Rectorat de l académie de Caen Division de la prospective, de la performance et des moyens 14 janvier 2019

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1 Rectorat de l académie de Caen Division de la prospective, de la performance et des moyens 14 janvier 2019 Annexe technique Modalités de calcul de la DGH des lycées professionnels Rentrée 2019 Face-à-face pédagogique I Les formations de niveau V : CAP (cf. annexe 9) Niveau réformé : 1 ère année de CAP : Selon l arrêté du 21 novembre 2018, le volume horaire est de : 20h par division de 30 élèves + 6,5h par groupe de 17 élèves +1h par groupe de 15 élèves pour la langue vivante +9,5h par groupe de 15 élèves à l exception des spécialités de l hôtellerie-restauration, de l alimentation par groupe de 12 élèves et de l automobile par groupe de 10 élèves pour l enseignement professionnel. Divisions mixtes (2 demi-divisions de spécialités différentes) : Un complément horaire de 2h est ajouté pour le dédoublement de l enseignement professionnel de classe entière. Les heures d enseignement professionnel en co-intervention sont également dédoublées à hauteur de 6h lorsque les 2 spécialités ne sont pas connexes. Niveau non réformé : 2 e année de CAP : Les grilles horaires ont été calculées sur la même base qu à la rentrée Divisions mixtes (2 demi-divisions de spécialités différentes) : Les compléments horaires accordés en 2018 ont été reconduits pour II Les formations de niveau IV : Baccalauréats professionnels en trois ans (cf. annexe 10) Niveau réformé : Seconde professionnelle : Selon l arrêté du 21 novembre 2018, la grille est basée sur un volume de 84 sur un cycle de trois ans dont 30 en seconde, 28 en première et 26 en terminale. Le volume horaire en seconde professionnelle est de : 32h par division de 30 élèves pour les spécialités relevant du secteur de la production ou de 32 élèves pour les spécialités relevant du secteur des services auxquelles s ajoute un volume complémentaire dès lors que la division est supérieure à 15 élèves pour les spécialités relevant du secteur de la production ou supérieure à 18 élèves pour les spécialités relevant du secteur des services. Ce volume complémentaire est laissé à la disposition des établissements pour financer ce qui est en dehors des horaires obligatoires règlementaires : dispositifs d accompagnement des élèves (accompagnement personnalisé, accompagnement au choix et à l'orientation, heures de vie de classe), les groupes à effectifs réduits, les groupes de compétences en langue vivante, les sections sportives, les sections linguistiques. Le volume complémentaire est égal au nombre total des élèves par division, divisé par 20 pour les spécialités relevant du secteur de la production ou par 24 pour les spécialités relevant du secteur des services et multiplié par 13,5. Lorsqu une spécialité est constituée de 2 divisions, les élèves relevant du second forfait sont extraits du calcul du volume complémentaire. Spécialités relevant du secteur de la production nécessitant des groupes de taille adaptée : Le volume complémentaire est corrigé pour les spécialités dont les équipements utilisés ou les contraintes d espace et de sécurité en enseignement professionnel impliquent des groupes de taille adaptée : Spécialité «conducteur transport routier marchandises» : groupe à 5 élèves ; Spécialités «maintenance des véhicules», «maintenance des matériels» et «maintenance nautique» : groupe à 10 élèves ; Spécialités «cuisine», «commercialisation et services en restauration», «boulangerpâtissier», «procédés de la chimie, de l eau et des papiers-cartons» et «systèmes numériques» : groupe à 12 élèves. Un enseignement professionnel par groupe non financé est alors ajouté en appliquant la formule suivante : 16 divisé par 20 et multiplié par 13,5. 1

2 Divisions mixtes (2 demi-divisions de spécialités différentes) : Si les 2 demi-divisions mixées relèvent d une même famille ou sont connexes : En complément du forfait, un volume complémentaire égal au nombre total des élèves par division, divisé par 20 pour les spécialités relevant du secteur de la production ou par 24 pour les spécialités relevant du secteur des services et multiplié par 13,5 est ajouté. Si les 2 demi-divisions mixées ne relèvent pas d une même famille ou ne sont pas connexes ou si elles sont composées d au moins une spécialité avec groupe de taille adaptée ou de 3 spécialités : En complément du forfait, un volume complémentaire égal au nombre total des élèves par division, divisé par 20 pour les spécialités relevant du secteur de la production ou par 24 pour les spécialités relevant du secteur des services et multiplié par 6,75 est ajouté, ainsi qu un enseignement professionnel par groupe non financé en appliquant la formule suivante : 16 divisé par 20 et multiplié par 13,5 pour les spécialités relevant du secteur de la production ou 19 divisé par 24 et multiplié par 13,5 pour les spécialités relevant du secteur des services. En cas de mixage de 2 demi-divisions de secteurs différents, l enseignement professionnel sera alors basé sur le secteur de la production qui est plus favorable. Niveau non réformé : 1 ère et terminale professionnelles : Toutes les formations de niveau IV ont été calculées sur la base des grilles horaires publiées dans l arrêté du 10 février 2009 modifié relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel. Les deux grilles se basent sur un volume de 84 sur un cycle de trois ans soit 28 pour chaque année de formation. Les formations de baccalauréats professionnels se rattachent à l une des deux grilles horaires suivantes : Une grille n 1 : Sciences physiques pour les filières industrielles ; Une grille n 2 : LV2 pour les filières tertiaires. Le financement d une formation de baccalauréat professionnel comprend à chaque fois un forfait et un volume horaire complémentaire tenant compte des effectifs arrêtés pour la rentrée Calcul du forfait L horaire annuel indiqué sur chaque grille a été divisé par 28 hors périodes de formation en milieu professionnel et examens. Les heures d enseignement professionnel intégrées au forfait représentent 13,71 heures et comprennent : - les heures en classe entière ; 12 h au total (répartition entre classe entière et atelier [en - les heures effectuées en atelier ; groupe] selon les préconisations des IEN) - les heures consacrées au projet : 1,71h en groupe. Grille n 1 Sciences physiques : (cf. annexe 11) Division homogène à 30 élèves, groupe à 15 élèves Forfait Première professionnelle 32,28 h Terminale professionnelle 32,28 h Grille n 2 LV2 : (cf. annexe 12) Division homogène à 32 élèves, groupe à 18 élèves Forfait Première professionnelle 31,28 h Terminale professionnelle 31,28 h Divisions mixtes (2 demi-divisions de spécialités différentes) : en complément du forfait, une attribution spécifique de 1,79 heure est systématiquement ajoutée pour chaque division mixte de 2

3 baccalauréat professionnel afin de permettre le financement de l enseignement général lié à la spécialité. De même, les compléments horaires accordés en 2018 ont été reconduits pour Calcul du volume horaire complémentaire basé sur l effectif prévu Spécialités rattachées à la grille horaire n 1 Sciences physiques : Si effectif à 15 élèves : aucun volume complémentaire Si l effectif est > à 15 élèves, le volume horaire complémentaire est obtenu ainsi : Effectif > 15/20x11,5 heures Exemple : 30 élèves/20x11,5 heures = 17,25 heures Spécialités rattachées à la grille horaire n 2 LV2 : Si effectif à 18 élèves : aucun volume complémentaire Si l effectif est > à 18 élèves, le volume horaire complémentaire est obtenu ainsi : Effectif > 18/24x11,5 heures Exemple : 32 élèves/24x11,5 heures = 15,33 heures Spécialités nécessitant des groupes de taille adaptée : Le volume complémentaire d heures-professeur est corrigé pour les spécialités dont les équipements utilisés ou les contraintes d espace et de sécurité en enseignement professionnel impliquent des groupes de taille adaptée : Spécialité «conducteur transport routier marchandises» : groupe à 4 élèves ; Spécialité «procédés de la chimie, de l eau et des papiers-cartons» : groupe à 9 élèves ; Spécialités «maintenance des véhicules», «maintenance des matériels» et «maintenance nautique» : groupe à 10 élèves ; Spécialités «cuisine», «commercialisation et services en restauration», «boulangerpâtissier» et «systèmes numériques» : groupe à 12 élèves. Si l effectif est supérieur au groupe mais inférieur ou égal à 15 ou 18 élèves selon la grille, ou s il y a plus d une division, alors le volume complémentaire correspondra à l enseignement professionnel de groupe (x par le nombre de groupe non financés dans le forfait) selon les préconisations des corps d inspection. Si l effectif est supérieur à 15 ou 18 selon la grille, dans la limite d une division, le volume complémentaire est calculé en divisant l effectif total de la division par 20 ou 24 selon la grille multiplié par 11,5 heures. Divisions mixtes : Si l effectif global de la division mixte est à 24 élèves : le volume complémentaire attribué est de 13,71 heures afin de financer l enseignement professionnel dans sa globalité pour chaque spécialité. Si l effectif global de la division mixte est > à 24 élèves : le volume complémentaire est calculé en divisant l effectif total de la division mixte par 20 ou 24 selon la grille et multiplié par 11,5 heures. S il y a plus d un enseignement professionnel par formation dans la division mixte, alors le volume complémentaire correspondra à l enseignement professionnel en classe entière (x1) et en groupe (x2) selon les préconisations des corps d inspection afin que chacun groupe dispose du dédoublement de l enseignement professionnel nécessaire. S il y a trois formations mixées en une division unique, alors le volume complémentaire correspondra à l enseignement professionnel en classe entière (x2) et en groupe (x2) selon les préconisations des corps d inspection afin que chacune des formations dispose du dédoublement de l enseignement professionnel nécessaire. Calcul du volume horaire consacré à l accompagnement personnalisé en 1ère et Tale Le volume horaire consacré à l accompagnement personnalisé (2,5 heures par division) est financé à raison de 80 % intégrés dans la DGH. Le solde est attribué sous la forme d heures supplémentaires effectives (HSE). 3

4 III Financement des troisièmes préparatoires aux formations professionnelles Cf. B.O. n 27 du 2 juillet 2015 (circulaire ) et article 6 de l arrêté du 19 mai Le financement des 3 e préparatoires aux formations professionnelles est prévu à hauteur de 35 heures dont 6 heures au titre de la découverte des différents champs professionnels. IV Enveloppe d allocation différenciée progressive : Un modèle a été mis en place à l échelle normande pour prendre en compte plusieurs critères des lycées professionnels : - Le score de l indice de position sociale (IPS) par rapport à la moyenne normande ; - Les élèves provenant de l éducation prioritaire ; - La taille des établissements (en favorisant les petites structures). 4

5 DPPM2 Financement du CAP ANNEXE 9 Cf. Arrêté du 21 novembre 2018 relatif à l'organisation et aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au certificat d'aptitude professionnelle sur sur 29 FINANCEMENT DES CAP : Seuil : 30 élèves Volume horaire de référence* correspondant à une durée de 55 d enseignement, 14 de période de formation en milieu professionnel (PFMP) et 3 d examen Horaire hebdomadaire : 55 sem sur 2 ans : 26 Grille enseignante ENSEIGNEME NTS professionnels ENSEIGNEMENT S généraux total 29 en 1ère année 26 en 2e année mise en œuvre 2019 mise en œuvre 2020 PREMIÈRE ANNÉE dont en classe entière dont effectifs réduit à 17 (a) dont effectifs réduit à 15, 12,10 ou 5 (a') total DEUXIÈME ANNÉE dont en classe entière dont effectifs réduit à 17 (a) dont effectifs réduit à 15, 12,10 ou 5 (a') Enseignement professionnel 11, , Enseignement professionnel et français en co-intervention (b) Enseignement professionnel et mathématiques en co-intervention (b) Réalisation d un chef d'œuvre (c) Prévention-santé-environnement 1,5 0 1, total ENSEIGNEMENTS professionnels ,5 9, Français, histoire-géographie 1,5 0, ,5 0,5 1 0 Enseignement moral et civique 0,5 0 0,5 0 0,5 0 0,5 0 Mathématiques -Physique-chimie 1,5 0, ,5 0,5 1 0 Langue vivante (LV) 1,5 0, ,5 0,5 0 1 Arts appliqués et culture artistique 1 0,5 0, ,5 0,5 0 Éducation physique et sportive 2,5 2, ,5 2,5 0 0 total ENSEIGNEMENTS généraux 8,5 4, ,5 4,5 3 1 Consolidation, accompagnement personnalisé et accompagnement au choix d orientation (d) 3,5 1, ,5 1,5 2 0 Total des heures ,5 10, PERIODE DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL PAR ANNEE 6 à 7 6 à 7 (a) Horaire donnant droit au doublement de la dotation horaire professeur lorsque le seuil d effectifs est atteint. (a') Dédoublement au-delà de 15 élèves en LV et en enseignements professionnels à l exception des spécialités de l hôtellerie-restauration, de l alimentation au-delà de 12 élèves, de l automobile au-delà de 10 élèves et de la conduite au-delà de 5 élèves. (b) La dotation horaire professeur est égale au double du volume horaire élève. (c) Horaire donnant droit au dédoublement de la dotation horaire professeur sans condition de seuil. (d) en 1ère année, dédoublements de l'horaire en classe entière possibles en fonction des besoins des élèves. *Volume horaire élève identique quelle que soit la spécialité (1705 h)

6 DPPM2 Financement du baccaulauréat professionnel ANNEXE Cf. Arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel FINANCEMENT DES BACCALAUREATS PROFESSIONNELS : Seuil : 30 élèves pour les spécialités relevant du secteur de la production et de 32 élèves pour les spécialités relevant du secteur des services Volume horaire de référence* correspondant à une durée de 84 d enseignement, 22 de période de formation en milieu professionnel (PFMP) et 2 d examen 30 sem en 2nde 28 sem en 1ère mise en œuvre sem en Tale mise en œuvre 2021 Grille enseignante Seconde Première Terminale ENSEIGNEMENT S professionnels ENSEIGNEMENT S généraux mise en œuvre 2019 Enseignement professionnel 11 9,5 10 Enseignements professionnels et français en co-intervention (a) Enseignements professionnels et mathématiques-sciences en co-intervention (a) Réalisation d un chef d'oeuvre Prévention-santé-environnement Économie-gestion ou économie-droit (selon la spécialité) total ENSEIGNEMENTS professionnels 17 16,5 16 Français, histoire-géographie et enseignement moral et civique 3,5 3 3 Mathématiques 1,5 2 1,5 Langue vivante A Physique - chimie ou langue vivante B (selon la spécialité) 1,5 1,5 1,5 Arts appliqués et culture artistique Éducation physique et sportive 2,5 2,5 2,5 total ENSEIGNEMENTS généraux ,5 Consolidation, accompagnement personnalisé et accompagnement au choix d orientation (b) (c) 3 3 3,5 Total des heures 32 31, à 6 PERIODE DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL PAR ANNEE (a) La dotation horaire professeur est égale au double du volume horaire élève. (b) y compris les heures dédiées à la consolidation des acquis des élèves en fonction de leurs besoins à l issue du test de positionnement en seconde. (c) en terminale : insertion professionnelle (préparation à l emploi : recherche, CV, entretiens etc.) ou poursuite d études (renforcement méthodologique etc.) *Volume horaire élève identique quelle que soit la spécialité (2520 h) Horaire hebdomadaire : 84 sem sur 3 ans : 6 à 8 8

7 Rectorat de l'académie de Caen - DPPM 2 Financement de la voie professionnelle : forfait et accompagnement personnalisé 11/01/2019 ANNEXE 11 Première et Terminale professionnelles - bac pro 3 ans Grille n 1 Sciences physiques Division homogène à 30 élèves et groupe à 15 élèves Durée du cycle : 84 auxquelles s'ajoute une PFMP de 22 et 2 d'examen Durée horaire Horaire Disciplines et activités annuelle moyenne hebdomadaire indicative (/28 ) I - Enseignements obligatoires incluant les activités de projet (Forfait dans G4) Enseignements professionnels (EP) et enseignements généraux liés à la spécialité (EGLS) Enseignements professionnels ,71 Economie-gestion 28 1 Prévention-santé-environnement 28 1 Français et/ou mathématiques et/ou langue vivante et/ou sciences physiques et chimiques et/ou arts appliqués Sous-total Enseignements professionnels et enseignements généraux liés à la spécialité (EP & EGLS) Enseignements généraux (EG) 50 1, ,5 Français, histoire-géographie Enseignement moral et civique 14 0,5 Mathématiques Sciences-physiques et chimiques ou sciences appliquées (SBSSA) pour la filière "hôtellerie" 116 4,14 Langue vivante 60 2,14 Arts appliqués-cultures artistiques 28 1 EPS : 56 heures en moyenne en seconde et 84 heures en moyenne en 1ère et Terminale 84 3 Sous-total Enseignements généraux (EG) ,78 Total du forfait par division pour une année de 1ère ou de Tale Grille ,28 II- Accompagnement personnalisé (Motif de variation dans G4 pour 80% et HSE dans ASIE pour 20%) 70 2,5 Intégration dans G4 pour Première et Terminale BAC PRO 3 ans - Grille 1 Financement du forfait dans le logiciel G4 Effectif Horaire Division homogène (hors financement de l'accompagnement personnalisé) 30 32,28 80% de l'accompagnement personnalisé via G4 également en motif de variation : ACPE (les 20% restant en HSE : 2DHEDEAP)

8 Rectorat de l'académie de Caen - DPPM 2 Financement de la voie professionnelle : forfait et accompagnement personnalisé 11/01/2019 ANNEXE 12 Première et Terminale professionnelles - bac pro 3 ans Grille n 2 LV2 Division homogène à 32 élèves et groupe à 18 élèves Durée du cycle : 84 auxquelles s'ajoute une PFMP de 22 et 2 d'examen Durée horaire Horaire Disciplines et activités annuelle moyenne hebdomadaire indicative (/28 ) I - Enseignements obligatoires incluant les activités de projet (Forfait dans G4) Enseignements professionnels (EP) et enseignements généraux liés à la spécialité (EGLS) Enseignements professionnels ,71 Prévention-santé-environnement 28 1 Français et/ou mathématiques et/ou langue vivante et/ou arts appliqués 50 1,79 Sous-total Enseignements professionnels et enseignements généraux liés à la spécialité (EP & EGLS) Enseignements généraux (EG) ,5 Français, histoire-géographie Enseignement moral et civique 14 0,5 Mathématiques 60 2,14 Langue vivante (1 et 2) 116 4,14 Arts appliqués-cultures artistiques 28 1 EPS : 56 heures en moyenne en seconde et 84 heures en moyenne en 1ère et Terminale 84 3 Sous-total Enseignements généraux (EG) ,78 Total du forfait par division pour une année de 1ère ou de Tale Grille ,28 II- Accompagnement personnalisé (Motif de variation dans G4 pour 80% et HSE dans ASIE pour 20%) 70 2,5 Intégration dans G4 pour Première et Terminale BAC PRO 3 ans - Grille 2 Financement du forfait dans le logiciel G4 Effectif Horaire Division homogène (hors financement de l'accompagnement personnalisé) 32 31,28 80% de l'accompagnement personnalisé via G4 également en motif de variation : ACPE (les 20% restant en HSE : 2DHEDEAP)