Archives déposées de la commune de Labastide

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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Labastide 239 E DEPOT 1-19 par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2011

2 Lieu de conservation FRAD065 Cotes extrêmes 239 E DEPOT 1-19 Intitulé Date début cachée 1630 Date fin cachée 1934 Dates extrêmes Niveau de description Fonds Producteur, nom 1 Présentation du producteur Archives déposées de la commune de Labastide Commune de Labastide Sources Archives paroissiales complémentaires dans Sous série 1 J le service des Sous série 2 O archives Bibliographie Date de création description Sénéchaussée de Toulouse. Election d'astarac. Baronnie d'esparros. Canton de La Barthe-de-Neste depuis Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" lundi 2 février 2009

3 Plan de classement Archives antérieures à 1790 Série GG : cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux Archives postérieures à 1790 Série D : administration générale de la commune Conseil municipal Série E : état civil Registres d'état civil Pièces annexes de l'état civil Série F : population, économie sociale, statistique Population Statistique générale Série G : contributions, administrations financières Impôts directs Série H : affaires militaires Recrutement Administration militaire Série I : police, hygiène publique, justice Hygiène, santé, protection de l'environnement Série L : finances de la commune Comptabilité Série M : édifices communaux, monuments et établissements publics Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Série N : biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Série Q : assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Application des lois d'assistance et de prévoyance Série R : instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Sciences, lettres et arts Série S : divers

4 ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux 239 E DEPOT 1 Baptêmes, mariages et sépultures. Dates : Description physique : 3 cahiers 25 x 18,5 x 0,5 cm, 87 pièces papier, 10 quarts de feuilles 30 x 20 x 10 cm ; restauré ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : GG 1 ARCHIVES POSTERIEURES A 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal 239 E DEPOT 2* Registre des délibérations. Dates : Description physique : Registre 35 x 24 x 0,5 cm ; sans couverture ; folioté 1, 4 à 52 ; feuille vierge : folio 52 ; en mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 3* Registre des délibérations. Dates : Description physique : Registre 35 x 22,5 x 3 cm ; couverture cartonnée avec dos peau abîmée ; comportant 2 feuilles puis paginé de 1 à 59 et paginé ensuite par nos soins de 60 à 278 ; feuilles complémentaires collées sur le verso de la couverture initiale et sur la première feuille ainsi qu'entre les pages 74-75, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , 278 et le recto de la couverture finale : feuilles vierges : verso des pages 274 et 276 et recto de la page 277 ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 5 Etat civil Registres d'état civil

5 239 E DEPOT 4 Naissances, mariages et décès. Dates : Description physique : 3 feuillets 25 x 19 x 0,5 cm ; restauré ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 5* Naissances, mariages et décès. Dates : Description physique : Registre 28 x 20,5 x 5 cm ; couverture cartonnée avec dos et coins peau ; restauré ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 6* Naissances, mariages et décès. Dates : Description physique : Registre 27 x 18,5 x 4 cm ; couverture cartonnée avec dos et coins peau ; restauré ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 7* Naissances, mariages et décès. Dates : Description physique : Registre 26 x 19 x 3 cm ; couverture cartonnée avec dos et coins peau ; restauré ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 5 Pièces annexes de l'état civil 239 E DEPOT 8 Extraits des registres des actes de naissances ( ) et de mariages ( ) ; acte de notoriété ( ) et instructions relatives aux règles à appliquer en matière d'état civil du Ministre de la justice et des cultes (1897). Dates : Cote arch. comm. : 2 E 1 Population, économie sociale, statistique Population 239 E DEPOT 9 Mouvements de la population ( ) ; dénombrements (1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901). Dates : Cote arch. comm. : 1 F 1 Statistique générale 239 E DEPOT 9 Statistiques agricoles décennales. Dates : Cote arch. comm. : 5 F 1 Contributions, administrations financières Impôts directs 239 E DEPOT 10 Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres. Dates : Cote arch. comm. : 1 G 1

6 239 E DEPOT 11 Rôle de taxe de prestations (1896) ; rôle de la taxe municipale sur les chiens (1896) ; registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts (1899). Dates : Cote arch. comm. : 1 G 2 Affaires militaires Recrutement 239 E DEPOT 12 Relevés de tous les jeunes gens nés dans la commune. Dates : Cote arch. comm. : 1 H 1 Administration militaire 239 E DEPOT 12 Classements et recensements des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules ( ) ; recensements des voitures attelées susceptibles d'être requises ( ). Dates : Cote arch. comm. : 2 H 1 Police, hygiène publique, justice Hygiène, santé, protection de l'environnement 239 E DEPOT 13 Séquestration d'une vache pour cause de tuberculose. Dates : Cote arch. comm. : 5 I 1 Finances de la commune Comptabilité 239 E DEPOT 14 Budget et chapitres additionnels ( ) ; comptes administratifs ( ) ; arrêté des dépenses et des recettes (1826). Dates : Cote arch. comm. : 1 L 1 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 239 E DEPOT 15 Projet de construction d'un groupe scolaire. Dates : Cote arch. comm. : 4 M 1 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux

7 239 E DEPOT 16 Vente de terrains usurpés, expropriation (1863, s.d.) ; vaine pâture (1887). Dates : Cote arch. comm. : 1 N 1 Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 239 E DEPOT 17 Bureau d'assistance : liste des nécessiteux valides. Dates : Cote arch. comm. : 1 Q 1 Application des lois d'assistance et de prévoyance 239 E DEPOT 17 Protection des enfants du premier âge (1878) ; assistance médicale gratuite (1903). Dates : Cote arch. comm. : 5 Q 1 Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique 239 E DEPOT 18 Subvention égale au traitement de l'institutrice. Dates : Cote arch. comm. : 1 R 1 Sciences, lettres et arts 239 E DEPOT 18 Classement des grottes comme monument historique. Dates : Cote arch. comm. : 2 R 1 Divers 239 E DEPOT 19 Vente d'une maison entre deux particuliers. Dates : Cote arch. comm. : 1 S 1

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