Séminaire sur la Coopération Territoriale Européenne 2014/2020

Transcription

1 Les opportunités 2014/2020 des programmes INTERREG pour les acteurs du Nord Pas de Calais Les 1ères rencontres de la Coopération Territoriale Européenne 2014/2020 Séminaire sur la Coopération Territoriale Européenne 2014/2020 Vendredi 6 février 2015

2 ATELIER N 4 Innovation sociale/ Economie solidaire / Services à la population / Vie quotidienne (dont santé, formation, patrimoine culturel)

3 Modérateur : Véronique MANGEOT Chargée de mission Chambre Régionale de l Economie Sociale et Solidaire Nord-Pas de Calais

4 Projet 2007/2013 GREENCOOK Interreg IV B ENO Présenté par Marie GEORGET

5 Présentation des opportunités par Programmes

6 INTERREG EUROPE DU NORD OUEST Intervenant : Caroline GAUTHIER Point de Contact des programmes ENO et INTERREG EUROPE

7 Interreg Europe du Nord Ouest Belgique Luxembourg Royaume Uni Irlande Pays Bas (en partie) France (13 régions) Allemagne (en partie) Suisse (partenaire externe) Budget : 396 M Taux de financement FEDER : 60% max

8 L ambition pour la zone ENO pour «To bea key economicplayerin the world and createan attractive place to workand live, withhigh levelsof innovation, sustainabilityand cohesion»

9 La stratégie d Interreg ENO 3 AXES PRIORITAIRES: (1) Renforcer la recherche, le développement technologique et l'innovation => 1 : INNOVATION Innovation sociale (4) Soutenir la transition vers une économie à faibles émissions de CO2 dans tous les secteurs => 2 : LOW-CARBON (6) Protéger l'environnement et promouvoir l'utilisation rationnelle des ressources => 3 : RESOURCE & MATERIAL EFFICIENCY

10 Finalité des projets attendus Développer des nouveaux services, produits, outils, modèles économiques qui permettent de répondre aux problèmes sociaux et démographiques (chômage, paupérisation, vieillissement, inégalité, santé, isolement zones rurales )

11 des structures publiques (nationales, collectivités territoriales, ) des représentants de la société civile (associations, ONG, organismes à but non lucratif) des établissements universitaires et scientifiques des organisations de soutien aux entreprises (chambres de commerce, agences de développement et d innovation, clusters, ) des entreprises. Qui est éligible?

12 Un «bon» projet S inscrit dans une stratégie globale (européenne, nationale, régionale) Contribue aux objectifs du programme Est transnational Est innovant S appuie sur des travaux existants A un partenariat solide et diversifié Se fixe des objectifs quantitatifs et qualitatifs

13 Calendrier 1 er AAP avril 2015 Processus de sélection en 2 étapes

14 INTERREG EUROPE Intervenant : Caroline GAUTHIER Point de Contact des programmes ENO et INTERREG EUROPE

15 Interreg Europe Zone éligible UE 28 + Norvège et Suisse Budget : 359 M Taux de financement FEDER : 75 à 85%

16 L ambition du programme Permettre, grâce à l échange d expériences, d améliorer la performance des politiques publiques régionales (notamment en lien avec les PO régionaux)

17 La stratégie d Interreg Europe 4 AXES PRIORITAIRES Formation Innovation sociale Innovation SME competitiveness Low-carbon economy Resource efficiency Préservation du patrimoine naturel et culturel

18 2 types d actions 1. Les projets 2. Les plateformes thématiques Améliorer les politiques publiques des régions participantes par l échange d expérience Faciliter et encourager le processus d apprentissage et de capitalisation des régions

19 Type d activités financées Activités contribuant à l échange d expériences interrégional Exemples: - Ateliers ou séminaires thématiques - Visites d étude - Evaluation réciproque et benchmarking - Echange de personnel

20 Les projets Mise en œuvre en 2 phases Phase 1 Echange d'expérience (2 à 3 ans) débouchant sur la production d un Plan d'action par région Phase 2 Suivi de la mise en œuvre du Plan d action (jusqu'à 2 ans) + éventuellement actions pilotes Implication des acteurs locaux ( local stakeholder groups )

21 Qui est éligible? des structures publiques (nationales, collectivités territoriales, ) des structures parapubliques : établissements universitaires et scientifiques, organisations de soutien aux entreprises (chambres de commerce, agences de développement et d innovation, clusters, ) et représentants de la société civile des structures privées à but non lucratif.

22 Un «bon» projet Est en lien direct avec une politique publique et répond à un vrai besoin du territoire Implique des acteurs qui peuvent influer sur cette politique publique S appuie sur l échange d expériences pour proposer des pistes d amélioration se concrétisant par la mise en œuvre d un plan d actions A un partenariat géographiquement équilibré

23 Calendrier 1 er AAP ouverture au printemps 2015

24 INTERREG FRANCE WALLONIE FLANDRE Intervenant : Philippe JOSEPHE Autorité Nationale française du Programme France-Wallonie-Flandre

25 Interreg V France-Wallonie-Vlaanderen Zone d éligibilité : les départements du Nord, du Pas-de-Calais, de l'aisne, de l'oise, de la Somme, des Ardennes et de la Marne en France, les provinces du Hainaut, de Namur et du Luxembourg en Wallonie, la province de Flandre Occidentale ainsi que les arrondissements de Gent et Oudenaarde dans la province de Flandre Orientale Budget : 170 M

26 La stratégie d Interreg V France-Wallonie-Vlaanderen 4 AXES PRIORITAIRES Axe 1 Améliorer et soutenir la collaboration transfrontalière en recherche et innovation Axe 2 Accroître la compétitivité transfrontalière des PME Economie sociale et solidaire Axe 3 Axe 4 Protéger et valoriser l environnement par une gestion intégrée des ressources transfrontalières Promouvoir la cohésion et l identité commune des territoires transfrontaliers Patrimoine naturel et culturel Innovation sociale / Services à la personne

27 Les objectifs spécifiques AXE 2 : Accroître la compétitivité transfrontalière des PME FEDER = Objectif spécifique 1 Créer, valoriser et mutualiser conjointement des dispositifs transfrontaliers de développement et d'accompagnement des PME à l'accès aux marchés Les types d actions Soutenir des actions de renforcement de la capacité de gestion des entrepreneurs et des acteurs de l'économie sociale et solidaire (formation, professionnalisation du secteur,...)

28 Les objectifs spécifiques AXE 3 : Protéger et valoriser l'environnement par une gestion intégrée des ressources transfrontalières FEDER = Objectif spécifique 1 FEDER = Valoriser et développer de manière innovante, créative et durable le patrimoine transfrontalier via le tourisme Les types d actions Coordonner les actions innovantes d'accueil touristique et le développement d'outils destinés aux touristes, notamment dans les domaines du tourisme fluvial et côtier, à vélo, gastronomique, expérientiel, de mémoire et à destination des jeunes publics... Soutenir les actions innovantes de marketing et de promotion des territoires transfrontaliers en tant que destination touristique, naturelle et culturelle Développer des projets touristiques innovants pour valoriser le patrimoine culturel, industriel, naturel et paysager.

29 Les objectifs spécifiques AXE 4 : Promouvoir la cohésion et l identité commune des territoires transfrontaliers FEDER = Objectif spécifique 1 Objectif spécifique 2 Objectif spécifique 3 Renforcer et pérenniser la mise en réseau et l'offre de services transfrontaliers à la population en matière sanitaire Renforcer et pérenniser la mise en réseau et l'offre de services transfrontaliers à la population en matière sociale Favoriser l'emploi et la mobilité transfrontalière des travailleurs et intégrer les marchés de l'emploi

30 Les types d actions pour l OS 1 OS 1 - Renforcer et pérenniser la mise en réseau et l'offre de services transfrontaliers à la population en matière sanitaire FEDER = Soutenir des actions de coordination et de mise en réseau des services de santé et de l'action sociale sur les bassins de vie transfrontaliers, notamment en assurant une meilleure coordination des services et une mutualisation des équipements. Soutenir la mobilité des patients et des praticiens sur les bassins de vie transfrontaliers et garantir une prise en charge médicale efficiente. Promouvoir la coopération transfrontalière dans le domaine de la prévention des dépendances, la promotion de la santé, l'innovation dans le secteur des soins et le développement de services à la personne. Développer et réaliser des concepts et des méthodologies innovants dans le domaine de l'action sanitaire.

31 Les types d actions pour l OS 2 OS 2 - Renforcer et pérenniser la mise en réseau et l'offre de services transfrontaliers à la population en matière sociale FEDER = Développer des projets intégrés de revitalisation et de réinsertion (concepts méthodologiques, inclusion sociale, écoquartiers,...) Favoriser la mobilité des personnes en améliorant et harmonisant les liaisons de transport local transfrontalier et en développant de nouveaux modes de transport (covoiturage,...). Soutenir des projets pilotes en matière d'e-médecine, d'e-formation, d'enseignement permettant aux populations d'avoir un meilleur accès à ces services. Développer des actions intégrées transfrontalières visant à l'insertion (prévention du décrochage scolaire, actions visant à favoriser la réussite éducative par des approches innovantes, accès au logement, à la mobilité, à l'emploi,...). Optimiser l'accès aux services et équipements existants de part et d'autre de la frontière et améliorer l'offre par la création ou la mutualisation des services à la personne.

32 Les types d actions pour l OS 3 OS 3 Favoriser l'emploi et la mobilité transfrontalière des travailleurs et intégrer les marchés de l'emploi FEDER = Développer l'offre intégrée en matière de services transfrontaliers d'accompagnement en vue d'accroître la mobilité des travailleurs, des élèves, des étudiants et des demandeurs d'emploi. Soutenir les actions visant à développer l'apprentissage linguistique Mettre en oeuvre des programmes de formation transfrontaliers pour les métiers en pénurie et des formations adaptées aux nouvelles tendances économiques (filières de l'économie verte, scientifiques, technologiques, médico-sociales,...). Soutenir la mise à disposition transfrontalière de l'information sur les offres d'emploi via les guichets-emploi, la coopération entre les services de l'emploi,...favoriser l'intégration des marchés de l'emploi transfrontaliers, incluant la mobilité, l'information et les services de conseil sur les initiatives locales conjointes liées à l'emploi et aux formations

33 Qui est éligible? Tout organisme public, privé ou associatif qualifié dans le domaine développé par le projet est éligible. organismes publics et parapublics ; collectivités (locales, régionales,..) ; établissements universitaires et scientifiques, y compris les pôles de compétitivité et organismes de recherche ; organismes de soutien aux entreprises comme les chambres de commerce, les agences de développement, les bureaux de transfert de technologie, ; organismes de formation ; structures de la société civile (secteur associatif, organismes à but non lucratif) ; TPE-PME Attention : les opérateurs des domaines d activités marchands et concurrentiels restent soumis aux règlementations en matière d aides d Etat, et notamment à la règle de minimis.

34 Les principes de mise en œuvre - Partenaires situés de part et d autre de la frontalière - Plus-value transfrontalière des projets - Taux d intervention FEDER : 50 % (y compris pour les investissements) - Durée des projets : 4 ans - Projet unique - Portefeuille de projets

35 Les évolutions par rapport à INTERREG IV - L ensemble de la zone devient éligible - Disparition des sous-programmes - Concentration des moyens financiers - Pré-projets - Simplification administrative : Forfait pour les frais de structure Time-sheet dématérialisation - Portefeuille de projets : Approche thématique Approche territoriale Minimum 3 projets + projet-pilote - Projet-Pilote : Coordination/gouvernance + communication du portefeuille Financé à 100% par le FEDER - Projets constitutifs du portefeuille : Double plus-value : transfrontalière et portefeuille Financés à 55% par le FEDER

36 INTERREG 2 MERS Intervenant : Elodie VILLENEUVE Chargée de Mission Finance Secrétariat Technique Conjoint du programme des 2 mers

37 Interreg 2 Mers (FR-BE-NL-UK) Nouvelle zone d éligibilité étendue! Plus de priorité commune avec le France (Manche) Angleterre Budget disponible pour soutenir des projets: 252 M (+50% par rapport à ) Taux de financement FEDER : 60% maximum

38 L ambition d Interreg 2 Mers pour Développer la zone en un lieu d innovation axé sur la recherche et la connaissance, au caractère durable et inclusif, où les ressources naturelles sont protégées et l économie verte est stimulée

39 4 axes prioritaires La stratégie d Interreg 2 Mers 107,8 M Axe 1 Innovation technologique et sociale (3OS) Atelier n 4 51,3 M Axe 2 Technologies à faible émission de carbone 38,5 M 43,6 M Axe 3 Adaptation aux changements climatiques Axe 4 Economie efficiente dans l utilisation des ressources

40 Quels types d actions possibles en faveur de l innovation sociale? Développement de la conception conjointe et de la phase de test de nouvelles approches des services sociaux, développés en réponse aux défis sociétaux clés des 2 Mers Développement de la conception conjointe et de la phase de test d applications de l innovation sociale en réponse aux défis sociétaux clés des 2 Mers Développement d actions pilotes pour l usage de plateformes et observatoires de l innovation sociale Expérimentation et adoption de nouvelles solutions communes basées sur la recherche pour la production de services sociaux innovants Préparation d investissements pour l exploitation économique conjointe de nouvelles idées de produits, services et de procédés. Investissements dans des infrastructures physiques à petite échelle (par exemple équipement) ou des e- infrastructures liées à l innovation sociale découlant d une phase de préparation conjointe créée et portée par des partenariats transfrontaliers

41 Qui est éligible? Autorités locales, régionales et nationales et leurs organismes affiliés Universités et centres de recherche PME et organisations les représentant Entreprises sociales et organisations à but non lucratif Incubateurs Agences de l innovation, organismes intermédiaires en charge de l innovation et du développement économique Agence de développement régional, Chambres de Commerce Clusters et pôles de compétitivités Centres et organismes de soutien aux entreprises, structures intermédiaires de transfert de technologies/connaissances! Secteur privé et public!

42 Un «bon» projet: A une dimension transfrontalière avérée (à tous les niveaux du projet): ce n est pas une addition d actions locales avec une publication finale co-signée! Démontre une contribution crédible et mesurable aux résultats et réalisations attendus du Programme: importance d une logique d intervention claire! Est capable de collecter toutes les données nécessaires pour rendre compte des bénéfices pour les territoires et bénéficiaires concernés Comprend des organisations compétentes démontrant une expertise complémentaire et une représentation équilibrée et pertinente des différents États membres, secteurs et niveaux de gouvernance. Aboutit à des résultats tangibles pérennes!

43 Calendrier Procédure de dépôt de projet en 2 étapes: 1) Concept note (résumé stratégique du projet) 2) Formulaire de candidature complet 1 er Appel à Projets est ouvert Date limite de dépôt des concept notes: 16 Février à midi Date limite de dépôt des formulaires de candidature: 15 Juin à midi 2 ème Appel à Projet: ouverture en Octobre 2015

44 INTERREG France (MANCHE) ANGLETERRE Intervenant : Fayçal RAMDANE Autorité Nationale du Programme des 2 mers

45 Interreg France (Manche) Angleterre Royaume-Uni (3 régions) France (5 régions) Zone d éligibilité Budget : 223 M Taux de financement FEDER : 69% max (sous réserve de négociations ultérieures)

46 L ambition d Interreg France (Manche) Angleterre pour Renforcer l attractivité de l espace transfrontalier France (Manche) Angleterre pour en faire une région de croissance intelligente, durable et inclusive, créatrice de richesses et d emplois au bénéfice de ses habitants. Réunir une masse critique de partenaires en encourageant la collaboration entre les différents domaines de l industrie et les acteurs clés de l innovation, et en renforçant les clusters portés sur l innovation. Soutenir le développement de solutions innovantes aux challenges sociétaux. Stimuler l innovation dans les PME tournées vers les industries de croissance.

47 4 AXES PRIORITAIRES: La stratégie d Interreg France (Manche) Angleterre Recherche& Innovation Economie Bas-Carbone Environnement& Utilisation Efficace des Ressources Inclusion Sociale

48 Assurer le développement équilibré et inclusif de l espace FMA Objectif 4.1 Améliorer la capacité collective des acteurs socio-économiques à concevoir et mettre en œuvre des solutions pour l inclusion sociale et la revitalisation économique dans les zones urbaines et rurales Elaboration conjointe de modèles basés sur les pratiques existantes, afin de mieux venir en aide auprès des personnes défavorisées. Expérimentation des solutions dans la zone Manche, afin de comparer différentes méthodes et de démontrer celles qui fonctionnent le mieux. Développement et mise en œuvre d initiatives conçues conjointement pour l accès aux services de santé/ de logement/de formation / de loisirs par les populations fragilisées.

49 Quels types d actions? Démonstration de faisabilité (preuve de concept): Elaboration de «lignes directrices» et de pratiques communes, qui soient diffusées au travers de la zone FMA, pour accélérer et améliorer l'inclusion sociale, la diversification et à la reconversion économique. Démonstration et test: Expérimentations conjointes de dispositifs d intervention en matière de revitalisation ou d inclusion sociale, avant généralisation Mise en œuvre: Développement et mise en œuvre conjoints de formations et/ou transfert des bonnes pratiques en matière d élaboration de politiques et d'outils d'inclusion sociale à destination des acteurs sociaux

50 Qui est éligible? Autorités publiques ou équivalentes: structures publiques nationales, collectivités territoriales, chambres de commerce, organismes de santé publique, Des représentants de la société civile (associations, ONG, organismes à but non lucratif, bailleurs sociaux) Des organisations de soutien aux entreprises (chambres de commerce, agences de développement et d innovation, clusters, réseaux et associations d entreprise) Des établissements et centres de formation

51 Un «bon» projet Valeur ajoutée de la coopération transfrontalière démontrée Une approche centrée sur la réalisation de résultats sur les territoires et leurs populations Les coordination et complémentarité avec les autres programmes de financement européens La qualité des partenariats La pérennité du projet: présence d une stratégie qui assure la viabilité à longterme du plan d action Le respect de la dimension maritime du Programme

52 Processus de sélection en 2 étapes o o Calendrier Phase 1 - pré-projet: concept général du projet avec proposition d un budget et d actions provisoires Phase 2 - candidature finalisée: Si l idée de projet est jugée éligible après la première instruction, dépôt de candidature du dossier de projet définitif 1 er appel à projets : o 1 ère phase / fiche préprojet: 2 mars mai 2015 o 2 ème phase / dossier de candidature complet (uniquement ouverts à des préprojets) : 15 juin octobre 2015

53 Calendrier et modalités de candidature sous réserve d approbation du Programme Opérationnel par la Commission Européenne

54 Contacts Les animatrices côté anglais (toutes francophones) Julie BECEL (Exeter) Hélène GENTILS (Norwich) Anita BUNGAROO (Brighton) Christelle PEREIRA (Southampton) Les animateurs du versant français sont en cours de recrutement

55 Merci de votre attention