Québec. N/Réf
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- Françoise Bouchard
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1 - Votre De: Adam, Marc-Antoine Envoyé: 14 mars :38 A: Objet: N/Réf.: Pièces jointes: 96 Ioi.pdf; 096-documents.pdf demande d accès à l information Min du Conseil exécutm Québec Objet: Votre demande en vertu de la Loi sur l accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1) N/Réf Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d accès du 22 février 2017, dont le but est d obtenir divers documents et renseignements relatifs au secrétariat du Comité ministériel de l économie, de la création d emploi et du développement durable. Dans sa forme actuelle, le secrétariat du Comité ministériel de l économie, de la création d emploi et du développement durable a été créé au même moment que ce comité, lequel remplaçait le Comité ministériel de la prospérité et du développement régional. Monsieur Robert Sauvé et madame Linda Landry, alors respectivement secrétaire général associé et secrétaire adjointe au ministère du Conseil exécutif, étaient chargés du secrétariat de ce dernier comité. Vous trouverez ci-joint certains documents détenus par le ministère du Conseil exécutif à l égard de votre demande. Vous trouverez également une liste de documents détenus par le ministère du Conseil exécutif qui font l objet d une diffusion sur Internet, et ce, conformément aux dispositions de l article 13 de la Loi sur l accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Nous vous informons également que les autres documents détenus par le ministère du Conseil exécutif relativement à votre demande ne sont pas accessibles, et ce, en application du deuxième alinéa de l article 29, de l article 33, et plus particulièrement son paragraphe 5, de même que des articles 37 et 39 de la Loi. Vous trouverez ci-joint copie de l avis relatit au recours prévu à la section que des articles de cette loi mentionnés à la présente. III du chapitre IV de la Loi, de même Veuillez agréer, Monsieur, l expression de nos sentiments les meilleurs. Marc-Antoine Adam Secrétaire général associé Secrétariat du Conseil exécutif
2 Ministère du Conseil exécutif 835, boulevard René-Lévesque Est, 2 e étage Québec (Québec) G1A 1B4 Téléphone : Courriel: marc-antoine.adam@mce.gouv.qc.ca Avis important Ce courriel est à usage restreint. S il ne vous est pas destiné, veuillez, s.v.p. le détruire immédiatement et en informer l expéditeur. Devez-vous vraiment imprimer ce courriel? Pensons à l environnement!
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4 L M N O P Q R O S R Q T U N V W S Q P W S X S Y Q P O S M Z T M Z [ P N V X V W S M \ T M Z R N O P R Q S V X T [ M W ] Z V S Y M Q T U T P ^ M Z V ] ] M W M X Q T U O R _ Z M ` a b c d e ` b d d a f e g h b i d j c k a d b l j f j d k m k h h e i a j n o k d a b p b d c q a k r s b g k t u e a f c b n v w x y z { } ~ v ~ ƒ ƒ { w ~ ˆ w x { Š z Œ { ƒ { v w x y z { } { ~ Ž w z {
5 FAITS SAILLANTS Fiche RAG 15-16_Fiche_faits_sail_et_chiffres_SCMECEDD Note au concepteur du RAG Il a été jugé impossible, tant par le SCMDSEC que le SCMECEDD, de remplir cette section considérant la nature même du travail effectué par les Secrétariats. En effet, ceux-ci n ont pas le mandat d élaborer, de faire la promotion de certaines politiques ou stratégies gouvernementales ou encore, de participer à des activités extérieures comme peuvent le faire les «secrétariats de mission». Aussi, est-il été jugé à propos de ne pas présenter de faits saillants proprement dits et de s en remettre exclusivement à la présentation de statistiques liées de près au travail accompli par ces deux secrétariats. SECTEUR EN CHIFFRES Faire valoir les principaux éléments du secteur en chiffres, pour (nombre d appels, d avis, de demandes traitées, de publications, etc.). Deux comités ministériels permanents ont comme mandat général d assurer la coordination des politiques et des actions gouvernementales. Il s agit du Comité ministériel de l économie, de la création d emplois et du développement durable (CMECEDD) et du Comité ministériel du développement social, éducatif et culturel (CMDSEC). En : le CMECEDD a tenu 38réunions et formulé 107recommandations au Conseil des ministres; le CMDSEC a tenu 42réunions et formulé 131recommandations au Conseil des ministres. Les travaux de ces comités ministériels permanents sont soutenus respectivement par le Secrétariat du Comité ministériel de l économie, de la création d emplois et du développement durable (SCMECEDD) et par le Secrétariat du comité ministériel du développement social, éducatif et culturel (SCMDSEC). Les deux secrétariats sont chargés d effectuer des analyses et de formuler des propositions de recommandations sur les projets de loi, de règlement, de politique, de décret, de stratégie, de plan d action ou de programme soumis au Conseil des ministres. Ces analyses et ces propositions de recommandations sont préparées à l intention des présidents et des ministres membres des comités ministériels, ainsi que du Conseil des ministres. En , ces deux secrétariats ont traité 775dossiers. Outre le soutien stratégique apporté concernant le contenu des dossiers, le MCE est chargé d assurer le bon déroulement des travaux des comités. En ce sens, il fournit tout le soutien logistique (technique et administratif) requis pour la préparation des séances des comités. Mêmes pièces justificatives que ceux de la fiche du Plan stratégique RAG 15-16_S1_PS_O1_A1_O2_SCMDSEC APPROBATIONS UNITÉ ADMINISTRATIVE RESPONSABLE DE LA FICHE ET PERSONNE-RESSOURCE Direction : Secrétariat : Secrétariat des comités ministériels - SCMECEDD Personne-ressource : Pietro Perrino Approbation Fiche finale approuvée par Pietro Perrino, secrétaire général associé Date : Section réservée au Secrétariat aux priorités et aux projets stratégiques Date de mise à jour de la fiche : Section réservée à la Direction de la vérification interne (Secrétariat du Conseil du trésor) L information contenue dans cette fiche m apparaît comme étant plausible et cohérente. Responsable de la vérification interne : Date : V160122
6 Fiche RAG15-16_SECTION_ANNEXES_T1_SCMCEDD RÉSULTATS ANNEXES Thème 1: Mandat et composition des comités ministériels permanents au 31 mars 2016 Comité ministériel de l économie, de la création d emplois et du développement durable Ce comité a été créé le 24 avril 2014 par le décret numéro , lequel a été remplacé le 7 mai 2014 par le décret numéro , le 26 juin 2014 par le décret numéro , le 27 février 2015 par le décret numéro et le 22 février 2016 par le décret numéro Il est constitué de vingt membres. Mandat Le mandat du Comité ministériel de l économie, de la création d emplois et du développement durable est d assurer la cohérence des actions gouvernementales dans les domaines du développement économique, local et régional et de l occupation du territoire, de la création d emplois et de productivité, des affaires municipales, des finances, du développement touristique, du développement durable, de la protection de l environnement, des forêts, de la commercialisation et de l exportation, de la stratégie numérique, des relations internationales et de la francophonie, de l énergie et des ressources naturelles, de la faune et des parcs, de l agriculture, des pêcheries et de l alimentation, du transport, de la mobilité durable, de l'électrification des transports, de l allègement réglementaire et administratif, de la recherche, de la science, de l innovation et de la technologie. Composition Le ministre de l'énergie et des Ressources naturelles et Ministre responsable du Plan Nord; La ministre de l'économie, de la Science et de l'innovation et Ministre responsable de la Stratégie numérique; La ministre du Tourisme; Le ministre des Affaires municipales et de l'occupation du territoire; Le ministre de l'agriculture, des Pêcheries et de l'alimentation; Le ministre du Développement durable, de l'environnement et de la Lutte contre les changements climatiques; Le ministre des Finances; Le ministre des Forêts, de la Faune et des Parcs; La ministre des Relations internationales et de la Francophonie; Le ministre des Transports, de la Mobilité durable et de l'électrification des transports; Le ministre de l'emploi et de la Solidarité sociale; La ministre responsable du Travail; Le ministre responsable des Relations canadiennes et de la Francophonie canadienne; Le ministre responsable des Affaires autochtones; La ministre responsable des Petites et Moyennes Entreprises, de l'allègement réglementaire et du Développement économique régional et Ministre responsable de la Condition féminine; Le ministre délégué aux Affaires maritimes; Le ministre délégué aux Finances; Le ministre délégué aux Mines; Le whip en chef du gouvernement; La présidente du caucus du parti du gouvernement. En outre, tout membre du Conseil exécutif peut, sur demande du président du Comité, agir à titre de membre du Comité lors d une réunion. PIÈCES JUSTIFICATIVES - Décret , 24 avril 2014 RAG15-16_S4_ANNEXES_I1_SCMECEDD - Décret , 7 mai 2014 RAG15-16_S4_ANNEXES_I2_SCMECEDD - Décret , 26 juin 2014 RAG15-16_S4_ANNEXES_I3_SCMECEDD - Décret , 27 février 2015 RAG15-16_S4_ANNEXES_I4_SCMECEDD - Décret , 22 février 2016 RAG15-16_S4_ANNEXES_I5_SCMECEDD APPROBATIONS
7 UNITÉ ADMINISTRATIVE RESPONSABLE DE LA FICHE ET PERSONNE-RESSOURCE Direction : Secrétariat : Secrétariat des comités ministériels - SCMECEDD Personne-ressource : Pietro Perrino Approbation Fiche finale approuvée par Pietro Perrino, secrétaire général associé Date : Section réservée au Secrétariat aux priorités et aux projets stratégiques Date de mise à jour de la fiche : Section réservée à la Direction de la vérification interne (Secrétariat du Conseil du trésor) L information contenue dans cette fiche m apparaît comme étant plausible et cohérente. Responsable de la vérification interne : Date : V160304
8 RÉSULTATS Section 1: Plan stratégique Enjeu: Efficacité, cohérence et intégrité de l action gouvernementale Fiche RAG15-16_S1_PS_O1_A1_O2_SCMCEDD Orientation1 : Conseiller et assister le premier ministre et le Conseil des ministres dans leur rôle de direction de l État dans le but d assurer la cohérence de l action gouvernementale et la mise en oeuvre des priorités définies par le gouvernement Axed intervention 1:Soutien à la prise de décision Objectif 2 :Assurer le fonctionnement efficace du processus décisionnel du Conseil des ministres et faciliter la mise en œuvre du programme du gouvernement CDeux comités ministériels permanents ont comme mandat général d assurer la coordination des politiques et des actions gouvernementales. Il s agit du Comité ministériel de l économie, de la création d emplois et du développement durable (CMECEDD) et du Comité ministériel du développement social, éducatif et culturel (CMDSEC). En : le CMECEDD a tenu 38réunions et formulé 107recommandations au Conseil des ministres; le CMDSEC a tenu 42réunions et formulé 131recommandations au Conseil des ministres. Les travaux de ces comités ministériels permanents sont soutenus respectivement par le Secrétariat du Comité ministériel de l économie, de la création d emplois et du développement durable (SCMECEDD) et par le Secrétariat du comité ministériel du développement social, éducatif et culturel (SCMDSEC). Les deux secrétariats sont chargés d effectuer des analyses et de formuler des propositions de recommandations sur les projets de loi, de règlement, de politique, de décret, de stratégie, de plan d action ou de programme soumis au Conseil des ministres. Ces analyses et ces propositions de recommandations sont préparées à l intention des présidents et des ministres membres des comités ministériels, ainsi que du Conseil des ministres. En , ces deux secrétariats ont traité 775 dossiers. Outre le soutien stratégique apporté concernant le contenu des dossiers, le MCE est chargé d assurer le bon déroulement des travaux des comités. En ce sens, il fournit tout le soutien logistique (technique et administratif) requis pour la préparation des séances des comités. Indicateur: En : le CMECEDD a tenu 38réunions et formulé 107recommandations au Conseil des ministres; le CMDSEC a tenu 42réunions et formulé 131recommandations au Conseil des ministres. lecmdsec et le CMECEDD ont traité 775dossiers. Cible: n/a RÉSULTATS À L ÉGARD DE LA PLANIFICATION STRATÉGIQUE PIÈCES JUSTIFICATIVES - Avis de convocation (consultation sur place) RAG 15-16_S1_PS_O1_A1_O2_I1_SCMECEDD - Recommandations (consultation sur place) RAG 15-16_S1_PS_O1_A1_O2_I2_SCMECEDD - Ordre du jour (consultation sur place) RAG 15-16_S1_PS_O1_A1_O2_I3_SCMECEDD - Tableau des présences des ministres (consultation sur place) RAG 15-16_S1_PS_O1_A1_O2_I4_SCMECEDD - Confirmation de la diffusion des cybercomité (consultation sur place) RAG 15-16_S1_PS_O1_A1_O2_I5_SCMECEDD - Base de données (consultation sur place) RAG 15-16_S1_PS_O1_A1_O2_I6_SCMECEDD APPROBATIONS UNITÉ ADMINISTRATIVE RESPONSABLE DE LA FICHE ET PERSONNE-RESSOURCE Direction : Secrétariat : Secrétariat des comités ministériels - SCMECEDD Personne-ressource : Pietro Perrino Approbation Fiche finale approuvée par Pietro Perrino, secrétaire général associé Date :
9 Section réservée au Secrétariat aux priorités et aux projets stratégiques Date de mise à jour de la fiche : Section réservée à la Direction de la vérification interne (Secrétariat du Conseil du trésor) L information contenue dans cette fiche m apparaît comme étant plausible et cohérente. Responsable de la vérification interne : Date : V160302
10 RÉSULTATS Section 4: AUTRES EXIGENCES Fiche RAG15-16_S4_AUTRES_Allegement_SCMECEDD š š œ ž Ÿ ž ž ž ž Ÿ ž ž Ÿ ž ž š ž ž š š š ª «ž ž š ž ± ª ž ž ² ž ³ ± ª ž «² ž µ Ÿ ž Ÿ ž ž ž ž ž ž Ÿ š š ž Ÿ ž ž š ž ² ž š ž ¹ º» ž «š š œ ž ª ž š š ž ž Ÿ š ž ž «ž š ž ž «¼ ž ž š ž ž ½ ž ¾ À Á Â Ã Ä Å º ž š š ž œ š ž «¼ š š ž Ÿ ž ž Ÿ ž ž š ž ž š š š ž ² Æ Ÿ ž «š ž ž ž ž Ç ž š ž È ² š ««š ž ž ½ ž ž ž š š ž «ž ž «š š œ ž ž ž š ž ž ž ž Ÿ ž ž ž ž ž š ž Ÿ ž ž Ÿ ž ž š ž ž š š š ¾ À Á É Ã Å º RÉSULTATS PIÈCES JUSTIFICATIVES - Décret du 29 janvier 2014 RAG15-16_S4_AUTRES_ALLEGEMENT_I1_SCMECEDD APPROBATIONS UNITÉ ADMINISTRATIVE RESPONSABLE DE LA FICHE ET PERSONNE-RESSOURCE Direction : Secrétariat :Secrétariat des comités ministériels - SCMECEDD Personne-ressource : Pietro Perrino Approbation Fiche finale approuvée par Pietro Perrino, secrétaire général associé Date : Section réservée au Secrétariat aux priorités et aux projets stratégiques Date de mise à jour de la fiche : Section réservée à la Direction de la vérification interne (Secrétariat du Conseil du trésor) L information contenue dans cette fiche m apparaît comme étant plausible et cohérente. Responsable de la vérification interne : Date : V160307
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13 F 9 H ƒ G F I J K L M N O P Q R Q P Q L S Q Q T K U V R W S O T U X Y V K Z W K S P [ \ [ \ Q L S K P Z [ N Q S M ] ^ ^ ` U X Y V a T K b [ K T R Q P Q S K N c T R L Q T K U d g Q W S O K S U X Y h c R S T K \ Q L S K P Z [ N Q S M Y V V ` U X Y h i 9 : 5 ; : < j K N R Z \ R P \ [ J k m l J K n P \ o R n n [ S K S T R L M M S \ O Z R P O M Z \ K n c M T O P O b [ K n K P \ K n R L P O M Z n q M [ W K S Z K N K Z P R T K n \ R Z n T K n \ M N R O Z K n \ K T o Q \ [ L R P O M Z a \ K T R N R O Z ` \ o [ W S K a \ K T R g M S N R P O M Z c S M g K n n O M Z Z K T T K a \ K T R n R Z P Q K P \ K n n K S W O L K n n M L O R [ t a \ K T o K N c T M O K P \ K T R n M T O \ R S O P Q n M L O R T K a \ [ P S R W R O T a \ K T R g R N O T T K K P \ K T o K Z g R Z L K a \ K T R n Q L [ S O P Q c [ r T O b [ K a \ K T R f [ n P O L K a \ K n \ S M O P n \ K T R c K S n M Z Z K a \ K n R Z Q n a \ K n f K [ Z K n a \ K T R L M Z \ O P O M Z g Q N O Z O Z K a \ [ n c M S P K P \ [ T M O n O S a \ K T R L [ T P [ S K a \ K T o O N N O q S R P O M Z a \ K T R T R Z q [ K R O Z n O b [ o K Z L K b [ O L M Z L K S Z K T K n R g g R O S K n O Z P K S q M [ W K S Z K N K Z P R T K n L R Z R \ O K Z Z K n a T K n O Z n P O P [ P O M Z n \ Q N M L S R P O b [ K n a T o R L L u n } T o O Z g M S N R P O M Z K P T K n R g g R O S K n R [ P M L p P M Z K n i F > A B < B > 5 T K N O Z O n P S K \ [ x S R W R O T a \ K T o l N c T M O K P \ K T R M T O \ R S O P Q n M L O R T K a b [ O K Z R n n [ N K T R c S Q n O \ K Z L K T R N O Z O n P S K \ K T R J [ T P [ S K K P \ K n J M N N [ Z O L R P O M Z n K P N O Z O n P S K S K n c M Z n R r T K \ K T R z S M P K L P O M Z K P \ K T R z S M N M P O M Z \ K T R T R Z q [ K g S R Z R O n K a b [ O K Z R n n [ N K T R W O L K ` c S Q n O \ K Z L K T K N O Z O n P S K S K n c M Z n R r T K \ K n y g g R O S K n R [ P M L p P M Z K n T K N O Z O n P S K S K n c M Z n R r T K \ K n y g g R O S K n O Z P K S q M [ W K S Z K N K Z P R T K n L R Z R \ O K Z Z K n K P \ K T R { S R Z L M c p M Z O K L R Z R \ O K Z Z K K P N O Z O n P S K S K n c M Z n R r T K \ K T o y L L u n } T o O Z g M S N R P O M Z K P \ K T R ~ Q g M S N K \ K n O Z n P O P [ P O M Z n \ Q N M L S R P O b [ K n T K N O Z O n P S K \ K T o v \ [ L R P O M Z a \ K T o l Z n K O q Z K N K Z P n [ c Q S O K [ S K P \ K T R ~ K L p K S L p K K P N O Z O n P S K S K n c M Z n R r T K \ [ j M O n O S K P \ [ c M S P T R N O Z O n P S K \ K T R { R N O T T K a N O Z O n P S K S K n c M Z n R r T K \ K n y Z Q n K P N O Z O n P S K S K n c M Z n R r T K \ K T R j [ P P K L M Z P S K T o O Z P O N O \ R P O M Z T R N O Z O n P S K \ K T o w N N O q S R P O M Z a \ K T R m O W K S n O P Q K P \ K T o w Z L T [ n O M Z T R N O Z O n P S K \ K T R [ n P O L K K P N O Z O n P S K S K n c M Z n R r T K \ K T R J M Z \ O P O M Z g Q N O Z O Z K T K N O Z O n P S K \ K T R R Z P Q K P \ K n K S W O L K n n M L O R [ t T R N O Z O n P S K \ K T R Q L [ S O P Q c [ r T O b [ K T R N O Z O n P S K \ Q T Q q [ Q K } T R ~ Q R \ R c P R P O M Z a } T R z S M P K L P O M Z \ K T R f K [ Z K n n K K P } T R R Z P Q c [ r T O b [ K T K p O c K Z L p K g \ [ q M [ W K S Z K N K Z P T R c S Q n O \ K Z P K \ [ L R [ L [ n \ [ c R S P O \ [ q M [ W K S Z K N K Z P
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16 È É Ê Ë Ì Í Î Ì Ï Ð Ñ Ò Î Ó Î Ñ Ô Ð Õ Ê Ð Ï Ö Ñ Ò Î Ø Ù Õ Ì Ñ Ú Ð Õ Ó Ò Î Û Ï Ü Ý Ö Í Ì Ê Ñ Î Þ Ï Ó Î Ñ Í Î Ö Ì Õ Þ Ñ Ò Î Ñ Ý ß Î à Ó Ê Î Õ Ö Î Ì Ï Í Î Í Ì Õ Õ Î Ñ Ö Ì Ò Ò Ï Õ Ö Ð Ê Ì Õ Í ß Ï Õ Ñ Î Õ Ó Î Ú Õ Î Ò Î Õ Ê Û Ì Ñ Ê Ð Õ Ê Ó Ï Ñ Ï Õ Î Ò É Ê Ë Ì Í Î Ì Ï Ï Õ Î Ð Ñ Ò Î Ó Ï Ó Ö Î Û Ê Ü Ý Î Í á â Ê Ñ Î Ï Ê Ý Ó É Î Û Ì Ï Ñ Ö Ì Ò Ò Î Ê Ê Ñ Î Ï Õ Ö Ñ Ò Î Ì Ï Ï Õ Î Õ Þ Ñ Ð Ö Ê Ì Õ ã Ï Õ Î Ý Ì Ø ä Ó Û Ì Ó Ê Þ Í Î Ó É Ö Ï Ñ Ê É Ø å Ý Í Ì Ê Ð Ï Ó Ó Ñ Î Þ Ï Ó Î Ñ Í Î Ö Ì Õ Þ Ñ Ò Î Ñ Ý ß Î à Ó Ê Î Õ Ö Î Ì Ï Í Î Í Ì Õ Õ Î Ñ Ö Ì Ò Ò Ï Õ Ö Ð Ê Ì Õ Í ß Ï Õ Ñ Î Õ Ó Î Ú Õ Î Ò Î Õ Ê Í Ì Õ Ê Ý Ð Í Ô Ï Ý Ú Ð Ê Ì Õ Ð Ï Ñ Ð Ê Û Ì Ï Ñ Î Þ Þ Î Ê Í Î Ñ É Í Ï Ñ Î Ý á Î Þ Þ Ö Ð Ö Ê É Í á Ï Õ Û Ñ Ì Ú Ñ Ð Ò Ò Î æ Í ß Ï Õ Û Ý Ð Õ Í ß Ð Ö Ê Ì Õ Ì Ï Í ß Ï Õ Í Ó Û Ì Ó Ê Þ Í Î Ó É Ö Ï Ñ Ê É Í Î Ó Ê Õ É ã Ý Ð Û Ñ Ì Ê Î Ö Ê Ì Õ Í á Ï Õ Ü Î Õ Ì Ï Í á Ï Õ Î Û Î Ñ Ó Ì Õ Õ Î Ø ç ç ç ç ç ç ç ç ç ç ç ç ç è é ê ë æ Ö Ø ì í æ Ð Ø ë é î ë í í ï æ Ö Ø ë ë æ Ð Ø è ï Ø
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