BRACE Sarah Groupe 3 MOUYOUNGOU Julien OURO-SAMA Haazim RIGAUD Jérôme. La contrefaçon textile

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1 BRACE Sarah Groupe 3 MOUYOUNGOU Julien OURO-SAMA Haazim RIGAUD Jérôme La contrefaçon textile 1

2 Mr ZENTELIN Année 2011 Sommaire Introduction En 2003, deux millions d'articles textiles ont été saisis par les douanes, dont 48% de prêt-à-porter, 13,6% de vêtements de sport, et 38% d'accessoires. Le secteur textile est un des plus touchés par la contrefaçon. En cause : la stratégie de délocalisation des marques, les distributeurs, l'inventivité des contrefacteurs, et le développement des ventes sur Internet. Avec la politique commerciale des entreprises textiles, qui est de délocaliser leur production vers les pays en voie de développement, elles délocalisent également leur savoir-faire. Les usines sous-traitantes de ces entreprises textiles sont difficilement contrôlables et un sous-traitant peut utiliser le matériel nécessaire à la fabrication de produits authentiques pour les réimprimer et assembler des vêtements en toute illégalité pour lui-même ou pour un autre client. De plus, les marques textiles des vêtements de sport sont très touchées par la contrefaçon grâce à une clientèle jeune plus encline à acheter des produits moins chers. Il est également de plus en plus difficile de déceler les contrefaçons. Couramment, les produits sont exportés sans logo pour ne pas éveiller les soupçons, et les étiquettes sont livrées à part et cousues sur le lieu de vente. L'écoulement des marchandises ne se fait plus seulement sur les marchés à la sauvette, mais dans les 2

3 supermarchés, qui n'hésitent pas à commander de fausses pièces si le stock de vraies n'est pas suffisant. Par ailleurs, l avènement d internet favorise le développement en masse des «bonnes affaires» qui ne sont en fait que du faux. On peut se demander alors d où viens la contrefaçon et ou est-ce qu elle est consommé? Quels en sont les flux à travers le monde, et comment est-ce qu elle a évoluée? I) Lieux de production A) Qu est-ce que la contrefaçon du textile? Le Prêt-à-porter est l un des domaines le plus touchés dans le domaine de la contrefaçon. Il y a plusieurs formes de contrefaçon : Tout d abord, les copies de modèle créé par une marque, ensuite on appose une marque sur un vêtement comme une étiquette et un logo. Il y a aussi des contrefaçons qui consistent juste à imiter le conditionnement du produit et cela trompe très souvent le client. B) Comment importer les produits contrefaits? Les produits contrefaits sont importés en général à l état dans lequel ils ont été créés dans le pays où ils doivent être vendus. Ils sont fabriqués dans des usines clandestines. De cette manière, les réseaux de 3

4 contrefaçon sont difficilement repérables. On peut donc ensuite les vendre sur d autres marchés des vendeurs à la sauvette par exemple. C) Origines de la contrefaçon en Chine La chine a connu la guerre de l opium durant le XIXe et XXe siècle alors que l occident connaissant les processus d industrialisation. Mao Zedong s est inspiré du modèle soviétique afin de mettre en place un régime communiste pour développer le pays. A sa mort, on a instauré le capitalisme et l économie de marché. La Chine va donc fabriquer des produits bon marché, ce qui va susciter de plus en plus l intérêt des entreprises étrangères. Ensuite, les entreprises chinoises vont être poussées à reproduire les techniques occidentales et c est là que débute la croissance fulgurante de la Chine. Cependant il y a des conséquences néfastes dans la mesure où on assiste à l explosion de la contrefaçon en Chine. Il faut cependant préciser qu en Chine, il n est pas mal vu de copier et c est même considérer comme un art de bien copier. C est pour cette raison que l empire du Milieu, comme on l appelle souvent, évitait de signer les conventions concernant le droit à la propriété individuelle D) La chine : lieu de contrefaçon du textile C est pendant les années 90 qu il va y avoir une explosion de la contrefaçon en Chine. Avant, la contrefaçon représentait juste une activité artisanale mais dans les années 90, elle va devenir une activité très organisée et très lucrative. Les contrefacteurs vont même se comporter comme une firme transnationale légale en investissant dans des locaux et du matériel. Ce sont les Nouvelles Technologies de l Information et de la Communication qui vont contribuer au fort développement de la contrefaçon dans le monde entier. C était la diaspora chinoise qui était chargé de revendre les produits contrefaits à l étranger et d en faire la publicité. Le chiffre le plus important et surtout le plus alarmant est que 80% des produits contrefaits proviennent de Chine. La Chine est donc bel et bien le lieu de production de contrefaçon. En outre, la contrefaçon représente 15 à 30% de l économie de la Chine, ce qui représente une très grande partie. De plus, elle constitue 8% du PIB chinois et le nombre de chinois travaillant dans ce secteur est de 3 à 5millions. Ces chiffres montrent la réelle importance de la contrefaçon dans l économie chinoise 4

5 On peut dire de la contrefaçon que c est implicitement un étroit reflet de la société chinoise dans la mesure où les pauvres essaient de copier les riches en achetant de la contrefaçon. D) Les autres lieux de contrefaçon La Chine est le principal lieu de production de textile avec 22% de la production mondiale mais ce n est pas le seul. En effet, La Turquie est aussi un gros producteur avec 16% des productions mondiales, l Inde avec 11% et le Pakistan avec 7%. Il y a aussi d autres pays asiatiques comme la Corée du Sud, le Japon et Taiwan (avec respectivement 4%, 3% et 2,5%). E) Les victimes de la contrefaçon Les entreprises les plus touchées sont celles qui ont acquis une renommée internationale en l occurrence les grandes entreprises françaises (Chanel, Yves Saint Laurent, Christian Dior...) ou étrangères (Lévis, Calvin Klein, Versace, Gucci...). On peut tromper le consommateur dans ce domaine mais il y a des solutions qui émergent comme par exemple dolce Gabbana qui a été la 1 ère marque à mettre dans toutes ses collections un hologramme portant les initiales DG Les victimes de la contrefaçon représentent 36,7% des entreprises du secteur textile.les pertes en ce qui concerne le chiffre d affaire annuel serait d environ 6,3% ce qui représenterait approximativement une perte de 2800 emplois. En avril 2006, De grandes marques de textile comme Gucci, Burberry ou Prada ont fait comparaitre en justice «Silk Road» qui est un bâtiment à Pekin qui se spécialisait dans la contrefaçon d accessoires de marque tel que les sacs ou les vêtements. Les 5 marques qui ont accusé «Silk Road» ont gagné leur procès. Cette victoire est plus symbolique que pécuniaire car la condamnation est un symbole. Ce symbole n a cependant pas fait comprendre aux revendeurs de contrefaçon qui n'ont pas interprété cela comme l'interdiction de la contrebande. En effet, ils sont toujours présents dans les rues, aux bouches de métro à aborder les passants. Il est possible d avoir une veste Versace pour 12 yuans c'est-à-dire un euros vingt centimes. Le plus déconcertant, c est que le gouvernement chinois sait que la contrebande existe et se développe de plus en plus à Shanghai mais il décide de fermer les yeux sur cela. II) Lieux de distribution 5

6 A) Les pays Consommateurs Pays client de textiles Etats-Unis 13 % Roumanie 10 % Turquie 7 % Tunisie 6 % Maroc 6 % Suisse 5 % Hong Kong 4,5 % Russie 4 % Bulgarie 3,5 % Chine 3 % Source : Eurostat On aperçoit donc que les USA sont des grands consommateurs de produits contrefait avec 13% de la consommation de ces produits. Suivie de la Roumanie avec 10% et de la Turquie avec 7%. La chine, premier producteur mondial, est l un des derniers pays consommateur avec 3%. On remarque que certains pays, gros producteurs, sont aussi gros consommateurs, tel que la Turquie ou le Maroc. Inversement, la Chine, premier producteur mondial, est l un des derniers consommateurs. Il est difficile d évaluer le réel pourcentage concernant l importation des produits contrefaits. Cependant en reprenant les statistiques des pays clients du textile, nous pouvons supposer que la contrefaçon au niveau du textile est à peu près la même étant donné que les deux se confondent lors du transport. B) Conséquences sur le pays concernés Cette contrefaçon n est pas sans conséquence sur les pays concernés, elle détruit les emplois et prive les caisses de l Etat de rentrées fiscales. En effet, pour les pays producteur, ce commerce illicite créerait du chômage : on estime qu à cause de la contrefaçon, environ emplois sont annuellement perdus en Europe (dont en France). Le Trésor français subirait également la perte de 6 milliards d Euros de recettes. Ce chômage implique donc une augmentation des coûts sociaux à la charge de l Etat. 6

7 Il y a énormément de pertes financières puisque les contrefacteurs évitent de payer les taxes (taxes douanières, TVA), les cotisations sociales, De plus, cette contrefaçon met en péril la santé et la sécurité des personnes exploitées dans les ateliers clandestins. Cette même santé qui peut s étendre aux consommateurs du fait des matériaux utilisés pour confectionner le produit. Il y a donc une répercussion directe sur les conditions de vie de la population, sur la santé publique et sur les coûts de santé de l Etat. Par ailleurs, un produit contrefait en masse peut entrainer chez le consommateur, une perte d estime et de confiance sur la marque donc sur l entreprise concernée. L entreprise perd en chiffre d affaire et parfois cette perte s évalue à un quart du chiffre d affaire, ce qui est énorme pour la société. III) Flux de la contrefaçon Aujourd hui, la contrefaçon est de plus en plus présente dans le commerce et ne cesse d augmenter. Mais quel est l acheminement de ces marchandises qui vont du producteur au distributeur et du distributeur au client? A) Les grandes plaques tournantes En ce qui concerne la circulation des flux de contrefaçon c est Dubaï qui est le premier port mondial de la contrefaçon, suivis d Anvers, Rotterdam, Roissy et Hong-Kong qui sont également des plaques tournantes de la contrefaçon. Souvent l immense taille de ces lieux (Rotterdam 31 kilomètres de quai juste pour le débarquement des conteneurs) ou le temps de transit très court des marchandises (à Roissy de 45 minutes à une heure) favorise la contrefaçon. Le port du Havre accueille chaque année 2,5 millions de conteneurs (65 % du trafic national), ce qui le place en premier port français de trafic de conteneurs. Cependant de nombreuses marchandises sont dédiées à la contrefaçon vers les pays étrangers comme l Irlande, le Nigeria ou encore le Ghana provenant à 80 % de Chine. Il est devenu la plaque tournante française des contrefaçons chinoises vers l Afrique. Les saisies s élèvent de articles en 2007 à en 2008, on y trouve régulièrement des contrefaçons de textiles de marques. 7

8 B) Les vecteurs d acheminement De nos jours et grâce à la mondialisation, les contrefacteurs n'hésitent plus à utiliser tous les modes de transport possibles : maritime, aérien, ferroviaire ou routier. Toutefois, les contrefacteurs font rarement voyager les marchandises de façon directe, et les circuits qu'ils empruntent changent très régulièrement, afin de rendre plus difficile le démantèlement des filières par les autorités policières et douanières. De plus, les contrefacteurs multiplient les sociétés écrans et les montages juridiques complexes (puisqu ils agissent à l échelle mondiale) pour brouiller les pistes. Avec la mondialisation, celle-ci s est intensifiée, elle s est délocalisée et internationalisée. Dans la majorité des cas, les contrefacteurs font appel aux mêmes infrastructures et aux mêmes réseaux de transport que d'autres activités illégales telles le trafic de stupéfiants, d armes, de contrebande de tabac et de prostitution. En ce qui concerne les principaux vecteurs d acheminement des contrefaçons en France, ce sont le fret aérien et maritime. Le fret aérien est préféré car considéré comme plus productif en raison du nombre élevé et de la variété des liaisons aériennes. Les liaisons aériennes sont plus grandes que les routes desservant les principaux ports (Marseille, Le Havre). En 2003, c est près de articles qui ont étés interceptés lors du contrôle du fret aérien. Mais d autres vecteurs d acheminement ne sont pas à exclure dans la circulation des flux de contrefaçon. Ainsi la voie postale et le fret express sont des vecteurs secondaires mais qui ne doivent tout de même pas être négligés. Le fret express se rattache à des flux d origine de plus en plus diverses (Chine, Corée du sud, Hong Kong) et joue un rôle de plus en plus important avec l augmentation des achats sur internet. En 2004, les douanes ont saisis articles transportés par fret express. En ce qui concerne les flux postaux, les escroqueries sont aussi générées par la 8

9 monté des ventes à distance (internet) et concerne en particulier les nouvelles technologies. "Ce qui est clair, c est que le volume de commerce légitime qui circule dans le monde est estimé à 5,5 milliards d objets (source UPU, 2007), rappelle Olivier Tsalpatouros, responsable douanes et commerce international pour le groupe La Poste. Mais seulement 45 millions d objets sont soumis à un système de traçabilité ("track and trace")". C) Des réseaux organisés Les produits contrefaisants sont en général importés à l'état brut dans le pays où ils sont destinés à être diffusés. Dans un premier temps, Ils sont fabriqués, étiquetés et emballés dans des usines clandestines ou dans des ateliers particuliers afin que les réseaux soient difficiles à repérer. Ensuite, Ils sont distribués via des réseaux de distribution implantés dans tous les pays, mais également par le biais d'internet. En effet, on peut facilement trouver ces produits sur des sites de ventes aux enchères ou dans des forums de discussion, certains sites allant jusqu'à proposer ouvertement des contrefaçons... Puis, les produits contrefaisants sont vendus sur les marchés, solderies, vendeurs à la sauvette et même dans des boutiques à l'étranger. Par exemple, pour donner un ordre d idée, chaque jour, on dénombre à environ 50 conteneurs chargés soit 800 tonnes de textiles et de chaussures qui sont importées illégalement de Chine et du Vietnam et qui affluent vers la République tchèque. Une partie de la marchandise reste dans le pays, tandis qu une autre poursuit sa route dans les autres pays d Europe. La contrefaçon est parfois organisée par filières ethniques. Par exemple les communautés chinoises et vietnamiennes de Paris, qui disposent de leurs propres réseaux d approvisionnement de contrefaçons en Asie. Les produits sont importés en France ou des vendeurs de semi-gros, implantés dans les départements de Seine-et-Marne et de l Oise, fournissent tout le réseau de vendeurs. Des petits vendeurs de rue ou «à la sauvette» sont aussi connu dans la commercialisation des produits contrefaits. Le président du Comité national anti-contrefaçon, M. Bernard Brochand, a cité, comme exemple, la découverte, suite à des contrôles opérés durant la période estivale sur la 9

10 Côte d Azur, un hôtel cannois servant de base arrière à un réseau de vendeurs «à la sauvette», de articles de contrefaçon destinés à être proposés aux touristes. D) Exemple de voyage d un produit contrefait Un lot de T-shirt Adidas de contrefaçons, fabriqué en chine, à destination de la France, est placé dans un conteneur au port de Hong Kong. Il est ensuite placé dans un conteneur et il arrive au port du Havre ou il est ensuite stocké dans des entrepôts qui revendent au détail aux vendeurs à la sauvette. IV) Les multiples évolutions de la contrefaçon En ce début de XXIe siècle, la contrefaçon est devenue un problème majeur de la vie internationale. Les chiffres sont là pour en témoigner : on estime en effet, que la part actuelle de la contrefaçon dans le commerce 10

11 mondial est de 10 %, alors qu'elle n'atteignait que 5 % en De plus, près de 80 % de ces marchandises sont fabriquées en Chine. Nous chercherons à constater les diverses évolutions concernant les contrefaçons de textile de marque. A) Evolution en termes de consommation des produits contrefait Dans cette partie, nous allons essayer d analyser les multiples évolutions de la contrefaçon, le premier facteur qui pousse les consommateurs à acheter un produit contrefait est le facteur prix, c est-à-dire l impression d avoir fait un achat bon marché. Bien que, la qualité soit en dessous des produits originaux (tissus de sous qualité, main d œuvres non-qualifié, ), les consommateurs se basent seulement sur la différence entre l aspect du bien contrefaits et le prix du produit authentique. Par exemple, l achat d un sac louis Vuitton dans une boutique authentique est de 750 et sur le marché des produits contrefaits d une valeur atteignant les alentours de 20 soit 35 fois moins chère que le vrai. Ces produits ne sont pas achetés pour leur utilité mais simplement pour le sentiment d avoir fait une bonne affaire. De même, il faut analyser que le consommateur de base de la contrefaçon et le salarié moyen, l habitant de la classe ouvrière d où les produits de grandes marques lui sont quasi-inaccessibles par rapports a ses revenus. Mais ces dernières années, avec l apparition de la crise financière, les consommateurs occasionnels sont devenus de vrais consommateurs. Ce ne sont plus les personnes de faibles revenus qui consomment des produits contrefaits. Il existe la présence d un tourisme commercial de contrefaçon. Lors de l organisation des jeux olympiques de pékin en 2008, les magasins de «faux» ont annoncé que leurs ventes avaient quadruplés entre le 1 er et le 24 Aout 2008, avec une valeur de près de 40 millions d euros alors qu elles étaient de moins de 100 millions à la même période en La présence de personnalité politique et sportives a même était recensé dans ces lieues de ventes de produits contrefaits durant l évènement (Michael Phelps, Georges Bush père). Source : Anciennement, le producteur ne se souciait pas des détails, la contrefaçon était visible à l œil nue, tandis qu aujourd hui le perfectionnement de la contrefaçon textile ne permet plus une différenciation à la vue mais seulement au toucher. Cette évolution a facilité la vente d objet contrefait sur la toile. La circulation des produits contrefaits s élabore de manière à éviter les institutions douanières des différents pays. Couramment, les produits sont 11

12 exportés sans les logos pour ne pas éveiller les soupçons, les étiquettes sont livrées à part et cousues sur le lieu ou à proximité du lieu de vente. Dorénavant, nous allons analyser les évolutions dans l organisation du marché de la contrefaçon du marché du textile de marque. B) Evolution concernant l organisation du marché de la contrefaçon L organisation de la contrefaçon est en constante évolutions par rapport à ses lieues de ventes commercial qui évolue, malgré que ses ventes ne soient pas licitées, elle est présente sur internet ainsi que sur les différents points de vente (e-commerce, marchés, magasin). La contrefaçon a toujours eu pour point de distribution standard le marché à la sauvette, mais elle s est développé. En effet, l ascension du e- commerce a permis aux vendeurs de contrebande d exposer leurs marchandises via des sites d enchères ou des sites spécialisés dans la vente. Mais dans certains cas, les autorités douanières ont révélées la présence d articles contrefaits dans les supermarchés. Les commerçants malhonnêtes n hésitent plus à commander de fausses pièces lorsque le stock de vraie marchandise s avère insuffisant. Cela permet d augmenter le chiffre d affaire, mais en cas de contrôle ils sont exposés à de grands risques. Sur internet, il est possible de trouver des costumes Hugo Boss, polo Ralph Lauren à petit prix. La contrefaçon est maintenant présente dans les marchés, foires et braderies, des lieues reconnues pour la présence de produits authentiques. En mai 2004, les douaniers français ont démantelé un réseau d une trentaine de commerçants qui écoulaient des copies de vêtements haut de gamme sur les marchés, foires et braderies. L évolution des lieux de distributions permet de fidéliser et d acquérir une clientèle potentielle. Certaines marques ont même décidé de fermer leur site de vente sur internet. En 1999, Levis a fermé son site de vente sur internet pour ne pas alimenter la confusion avec les faux produits circulants sur le web. Les évolutions s accentuent aussi dans les pays producteurs de consommations. Auparavant on assimilait la contrefaçon textile avec la chine, tandis que maintenant de nombreux pays l a développent, elle s étend dans le monde. Les nouveaux pays : - En Afrique, les pays du Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie) sont de grands producteurs de contrefaçon mais souvent dites de basse qualité avec de nombreux défauts visible. - En Europe, (l Espagne, la Grèce, la Turquie, le Portugal, Pays de l est, l Italie) ils produisent une contrefaçon quasi-similaire aux produits 12

13 authentiques en terme d aspects. Ce sont des pays à faible revenu et ou les PIB n équivaut pas à ceux des pays en tête de l économie mondiale. En 2003, 2 millions d'articles textiles ont été saisis par les douanes, dont 48% de prêt-à-porter, 13,6% de vêtements de sport, et 38% d'accessoires. Pas plus tard que le 28 août dernier, les douaniers français ont mis la main sur près de faux joggings, T-shirts, sweat-shirts et pulls de la marque autrichienne Red Bull. Ces articles en provenance de Turquie représentent une valeur totale de plus de 1,8 million d'euros. La cause principale des déplacements de productions est le faible cout de productions. En somme, on peut apercevoir une évolution dans la lutte de l infraction qui était assez restreinte vis-à-vis des pouvoirs des autorités douanières qui ne sont que nationale. L entente entre les différents acteurs justice, entreprise, douane a une échelle internationale permettra une lutte efficace contre le développement de la contrefaçon. Conclusion Depuis une vingtaine d'années, le marché des contrefaçons de produits textiles a littéralement explosé : tout comme les marques de luxe, les marques de la mode urbaine et les vêtements de loisirs sportifs sont de plus en plus copiés. La contrefaçon du textile est une industrie qui investit, produit, transporte et s appuie sur une logistique. Une étude montre que sur 10 marques de vêtements et de chaussures contrefaites, 6 sont des marques de sport. Il s agit là d un marché très rentable pour les contrefacteurs car le fait de copier un modèle de marque très connu, c'est profiter de ce succès afin de réaliser des profits rapides. Généralement, ces produits contrefaits sont fabriqués en Asie (notamment en Thaïlande et en Chine), les produits textiles contrefaisants sont souvent de qualité très médiocre. En effet, ils sont parfois réalisés avec des matières premières et des teintures qui peuvent provoquer des allergies et autres réactions cutanées. 13

14 En 2005, selon la direction des douanes 11% du montant total des saisies douanières portaient sur des articles textiles de contrefaçon. Nous pouvons donc dire que la contrefaçon est un des plus grands dangers contre le commerce international. Elle est en plein développement car elle représente à l heure actuelle 10% des ventes mondiales, elle a donc doublé depuis Webographie de-la-contrefacon

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