141E_DEP2 141E_DEP4 Délibérations du conseil municipal E_DEP2 141E_DEP3 Registres
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- Ernest Paradis
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1 Commune de Saint-Pierre-à-Gouy Dépôt des 9 décembre 1991 et 15 avril 2004 de la commune de Crouy-Saint-Pierre (le 21 septembre 1972, Saint-Pierre-à-Gouy a été rattachée à Crouy pour former Crouy-Saint-Pierre) (92 articles, 2,80 ml) Répertoire rédigé par Elise Ducrocq, sous la relecture de Roland Seené et la direction d'anne Lejeune, le 26/06/2017. Série D - Administration générale de la commune 1D - Conseil municipal 141E_DEP2 141E_DEP4 Délibérations du conseil municipal E_DEP2 141E_DEP3 Registres E_DEP2 Du 10 juillet 1864 au 13 novembre E_DEP3 Du 18 décembre 1898 au 6 novembre E_DEP4 Extraits, avis préfectoraux D - Administration de la commune Archives communales : inventaires, courrier des Archives 141E_DEP5 départementales Série E - Etat civil 141E_DEP6 Legs d'un particulier à la commune : courriers, certificats E_DEP1 Baptêmes, mariages, sépultures E_DEP7 Dossiers de mariage : publications, certificats, extraits Série F - Population - Économie Sociale - Statistique 1F - Population Page 1/9 Répertoire des archives déposées de la commune de Saint-Pierre-à-Gouy Edition du 20/12/2017
2 Mouvement de la population. - Statistiques annuelles des naissances, mariages, divorces et décès : tableaux 141E_DEP8 numériques (exercices ) En 1891, l'exercice comprend également un Dénombrement : états récapitulatifs, listes nominatives, tableau statistique des étrangers vierge et un 141E_DEP9 tableaux de répartition, instructions. tableau de la population par profession F - Agriculture Statistiques et renseignements agricoles. - Enquêtes annuelles, quinquennales et décennales : états des 141E_DEP10 sinistres, registres, questionnaires, tableaux Série G - Contributions - Administrations financières 1G - Impôts directs Cadastre Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal 141E_DEP11 et annexes E_DEP12 Etat de sections des propriétés foncières Matrice de rôle perpétuelle pour la contribution foncière, 141E_DEP13 supplément à la matrice La date est reconstituée d'après l'inventaire des 141E_DEP14 Etat de sections des propriétés bâties et non bâties. archives de 1847 (cf 141E_DEP4) E_DEP15 141E_DEP16 Matrice des propriétés foncières E_DEP E_DEP E_DEP17 141E_DEP18 Matrice des propriétés bâties E_DEP E_DEP E_DEP19 Matrice des propriétés non bâties E_DEP20 Etat de sections des propriétés non bâties Page 2/9 Répertoire des archives déposées de la commune de Saint-Pierre-à-Gouy Edition du 20/12/2017
3 141E_DEP21 Matrice des propriétés bâties et non bâties Construction nouvelle, reconstruction ou addition : La dernière déclaration date de Après 141E_DEP22 registre des déclarations. cette date, le registre est uniquement paraphé Contributions directes locales 141E_DEP23 Nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux Décompte pour servir de base au traitement du 141E_DEP24 receveur Notamment contributions foncière, personnelle 141E_DEP25 141E_DEP27 Matrices générales. et mobilière et des portes et fenêtres E_DEP E_DEP E_DEP Chemins vicinaux, prestations : rôles et registres de 141E_DEP28 déclarations, exercices 1885 à E_DEP29 Taxe municipale sur les chiens : registre de déclarations La dernière déclaration date de Après 141E_DEP30 Dégrèvements d'impôts : registre des déclarations. cette date, le registre est uniquement paraphé Contributions directes : tableaux de répartition entre 141E_DEP31 l'etat, le département et la commune Répartition du produit global des contributions : 141E_DEP32 mandements Série H - Affaires militaires 1H - Recrutement 141E_DEP33 141E_DEP34 Recensement militaire Tableaux nominatifs, bulletins de naissance, avis 141E_DEP33 d'inscription (classes 1831, ) E_DEP34 Avis de décès : registre à souche Page 3/9 Répertoire des archives déposées de la commune de Saint-Pierre-à-Gouy Edition du 20/12/2017
4 141E_DEP35 Armée territoriale : liste nominative, affiche, instructions H - Administration militaire Logement et cantonnement de troupes : instructions, 141E_DEP36 états des ressources Déclaration, recensement et classement des chevaux et 141E_DEP37 141E_DEP42 voitures Chevaux, juments, mules et mulets : tableaux, registres, 141E_DEP37 141E_DEP40 listes nominatives E_DEP E_DEP E_DEP E_DEP Voitures attelées et automobiles : registres, tableaux E_DEP E_DEP H - Garde nationale et sapeurs-pompiers Garde nationale. - Recensement : tableaux ( ). Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux 141E_DEP43 ( ) H - Mesures d'exception et faits de guerre Guerre de Occupation prussienne. - Réquisitions : états (1872). Dommages de guerre, réclamations : tableaux nominatifs 141E_DEP44 (1872). Instructions ( ) Première Guerre mondiale Mobilisation : instructions, affiche, télégramme ( ). Evacués et réfugiés : registre d'inscription, 141E_DEP45 demandes d'allocation, permis de séjour (1918) Deuxième Guerre mondiale Page 4/9 Répertoire des archives déposées de la commune de Saint-Pierre-à-Gouy Edition du 20/12/2017
5 Rationnement. - Charbon et lait, distribution de cartes : instructions, cartes, listes nominatives, registre ( ). Office des fontes, fers et aciers, bons d'achat 141E_DEP46 destinés aux agriculteurs : carnet à souche (1942) Série I - Police - Hygiène publique - Justice 1I - Police locale 141E_DEP47 Débits de boisson, ouverture et mutation : déclarations Police des inhumations : permis d'inhumer et d'exhumer, 141E_DEP48 autorisation de transport de corps Course cycliste : demande d'autorisation, arrêté (2 141E_DEP49 pièces) E_DEP50 Police de la chasse : délits (2 pièces) I - Hygiène publique et salubrité Protection de la santé publique et lutte contre les épidémies. - Règlement sanitaire municipal (1906). Nomination d'un agent de désinfection : arrêté (1 pièce, 1908). Epizooties et épidémies : arrêtés, carnet à souche, instructions ( ). Etablissements dangereux : 141E_DEP51 demande d'ouverture, enquête (1909) Vaccination et revaccination antivarioliques : carnets à 141E_DEP52 souche, listes nominatives Série K - Élections - Personnel 1K - Élections Elections politiques 141E_DEP53 Listes électorales (1848, ) Elections municipales. - Organisation et résultats : listes d'émargement, procès-verbaux ( ). Installation du conseil et nomination des maires et des adjoints : procès-verbaux, arrêtés, listes ( ). Démission et 141E_DEP54 réclamation : correspondance ( ) Page 5/9 Répertoire des archives déposées de la commune de Saint-Pierre-à-Gouy Edition du 20/12/2017
6 Elections politiques non municipales, organisation et résultats : tableaux des candidats, listes d'émargement, 141E_DEP55 141E_DEP57 procès-verbaux Elections au conseil général ( ) et 141E_DEP55 d'arrondissement ( ) E_DEP56 Elections législatives E_DEP57 Elections sénatoriales Elections professionnelles Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : 141E_DEP58 procès-verbal (1 pièce) Elections aux tribunaux et chambres de commerce : 141E_DEP59 listes électorales K - Personnel municipal 141E_DEP60 Garde champêtre et cantonnier, nomination : arrêtés Série L - Finances de la commune 1L - Comptabilité Budgets primitifs et supplémentaires : exercices 1823 à 141E_DEP E_DEP62 Compte administratif : exercice E_DEP63 Comptes de gestion : exercices 1878 à Contrôle des comptes et gestion. - Traitement versé par la commune au receveur : délibération (1911). Conseil de 141E_DEP64 préfecture : quitus ( ) Série M - Édifices communaux - Monuments et établissements publics 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Ecole et logement de l'instituteur. - Construction : autorisation de dépense, décompte, certificat de réception, plan du terrain, croquis du clocheton ( ). Travaux d'entretien : autorisation de dépenses, devis, courriers ( ). Montant du loyer : courrier 141E_DEP65 (1 pièce, 1947) Page 6/9 Répertoire des archives déposées de la commune de Saint-Pierre-à-Gouy Edition du 20/12/2017
7 Série N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux 1N - Biens communaux 3N - Eaux Vaine pâture, réglementation : arrêtés, délibérations, 141E_DEP66 correspondance Vente de bois : cahiers des charges, devis, procèsverbaux d'adjudication, délibération, cahier 141E_DEP67 d'enregistrement des baux E_DEP68 Marais communal : plan d'arpentage (1 pièce) N - Propriétés et droits divers, concessions au cimetière Cimetière. - Actes de concession ( ). Entretien : 141E_DEP69 devis, arrêté, autorisation de dépense ( ) Série O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux 1O - Travaux publics et voirie en général 141E_DEP70 141E_DEP71 Service vicinal Comptabilité : budgets, chapitres additionnels ( E_DEP ). Création de ressources : arrêtés ( ) Entretien du réseau, gestion annuelle : cahiers-journaux, 141E_DEP71 états des chemins tenus à l'état de viabilité Tracé des voiries. - Alignement : arrêtés, courriers ( ). Traverse de Saint-Pierre-à-Gouy : plan d'alignement (1887). Prolongement de chemins : croquis, 141E_DEP72 plan (sans date) O - Moyens de transport et travaux divers 141E_DEP73 Carrière : déclaration d'ouverture (3 pièces, 1897, 1946) Série Q - Assistance et prévoyance 1Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Page 7/9 Répertoire des archives déposées de la commune de Saint-Pierre-à-Gouy Edition du 20/12/2017
8 Le bureau d'assistance est devenu bureau de bienfaisance à compter de 1913 grâce aux biens de l'ancienne fabrique et de 141E_DEP74 141E_DEP80 Bureau d'assistance puis de bienfaisance. mense de l'église de Picquigny Registre de bons de pain ( ) puis de 141E_DEP74 délibérations : 10 juin 1906 au 14 juin E_DEP75 Registre de délibérations : novembre 1932 à janvier Etablissement du nouveau bureau de bienfaisance : 141E_DEP76 arrêtés, instructions, avis Nomination et élection des membres de la commission 141E_DEP77 administrative : procès- verbaux, arrêtés E_DEP78 141E_DEP80 Comptabilité Budgets des recettes et des dépenses, chapitres 141E_DEP78 additionnels, exercices 1904 à E_DEP79 Comptes administratifs, exercices 1904 à Contrôle. - Comptes de gestion (exercices 1904 à 1912). Conseil de préfecture : quitus ( ). Etats statistiques financiers ( ). Décompte pour servir 141E_DEP80 de base au traitement du receveur (1914) Q - Institutions diverses Caisse départementale de secours contre l'incendie : 141E_DEP81 listes nominatives, bordereaux individuels Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance Assistance médicale gratuite. - Admission au régime : 141E_DEP82 listes nominatives E_DEP83 Femmes en couche : listes nominatives, délibérations Protection des enfants du premier âge, placement des enfants en nourrice : carnets de nourrices, carnets à 141E_DEP84 souche des certificats délivrés par le maire, instructions Page 8/9 Répertoire des archives déposées de la commune de Saint-Pierre-à-Gouy Edition du 20/12/2017
9 Vieillards, infirmes et incurables : délibérations, états 141E_DEP85 nominatifs et statistiques, carnet à souche Mutualité scolaire : note de service, livrets de sociétaire, 141E_DEP86 registres matricules, reçus Série R - Instruction publique - Sciences, lettres et arts 1R - Instruction publique Ecole primaire Organisation administrative. - Commission scolaire, élection et démission des membres : procès-verbaux, courrier ( ). Prévision des effectifs : listes nominatives, actes de naissance, certificats de 141E_DEP87 vaccination ( ) Financement, dépenses et recettes. - Caisse des écoles : statuts (1882), registre de délibérations ( ), budgets ( ), subventions ( ). Traitements des instituteurs : arrêtés ( ). Enfants admis gratuitement ou devant une rétribution : 141E_DEP88 instructions, listes nominatives ( , ) E_DEP89 Mobilier scolaire : registre d'inventaire Enseignements, cours préparatoire et élémentaire : listes 141E_DEP90 des récitations Autres institutions Pupilles de la nation, relations avec l'office 141E_DEP91 départemental : courriers, liste nominative, instructions R - Sciences, lettres et arts Bibliothèque populaire. - Création et dons : enquêtes statistiques, délibérations ( ). Comptabilité : registre de dépenses et de recettes ( ). Gestion des collections : inventaires, registre d'entrée et de sortie La bibliothèque populaire a été créée en E_DEP92 ( ). sous l'impulsion du conseil municipal Page 9/9 Répertoire des archives déposées de la commune de Saint-Pierre-à-Gouy Edition du 20/12/2017
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