Commune de Salouël Dépôt du 12 juin 1990 (45 articles) Répertoire rédigé par Florence Charpentier

Transcription

1 Série D - Administration générale de la commune Commune de Salouël Dépôt du 12 juin 1990 (45 articles) Répertoire rédigé par Florence Charpentier Concerne différents domaine comme la chasse, les biens Délibérations du conseil municipal : extraits, arrêtés communaux, les travaux, la police, E_DEP663 préfectoraux. Pièces judiciaires. les aliénés Projet de découpage du territoire entre les communes de Saleux et Salouel : projet d'état de section, E_DEP664 Liste des électeurs pour Salouel et Saleux, Série F - Population - Économie Sociale - Statistique 1F - Population Recensement de la population ( ). E_DEP665 Mouvement de la population ( ) F - Commerce et industrie Marchés aux bestiaux, fixation du jour : extraits de E_DEP671 délibérations du conseil municipal F - Agriculture Statistiques agricoles, cultures et plantation : liste des E_DEP667 résultats annuels E_DEP668 Encouragement à la culture du lin : primes allouées E_DEP670 Enquêtes agricoles F - Travail Accidents du travail : déclaration et adhésion à la E_DEP681 législation du travail Page 1/5 Répertoire des archives déposées de la commune de Salouël Edition du 23/08/2016

2 Série G - Contributions - Administrations financières 1G - Impôts directs E_DEP688 Taxe sur les chiens : registre des déclarations, rôle Remembrement du territoire communal : projet de constitution d une association syndicale, plan des terres à remembrer, état des propriétaires de chaque parcelle, E_DEP689 rapport de l'ingénieur du génie rural Série H - Affaires militaires 1H - Recrutement E_DEP673 E_DEP675 Recensements militaires E_DEP673 Classes 1865 à E_DEP674 Classes 1909 à E_DEP675 Classes 1931 à H - Administration militaire Recensement des chevaux, mulets et des voitures E_DEP676 hippomobiles E_DEP677 Recensement des pigeons voyageurs H - Garde nationale et sapeurs-pompiers E_DEP678 Garde nationale : tableau de recensement Sapeurs-pompiers : habillement et matériel, croquis pour E_DEP679 l'installation d'une pompe à incendie H - Mesures d'exception et faits de guerre Réduction du prix du pain, lait, sucre, et viande : état nominatif des bénéficiaires, tickets de réduction, E_DEP672 instructions Série I - Police - Hygiène publique - Justice E_DEP680 Jugements (copies) Page 2/5 Répertoire des archives déposées de la commune de Salouël Edition du 23/08/2016

3 Série K - Élections - Personnel 1K - Élections Tribunal de Chambre de commerce : liste des électeurs ( ). E_DEP666 Circulaires et instructions ( ) Chambre d agriculture : listes électorales, procès verbaux E_DEP669 d élection, désignation des délégués, instructions E_DEP685 Listes électorales E_DEP686 Election municipale : procès verbaux des opérations Série L - Finances de la commune 1L - Comptabilité E_DEP687 Comptes de gestion Série O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux 1O - Travaux publics et voirie en général Chemins vicinaux : entretien, fournitures, projets E_DEP690 d'alignement, expropriation, circulaires, budgets Chemins vicinaux : alignement, demande de classement, état de classement, demandes de travaux de particuliers E_DEP691 et permis de construire, aliénation, rivière de la Selle E_DEP692 Chemins vicinaux : état de viabilité E_DEP693 Service vicinal : budget E_DEP694 Chemins vicinaux : rôle des prestations O - Moyens de transport et travaux divers Page 3/5 Répertoire des archives déposées de la commune de Salouël Edition du 23/08/2016

4 Autobus, mise en plan d un service régulier entre la commune et Amiens : convention, correspondance, E_DEP696 subvention O - Navigation et régime des eaux Rivière de la Selle : assainissement, constitution d une association responsable des travaux de curage, arrêtés, E_DEP695 demandes de travaux de particulier Série P - Cultes 1P - Culte catholique Séparation des églises et de l état : circulaires, répartition des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes, répartition des biens, allocations au E_DEP697 ministre du culte, leg d'un particulier au profit de l'église Série Q - Assistance et prévoyance 1Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Manque de l'exercice 1875 à E_DEP698 Bureau de bienfaisance : budgets. l'exercice Q - Établissements hospitaliers, hospitalisation Entretien des aliénés, sommes dues par la commune : E_DEP699 arrêtés, certificats d'admission Q - Institutions diverses Société de secours mutuels : élection des membres, E_DEP700 subvention, statuts, distinctions honorifiques E_DEP701 Mutualité scolaire : subvention, livret de sociétaire E_DEP702 Retraite ouvrière et paysanne : liste des assurés Caisse départementale des incendies : bordereaux de E_DEP703 souscription Page 4/5 Répertoire des archives déposées de la commune de Salouël Edition du 23/08/2016

5 5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance Protection des enfants : registres de déclarations des E_DEP682 E_DEP683 parents E_DEP E_DEP Protection des enfants du premier âge : déclaration des E_DEP684 nourrices Assistance médicale gratuite : liste des bénéficiaires, réclamations, instructions, budgets ( ). Election des membres du conseil d'administration de la E_DEP704 Caisse d'allocations familiales : procès-verbal, Assistance aux vieillards : état des dépenses, états nominatifs, instructions, désignation des délégués, E_DEP705 renseignements, enquêtes Assistance aux femmes en couches : dépenses, E_DEP706 allocations Assistance aux familles nombreuses, aux vieillards, aux infirmes et aux incurables: dépenses, enquêtes, états E_DEP707 nominatifs Page 5/5 Répertoire des archives déposées de la commune de Salouël Edition du 23/08/2016