi 8 décembre 2009. Le Conseil Municipal se réunit sous la présidence de Monsieur Jean-François RAVOT, Maire. CONSEIL MUNICIPAL Mardi 8 décembre 2009 Le Conseil Municipal se réunit sous la présidence de Monsieur Jean-François RAVOT, Maire. Date de la convocation : 2 décembre 2009 Présents : Mmes M. MOUCHEREL,

Plus en détail

DU 14 octobre 2014 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 14 octobre 2014 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 octobre 2014 L an deux mil quatorze, le 14 octobre, à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Martin l Ars, dûment convoqué, s est réuni

Plus en détail

Conseil municipal du 02/12/2014 - page 1

Conseil municipal du 02/12/2014 - page 1 PROCES VERBAL SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL Du 2 décembre 2014 Présents : Mmes Sylvie SECHET, Paule MASSON, Nathalie GRILLON, Aline VAUTHIER, Sylvie MILLOT, Anne OLIVIER et Mrs Marcel DUBOIS, Jean-Michel

Plus en détail

SEANCE DU 14 JANVIER 2014

SEANCE DU 14 JANVIER 2014 Folio 29 Affiché le Le Maire, Danielle TRIGATTI SEANCE DU 14 JANVIER 2014 L'an deux mille quatorze, le 8 du mois de Janvier, les convocations du Conseil Municipal ont été adressées individuellement et

Plus en détail

PROCES-VERBAL DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE GUNSBACH DE LA SÉANCE DU 18 SEPTEMBRE 2015

PROCES-VERBAL DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE GUNSBACH DE LA SÉANCE DU 18 SEPTEMBRE 2015 PROCES-VERBAL DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE GUNSBACH DE LA SÉANCE DU 18 SEPTEMBRE 2015 Sous la présidence de Monsieur André TINGEY, Maire Monsieur le Maire souhaite la bienvenue

Plus en détail

CONVOCATIONS DU 08 SEPTEMBRE 2014. SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2014.

CONVOCATIONS DU 08 SEPTEMBRE 2014. SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2014. CONVOCATIONS DU 08 SEPTEMBRE 2014. SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2014. L an deux mille quatorze, le douze septembre à vingt heures trente, le conseil municipal dûment convoqué s est réuni à la Mairie, en session

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 19 SEPTEMBRE 2008

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 19 SEPTEMBRE 2008 1 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 19 SEPTEMBRE 2008 PRESENTS : Mme Christelle SILVESTRE Mr Jean BONNAMY Mme Marion MONGOUACHON Mme Françoise KRÖL Mr Ahmed KELATI Mme Annick DROYER

Plus en détail

Règlement Intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et du temps Périscolaire

Règlement Intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et du temps Périscolaire 113-115, rue Saint Gabriel 59800 LILLE Tél : 03-20-51-90-47 www.centresocialsmp.fr contact@centresocialsmp.fr Règlement Intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et du temps Périscolaire Le Centre Social

Plus en détail

Mairie de Saint Marcel-lès-Annonay

Mairie de Saint Marcel-lès-Annonay Mairie de Saint Marcel-lès-Annonay COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du Jeudi 10 décembre 2009 L an deux mille neuf le dix décembre à 19 H 00, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué

Plus en détail

Conseil Municipal du 28 Juillet 2015

Conseil Municipal du 28 Juillet 2015 Conseil Municipal du 28 Juillet 2015 DCM N 2015/81 * Demande de subvention MOTO CLUB JUSSEY Le Maire donne connaissance aux Membres du Conseil Municipal d un courrier de l Association MOTO CLUB DE JUSSEY

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL de DOMPIERRE les ORMES. REUNION du 2 FEVRIER 2010

CONSEIL MUNICIPAL de DOMPIERRE les ORMES. REUNION du 2 FEVRIER 2010 CONSEIL MUNICIPAL de DOMPIERRE les ORMES REUNION du 2 FEVRIER 2010 Convocation en date du : 27/01/2010 Date d affichage de la convocation : 27/01/2010 Date d affichage du Procès-Verbal : 06/02/2010 L an

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2013 CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2013 Le Conseil Municipal, légalement convoqué en date du 3 décembre 2013, à vingt heures s est réuni sous la présidence de Madame HUBERT Danièle, Maire de la Commune de

Plus en détail

RÉPUBLIQUE FRANCAISE. Commune de Montrond le Château (Doubs) du Conseil Municipal du 10 NOVEMBRE 2014

RÉPUBLIQUE FRANCAISE. Commune de Montrond le Château (Doubs) du Conseil Municipal du 10 NOVEMBRE 2014 RÉPUBLIQUE FRANCAISE Commune de Montrond le Château (Doubs) du Conseil Municipal du 10 NOVEMBRE 2014 L an deux mille quatorze, le dix novembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Montrond le

Plus en détail

Conseil d école du 24 mars 2014. Monsieur Le Maire et les membres de la commission vie scolaire

Conseil d école du 24 mars 2014. Monsieur Le Maire et les membres de la commission vie scolaire Conseil d école du 24 mars 2014 Présents : Les enseignantes Les représentants des parents d élèves Monsieur Le Maire et les membres de la commission vie scolaire Mme Merle D.D.E.N Excusés : Mme Rolland

Plus en détail

SÉANCE DU 03 OCTOBRE 2014 19h ===========

SÉANCE DU 03 OCTOBRE 2014 19h =========== SÉANCE DU 03 OCTOBRE 2014 19h =========== L an deux mil quatorze, le trois octobre 2014, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence

Plus en détail

SEANCE DU 07-10-2008 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 07-10-2008 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 07-10-2008 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil huit et le sept octobre à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Bellecombe en Bauges, régulièrement

Plus en détail

COMBS LA VILLE CONSEIL DE QUARTIER BOIS L EVEQUE Fiche de Proposition d Action

COMBS LA VILLE CONSEIL DE QUARTIER BOIS L EVEQUE Fiche de Proposition d Action Intitulé Création d'une aire de jeux Date : 18/06/09 Catégorie Animation Réf. : BLA2010-02 Finalité : Aménagement d'une aire de jeux dans le parc de la coulée verte Problème posé : Insuffisance de jeux

Plus en détail

Séance du lundi 3 novembre 2014

Séance du lundi 3 novembre 2014 Séance du lundi 3 novembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 23 octobre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Tranche d assainissement - Menuiseries

Plus en détail

MAI 2011 LE MOT DU MAIRE. Madame, Monsieur,

MAI 2011 LE MOT DU MAIRE. Madame, Monsieur, MAI 2011 LE MOT DU MAIRE Madame, Monsieur, Le budget 2011 vient d être voté, il laisse apparaître un résultat cumulé de 44.144,75, dont vous trouverez le détail à l intérieur du bulletin. Cela nous a permis

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2009

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2009 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2009 Conseillers Elus : 19 Conseillers en fonction : 19 Conseillers présents : 12 Présents : Mmes et MM. FENNINGER François, KREMSER Henri,

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU MARDI 26 AVRIL 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU MARDI 26 AVRIL 2011 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU MARDI 26 AVRIL 2011 Etaient Présents : Mmes et Mrs, THÉRON Pierre-Jean, GACHET J.Michel, LAPORTE Gérard, LATASTE Christian, MAY Marylène, BATISSE Georges,

Plus en détail

I PÔLE SANTE COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

I PÔLE SANTE COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 27 octobre 2015 Présents : M. Gabriel FOURNIER, maire MM Patrick LEFLAIVE, Thierry BELLANG, Mme Frédérique PANOUILLOT, adjoints MM Mmes Patrick DEVIGNE,

Plus en détail

14/99 DECISION MODIFICATIVE N 4 AU BUDGET COMMUNAL 2014

14/99 DECISION MODIFICATIVE N 4 AU BUDGET COMMUNAL 2014 Séance du 4 novembre 2014 L an deux mil quatorze Le quatre du mois de novembre À 20h00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué en réunion ordinaire, s est réuni au nombre prescrit par la loi, dans

Plus en détail

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 28 FEVRIER 2013 20 H 30

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 28 FEVRIER 2013 20 H 30 Président : M. Jean THERY, Maire REUNION du CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 28 FEVRIER 2013 20 H 30 Présents : Mme Françoise ARNOULD, Mme Jeanne MIDOL - Messieurs Pierre FAIVRE, Marc BARBAUD, Michel PIERRE, Christian

Plus en détail

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 8 juin 2009 à 19H30 en séance ordinaire -- Convoqué le 02/06/2009.

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 8 juin 2009 à 19H30 en séance ordinaire -- Convoqué le 02/06/2009. PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 8 juin 2009 à 19H30 en séance ordinaire -- Convoqué le 02/06/2009. Sous la présidence de M. Pierre ADOLPH, maire Membres présents : Mmes et MM., Guy

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 6 FEVRIER 2012

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 6 FEVRIER 2012 PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 6 FEVRIER 2012 Date de la convocation : 31 janvier 2012 Présidence de : Mme Monique GUILLOU, Maire Présents : Mme Monique GUILLOU ; Melle CORRE ; MM BOLLOC H ;

Plus en détail

ÉDITO. Méthodologie. Chères Clermontoises, Chers Clermontois,

ÉDITO. Méthodologie. Chères Clermontoises, Chers Clermontois, ÉDITO Chères Clermontoises, Chers Clermontois, La municipalité de Clermont a fait le choix d accorder une place importante à la préservation de l environnement et du cadre de vie des Clermontois en maintenant

Plus en détail

II - Contrat de Maîtrise d œuvre pour la réhabilitation de la maison située 6 place de l Eglise :

II - Contrat de Maîtrise d œuvre pour la réhabilitation de la maison située 6 place de l Eglise : Séance du 30 septembre 2009 Convocation du 22 septembre 2009 Le trente septembre deux mil neuf, à 20 heures 30, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s est réuni sous la présidence de MR DOLLEY

Plus en détail

Compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015 Compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015 Ce compte rendu sommaire vous permet de connaître l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal d Assieu. Approbation du procès-verbal de

Plus en détail

REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2010

REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2010 REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2010 L an deux mil dix, le neuf décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de COUHE (Vienne), régulièrement convoqué, s est réuni dans le lieu habituel

Plus en détail

ASSEMBLEE PLENIERE. Séance du 7 juillet 2009 AVIS DU CESL BLAGNAC SUR LE PLAN DE DEPLACEMENT LOCAL DE LA VILLE DE BLAGNAC

ASSEMBLEE PLENIERE. Séance du 7 juillet 2009 AVIS DU CESL BLAGNAC SUR LE PLAN DE DEPLACEMENT LOCAL DE LA VILLE DE BLAGNAC Conseil Economique et Social Local de Blagnac ASSEMBLEE PLENIERE Séance du 7 juillet 2009 AVIS DU CESL BLAGNAC SUR LE PLAN DE DEPLACEMENT LOCAL DE LA VILLE DE BLAGNAC Rapporteurs : Jean-Michel VERNHES

Plus en détail

Vote des comptes administratifs 2010

Vote des comptes administratifs 2010 CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 19 avril 2011 Présents : H.TRAPET, G.PERVILHAC, P.CANCIANI, A.GARNIER, S.GEORGES,N.ZANOTTO,P.MAZURIER,M.SAPOLIN,J.CANONICI,C.HENRIAT, A.BOC. Absents : A.GARCIA (pouvoir),m.fromonot

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL de DOMPIERRE les ORMES. REUNION du 05 FEVRIER 2013

CONSEIL MUNICIPAL de DOMPIERRE les ORMES. REUNION du 05 FEVRIER 2013 CONSEIL MUNICIPAL de DOMPIERRE les ORMES REUNION du 05 FEVRIER 2013 Convocation en date du : 31/01/2013 Date d affichage de la convocation : 31/01/2013 Date d affichage du Procès-Verbal : 15/02/2013 L

Plus en détail

BAIL DE LOCATION DES GRAVIÈRES COMMUNALES AU PROFIT DE L ASSOCIATION DE PÊCHE «LA SAUVAGEONNE»

BAIL DE LOCATION DES GRAVIÈRES COMMUNALES AU PROFIT DE L ASSOCIATION DE PÊCHE «LA SAUVAGEONNE» Réunion de Conseil Municipal Du 23 mai 2008 Le vingt trois Mai deux mil huit à vingt heures trente minutes. Les Membres du Conseil Municipal légalement convoqués le seize Mai 2008 se sont réunis au lieu

Plus en détail

Règlement Intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et du temps Périscolaire

Règlement Intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et du temps Périscolaire 113-115, rue Saint Gabriel 59800 LILLE Tél : 03-20-51-90-47 www.centresocialsmp.fr contact@centresocialsmp.fr Règlement Intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et du temps Périscolaire Le Centre Social

Plus en détail

mission de service public culture sportive l organisation de rencontres l apprentissage de la citoyenneté l association d école

mission de service public culture sportive l organisation de rencontres l apprentissage de la citoyenneté l association d école Le Ministère de l Education Nationale a confié à l USEP une mission de service public portant sur : la construction d une culture sportive par l organisation de rencontres, l apprentissage de la citoyenneté

Plus en détail

Compte-rendu de séance du Conseil municipal du mercredi 16 mai 2012

Compte-rendu de séance du Conseil municipal du mercredi 16 mai 2012 Compte-rendu de séance du Conseil municipal du mercredi 16 mai 2012 Le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s est réuni en Mairie en séance publique, mercredi 16 mai 2012 à 21h sous la présidence

Plus en détail

LE MOT DU MAIRE. 1 INFORMATIONS MUNICIPALES BUXERIENNES Octobre 2014 Site internet : http://www.boissylaillerie.com

LE MOT DU MAIRE. 1 INFORMATIONS MUNICIPALES BUXERIENNES Octobre 2014 Site internet : http://www.boissylaillerie.com 1 INFORMATIONS MUNICIPALES BUXERIENNES Octobre 2014 Site internet : http://www.boissylaillerie.com Rentrée scolaire Le 02 septembre, comme chaque année, nous avons eu une rentrée scolaire sans problème

Plus en détail

DOSSIER à l attention des candidats à la reprise du commerce multiservices

DOSSIER à l attention des candidats à la reprise du commerce multiservices COMMUNE DE MARCELLUS (Lot-et-Garonne) DOSSIER à l attention des candidats à la reprise du commerce multiservices Ce dossier se décompose en 2 parties : Partie 1 : présentation de la commune et du multiservices

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 JUILLET 2009

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 JUILLET 2009 DEPARTEMENT DES VOSGES Arrondissement de NEUFCHATEAU Canton de CHATENOIS Mairie de CHATENOIS 1 Rue de Lorraine BP 40 88 170 CHATENOIS : 03.29.94.51.09 Fax : 03.29.94.59.40 E-Mail : ville-chatenois88@wanadoo.fr

Plus en détail

1. Présentation des résultats et du fonctionnement de la micro crèche les «Minis Clems» par Mme Fisher de la Slea

1. Présentation des résultats et du fonctionnement de la micro crèche les «Minis Clems» par Mme Fisher de la Slea RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT RHÔNE ARRONDISSEMENT VILLEFRANCHE- SUR-SAÔNE CANTON TARARE Date de convocation: 25/10/2014 Date d affichage 5/11/2014 COMMUNE DE SAINT CLÉMENT-SOUS-VALSONNE Compte-rendu

Plus en détail

CHEYLADE BULLETIN MUNICIPAL MARCHE DE NOEL 2010. _Ë Öâ Ñx ÅâÇ v ÑtÄx äéâá áéâ{t àx wx ÑtááxÜ wx }Éçxâáxá y àxá wx ÇÉ ÄA

CHEYLADE BULLETIN MUNICIPAL MARCHE DE NOEL 2010. _Ë Öâ Ñx ÅâÇ v ÑtÄx äéâá áéâ{t àx wx ÑtááxÜ wx }Éçxâáxá y àxá wx ÇÉ ÄA BULLETIN MUNICIPAL CHEYLADE N 5 DECEMBRE 2010 Sommaire Le Marché de Noël MARCHE DE NOEL 2010 Comme chaque année le marché de noël s est déroulé sur deux jours, les 27 et 28 novembre 2010, dans les salles

Plus en détail

DEPARTEMENT DU CALVADOS COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE TILLY-SUR-SEULLES N 11/2014 SEANCE DU 21 OCTOBRE 2014

DEPARTEMENT DU CALVADOS COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE TILLY-SUR-SEULLES N 11/2014 SEANCE DU 21 OCTOBRE 2014 DEPARTEMENT DU CALVADOS COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE TILLY-SUR-SEULLES N 11/2014 SEANCE DU 21 OCTOBRE 2014 Date de convocation : 14 octobre 2014 Date d affichage : 14 octobre 2014

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 Commune de MONSOLS N 2014/04 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 Absents excusés : Christine DARÇON (pouvoir à M Thévenon R), Thierry JAFFRE (pouvoir à M Jacquet F). La séance

Plus en détail

PRESENTS : Mme Decroix, Mme Duvivier, M. Beucher, M. Vatelier, M. Vanderpert, M. Fleutry, Mme Lakièvre, M. Demarais, M. Jardot, Mme Joly, M. Dubuc.

PRESENTS : Mme Decroix, Mme Duvivier, M. Beucher, M. Vatelier, M. Vanderpert, M. Fleutry, Mme Lakièvre, M. Demarais, M. Jardot, Mme Joly, M. Dubuc. L an deux mil huit, le neuf octobre, à vingt heures trente minutes, légalement convoqué, le conseil municipal s est réuni en Mairie, en séance ordinaire sous la présidence de Madame Chantal DECROIX, Maire.

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 10 AVRIL 2015 n 3/2015. GUERIN Maryline 2 ème adjoint

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 10 AVRIL 2015 n 3/2015. GUERIN Maryline 2 ème adjoint COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 10 AVRIL 2015 n 3/2015 Sous réserve d approbation par les membres du conseil municipal lors de la prochaine réunion Présents : PARIS Jean-Claude 1 er adjoint

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. Du 9 décembre 2011

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. Du 9 décembre 2011 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 9 décembre 2011 L an deux mil onze, Le 9 décembre Le conseil municipal de la commune de Prailles Dûment convoqué le 1 er décembre 2011 S est réuni à la Mairie sous la présidence

Plus en détail

MAIRIE D AVANNE-AVENEY (25720) CANTON DE BOUSSIÈRES ARRONDISSEMENT DE BESANÇON

MAIRIE D AVANNE-AVENEY (25720) CANTON DE BOUSSIÈRES ARRONDISSEMENT DE BESANÇON MAIRIE D AVANNE-AVENEY (25720) CANTON DE BOUSSIÈRES ARRONDISSEMENT DE BESANÇON DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 13 FEVRIER 2015 A 19H30 Date de Convocation :05/02/2015 Membres en Exercice :

Plus en détail

1) PISTE CYCLABLE RD 52 CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D OUVRAGE

1) PISTE CYCLABLE RD 52 CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D OUVRAGE LORS DE SA REUNION DU 24 MAI 2012 LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHALAMPE REUNI SOUS LA PRESIDENCE DE MME LAEMLIN MARTINE A PRIS LES DECISIONS SUIVANTES : 1) PISTE CYCLABLE RD 52 CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE

Plus en détail

CR du Conseil du quartier Vilgénis du Jeudi 10 octobre 2013

CR du Conseil du quartier Vilgénis du Jeudi 10 octobre 2013 CR du Conseil du quartier Vilgénis du Jeudi 10 octobre 2013 Stéphane JEANNIN X Fabrice PERROT X Yves LACOUR X Valérie RAPHAEL X Xavier DEBACKER X Jean Paul DEGORCE-DUMAS Philippe MARECHAL Arnaud BOURRIGAN

Plus en détail

TRAVAUX EGLISE : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE

TRAVAUX EGLISE : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE Commune de JUZIERS, séance du 25/04/2013 Département des Yvelines Commune de JUZIERS COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25 AVRIL 2013 En exercice : 22 Présents : 17 Votants : 20 Date de convocation

Plus en détail

PROJET EDUCATIF TERRITORIAL

PROJET EDUCATIF TERRITORIAL PROJET EDUCATIF TERRITORIAL Mairie de WAVRIN 1 Place de la République 59136 WAVRIN Tél : 03.20.58.57.57 Représentée par : Monsieur Alain BLONDEAU, Maire Madame Cécile LAMBRAY, adjointe à la vie scolaire

Plus en détail

Cette question est donc inscrite à l ordre du jour du Conseil Municipal du 8 février 2013.

Cette question est donc inscrite à l ordre du jour du Conseil Municipal du 8 février 2013. CONSEIL MUNICIPAL du 8 Février 2013 COMPTE RENDU SOMMAIRE 1. DEBAT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013 En application des dispositions prévues aux articles 11 et 12 de la Loi d Orientation Territoriale de

Plus en détail

SEANCE DU 21 SEPTEMBRE 2012

SEANCE DU 21 SEPTEMBRE 2012 SEANCE DU 21 SEPTEMBRE 2012 RESTAURATION EGLISE SAINT MARTIN : TRAVAUX COMPLEMENTAIRES. Mme le Maire rend compte de l évolution du chantier : Normandie Rénovation termine la reconstruction du mur. La reprise

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2011

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2011 Tél : 05 49 59 40 44 Fax : 05 49 58 13 68 COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2011 Le maire certifie avoir convoqué en session extraordinaire le 5 juillet 2011 les membres du conseil

Plus en détail

Services Périscolaires Restaurant scolaire, garderie, TAP Règlement Intérieur Année scolaire 2014/2015

Services Périscolaires Restaurant scolaire, garderie, TAP Règlement Intérieur Année scolaire 2014/2015 Services Périscolaires Restaurant scolaire, garderie, TAP Règlement Intérieur Année scolaire 2014/2015 Le présent règlement intérieur définit les modalités pratiques du fonctionnement des activités périscolaires

Plus en détail

Compte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015

Compte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015 Ecole Françoise Dolto Kervignac, le 22-06-2015 Rue du stade 56700 Kervignac 02 97 65 72 77 ec.0560297u@ac-rennes.fr Compte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015 Présents : - M. Plunian,

Plus en détail