Irvillac. Série E- Etat civil E DEPOT 1 Baptêmes, mariages, sépultures B ( ) ; BMS ( ). Mauvais état.
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- Françoise Cormier
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1 1 Irvillac Série E- Etat civil 1078 E DEPOT 1 Baptêmes, mariages, sépultures B ( ) ; BMS ( ) E DEPOT 2 Baptêmes, mariages, sépultures E DEPOT 3 Baptêmes, mariages, sépultures , E DEPOT 4 Baptêmes, mariages, sépultures BMS ( ) ; BM ( ) E DEPOT 5 Baptêmes, mariages E DEPOT 6 Baptêmes, mariages E DEPOT 7 Sépultures E DEPOT 8 Publications de mariages an XIII 1793-an VI, an VIII-an IX, an XI, an XIII E DEPOT 9 Table des naissances, tables des décès Table des naissances (1793, an VII, an XI) ; table des décès (1819).
2 1 IRVILLAC Série E- Etat civil 1311 E DEPOT 1 Naissances E DEPOT 2 Naissances E DEPOT 3 Naissances E DEPOT 4 Naissances E DEPOT 5 Naissances E DEPOT 6 Naissances E DEPOT 7 Mariages E DEPOT 8 Mariages E DEPOT 9 Mariages E DEPOT 10 Mariages E DEPOT 11 Mariages E DEPOT 12 Mariages E DEPOT 13 Décès E DEPOT 14 Décès
3 1311 E DEPOT E DEPOT 15 Décès E DEPOT 16 Décès E DEPOT 17 Décès E DEPOT 18 Décès
4 1 IRVILLAC Série D- Administration générale de la commune Délibérations du conseil municipal. 529 E DEPOT 1 An IX an IX E DEPOT , E DEPOT E DEPOT E DEPOT Correspondance. 529 E DEPOT 6* E DEPOT 7* E DEPOT 8* E DEPOT 9* E DEPOT 10* E DEPOT 11* E DEPOT 12* E DEPOT 13* E DEPOT 14* E DEPOT 15* E DEPOT 16* E DEPOT 17* E DEPOT 18* Administration municipale. 529 E DEPOT 19 Enregistrement des recueils et circulaires E DEPOT 20 Polices d'assurances Série F- Population. Economie sociale. Statistiques 529 E DEPOT 21 Recensement de la population E DEPOT 22 Registres des cultures ( , ) E DEPOT 23 Statistiques agricoles, déclarations de récoltes ( , ) E DEPOT 24 Renseignements statistiques Série G- Contributions. Cadastre. Administrations financières Matrices cadastrales des propriétés bâties. 529 E DEPOT E DEPOT
5 529 E DEPOT 2 Matrices cadastrales des propriétés non bâties. 529 E DEPOT E DEPOT Autres. 529 E DEPOT 29 Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties E DEPOT 30 Etat des sections E DEPOT 31 Rôles et mandatements des contributions E DEPOT 32 Taxe des prestations ( , ) Série H- Affaires militaires 529 E DEPOT 33 Recensement des classes E DEPOT 34 Recensement des classes ( , ) ; armée territoriale : recensement ( ) Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 529 E DEPOT E DEPOT Guerre. 529 E DEPOT 37 Classement des chevaux ( ) ; déclarations des voitures ( ) ; recensement des voitures (1915, 1922) ; classement des voitures (1914, 1920). 529 E DEPOT 38 Guerre : réquisitions militaires ; service des réfugiés ; établissement des cartes d'alimentation ; sinistres agricoles ; dommages de guerre (bâtiments communaux) ; contrôle des femme (1 liste) Série J- Police. Justice. Hygiène 529 E DEPOT 39 Fêtes publiques d'irvillac : comptabilité E DEPOT 40 Listes des vaccinations ( , ) Série K- Elections. Personnel. Protocole. Distinctions honorifiques Listes électorales. 529 E DEPOT E DEPOT Elections. 529 E DEPOT 43 Listes électorales : tribunal et chambre de commerce ( , 1960) ; chambre départementale d'agriculture ( ) ; mutualité sociale agricole ( ). 529 E DEPOT 44 Procès-verbaux d'élections : municipales ( , 1946) ; conseil d'arrondissement ( ) ; conseil général ( , 1955, 1961) ; législatives ( , ) ; sénatoriales ( ) ; référendums (1945, 1958) ;
6 529 E DEPOT 3 tribunal et chambre de commerce ( ) ; chambre départementale d'agriculture ( ) ; mutualité sociale agricole (1956) ; commission syndicale pour la distraction de certains villages d'irvillac et leur rattachement à l'hopital-camfrout (1912, 1946) ; commission administrative du bureau de bienfaisance (1908, 1919). Série L- Finances communales Budgets. 529 E DEPOT 45 An VIII an VIII E DEPOT , Comptes. 529 E DEPOT 47 Comptes administratifs ( , ) E DEPOT 48 Comptes de gestion ( , ) ; arrêtés d'apurement ( , ) Enregistrement de dépenses. 529 E DEPOT E DEPOT Comptabilité. 529 E DEPOT 51 Journal des débits E DEPOT 52 Emprunts E DEPOT 53 Octroi (1 pièce) E DEPOT 54 Rôle de la taxe municipale sur les chiens ( , ) Série M- Bâtiments communaux et établissements publics 529 E DEPOT 55 Constructions, travaux... : écoles ( ) ; église, presbytère ( , ) ; bâtiments divers ( ) Série N- Gestion des biens communaux. Exploitation des eaux 529 E DEPOT 56 Aliénations de terrains communaux ( , ) ; aliénations d'arbres ( ) Série O- Travaux publics. Voirie. Transports. Navigation et régime des eaux 529 E DEPOT 57 Service vicinal : chemins vicinaux : clasement, travaux, alignements, autorisation de construire, de clore ( , ; budgets (1946, ). 529 E DEPOT 58 Actes de vente de terrains au service vicinal ( ) ; actes d'indemnité pour dommage ( ). 529 E DEPOT 59 Chemin de fer ( , 1910) ; électrification ( , ) ; service des eaux : affaire de la fontaine et du lavoir de Pennavern : adduction d'eau ( , )
7 529 E DEPOT 4 Série Q- Assistance et prévoyance 529 E DEPOT 60 Bureau de bienfaisance : budgets ( ) ; comptes administratifs ( ) ; comptes de gestion ( ). 529 E DEPOT 61 Dépenses des malades et aliénés traités dans les hôpitaux (1879, 1886, ) ; cotisations du personnel municipal à la sécurité sociale ( ) ; assistance médicale gratuite : listes nominatives ( ) ; assistance aux vieillards, infirmes et incurables : listes nominatives ( ) ; assistance aux familles nombreuses : listes nominatives ( ) Série R- Enseignement. Action culturelle. Sport. Loisirs et tourisme. 529 E DEPOT 62 Contingents communaux pour le paiement des instituteurs ( ) ; dépenses de l'instruction primaire ( , 1942)
8 1 IRVILLAC Série G- Contributions. Cadastre. Administrations financières 1312 E DEPOT 1 Atlas napoléonien
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