CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE LA MARNE Route de Suippes CS CHALONS-EN-CHAMPAGNE Cedex

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1 CONSEIL EN DEVELOPPEMENT ET AMENAGEMENT TOURISTIQUE Edition 2014 CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE LA MARNE Route de Suippes CS CHALONS-EN-CHAMPAGNE Cedex Alexandrine DAVESNE - Conseillère tourisme rural Ligne directe : Secrétariat : Fax : Mail : alexandrine.davesne@marne.chambagri.fr

2 Accompagnement dans la mise en place d une activité d accueil touristique Vous avez pour projet de créer un hébergement touristique de type gîte ou chambres d hôtes? Vous êtes propriétaire d un bien immobilier ou vous souhaitez faire une acquisition et désirez le mettre en location touristique? Vous êtes salarié ou retraité du secteur privé ou public, exploitant agricole ou viticole? Vous souhaitez diversifier votre activité professionnelle? Le Pôle Tourisme de la Chambre d Agriculture de la Marne peut vous aider dans vos démarches, que vous souhaitiez ouvrir un hébergement en toute indépendance ou intégrer un label de qualité à la fin des travaux. La Chambre d Agriculture a pour objectif d orienter les porteurs de projets dans les différentes étapes de la mise en œuvre du projet, des premières interrogations jusqu à la commercialisation de l hébergement. Elle accompagne également les porteurs de projet dans le montage des dossiers de demande de subventions. Le Pôle Tourisme de la Chambre d Agriculture de la Marne est composé d une équipe qui travaille en relation étroite avec les élus et les labels touristiques, les professionnels du tourisme et la clientèle. Sa mission, INFORMER et CONSEILLER sur : Le cadre règlementaire des activités touristiques Les normes de classement des hébergements, la spécificité des labels Les dispositifs d aides financières relatifs au projet Les données statistiques Les interlocuteurs susceptibles d aider le porteur de projet sur des questions spécifiques : fiscalité, sécurité, signalisation La faisabilité touristique du projet La préparation au démarrage de l activité La promotion et la mise en marché 1

3 Un projet? Les étapes clés pour se lancer Votre projet doit être le plus cohérent possible, en équilibre avec les contraintes de temps et de financement. Il doit être adapté à votre niveau de compétence ainsi qu à votre environnement. Vous devez trouver un juste équilibre entre : Vos objectifs personnels (ce que vous voulez faire) Les besoins du marché (ce que vous devriez faire) Votre potentiel (ce que vous pouvez faire) Afin de structurer votre démarche d accueil et de conseil, le pôle tourisme de la Chambre d Agriculture a mis en place une méthodologie par étape. Cette procédure vous assure une information sur les fondamentaux nécessaires à l aboutissement du projet, quel que soit son état d avancement. 1. Contacter la Chambre d Agriculture pour demander un premier dossier d information. Le dossier comprend : Un document d information concernant les différentes étapes dans la création d un projet d hébergement touristique Le guide des subventions Le ou les cahiers des charges de chaque label, correspondant au projet envisagé Un guide départemental Gîtes de France et Clévacances 2. Participer à la formation «Créer un hébergement touristique» La Chambre d Agriculture, organisme de formation agréé, propose une journée de formation destinée à tous les porteurs de projet qui souhaitent développement une activité d accueil chez l habitant. Celle-ci permet d appréhender les principales caractéristiques d un projet d accueil touristique et les aspects règlementaires, et d obtenir des réponses aux questions que vous vous posez. Le guide du loueur et l observatoire statistique sont remis pendant la formation. 6 formations par an sont programmées (une tous les deux mois). Le coût de la formation est de Demander une visite conseil* *Prestation payante selon tarif en vigueur Ces visites techniques personnalisées permettent de mettre en relief les atouts et les contraintes du projet mais aussi d apporter les préconisations nécessaires pour répondre aux attentes de la clientèle. Les visites techniques sont réalisées sur rendez-vous et font l objet d un compte-rendu détaillé mentionnant les pistes d amélioration. La visite technique peut être complétée par un appui au montage de dossiers de financements publics (Descriptifs et tarifs page 13). 2

4 Classement et labellisation : Mode d emploi Les travaux terminés, vous pouvez solliciter une demande de classement (gîte) ou de labellisation auprès d un label (Gîtes de France ou Clévacances). Vous pouvez ensuite choisir d être aidé par le service de réservation MARNE RÉSA SÉJOURS pour optimiser la commercialisation de hébergement labellisé. Meublé de tourisme ou chambre d hôtes? Qu est-ce qu un meublé de tourisme? Il s agit «d une villa, d un appartement ou d un studio meublé, à l usage exclusif du locataire, offert en location à une clientèle de passage qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine ou au mois, et qui n y élit pas domicile». (Arrêté du 8 janvier 1993 modifiant l arrêté du 28 décembre 1976) La déclaration en mairie via le Cerfa n *01 est obligatoire (disponible en mairie ou sur Internet). La labellisation et le classement sont volontaires. Qu est-ce qu une chambre d hôtes? Il s agit de «chambres meublées avec des sanitaires complets, aménagées chez l habitant en vue d accueillir des touristes, à titre onéreux, pour une ou plusieurs nuitées, assorties de prestations (petitdéjeuner et fourniture du linge de maison)». Elle est limitée à cinq chambres pour une capacité d accueil de quinze personnes. (Loi du 14 avril 2006 et son Décret du 3 août 2007) La déclaration en mairie via le Cerfa n 13566*02 est obligatoire (disponible en mairie ou sur Internet). La labellisation est volontaire. Les avantages de la labellisation Un gage de qualité pour les clients, Le bénéfice de la notoriété du label, L appartenance à un réseau national, Des conseils et un soutien juridiques, Un canal de promotion via des catalogues spécifiques, des sites web, des actions, Un canal de commercialisation, Des outils pour la location et la réservation. Les conditions d adhésion sont propres à chaque label. Leurs critères correspondent à des niveaux de confort et de qualité. La réglementation des «meublés de tourisme» L Etat a instauré un classement des locations saisonnières, référencées sous l appellation «meublés de tourisme». Ce classement, confié à des organismes agréés par la Préfecture, correspond à des critères précis, et s échelonne d une à cinq étoiles selon le niveau de confort. Ce classement est un gage de qualité pour les clients. Un gîte peut donc bénéficier d un double classement : meublé de tourisme et label. Il n y a pas encore de classement ministériel pour les chambres d hôtes. Elles doivent donc passer par un agrément au sein d un label pour obtenir un classement permettant de valoriser son niveau de confort. La Centrale de Réservation «Marne Résa Séjours» Cette association de loi 1901 a un double objectif : permettre la mise en marché des hébergements labellisés Clévacances et Gîtes de France de la Marne, et favoriser la promotion des hébergements et des prestations touristiques qui lui sont confiés. L équipe technique, composée de deux conseillères en séjours et d une animatrice, est chargée des relations entre les clients et les propriétaires : gestion des disponibilités, des réservations, conseils aux clients grâce à une bonne connaissance du parc d hébergements, gestion administrative et comptable Les démarches de location sont donc simplifiées, pour le client comme pour le propriétaire. 3

5 Les labels dans la Marne Gîtes de France Gîtes, chambres d hôtes, table d hôtes, gîtes de séjour En 3 mots : ACCUEIL - TRADITION - CAMPAGNE Présentation : Le label est attribué aux structures d accueil touristiques situées à la campagne mais aussi en ville depuis juin Elles sont sélectionnées pour la qualité de leur équipement, le respect de l architecture locale, l accueil personnalisé de leurs propriétaires et la présence d un espace extérieur. Date de création : 1951, dans les Basses Alpes, puis le mouvement s est généralisé à la France entière dès Aujourd hui : gîtes et chambres d hôtes en France métropolitaine et Outre-Mer. Dans la Marne: 175 gîtes ruraux, 97 chambres d hôtes. Bienvenue à la Ferme Ferme auberge, ferme de découverte, goûter à la ferme, vente de produits fermiers En 3 mots : AGRITOURISME - TERROIR - ACCUEIL Clévacances Locations de vacances, chambres d hôtes à la ville, en station touristique ou à la campagne... En 3 mots : QUALITE - CONFORT DIVERSITE Présentation : Le label peut être accordé aux studios, appartements et maisons, neufs ou anciens, à la mer, à la campagne, à la montagne ou bien en ville. La qualité, le confort et l environnement proposés par l hébergement sont déterminants pour le classement. Date de création : Né en 1995 de la fusion de trois labels déjà existants depuis la fin des années 80 : Cléconfort, Meublés Confiance, Nids Vacances. Présentation : Premier réseau français de vente directe et d accueil à la ferme, Bienvenue à la Ferme est aussi le premier réseau mondial en nombre de fermes. Il propose une offre diversifiée, regroupée en quatre thématiques majeures produits fermiers, restauration, séjours et loisirs encadrée par une charte éthique et des cahiers de charges spécifiques garantissant la qualité de cette offre. Date de création: Réseau fédéré par les Chambres d Agriculture depuis Aujourd hui : 24 ans d existence, adhérents, 3600 points de vente de produits fermiers à l échelle nationale Dans la Marne : 47 adhérents Aujourd hui : locations et chambres. Dans la Marne : 47 locations de vacances, 17 chambres d hôtes 4

6 GUIDE DES SUBVENTIONS Edition 2014

7 Les aides du Conseil Général de la Marne PROJET DE GÎTE PROJET DE CHAMBRE D HÔTES BÉNÉFICIAIRES Les communes et les particuliers (dans des communes de moins de 6500 habitants) CAPACITÉ ET CLASSEMENT MINIMUM 4 personnes Classement min. : 2 épis/ clés/ étoiles, ou contrôle qualité 2 personnes Classement minimum : 2 épis /clés ou contrôle qualité CONDITIONS D ATTRIBUTION Les travaux doivent correspondre à des améliorations et des aménagements de bâtiments anciens L aide correspond à une SUBVENTION de 25 % du montant de l investissement dans la limite de : MONTANT DE L AIDE TTC ou HT de travaux pour une création d un gîte de moins de 20 personnes, soit maximum TTC ou HT de travaux dans le cadre d une création d un gite de plus de 20 personnes, soit maximum TTC ou HT de travaux dans le cadre de l amélioration d un gîte existant en vue d obtenir un classement supérieur, soit maximum de travaux HT ou TTC par chambre d hôtes, soit maximum (plafonné à par projet, soit maximum) de travaux HT ou TTC par chambre pour la rénovation en vue d obtenir un classement supérieur, soit maximum (plafonné globalement à , soit 6000 maximum). ACCESSIBILITÉ TTC ou HT de SUBVENTION supplémentaire pour des aménagements permettant l accessibilité aux personnes à mobilité réduite Dans le cadre d un agrément du label «Tourisme & Handicap» DOSSIERS PRIORITAIRES DÉLAI DE RÉALISATION DES TRAVAUX Les dossiers présentant un projet spécifique ou innovant seront prioritaires : Agrément du label «Tourisme & Handicap» Mise en œuvre du label HQE ou de travaux spécifiques liés aux économies d'énergie ou à l'installation d'énergie renouvelable Produits insolites : péniche, roulotte, moulin Deux ans à compter de la notification de la décision d attribution du prêt. Les travaux ne peuvent commencer avant validation du dossier par le Conseil Général. ATTRIBUTION DE L AIDE Sur présentation des factures acquittées. OBLIGATIONS Maintien de l activité pendant 10 ans Respect du cahier des charges du label choisi 6

8 Le montage du dossier de demande de subvention Les dossiers doivent être parfaitement lisibles et reliés. Deux exemplaires vous seront demandés. Un classeur souple conviendra et il faut éviter les feuilles volantes. Les dossiers incomplets seront retournés, ce qui impliquera des délais supplémentaires pour le passage des dossiers dans les différentes commissions. Dans le cadre d une prestation d accompagnement au montage de dossier de subvention, les dossiers sont à envoyer au Service Tourisme de la Chambre d Agriculture. qui donnera un avis sur le projet et qui se chargera de l envoi aux services instructeurs. La composition du dossier La charte du label concerné signée par le demandeur. Une lettre de motivation (vos objectifs, les atouts ) rédigée par vos soins. Le plan de masse et le plan de situation. Une copie de l acte de propriété. Un avant projet détaillé comprenant : un plan explicatif et descriptif des travaux, les différents plans avant et après travaux, les devis détaillés et des photographies intérieures et extérieures (photocopies couleurs de qualité acceptées) montrant l état actuel. Les meubles ne sont pas pris en compte dans les devis. L échéancier prévisionnel de réalisation des travaux. L option fiscale choisie. Une attestation de récupération ou de non récupération de la T.V.A. En cas de prêt bancaire complémentaire, une indication du tableau de financement de la banque. Une lettre d engagement à rembourser sans délai en cas de démission ou de radiation du label le restant de la subvention au prorata des années restant à courir. L adhésion au Service de Réservation pour les gîtes. Un R.I.B Un accompagnement sur mesure Afin de faciliter la réalisation du dossier, la chambre d Agriculture vous accompagne tout au long du processus. Pour vous faire gagner du temps, elle a mis en place un dossier type que vous pourrez compléter en toute simplicité. Ce dossier comprend une présentation générale du projet, une présentation technique et une présentation financière. 9

9 L OFFRE DE SERVICES Edition 2014

10 Formation : «Créer un hébergement touristique» Pour vous permettre d avancer dans votre réflexion, la Chambre d Agriculture a développé la formation «Créer un hébergement touristique», destinée aux porteurs de projets désireux de réaliser une activité d accueil chez l habitant avec ou sans démarche de labellisation. Objectif : Appréhender les principales caractéristiques de mise en œuvre d un projet d hébergement touristique Cette formation vous apportera, en une journée, tout ce qu il faut savoir sur : La définition et les caractéristiques des meublés de tourisme et des chambres d hôtes. Le cadre règlementaire (déclarations nécessaires, assurance, règles d urbanisme ). Les clés d une mise en tourisme réussie (organisation extérieure et intérieure). La création d hébergement thématique : accessibilité aux handicapés, Ecogîtes, stages thématiques La gestion du temps et l adoption de bons outils de gestion. La spécificité des labels, leurs avantages et les coûts d adhésion. Les dispositifs d aides financières 2014 relatifs à votre projet. L offre existante et les taux d occupation: données statistiques de l observatoire. La promotion et la mise en marché de l hébergement. Les interlocuteurs susceptibles de vous aider sur des questions spécifiques : fiscalité, sécurité, signalisation Un guide du porteur de projet et des documents techniques vous seront remis pendant la formation. Cette formation se déroule de 9H00 A 13H00 et de 14H00 à 17H00 à la CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA MARNE. (Plan d accès à la fin du dossier) Coût de la formation : 90 TTC par personne (+ Repas: 12 ) CONTACT Alexandrine DAVESNE Tél alexandrine.davesne@marne.chambagri.fr De façon à préparer au mieux cette journée, nous vous demandons de bien vouloir nous confirmer votre participation en renvoyant le bulletin d inscription ci-après par courrier à l adresse indiquée, par fax au ou par mail : alexandrine.davesne@marne.chambagri.fr. 11

11 Inscription Formation : «Créer un hébergement touristique» NOM / PRENOM :... ADRESSE : CODE POSTAL :.. VILLE :... TÉLÉPHONE : PROFESSION :. Je souhaite m inscrire A la journée formation «Créer un hébergement touristique» Du.. Inscription à retourner avec un chèque de 97 ( REPAS) à l ordre de l agent comptable de la Chambre d Agriculture de la Marne Au repas (12 par personne) Mon projet (Mettre une croix dans les cases correspondantes) Travaux et aménagements (Mettre une croix dans les cases correspondantes) Lieu d implantation du projet Gîte rural Gîte de grande capacité (10 pers et plus) Précisez la capacité d accueil Chambres d hôtes Avec table d hôtes Autre Ne sait pas encore Projet d acquisition Habitable mais quelques aménagements à réaliser (revêtements, accessoires, ameublement, décoration ) Gros travaux Structure prête à louer Merci de bien vouloir retourner ce document à l adresse suivante : CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE LA MARNE A l attention d Alexandrine DAVESNE Route de Suippes - CS Châlons-en-Champagne Cedex Tél / Fax : / alexandrine.davesne@marne.chambagri.fr 12

12 Visites techniques Conseil en aménagement touristique Descriptions et tarifs 2013 PRESTATIONS OBJECTIFS DESCRIPTION MOYENS TARIFS FORFAIT «ADVANCE» Étudier le potentiel touristique du projet. Apporter les conseils et les préconisations nécessaires à sa valorisation pour créer un hébergement qui soit en cohérence avec les besoins du marché. Apporter un accompagnement au montage du dossier de demande de subvention si il y a lieu. (vérification de l éligibilité du projet aux différentes aides publiques). Suivi du projet. Identification des atouts et des problématiques du projet. Définition des composantes nécessaires à la mise en tourisme du projet: environnement, équipement, cibles de clientèle, thématiques Apport de conseils en cours de réalisation, sur demande. Déplacement d un conseiller spécialisé. Mise à disposition de documents techniques. Compte-rendu de visite FORFAIT «ADVANCE» 1 HÉBERGEMENT 195 HT FORFAIT «HÉBERGEMENTS MULTIPLES OU PRO- DUITS INSOLITES» 295 HT FORFAIT «HÉBERGEMENT COLLECTIF» (projet de gîte de groupe à partir de 15 personnes) 295 HT FORFAIT «OPUS» Étudier le projet à partir des plans du bâtiment et des photos du site (ex : constructions neuves). Apporter les conseils et les préconisations nécessaires sur l agencement et les équipements. Apporter un accompagnement au montage du dossier de demande de subvention si il y a lieu. (vérification de l éligibilité du projet aux différentes aides publiques). Identification des caractéristiques techniques du projet à partir des plans et des photos. Apporter les conseils et préconisations nécessaires. Sur rendezvous à la C h a m b r e d Agriculture de la Marne. Mise à disposition de documents techniques. 90 HT FORFAIT «LITE» Conseils techniques en vue : Soit de l adhésion prochaine à un réseau de label. Soit du classement en meublé de tourisme. Soit en préparation de la mise en marché de l hébergement. Etudier les travaux de mise en conformité. Apporter les conseils et les préconisations nécessaires. Déplacement d un conseiller spécialisé. Compte-rendu de visite. 135 HT 13

13 Contacts Conseil en aménagement touristique, Alexandrine DAVESNE Tél Association des Gîtes de France de la Marne Céline GUERIN Tél Associations Clévacances Marne Stéphanie OUDNI Tél : Fax : stephanie.oudni@marne.chambagri.fr Bienvenue à la Ferme Nadine NIEL Tél: Fax: nadine.niel@marne.chambagri.fr Service de réservation Marne Résa Séjours Alexandrine Davesne: animatrice Céline MILLOT, Martine HUPPE: conseillère en séjour Tél marne-resa-sejours@orange.fr Partenaires / personnes ressources Pour obtenir de la documentation touristique, disposer d un avis sur l accessibilité handicapée, la labellisation Tourisme et Handicap et la signalisation : Comité Départemental du Tourisme de la Marne Rachelle DEBELLE 13 bis, rue Carnot - BP Châlons-en-Champagne Cedex Tél / Fax : cdt51@tourisme-en-champagne.com 14

14 Plan d accès à la Chambre d Agriculture Suippes Reims Châlons-en- Champagne Sur la N44, prendre sortie Suippes Vitry-le-François Chambre Départementale d Agriculture de la Marne Route de Suippes - CS Châlons-en-Champagne Cedex Tél / Fax