à être assimilées par les nourrissons et enfants

Transcription

1 C19/ Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules,amidons,fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de Cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n s à 04.04,ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs (1) Préparations pour l'alimentation des enfants,conditionnées pour la vente au détail Farines lactées, même sucrées, contenant du cacao Farines lactées, même sucrées, contenant du cacao dans une proportion de moins de 40% en poids de Cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail* Farines lactées, même sucrées, ne contenant pas de cacao Farines lactées, même sucrées, ne contenant pas du cacao, pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail* Préparations à base de Lait et crème de lait, destinées à être assimilées par les nourrissons et enfants malades agrées par le Ministère de la Santé Publique Préparations à base de Lait et crème de lait, en poudre ou granulés, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée,destinées à être assimilées par les nourrissons et enfants malades, conditionnées pour la vente au détail, agrées par le Ministère de la Santé Publique*... 15(2) Autres Autres préparations alimentaires à base de produits des n s à04.04, ne contenant pas de cacao, pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail* Autres préparations alimentaires à base de produits des n s à 04.04, contenant moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail* Autres préparations alimentaires à base de farines, gruaux, semoules, amidons,fécules ou extraits de malt,ne contenant pas de cacao, pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail* Autres préparations alimentaires à base de farines, gruaux, semoules,amidons, fécules ou extraits de malt, contenant moins de 40% en poids de Cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail*

2 C19/ Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie,de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n 19.05,à base de produits des n s à04.04, ne contenant pas de cacao* Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie,de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n à base de produits des n s à04.04,contenant moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée* Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie,de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n à base de farines, gruaux, semoules,amidons,fécules ou extraits de malt, necontenant pas de Cacao * Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie,de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, contenant moins de 40% en poids de Cacao calculés sur une base entièrement dégraissée* Autres -- Extraits de malt d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90% en poids Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90% en poids*... 10(2) autres Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec inférieur à 90% en poids*... 10(2) Autres ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait, moins de 5% de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d'isoglucose, moins de 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des n 0401 à Préparations alimentaires ne contenant pas de matières grasses provenant du lait,de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait, moins de 5% de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d'isoglucose, moins de 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule,à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des n 0401 à 0404* autres Poudres, sucrées ou non, pour la fabrication des crèmes, puddings,entremets, desserts,etc..., ne contenant pas de cacao* Poudres, sucrées ou non, pour la fabrication des crèmes, puddings,entremets, desserts,etc..., contenant de cacao*

3 C19/ Autres préparations alimentaires à base de farines, gruaux, semoules, amidons,fécules ou extraits de malt,ne contenant pas de cacao* Autres préparations alimentaires à base de farines, gruaux, semoules,amidons, fécules ou extraits de malt, contenant moins de 40% en poids de Cacao calculés sur une base entièrement dégraissée* Autres préparations alimentaires à base de produits des n s à04.04, ne contenant pas de cacao* Autres préparations alimentaires à base de produits des n s à 04.04, contenant moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée* Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni ; couscous, même préparé (1) - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées Contenant des oeufs Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs*... 00(2) 00(2) Autres ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant pas des oeufs et ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre* (2) 00(2) autres Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant pas des oeufs* (2) 00(2) Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) contenant en poids plus de 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertèbrés aquatiques Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant en poids plus de 20% de poissons et crustacés mollusques et autres invertèbrés aquatiques* contenant en poids plus de 20% de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant en poids plus de 20% de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine*

4 C19/6 -- autres cuites Autres pâtes alimentaires farcies, cuites, autrement préparées * autres Autres pâtes alimentaires farcies, non cuites autrement préparées * Autres pâtes alimentaires séchées Autres pâtes alimentaires, séchées*... 00(2) 00(2) autres Autres pâtes alimentaires, non séchées*... 00(2) 00(2) Couscous non préparé Couscous, non préparé*... 00(2) 00(2) autre Couscous préparé* Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires*... 10(2) 18(M) Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés ( à l'exception de la farine et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage à base de maïs Produits à base de maïs obtenus par soufflage ou grillage* (M) à base de riz Produits à base de riz obtenus par soufflage ou grillage* (M) autres Produits à base d'autres céréales obtenus par soufflage ou grillage* (M) 10

5 C19/ Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflés Préparation du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés Préparation du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés* (M) autres à base de maïs Autres préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de maïs non grillés ou de mélanges de flocons de maïs non grillés et de flocons de maïs grillés ou de maïs soufflés* (M) à base de riz Autres préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de riz non grillés ou de mélanges de flocons de riz non grillés et de flocons de riz grillés ou de riz soufflés* (M) autres Autres préparations alimentaires obtenues à partir de flocons d'autres céréales non grillés ou de mélanges de flocons d'autres céréales non grillés et de flocons d'autres céréales grillés ou d'autres céréales soufflés* (M) Bulgur de blé Bulgur de blé précuit ou autrement préparé* 36 18(M) Autres -- A base de riz Précuit et présenté en emballages directs d'un poids unitaire n'excédant pas 4 kgs Riz, en grains, précuit, présenté en emballages directs d'un poids unitaire n'excédant pas 4 kgs* (M) Précuit et présenté autrement Riz, en grains, précuit, présenté autrement * (M) Autres Autre riz, en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés ( à l'exception de la farine, gruaux et de la semoule), autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs* (M) autres Produits à base d'autres céréales, autres que le maïs et le riz, en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés ( à l'exception de la farine, gruaux et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs* (M) 10

6 C19/ Produits de la boulangerie,de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao ; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires (1) Pain croustillant dit "knackebrot" Pain croustillant dit "knackebrot"* (M) Pain d'épices d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en sacccharose ) inférieure à 30% Pain d'épices d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en sacccharose ) inférieure à 30%* (M) d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en sacccharose ) égale ou supérieure à 30% et inférieure à 50% Pain d'épices d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en sacccharose ) égale ou supérieure à 30% et inférieure à 50% * (M) d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en sacccharose ) égale ou supérieure à 50% Pain d'épices d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en sacccharose ) égale ou supérieure à 50% * (M) 10 - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes Biscuits additionnés d'édulcorants --- entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85g biscuits roulés en cornet pour les glaces de consommation Biscuits additionnés d'édulcorants, roulés en cornet pour les glaces de consommation, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85g* (M) autres Autres biscuits additionnés d'édulcorants, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85g* (M) 10

7 C19/ autres biscuits roulés en cornet pour les glaces de consommation Biscuits additionnés d'édulcorants, roulés en cornet pour les glaces de consommation, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 85g* 36 18(M) autres Autres biscuits additionnés d'édulcorants, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao en emballages immédiats d'un 10 contenu net excédant 85g* (M) --- autres ---- d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8% biscuits roulés en cornet pour les glaces de consommation Biscuits additionnés d'édulcorants, roulés en cornet pour les glaces de consommation, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8% 36 18(M) autres Autres biscuits additionnés d'édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8%* 36 18(M) autres doubles biscuits fourrés Doubles biscuits fourrés,additionnés d'édulcorants,d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait inférieure à 8%* (M) autres biscuits roulés en cornet pour les glaces de consommation Autres biscuits, additionnés d'édulcorants, roulés en cornet pour les glaces de consommation, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait inférieure à 8%* (M) autres Autres biscuits,additionnés d'édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait inférieure à 8%* (M) gaufres et gaufrettes D' une teneur en eau excédant 10% Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau excédant 10% * (M) Autres ---- entièrement ou partiellement enrobeés ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao

8 C19/ en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85g Gaufres et gaufrettes, contenant moins de 20% de cacao, entieèrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant de cacao, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g * 36 18(M) Gaufres et gaufrettes, contenant 20% ou plus de cacao, entieèrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant de cacao, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g * 36 18(M) autres Gaufres et gaufrettes, contenant moins de 20% de cacao, entieèrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant de cacao, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 85 g * (M) Gaufres et gaufrettes, contenant 20% ou plus de cacao, entieèrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant de cacao, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 85 g * (M) autres saleés, fourées ou non Gaufres et gaufrettes, salées, fourrées ou non * 36 18(M) autres Autres gaufres et gaufrettes, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 20% de cacao* (M) Autres gaufres et gaufrettes, contenant 20% ou plus de cacao* (M) Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés Biscottes Biscottes* (M) autres Pain grillé et produits similaires grillés* (M) autres Pain azyme (mazoth) Pain azyme (mazoth), de régime* (M) Autres pains azyme (mazoth) * (M) Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires Hosties,cachets vides des types utilisés pour médicaments Hosties,cachets vides des types utilisés pour médicaments* autres Pains à cacheter* (M) Pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires* (M) 10

9 C19/11 -- autres Pain sans addition de miel, d'oeufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas,chacune,5% en poids sur matière sèche Pain sans addition de miel, d'oeufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5% en poids sur matière sèche * (M) Biscuits biscuits roulés en cornet pour les glaces de consommation Autres biscuits, non additionnés d'édulcorants, roulés en cornet pour les glaces de consomomation* 36 18(M) Autres Autres biscuits, non additionnés d'édulcorants, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 20% de cacao* (M) Autres biscuits, non additionnés d'édulcorants, contenant 20% ou plus de cacao* (M) Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés* (M) autres additionnés d'édulcorants Autres produits de la biscuiterie, additionnés d'édulcorants* (M) Autres produits de la boulangerie ordinaire, additionnés d'édulcorants* (M) Autres produits de la boulangerie fine, additionnés d'édulcorants* 36 18(M) Autres produits de la patisserie, additionnés d'édulcorants* (M) autres autres produits de la biscuiterie, non additionnés d'édulcorants* 36 18(M) autres produits de la boulangerie ordinaire, non additionnés d'édulcorants* (M) autres produits de la boulangerie fine, non additionnés d'édulcorants* (M) autres produits de la patisserie, non additionnés d'édulcorants* (M) 10 (1) En application des dispositions de l'article 5 du décret n 3760/2009 du 21/12/2009, sont suspendus les droits de douane dûs à l'importation des poduits et préparations alimentaires destinés spécialement pour les malades phénylcétonuriques et diabétiques ou les patients qui ne tolèrent pas le gluten relevant du numéro 1901, 1902 et 1905 du Tarif, le bénéfice de la suspension des droits de douane est accordé par imposition spéciale e t ce après la production préalable d'une facture dûment revêtue de l'avis favorable des serivces concernés du Ministère de la Santé Publique ; ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31/12/2010. (2) ces taux sont fixés conformément aux dispositions des articles 1 et 22 du décret n 3836/2009 du 30/12/2009 portant suspension ou réduction des droits de douane et de la taxe sur la valeur ajoutée dus sur cetains produits agricoles et agro-alimentaires et sont valables jusqu'au