L Inspectrice de l Education Nationale à Mesdames les enseignantes, Messieurs les enseignants des écoles Mesdames et Messieurs les membres du RASED

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1 Montpellier, le 1 er septembre 2013 L Inspectrice de l Education Nationale à Mesdames les enseignantes, Messieurs les enseignants des écoles Mesdames et Messieurs les membres du RASED S/c Mesdames les directrices, Messieurs les directeurs d école circonscription de Montpellier St Jean de Vedas IEN Affaire suivie par Martine ANNE Téléphone XXXXXXX Télécopie XXXXXXX courriel ce b@acmontpellier.fr Inspection de l éducation nationale de l Hérault 356, quai Louis le Vau ZAC Louis la Fontaine Montpellier Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la note de service n 1, note de rentrée de l année scolaire 2013/2014. Ce document, comme chaque note de service, est émargé par tous les enseignants de l école (y compris RASED, TR, TRD, stagiaires et enseignants surnuméraires). Il est conservé dans un classeur «école». Il est consulté par les intervenants extérieurs (assistants administratifs aux directeurs d école, assistants d éducation, AVS, AVSi, intervenants municipaux réguliers, assistants étrangers etc ). Nom de l enseignant Date Emargement

2 Année 2013 / Note de Service n 1 NOTE DE RENTREE L équipe de circonscription toute entière vous souhaite une excellente année scolaire. Nous souhaitons tout particulièrement que les collègues nouvellement nommés se plaisent et s épanouissent dans leur nouveau poste ou métier. Je tiens à remercier vivement chacun d entre vous pour son implication et son souci constant d assurer un service public de qualité, pour les élèves et leur famille, compte tenu d un contexte d évolution de l école, toujours plus exigeant. L année scolaire passée a nécessité beaucoup d attention et d investissement de la part de chacun d entre vous, j en suis parfaitement consciente et je tiens à le souligner. Les choix organisationnels que vous avez su retenir dans les périodes difficiles ont permis d accueillir les élèves dans les meilleures conditions possibles, situation qui est tout à votre honneur. Vous avez choisi le métier d enseignant et vous assurez votre tâche avec compétences et dévouement. L équipe de circonscription est là pour vous soutenir dans votre action, vos projets et vous apporter toute l aide nécessaire. Vous saurez refonder la République par l école comme le souhaite notre Ministre, en œuvrant pour une école bienveillante et exigeante, qui ne soit pas porteuse de souvenir de souffrances ou d échecs. SOMMAIRE I) Présentation de la Circonscription : - les écoles de la circonscription par secteur de collège (annexe 1) - l'équipe de la Circonscription - le secrétariat de l'inspection - les référents ASH II) Organisation du temps scolaire (annexe 2) III) Fonctionnement administratif (annexe 3) - fiche école - congés de maladie, autorisations d'absence - accidents scolaires - fiches de renseignements familiaux (l exercice de l autorité parentale) - élections des représentants des parents d élèves aux conseils d école - le signalement pour faits de violence - absentéisme - le projet d école (annexe 4) IV) Vie de Circonscription : - enseignants nouvellement titularisés et nommés - les titulaires remplaçants - les animations pédagogiques - TICE - EPS et sorties scolaires, USEP - Les activités artistiques et culturelles - Les ENAF V) Quelques rappels et nouveautés

3 I - PRESENTATION DE LA CIRCONSCRIPTION - L'équipe de Circonscription : Inspectrice de l Education Nationale : Martine ANNE Secrétariat : Nadège SAPEDE XXXXXX@ac-montpellier.fr Conseillers Pédagogiques : Les conseillers pédagogiques sont tous les trois amenés à suivre vos projets. Ils ont néanmoins des missions particulières : - généraliste (missions maternelle, maîtrise de la langue, prévention de l illettrisme) Mickaël DUTREUIL mickael.dutreuil@ac-montpellier.fr - généraliste (mission Langues vivantes, cycle 2) Béatrix VINCENT beatrix.vincent@ac-montpellier.fr -généraliste ( EPS, TICE, Mathématiques, cycle 3) : Laurent VIVES laurent.vives@ac-montpellier.fr Psychologues et maîtres spécialisés (XXXXXXXX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXX Référents scolaires : (MDPH) - Pascale PUYREGNIER pour les écoles du secteur de collège de Villeneuve Les Maguelone ( ) - Nicolas SOUCHON pour les écoles des secteurs de collège de Saint Jean de Vedas et Fabrègues ( ) - Michel FOURNIER pour les écoles du secteur de collège Marcel Pagnol ( ) - Le secrétariat de l'inspection : Téléphone : XXXXXX Fax : XXXXXXXXX XXXXXXX@ac-montpellier.fr Adresse postale : Inspection de l Education Nationale, Circonscription de Montpellier St Jean de Vedas 356, quai Louis Le Vau ZAC Louis la Fontaine Montpellier Le secrétariat vous est ouvert et vous accueille de 8h à 12h et de 13h à 17h, les lundi, mardi, jeudi et vendredi et de 8h 30 à 11h 30, le mercredi. Entre 12 h et 13 h 30, il est nécessaire de prévenir, par téléphone, de votre venue. Les demandes d entretien avec l IEN sont accordées sur rendez-vous en contactant le secrétariat au préalable.

4 3) Les Référents ASH: La loi du 11 février 2005 fixe le cadre d intervention du référent scolaire. Il s agit d un enseignant spécialisé qui veille dans un secteur déterminé, aux conditions dans lesquelles se réalise la scolarisation de chaque élève en situation de handicap pour lequel il est désigné comme enseignant référent. C est avec son aide, lors de la réunion de l équipe de suivi de scolarisation, qu est élaboré le Projet Personnalisé de Scolarisation (PPS), après instruction et notification de la MDPH. L intervention du référent scolaire peut se faire à plusieurs niveaux : Dans la mise en place d un PPS. Dans le suivi de scolarisation de l élève bénéficiant d un PPS En soutien et conseil lors d une équipe éducative A la demande, selon les besoins rencontrés. Remarque : il ne se substitue pas au RASED. Il travaille en collaboration avec : o L élève et sa famille o L école, l équipe éducative et l équipe pédagogique o Le médecin scolaire o Les établissements médico-éducatifs o La MDPH (différents services) o Et tous les autres partenaires (médicaux, sociaux ) qui contribuent à l évolution de la scolarisation de l élève. Calendrier départemental harmonisé II - ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE (annexe 2) Organisation du temps de service des enseignants. Voir tableau de référence pour l utilisation des 108 h(annexe 2). - pont de l Ascension. Voir note de service (en annexe). Des compléments d informations vont vous être envoyés concernant les APC. III) FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF 1) - Fiches Ecoles Afin de dresser le tableau de bord de notre nouvelle circonscription, vous voudrez bien nous envoyer la fiche école que vous utilisiez dans votre circonscription précédente, actualisée pour l année scolaire ) Demande de congé, demande d autorisation d absence : Les autorisations, en réponse à vos demandes, sont régies par des textes qui précisent celles qui sont accordées de droit et celles qui sont soumises à l appréciation de Madame la Directrice académique sous couvert de l IEN. Certaines autorisations particulières peuvent être accordées sans traitement. - Demande de congé de maladie : Elle concerne le congé d une durée supérieure à 48 heures. L octroi des congés de maladie et éventuellement de leur prolongation, relève de la compétence de Madame la Directrice académique. L imprimé «demande de congé maladie» devra être rempli et envoyé à l IEN. Un certificat médical (arrêt de travail) doit obligatoirement accompagner cette demande.

5 - Demande d autorisation d absence : Exceptées celles qui, contingentées, sont accordées de droit (garde momentanée d enfant malade (BO n 18 du 5/09/1983), congé de paternité ou d adoption (BO n 34 du 2/10/1986), activités syndicales (décret du 28/05/1982) ) les autres demandes, de brève durée, doivent rester exceptionnelles. Une note de service de la DSDEN vous sera adressée sous peu directement dans vos écoles. L imprimé «demande d autorisation d absence» sera adressé à l IEN. (Annexe 3) Fondées sur des raisons très personnelles et singulières, ces demandes sont attentivement étudiées et nécessitent donc d être accompagnées : - d une pièce justificative (même a posteriori pour régularisation). - d un bref courrier explicatif manuscrit justifiant les raisons de la demande et permettant leur appréciation. Les réponses tiendront compte des circonstances particulières exposées et respecteront un principe d équité entre les enseignants. Dans la mesure du possible, prévenir le directeur et/ou l IEN avant la classe pour anticiper l organisation du service. D autre part, toute régularisation doit parvenir à l IEN dans les plus brefs délais. 3) Accidents scolaires : Bien qu étant sous votre surveillance toujours attentive et responsable, et malgré les dispositifs de sécurité et de protection que vous mettez en place, l accident scolaire est toujours présent (heureusement fort peu) dans nos statistiques. Je rappelle que, dans tous les cas d élève blessé, vous devez une fois les gestes d urgence accomplis, renseigner l imprimé «déclaration d accident scolaire». 4) Fiche de renseignements familiaux L école est tenue d informer les familles sur ce qui concerne les apprentissages de leurs enfants et d entretenir le dialogue avec les représentants des parents. Aussi, il importe que vous puissiez disposer, dans la mesure du possible, des coordonnées des deux parents, principalement en cas de résidence séparée (note du BO n 38 du ). Vous trouverez des précisions importantes concernant l exercice de l autorité parentale en milieu scolaire dans le livret diffusé par le ministère 5) Elections des représentants des parents d élèves aux conseils d école Sur le site de la DSDEN de l Hérault vous trouverez tous les documents nécessaires. Je rappelle ici aux directeurs l obligation d évoquer avec les parents, lors des réunions de rentrée, la question des élections. Se reporter au Bulletin Officiel n 26 du 27 juin 2013 ( elections-des-representants-de-parents-d-eleves-et-baccalaureat-technologique.html) Il précise que les élections se dérouleront, pour tous, le vendredi 11 octobre J attire aussi l attention de chacun sur l obligation d organiser au moins deux fois par an et par classe une rencontre enseignants/parents (décret n du 28 juillet 2006, modifiant le code de l éducation). 6) - Procédure de signalement pour fait de violence : La fiche de signalement ainsi que la circulaire vous seront envoyées au cours de la première semaine de septembre. 7) Absentéisme scolaire : La circulaire du 23 septembre 2011 précise les procédures à suivre. Il faut être vigilant lorsque les quatre demijournées d absence ont été atteintes. 8) Le projet d école

6 L année scolaire sera une année bilan du Projet d Ecole qui s achève. Pour cette année, il conviendra de compléter une fiche de réactualisation des actions de ce projet (voir annexe) IV) VIE DE LA CIRCONSCRIPTION 1)- Les maîtres d accueil temporaire : Ils ont un rôle précieux dans la formation de nos jeunes collègues. Les enseignants volontaires pour cette fonction devront se faire connaître avant le 4 septembre Pour rappel : L État-employeur définit les compétences des personnels d enseignement, de documentation et d éducation. Ces compétences sont abordées dès l université, se construisent progressivement durant l année de professionnalisation, se développent et se consolident pendant les deux premières années d exercice puis tout au long de la vie professionnelle. Extrait de la circulaire n du 23 février 2007 Compétences professionnelles des professeurs des écoles 6- Prendre en compte la diversité des élèves 7- Evaluer les élèves 1- Agir en fonctionnaire de l état, de façon éthique et responsable 2- Maîtriser la langue française pour enseigner et communiquer 3- Maîtriser les disciplines et avoir une bonne culture générale 4- Concevoir et mettre en œuvre son enseignement 8- Maîtriser les TIUCE 9- Travailler en équipe, coopérer avec les parents et les partenaires de l école 5- Organiser le travail de la classe 10- Se former et innover Si vous souhaitez faire le point pour vous : (X : Acquis à souligner, Y : conforme, Z : à développer, W : j aimerais suivre une formation) Le texte du 18 juillet 2013 redéfinit les compétences. 2) - Les enseignants nouvellement titularisés (T2) J'attire l'attention des équipes pédagogiques sur l'accueil des enseignants sortant de l'iufm et dont c'est la première année d'exercice, voire la deuxième. Le concours et le soutien de l'équipe leur sont bénéfiques et je vous remercie de faciliter leur intégration. Je rappelle que les conseillers pédagogiques sont à leur écoute pour toute forme d'aide, comme ils sont à l'écoute des titulaires déjà expérimentés. Les T2 seront accompagnés par l équipe de circonscription. Je les recevrai à l IEN pour une réunion préparatoire à leur inspection. 3) - Les titulaires remplaçants : Ils ont une mission d ordre pédagogique et peuvent exécuter toutes les tâches remplies par tout enseignant. Le Titulaire remplaçant, lorsqu il est dans son école de rattachement, est un renfort à part entière, pour l équipe pédagogique. Il prend en charge des groupes, peut co intervenir dans une classe Un compteur sera mis en place pour eux (remplacements pour les écoles à 4 jours ou 4,5 jours). 4) Animations pédagogiques Pour l année , une note complémentaire va suivre. 5) TICE Mr Vives vous aidera au plan pédagogique à utiliser au mieux le matériel dont vous disposez, et à mettre en œuvre vos projets. Pour toute question technique, il coordonnera les aides éventuelles auprès de ses collègues conseillers TICE et des membres du groupe départemental dont il fait partie.

7 6) EPS, sorties scolaires, USEP, santé et sécurité, intervenants: a- Sorties scolaires Les formulaires concernant les sorties scolaires sont en ligne sur le site de la DSDEN. b- Les intervenants EPS - agrément/renouvellement des intervenants Règle générale : toute intervention pédagogique d une personne hors éducation nationale est soumise à agrément de Mme La Directrice Académique. Pourquoi un agrément : entre autre, l intervenant, son intervention sont couverts par votre contrat établissement. - Pour les activités à encadrement renforcé (natation, ski, VTT ) : n oubliez pas de demander le renouvellement/l agrément de vos intervenants - Si votre intervenant est rémunéré : remplir la convention Des conventions départementales sont signées avec des comités départementaux : renseignez-vous auprès du CPC EPS sur les modalités d intervention. c- Les rencontres Les rencontres départementales ou de circonscription ont lieu sur projet à la demande des équipes d école, de secteur ou à l initiative du CPC EPS de la circonscription ou de l Equipe EPS départementale. Elles sont organisées en partenariat conventionné (USEP, comités, collectivités, ). d- Projets EPS Mr Vives peut vous accompagner dans l élaboration des projets EPS, de la programmation, il organise le prêt de matériel et est un des relais locaux de L USEP 34 Il est également en charge du dossier santé de la circonscription (ACMO) et de la sécurité des établissements (PPMS). 7)- Les activités artistiques et culturelles L offre culturelle est désormais en ligne sur le site : S inscrire aux actions auprès des CPD. (offre culturelle) 8)- Les élèves nouvellement arrivés en France Tous les outils, documents et renseignements concernant l accueil des primo-arrivants sont en ligne sur le site Académique du CASNAV : Vous pouvez entre autre bénéficier de l intervention d interprètes médiateurs bilingues pour l accueil et l intégration des élèves et des familles dans vos établissements. Une mine d or site du CASNAV Les enquêtes ENAF sont à retourner 3 fois dans l année V) QUELQUES RAPPELS et NOUVEAUTES 1- L'acquisition des connaissances et des compétences définies par le socle commun constitue l'objectif premier de la scolarité obligatoire. 2- Le suivi en continu des progrès des élèves Le livret personnel de compétences est au service des élèves, des familles et des enseignants.

8 La qualité et la pertinence de l'évaluation, comme levier de réussite des élèves, doivent être l'objet d'un travail de réflexion collective permanent au sein des écoles (travail régulier en conseil des maîtres et en conseil de cycles). Il est rappelé à ce propos que la notation n'est pas contradictoire avec l'évaluation de compétences. La notation est un élément de l'évaluation mais elle n'a pas vocation à définir un seuil de validation de la compétence. Une procédure allégée a été mise en place en septembre Le Programme Personnalisé de Réussite Educative (PPRE, Loi du 23 avril 2005 BOEN du ) est le cadre de mise en cohérence des actions d'aide. Pour les élèves en difficulté, tous les moyens d'aide doivent être mobilisés. 3- La continuité école-collège - vers l'école du socle commun - Une continuité CM2- sixième renforcée Les commissions de liaison (CM2/6ème) continueront leurs travaux sur la continuité pédagogique, l'articulation des programmes et des apprentissages ainsi que sur le suivi particulier des élèves, repérés par les maîtres de l'école primaire. Un conseil pédagogique commun sera mis en place CM/6ème. Des compléments d information vous seront apportés en réunion des directeurs. - L'élaboration de «PPRE passerelle» 4-Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires - Décret n du 15 mai 2008 relatif à l organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires. 5- Temps de service des enseignants Le temps de service se répartit comme suit : - 24 heures d enseignement par semaine heures (annexe 4) 6- Conseils des maîtres : adresser un compte rendu de ces réunions à l inspection de circonscription selon l importance des contenus. 7- Conseils de cycles : adresser un relevé de conclusions à l inspection de circonscription. 8- Conseils d école : adresser un procès verbal à l inspection de circonscription. Je vous souhaite un bon travail et une année scolaire agréable. Martine ANNE

9 ANNEXE 1 ANNEXE 2 ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE ORGANISATION DES 108 HEURES Horaires Contenus 60 heures. 36h Activité Pédagogique Complémentaire en groupes restreints d élèves : aide aux élèves en difficulté scolaire aide au travail personnel activité prévue par projet d école, le cas échéant en lien avec le PEDT. 24h Organisation des APC - Articulation des APC avec les autres dispositifs Fluidité des parcours entre cycles 24 heures. Conseils des maîtres d école et de cycle. Continuité pédagogique entre cycles et liaison école - collège. Relations avec les parents. Elaboration et suivi des PPS pour les élèves handicapés 6 heures. Conseils d école 18 heures. Animation pédagogique et formation continue Calendrier annuel d utilisation des 90 heures organisées par l école PERIODE 1 semaines Du au Volume horaire Volume horaire Contenus (préciser les dates à chaque fois que c est possible) annuel période 1 60 heures 24 heures 6 heures

10 PERIODE 2 semaines Du au Volume horaire Volume horaire Contenus (préciser les dates à chaque fois que c est possible) annuel période 2 60 heures 24 heures 6 heures PERIODE 3 semaines Du au Volume horaire Volume horaire Contenus (préciser les dates à chaque fois que c est possible) annuel période 3 60 heures 24 heures 6 heures PERIODE 4 semaines Du au Volume horaire Volume horaire Contenus (préciser les dates à chaque fois que c est possible) annuel période 4 60 heures 24 heures 6 heures PERIODE 5 semaines Du au Volume horaire Volume horaire Contenus (préciser les dates à chaque fois que c est possible) annuel période 5 60 heures 24 heures 6 heures ANNEXE 3 FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF

11 ANNEXE 4 FICHE DE REACTUALISATION DES ACTIONS DU PROJET D ECOLE

12 FICHE DE REACTUALISATION DES DES ACTIONS DU PROJET D ECOLE Nom de l école ou RPI : Circonscription : Document à renseigner et à transmettre à l IEN au début de chaque année scolaire ANNEE Quelles sont les modalités de travail inscrites au projet d école? Année scolaire : Intitulé des contributions (programmations, projets de classes, priorités pédagogiques, fonctionnement de l équipe.) Cycle, classes concernés Calendrier Axe 1 Rappel de l objectif prioritaire :.. Axe 2 Rappel de l objectif prioritaire :. Axe 3 «spécifique école» Rappel de l objectif prioritaire :.

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