Edition Nomenclatures d activités et de produits françaises NAF rév. 2 - CPF rév. 2.1 Section J Division 58

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1 Edition 2015 Nomenclatures d activités et de produits françaises NAF rév. 2 - CPF rév. 2.1 Section J Division 58

2 Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION Cette section comprend la production et la distribution de produits d information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les communications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traitement des données et d autres services d information. Les principaux éléments composant cette section sont les activités d édition, qui comprennent aussi l édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l enregistrement sonore et l édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d information (63). Les activités d édition comprennent l exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d œuvres littéraires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.). Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de programmes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, séries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d une grille de programme (ou d un programme complet) de télévision, à partir d éléments produits dans la division 59 ou d autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d information, est décrite dans la division 60. La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de celui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division ÉDITION Cette division comprend l édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d encyclopédies, de cartes géographiques, d atlas et de plans, l édition de journaux et de publications périodiques, l édition de répertoires et de listes d adresses et d autres activités d édition, ainsi que l édition de logiciels. Les activités d édition comprennent l exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d œuvres littéraires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l exception de l édition de films. Cette division ne comprend pas : - l édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59) - la production de matrices d enregistrements ou de matériel audio (cf. 59) - les activités d imprimerie (cf Z et 18.12Z) - la reproduction en série de supports enregistrés (cf Z) 58.1 ÉDITION DE LIVRES ET PÉRIODIQUES ET AUTRES ACTIVITÉS D ÉDITION Ce groupe comprend l édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d adresses et d autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d œuvres d art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright). 682

3 Section J : SERVICES D INFORMATION ET DE COMMUNICATION 58 ÉDITION 58.1 ÉDITION DE LIVRES ET PÉRIODIQUES ET AUTRES ACTIVITÉS D ÉDITION 683

4 Remarque : Le classement d une unité dans le groupe 58.1 est indépendant de la part des recettes provenant des annonces publicitaires ou des petites annonces Édition de livres 58.11Z Édition de livres Cette sous-classe comprend les activités d édition de livres sous forme imprimée, électronique (CD, écrans, etc.), audio ou encore sur Internet. - l édition de livres, de manuels scolaires, de brochures, de prospectus et de publications similaires, y compris l édition de dictionnaires et d encyclopédies - l édition d atlas, de cartes et de plans - l édition de livres audio - l édition d encyclopédies et d ouvrages similaires sur CD-ROM Cette sous-classe ne comprend pas : - la production de globes (cf Z) - l édition de matériel publicitaire (cf Z) - l édition de livres musicaux et de partitions (cf Z) - les activités des auteurs indépendants, notamment la production d œuvres originales (cf B) Produits associés : , , , , , , , , , , , , Remarque : Si la vente d espaces publicitaires est bien une recette des unités, elle n est pas le fruit d une activité. Ces recettes, quand elles existent, n entrent donc pas en ligne de compte pour le listage des activités et pour la détermination de l activité principale. 684

5 58.11 Édition de livres Livres imprimés Manuels éducatifs, imprimés livres scolaires, utilisés pour l enseignement par les élèves et les enseignants, y compris livres d exercices, manuels pour les enseignants et ouvrages interactifs Livres professionnels, techniques et savants, imprimés livres professionnels, techniques et savants, contenant des informations ou des travaux de recherches avancés destinés aux chercheurs, aux universitaires ou à des professionnels spécialisés (avocats, médecins, électriciens, comptables, managers, informaticiens, etc.) : livres de sciences sociales ou humaines, de gestion, de management, de linguistique, de droit, de philosophie livres de sciences exactes, de sciences naturelles, de médecine, de technologie, livres traitants des techniques de l ingénieur, etc Livres d enfants, imprimés livres pour la jeunesse (livres conçus spécialement pour les enfants et bandes dessinées) - albums pour jeunes enfants à dessiner, colorier ou regarder et livres d images NC : - livres pour vignettes autocollantes ( ) Dictionnaires et encyclopédies, imprimés ouvrages de référence grand public tels que : encyclopédies, générales ou thématiques, y compris en fascicules dictionnaires de la langue française et dictionnaires bilingues ou multilingues thésaurus NC : - atlas et autres livres contenant des cartes ( ) Atlas et autres livres contenant des cartes, imprimés atlas et autres livres contenant des cartes, imprimés Cartes géographiques, marines ou autres, autres que sous forme de livres, imprimées cartes géographiques, marines ou autres, imprimées NC : - globes terrestres ( ) Autres livres, brochures, dépliants et articles similaires, imprimés ouvrages d intérêt général destiné au grand public tels que : livres de littérature (romans, essais, nouvelles, poésie, pièces de théâtre, critiques et analyses littéraires, livres d histoire, mémoires, témoignages, etc.) autres livres (livres d art, ouvrages de bibliophilie, livres pratiques comme les guides touristiques, livres de recettes et ouvrages de documentation) NC : - livres professionnels, techniques et savants, imprimés ( ) - livres sur disque ( ) Livres sur disque, cassette ou autre support physique Livres sur disque, cassette ou autre support physique livres sur disque, CD-ROM, cassette ou autre support physique : enregistrements audio du texte d un livre enregistrements non-audio d éléments textuels tirés d un livre NC : - livres en ligne ( ) Livres en ligne Livres en ligne livres en ligne, y compris les manuels scolaires, les ouvrages de référence générale, tels que les atlas et autres livres contenant des cartes, les dictionnaires et les encyclopédies 685

6 58.12 Édition de répertoires et de fichiers d adresses 58.12Z Édition de répertoires et de fichiers d adresses Cette sous-classe comprend l édition de listes contenant des éléments factuels et des informations (bases de données), protégées dans leur forme, mais pas dans leur contenu. Ces listes peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique. - la publication de fichiers d adresses - l édition d annuaires (téléphoniques, professionnels, etc.) - l édition d autres répertoires et recueils, comme la jurisprudence, les compendiums pharmaceutiques, etc. Produits associés : , , , Édition de journaux 58.13Z Édition de journaux - l édition de journaux, y compris les journaux publicitaires, paraissant au moins quatre fois par semaine. Ces informations peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique, y compris sur Internet 686

7 NC : - livres sur disque, CD-ROM, cassette ou autre support physique ( ) Espaces publicitaires dans les livres Espaces publicitaires dans les livres imprimés espaces publicitaires dans les livres imprimés Espaces publicitaires dans les livres électroniques espaces publicitaires dans les livres électroniques Édition de livres pour compte de tiers Édition de livres pour compte de tiers édition de livres pour compte de tiers Services de licence pour livres Services de licence pour livres services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d utilisation d œuvres littéraires originales telles que livres, brochures, dépliants, cartes et articles similaires NC : - location de livres ( ) Édition de répertoires et de fichiers d adresses Répertoires et fichiers d adresses imprimés ou sur support physique Répertoires et fichiers d adresses imprimés ou sur support physique publications de recueils d informations de contact (coordonnées) organisées et structurées, comprenant souvent des informations descriptives sur les personnes et les organisations : annuaires téléphoniques, professionnels annuaires municipaux (voies et points d intérêt, listes de commerces et services, etc.) recueils d informations spécialisées sur un domaine (médical, juridique, etc.) NC : - compilations originales de fichiers d adresse ( ) Répertoires et fichiers d adresses en ligne Répertoires et fichiers d adresses en ligne diffusion en ligne de recueils d informations de contact (coordonnées) organisées et structurées, comprenant souvent des informations descriptives sur les personnes et les organisations : annuaires téléphoniques, professionnels annuaires municipaux (voies et points d intérêt, listes de commerces et services, etc.) recueils d informations spécialisées sur un domaine (médical, juridique, etc.) Services de licence pour l utilisation de répertoires et de fichiers d adresses Services de licence pour l utilisation de répertoires et de fichiers d adresses services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d utilisation de répertoires et de fichiers d adresses Vente d espaces publicitaires dans des répertoires et fichiers d adresses Vente d espaces publicitaires dans des répertoires et fichiers d adresses espaces publicitaires dans les répertoires et fichiers d adresses Édition de journaux Journaux imprimés Journaux imprimés journaux d information générale sur support papier, quotidiens ou paraissant au moins quatre fois par semaine, à diffusion internationale, nationale, régionale ou locale 687

8 Cette sous-classe ne comprend pas : - les activités des agences de presse (cf Z) Produits associés : , , , Édition de revues et périodiques 58.14Z Édition de revues et périodiques - l édition de magazines, revues et d autres périodiques, de caractère technique,professionnel ou d intérêt général, paraissant moins de quatre fois par semaine. Ces informations peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique, y compris sur Internet Cette sous-classe comprend aussi : - l édition de programmes pour les émissions de radio ou de télévision Produits associés : , , , , , ,

9 CA : - journaux publicitaires paraissant au moins quatre fois par semaine Journaux en ligne Journaux en ligne journaux en ligne dont le contenu principal est mis à jour au moins quatre fois par semaine, selon des intervalles de temps constants généralement quotidiens, gratuits ou payants CA : - parties de journaux comme les grands titres transmis par messagerie quotidiennement ou à une fréquence plus élevée NC : - archives numériques ( ) Espaces publicitaires dans les journaux Espaces publicitaires dans les journaux imprimés espaces publicitaires dans les journaux imprimés Espaces publicitaires dans les journaux électroniques espaces publicitaires dans les journaux électroniques Édition de revues et périodiques revues et périodiques sur support papier paraissant moins de quatre fois par semaine Revues et périodiques imprimés Revues et périodiques généralistes imprimés hebdomadaires et magazines grand public d information générale, d information économique, financière, etc Revues et journaux d affaires, professionnels et universitaires imprimés revues périodiques professionnelles, techniques et universitaires, contenant des informations ou des travaux de recherches avancés destinés aux chercheurs, aux universitaires ou à des professionnels spécialisés (avocats, médecins, électriciens, comptables, managers, informaticiens, etc.) : revues périodiques de sciences sociales ou humaines, de gestion, de management, de linguistique, de droit, de philosophie revues périodiques de sciences exactes, de sciences naturelles, de médecine, de technologie, livres traitants des techniques de l ingénieur, etc Autres revues et périodiques imprimés autres revues et périodiques : programmes pour les émissions de radio ou de télévision périodiques sportifs, automobiles, domestiques ou d information économique périodiques pour la jeunesse périodiques syndicaux, mutualistes, associatifs, bulletins communaux ou d entreprises périodiques d annonces légales et publications officielles Revues et périodiques en ligne Revues et périodiques en ligne revues et périodiques en ligne dont le contenu principal est mis à jour moins de quatre fois par semaine, selon des intervalles de temps constants généralement hebdomadaires ou mensuels, gratuits ou payants CA : - parties de revues et périodiques comme les grands titres transmis par messagerie à fréquence régulière NC : - archives numériques ( ) Espaces publicitaires dans les revues et périodiques Espaces publicitaires dans les revues et périodiques imprimés espaces publicitaires dans les revues et périodiques imprimés Espaces publicitaires dans les revues et périodiques électroniques espaces publicitaires dans les revues et périodiques électroniques 689

10 58.19 Autres activités d édition 58.19Z Autres activités d édition - l édition, y compris en ligne, de : - catalogues - photos, gravures et cartes postales - cartes de vœux - calendriers - formulaires - affiches, reproductions d œuvres d art - matériel publicitaire - autre matériel imprimé - la publication en ligne de statistiques, de contenus pour adultes et d autres informations Cette sous-classe ne comprend pas : - l édition en ligne de répertoires et de fichiers d adresses (cf Z) - l édition de journaux publicitaires (cf Z) - la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d applications et fourniture de services applicatifs) (cf Z) Produits associés : , , , , , , , ,

11 Services de licence pour les revues et périodiques Services de licence pour les revues et périodiques services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d utilisation de revues et périodiques Autres activités d édition Autres activités d édition d imprimés Cartes postales, cartes de vœux et similaires, imprimées cartes postales, cartes de Noël, cartes de vœux, etc Photos, illustrations, gravures, imprimées photos, illustrations, gravures, imprimées CA : - reproduction d œuvres d art ; posters ; planches d enseignement NC : - livres d art ( ) Transferts (décalcomanies) et calendriers, imprimés calendriers et blocs éphémérides - décalcomanies vitrifiables ou non CA : - papiers-transferts pour marquage ou impression NC : - agendas ( ) Timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés ; papier timbré ; chéquiers ; billets de banque, certificats d actions ou d obligations et titres similaires timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés ; papier timbré ; chéquiers ; chèques de voyage ; billets de banque, certificats d actions ou d obligations et titres similaires Matériel publicitaire, catalogues commerciaux et similaires, imprimés imprimés publicitaires, catalogues commerciaux, tarifs, notices techniques, catalogues de vente par correspondance, tracts, dépliants touristiques et programmes de spectacles, affiches commerciales ou administratives NC : - journaux publicitaires imprimés ( ) Autres imprimés formulaires administratifs, questionnaires d enquêtes - imprimés en continu divers, y compris autocopiants CA : - tickets, billets de loterie, billets à gratter Autres contenus en ligne Contenus en ligne pour adultes contenus en ligne pour adultes, à caractère sexuel explicite, publiés ou diffusés sur Internet, comprenant des images, dialogues, spectacles interactifs et activités virtuelles.&le paiement peut être effectué par abonnement, droit d adhésion ou à la séance NC : - contenus pour adultes dans les journaux, périodiques et livres en ligne ( , , ) - contenus pour adultes dans des archives numériques ( ) Autres contenus en ligne n.c.a. autres contenus en ligne tels que cartes de vœux, calendriers, photos, reproduction d œuvres d art - statistiques et autres informations similaires publiées en ligne NC : - répertoires et fichiers d adresses en ligne ( ) - hébergement d applications et fourniture de services applicatifs ( ) Services de licence pour les autres imprimés Services de licence pour les autres imprimés services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d utilisation d œuvres artistiques originales, sous forme imprimée ou en ligne (par exemple reproductions et retirages d œuvres d art originales) 691

12 58.2 ÉDITION DE LOGICIELS Édition de jeux électroniques 58.21Z Édition de jeux électroniques - l édition de logiciels de jeux électroniques pour tout type de plateformes, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Produits associés : , , , Édition d autres logiciels Cette classe comprend : - l édition d autres logiciels prêts à l utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas : - la reproduction de logiciels (cf Z) - le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf Z) - la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf Z) - la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d applications et fourniture de services applicatifs) (cf Z) 58.29A Édition de logiciels système et de réseau - l édition de logiciels système d exploitation - l édition de logiciels réseau Produits associés : , , p, p, p 58.29B Edition de logiciels outils de développement et de langages - l édition de logiciels outils de développement et de langages de programmation 692

13 - services de licence pour d autres imprimés protégés par des droits d auteur (copyright) comme les calendriers, cartes de vœux, photos, etc ÉDITION DE LOGICIELS Édition de jeux électroniques Jeux électroniques, sur support physique Jeux électroniques, sur support physique logiciels de jeux électroniques, sur support physique Jeux électroniques, en téléchargement Jeux électroniques, en téléchargement Jeux en ligne logiciels de jeux électroniques, sous forme de fichiers électroniques qui peuvent être téléchargés et stockés sur un périphérique local Jeux en ligne fourniture de jeux, pour utilisation en ligne (sur Internet) tels que jeux de rôle, jeux de stratégie, jeux d action, jeux de cartes, jeux pour enfants. Le paiement peut s effectuer par abonnement ou à l unité NC : - services de paris en ligne ( ) Services de licence pour l utilisation de jeux électroniques Services de licence pour l utilisation de jeux électroniques services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d utilisation de programmes informatiques de jeux, de descriptions et documentation de programmes de jeux NC : - exploitation de droits de propriété intellectuelle (copyright) d œuvres littéraires (58.1) - logiciels de jeux sur support physique, en téléchargement ou en ligne (58.21) - licences d usage final associées aux logiciels standards sur support physique ( à ) Édition d autres logiciels Logiciels système, sur support physique Systèmes d exploitation, sur support physique systèmes d exploitation, sur support physique qui gèrent l interface avec les périphériques informatiques, planifient les tâches, allouent l espace et fournissent à l utilisateur une interface par défaut en l absence de programme applicatif Logiciels réseau, sur support physique logiciels de contrôle, de suivi, de gestion et de communication avec des systèmes d exploitation, des réseaux, des services en réseau, des bases de données, des applications de stockage d information et en réseau, de façon intégrée et coordonnée à partir d un point central. Comprend les logiciels de gestion de réseau, de serveurs, de sécurité, de cryptage, etc Logiciels de gestion de base de données, sur support physique ensemble de programmes logiciels (systèmes de gestion de base de données) qui permettent le stockage, la modification et l extraction d informations dans une base de données, sur gros systèmes ou ordinateurs personnels Logiciels d outils de développement et de langages de programmation, sur support physique logiciels utilisés pour la conception, le développement et la mise en place de programmes et de solutions informatiques - logiciels de langages de programmation Logiciels d application, sur support physique 693

14 Produits associés : , p, p, p 58.29C Edition de logiciels applicatifs - l édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc. - l édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d activité spécifique - l édition de logiciels utilitaires Cette sous-classe comprend aussi : - l édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : , , , , p, p 694

15 Applications commerciales et domestiques générales, sur support physique logiciels généraux utilisés à des fins professionnelles pour améliorer la productivité ou à des fins domestiques pour les loisirs, l éducation ou la gestion. Comprend les ensembles d application bureautiques telles que traitements de texte, tableurs et bases de données élémentaires, les logiciels de visualisation graphique, de gestion de projet, de formation assistée, les applications à caractère éducatif, etc Autres logiciels d application, sur support physique logiciels applicatifs transversaux (réalisation ou gestion d une fonction ou d un traitement professionnel spécifique, mais non caractéristique d une activité particulière). Comprend les logiciels de comptabilité, de gestion des ressources humaines, de gestion des relations avec la clientèle, les systèmes d information géographiques, les logiciels de conception de sites ou de pages web, etc. - logiciels applicatifs de marchés, qui réalisent un ensemble de tâches pour une activité économique particulière telle que l industrie, le commerce, la santé, l ingénierie, la restauration, etc. - logiciels utilitaires (petits programmes dédiés à des tâches très spécifiques), tels que les programmes de compression de données, les anti-virus, les moteurs de recherche, les outils de lecture de fichiers, les logiciels de reconnaissance vocale, etc. - autres logiciels d application, sur support physique n.c.a Logiciels en téléchargement logiciels sous forme de fichiers électroniques qui peuvent être téléchargés et stockés sur un périphérique local en vue d une installation et d une exécution ultérieures NC : - logiciels de jeux électroniques en téléchargement ( ) Logiciels système, en téléchargement logiciels système, en téléchargement Logiciels d application, en téléchargement Logiciels en ligne Logiciels en ligne logiciels d application, en téléchargement fourniture de logiciels, pour exécution en ligne (sur Internet) NC : - jeux en ligne ( ) - logiciels en téléchargement ( ) - services de paris en ligne ( ) Services de licence pour l utilisation de logiciels informatiques Services de licence pour l utilisation de logiciels informatiques services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d utilisation de programmes informatiques, de descriptions et documentations de programmes, pour logiciels systèmes et d application NC : - exploitation de droits de propriété intellectuelle (copyright) d œuvres littéraires (58.1) - logiciels sur support physique, en téléchargement ou en ligne (58.29) - licences d usage final associées aux logiciels sur support physique ( à ) 695