PROCEDURE AUDITS QUALITE INTERNES

Save this PDF as:
Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "PROCEDURE AUDITS QUALITE INTERNES"

Transcription

1 PRO 2 PROCEDURE AUDITS QUALITE INTERNES Version A Création 21/06/06 NOM FONCTION SIGNATURE EMISSION Véronique MINZER Animatrice Qualité VERIFICATION Véronique MINZER Animatrice Qualité Validation Denis GENEAU Président Révision Date d application Version Objet de la modification Validation 21/02/2008 B Insertion des années de version des normes, mise en conformité avec la procédure académique 26/06/2008 C Insertion du logo de certification «Bureau Véritas» Revue de Direction 12/02/2011 D Remplacement «Animateur Qualité» par «Responsable Qualité» - Modification références de la norme ISO OBJET ET DOMAINE D APPLICATION D.doc LC

2 Cette procédure définit les règles pour programmer, préparer, réaliser des audits internes et suivre les actions qui en sont issues jusqu à leur clôture. Les audits internes ont pour objet de : Vérifier la conformité du système à la norme ISO 9001:2008 Vérifier que les dispositions établies dans la structure documentaire du système de management de la qualité sont respectées Déterminer l efficacité du système de management de la qualité, c est à dire sa capacité à nous permettre d atteindre nos objectifs généraux et opérationnels de chaque processus Vérifier que la politique qualité soit comprise et acceptée. DOCUMENTS DE REFERENCE Manuel qualité Toutes les procédures Normes ISO 9001:2008 et 14001:2004 CHAMPS L audit permet d apprécier l ensemble ou une partie du système qualité Il peut porter sur : un ou plusieurs chapitres du manuel qualité un ou plusieurs processus ou procédures D.doc LC

3 Actions Responsable Enregistrement Plan d action qualité Programmer Planification audits (For 6) Valider CR CP Demande d intervention Rechercher les auditeurs Demande d auditeurs Liste des auditeurs académiques Définir l équipe d audit DAFCO désignés Documents académiques Préparer l audit Audités Plan d audit validé Réaliser l audit Audités Documents d audit complétés F. rapport d audit Rédiger le rapport d audit Rapport d audit Analyser le rapport d audit Direction du Greta, processus, acteurs Etablissement CR réunion service/ Comité Pilotage F. Suivi des AC Mettre en œuvre et suivre les AC processus Fiches NC/R Vérifier la mise en œuvre et l efficacité processus - Acteurs concernés Exploiter les résultats des audits processus. Classer les documents Archiver Résultats (Revue de processus/revue de direction) D.doc LC

4 COMMENTAIRES 1. Programmer On distingue : - les «audits programmés» pour une durée de 12 à 18 mois. A chaque Revue de Direction, un examen du programme d audit est effectué dans le but de réaménager celui en cours ou définir celui à venir (For 6. Planification et suivi des audits qualité internes) - les «audits circonstanciels», déclenchés à la demande, suite à des évènements tels que la découverte d un dysfonctionnement interne important, la réception d une insatisfaction exprimée par un client, une évolution importante du système de management de la qualité ou de notre organisation. 2. Valider le programme Le programme d'audit annuel, est examiné par le Qualité, présenté en Réunion de bureau, validé en Conseil Inter Etablissements. Il prend en compte l importance des processus : certains processus peuvent être audités plusieurs fois au cours d une même année. Le Responsable Qualité est chargé de l'exécution de ce programme et de son éventuelle adaptation. 3. Rechercher les auditeurs Le GRETA adresse le plan d audit annuel à la DAFCO pour demander des auditeurs académiques. Pour un audit ponctuel, une lettre de commande est envoyée par le Responsable Qualité, au moins un mois avant la date envisagée. La lettre précise le site à auditer et la période souhaitée. 4. Définir l'équipe d'audit Le chef de projet académique : - envoie au chef de projet du GRETA une lettre de confirmation - pour chaque audit, désigne l'équipe dont un responsable d'audit, parmi des personnes formées à l audit interne, en fonction de leur disponibilité, de leur compétence particulière. Les auditeurs n auditent pas leur propre travail. Se reporter à l'instruction 'Qualification des auditeurs qualité internes académiques' 5. Préparer l'audit Communication Le Responsable Qualité du GRETA prend contact avec le responsable du site à auditer pour préciser les dates, les horaires et les personnes à rencontrer Ces informations ainsi que les documents nécessaires à l audit sont envoyés au responsable d audit. Plan d audit Le responsable d audit établit le plan d audit au plus tard 8 jours avant la date (F. Plan d audit) 6. Réaliser l'audit La réalisation se fait selon 4 étapes : réunion d'ouverture, entretiens, réunion de synthèse, réunion de clôture, suivant la méthodologie d'audit interne et à partir des formulaires types associés. La réunion d ouverture réunit toutes les personnes concernées, elle est à aménager en fonction du temps d audit et du nombre de personnes concernées. Pendant l audit, les auditeurs prennent en notes les références des documents examinés. Les écarts constatés sont formulés, le plus clairement possible, aux audités. 7. Rédiger et diffuser le rapport Les auditeurs réalisent le rapport d'audit. (F. Rapport d audit) Les écarts sont classés, selon leur gravité, en non-conformité et remarque. D.doc LC

5 Le responsable d audit adresse le rapport d audit au Président (qui en assure la diffusion souhaitée) et au Responsable Qualité. Une copie est adressée au Responsable Qualité de la DAFCO et au DAFCO. Cet envoi du rapport a lieu dans les dix jours (hors vacances). 8 Analyser le rapport d'audit Les responsables des entités auditées (Direction,, pilotes de processus, acteurs concernés) analysent les résultats. Les fiches de non-conformités et de remarques sont traitées. Les résultats de l audit sont communiqués aux audités. 9. Mettre en œuvre et suivre les AC La planification des actions correctives doit se faire dans les 15 jours (hors vacances) après réception du rapport et être transmise au Responsable Qualité. Le pilote de processus assure le suivi de la mise en place des AC et de leur efficacité. (F. Rapport d audit) 10. Exploiter les résultats des audits Le suivi des audits est enregistré dans un tableau (For 6 «Planification et suivi des audits») Le Responsable Qualité et les pilotes de processus préparent la synthèse des résultats des audits qualité internes de l'année pour la Revue de direction. 11. Classer archiver Voir procédure 3 «Maîtrise des documents et enregistrements» DEFINITIONS Les termes et définitions employés sont ceux donnés dans la norme ISO 9008: et dans ISO 14001: Non-conformité : non satisfaction d une exigence du SMQ, d une exigence client ou réglementaire présentant un risque majeur pour le client ou remettant en cause l efficacité du SMQ Remarque : Non satisfaction partielle d une exigence ne présentant pas à elle seule de risque majeur vis à vis de la satisfaction des clients ou de l aptitude du système qualité à atteindre les objectifs fixés. D.doc LC

Tremplins de la Qualité. Tome 2

Tremplins de la Qualité. Tome 2 Tome 2 CET OUVRAGE EST UN GUIDE D INTERPRETATION DE LA NORME NF EN ISO 9001 VERSION 2000 AVANTPROPOS Ce guide d aide à la rédaction du Manuel de Management de la Qualité a été rédigé par la Fédération

Plus en détail

Rapport d'audit étape 2

Rapport d'audit étape 2 Rapport d'audit étape 2 Numéro d'affaire: Nom de l'organisme : CMA 76 Type d'audit : audit de renouvellement Remarques sur l'audit Normes de référence : Autres documents ISO 9001 : 2008 Documents du système

Plus en détail

ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA

ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA 1 APPEL D OFFRES ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA JUILLET 2013 2 1. OBJET DE L APPEL D OFFRE Réalisation d un accompagnement

Plus en détail

Rapport d'audit interne du processus RESSOURCES MATERIELLES NANCY

Rapport d'audit interne du processus RESSOURCES MATERIELLES NANCY Rapport d'audit interne du processus RESSOURCES MATERIELLES Date de l'audit : 23/03/2010 - Processus audité(s) : Système management qualité Site audité : Nancy Référentiel(s) : ISO 9001 : 2008 Équipe d'audit

Plus en détail

Audit interne. Audit interne

Audit interne. Audit interne Définition de l'audit interne L'Audit Interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils

Plus en détail

CERTIFICATION CERTIPHYTO

CERTIFICATION CERTIPHYTO CONDITIONS GENERALES DE CERTIFICATION MONOSITE Indice 2 Page 1/12 «Distribution de produits phytopharmaceutiques, Application en prestation de service de produits phytopharmaceutiques, Conseil à l utilisation

Plus en détail

CERTIFICATION LA CERTIFICATION

CERTIFICATION LA CERTIFICATION LA CERTIFICATION Normes ISO 9001 CMMI ITIL Validation par rapport à la norme Norme Ensemble d exigences qui concourent à définir une organisation pour une activité spécifique ou générique. S intéresse

Plus en détail

Une réponse concrète et adaptée pour valoriser votre engagement pour l environnement. www.evaluation-envol-afnor.org

Une réponse concrète et adaptée pour valoriser votre engagement pour l environnement. www.evaluation-envol-afnor.org Une réponse concrète et adaptée pour valoriser votre engagement pour l environnement www.evaluation-envol-afnor.org Quelques mots à propos du groupe Afnor Opérateur central du système français de normalisation

Plus en détail

Groupement ICS eau et William Terry Conseil, représenté par:

Groupement ICS eau et William Terry Conseil, représenté par: Catalogue de Formations THERMALISME Accompagnement à la Certification Aquacert HACCP (Certification basée sur le Guide Bonnes Pratiques de la profession Conforme aux exigences règlementaires de janvier

Plus en détail

TUV Certification Maroc

TUV Certification Maroc Page 1 sur 7 Formation : Référence : Durée : Formation enregistrée IRCA Auditeur / Responsable d audit ISO 27001 :2005 IR07 5 jours TÜV Rheinland Akademie Page 2 sur 7 OBJECTIFS DE LA FORMATION Rappeler

Plus en détail

Pour le Développement d une Relation Durable avec nos Clients

Pour le Développement d une Relation Durable avec nos Clients Pour le Développement d une Relation Durable avec nos Clients Prestation de Certification CERTIFICATION-D D-Indice 7 Applicable le 09//009 CERTIFICATION D Indice 7 Page /7 GLOBAL sas 8, rue du séminaire

Plus en détail

Certification de Systèmes de Management Recertification

Certification de Systèmes de Management Recertification Certification de Systèmes de Management Recertification Organisme CCTB SA Adresse 7, Impasse du Battoir CH-1845 Noville Représentant(e) Monsieur Stephan Grangier Référentiel(s) ISO 9001:2008 N certificat(s)

Plus en détail

RAPPORT D AUDIT INTERNE

RAPPORT D AUDIT INTERNE RAPPORT D AUDIT INTERNE Transcriptomique Génomique Marseille Luminy ontexte Dates d'audit : 1 au 2 octobre 2014 Périmètre d'audit : ensemble du système de management intégrant un SMQ Objectif de l'audit

Plus en détail

ComplianceSP TM sur SharePoint 2010 CONTRÔLE CONFORMITÉ PERFORMANCES

ComplianceSP TM sur SharePoint 2010 CONTRÔLE CONFORMITÉ PERFORMANCES TM ComplianceSP TM sur SharePoint 2010 Gestion complète de documents et processus des sciences de la vie sur SharePoint 2010 CONTRÔLE CONFORMITÉ PERFORMANCES Aperçu Consciente de la pression croissante

Plus en détail

L approche processus c est quoi?

L approche processus c est quoi? L approche processus c est quoi? D après FD X50-176 Management des processus (2005) AC X50-178 Management des processus, Bonnes pratiques et retours d expérience (2002) Introduction Termes et définitions

Plus en détail

Certification ISO 9001 de la prise en charge médicamenteuse

Certification ISO 9001 de la prise en charge médicamenteuse Certification ISO 9001 de la prise en charge médicamenteuse Jeudi 9 avril 2015 1 Sommaire Présentation de la Maison de santé Marie Galène La démarche de certification ISO 9001 à Marie Galène Pourquoi cette

Plus en détail

Audit COFRAC sur site : un examen détaillé pour la réussite de votre accréditation!

Audit COFRAC sur site : un examen détaillé pour la réussite de votre accréditation! Accréditation COFRAC ISO 15189 Audit COFRAC sur site : un examen détaillé pour la réussite de votre accréditation! Audit Accréditation COFRAC ISO 15189 L Audit sur site, un soutien précieux! Engagé dans

Plus en détail

A009 Maîtrise des enregistrements

A009 Maîtrise des enregistrements 28.11.2014 Version 11 Page 1 de 8 A009 Maîtrise des enregistrements Modifications : pages 2, 5 South Lane Tower I 1, avenue du Swing L-4367 Belvau Tél.: (+352) 2477 4360 Fa: (+352) 2479 4360 olas@ilnas.etat.lu

Plus en détail

Catalogue de services standard Référence : CAT-SERVICES-2010-A

Catalogue de services standard Référence : CAT-SERVICES-2010-A Catalogue de services standard Référence : CAT-SERVICES-2010-A Dans ce catalogue, le terme Client désigne l entité légale intéressée à l achat de services délivrés par ITE- AUDIT, que cet achat soit un

Plus en détail

METIERS DE L INFORMATIQUE

METIERS DE L INFORMATIQUE METIERS DE L INFORMATIQUE ISO 27001 LEAD AUDITOR REF : GOMO019 DUREE : 5 JOURS TARIF : 3 500 HT Public Toute personne amenée à conduire des audits dans le domaine de la sécurité des systèmes d'information.

Plus en détail

Fiche conseil n 16 Audit

Fiche conseil n 16 Audit AUDIT 1. Ce qu exigent les référentiels Environnement ISO 14001 4.5.5 : Audit interne EMAS Article 3 : Participation à l'emas, 2.b Annexe I.-A.5.4 : Audit du système de management environnemental SST OHSAS

Plus en détail

MINISTERE DES TECHNOLOGIES COMMUNICATION CENTRE NATIONAL DE L INFORMATIQUE DE L INFORMATION ET DE LA MANUEL DE MANAGEMENT DE LA QUALITE

MINISTERE DES TECHNOLOGIES COMMUNICATION CENTRE NATIONAL DE L INFORMATIQUE DE L INFORMATION ET DE LA MANUEL DE MANAGEMENT DE LA QUALITE MINISTERE DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION CENTRE NATIONAL DE L INFORMATIQUE MANUEL DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001 VERSION 2008 V14 du 25 AVRIL 2012 CNI MANUEL DE MANAGEMENT

Plus en détail

Eric CIOTTI Président du Conseil général des Alpes-Maritimes

Eric CIOTTI Président du Conseil général des Alpes-Maritimes A sa création, en 2005, la FORCE 06, rattachée à l ONF, constituait une unité de forestiers-sapeurs dédiée aux travaux d entretien des infrastructures de Défense des Forêts Contre l Incendie (DFCI) et

Plus en détail

AUDITS INTERNES ET EXTERNES

AUDITS INTERNES ET EXTERNES AUDITS INTERNES ET EXTERNES Ingénieur-formateur Chargé de cours Université Nancy 1 et Université Strasbourg 1 SOMMAIRE Introduction et contexte 3 1. Généralités 4 1.1 Définitions 4 1.2 Audits qualité internes

Plus en détail

«Audit Informatique»

«Audit Informatique» U N I V E R S I T É P A R I S 1 P A N T H É O N - S O R B O N N E Formation «Audit Informatique» 2014 Formation «Audit Informatique» Du 20 mars au 14 juin 2014 DIRECTION DE PROGRAMME : Christine TRIOMPHE,

Plus en détail

REGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552

REGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552 REGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552 Date d application : 4 février 2013 DOC-PC 024 version 02 1/13 SOMMAIRE PAGES 1 OBJET 3 2 TERMINOLOGIE 3 et 4 3 DOCUMENTS DE REFERENCE

Plus en détail

Partager l expérience de l ASECNA dans la mise en œuvre du SMS et du SMQ :

Partager l expérience de l ASECNA dans la mise en œuvre du SMS et du SMQ : Objet de la présentation Partager l expérience de l ASECNA dans la mise en œuvre du SMS et du SMQ : Défis rencontrés Avantages acquis Contenu de la présentation Qu est ce que l ASECNA? Planification de

Plus en détail

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION CHARTE DE L'AUDIT INTERNE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION CHARTE DE L'AUDIT INTERNE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION MINISTÈRE DE LA DÉFENSE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION CHARTE DE L'AUDIT INTERNE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION 02 CHARTE DE L'AUDIT INTERNE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION

Plus en détail

«Audit Informatique»

«Audit Informatique» U N I V E R S I T É P A R I S 1 P A N T H É O N - S O R B O N N E Formation «Audit Informatique» 2015/2016 Formation «Audit Informatique» Du 05 novembre 2015 au 07 février 2016 DIRECTION DE PROGRAMME :

Plus en détail

Etude des possibilités de passerelles entre les CQP des Entreprises de l industrie pharmaceutique et les CQP des industries chimiques

Etude des possibilités de passerelles entre les CQP des Entreprises de l industrie pharmaceutique et les CQP des industries chimiques Etude des possibilités de passerelles entre les CQP des Entreprises de l industrie et les CQP des industries chimiques @ COPYRIGHT LEEM - Page 1 sur 51 Sommaire 1 - Finalités des passerelles... 3 2 - Principes

Plus en détail

Système de Management Intégré Qualité, Sécurité et Environnement. Un atout pour l entreprise

Système de Management Intégré Qualité, Sécurité et Environnement. Un atout pour l entreprise CCI Moselle, le16 avril 2013 Système de Management Intégré Qualité, Sécurité et Environnement Un atout pour l entreprise Intervention de Olivier Rousseaux, Auditeur QSE, Expert en organisation et management

Plus en détail

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ

SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ Version Objet des modifications 30/10/2009 Conception initiale du manuel 10/02/2011 Amélioration n 1 du système 17/02/2012 Amélioration n 2 du système Etabli & Vérifié

Plus en détail

Auteur : Françoise NICOLAS, Responsable Qualité. Approuvé par : Michel ROUVELLAT, Président. Dernière date de mise à jour : 01 avril 2015

Auteur : Françoise NICOLAS, Responsable Qualité. Approuvé par : Michel ROUVELLAT, Président. Dernière date de mise à jour : 01 avril 2015 Manuel Qualité Auteur : Françoise NICOLAS, Responsable Qualité Approuvé par : Michel ROUVELLAT, Président Dernière date de mise à jour : 01 avril 2015 CIS Valley Manuel Qualité- MAQ_V08 page 1/16 Engagement

Plus en détail

Organisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS

Organisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS ASCQUER Référentiel pour la certification de conformité CE Organisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS EN 1463 partie 1 & 2 Révision n 2 Edition

Plus en détail

SOMMAIRE. Bureau Veritas Certification FranceGP01 Certification de systèmes de management 2015-05-15.docx Page 2/21

SOMMAIRE. Bureau Veritas Certification FranceGP01 Certification de systèmes de management 2015-05-15.docx Page 2/21 Procédure de Certification de systèmes de management GP01 Version du 15 mai 2015 SOMMAIRE 1. Proposition de certification... 3 1.1 Candidature... 3 1.1.1 Schéma général... 3 1.1.2 Schéma Multi-sites...

Plus en détail

Ce document est la propriété de la MAP. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation. MECANIQUE AERONAUTIQUE PYRENEENNE

Ce document est la propriété de la MAP. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation. MECANIQUE AERONAUTIQUE PYRENEENNE MANUEL MANAGEMENT QUALITE Révision janvier 2010 Ce document est la propriété de la MAP. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation. MECANIQUE AERONAUTIQUE PYRENEENNE Place d

Plus en détail

DOSSIER MODÈLE D'AUDIT NAGR OSBL DU SECTEUR PRIVÉ TABLE DES MATIÈRES GÉNÉRALE PARTIE 1 NOTIONS THÉORIQUES PARTICULARITÉS POUR LES OSBL.

DOSSIER MODÈLE D'AUDIT NAGR OSBL DU SECTEUR PRIVÉ TABLE DES MATIÈRES GÉNÉRALE PARTIE 1 NOTIONS THÉORIQUES PARTICULARITÉS POUR LES OSBL. DOSSIER MODÈLE D'AUDIT NAGR OSBL DU SECTEUR PRIVÉ GÉNÉRALE PARTIE 1 NOTIONS THÉORIQUES PARTICULARITÉS POUR LES OSBL Introduction Module 1 Contrôle de la qualité et documentation Module 2 Acceptation de

Plus en détail

Mise en place d une démarche qualité dans un système d information

Mise en place d une démarche qualité dans un système d information Mise en place d une démarche qualité dans un système d information IMGT The international ImMunoGeneTics information system Laëtitia Regnier, IE Bioinformatique, Responsable Management de la Qualité (RMQ).

Plus en détail

REALISATION DES PRESTATIONS

REALISATION DES PRESTATIONS Manuel de management de la qualité Chapitre 4 : REALISATION DES PRESTATIONS Approuvé par Guy MAZUREK Le 1/10/2014 Visa Page 2 / 13 SOMMAIRE 1 PROCESSUS GENERAL DE REALISATION D'UNE AFFAIRE... 4 2 LA PROSPECTION...

Plus en détail

asah alpha consulting Prog o ram a m m e e de d e fo f r o mat a i t on o n 2 01 0 5

asah alpha consulting Prog o ram a m m e e de d e fo f r o mat a i t on o n 2 01 0 5 AUDIT 1 1.1 Evaluation et appréciation du contrôle Auditeurs internes, contrôleurs de gestion Responsables administratifs et financiers ; Durée : 03 jours Maitriser la démarche d évaluation interne Mettre

Plus en détail

Notre écoute et notre réactivité

Notre écoute et notre réactivité 2010 Manuel Qualité Politique qualité Notre écoute et notre réactivité sont la garantie de notre capacité à réaliser des prestations d un haut niveau de qualité. Il s agit de remplir les missions fixées

Plus en détail

Rapport d audit. SAS au capital de 18 187 000-479 076 002 RCS Bobigny

Rapport d audit. SAS au capital de 18 187 000-479 076 002 RCS Bobigny Rapport d audit AIP PRIMECA LORRAINE Type d audit : AUDIT RENOUVELLEMENT 3 Référentiel: ISO 9001 : 2008 Dates de l audit : 31/03 après midi et 01/04/2014 Référence organisme : 27743 AFNOR Certification

Plus en détail

Règles de certification

Règles de certification N d identification : NF212 N de révision : 7.3 Mise à jour : 04/02/2015 Et addendum n 1 du 04/02/2015 Date de mise en application : 04/02/2015 Règles de certification SERVICES DE DEPANNAGE/REMORQUAGE DE

Plus en détail

Processus 2D-Doc. Version : 1.1 Date : 16/11/2012 Pôle Convergence AGENCE NATIONALE DES TITRES SECURISÉS. Processus 2D-Doc.

Processus 2D-Doc. Version : 1.1 Date : 16/11/2012 Pôle Convergence AGENCE NATIONALE DES TITRES SECURISÉS. Processus 2D-Doc. Page 1 sur 16 PROCESSUS 2D-DOC...1 1. ARCHITECTURE GLOBALE...4 1.1. 1.2. Les rôles... 4 Les étapes fonctionnelles... 5 1.2.1. Etape 1 : la création du code à barres... 5 1.2.2. Etape 2 : l envoi du document...

Plus en détail

PROCESSUS DE CERTIFICATION

PROCESSUS DE CERTIFICATION v. 02/02/2015 PROCESSUS DE CERTIFICATION COSMETIQUES ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES Le présent document a pour objectif de décrire les étapes clefs du processus de certification et fait partie intégrante de

Plus en détail

La qualité pour et par la pédagogie : exemple d animation du SMQ du Master QHSE de Valenciennes (France)

La qualité pour et par la pédagogie : exemple d animation du SMQ du Master QHSE de Valenciennes (France) La qualité pour et par la pédagogie : exemple d animation du SMQ du Master QHSE de Valenciennes (France) Jean-Luc Menet (ENSIAME-UVHC) Responsable Pédagogique Master QHSE Éric Winter (ENSIAME-UVHC) Responsable

Plus en détail

Banque européenne d investissement. Charte de l Audit interne

Banque européenne d investissement. Charte de l Audit interne Charte de l Audit interne Juin 2013 Juin 2013 page 1 / 6 Juin 2013 page 2 / 6 1. Politique L Audit interne est une fonction essentielle dans la gestion de la Banque. Il aide la Banque en produisant des

Plus en détail

Audit initial - Phase 1 / Stage 1 Assessment INFOMA

Audit initial - Phase 1 / Stage 1 Assessment INFOMA Audit initial - Phase 1 / Stage 1 Assessment Rapport / Report for: INFOMA Référence LRQA/LRQA reference:fqa 4001178/1001 Date(s) de l audit/assessment dates:jeudi 30 Avril 2009 Site(s) audité(s)/assessment

Plus en détail

L Audit selon la norme ISO27001

L Audit selon la norme ISO27001 L Audit selon la norme ISO27001 5 ème Rencontre des Experts Auditeurs ANSI Anissa Masmoudi Sommaire 1. La norme ISO27001 2. La situation internationale 3. L audit selon la norme ISO27001 4. Audit 27001

Plus en détail

DDO/D2OM/DPMI Séminaire ACORS SMI Septembre 2014. Quitter sommaire préc. suiv.

DDO/D2OM/DPMI Séminaire ACORS SMI Septembre 2014. Quitter sommaire préc. suiv. 1 Séquence 1 : La continuité dans nos démarches centrées sur nos clients L engagement du directeur général Historique des démarches Présentation du référentiel SMI Séquence 2 : Les outils du SMI Le référentiel

Plus en détail

TUV Certification Maroc

TUV Certification Maroc Page 1 sur 8 Formation : Référence : Durée : Formation enregistrée IRCA Auditeur / Responsable d audit ISO 22000 :2005 Q02 5 jours Date : Du 12 au 16 Octobre 2009 Lieu : HOTEL BARCELO à Casablanca TÜV

Plus en détail

Cahier des charges pour la réalisation d un audit externe du programme GUS / OFS

Cahier des charges pour la réalisation d un audit externe du programme GUS / OFS Département fédéral de l intérieur (DFI) Office Fédéral de la Statistique OFS Etat-major Cahier des charges pour la réalisation d un audit externe du programme GUS / OFS Table des matières 1 Généralités

Plus en détail

PROCEDURE ENREGISTREMENT

PROCEDURE ENREGISTREMENT Page 1 sur 7 ANNULE ET REMPLACE LES DOCUMENTS SUIVANTS référence 04/PR/001/02/V01 04/PR/001/02/V02 04/PR/001/02/V03 04/PR/001/02/V04 04/PR/001/02/V05 04/PR/001/02/V06 04/PR/001/02/V07 04/PR/001/02/V08

Plus en détail

SPECIFICATION "E" DU CEFRI CONCERNANT LES ENTREPRISES EMPLOYANT DU PERSONNEL DE CATEGORIE A OU B TRAVAILLANT DANS LES INSTALLATIONS NUCLEAIRES

SPECIFICATION E DU CEFRI CONCERNANT LES ENTREPRISES EMPLOYANT DU PERSONNEL DE CATEGORIE A OU B TRAVAILLANT DANS LES INSTALLATIONS NUCLEAIRES 92038 PARIS LA DEFENSE CEDEX Page 1 / 11 SPECIFICATION "E" DU CEFRI CONCERNANT LES ENTREPRISES EMPLOYANT DU PERSONNEL DE CATEGORIE A OU B TRAVAILLANT DANS LES INSTALLATIONS NUCLEAIRES 29/11/00 13 Indice

Plus en détail

CONTROLE GÉNÉRAL ÉCONOMIQUE ET FINANCIER

CONTROLE GÉNÉRAL ÉCONOMIQUE ET FINANCIER CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER MISSION AUDIT 3, boulevard Diderot 75572 PARIS CEDEX 12 CONTROLE GÉNÉRAL ÉCONOMIQUE ET FINANCIER CHARTE DE L'AUDIT Validée par le comité des audits du 4 avril 2012

Plus en détail

REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF DENTAIRE PARTIE 3 OBTENTION DE LA CERTIFICATION

REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF DENTAIRE PARTIE 3 OBTENTION DE LA CERTIFICATION REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF DENTAIRE PARTIE 3 OBTENTION DE LA CERTIFICATION SOMMAIRE 3.1. Constitution du dossier de demande 3.2. Processus d'évaluation initiale Rev. 9 mai 2012 PROCESSUS D'OBTENTION

Plus en détail

Conditions générales d intervention du CSTB pour la délivrance des certificats de marquage CE

Conditions générales d intervention du CSTB pour la délivrance des certificats de marquage CE CSTB/CG CE/2013 Conditions générales d intervention du CSTB pour la délivrance des certificats de marquage CE Applicable au 1 er juillet 2013 (applicable on July, 1er, 2013) page 2/14 PREAMBULE Les États

Plus en détail

Manuel de management intégré

Manuel de management intégré Manuel de management intégré Versions 1 2015 Manuel de management intégré ETT 04/2015 1 Préface Le manuel de management intégré se veut une présentation succincte de notre organisation. Cette organisation

Plus en détail

Appendice 2. (normative) Structure de niveau supérieur, texte de base identique, termes et définitions de base communs

Appendice 2. (normative) Structure de niveau supérieur, texte de base identique, termes et définitions de base communs Appendice 2 (normative) Structure de niveau supérieur, texte de base identique, termes et définitions de base communs NOTE Dans les propositions de Texte identique, XXX désigne un qualificatif de norme

Plus en détail

Référentiel Engagement de service

Référentiel Engagement de service Toute reproduction intégrale ou partielle faite en dehors d une demande expresse d AFNOR Certification ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite (code de la propriété intellectuelle artt. L122-4

Plus en détail

REGLES GENERALES DE CERTIFICATION HACCP

REGLES GENERALES DE CERTIFICATION HACCP REGLES GENERALES DE CERTIFICATION HACCP Date d application 1 er Mars 2012 Angle Avenue Kamal Zebdi et rue Dadi Secteur 21, Hay Riad-Rabat Tél.: (+212) 537 57 24 49/53 Fax: (+212) 537 71 17 73 URL : www.imanor.ma

Plus en détail

Présentation des guides d audit et du processus d audit d un réseau académique de formation continue

Présentation des guides d audit et du processus d audit d un réseau académique de formation continue Décembre 2011 Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la Recherche Inspection générale de l'éducation nationale Présentation des guides d audit et du processus d audit d

Plus en détail

Système de Management par la Qualité

Système de Management par la Qualité Système de Management par la Qualité Rapport Technique Référence Rédigé par MAN-01 Jérémie Dhennin Nombre de pages 9 Le 23 juillet 2015 Diffusion non restreinte ELEMCA SAS / RCS Toulouse 790 447 866 425,

Plus en détail

Systèmes et réseaux d information et de communication

Systèmes et réseaux d information et de communication 233 DIRECTEUR DES SYSTÈMES ET RÉSEAUX D INFORMATION ET DE COMMUNICATION Code : SIC01A Responsable des systèmes et réseaux d information FPESIC01 Il conduit la mise en œuvre des orientations stratégiques

Plus en détail

MANAGEMENT PAR LA QUALITE ET TIC

MANAGEMENT PAR LA QUALITE ET TIC Garantir une organisation performante pour satisfaire ses clients et ses partenaires, telle est la finalité d une certification «qualité». On dénombre de nombreux référentiels dont le plus connu et le

Plus en détail

MANAGEMENT PAR LA QUALITE ET TIC

MANAGEMENT PAR LA QUALITE ET TIC MANAGEMENT PAR LA QUALITE ET TIC Lorraine Garantir une organisation performante pour satisfaire ses clients et ses partenaires, telle est la finalité d une certification «qualité». On dénombre de nombreux

Plus en détail

Valorisation des résultats de la recherche. Objet et domaine d application du manuel Qualité...2

Valorisation des résultats de la recherche. Objet et domaine d application du manuel Qualité...2 Valorisation des résultats de la recherche Version : décembre 2003 Objet et domaine d application du manuel...2 Champ d application du manuel 2 Périmètre d application du manuel 2 Terminologie 2 Présentation

Plus en détail

PRINCIPES ET CONCEPTS GÉNÉRAUX DE L'AUDIT APPLIQUÉS AUX SYSTÈMES D'INFORMATION

PRINCIPES ET CONCEPTS GÉNÉRAUX DE L'AUDIT APPLIQUÉS AUX SYSTÈMES D'INFORMATION Audit Informatique PRINCIPES ET CONCEPTS GÉNÉRAUX DE L'AUDIT APPLIQUÉS AUX SYSTÈMES D'INFORMATION UE1 Jean-Louis Bleicher HEURES : 6 1) Systèmes d'information et audit : Les systèmes et technologies de

Plus en détail

8) Certification ISO 14 001 : une démarche utile et efficace

8) Certification ISO 14 001 : une démarche utile et efficace Aller plus loin 8) Certification ISO 14 001 : une démarche utile et efficace 8) Certification ISO 14 001 8 La norme ISO 14001 et la certification Cette norme internationale vise à établir dans l organisme

Plus en détail

BTS MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES GUIDE DU TUTEUR

BTS MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES GUIDE DU TUTEUR BTS MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES GUIDE DU TUTEUR Vous êtes tuteur d un étudiant en BTS management des unités commerciales. Ce guide vous est destiné : il facilite votre préparation de l arrivée du

Plus en détail

PRESENTATION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION

PRESENTATION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION Union Professionnelle des Professeurs, Cadres et Techniciens du Secrétariat et de la Comptabilité 21 r ue Cr ou le bar be 7 50 13 P ARI S 01 4 3 3 7 6 1 3 0 01 4 3 3 1 6 6 8 2 accueil@union-prof.asso.fr

Plus en détail

Qualité Sécurité Environnement

Qualité Sécurité Environnement Qualité Sécurité Environnement FORMATION AUDIT CONSEIL EXPERTISE >> Catalogue 2014 Nos innovations: e-learning, évaluation des compétences personnalisation Formation Hygiène Alimentaire ISO 9001 : 2008...

Plus en détail

REFERENTIEL DE CERTIFICATION

REFERENTIEL DE CERTIFICATION REFERENTIEL DE CERTIFICATION Référentiel I4 NF 285 Edition : Janvier 2015 N de révision : 4 ORGANISMES CERTIFICATEURS CNPP Cert. Route de la Chapelle Réanville CD 64 - CS 22265 F- 27950 SAINT-MARCEL Tél.

Plus en détail

Catalogue Formation 2015

Catalogue Formation 2015 Catalogue Formation 2015 Because you care about CONSUMERS HEALTH HACCP Expertise, votre partenaire en sécurité des aliments Présentation du catalogue Pourquoi faire de la formation? Formation préventive

Plus en détail

Performance en Ligne. Le logiciel de gestion de la performance. www.accordance.fr _. ACCORDANCE Consulting

Performance en Ligne. Le logiciel de gestion de la performance. www.accordance.fr _. ACCORDANCE Consulting Performance en Ligne Le logiciel de gestion de la performance ACCORDANCE Consulting _ www.accordance.fr _ AMÉLIORER LA PERFORMANCE GLOBALE DE VOTRE ENTREPRISE AVEC ACCORDANCE SOLUTIONS Ø Aperçu La société

Plus en détail

SOMMAIRE 1 LA POLITIQUE GENERALE ET LA POLITIQUE QUALITE 2 UNE ORGANISATION PROFESSIONNELLE FORTE ET GARANTE DE SES MEMBRES 3 NOTRE SMQ

SOMMAIRE 1 LA POLITIQUE GENERALE ET LA POLITIQUE QUALITE 2 UNE ORGANISATION PROFESSIONNELLE FORTE ET GARANTE DE SES MEMBRES 3 NOTRE SMQ Manuel Qualité 5 place du Rosoir 21000 DIJON Tél. : 03.80.59.65.20 Fax : 03.80.53.09.50 Mèl : contact@bfc.experts-comptables.fr www.bfc.experts-comptables.fr SOMMAIRE 1 LA POLITIQUE GENERALE ET LA POLITIQUE

Plus en détail

Archivage électronique - Règle technique d exigences et de mesures pour la certification des PSDC

Archivage électronique - Règle technique d exigences et de mesures pour la certification des PSDC Archivage électronique - Règle technique d exigences et de mesures pour la certification des PSDC Sommaire Description du modèle de surveillance Définitions Objectifs de la surveillance des PSDC Présentation

Plus en détail

PRESTATAIRES D AUDIT DE LA SECURITE DES SYSTEMES D INFORMATION

PRESTATAIRES D AUDIT DE LA SECURITE DES SYSTEMES D INFORMATION PREMIER MINISTRE Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale Agence nationale de la sécurité des systèmes d information PRESTATAIRES D AUDIT DE LA SECURITE DES SYSTEMES D INFORMATION

Plus en détail

Conditions générales pour la certification de systèmes de

Conditions générales pour la certification de systèmes de Page : 1 de 5 1 Généralités Le Service de Certification ESCEM propose aux entreprises de certifier leurs Systèmes de Management Qualité (SMQ), Santé Sécurité au travail (SMS) ou Environnement (SME). Les

Plus en détail

Mise en place d'une démarche qualité et maintien de la certification ISO 9001:2008 dans un système d'information

Mise en place d'une démarche qualité et maintien de la certification ISO 9001:2008 dans un système d'information Mise en place d'une démarche qualité et maintien de la certification ISO 9001:2008 dans un système d'information IMGT The international ImMunoGeneTics information system Joumana Jabado-Michaloud IE Bioinformatique,

Plus en détail

LA DEMATERIALISATION DES DOCUMENTS : Une démarche d avenir!

LA DEMATERIALISATION DES DOCUMENTS : Une démarche d avenir! LA DEMATERIALISATION DES DOCUMENTS : Une démarche d avenir! Introduction par Bertrand Degruson Directeur du développement Intervention de Stéphane Bertrand Expert Direction social RH Laurent Douressamy

Plus en détail

Génie Logiciel LA QUALITE 1/5 LA QUALITE 3/5 LA QUALITE 2/5 LA QUALITE 4/5 LA QUALITE 5/5

Génie Logiciel LA QUALITE 1/5 LA QUALITE 3/5 LA QUALITE 2/5 LA QUALITE 4/5 LA QUALITE 5/5 Noël NOVELLI ; Université d Aix-Marseille; LIF et Département d Informatique Case 901 ; 163 avenue de Luminy 13 288 MARSEILLE cedex 9 Génie Logiciel LA QUALITE 1/5 La gestion de la qualité Enjeux de la

Plus en détail

REF01 Référentiel de labellisation des laboratoires de recherche_v3

REF01 Référentiel de labellisation des laboratoires de recherche_v3 Introduction Le présent référentiel de labellisation est destiné aux laboratoires qui souhaitent mettre en place un dispositif de maîtrise de la qualité des mesures. La norme ISO 9001 contient essentiellement

Plus en détail

RÈGLEMENT* CONCERNANT L'AUDIT DE QUALITÉ DANS LE DOMAINE DES SERVICES COMPTABLES

RÈGLEMENT* CONCERNANT L'AUDIT DE QUALITÉ DANS LE DOMAINE DES SERVICES COMPTABLES RÈGLEMENT* CONCERNANT L'AUDIT DE QUALITÉ DANS LE DOMAINE DES SERVICES COMPTABLES * ) Approuvé par la Décision no. 00/39 du Conseil Supérieur du Corps des Experts Comptables et des Comptables Agréés de

Plus en détail

Se former aux processus aujourd hui? Présentation de l offre de formation Salon DEVPRO Février 2013

Se former aux processus aujourd hui? Présentation de l offre de formation Salon DEVPRO Février 2013 Se former aux aujourd hui? Présentation de l offre de formation Salon DEVPRO Février 2013 Sommaire 1 Pourquoi s intéresser aux et à leur pilotage? 2 Etat des lieux 3 L offre de formation/certification

Plus en détail

Conférence CRESTEL. Du risque SI aux risques business v1.0 09/03/2015

Conférence CRESTEL. Du risque SI aux risques business v1.0 09/03/2015 Conférence CRESTEL Du risque SI aux risques business v1.0 09/03/2015 1 Bonnes pratiques de certification, de conformité En matière de SSI, la «perfection», un «système sans faille», est toujours l objectif

Plus en détail

REFERENTIEL DES EMPLOIS-TYPES ET DES COMPETENCES COMMUNS AUX ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

REFERENTIEL DES EMPLOIS-TYPES ET DES COMPETENCES COMMUNS AUX ADMINISTRATIONS PUBLIQUES REFERENTIEL DES EMPLOIS-TYPES ET DES COMPETENCES COMMUNS AUX ADMINISTRATIONS PUBLIQUES Présentation L'élaboration d'un référentiel des emplois et des compétences (REC) est l'action fondatrice principale

Plus en détail

Planning Prévisionnel de Formations Inter-Entreprises «2015»

Planning Prévisionnel de Formations Inter-Entreprises «2015» Planning Prévisionnel de Formations Inter-Entreprises «2015» Inter Dates Mois Domaine Juillet Workshop - Bureautique: Word-Excel-Power Point 26 au 30 Juillet Informatique-Bureautique Les fondamentaux de

Plus en détail

Manuel Qualité. Satisfaire durablement et efficacement nos clients

Manuel Qualité. Satisfaire durablement et efficacement nos clients Q Manuel Qualité Satisfaire durablement et efficacement nos clients Politique Qualité Acteur reconnu de la sécurité des personnes et des biens et de la protection de l environnement, Apave a la volonté

Plus en détail

La Qualité de SFR Business Team

La Qualité de SFR Business Team La Qualité de SFR Business Team au service de ses clients Faire équipe avec vous est la promesse de SFR Business Team faite à son marché. Présent et performant sur l ensemble des segments, de la TPE au

Plus en détail

Comité réglementation et simplification du conseil national de l industrie 16 mai 2014

Comité réglementation et simplification du conseil national de l industrie 16 mai 2014 Comité réglementation et simplification du conseil national de l industrie 16 mai 2014 Transposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relatif à l obligation d audit énergétique Yann MENAGER

Plus en détail

Manuel qualité du laboratoire

Manuel qualité du laboratoire Laboratoire de biologie médicale des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg Pôle de biologie 1 place de l Hôpital BP 426 67091 Strasbourg Cedex Manuel qualité du laboratoire Version 04 Rédaction : Cellule

Plus en détail

S.BAYNAUD www.haccp.fr

S.BAYNAUD www.haccp.fr Les référentiels qualité et sécurité des aliments pour les IAA Qualité Sécurité Traçabilité des Aliments 2 bis rue Lamoricière CS 10402 44104 Nantes Cedex 4 Tél : 02 51 72 11 22 Fax 02 51 72 11 33 E.mail

Plus en détail

AVIS DE SOLLICITATION DE MANIFESTATION D INTERET AUPRES DE CONSULTANT INDIVIDUEL

AVIS DE SOLLICITATION DE MANIFESTATION D INTERET AUPRES DE CONSULTANT INDIVIDUEL REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES CENTRE DE DOCUMENTATION NUMERIQUE ET DE FORMATION

Plus en détail

Master Ressources Humaines

Master Ressources Humaines 1 - Objectifs de formation du Master Le Master comprend deux années : Première année : Seconde année : La première année est dédiée à l acquisition des connaissances fondamentales en gestion des ressources

Plus en détail

Séminaires organisés en France Séminaires organisés au Canada Séminaires organisés au Maroc Séminaires organisés au Sénégal

Séminaires organisés en France Séminaires organisés au Canada Séminaires organisés au Maroc Séminaires organisés au Sénégal éminaires organisés en France éminaires organisés au anada éthodes et outils d élaboration des DT (global et sectoriels) dans le cadre de la réforme des finances publiques Budgétisation axée sur les objectifs

Plus en détail

RÈGLES DE CERTIFICATION D ENTREPRISE

RÈGLES DE CERTIFICATION D ENTREPRISE RÈGLES DE CERTIFICATION D ENTREPRISE Fabrication et transformation de matériaux et d emballages destinés au contact des aliments : respect des règles d hygiène (méthode HACCP) Réf. Rédacteur LNE PP/GLB

Plus en détail

CATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015

CATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015 CATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015 Professionnels de l alimentation 06.47.75.88.57 HQSA Consulting contact@hqsafrance.fr Numéro de déclaration de prestataire de formation : SIRET SIRET : 804 : 284 284 420

Plus en détail

I-1 : Principes clés de la consolidation des comptes I-2 : Périmètre et méthodes de consolidation

I-1 : Principes clés de la consolidation des comptes I-2 : Périmètre et méthodes de consolidation I-1 : Principes clés de la consolidation des comptes I-2 : Périmètre et méthodes de consolidation I-3 : pourcentage de contrôle et pourcentage d intérêt II-1 : les missions de l auditeur des comptes consolidés

Plus en détail