COMMISSION de DISCIPLINE

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1 Journal Officiel du District Artois N 539 du mardi 7 février 2017 Chemin des Manufactures LIEVIN Tél : Fax : : secretariat@artois.fff.fr COMMISSION de DISCIPLINE PROCHAINES REUNIONS Les joueurs exclus et toutes les personnes licenciées dont le nom a été porté sur la feuille de match à la suite d incidents survenus avant, pendant ou après la rencontre, doivent : soit, se présenter, munis de leur licence, entre 9 heures et 10 heures, à la Maison du District Artois à LIEVIN ; soit, envoyer, dans les 24 heures, suivant l incident en cause, un rapport circonstancié sur les faits qui lui sont reprochés, en y joignant OBLIGATOIREMENT la photocopie de la licence. Le SAMEDI 11 FEVRIER 2017 pour les exclusions et les incidents jusqu au 5 Février, y compris les matchs arrêtés Le SAMEDI 18 FEVRIER 2017 pour les exclusions et les incidents jusqu au 12 Février, y compris les matchs arrêtés Le SAMEDI 25 FEVRIER 2017 pour les exclusions et les incidents jusqu au 19 Février, y compris les matchs arrêtés Bernard DEJARDIN, Président de la Commission de Discipline. INFORMATION URGENTE Par suite de difficultés de paramétrage des données sur Footclubs, la mise en œuvre de la procédure «demande de dérogation» est reportée du 29 Janvier au 19 Février. Par ailleurs, contrairement à ce qui a été prévu initialement, cette procédure ne s appliquera pas au football d animation (U11 et U13). Par contre elle s appliquera à toutes les autres compétitions y compris les coupes. 1

2 Il est rappelé qu au niveau des clubs, pour être prises en compte, les demandes de dérogation du demandeur et les réponses de l autre club doivent obligatoirement émaner du correspondant footclubs. Toute demande de dérogation devra, au plus tard, être initialisée par le club demandeur 5 jours avant la date prévue pour la rencontre (soit le lundi minuit pour les rencontres du week end suivant). La procédure est décrite dans footclubs, rubrique compétition, fiche n 10 de l aide proposée. Richard RATAJCZAK, Secrétaire Général. REGLEMENT INTERIEUR ANNEXE 1 MODALITES D APPLICATION DES DEMANDES DE DEROGATION Article 1 : Champ d application Les dispositions reprises ci-après concernent toutes les compétitions (championnat et coupes) organisées par le district Artois. Toutefois, compte tenu des sujétions propres au football d animation, les compétitions et plateaux réservés aux catégories U6 à U13 restent temporairement soumises aux dispositions des articles 92 et 93 des règlements généraux. Article 2 : Texte de référence Pour avoir connaissance des procédures informatiques les responsables Footclubs des clubs peuvent consulter la rubrique «compétitions», sous rubrique «Modifications» puis en fin de circuit la sous rubrique «notifications». Pour obtenir des explications ils peuvent consulter, dans le menu «aide» à la rubrique«compétitions», la fiche n 10. Article 3 : Principes de fonctionnement Demande du club origine : Seul le correspondant footclubs peut introduire une demande. La demande doit indiquer le n du match et comporter le motif. Pour un changement de lieu, la transaction est prise en compte d office et passe directement au gestionnaire compétitions. 2

3 Réception par le club adverse : Seul le correspondant footclubs peut apporter une réponse positive, négative ou ne pas répondre. Rôle du gestionnaire de la compétition (district) Demandes reçues sans l accord du club adverse : Refoulement de la demande Demandes avec l accord : Transmission par mail au responsable de la compétition concernée qui accorde ou refuse Transmission de la réponse Demandes acceptées ou changement de lieu La modification fait l objet d une confirmation Toute demande arrivant au gestionnaire compétition fait l objet d une perception du droit de dérogation. Article 4 : Délais Toute modification ou programmation décidée par le responsable de la compétition doit être indiquée sur le site du district et dans les agendas 10 jours avant la date fixée (y compris pour les matches de coupe). Toute demande de modification doit être transmise par le correspondant footclubs au plus tard 5 jours à l avance soit le lundi minuit pour les matches du week-end suivant, ou par exemple le vendredi minuit pour les matches du mercredi suivant. Toute demande n obtenant pas de réponse 48 heures avant la rencontre doit être considérée comme rejetée. Article 5 : Demandes exceptionnelles Sont considérées comme exceptionnelles et admises comme telles les demandes tardives pour des causes fortuites non imputables au club demandeur. Toute demande n entrant pas dans ce cadre sera refusée et une amende égale au quadruple du droit normal sera imputée au club demandeur. Article 6 : Football d animation Sont concernées toutes les rencontres masculines et féminines allant des U6 aux U13 ; les modalités doivent respecter les dispositions des articles 92 et 93 des Règlements généraux du district. Toutefois, pour les U13 préligue et niveau 1 un droit de dérogation normal sera perçu. COMMISSION FOOT ANIMATION COUPE FOOT ANIMATION REUNION DU JEUDI 2 FEVRIER 2017 Présents : Alain DELHAYE - Nicole DELHAYE - Franck GONCALVES - Didier CLAY. 1/ Point sur les Coupes du Foot Animations: En U12-U13: Coupe Nationale U13: Le 3ème tour se déroulera le samedi 11 Février où 16 équipes seront qualifiées. 3

4 Coupe d'artois U13: 70 équipes encore qualifiées auxquelles il faut rajouter 16 équipes éliminées le 11 février de la Coupe Nationale. Coupe du District U13 (réservée aux équipes 1 de niveau 2 et 3) : 81 équipes issues de la phase 1 auxquelles il faut intégrer les équipes redescendues en niveau 2 et 3. En U10-U11: Coupe d'artois U11: 72 équipes encore qualifiées. Coupe du District U11 (réservée aux équipes 1 de niveau 2 et 3) : 87 équipes issues de la phase 1 auxquelles il faut intégrer les équipes redescendues en niveau 2 et 3. Remarque: Les prochains tours des Coupes se feront en plateau et se dérouleront les mercredis après-midi. Les résultats des plateaux sont à saisir sur "FootClub" par les clubs qui accueillent. La planification des prochains plateaux qualificatifs sera éditée pour le 25 février avec une programmation le mercredi 8 mars après-midi. 3 sites sont nécessaire pour ces finales festives: - Finale Coupe d'artois U13 avec 16 équipes. - Finale Coupe d'artois U11 avec 16 Equipes. - Finales Coupes du District U11 et U13 avec 8 équipes U11 et 8 équipes U13. 2/ Propositions pour la saison 2017/2018 : Nous souhaiterions que les finales puissent avoir lieu sur une journée complète "Journée Festive" où tous les jeunes auraient le même cadeau en se voyant remettre un maillot souvenir de cette journée. Le matin se dérouleront des matches de brassage et l'après-midi un rééquilibrage par niveau sera effectué. Lors de ces journées finales, il serait abordé des thèmes du Programme Educatif Fédéral et le classement final prendrait en compte le fait que les clubs aient un éducateur diplômé, fidélisent leurs joueurs, respectent les règles de l'arbitrage et maîtrisent le comportement de leurs supporters. Idées : Fonctionner par plateaux à 4 équipes. Proposer 3 rassemblements avant les phases qualificatives. La possibilité de mettre en place des plateaux type "consolante" afin de proposer des matches aux équipes éliminées. 4

5 Fixer dès le début de la saison une planification des calendriers comme ce qui est proposé en séniors. Le Président de la Commission Le Responsable Coupe «Foot Animation» Alain DELHAYE. Didier CLAY. COMMISSION des CALENDRIERS SENIORS Les matchs suivants se dérouleront le week end des 11 et 12 février 2017 à 15 heures (annule et remplace la précédente liste). EXCELLENCE US Vimy (b) US Gonnehem PROMOTION EXCELLENCE GROUPE A JF Guarbecque US Billy Berclau (b) FC Hinges US Saint Pol (b) PROMOTION EXCELLENCE GROUPE B AS Beaurains SC Saint Nicolas (b) AC Noyelles Godault FC Montigny PREMIERE DIVISION GROUPE A DR Lambres ESD Isbergues (b) AS Frévent ES Haisnes CS Pernes RC Labourse AAE Aix US Lestrem PREMIERE DIVISION GROUPE B OS Annequin RC Sains Carvin Ruch ES Eleu AAE Evin Olympique Liévin PROMOTION PREMIERE DIVISION GROUPE A AS Barlin US Lapugnoy PROMOTION PREMIERE DIVISION GROUPE C AS Maroeuil Beaumetz Sud Artois AJ Artois US Houdain AS Bailleul / OC Cojeul 5

6 PROMOTION PREMIERE DIVISION GROUPE D CSAL Souchez ES Douvrin DEUXIEME DIVISION GROUPE A Valsensé Vis US Mondicourt DEUXIEME DIVISION GROUPE C Vallée de la Ternoise UC Divion (b) DEUXIEME DIVISION GROUPE D ES Angres ES Vendin (b) AS Noyelles les Vermelles OS Annequin (b) DEUXIEME DIVISION GROUPE E FC Montigny b) AS Quiéry PROMOTION DEUXIEME DIVISION GROUPE A USAJ Auchel (b) - US Ham PROMOTION DEUXIEME DIVISION GROUPE B RC Avesnes SCF Achicourt AJ Neuville US Houdain (b) PROMOTION DEUXIEME DIVISION GROUPE C AS Berneville ES Buissy PROMOTION DEUXIEME DIVISION GROUPE F AS Tincquizel (c) AAE Aix (b) TROISIEME DIVISION GROUPE A ES Etrun AS Pont à Vendin (b) TROISIEME DIVISION GROUPE B AO Hermies (b) US Pas (c) TROISIEME DIVISION GROUPE C FC Dainville (c) JS Bourecq ES Allouagne (b) CSP Saint Pierre (b) TROISIEME DIVISION GROUPE E ES Douvrin (b) FC Busnes (b) FC Verquigneul (b) AS Noyelles les Vermelles (b) TROISIEME DIVISION GROUPE F US Lapugnoy (b) US Ham (c) FC Bouvigny (c) US Houdain (c) FC Camblain (c) ES Haillicourt (b) 6

7 Répercussions des matches inversés - Journée 22 le 28 mai les rencontres suivantes auront lieu à 17 heures : PREMIERE DIVISION GROUPE A FC Servins (b) - DR Lambres PREMIERE DIVISION GROUPE B SCPP Wingles (b) AS PTT Arras PROMOTION PREMIERE DIVISION GROUPE B US Noyelles sous Lens (b) SC Fouquières DEUXIEME DIVISION GROUPE D CS Diana Liévin (b) US Chts Avion (b) DEUXIEME DIVISION GROUPE E USO Meurchin (b) US Vimy (c) PROMOTION DEUXIEME DIVISION GROUPE F AS Sailly Labourse (b) - US Gonnehem (c) Le Président de la Commission Richard RATAJCZAK. COMMISSION des CALENDRIERS VETERANS TIRAGE AU SORT DES COUPES COUPE LOYEZ VETERANS Ces rencontres se dérouleront les 11 et 12 février 2017 Le samedi 11 février 2017 ES Angres / AAF Auby 15 heures US Houdain / Béthune Stade 15 heures AAE Aix / USO Meurchin 16 heures AS Cauchy / ES Vendin 15 heures FC Dainville / Olympique Burbure 15 heures US Pas / AS PTT Arras 15 heures 7

8 Le Dimanche 12 février 2017 à 10 heures FC Annay / FCF Bully les Mines SC Saint Nicolas / AS BBV FC Hersin / Verquin les Mordus AS Beaurains / AS Maroeuil AAE Evin / FC Montigny AC Noyelles Godault / ES Haisnes COUPE ARTOIS VETERANS UC Divion / CS Habarcq le 11 février à 15 heures COUPE VETERANS à 7 Ces rencontres se joueront les 18 et 19 février 2017 Le samedi 18 février 2017 ES Allouagne / US Izel les Esquerchin 17 heures 30 AS Sailly Labourse / Olympique Liévin 17 heures 30 AS Bailleul / US Boiry 15 heures USA Arleux / UC Divion 17 heures RC Labourse / US Noeux 18 heures US Lapugnoy / AEP Verdrel 15 heures AS Pont à Vendin / AS Lens 15 heures ASSB Oignies / FCH Lens 16 heures Auchel Pogon / FC Annay 15 heures Le dimanche 19 février 2017 à 10 heures AAE Aix / US Beuvry ES Bully / USO Lens ES Laventie / US Billy Berclau EC Mazingarbe / US Noyelles sous Lens FC Thélus / AJ Neuville SC Aubigny / US Croisilles AG Grenay / Carvin Dynamo Le Président de la Commission Gérard DEBONNE. 8

9 COMMISSION ETHIQUE REUNION du 14 DECEMBRE 2016 Présents : Jean DENEUVILLE Pascal LEPROVOST Claudian PHILIPPE Denis LAMORILLE Excusé : Ottorino DI BERNARDO Personnes convoqués : Monsieur MARLES Cédric Educateur U11 de l ES HAISNES Licence N Monsieur TARRIDEC Jérôme Educateur U13 de l ES HAISNES Licence N Monsieur LEPLACE Yannick Dirigeant de l ES HAISNES Licence N Les éducateurs et dirigeants du club d ES HAISNES ont été convoqués suite à des mails d un club adverse rencontré lors de deux matches de criteriums en U11 et U13 mentionnant des incidents au cours de ces matches ayant occasionné l arrêt d une rencontre, mais aussi suite aux comportements de certains spectateurs lors de ces rencontres. Le Président de la Commission a lu les différents mails reçus incriminant le club de l ES HAISNES. Suite à ces lectures, une discussion s instaure entre les différentes parties et il en ressort que le club d ES HAISNES déplore les incidents mais stipule que cela est aussi dû au club adverse et souligne une certaine rivalité entre les deux clubs. Suite à ces courriers, un membre de la commission foot animation du district est allé observer un match de critérium en U13 et tient à signaler le comportement exemplaire de l éducateur ainsi que des spectateurs lors de cette rencontre. Cependant, il est rappelé, que le comportement des dirigeants et entraineur du club quel qu il soit doit être exemplaire afin de ne pas instaurer un climat néfaste au bon déroulement des rencontres et de ne pas attiser ainsi le comportement de spectateurs. En conclusion, La commission a apprécié les échanges avec le club mais restera vigilante envers les deux clubs lors de la deuxième phase du critérium dans ces deux catégories. La commission a ensuite reçu le club de COURCELLES LES LENS représenté par son président Monsieur Hamza MOUTOUAKIL et la mairie de COURCELLES LES LENS représentée par son adjoint aux sports Monsieur DUMARQUEZ Philippe, pour différents incidents survenus lors de plusieurs rencontres en seniors ayant occasionné un dépôt de plainte lors d une de ces rencontres, mais aussi sur des propos tenus sur Facebook envers les membres des commissions du district. 9

10 Le Président de la Commission a lu les différents mails reçus concernant le club de l US COURCELLES et s en est suivi une discussion entre les diverses parties. Le président du club a montré son implication dans le club notamment vis-à-vis de l image de celui-ci et regrette le comportement de certains spectateurs mais aussi et surtout celui d un joueur qui d ailleurs a été exclu du club suite aux incidents. Concernant les propos injurieux sur Facebook envers les membres de commission de district, la commission condamne fermement ce genre de propos inadmissibles dont le président du club n était pas au courant (une copie lui a été remise) et se montrera très vigilante en cas de récidive avec la possibilité de sanctions. En conclusion la commission a apprécié les propos tenus par le président et l adjoint aux sports et souhaite que ces incidents ne se renouvellent pas. Le Président de la Commission Jean DENEUVILLE. TERRAINS des CLUBS Le SC SAINT NICOLAS nous informe qu à compter de ce jour, les Vétérans et U18 jouent au STADE MOLO. OLYMPIQUE VENDIN nous informe que son équipe Féminines à 7 joue sur le terrain SYNTHETIQUE. COMMISSION FUTSAL Forfait général de BULLY BREBIS FUTSAL en PREMIERE DIVISION GROUPE B. Le Président de la Commission Gérard DEBONNE. 10

11 COMMISSION FUTSAL JEUNES REU NION RESTREINTE DU 1ER FEVRIER 2017 A 18 H 15 Présents : Evelyne BAUDUIN - Gérard DEBONNE - Damien VASSE - Paolo GRAVINA - Franck GONÇALVES Absent Excusé : Makhloufi REBATTACHI Plateaux U 17 Plateaux U12/U13 Label Ecole de Futsal Jeunes Arbitres LES PLATEAUX ORDRE DU JOUR : Evelyne BAUDUIN ouvre la séance en rappelant que suite à la non-tenue des plateaux triangulaires, de GRENAY et BETHUNE, il a été décidé d annuler l un et l autre pour les motifs ci-après : Sur le plateau de GRENAY : LIBERCOURT ne s est pas présenté et LA BASSEE est venu sans licence. Sur le plateau de BETHUNE : SERVINS n a pu se déplacer faute d encadrement. Le débat s est engagé sur la forme à donner aux futurs plateaux U17. Les propositions retenues sont celles-ci : Un lieu unique avec la convocation de tous les clubs engagés D une inscription à l agenda des compétitions sur le site du District Confirmation de la prise en charge des frais d arbitrage par les clubs (montant divisé par le nombre de clubs convoqués) Prochains Plateaux U17 22 Février 2017 Début des rencontres 19 heures 45 U17 25 Mars 2017 Début des rencontres 13 heures 30 U12/ U13 26 Février 2017 Début des rencontres 8 heures 45 GRENAY AG Salle Bigotte Bd de la Plaine Stade VISEUX VIMY U.S Salle St EXUPERY Rue de la Gare BETHUNE Futsal Salle LOUCHART 11

12 RAPPEL : Pour ces plateaux, il est prévu la présence d arbitres officiels. La tenue du footballeur est obligatoire (maillots, shorts, chaussette, protèges tibias, chaussures adaptées au futsal) LABEL ECOLE DE FUTSAL La commission reste en l attente d une réponse quant à la proposition du label école de futsal, présentée et débattue lors de la réunion du 3 décembre L ARBITRAGE FUTSAL JEUNES ET LA FORMATION Damien VASSE souhaite que soit abordée la question relative au peu d arbitres jeunes en futsal. Formation spécifique Futsal pour les jeunes candidats à l arbitrage à envisager. 19 heures 30 : Evelyne BAUDUIN clôture la séance La Présidente de la Commission Evelyne BAUDUIN. Le Secrétaire de la Commission Paolo GRAVINA. COMMISSION des CALENDRIERS JEUNES 2EME PHASE U15 A 8 Les clubs qui souhaitent engager une nouvelle équipe en phase 2 pour cette compétition doivent le faire via footclubs, avant le 15 FEVRIER. Les clubs inscrits en phase 1 qui ne souhaitent pas participer à la phase 2 doivent envoyer un mail au District. Le Président de la Commission Rémy DENEUVILLE. Le Secrétaire de la Commission Pascal WATEL. 12

13 COMMISSION FEMININES TIRAGE AU SORT COUPE FEMININES A 7 Les rencontres suivantes se dérouleront les 18 et 19 février 2017 : FC Lillers / AS Tincquizel dimanche 19 février à 10 heures ES Laventie / FC Méricourt samedi 18 février à 16 heures ASSB Oignies / FC La Roupie dimanche 19 février à 11 heures Carvin Ruch / Olympique Vendin dimanche 19 février à 10 heures ES Labeuvrière / FC Heuchin-Lisbourg dimanche 19 février à 10 heures La Présidente de la Commission Evelyne BAUDUIN TOURNOIS et RASSEMBLEMENTS HOMOLOGUES SEMAINE DU 6 FEVRIER AU 12 FEVRIER février AS COURRIERES U8 U9 11 février CAR. BILLY MONTIGNY U11 U9 11 février OLYMPIQUE HENIN U9 12 février AS COURRIERES U10 U11 12 février EC MAZINGARBE U12 U13 13 février AS COURRIERES U12 U février AS BBV U6 à U9 U11 U13 ADDITIF (semaine du 4 au 11 février) : 5 février AS NOYELLES les VERMELLES U12 U13 13