RÉFÉRENTIEL FINANCEMENT

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1 GÉNÉRALE Lexique et abréviations utilisées par l auteur MODULE 1 Introduction MODULE 2 Compréhension de l environnement MODULE 3 Établissement d une stratégie de financement MODULE 4 Planification de la trésorerie MODULE 5 Véhicules de financement et aides gouvernementales MODULE 6 Documentation de financement (La boîte à outils) MODULE 7 particularités du capital de risque MODULE 8 Considérations fiscales et juridiques MODULE 9 Les relations d affaires MODULE 10 Le Financement 2.0 Cas pratique Cantech inc. Annexes PAGE VIII

2 Compréhension de l environnement 1 L environnement Les entreprises et l accès à des capitaux Défis des entreprises Relève Expansion Gestion des investissements en immobilisations Atteinte et maintien de la rentabilité Équilibre de la structure financière Problématique dans les relations des PME avec les institutions financières Problématique pour les institutions financières envers les PME Montage financier Erreurs les plus fréquentes Commentaires du RDV de la Chambre de commerce du Montréal métropolitain Comprendre les trois axes de financement Suivre les tendances et l actualité au niveau de l idéologie des gouvernements au pouvoir...10 Ordre des CPA du Québec. Tous droits réservés. MODULE 2

3 Établissement d une stratégie de financement 1 Processus de financement La réussite du financement Planification des besoins Qui : Situation de l entreprise ou du projet Nous finançons quoi? Comment? Développer une structure de financement Structure du financement Quand? Où en sommes-nous dans le degré de préparation? Planification et analyse de la capacité de financement (financement traditionnel) Mise en contexte Perspective de l emprunteur Critères décisionnels Notion de valeur aux yeux des institutions financières Capacité de financement basée sur les actifs et les passifs Actifs hors bilan Actifs personnels Passifs corporels Passifs incorporels Capacité de financement basée sur les fonds générés Facteurs de succès ou d échec Leçons de base d un financement fructueux Ratios financiers Méthode d analyse et limites Principaux ratios Ratios de rentabilité Ratios de couverture Ratios de trésorerie Ratios d activités...23 Ordre des CPA du Québec. Tous droits réservés. MODULE 3

4 Planification de la trésorerie 1 Objectif et rôle Qu est-ce que la gestion de trésorerie? Processus de la gestion de la trésorerie Établissement des politiques et procédures Politique générale Politique de financement et de renouvellement Politique de gestion des risques financiers Politique de gestion des liquidités Politique de relation bancaire Politique de relation avec les investisseurs Politique de mesure de la performance Politique de placement La gestion efficace du fonds de roulement Introduction Compréhension du cycle d exploitation et des liens avec les postes à court terme du bilan Éléments influençant les flux de trésorerie La croissance du chiffre d affaires La prévisibilité des ventes Le cycle d exploitation L équilibre recherché entre le risque et le rendement Planification et prévision des flux monétaires Introduction Niveaux dans l élaboration des prévisions de flux de trésorerie Le budget de trésorerie La démarche annuelle Prévision de trésorerie En cours d année Prévision de trésorerie Hebdomadaire Prévisions financières à moyen-long terme Ronde de financement Rappel important Placement ou financement Instruments de placement Introduction Placement bancaire (certificat de dépôt CD) Bons du Trésor du Canada (BTC) Bons du Trésor des provinces canadiennes (BTP) Acceptations bancaires (AB) Papier commercial (PC) Papier financier (PF) Fonds d investissement Cote de crédit Instruments financiers («produits dérivés») dans la gestion de trésorerie pour l organisation L utilisation des produits dérivés en entreprise La gestion du risque de change La gestion du risque de taux d intérêt La gestion du risque du prix des produits de base...20 Ordre des CPA du Québec. Tous droits réservés. MODULE 4

5 Planification de la trésorerie La gestion du risque du prix d actions Les produits financiers dérivés Le risque de change Comment faire le choix entre ces produits dérivés Risque de taux de change Types d exposition au risque de change Le risque économique Éviter le risque : la couverture naturelle La détermination des seuils de tolérance Couverture du risque transactionnel Couverture sur le marché à terme Couverture sur le marché monétaire Exemple de couverture sur le marché monétaire (la situation la plus courante) Exemple de monétisation d un placement Étapes dans la construction d un modèle à moyen et long terme Cadre général Données au départ Revenus Moyens pour bâtir l hypothèse Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle Encaissement des revenus Moyens pour bâtir l hypothèse Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle Salaires et charges sociales Moyens pour bâtir l hypothèse Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle Coût des ventes Moyens pour bâtir l hypothèse Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle Frais de vente, d administration et de recherche et développement Moyens pour bâtir l hypothèse Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle Frais financiers Moyens pour bâtir l hypothèse Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle Impôts sur le revenu Moyens pour bâtir l hypothèse Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle Achats d immobilisations et amortissement Moyens pour bâtir l hypothèse Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle Financement Moyens pour bâtir l hypothèse Techniques pour traiter l hypothèse dans le modèle Analyse financière Revue et évaluation des systèmes de prévisions des flux de trésorerie Hypothèses...36 Ordre des CPA du Québec. Tous droits réservés. MODULE 4

6 Planification de la trésorerie Caractéristiques Présentation Exemples Période couverte et conventions comptables Autres informations à fournir Modèles internes vs modèles vendus sur le marché...38 Ordre des CPA du Québec. Tous droits réservés. MODULE 4

7 Véhicules de financement et aides gouvernementales 1 Financement traditionnel Financement à court terme Crédit fournisseur Marge de crédit Financement sur actifs («Asset Based Lending») Financement par ABL Un exemple Cartes de crédit Billet à ordre Financement à moyen et long terme Prêt à terme Contrat de location Prêt hypothécaire commercial Avances des actionnaires et administrateurs Particularités entourant le financement bancaire traditionnel Aspects techniques Critères décisionnels Analyse des états financiers Financement traditionnel (produits spécialisés) Affacturage Financement de type «Floor Plan» Financement intérimaire des crédits d impôt Lettre de crédit Sommaire par produits et intervention Financement non traditionnel Financement par capitaux propres Quand l entreprise a-t-elle besoin d accroître ses capitaux propres? Impact de l ouverture de l entreprise à des tiers Les principaux instruments financiers Sources de financement par capitaux propres Principaux intervenants et types d intervention SCR et stades de développement Placement privé («Private Equity») versus Capital de risque Transactions types Montant de l investissement Secteurs d activités Teralys Capital Anges Québec Incubateurs Les instruments financiers en détail Financement subordonné (débenture et dette subordonnée) Fonctionnement But Collatéral Autres considérations Intervenant Critères décisionnels...36 Ordre des CPA du Québec. Tous droits réservés. MODULE 5

8 Véhicules de financement et aides gouvernementales 2.3 Le prêt de second rang La particularité québécoise Procédures d émission et placement des titres (PAPE) Via des emprunts publics et/ou produits dérivés Introduction Le prêt à taux variable par voie d acceptations bancaires Le papier commercial L émission de dette obligataire Le financement à terme traditionnel versus non traditionnel Produits dérivés Introduction Définition et caractéristiques des produits dérivés Classement des produits dérivés Instruments Solde de prix de vente Aides gouvernementales Introduction Structure des programmes Objectif du programme Clientèle visée Critères d admissibilité Type d aide Dépenses admissibles Documentation à produire Principaux joueurs et programmes Investissement Québec Emploi-Québec (EQ) Centres locaux de développement (CLD) Développement économique Canada (DEC) Conseil national de recherche du Canada (CNRC) Exportation et développement Canada (EDC) Programme de financement des entreprises canadiennes Crédit d impôt à la recherche et au développement Hydro-Québec Ministère du Développement durable, de l'environnement et des Parcs du Québec Programme «Prêt à entreprendre» Sommaire des programmes par type de produit Sites Internet Conseils pratiques Définir clairement les éléments clés de votre projet Déterminer l impact pour les entreprises locales Démontrer que l aide gouvernementale est nécessaire Produire toute la documentation requise La banque de développement du Canada La Financière agricole du Québec Du financement à des taux d'intérêt avantageux...67 Ordre des CPA du Québec. Tous droits réservés. MODULE 5

9 Véhicules de financement et aides gouvernementales Admissibilité...67 Les projets admissibles...67 Ordre des CPA du Québec. Tous droits réservés. MODULE 5

10 Documentation de financement (La boîte à outils) 1 Introduction La boîte à outils Sommaire exécutif Le plan d affaires détaillé Introduction Sections du plan d affaires Table des matières Description du projet et du financement requis Description de l organisation Le plan financier Les projections financières Rapports générés Annexes Le «fact sheet» Présentation corporative (PowerPoint) Présentation d une demande de financement Choix de l institution financière Exploration du terrain Préparation des rencontres Rencontres et suivi Entente de confidentialité et de non-concurrence...21 Ordre des CPA du Québec. Tous droits réservés. MODULE 6

11 Particularités du capital de risque 1. Capital de risque et de développement Présentation Interventions privilégiées Produits offerts Critères décisionnels Équipe de dirigeants Potentiel de croissance du marché Produit ou service Véhicules privilégiés Les actions privilégiées Instruments convertibles et ingénierie financière Transaction avec un investisseur (en capital de risque) Points sur la valorisation Les Rondes subséquentes La négociation d un investissement (en placement privé) Introduction Assurer ses arrières Approche basée sur les comportements Rôles et responsabilités de chacun Planification et préparation Éléments à éviter Notes sur le prix de transaction Réseau de contacts au sein des SCR et appariement Une équipe de conseillers professionnels Incubateurs Mandat à honoraires Mandats combinés Principaux joueurs Le rôle du comptable agréé Valeur ajoutée de votre conseiller Les coûts à prévoir Introduction Les coûts préparatoires Les frais de transaction Frais préautorisation Frais de clôture Les coûts postclôture Délais Échéances Attitude et intérêt en regard du dossier Nombre de SCR à contacter Conclusion...28 Ordre des CPA du Québec. Tous droits réservés. MODULE 7

12 Considérations fiscales et juridiques 1 Aperçu de quelques considérations fiscales Le financement et l impôt Changement de contrôle Déductibilité des frais liés à l opération Aperçu de quelques considérations juridiques Transaction avec une institution financière Convention de crédit, garantie et covenants Garantie et engagements Clauses restrictives Transaction avec un investisseur Lettre d intérêt ou d intention Lettre d offre et convention de souscription Convention entre actionnaires Participation minoritaire Restrictions quant à la cession d actions Droit préférentiel de souscription Droit de premier refus Droit d entraînement et entraînement renversé Retrait des affaires Non-concurrence et non-sollicitation Règles de régie interne (formation du conseil d administration) Droits de gestion contrôlée (de veto) Clauses de sortie («put», «call» ou vente forcée) Convention entre actionnaires Participation majoritaire La vérification diligente Introduction But et objectifs Déroulement Liste de vérification dans le cadre d un examen de diligence raisonnable Exemples de problèmes relevés Équipes externes Préparation à la vérification Accès à l information du vendeur et confidentialité Information des tiers Préparation de l information «Data Room» Sommaire des renseignements demandés Coûts de l opération Autres considérations Importance des avis juridiques Approbation des actionnaires...18 Ordre des CPA du Québec. Tous droits réservés. MODULE 8

13 Les relations d affaires 1 Bâtir des relations d affaires Les facteurs clés pour l établissement des relations d affaires Les individus La qualité La réussite La confiance L expérience L historique La bonne vieille visite d usine Plus particulièrement au niveau gouvernemental Cultiver vos relations avec les autorités gouvernementales Laisser vos contacts politiques de côté Les relations d affaires Ordre des CPA du Québec. Tous droits réservés. MODULE 9

14 Le financement Introduction Le crowdfunding Microcrédit («Microfunding»)... 5 Ordre des CPA du Québec. Tous droits réservés. MODULE 10

15 Annexes ANNEXE A ANNEXE B ANNEXE C ANNEXE D ANNEXE E ANNEXE F ANNEXE G ANNEXE H ANNEXE I ANNEXE J ANNEXE K Modèle de base de projections financières Sites internet d intérêt Modèle d un plan d affaires Divers documents juridiques Sources de financement Documents de financement utilisés par les institutions financières Logiciels spécialisés et références Liste de vérification dans le cadre d un examen de diligence raisonnable Liste des principaux incubateurs d'entreprises Clauses restrictives Exemple d énoncé de politique de placement Ordre des CPA du Québec. Tous droits réservés. ANNEXES