NOTE DE SYNTHESE. a) Le contexte de l année 2007

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1 RÉGION RHÔNEALPES Pôle développement personnel Direction de la culture Service de l'inventaire général du patrimoine culturel 78 route de Paris BP CHARBONNIERESLESBAINS Responsable du service Françoise LapeyreUzu NOTE DE SYNTHESE a) Le contexte de l année 2007 L année 2007 a été encore très largement occupée par le transfert à la Région partition de la documentation du Centre d information et de documentation de la DRAC ; changement des matériels et logiciels informatiques ; basculement sur le réseau régional ; procédures administratives etc Ces nécessaires ajustements ont été difficiles du fait que le service de l Inventaire reste en DRAC jusqu à la construction d un nouvel Hôtel de Région au Confluent de Lyon ( ). Ces perturbations ont rendu impossibles l utilisation du logiciel Renabl Lyon pendant trois mois et les missions de terrain pendant un mois. L association ADIRA RhôneAlpes, support de nos publications, a été liquidée le 12/12/2007 et une régie de recettes régionale mise en place. Du point de vue du personnel, deux agents ont été recrutés sur les postes vacants Catherine Jouanneau, chargée d études documentaires, le 1er juillet 2007 et Lilian Lapalu, ingénieur, le 19 septembre Un photographe, Didier Gourbin, en congés de maladie depuis le Ier octobre 2007, a été remplacé par un contractuel à mitemps, Martial Couderette. Tous les agents ont opté avant le 31 août 2007 cinq ont choisi le détachement sans limitation de durée et sept l intégration dans la Fonction Publique Territoriale. Enfin, le rapport sur la politique patrimoniale de la Région présenté en assemblée plénière le 29 juin 2007 a donné sa «feuille de route» au service de l Inventaire (cf. annexe 4). b) Les grands objectifs L avancement de la couverture territoriale en inventaire topographique Trois opérations d envergure sont actuellement conduites dans le cadre de conventions avec des collectivités Il s agit tout d abord de l inventaire architectural et urbain de la Ville de Lyon dont la convention 1/21

2 Région/Ville arrive à échéance fin 2008 et devra être renégociée. L étude du quartier de la Guillotière a considérablement avancé (32 dossiers ; 407 images) ainsi que celle du quartier JacobinsBellecour (93 dossiers ; 387 photos) ; leur repérage s achèvera en L inventaire du patrimoine industriel a fortement progressé sur les 9 arrondissements (40 dossiers ; 467 photos) et se poursuivra en 2008 ; au titre du patrimoine hospitalier un important travail a été effectué sur l Hôpital Debrousse notamment ; en 2008 s ouvrira le dossier de l HôtelDieu. Parmi les nombreuses opérations d'urgence (62 dossiers ; 117 photos) toujours menées en partenariat avec la Direction de l aménagement urbain (DAU) et le Service départemental de l architecture et du patrimoine (SDAP), signalons le Palais de Justice, le Couvent de la Visitation de Fourvière etc. Ces opérations continueront en 2008, en fonction des chantiers programmés par la Ville. Le recensement des églises du XXè siècle se poursuit également en partenariat avec l Université Lyon II. L inventaire du patrimoine architectural et urbain d AixlesBains (Savoie) continue bien que la convention triennale ( ) ne soit pas officiellement reconduite ; l inventaire du quartier Marlioz s est poursuivi ainsi que les opérations d urgence dans le cadre du PLU (166 dossiers ; 982 photos) ; ce secteur devrait s achever en 2008 et être suivi de l étude du quartier de la gare actuellement en pleine mutation. L inventaire topographique architectural et mobilier du canton de Montbrison (Loire) était mené par convention entre le Conseil général, la Région et l association ADIRA RhôneAlpes (liquidée) le repérage de terrain sur les communes rurales et la VilleCentre s est achevé cette année sera consacrée à la rédaction de la publication dans la collection «Images du Patrimoine» et à la mise en forme des dossiers électroniques. Les études thématiques Le repérage du patrimoine industriel s effectue sur les 9 arrondissements de Lyon, complété par des opérations ponctuelles, notamment cette année sur le quartier d Estressin à Vienne, Isère (79 dossiers ; 150 photos). Le patrimoine XIXè, XXè du CentreVille de SaintEtienne avait fait l objet d un inventaire dans les années en partenariat avec la Ville dans la perspective de la publication d un «Indicateur du Patrimoine» ; cette année a été consacrée à l actualisation des notices par un retour sur le terrain ; une deuxième relecture du manuscrit devra être effectuée en 2008 après corrections de l auteur. L inventaire des stations de sport d hiver, mené en collaboration avec l Ecole d architecture de Grenoble par contrats d étude s est attaché cette année à l achèvement d Avoriaz et à la poursuite de l étude de Flaine sera consacrée à la mise en forme de l inventaire de Flaine ainsi qu à la préparation d actions de valorisation (parcours virtuel). Enfin en 2008 (2ème trimestre) débutera une nouvelle thématique régionale «l inventaire des points de franchissement du Fleuve Rhône, existants ou disparus, en Région RhôneAlpes», programme transversal dans le cadre du Plan Rhône.Un appel d offres lancé en octobre 2007 a retenu l entreprise Bruno Decrock pour effectuer cet inventaire en 3 ans encadré par le service régional de l Inventaire. Par contre le projet d inventaire dans le cadre du Parc Naturel Régional des Monts d Ardèche n a pu être engagé, faute de crédits. 2/21

3 c) La valorisation de la documentation et la diffusion des résultats Un effort très important a été fait en 2007 pour la mise en forme documentaire ; ont été adressés à Paris pour versement sur les bases nationales les dossiers électroniques du patrimoine industriel de Lyon (320) et du quartier Marlioz d AixlesBains (323) ainsi que l ensemble des notices architecture et objets du canton de Crémieu (Isère) ; du canton de Boën (Loire), des communes de MontbrisonsurLèze et Réauville (canton de Grignan, Drôme), de la commune de StJeandeThurigneux (canton de Reyrieux, Ain) auxquelles s ajoutent les opérations ponctuelles d Evian et de Publier (HauteSavoie). Seules ces trois dernières opérations ont été mises en ligne à la fin de l année 2007 par le Ministère. Le plan de numérisation a été poursuivi activement avec la numérisation des dossiers verts du canton de StAgrève, Ardèche (Mérimée 141 ; Palissy 237) aujourd hui mis en ligne et ceux des cantons de Trévoux et de Viviers (en partie) ; un nouveau programme a été rédigé pour répondre à l appel à projets 2008 du Ministère (Mission de la Recherche et de la Technologie). Dans le domaine de la diffusion des connaissances il faut souligner la forte implication des agents du service dans l animation de conférences (8) notamment sur le Confluent de Lyon, dans la participation à des expositions (2) et dans la rédaction d articles (4) notamment sur le Patrimoine industriel ; enfin signalons la mise en service en septembre 2007 d une plateforme SDX à la Région permettant l accès Internet des dossiers électroniques de Lyon et AixlesBains, très consultés ainsi que la mise en ligne du site «Inventaire du Patrimoine» d AixlesBains avec accès cartographique sera consacrée principalement à la rédaction de la publication «Images du Patrimoine» «Montbrison, un canton en Forez (Loire)» dont la sortie est prévue pour les Journées du Patrimoine ; à la deuxième relecture du manuscrit Indicateur du Patrimoine «StEtiennecentre, le cœur d une ville industrielle» et à la conception d un parcours virtuel sur les stations de sport d hiver pour les championnats du monde de ski alpin à Val d Isère (février 2009). d) La formation Très attaché à la transmission des connaissances et des métiers du patrimoine, le service régional de l Inventaire a continué à s investir dans les formations régionales Masters patrimoine des Universités Lyon II, Lyon III, StEtienne, écoles d architecture, C.I.U.P de Viviers, et au niveau national Ecole du Louvre. Ces formations comprennent des cours, participation aux jurys et encadrement de stagiaires (10 en 2007). En 2008, ces actions seront poursuivies et une nouvelle formation se mettra en place auprès des Antennes de la Région implantées dans chaque département des actions de sensibilisation à l Inventaire et de formation à l accès des données seront conduites auprès des agents de chacune des antennes dont le rôle, de plus en plus stratégique, est d assurer information, accueil et orientation d un large public. e) Les partenariats Le partenariat avec l Etat se poursuit dans le cadre des Commissions Régionales de l Architecture et du Patrimoine bimensuelles, dans le cadre des Commissions Régionales du Patrimoine et des Sites, des 3/21

4 Commissions Départementales des Objets Mobiliers, Fonds Régional d Acquisitions des Musées, Fonds Régional d Acquisition et de Restauration auxquels participe le conservateur régional de l Inventaire mais également par des contacts fréquents avec les services et conseillers patrimoniaux de la DRAC et des SDAP. Au niveau national le conservateur régional est membre du conseil national de l Inventaire et de sa section scientifique (au titre de l Association des Régions de France). Des partenariats se sont également développés avec les services d urbanisme et agences d urbanisme des villes dans le cadre de Plan Local d Urbanisme, Zone de Protection du Patrimoine Architectural et Urbain Paysager, à Lyon, AixlesBains, Vienne et StEtienne. f) La transversalité Au sein de la Région, les agents du Service de l Inventaire s investissent dans différents groupes de travail transversaux tels que le groupe «métiers documentation» pour préfigurer le centre de documentation dans les nouveaux locaux de «Confluences», ou encore le «Système d information géographique régional» (SIGR) ainsi que dans le programme des Directeurs des Systèmes d Information régionaux «Gertrude» pour la mise en place d un nouveau dossier électronique (piloté par DSI RhôneAlpes). Enfin au niveau des programmes de recherche de l Inventaire, le lancement récent de l inventaire des points de franchissement du fleuve Rhône dans le cadre du Plan Rhône illustre clairement la volonté du Service Régional de l Inventaire de s inscrire dans la politique régionale. A terme cette opération pourrait devenir interrégionale (ProvenceAlpesCôted Azur et LanguedocRoussillon) et même internationale (Suisse) pour dresser un inventaire complet du Rhône de sa source à son embouchure. Ainsi les deux inventaires thématiques du service, le fleuve et les stations alpines, rejoignent deux composantes identitaires de la Région «Rhône» «Alpes». 4/21

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15 LES OPÉRATIONS D'INVENTAIRE EN COURS Inventaires Topographiques Canton de Reyrieux (Ain) * Canton de Grignan (Drôme) Canton de Crémieu (Isère) Canton de Boën (Loire) Canton de Montbrison (Loire) dossier électronique Ville de Lyon (Rhône) dossier électronique ** Ville d AixlesBains (Savoie) dossier électronique *** *Sous réserve de la disponibilité des chercheurs. **2008 fin de la convention Ville de Lyon. ***Fin de la convention Etat/ville d AixlesBains en 2005 l opération d inventaire continue cependant. Thématiques nationales Recensement du patrimoine des stations de sports d hiver Megève (HauteSavoie) [en attente] Avoriaz (HauteSavoie) Flaine (HauteSavoie) Patrimoine industriel (hors Ville de Lyon) Opérations ponctuelles Thématiques régionales Patrimoine 19e20e siècles de SaintEtienne (Loire) 15/

16 MOYENS Effectifs, compétences scientifiques et techniques Corps FPE Conservateur général du patrimoine (détaché) Conservateur en chef du patrimoine (détaché) Conservateur en chef du patrimoine (détaché) Conservateur du patrimoine(détaché) Chargé d études documentaires (détaché)** Cadres d emplois FPT Conservateur du patrimoine 0,80 (détaché) Attaché de conservation (F.P.T.) 0,80 Ingénieur principal (F.P.T.) Ingénieur (F.P.T.)*** Ingénieur (F.P.T.) Technicien (F.P.T.)* Technicien (F.P.T.) Adjoint administratif principal (F.P.T.) Ingénieur d études(mad) CNRS 0,70 titulaire en CDD titulaires en CDI 0,95 0,20 0,4 0,20 0,5 0,20 0,45 0,4 0,40 0,2 0,80 0,5 0,40 Secrétariat CDP Diffusion, animation, com WEB et PAO Gestion Base de Données Informatique (dvlpt., progr.) 0,05 0,05 0,10 0,05 0,25 0,05 0,05 1 0,15 0,05 0,15 0,4 0,25 0,25 0,10 0,10 0,4 0,30 0,10 0,05 0,2 0,20 0,25 0,15 1 0,05 0,05 0,10 0, ,80 0,50 Cartographie et SIG Dessin (relevés, DAO, ) Photographie (arg., num.) Mise en forme documentaire Recherche documentaire Encadrement Statut (corps et cadres d emploi) Recherche, enquête, manuscrit ,85 0,15 1 0,05 0,4 0,4 0,2 0,20 0,5 0,45 Contractuel (droit privé) 2 jours par mois (jusqu au 18/10/2007) comptable Prestataire (ou contrat sur honoraires) 0,50 0,5 0,35 0,10 0,05 Soustotal 1 1,25 4,5 4 1,35 3,60 0,85 0,15 0,4 1,3 0,2 1,50 Stagiaire(s) nombre 10 Vacataires 0 Soustotal 2 Total (soustotal 1 + soustotal 2) 1,25 4,5 4 1,3 3,6 0,8 0,1 0,4 1,3 0,2 1, *En congé de maladie du 10 octobre 2007 au 9 juin 2008 ; remplacé par 1 contractuel à mitemps. **Recrutée le 1er juillet ***Recruté le 19 septembre *Un deuxième photographe contractuel en remplacement à mitemps. La Ville d AixlesBains a recruté à compter du 3 mars 2008 un chercheur contratuel pour 9 mois afin de renforcer l équipe de l Inventaire. 16/21

17 Partenariats, collaborations, conventions et crédits alloués 2007 MRT Région Nom de l organisme Objet ou nature de la collaboration Convention Plan de numérisation Plan de numérisation Crédits non non Région RhôneAlpes Ville de Lyon Inventaire Ville de Lyon Inventaire Ville de Lyon oui Région RhôneAlpes Ville d AixlesBains Inventaire Ville d AixlesBains (mise à disposition de personnel) oui Ecole d architecture de Grenoble Inventaire stations sport d hiver (Flaine) (mise à disposition de personnel) Région RhôneAlpes Contrat d étude TOTAL L Association ADIRA RhôneAlpes a été liquidée le 12 décembre Des demandes identiques ont été faites en 2008 pour l inventaire de Lyon et pour la valorisation de l inventaire des stations de sport d hiver. La convention avec la Ville d AixlesBains, arrivée à échéance fin 2005 qui devrait être renégociée entre la Région et la Ville fait l objet d une demande de La MRT a été à nouveau sollicitée pour poursuivre le Plan de numérisation à hauteur de euros ainsi que la Région ; une note du DRAC du 7 février 2008 nous informe qu une subvention de nous sera allouée par la MRT. Enfin le nouveau programme concernant «l inventaire des points de franchissement du fleuve Rhône» sera financé en totalité par la Région à hauteur de ,42 sur 3 ans. VALORISATION Publications (ouvrages et articles), conférences, expositions 2007 Articles Belle Véronique «Monumentales, mobiles, fragiles, inventaire et itinéraires de sculptures du XXe siècle» in Actes du colloque des Conservateurs des Antiquités et Objets d Art,2007, Actes Sud. HalitimDubois Nadine «la machine industrielle en RhôneAlpes, regards sur l objet du XXe siècle», in Actes du colloque des Conservateurs des Antiquités et Objets d Art, pp HalitimDubois Nadine «Legs industriel un vecteur de reconquête économique», sous la direction de Marina Gasnier et P. Lamard, histoire, mémoire & patrimoine, UTBM Université Technologique de BelfortMonbéliard, Lavauzelle, 2007,.pp HalitimDubois Nadine «désir de soie, parcoursdécouverte en région lyonnaise», les guides du Grand Lyon, ouvrage collectif, Expositions Exposition consacrée aux dossiers électroniques de l Inventaire du patrimoine aixois, Journées européennes du Patrimoine 2007, Temple de Diane et Hôtel de Ville d AixlesBains (MR. Jazé 17/21

18 Charvolin) Participation à l exposition «La Confluence, histoire d eaux» 26 avril 30 juin 2007) dans le cadre des manifestations «l esprit d un siècle, Lyon au 19ème siècle» organisée par la SEM Confluence à la Maison des Confluences (Maryannick Chalabi ; Véronique Belle ; Nadine HalitimDubois ; Yves Godde) Participation à l exposition permanente du Centre d interprétation de l art roman forézien (PAH) (Caroline Guibaud). Conférences «A la découverte du Sud de la Presqu île», CIL Sud Presqu île de Lyon (M.Chalabi ; V. Belle ; N. HalitimDubois) «Les ponts de Lyon» à la Maison des Confluences (M. Chalabi) Participation à la table ronde sur le projet SEM Confluence à la Maison des Confluences (M. Chalabi) Conférence «Histoire et projets urbains. Lyon Confluence et berges du Rhône» en partenariat avec la SEM Confluence Séminaire de l Institut National du Patrimoine à Strasbourg (M. Chalabi). «L Industrie quartier Perrache» à la Maison des Confluences (N. HalitimDubois) «La Maison Dognin» une entreprise entre Lyon et Calais de 1805 à ème colloque européen de Calais 2425 novembre 2007 (N. HalitimDubois) «L Inventaire architectural et urbain de la Ville d AixlesBains» Journées Portes ouvertes de l antenne de la Région à AixlesBains (MR. JazéCharvolin) «L Inventaire du patrimoine culturel en RhôneAlpes», colloque «Patrimoine et territoire» organisé par la Région et Patrimoine rhônalpin 18 janvier 2007 (F. LapeyreUzu) «Structures foncières et pêche des étangs dans la plaine du Forez (canton de Montbrison, Loire) de l époque moderne au 20ème siècle» stage DAPA, Aiguillon 6 7 juin 2007 (C. Guibaud). Divers Mise en ligne du site Internet d AixlesBains Inventaire du Patrimoine, avec cartographie juin 2007 (MR. JazéCharvolin ; Y. Godde) Mise en service d une plateforme SDX à la Région, septembre 2007 pour l ensemble des dossiers électroniques du service concernant Lyon et AixlesBains requêtes dont de l étranger (Canada ; Egypte ; Maroc ; Mexique ; Australie) (Y.Godde). Mise en ligne de la présentation du Service régional de l Inventaire sur le site Internet et Intranet de la Région Présentation du SRI (diaporama) au Séminaire Région à la Villa Gillet (22 juin 2007) bilan et perspectives Participation de l ensemble du service aux Journées européennes du Patrimoine à la DRAC sur le thème des «Métiers du Patrimoine» Rédaction du Rapport sur la politique patrimoniale de la Région (partie Inventaire) présenté en Assemblée Plénière le 29 juin 2007 (F. LapeyreUzu) Publications traditionnelles Images du Patrimoine Montbrison, un canton en Forez, Loire (JEP 2008) Indicateur du Patrimoine n 12 StEtiennecentre, le cœur d une ville industrielle Participation à la publication de la DRAC «De pied en Cape» 18/21

19 Participation à la publication Images du Patrimoine le château de la Bâtie d Urfé (Conseil général de la Loire). Publications virtuelles Parcours sur les stations de sport d hiver (pour les championnats du monde de ski alpin Val d Isère février 2009). Parcours sur le Patrimoine industriel de Lyon (?) ) en fonction des objectifs de la nouvelle Atlas de la Ville de Lyon (?) ) convention qui doit être négociée fin Formations dispensées par les agents du service 2007 Organisme et intitulé de la formation Université Lyon 2 Master Patrimoine Université Lyon 3 CEROR et Master géographie et aménagement Master Patrimoine Université Jean Monnet SaintEtienne Ecole du Louvre CIUP Viviers (Ardèche) Préparation du concours de conservateur Professionnels métiers du bâtiment Thème Durée (en h) «les métiers de l Inventaire» 20 «Métiers des Patrimoines» (Inventaire) «Patrimoine industriel» 20 4 «Métiers des Patrimoines» (Inventaire) 20 «Présentation de l Inventaire» 4 «Présentation de l Inventaire» 3 Suivi scientifique d étudiants de ces trois universités et des écoles d architecture de Lyon, Grenoble, ClermontFerrand, etc. Jury Villes et Pays d art et d histoire. Encadrement de 10 stagiaires (Universités ; Ecole Louis Lumière) ; participation aux jurys de Masters Idem De plus la Région ayant ouvert des Antennes dans chaque département, un important programme de sensibilisation à l Inventaire et de formation à l accès à nos données va être lancé auprès des agents de ces Antennes dont le rôle, stratégique, est d assurer information, accueil et orientation auprès d un large public. 19/21

20 Bases de données locales 2007 Nom bases CADAGUIL LYONPER1 LYONPER2 LYONPER3 Interne t Libellé des bases locales Cadastres Base de travail sur le cadastre du secteur de la Guillotière Base de travail sur le cadastre Napoléonien secteur Perrache Base de travail sur le cadastre section Bastoche INVCD Base de recensement des CDROM Orfèvrerie ORF4 ORF1 ORF2 ORF3 ORF5 MARREY MERICREM4 MERILYON STEPHO BASGACON MauxMorts BIBINV AUTEURS Dictionnaire des poinçons Paris Orfévrerie de la garantie Lyon Orfévrerie de lyon et Trévoux (ancien régime) Pièces orfévrerie de Lyon et Trévoux Poinçon d'ancien régime sur Lyon et Trévoux Bases de repérage Base de repérage de l'architecture XxeGuide Marrey Repérage des édifices sur la ville de Crémieu Repérage des édifices sur la ville de Lyon Repérage des édifices sur la ville de SaintEtienne Repérage du patrimoine Industriel Repérage des "Monuments aux Morts" Total des bases d'étude Bibliographie Fichier de l'enregistrement de la bibliothèque (depuis 0106) Auteurs Auteurs (répertoires des Inventaires) Fichier des auteurs, revue La construction lyonnaise CONSTBIB BIOGRAPH ORFBIB TOPOMTB TOPOTOUT TOPOLYON Biographie artistes & personnalités Biblio Orfèvrerie Total Bibliographie sur la région RhôneAlpes Dépouillement topobibliographie Topobibliographie du canton de Montbrison Topobibliographie sur Rhône Alpes Topobibliographie Lyon Oui Elements références documentaires des dossiers électroniques En partie de Lyon RENABLLYON Element topobibliographiques des dossiers électroniques d'aix En partie RENABLLYON Elements topobibliographiques des dossiers électroniques du En partie patrimoine industriel RhôneAlpes Hors Lyon CLTOPBIB RENABLLYON Dépouillement topobibliographique de la revue La Construction Lyonnaise Total cumulé 2007 Oui Total Topobibliographie sur la région RhôneAlpes TOTAL des bases spécifiques (*) (*) Base nationales gérées en région y Bases Mérimée Bases Palissy Bases Mémoire compris sur les 8 sur les 8 sur les 8 RenablLyon départements En partie départements En partie départements En partie Total de l'ensemble des données en région (*) Erreur de décompte dans le bilan /21

21 CONSEIL NATIONAL DE L'INVENTAIRE GÉNÉRAL DU PATRIMOINE CULTUREL Séance du 10 décembre 2008 Avis* sur les activités et l'état d'avancement de l'inventaire de RhôneAlpes en 2007 Le service de l Inventaire général du patrimoine culturel, rattaché à la direction de la culture au sein du pôle développement personnel, a poursuivi son intégration au sein des politiques et des institutions régionales, en dépit de difficultés techniques conjoncturelles (maintien dans les locaux de la DRAC et éloignement du siège de la Région). Cette insertion trouve son expression, en premier lieu, dans le rapport sur la politique régionale en faveur du patrimoine votée en assemblée plénière et qui valide les actions du service. Les personnels, pour leur part, se sont investis dans des groupes de travail interservices (préfiguration du centre de documentation qui prendra place dans les nouveaux locaux de la Région, système d'information géographique régional). Dans le même temps, deux postes ont été pourvus, et un remplacement partiellement assuré. Ensuite, l'appel d'offre pour l'étude des points de franchissement du Rhône a été lancé, cette nouvelle opération plaçant l'inventaire au cœur d'un des programmes transversaux de la Région (plan Rhône). L'année 2007 marque un tournant en matière de système d'information. La mise en service d'une plateforme régionale de diffusion des dossiers électroniques va faciliter la mise à disposition des résultats des opérations qui sont, dans leur grande majorité, produits sous forme numérique (application Renabl). Les dossiers établis sur la ville de Lyon sont d'ores et déjà accessibles, ainsi que ceux d'aixlesbains ; ces derniers, autre nouveauté prometteuse, s'intègrent également au système d'information géographique (SIG) en ligne de la ville. Le site internet de la Région donne accès à ces ressources ainsi qu'à des «itinéraires virtuels» et aux bases de données nationales. Par ailleurs, le service participe aux réflexions concernant le système d'information géographique régional (SIGR), et le directeur des systèmes d'information de la Région pilote le projet interrégional de nouveau «dossier électronique». On mesure tout l'intérêt d'un tel chantier dont l'enjeu est l'articulation des différents systèmes d'information, selon leurs niveaux (régional et national) et leurs fonctionnalités. Parmi les opérations en cours, plusieurs arrivent à échéance comme l'indique la préparation de publications «Montbrison, un canton en Forez» à paraître dans la collection des Images du patrimoine, «SaintEtiennecentre, le cœur d'une ville industrielle» dans celle des Indicateurs du patrimoine, et une publication virtuelle sur les stations de sports d'hiver programmée (début 2009). (adopté à l'unanimité des votes exprimés) *Art.6 du décret n du 20 juillet 2005 pris en application de l'article 95 de la loi n du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. 21/21