BODACC BULLETIN OFFICIEL DES ANNEXÉ AU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE BODACC C. Modifications diverses - Radiations.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "BODACC BULLETIN OFFICIEL DES ANNEXÉ AU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE BODACC C. Modifications diverses - Radiations."

Transcription

1 Quarante-cinquième année. N o 47 B ISSN Lundi 7 et mardi 8 mars 2011 BODACC BULLETIN OFFICIEL DES ANNONCES CIVILES ET COMMERCIALES ANNEXÉ AU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIRECTION DE L INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE 26, rue Desaix, PARIS CEDEX 15 Standard Annonces Accueil commercial Abonnements (8h30 à 12h30) Télécopie BODACC B Modifications diverses - Radiations Avis aux lecteurs Les autres catégories d insertions sont publiées dans deux autres éditions séparées selon la répartition suivante } Vente et cessions... Créations d établissements... Procédures collectives... BODACC A Procédures de rétablissement personnel... Avis relatifs aux successions... Avis de dépôt des comptes des sociétés... BODACC C Banque de données BODACC servie par les sociétés : Altares-D&B, EDD, Extelia, Questel, Tessi Informatique, Jurismedia, Pouey International, Scores et Décisions, Les Echos, Creditsafe, Coface services, Cartegie, La Base Marketing, Infolegale, France Telecom Orange, Telino et Maxisoft. Conformément à l article 4 de l arrêté du 17 mai 1984 relatif à la constitution et à la commercialisation d une banque de données télématique des informations contenues dans le BODACC, le droit d accès prévu par la loi n o du 6 janvier 1978 s exerce auprès de la Direction de l information légale et administrative. 7:HRBRJL=VUY\UZ: Le numéro : 3,10 Abonnement. Un an (arrêté du 26 octobre 2010 publié au Journal officiel du 28 octobre 2010) : France : 393,60. Pour l expédition par voie aérienne (outre-mer) ou pour l étranger : paiement d un supplément modulé selon la zone de destination ; tarif sur demande Paiement à réception de facture. En cas de règlement par virement, indiquer obligatoirement le numéro de facture dans le libellé de votre virement. Toutes les annonces civiles et commerciales sur Internet

2 2 BODACC n o 47 B 8 mars 2011 MODIFICATIONS DIVERSES RADIATIONS (Décrets n os et du 23 mars 1967, n o du 3 juillet 1978) 01 - AIN GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Modifications et mutations diverses RCS Bourg-en-Bresse. LABBRUCCI (Claude). Activité : Brocante. Adresse : route de Dortan Oyonnax. Commentaires : Modification survenue sur l activité et transfert de l établissement principal RCS Bourg-en-Bresse. EL YOUSFI (Hamid). Activité : Vente de produits alimentaires. Adresse : route de Prevessin 4b N.9 le Grand Siècle Ferney-Voltaire. Commentaires : Modification survenue sur l activité et transfert de l établissement principal RCS Bourg-en-Bresse. BERARD (Jean-Paul, Marcel). Activité : Fabrication et vente de pizzas à emporter, fabrication revente de plats à emporter, sandwicherie. Commentaires : Modification survenue sur l activité RCS Bourg-en-Bresse. CHERIF (Mohamed). Nom commercial : Le relais du parc. Activité : Sandwiches, plats à emporter, crêpes, gaufres, frites, boissons, restaurant sur place et à emporter, vente de gâteaux oriental et européen, salle de jeux. Commentaires : Modification survenue sur le nom commercial, l activité RCS Bourg-en-Bresse. CALARD (Albert). Activité : Vente de pièces détachées automobiles d occasion et vente de voitures d occasion. Commentaires : Modification survenue sur l activité RCS Bourg-en-Bresse. VANLAUWE (Michel, Jean- Pierre). Nom commercial : Vanlauwe Michel. Activité : Location de chambres chez l habitant. Commentaires : Modification survenue sur le nom commercial, l activité RCS Bourg-en-Bresse. KALETAS (Zeki). Commentaires : Cessation d activité avec maintien de l inscription au RCS RCS Bourg-en-Bresse. CERETRANS. Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : CERE- GRAIN STE COOPERATIVE représenté par ROUGEAUX Denis, André Directeur d exploitation : PLENARD Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE D EXPERTISE COMPTABLE DANIEL BOU- LON. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. RHONALU. Forme : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance. Administration : Directeur général unique : MADANI Noureddine Président du Conseil de Surveillance : BOUTON Guillaume, Pierre Membre et vice-président du conseil de surveillance : BANANT Nathalie Membre du Conseil de Surveillance : FABRE Eric, Marie, Cyprien Membre du Conseil de Surveillance : MBC DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par JOMAIN David Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE MCR Commissaire aux comptes suppléant : CHARNY Alain. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. KRYMERIC. Forme : Société à responsabilité limitée. Adresse du siège social : Zone Artisanale de l Aiglette Nord Gex. Commentaires : Transfert du siège social RCS Bourg-en-Bresse. ADEXAUTO. Forme : Société à responsabilité limitée à associé unique. Adresse du siège social : 65 rue du Bugey Villars-les-Dombes. Adresse de l établissement principal : 65 rue du Bugey Villars-les-Dombes. Commentaires : Transfert du siège social, transfert de l établissement principal RCS Bourg-en-Bresse. HARSCO FRANCE SAS. Forme : Société par actions simplifiée unipersonnelle. Capital : euros. Commentaires : Modification survenue sur le capital RCS Bourg-en-Bresse. HARSCO FRANCE SAS. Forme : Société par actions simplifiée unipersonnelle. Capital : euros. Commentaires : Modification survenue sur le capital RCS Bourg-en-Bresse. MAXEVA 2. Forme : Société civile. Administration : Gérant(e) : GERBIER Jérôme, Pierre, Laurent. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. YSABAT. Forme : Société à responsabilité limitée. Activité : Maçonnerie générale, terrassement, rénovation, démolition Plâtrerie, peinture, revêtements sols et murs, plaquiste. Commentaires : Modification survenue sur l activité RCS Bourg-en-Bresse. SOCIETE CIVILE IMMO- BILIERE LES SABLES EN ABREGE SCI LES SABLES. Forme : Société civile. Administration : Gérant associé : REY Jean-Claude, René. Activité : Acquisition, propriété, administration par bail, location, construction de tous immeubles à usage commercial, bâti ou non bâti. Adresse de l établissement principal : 7 rue Antoine Belaysoud Bourg-en-Bresse. Commentaires : Modification survenue sur l administration et reprise de l activité après suspension. Date de commencement d activité : 1 er février RCS Bourg-en-Bresse. LE PLAZA LOUNGE. Forme : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. Activité : La création et l exploitation D un bar restaurant - pub - restaurant dansant. Commentaires : Modification survenue sur l activité RCS Bourg-en-Bresse. CEEDIAL. Forme : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. Adresse du siège social : 1 rue du Bois Trévoux. Commentaires : Transfert du siège social RCS Bourg-en-Bresse. ARKALANGE. Forme : Société à responsabilité limitée. Activité : Supermarché à prépondérance alimentaire. Adresse de l établissement principal : rue Edouard Herriot Centre Commercial du Marmont Jassans-Riottier. Précédent exploitant : RCS Bourg-en-Bresse SAS ED Commentaires : Mise en activité de la société sur prise en locationgérance. Date de commencement d activité : 21 décembre RCS Bourg-en-Bresse. MAXEVA. Forme : Société civile. Administration : Gérant(e) : GERBIER Jérôme, Pierre, Laurent. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. IST INTERNATIONAL SOFTWARE TRADING SARL. Forme : Société à responsabilité limitée. Adresse du siège social : 4bis rue de Meyrin Ferney- Voltaire. Adresse de l établissement principal : 4bis rue de Meyrin Ferney-Voltaire. Commentaires : Transfert du siège social, transfert de l établissement principal RCS Bourg-en-Bresse. BALBINOT HOLDING. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant(e) : BALBINOT Robert, Auguste. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. LITECH VAL DE SAONE. Forme : Société à responsabilité limitée. Commentaires : Cessation d activité.

3 BODACC n o 47 B 8 mars RCS Bourg-en-Bresse. SARL LE CHALET. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Liquidateur : KILIC Hulya né(e) CELEBI. Adresse du siège social : 115 place des Martyrs Hauteville-Lompnes. Commentaires : Dissolution de la société RCS Bourg-en-Bresse. C.B.EXPERTISE- COMPTABLE. Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : POLLY Anne-Laure Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ET CERTIFICATION Commissaire aux comptes suppléant : REYNAUD Camille. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. DIGISENS. Forme : Société anonyme. Capital : euros. Administration : Président directeur général : CURNIER François, Christophe, Robert Administrateur : CURNIER Nicolas, Bernard Administrateur : TRELLU Herve, Rêné, Marie Administrateur : MIGAULT Olivier, Jean-Lucien Administrateur : VILPOUX Pierre, Thomas Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier. Commentaires : Modification survenue sur le capital, l administration RCS Bourg-en-Bresse. GROUPE ROSET. Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : ROSET Michel, Denis Directeur général : ROSET Pierre, Emile, Christian Directeur général : LIPP Bernard, Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : UNION FIDUCIAIRE DE CONTROLE ET D OR- GANISATION Commissaire aux comptes titulaire : DFP ET ASSO- CIES Commissaire aux comptes suppléant : ALBRIEUX Françoise né(e) FAVET Commissaire aux comptes suppléant : PETIT Pierre- Yves. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. CONGESONLINE. Forme : Société à responsabilité limitée. Capital : euros. Commentaires : Modification survenue sur le capital RCS Bourg-en-Bresse. CPHR. Forme : Société civile immobilière. Adresse du siège social : 1377 avenue des Prés Seigneurs Zone Industrielle des Prés Seigneurs BP Dagneux. Adresse de l établissement principal : 1377 avenue des Prés Seigneurs Zone Industrielle des Prés Seigneurs - BP Dagneux. Commentaires : Transfert du siège social, transfert de l établissement principal RCS Bourg-en-Bresse. ASWELL. Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : ASTREL (SARL) représenté par GALVANI Giancarlo Directeur général : AQUA SYS- TEM DESIGN (SAS) représenté par SCHURR Vincent, Marie-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG (SANS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SANS). Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. LENNIE. Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : MANIGLIER Jean- Pierre Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT JC SARL Commissaire aux comptes suppléant : E.C. DE CAROLIS. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. LES AMIS DE LA MAI- SON DU PAIN. Forme : Société à responsabilité limitée. Capital : euros. Administration : Gérant(e) : REEMEN Marc, Richard. Commentaires : Modification survenue sur le capital, l administration RCS Bourg-en-Bresse. CAVEAU DES DEMOI- SELLES. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant(e) : GUILLERMIN Patrick, François. Adresse du siège social : 40 route du Châtelet Condon Andert et Condon. Commentaires : Modification survenue sur l administration et transfert du siège social RCS Bourg-en-Bresse. STRAFIL. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant(e) : RICARD Hervé. Commentaires : Modification survenue sur la forme juridique, l administration RCS Bourg-en-Bresse. MBL DEVELOPPEMENT. Forme : Société à responsabilité limitée. Capital : euros. Commentaires : Modification survenue sur le capital RCS Bourg-en-Bresse. FIDUCENTRE. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant(e) : MON- NERET Bertrand, Marie Gérant(e) : MATZ Jean-Jacques, André. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. L OIE D OR. Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : SASSOLAS Sylvie, Maguy né(e) FERRON. Commentaires : Modification survenue sur la forme juridique, l administration RCS Bourg-en-Bresse. JPFI. Forme : Société à responsabilité limitée. Capital : euros. Activité : Acquisition de titres de sociétés prise de participations au sein de sociétés gestion des participations et titres direction, administration, gestion, animation et contrôle des filiales détenues ainsi que toutes prestations de services, notamment technique, comptable, juridique et administratif. Commentaires : Modification survenue sur l activité, le capital RCS Bourg-en-Bresse. SARL ETABLISSE- MENTS FLAMMIER. Forme : Société à responsabilité limitée. Commentaires : Cessation d activité RCS Bourg-en-Bresse. RUGGERI. Forme : Société à responsabilité limitée. Capital : euros. Commentaires : Modification survenue sur le capital RCS Bourg-en-Bresse. CARRIERE BLANC. Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : POULAIN Gilles, Claude, Michel, Joseph Commissaire aux comptes titulaire : ZURCHER Christian Commissaire aux comptes suppléant : BORNARD Michel. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. ETABLISSEMENTS DUBREUIL. Forme : Société à responsabilité limitée. Commentaires : Cessation d activité de la société RCS Bourg-en-Bresse. IT S PRO. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant(e) : HAZAMI Hatem. Adresse du siège social : Parc d Activité Etang de Tenay Chatillon sur Chalaronne. Adresse de l établissement principal : Parc d Activité Etang de Tenay Chatillon sur Chalaronne. Commentaires : Modification survenue sur l administration et transfert du siège social, transfert de l établissement principal RCS Bourg-en-Bresse. SOMICRONIC IMMOBI- LIERE. Forme : Société civile. Capital : euros. Administration : Gérant associé : SOLVERY Roger, Marius, Joseph. Commentaires : Modification survenue sur le capital, l administration RCS Bourg-en-Bresse. JL BOURG BASKET (JEUNESSE LAIQUE BOURG BASKET). Forme : Société anonyme sportive professionnelle. Capital : euros. Commentaires : Modification survenue sur le capital RCS Bourg-en-Bresse. DOMAINE D ANDERT. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant(e) : CHARVERIAT Laurent, Marie, Paul, Maurice Co-Gérant : CHAR- VERIAT Yves, Jean, Pierre, Marie. Adresse du siège social : 289 rue de la chapelle Andert Andert et Condon. Adresse de l établissement principal : 289 rue de la Chapelle Andert Andert et Condon. Commentaires : Modification survenue sur l adresse du siège, l administration RCS Bourg-en-Bresse. LA BERGAMOTE. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Co-Gérant : AMARA-JUSSERAND Elsa Co-Gérant : AUBRY Philippe, Georges, Valentin. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. LEADER DAGNEUX. Forme : Société en nom collectif. Adresse du siège social : rue des Chartinières Lieudit les Fesses Dagneux. Commentaires : Transfert du siège social RCS Bourg-en-Bresse. LB INGENIERIE. Forme : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. Capital : euros. Commentaires : Modification survenue sur la dénomination, le capital RCS Bourg-en-Bresse. PAGNON-CHARRIN. Forme : Société à responsabilité limitée. Capital : euros. Commentaires : Modification survenue sur le capital RCS Bourg-en-Bresse. GUSMEROLI CHRIS- TOPHE. Forme : Société à responsabilité limitée. Adresse du siège social : 447 rue Denis Papin Zone Industrielle Coron Belley. Commentaires : Transfert du siège social RCS Bourg-en-Bresse. CB TRANS. Forme : Société à responsabilité limitée. Activité : En France et à l étranger, le convoyage de véhicules, transport de marchandises, affrètement commissionnaire de transports. Commentaires : Modification survenue sur l activité RCS Bourg-en-Bresse. LE DOMAINE DU LAC. Forme : Société civile. Administration : Liquidateur : CASTILLO Jacky. Adresse du siège social : 57 rue Voltaire Divonne-les-Bains. Commentaires : Dissolution de la société.

4 4 BODACC n o 47 B 8 mars RCS Bourg-en-Bresse. C.D. IMMO. Forme : Société civile. Administration : Gérant(e) : CHEVILLARD Roland. Adresse du siège social : 411 rue Santos-Dumont Chatillon en Michaille. Commentaires : Modification survenue sur la dénomination, l administration et transfert du siège social RCS Bourg-en-Bresse. DANSSOR. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Liquidateur : ROS- SAND André, Félix, Marcel. Adresse du siège social : Sillins Massignieu-de-Rives. Commentaires : Dissolution de la société RCS Bourg-en-Bresse. LE JARDIN DE VESE- NEX. Forme : Société civile de construction / vente. Administration : Liquidateur : AMATE Jean, Pierre. Adresse du siège social : 27 rue de Genève Saint-Genis-Pouilly. Commentaires : Dissolution de la société RCS Bourg-en-Bresse. ZN BAR. Forme : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. Capital : euros. Commentaires : Modification survenue sur le capital RCS Bourg-en-Bresse. SOCIETE CIVILE IMMO- BILIERE DAMA. Forme : Société civile. Administration : Gérant(e) : MARECK Marie, Louise. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE PRODUCTION D HABITATIONS A LOYER MODERE AIN HABITAT. Forme : Société anonyme. Administration : Président du conseil d administration et Directeur général : TOUTOIS Jean-Noël Administrateur : DAMIANS Marc, Gilbert Administrateur : VALLIER Grégory, Robert Administrateur : BAR- DET Marcel, Henri Administrateur : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE L AIN représenté par MORICOURT Jacques, Jean Administrateur : GROBON Elie, Camille Administrateur : PIVET Daniel, René Administrateur : MARTHOUD André, Antoine, Michel Administrateur : CAISSE D EPARGNE RHONE ALPES (SACA) représenté par JOUISSE Laurent, Jean Administrateur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BOURG EN BRESSE-L AGGLO représenté par PERRET Bernard Administrateur : GUDEFIN Arnaud Commissaire aux comptes titulaire : LE CORNO Alain Commissaire aux comptes suppléant : ALC CONSEILS représenté par LE CORNO Alain. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D INTERET COLLECTIF POUR L ACCESSION A LA PROPRIETE DE L AIN. Forme : Société anonyme coopérative d intérêt collectif pour l accession à la propriété. Administration : Président directeur général : TOUTOIS JEAN, NOEL Vice-Président : OYSELET JEAN, ALBERT Administrateur : REGIE DEPARTE- MENTALE DES TRANSPORTS DE L AIN représenté par MORI- COURT Jacques Administrateur : CHEVEAUX Michèle Administrateur : DESLIOD Christophe Administrateur : LINAGE ROBERT, EUGENE, PAUL, MARIUS Administrateur : CAISSE D EPARGNE RHONE ALPES (SACA) représenté par JOUISSE Laurent Administrateur : AINCIL représenté par GALLET MICHEL Administrateur : SA COOPERATIVE DE PRODUCTION D HLM AIN HABITAT (SA) représenté par MARTHOUD ANDRE Administrateur : PIVET DANIEL, RENE Administrateur : COMTET JEAN, PAUL Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRICEWATERHOUSECOO- PERS Commissaire aux comptes suppléant : LE CORNO ALAIN. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION ET D INVESTISSEMENT DE L AIN. Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : TOUTOIS Jean-Noël Vice-Président : MARTHOUD André, Antoine, Michel Commissaire aux comptes titulaire : LE CORNO Alain Commissaire aux comptes suppléant : MAZA François. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. TRANSPORTS MAR- METH. Forme : Société anonyme. Administration : Président du conseil d administration et Directeur général : MARMETH Jean- André, Joseph Directeur général délégué et administrateur : MAR- METH Michèle, Marie, Louise né(e) NAY Directeur général délégué et administrateur : MARMETH Arnaud, André, Raymond Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT 01 (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : COFIDEST AUDIT (SAS). Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. SAS BESSARD. Forme : Société par actions simplifiée. Capital : euros. Commentaires : Modification survenue sur le capital RCS Bourg-en-Bresse. FORCES MOTRICES DE L AIN ET DU JURA. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant(e) : TRIOL Jean-Pierre. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. HEROM. Forme : Société à responsabilité limitée. Adresse du siège social : 1377 avenue des Prés Seigneurs Zone Industrielle des Prés Seigneurs BP Dagneux. Commentaires : Transfert du siège social RCS Bourg-en-Bresse. GROUPEMENT FORES- TIER DE LA MOULE. Forme : Société civile immobilière. Administration : Gérant associé : MONNET Marius, Léon Gérant associé : SEVE Maurice Gérant associé : MONNET Martien. Adresse du siège social : 21 route de Genève C/o Maurice Sève Les Neyrolles. Commentaires : Modification survenue sur l administration et transfert du siège social RCS Bourg-en-Bresse. BILLON FRERES ET CIE. Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : JOUAILLEC Dominique, Jacky Commissaire aux comptes titulaire : A4 PARTNERS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : LUC- CIONI Marc. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. GARRY BRESSE MOTEURS. Forme : Société par actions simplifiée. Capital : euros. Commentaires : Modification survenue sur le capital RCS Bourg-en-Bresse. AGENCE PRIVE 3 I SECURITE. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant(e) : BAQUET Eric, Lucien, Léon. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. GARAGE DUNAND. Forme : Société anonyme. Capital : euros. Commentaires : Modification survenue sur le capital RCS Bourg-en-Bresse. C.V.L.C. Forme : Société par actions simplifiée unipersonnelle. Capital : euros. Commentaires : Modification survenue sur le capital RCS Bourg-en-Bresse. BB PRESTATION. Forme : Société à responsabilité limitée. Activité : Travaux de terrassement au moyen d engins spécifiques. Commentaires : Modification survenue sur l activité RCS Bourg-en-Bresse. SARL BILGILI. Forme : Société à responsabilité limitée. Adresse du siège social : 1 rue Clement Ader Arbent. Adresse de l établissement principal : 1 rue Clement Ader Arbent. Commentaires : Transfert du siège social, transfert de l établissement principal RCS Bourg-en-Bresse. GARAGE SOQUET. Forme : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. Activité : Garage automobile, réparation, mécanique et Entretiende tous véhicules vente de véhicules neufs et d occasion. Commentaires : Modification survenue sur l activité RCS Bourg-en-Bresse. SCI LES COMPLICES. Forme : Société civile immobilière. Adresse du siège social : 5 montée des Ecoles Neyron. Adresse de l établissement principal : 5 montée des Ecoles Neyron. Commentaires : Transfert du siège social, transfert de l établissement principal RCS Bourg-en-Bresse. SARL CET-ELEC. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant(e) : MICHAT Thierry, Gabriel. Adresse du siège social : 6 lotissement les Pervenches Niévroz. Adresse de l établissement principal : 6 lotissement les Pervenches Niévroz. Commentaires : Modification survenue sur l administration et transfert du siège social, transfert de l établissement principal RCS Bourg-en-Bresse. SCI DES PEUPLIERS. Forme : Société civile. Administration : Gérant(e) : MARCHIS Alain. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. BENON SAS. Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : DROUELLE Emmanuel, Olivier, Georges Commissaire aux comptes titulaire : SAS ORIAL Commissaire aux comptes suppléant : RUYS- SEN CHRISTIAN. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. SACLA. Forme : Société anonyme. Administration : Président directeur général et administrateur : DELORE Frédéric Directeur général délégué et administrateur

5 BODACC n o 47 B 8 mars : DELORE Geoffroy Directeur général délégué et administrateur : DELORE Nicolas Commissaire aux comptes titulaire : FEGEC Commissaire aux comptes suppléant : PACAUD Pierre-Henri. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. URBANIA BOURG EN BRESSE CURTIL DUCLOS. Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : DROUELLE Emmanuel, Olivier, Georges Commissaire aux comptes titulaire : UNION FIDUCIAIRE DE CONTROLE ET D ORGANITION UFCO Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT COMMISSARIAT COMPTABILITE - A.C.C. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. URBANIA BOURG EN BRESSE SOGER. Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : DROUELLE Emmanuel, Olivier, Georges Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA) Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D EXPERTISE COMPTABLE - IGEC (SA). Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. TRANSPORTS HENRI VUAILLAT. Forme : Société par actions simplifiée. Capital : euros. Commentaires : Modification survenue sur le capital RCS Bourg-en-Bresse. URBANIA OYONNAX. Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : DROUELLE Emmanuel, Olivier, Georges Commissaire aux comptes titulaire : UNION FIDUCIAIRE DE CONTROLE ET D ORGANISA- TION - UFCO Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT COMMISSARIAT COMPTABILITE ACC. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. VILIDIS. Forme : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. Administration : Liquidateur : JASMIN Luc. Adresse du siège social : 18 rue Claude Monet Le domaine de la forêt Beauregard. Commentaires : Dissolution de la société RCS Bourg-en-Bresse. TPSB. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Liquidateur : BORDEL Bruno. Adresse du siège social : Zone Artisanale de Saint-Benoit lotissement Nø Saint-Benoit. Commentaires : Dissolution de la société RCS Bourg-en-Bresse. SOCIETE IMMOBILIERE ET ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE. Forme : Société à responsabilité limitée. Adresse du siège social : 57 rue du Commerce Villars-les-Dombes. Commentaires : Transfert du siège social RCS Bourg-en-Bresse. SOCIETE IMMOBILIERE ET ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE. Forme : Société à responsabilité limitée. Activité : Conseil et assistance à maîtrise d ouvrage. Adresse de l établissement principal : 7 impasse des pervenches Savigneux. Commentaires : Mise en activité de la société. Date de commencement d activité : 3 janvier RCS Bourg-en-Bresse. MD IMMOBILIER. Forme : Société civile immobilière. Administration : Liquidateur : FAROLFI Fabio. Adresse du siège social : Zone d Activités Commerciales du Champ du Périer Neyron Miribel. Commentaires : Dissolution de la société RCS Bourg-en-Bresse. HUMANITRAIN. Forme : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. Administration : Liquidateur : PLUMRIDGE Catherine, Michelle. Adresse du siège social : 80 chemin de la Perrière Hautecourt Romaneche. Commentaires : Dissolution de la société RCS Bourg-en-Bresse. SARL API. Forme : Société par actions simplifiée. Commentaires : Modification survenue sur la forme juridique RCS Bourg-en-Bresse. A.D.M.O. DB. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant(e) : BELOTTI Didier. Adresse du siège social : 320 chemin des Vignes de Choudans Saint-Jean-de-Gonville. Adresse de l établissement principal : 320 chemin des Vignes de Choudans Saint-Jean-de-Gonville. Commentaires : Modification survenue sur l administration et transfert du siège social, transfert de l établissement principal RCS Bourg-en-Bresse. SARL KALYSTE. Forme : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. Administration : Gérant(e) : AGOSTINI Jérôme, Marc, Tancrede. Commentaires : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l administration RCS Bourg-en-Bresse. LABORATOIRES IPHYM. Forme : Société par actions simplifiée unipersonnelle. Administration : Président : NOIR Stéphane, Gabriel, Jacques Directeur général : HUERTAS Valérie, Marie, Catherine né(e) FOULON Commissaire aux comptes titulaire : TARGE Jean-Claude Commissaire aux comptes suppléant : ANDRE Vincent, Jérôme. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. P.C.P. PIECES CUISINES PROFESSIONNELLES. Forme : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. Commentaires : Modification survenue sur le nom commercial RCS Bourg-en-Bresse. FGR. Forme : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. Commentaires : Cessation d activité, cessation d activité de la société RCS Bourg-en-Bresse. CIBB. Forme : Société à responsabilité limitée. Commentaires : Cessation d activité, cessation d activité de la société RCS Bourg-en-Bresse. LA MAISON TECH- NIQUE. Forme : Société par actions simplifiée. Commentaires : Modification survenue sur la forme juridique RCS Bourg-en-Bresse. AIN SOINS INFIR- MIERS. Forme : Société civile de moyens. Administration : Gérant associé : DALPHINET Edith né(e) DELATTRE. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. MEDICREA INTERNA- TIONAL. Forme : Société anonyme. Capital : euros. Commentaires : Modification survenue sur le capital RCS Bourg-en-Bresse. 2AMD. Forme : Société à responsabilité limitée. Commentaires : Cessation d activité de la société RCS Bourg-en-Bresse. SARL FDV. Forme : Société à responsabilité limitée. Capital : euros. Commentaires : Modification survenue sur le capital RCS Bourg-en-Bresse. BESSARD FINANCES. Forme : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. Nom commercial : FINANCIERE DE L ARCHE. Commentaires : Modification survenue sur le nom commercial RCS Bourg-en-Bresse. BAYATEX INVESTISSE- MENTS. Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : GOUIN Pierre-Yves-Marie, Gérard Commissaire aux comptes titulaire : SOFECOR (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AMPERSAND (SAS). Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. JEANVOINE S.A.S. Forme : Société par actions simplifiée. Capital : euros. Nom commercial : HORLOGERIE BIJOUTERIE JOAILLERIE JEANVOINE ET JEANVOINE EMAUX BRESSANS. Administration : Président : JEANVOINE Hervé, Paul, Alexandre Directeur général : JEAN- VOINE David, Alain. Activité : Horlogerie bijouterie orfèvrerie fabrication vente réparation d émaux articles de bijouterie horlogerie. Commentaires : Modification survenue sur le nom commercial, l activité, la dénomination, le capital, la forme juridique, l administration RCS Bourg-en-Bresse. JA PERFORMANCES. Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Liquidateur : GALET NICOLAS. Adresse du siège social : 100 rue Victor Hugo Chatillon sur Chalaronne. Commentaires : Dissolution de la société RCS Bourg-en-Bresse. SALON FRANGE. Forme : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. Administration : Gérant(e) : FION Béatrice, Nelly né(e) MASSION. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. SCI MILLE. Forme : Société civile immobilière. Administration : Liquidateur : CHAU- MONT Michel. Adresse du siège social : chemin Vert Guéreins. Commentaires : Dissolution de la société RCS Bourg-en-Bresse. LBDI. Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : PRENDLELOUP Michel Commissaire aux comptes titulaire : THIBERT Michel Commissaire aux comptes suppléant : DESBOTTES Julien. Commentaires : Modification survenue sur l administration RCS Bourg-en-Bresse. NALUVA. Forme : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. Administration : Gérant (e) : PRAVE Maud, Nelly, Danielle né(e) CHEVALIER. Commentaires : Modification survenue sur l administration.

Composition des juridictions du ressort des cours d appel de Paris et Versailles

Composition des juridictions du ressort des cours d appel de Paris et Versailles Composition des juridictions du ressort des cours d appel de Paris et Versailles PARIS Cour d appel 34, quai des orfèvres 75055 Paris RP Tél. : 01 44 35 52 52 Tél. : 01 44 32 64 95 E-mail : experts.ca-paris@justice.fr

Plus en détail

Maritime Kuhn. La solution logistique. portuaire et industrielle. Professionnels à votre service

Maritime Kuhn. La solution logistique. portuaire et industrielle. Professionnels à votre service 1 Maritime Kuhn Le Havre Cherbourg Saint-Malo Saint-Brieuc Brest Concarneau Lorient Montoir Nantes La Rochelle Rue Victor Fenoux 29200 BREST 02 98 80 20 20 -fjk.brest@fjk.fr 300 Professionnels à votre

Plus en détail

GRAF? Rang Nom Prénom Age Position Date Motif départ. X 1 VAUCHELIN Alain 63,6687 Activité 01/08/2015 Retraite

GRAF? Rang Nom Prénom Age Position Date Motif départ. X 1 VAUCHELIN Alain 63,6687 Activité 01/08/2015 Retraite X 1 VAUCHELIN Alain 63,6687 Activité 01/08/2015 Retraite X 2 KERFOURN Anselme 64,3723 X 3 BOUSIGES Richard 63,3895 18/08/2015 Retraite 01/09/2015 Retraite X 4 PRUNIAUX Nicole 64,3258 Activité 04/09/2015

Plus en détail

siège social : 38 rue Marbeuf, 75008 PARIS expertsimmobilierscaparis@gmail.com ANNEE 2015

siège social : 38 rue Marbeuf, 75008 PARIS expertsimmobilierscaparis@gmail.com ANNEE 2015 COMPAGNIE DES EXPERTS EN ESTIMATIONS IMMOBILIERES ET EN ESTIMATIONS NOTARIALES,GESTION d IMMEUBLES & COPROPRIETES près la Cour d Appel de Paris C-02.02 (Estimations Immobilières) - C-02.03 (Gestion d immeubles

Plus en détail

AUDIENCE TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

AUDIENCE TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE Page 1 de 10 Le 15 Septembre 2014 AUDIENCE TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE DU 22/09/2014 Page 2 de 10 Maître Jérôme THEETEN, liquidateur de la L.J. EURL ROUSSET RENOVATION Mme CHEVALIER, Substitut de

Plus en détail

Avis de vacance de poste :

Avis de vacance de poste : CHARGE DE LA MAINTENANCE DES BATIMENTS COLLEGE GERARD PHILIPE 1, avenue Alfred VIGNY 06150 CANNES LA BOCCA - Effectuer des travaux d entretien ou de réparation nécessaires au fonctionnement matériel de

Plus en détail

Vidange des fosses septiques 2015 Période du 28 juin au 18 juillet 2015

Vidange des fosses septiques 2015 Période du 28 juin au 18 juillet 2015 Route 287 # civique Nom du Propriétaire Nbr. Gal Type de fosse 5 Complexe municipal 6000 béton (n'extraire que 1050 gallon -selon contrat) Route 132 Est # civique Nom du Propriétaire Nbr. Gal Type de fosse

Plus en détail

COMMERCE ARTISANAT ENTREPRISE DE FONTANNES

COMMERCE ARTISANAT ENTREPRISE DE FONTANNES COMMERCE ARTISANAT ENTREPRISE DE FONTANNES ARTISANAT 1- Manu ALVES : Plâtrerie, Peinture M. Manu ALVES Rue Alfred Renaudin 43100 FONTANNES 04.71.74.67.55 2- Boulangerie LA FONTANNETTE M. Romain AMBLARD

Plus en détail

Annuaire _ ACADÉMIE DE LYON 2014-2015. Localisation une Localisation deux

Annuaire _ ACADÉMIE DE LYON 2014-2015. Localisation une Localisation deux can opé Annuaire _ ACADÉMIE DE LYON 2014-2015 Localisation une Localisation deux Table des matières DIRECTION & AGENCE COMPTABLE 5 SITE DE LYON - SERVICES COMMUNS TRANSVERSAUX 7 SITE DE LYON - MÉDIATION

Plus en détail

Comité de Région PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Comité de Région PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR Stéphane SALORD du Comité de région du Conseil d agence Aix en Provence Robert DARBOIS du Comité de région du Conseil d agence d Avignon Lionel DE CUBBER du Conseil d agence de Marseille Jean FLORES du

Plus en détail

OBSERVATOIRE DU LOGEMENT en Sancy Artense. DESCRIPTION LOCALISATION CONTACT Maison/ Appart / Type

OBSERVATOIRE DU LOGEMENT en Sancy Artense. DESCRIPTION LOCALISATION CONTACT Maison/ Appart / Type OBSERVATOIRE DU LOGEMENT en Sancy Artense DESCRIPTION LOCALISATION CONTACT Maison/ Appart / Type Adresse du Coordonnées de la personne à Location /vente Remarques Dépendances Jardin Chauffage Prix en euros

Plus en détail

Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.

Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme. Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de

Plus en détail

LIQUIDATION DE STOCKS 2014. CODE N DEBUT DATE FIN JOURS MOTIF NOM PRENOM NOM MAGASIN ACTIVITES ADRESSE POSTAL VILLE Modification substantielle des

LIQUIDATION DE STOCKS 2014. CODE N DEBUT DATE FIN JOURS MOTIF NOM PRENOM NOM MAGASIN ACTIVITES ADRESSE POSTAL VILLE Modification substantielle des LIQUIDATION DE STOCKS 2014 DATE Nbre CODE N DEBUT DATE FIN JOURS MOTIF NOM PRENOM NOM MAGASIN ACTIVITES ADRESSE POSTAL VILLE SPORT 2000 Vente articles de sports et 1 02/01/2014 28/02/2014 58 d exploitation

Plus en détail

Bâtiments, Grands travaux, infrastructures SPANC et PLP

Bâtiments, Grands travaux, infrastructures SPANC et PLP Bâtiments, Grands travaux, infrastructures SPANC et PLP Monsieur DARTOIS Eric 3, Lotissement de la Noë Moy 22350 GUITTE Vice-président Monsieur LEGALLAIS Jacky 11, rue de Dinan 22350 GUITTE Conseiller

Plus en détail

ANNUAIRE. Membres du collège. des Experts en évaluation d entreprises certifiés CCEF

ANNUAIRE. Membres du collège. des Experts en évaluation d entreprises certifiés CCEF ANNUAIRE Membres du collège des Experts en évaluation d entreprises certifiés CCEF AKHOUN Idrich idrich.akhoun@arcca.fr Tél : 01 45 67 73 69 ARCCA GVA 105 avenue Raymond Poincaré AMAR Claude 3ème promotion

Plus en détail

Liste des Certifiés en PACA

Liste des Certifiés en PACA Liste des Certifiés en PACA Cette liste, périodiquement mise à jour remplace toute version antérieure. Elle est consultable et téléchargeable sur le site internet www.cesicertification.fr Mise à jour 30-avr.-14

Plus en détail

LISTE DES EXPERTS-COMPTABLES INSCRIT AU TABLEAU DE L'ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES DE LA GUYANE

LISTE DES EXPERTS-COMPTABLES INSCRIT AU TABLEAU DE L'ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES DE LA GUYANE LISTE DES EXPERTS-S INSCRIT AU TABLEAU DE L'ORDRE DES EXPERTS-S DE LA EXPERTS-S EXERCANT A TITRE INDEPENDANT BARBISAN Jean-Marc 11 Avenue des Plages 97354 05 94 29 30 20 05 94 29 48 90 auditec.caraibes@orange.fr

Plus en détail

Comité de Région RHONE-ALPES

Comité de Région RHONE-ALPES Jacques VIALLET du Comité de région Jackie ZILBER e du Conseil d agence d Annecy Guy BABOLAT du Conseil d agence de Lyon Philippe COL-EYRAUD du Conseil d agence de Saint-Etienne Joseph MAGALHAES du Conseil

Plus en détail

Comité de Région RHONE-ALPES

Comité de Région RHONE-ALPES Jacques VIALLET du Comité de région Jackie ZILBER e du Conseil d agence d Annecy Philippe COL-EYRAUD du Conseil d agence de Saint-Etienne Joseph MAGALHAES du Conseil d agence de Valence ADREA MUTUELLE

Plus en détail

Préfecture Alpes-Maritimes 06

Préfecture Alpes-Maritimes 06 Administration DÉPARTEMENTS Préfecture Alpes-Maritimes 06 Nice et sa célèbre baie des Anges MOEBS STÉPHANE - FOTOLIA PRÉFET DES ALPES-MARITIMES CHRISTOPHE MIRMAND DR Né le 22 juillet 1961 IEP-Paris DESS

Plus en détail

REPERTOIRE DES ELUS 2015/2016 CONSEIL REGIONAL DE ROUEN NORMANDIE

REPERTOIRE DES ELUS 2015/2016 CONSEIL REGIONAL DE ROUEN NORMANDIE REPERTOIRE DES ELUS 2015/2016 CONSEIL REGIONAL DE ROUEN NORMANDIE ANDRE Jean-Luc Tél : 02-31-41-65-00 Fax : 02-31-90-30-33 Mail : jl.andre@tacher-associes.com TACHER ET ASSOCIES Rue des Frères Michaut

Plus en détail

ORDRES PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS Professional bodies and associations

ORDRES PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS Professional bodies and associations ORDRES PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS Professional bodies and associations Sont ici recencés les ordres et associations professionnelles en lien avec les métiers de la fi nance : Ordre des Avocats, Conseil

Plus en détail

Comité de Région PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Comité de Région PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR Stéphane SALORD du Comité de région du Conseil d agence Aix en Provence Robert DARBOIS du Comité de région du Conseil d agence d Avignon Lionel DE CUBBER du Conseil d agence de Marseille Jean FLORES du

Plus en détail

Politique : Commission : Finances - Personnel - Sécurité - Bâtiments communaux

Politique : Commission : Finances - Personnel - Sécurité - Bâtiments communaux Séance du 22/04/2014 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Politique : Commission : Finances Personnel Sécurité Bâtiments communaux Délibération n : 88 Dossier : 140316 Direction en

Plus en détail

Société VERGNET SA. Société anonyme au capital de 12.103.594,10 Siège social : 1 rue des Châtaigniers 45140 ORMES RCS ORLEANS 348 134 040

Société VERGNET SA. Société anonyme au capital de 12.103.594,10 Siège social : 1 rue des Châtaigniers 45140 ORMES RCS ORLEANS 348 134 040 Société anonyme au capital de 2.03.594,0 Siège social : rue des Châtaigniers 4540 ORMES RCS ORLEANS 348 34 040 RENSEIGNEMENTS RELATIFS A LA CANDIDATURE DE LA SOCIETE FONDS STRATEGIQUE D INVESTISSEMENT

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 08 novembre 2013 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI huit novembre deux mille treize LE CONSEIL MUNICIPAL de la

Plus en détail

TROPHEE BANQUE DE SAVOIE Résultat BRUT cumulé

TROPHEE BANQUE DE SAVOIE Résultat BRUT cumulé TROPHEE BANQUE DE SAVOIE Résultat BRUT cumulé Classement 1ère Série Dames - 02/07/11, (FFG) Méribel, Stableford 1 MARTOIA Patricia 21,0 FRA GIEZ 20 20 2 MARTOIA Catherine 18,6 FRA GIEZ 16 16 3 BERNARD

Plus en détail

Numéro #1 13 ventes cette semaine, de 20 000 à 270 000, pour un prix moyen de 120 192.

Numéro #1 13 ventes cette semaine, de 20 000 à 270 000, pour un prix moyen de 120 192. 71 Saône-et-Loire CHARBONNAT Bourgogne Semaine du 29 Septembre au 05 Octobre 2014 Numéro #1 13 ventes cette semaine, de 20 000 à 270 000, pour un prix moyen de 120 192. EPICERIE DE CHARBONNAT Publication:

Plus en détail

PALMARES 2015 DU CONCOURS DES VINS IGP VAL DE LOIRE

PALMARES 2015 DU CONCOURS DES VINS IGP VAL DE LOIRE PALMARES 2015 DU CONCOURS DES VINS IGP VAL DE LOIRE COUPS DE CŒUR 2015 - Millésime 2014 BLANC CEPAGE : SAUVIGNON GRIS BOUMARD JACKY BOUMARD JACKY LES BLUTTERIES 49270 ST CHRISTOPHE LA COUPERIE 02 40 83

Plus en détail

Les centres des Finances Publiques de l'yonne

Les centres des Finances Publiques de l'yonne Centre des impôts foncier (CDIF) AUXERRE Adresse : 8 rue des Moreaux BP 29 89010 AUXERRE cedex Téléphone : cdif.auxerre@dgfip.finances.gouv.fr Télécopie : 03 86 72 50 00 Mail : 03 86 72 50 22 Responsable

Plus en détail

OBSERVATOIRE DU LOGEMENT en Sancy Artense. DESCRIPTION LOCALISATION CONTACT Maison/ Appart / Type

OBSERVATOIRE DU LOGEMENT en Sancy Artense. DESCRIPTION LOCALISATION CONTACT Maison/ Appart / Type OBSERVATOIRE DU LOGEMENT en Sancy Artense DESCRIPTION LOCALISATION CONTACT Maison/ Appart / Type Coordonnées de la personne à Location /vente Remarques Dépendances Jardin Chauffage Prix en euros Commune

Plus en détail

VILLE DE LAC-MÉGANTIC RÉCLAMATIONS DU 6 JUILLET 2013 AU 31 AOÛT 2015

VILLE DE LAC-MÉGANTIC RÉCLAMATIONS DU 6 JUILLET 2013 AU 31 AOÛT 2015 Charges Dossier Demandeur Secteur Type Crédit de taxes Droits de mutation Autres formes d'aide Prêts Sous-total FALM-01 Chantal Larochelle Centre-ville Commercial - - 2 025-2 025 FALM-02 Nadeau, Suzanne

Plus en détail

République Française. Liberté Égalité Fraternité PROGRAMMES IMMOBILIERS AUTORISES DEPUIS 2000 + LOGEMENTS SOCIAUX. 1 er juillet 2009 12 F2 8 F3 5 F4

République Française. Liberté Égalité Fraternité PROGRAMMES IMMOBILIERS AUTORISES DEPUIS 2000 + LOGEMENTS SOCIAUX. 1 er juillet 2009 12 F2 8 F3 5 F4 République Française Liberté Égalité Fraternité PROGRAMMES IMMOBILIERS AUTORISES DEPUIS 2000 + LOGEMENTS SOCIAUX 1 er juillet 2009 N DE DOSSIER SHON ADRESSE DES TRAVAUX LOGEMENTS BENEFICIAIRE ETAT CHANTIER

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 septembre 2011 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI trente septembre deux mille onze LE CONSEIL MUNICIPAL de la

Plus en détail

CLASSEMENT STROKE PLAY

CLASSEMENT STROKE PLAY CLASSEMENT STROKE PLAY Rang CLUB JOUEURS A B C D E F 5 Meilleurs Scores Total Scores 86 73 75 74 79 387 1 CHARMEIL 772 83 75 68 87 78 81 385 86 83 8 76 78 84 41 2 GONVILLE 85 2 84 84 75 82 79 86 44 89

Plus en détail

Politique : Notre engagement, un service public de qualité Commission : Finances - Personnel - Sécurité - Bâtiments communaux

Politique : Notre engagement, un service public de qualité Commission : Finances - Personnel - Sécurité - Bâtiments communaux Séance du 16/11/2015 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Politique : Notre engagement, un service public de qualité Commission : Finances - Personnel - Sécurité - Bâtiments communaux

Plus en détail

Nom LECLERC INTERMARCHE SUPER U TWINNER SPORTS QUATRE S SPORT ET LOISIRS SPORT ET DETENTE

Nom LECLERC INTERMARCHE SUPER U TWINNER SPORTS QUATRE S SPORT ET LOISIRS SPORT ET DETENTE Nom LECLERC INTERMARCHE SUPER U TWINNER SPORTS QUATRE S SPORT ET LOISIRS SPORT ET DETENTE SENSATIONS CHAMP ENERGIE FITNESS CLUB FITNESS AVENUE CAP FITNESS SILHOUETTE FITNESS VOYAGES BERTOLAMI VOYAGES FAYARD

Plus en détail

Vos représentant(e)s du SNUipp FSU 06 au secrétariat Présents au siège au moins 1 jour par semaine

Vos représentant(e)s du SNUipp FSU 06 au secrétariat Présents au siège au moins 1 jour par semaine Vos représentant(e)s du SNUipp FSU 06 au secrétariat Présents au siège au moins 1 jour par semaine Ingrid BELLONE (Secrétaire, comptable) Virginie AKLIOUAT (débuts de carrière, Formation continue, PEMF)

Plus en détail

SOMMAIRE du recueil des actes administratifs de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE n 12 octies du 12 décembre 2014

SOMMAIRE du recueil des actes administratifs de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE n 12 octies du 12 décembre 2014 SOMMAIRE du recueil des actes administratifs de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE n 12 octies du 12 décembre 2014 Spécial Mission Nationale de Contrôle et d Audit des organismes de sécurité

Plus en détail

Comité de Région d'ile-de-france

Comité de Région d'ile-de-france FEDERATIONS ET UNIONS REGIONALES * Marie-France EPAGNEUL UNION REGIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET e du Comité de région AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - ILE-DE- FRANCE e * Gérard MOULIN UNION

Plus en détail

Jeux olympiques et paralympiques Etude d opportunité sur une candidature française Liste des participants aux ateliers thématiques

Jeux olympiques et paralympiques Etude d opportunité sur une candidature française Liste des participants aux ateliers thématiques Jeux olympiques et paralympiques Etude d opportunité sur une candidature française Liste des participants aux ateliers thématiques #ambitionolympique 1 Thème 4: héritage économique et territorial 14 Atelier

Plus en détail

PERMIS DE CONSTRUIRE LOGEMENTS COLLECTIFS

PERMIS DE CONSTRUIRE LOGEMENTS COLLECTIFS PC 69259 13 00064 IMMEUBLE SIXIEME SENS 186 AVENUE THIERS 69465 LYON CEDEX Construction d'un ensemble immobilier de 3 bâtiments de 103 logements+locaux services (bureaux habitat collectif) 30 rue Paul

Plus en détail

SE LOGER DANS LE PAYS D AUGE

SE LOGER DANS LE PAYS D AUGE SE LOGER DANS LE PAYS D AUGE ACCUEIL, INFORMATION, ORIENTATION 9 Boulevard Pasteur Coordonnées sur Lisieux : Valérie Gasnier Ménard 02.31.61.44.27 / 06 99 15 07 99 (Lundi/ Mardi matin ; Jeudi /Vendredi

Plus en détail

N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE

N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION

Plus en détail

67 vins rouges Côtes du Rhône

67 vins rouges Côtes du Rhône 67 vins rouges Côtes du Rhône Vallée du Rhône Méridionale Yves Gras - Remy Pedreno 2010 Gigondas - Santa Roc 70 2009 Gigondas - Santa Roc 75 AOC CÔTES DU LUBÉRON Thierry et Marc Parcé 1998 Cht. La Verrerie-Gd

Plus en détail

LISTE DES GASTRO-ENTEROLOGUES DES YVELINES

LISTE DES GASTRO-ENTEROLOGUES DES YVELINES LISTE DES GASTRO-ENTEROLOGUES DES YVELINES AUBERGENVILLE Docteur TENNENBAUM Ruth Centre Hospitalier Privé du Montgardé 32, rue du Montgardé ( 01.30.95.10.24 CARRIERES SOUS POISSY Docteur ELIAS Safwan 257,

Plus en détail

FICHE D'ENTREPRISE. Loghabat 149, Avenue Jean Lolive 93500 PANTIN. Informations générales. Dirigeants et cadres

FICHE D'ENTREPRISE. Loghabat 149, Avenue Jean Lolive 93500 PANTIN. Informations générales. Dirigeants et cadres Loghabat 149, Avenue Jean Lolive 93500 PANTIN Téléphone : 01 41 83 12 50 Fax : 01 41 83 12 51 loghabat@loghabat.fr Mise à jour : 12/04/2013 SIREN-SIRET : 344101050 00039 S.A.R.L. Année de fondation : 1995

Plus en détail

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2014

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2014 57 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2014 Le Conseil Municipal de la Commune de MALLEMOISSON convoqué le 27 mai 2014, s est réuni le lundi 2 juin 2014 sous la présidence de Mme MARTIN Emmanuelle,

Plus en détail

CHAMPIONNAT DE FRANCE PAR EQUIPES SENIORS 2013 3ème DIVISION "C" MESSIEURS Du 19 au 22 Septembre - Golf du Bordelais PHASE FINALE MATCH PLAY

CHAMPIONNAT DE FRANCE PAR EQUIPES SENIORS 2013 3ème DIVISION C MESSIEURS Du 19 au 22 Septembre - Golf du Bordelais PHASE FINALE MATCH PLAY PHASE FINALE MATCH PLAY 1/4 FINALES 1/2 FINALES EQUIPES MONTANT EN 2ème DIVISION EN 2014 1 NIVELLE 8:30 NIVELLE 8 BORDEAUX LAC 4 / 1 LOURDES 4 LIMOGES 3 / 2 9:10 LOURDES 5 LOURDES 4 / 1 3 HAUT POITOU 9:50

Plus en détail

ANNUAIRE. Membres du collège. des Experts en évaluation d entreprises certifiés CCEF

ANNUAIRE. Membres du collège. des Experts en évaluation d entreprises certifiés CCEF ANNUAIRE Membres du collège des Experts en évaluation d entreprises certifiés CCEF AMAR Claude 3ème promotion amarclaude@cabinetamar.com Tél : 01 46 21 53 53 C & A AUDIT ET CONSEIL 35 bis rue Marcel Dassault

Plus en détail

Droit des sports de nature

Droit des sports de nature COLLECTION LES CLASSEURS Droit des sports de nature + 1 CD-Rom contenant le fichier PDF interactif de l ouvrage complet. Afin de lire les documents au format PDF, vous devez posséder le logiciel Acrobat

Plus en détail

LE PREFET DE L'ISERE Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite

LE PREFET DE L'ISERE Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite ARRÊTE PREFECTORAL portant nomination des membres de la commission locale de l eau chargée de l élaboration, la révision et le suivi de l application du SAGE du Drac et de la Romanche LE PREFET DE L'ISERE

Plus en détail

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES ARTISANALES DU PUY-DE-DOME

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES ARTISANALES DU PUY-DE-DOME 0 - ORGANISATIONS INTERPROFESSIONNELLES - CONFEDERATION GENERALE DE L'ALIMENTATION DE DETAIL Président Jean-Luc HELBERT tél. 04.73.91.41.78 fax 04.73.91.09.84 cgad.63@wanadoo.fr 63 - CONFEDERATION DE L'ARTISANAT

Plus en détail

Annuaire des coordinations régionales des plateformes France Initiative

Annuaire des coordinations régionales des plateformes France Initiative Annuaire des coordinations régionales des plateformes France Initiative Juin 2010 55, rue des Francs Bourgeois 75181 PARIS Cedex 04 01 40 64 10 20 / www.france-initiative.fr ALSACE Alsace Initiative Téléphone

Plus en détail

D - ECONOMIE ET FINANCE D-01 - COMPTABILITE

D - ECONOMIE ET FINANCE D-01 - COMPTABILITE D - ECONOMIE ET FINANCE D-01 - COMPTABILITE T.G.I de BEZIERS 2006 SICARD-MALAFOSSE Philippe - (1961) - Dipl. Expertise Comptable et DES Com. Adm. Financ. Espace Jean-Moulin - 44 av. Jean Moulin - 34500

Plus en détail

DEPARTEMENT du PUY-de-DÔME

DEPARTEMENT du PUY-de-DÔME République Française ~~~~~~ DEPARTEMENT du PUY-de-DÔME DELIBERATION de la COMMISSION PERMANENTE du CONSEIL GENERAL ~~~~~~~~~~ Réunion du 8 juillet 2014 ~~~~~ FINANCES, MOYENS GENERAUX ET GRANDS PROJETS

Plus en détail

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES ARTISANALES DE LOIR-&-CHER

ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES ARTISANALES DE LOIR-&-CHER Le 4 juin 2015 ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES ARTISANALES DE LOIR-&-CHER I SYNDICATS ARTISANAUX : FEDERATION DE LA BOUCHERIE DE LOIR ET CHER M. PAVY Jérôme La Chenollière Tél. 02.54.32.64.61 41400 ANGE

Plus en détail

FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège

FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège Annexe 1 FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité Code 38100 Grenoble 27, rue Anatole France 38030 Grenoble 74130 Bonneville 210 Quai du Parquet 74130 Bonneville 74540 Annemasse

Plus en détail

CONSEIL SUPERIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE DE L ETAT SEANCE PLENIERE DU 12 JUIN 2008

CONSEIL SUPERIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE DE L ETAT SEANCE PLENIERE DU 12 JUIN 2008 CONSEIL SUPERIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE DE L ETAT SEANCE PLENIERE DU 12 JUIN 2008 RELEVE DE CONCLUSIONS Ont pris part aux travaux du Conseil supérieur de la fonction publique de l Etat : M. André SANTINI,

Plus en détail

EN ETAT D'IMMEUBLE (REVETEMENT SOL ET MUR) AUPRÈS DES PARTI MR BORAU JEAN-YVES VIC EN BIGORRE SALON DE COIFFURE MIXTE.

EN ETAT D'IMMEUBLE (REVETEMENT SOL ET MUR) AUPRÈS DES PARTI MR BORAU JEAN-YVES VIC EN BIGORRE SALON DE COIFFURE MIXTE. LISTES DES ENTREPRISES INSCRITES AU RM - OCTOBRE 2009 DIRIGEANTS VILLE ACTIVITE MR DEMPHLOUS JACQUES CAMALES CARRELAGE MR MELA SERGE BIZE TERRASSEMENT MR FERRANTI DIDIER ARRODETS-EZ-ANGLES PLOMBERIE BOUCHERIE

Plus en détail

MEDAILLE BANQUE TARNEAUD

MEDAILLE BANQUE TARNEAUD Simple Stroke play - à partir de la série 3, Stableford Classement Net Première Série Messieurs 1 DEMONGEOT Franck PORCELAINE 6,2 72 2 MEUNIER Bernard PORCELAINE 5,0 75 3 HEURTIN Jean-François LIMOGES

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE L an deux mil douze, le 1 er octobre 2012 à 18 heures, le conseil communautaire légalement convoqué s est réuni en séance publique, en son siège, sous la présidence

Plus en détail

Liste des participants aux travaux

Liste des participants aux travaux Annexe 2 Liste des participants aux travaux Président : Jacques PERCEBOIS Faculté d économie de Montpellier Vice-président : Claude MANDIL Ancien Directeur Exécutif de l Agence Internationale de l Énergie

Plus en détail

Installation des ambassadeurs des marchés publics. Limoges, le 19 février 2015. www.haute-vienne.gouv.fr. @prefet87

Installation des ambassadeurs des marchés publics. Limoges, le 19 février 2015. www.haute-vienne.gouv.fr. @prefet87 Installation des ambassadeurs des marchés publics Limoges, le 19 février 2015 www.haute-vienne.gouv.fr @prefet87 Paris, le 19 février 2015 Le Médiateur national des Marchés publics Chère Ambassadrice,

Plus en détail

MEMBRES RECREE. Association RECREE rue de l Industrie BP 187 27091 Evreux Cedex 09 02-77-60-25-29 www.recree.com

MEMBRES RECREE. Association RECREE rue de l Industrie BP 187 27091 Evreux Cedex 09 02-77-60-25-29 www.recree.com MEMBRES RECREE Association RECREE rue de l Industrie BP 187 27091 Evreux Cedex 09 02-77-60-25-29 www.recree.com 1 REPERTOIRE 3. ABONDANCES JARDINS 4. ACTUEL DENTAL 5. ADVOLYS 6. NAIME Alexandre 7. BIOGALENYS

Plus en détail

LES FORMATIONS EN INDUSTRIE ET TRANSPORT LOGISTIQUE DANS L AIN

LES FORMATIONS EN INDUSTRIE ET TRANSPORT LOGISTIQUE DANS L AIN BUREAU INFORMATION JEUNESSE 8 Boulevard De Brou 01000 BOURG EN BRESSE Tel 04 74 24 69 49 Mail bij@mife01.org Site Internet http://bijbourg.free.fr 2009-2010 LES FORMATIONS EN INDUSTRIE (mécanique, productique,

Plus en détail

N 2464 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 2464 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI N 2464 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 16 décembre 2014. PROPOSITION DE LOI tendant à renforcer la mise

Plus en détail

2 TROPHÉE DES FAMILLES-KOËHL ASSURANCES Liste de résultats - Classement Net

2 TROPHÉE DES FAMILLES-KOËHL ASSURANCES Liste de résultats - Classement Net 2 TROPHÉE DES FAMILLESKOËHL ASSURANCES Liste de résultats Classement Net Scramble Stroke play Séries par Index : Toutes Séries par âge : Toutes Séries Autres :Toutes Brut / Net : Net Sexe : Mixte Tour

Plus en détail

Mutuelle de l'industrie du Pétrole

Mutuelle de l'industrie du Pétrole mardi 4 novembre 04 6:8 Atlantique 000/048/00000 TIGF siège à pourvoir candidats 5 00 000/048/00000 TIGF 58 30.9 % Ins Valablement exprimés : 54 97.47 %Vot.7 % Vot.7 % Vot -. Julien TAUZIN. -. Louis BAT.

Plus en détail

CHAMPIONNAT VETERAN D1

CHAMPIONNAT VETERAN D1 09/10/2011 S1112-029 CHAMPIONNAT VETERAN D1 Saison 2011-2012 11 équipes Point Titulaire 1 Point Clt Titulaire 2 Point Clt Titulaire 3 Point Clt Club 1 1304 Remon Guy 1132 Yahiel Henri 1476 Michel daniel

Plus en détail

Activités culturelles et sportives en pays de Murat

Activités culturelles et sportives en pays de Murat Activités culturelles et sportives en pays de Murat * Activités culturelles Chorale Association Changer d Air Présidente : Françoise ALRIQ Ribettes 15170 CELLES 0471205342 Musique Pratique instrumentale

Plus en détail

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES Maître d'ouvrage Chantiers réalisés Maître d'oeuvre Travaux effectués Montant HT Construction de 26 logements collectifs et individuels ZAC du Champ de Foire

Plus en détail

Répertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault

Répertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault Répertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault Entreprises spécialisées dans les travaux d accessibilité des bâtiments et pour le maintien à domicile des personnes à mobilité réduite. Retrouvez

Plus en détail

Comité de Région AQUITAINE

Comité de Région AQUITAINE René MARTIN du Comité de région PAVILLON DE LA MUTUALITE Conseil d'agence d'agen Christophe BERNARD Patrick GERMAIN Véronique HANSELER Dominique MARCHESI Serge NICOLOTTO Alain-Paul PERROU Christian PEZZINI

Plus en détail

RAPPORTEUR : Monsieur Serge BALDECCHI

RAPPORTEUR : Monsieur Serge BALDECCHI Département du Var Arrondissement de Draguignan C_2014_140 EXTRAIT DES REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SÉANCE DU JEUDI 25 SEPTEMBRE 2014 Direction Générale des Services Gestion des

Plus en détail

Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la Marne N 4bis du 19 avril 2013 Page 41 -

Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la Marne N 4bis du 19 avril 2013 Page 41 - Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la Marne N 4bis du 19 avril 2013 Page 41 - Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la Marne N 4bis du 19 avril 2013 Page 42 - Recueil des

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 29/06/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 28 juin 2010 D -20100351 Aujourd'hui

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 5 DECEMBRE 2014. au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 5 DECEMBRE 2014. au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011 DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011 Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter

Plus en détail

Les conférences plénières, animées par Henry Buzy Cazaux, Président de l'institut du Management des Services Immobiliers :

Les conférences plénières, animées par Henry Buzy Cazaux, Président de l'institut du Management des Services Immobiliers : Salon de la Copropriété 2012 : Plus de 25 conférences pour s informer sur toutes les problématiques liées à la gestion d un immeuble, des plus traditionnelles aux plus actuelles Les 14 & 15 novembre prochains,

Plus en détail

Coupe de France COMITE D'ALSACE. 1er Tour Tour 1 Match 1

Coupe de France COMITE D'ALSACE. 1er Tour Tour 1 Match 1 Page 1 of 13 1er Tour Tour 1 Match 1 SIGWALT JEAN Code d'inscription : A3735659 Forfait M. SIGWALT Jean 01963794 Mme CLAUDEL Anne 02543850 Mme NEUMEISTER-SIGWALT Catherine 01917486 Mme SIMONNIN Marie-Therese

Plus en détail

Nom Prénom chapter. Repas seul

Nom Prénom chapter. Repas seul Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART

Plus en détail

DOCUMENTATION FINANCIERE RELATIVE A

DOCUMENTATION FINANCIERE RELATIVE A DOCUMENTATION FINANCIERE RELATIVE A - Un programme d émission de Certificats de Dépôt d un plafond de 1,5 milliard d Euros Et - Un programme d émission de Bons à Moyen Terme Négociables d un plafond de

Plus en détail

Direction Générale. Président Directeur Général : Vincent FUSTER Directeur Général Délégué : Bernard BLETTON. Conseil d Administration

Direction Générale. Président Directeur Général : Vincent FUSTER Directeur Général Délégué : Bernard BLETTON. Conseil d Administration Membre du GIE GROUPE 25. Direction générale et services partagés avec Territoire 25. Centre de ressources pour : AKTYA SEM PMIE SCCV UTOPIA SCCV LA CANOPÉE SARL MOUILLÈRE SARL CHAMP DE FOIRE GIE SEM Franche-Comté

Plus en détail

LES PRINCIPES EN DROIT

LES PRINCIPES EN DROIT COLLOQUE LES PRINCIPES EN DROIT 13 et 14 décembre 2007 Auditorium André Malraux Université Jean Moulin Lyon 3 - Manufacture des Tabacs 16 rue Rollet, 69008 Lyon Jeudi 13 décembre 9h00 9h30 9h40 Accueil

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 DECEMBRE 2012 1 L an deux mille douze, le dix-neuf décembre à dix-huit heures, le Conseil de la Communauté

Plus en détail

Feuille1. Date (jj/mm) Horaires Adresse du lieu de la formation Le contact pour inscription (courriel, téléphone) belley@sdis01.fr. nantua@sdis01.

Feuille1. Date (jj/mm) Horaires Adresse du lieu de la formation Le contact pour inscription (courriel, téléphone) belley@sdis01.fr. nantua@sdis01. Tableau des actions départementales de la campagne nationale de sensibilisation des français aux gestes et comportements qui sauvent février 2016 Attention! Ce tableau est susceptible d évoluer au fur

Plus en détail

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Plus en détail

Annuaire des services de la Direction départementale des Finances publiques des Alpes-Maritimes

Annuaire des services de la Direction départementale des Finances publiques des Alpes-Maritimes Annuaire des services de la Direction départementale des Finances publiques des Alpes-Maritimes DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES Pôle Fiscalité

Plus en détail

OBSERVATOIRE DU LOGEMENT en Sancy Artense. DESCRIPTION LOCALISATION CONTACT Maison/ Appart / Type

OBSERVATOIRE DU LOGEMENT en Sancy Artense. DESCRIPTION LOCALISATION CONTACT Maison/ Appart / Type OBSERVATOIRE DU LOGEMENT en Sancy Artense DESCRIPTION LOCALISATION CONTACT Maison/ Appart / Type Coordonnées de la personne à Location /vente Remarques Dépendances Jardin Chauffage Prix en euros Commune

Plus en détail

LA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE

LA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE Equipe de droit public COLLOQUE LA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES EN FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE CENTRE DE DROIT PENAL 31 octobre 2008 Auditorium

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100778

Plus en détail

PROCES VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVES-TAUTE SEANCE du 13 MARS 2012

PROCES VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVES-TAUTE SEANCE du 13 MARS 2012 PROCES VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVES-TAUTE SEANCE du 13 MARS 2012 Nombre de délégués titulaires : 34 Date convocation :06.03 /2012 Titulaires présents : 21 Date d affichage: 16/03/2012

Plus en détail

PROCES VERBAL DE l ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 19 JUIN 2015

PROCES VERBAL DE l ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 19 JUIN 2015 PROCES VERBAL DE l ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 19 JUIN 2015 Le vendredi 19 juin 2015 à 15 h 00, les Associés de la Société Civile de Placement Immobilier IMMO PLACEMENT se sont réunis en Assemblée

Plus en détail

GUIDE DE LA DELEGATION DEPARTEMENTALE MISE A JOUR MARS 2014

GUIDE DE LA DELEGATION DEPARTEMENTALE MISE A JOUR MARS 2014 GUIDE DE LA DELEGATION DEPARTEMENTALE MISE A JOUR MARS 2014 PAGES A REMPLACER PAR PAGES A SUPPRIMER A INSERER -15- -15- -17- -17- -29- Version 2000 MAJ Novembre 2013-29- -33- -33- MAJ GUIDE D.D. Mars 2014

Plus en détail

TARIFS DES FORMALITES RM/RCS AU 01/01/2013

TARIFS DES FORMALITES RM/RCS AU 01/01/2013 TARIFS DES FORMALITES RM/RCS AU 01/01/2013 FORMALITES & FRAIS CMA / RCS FRAIS CMA FRAIS RCS PERSONNE PHYSIQUE Changement de domicile du Chef d entreprise Changement de salarié(e) qualifié(e) (Activité

Plus en détail

LE DIRECTEUR DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE D ILE-DE-FRANCE

LE DIRECTEUR DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE D ILE-DE-FRANCE - Arrêté n 14-875 Arrêté relatif à la composition de la commission spécialisée " Prévention " au sein de la conférence régionale de la santé et de l autonomie de la région Ile-de-France LE DIRECTEUR DE

Plus en détail

Monsieur Alain JUPPE - Maire

Monsieur Alain JUPPE - Maire EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 18/12/12 Reçu en Préfecture le : 20/12/12 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 17 décembre 2012 D

Plus en détail

SERVICES COORDONNEES DES C.F.A BOUCHES DU RHONE (13) C.F.A. DU PAYS D AIX SAINTE VICTOIRE 7 Rue du Château de l Horloge 13090 AIX-EN-PROVENCE Tél : 04.42.29.61.11 / Fax : 04.42.29.61.12 Mail : cfa@agglo-paysdaix.fr

Plus en détail

LISTE DES FIRMES ET BUREAUX COMPTABLES INSCRITS AU TABLEAU DE L OCPAH EXERCICE 2012-2013

LISTE DES FIRMES ET BUREAUX COMPTABLES INSCRITS AU TABLEAU DE L OCPAH EXERCICE 2012-2013 LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL DE L ORDRE EXERCICES 2011-2014 Edouard CLEMENT, cpah, Président du Conseil Morisso ANSELME, cpah, Secrétaire du Conseil Uder ANTOINE, cpah, Trésorier Sandra N. PHAREL, cpah,

Plus en détail