ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE LE 21 JANVIER 2013 À 20 H À LA SALLE DU CONSEIL DE LA VILLE DE BROSSARD

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1 ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE LE 21 JANVIER 2013 À 20 H À LA SALLE DU CONSEIL DE LA VILLE DE BROSSARD Ouverture de la séance ; Quorum 1. ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR - ADOPTION PÉRIODE DE QUESTIONS 2. CONSULTATION PUBLIQUE ET AUTRES SUJETS PROCÈS-VERBAUX PROCÈS-VERBAUX ASSEMBLÉES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRES 10 DÉCEMBRE DÉCEMBRE JANVIER 2013 APPROBATION Procès-verbal assemblée ordinaire 10 décembre 2012 Procès-verbal assemblée extraordinaire 17 décembre 2012 Procès-verbal assemblée extraordinaire 17 décembre 2012 Procès-verbal assemblée extraordinaire 7 janvier COMMUNICATIONS TRAVAUX PUBLICS FOURNITURE ET INSTALLATION D UNE GÉNÉRATRICE AUX ATELIERS MUNICIPAUX PB BA / SP OCTROI DE CONTRAT Rapport d ouverture 6. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE COLLOQUE ANNUEL DU CARREFOUR ACTION MUNICIPALE ET FAMILLE MISE EN CANDIDATURE DE LA VILLE

2 7. BIBLIOTHÈQUE FINANCES APPROBATION DES COMPTES À PAYER DU 6 DÉCEMBRE 2012 AU 15 JANVIER 2013 Liste de comptes à payer Liste de chèques émis VIREMENTS BUDGÉTAIRES DU 1 ER JANVIER AU 17 JANVIER 2013 Liste - virements 9. RESSOURCES HUMAINES EMPLOYÉS RÉGULIERS ET CONTRACTUELS CADRES MOUVEMENT DE MAIN-D ŒUVRE Liste MODIFICATION DE L ORGANIGRAMME DE LA DIRECTION DES FINANCES ASSURANCE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE CHAMBRE DES NOTAIRES DU QUÉBEC 10. RESSOURCES INFORMATIONNELLES SERVICES JURIDIQUES RÈGLEMENT REG RÈGLEMENT AUTORISANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DES RUES ACADIE, ANDRÉ, BERTRAND ET BELLERIVE ET DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE $ AVIS DE MOTION RÈGLEMENT REG RÈGLEMENT AUTORISANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION D AQUEDUC, D ÉGOUT, DE PAVAGE, DE BORDURE ET DE FEUX DE CIRCULATION SUR LE BOULEVARD MARIE-VICTORIN ET DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE $ - AVIS DE MOTION Notes explicatives RÈGLEMENT REG RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 1642 AFIN D AUTORISER, DANS LA ZONE S16H, L USAGE «C GARDERIE» ET D AJOUTER DES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES D AMÉNAGEMENT RELATIVES À CET USAGE - ADOPTION

3 RÈGLEMENT REG RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 1642 AFIN D AGRANDIR LA ZONE L01C À MÊME LA ZONE L06C, D AUTORISER, DANS LA ZONE L01C, L USAGE «C : SERVICES DE DIVERTISSEMENT ET DE LOISIRS», D AJOUTER DES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES D AMÉNAGEMENT RELATIVES À CES USAGES ET DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS RELATIVES À L AFFICHAGE ADJACENT À L AUTOROUTE - AVIS DE MOTION RÈGLEMENT REG RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 1642 AFIN D AGRANDIR LA ZONE L01C À MÊME LA ZONE L06C, D AUTORISER, DANS LA ZONE L01C, L USAGE «C : SERVICES DE DIVERTISSEMENT ET DE LOISIRS», D AJOUTER DES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES D AMÉNAGEMENT RELATIVES À CES USAGES ET DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS RELATIVES À L AFFICHAGE ADJACENT À L AUTOROUTE ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT Annexe A RÈGLEMENT REG RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 1642 AFIN DE MODIFIER LES USAGES AUTORISÉS DANS LE GROUPE D USAGE C14 «COMMERCE DE GROS 3», DE CRÉER UN NOUVEAU GROUPE D USAGE I11 «INDUSTRIE 6», D AGRANDIR LES LIMITES DE LA ZONE J04I À MÊME UNE PARTIE DES ZONES J02I ET J03I, D AUTORISER LE GROUPE D USAGE I11 «INDUSTRIE 6» DANS LA ZONE J04I ET DE MODIFIER LES USAGES AUTORISÉS DANS LA ZONE X03A ADOPTION Annexe A Annexe B RÈGLEMENT REG-254 RÈGLEMENT AUTORISANT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE PONCEAU DANS LE PROLONGEMENT DE LA RUE DE LONDRES ET DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE $ - ADOPTION Annexes A et B RÈGLEMENT REG RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT D EMPRUNT REG-164 ORDONNANT DES TRAVAUX MUNICIPAUX SUR LE BOULEVARD DU QUARTIER ENTRE LE CHEMIN DES PRAIRIES ET LE CHEMIN DE FER DU CN AFIN DE DÉCRÉTER UN EMPRUNT SUPPLÉMENTAIRE N EXCÉDANT PAS $ - ADOPTION Annexe A Annexe B 12. URBANISME COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME PROCÈS-VERBAL RÉUNION DU 12 DÉCEMBRE 2012 Procès-verbal

4 SUIVI ACQUISITION DE PROPRIÉTÉS À DES FINS DE CONSERVATION BOISÉ DE BROSSARD NATURE-ACTION QUÉBEC INC. SERVICES PROFESSIONNELS VISION 2035 DU BOULEVARD TASCHEREAU APPEL D OFFRES SI GRILLE D ÉVALUATION Grille DÉROGATION MINEURE 1700, BOUL. PROVENCHER LOT ZONE P01C a) Audition des personnes intéressées; b) Adoption 13. GÉNIE SERVICES PROFESSIONNELS EN ARCHITECTURE RÉAMÉNAGEMENT INTÉRIEUR DE L HÔTEL DE VILLE SI OCTROI DE CONTRAT Rapport d ouverture PROJET DE RÉFECTION DU CENTRE COMMUNAUTAIRE NATHALIE-CROTEAU (CCNC) AIDE FINANCIÈRE PROGRAMME D INFRASTRUCTURE QUÉBEC MUNICIPALITÉS (PIQM) DÉLÉGATION SIGNATAIRE PROJET DE SCARIFICATION DE RUES - AUTORISATION Estimé PROGRAMME TAXE ESSENCE ET CONTRIBUTION QUÉBEC (TECQ) DIVERSES RUES AIDE FINANCIÈRE MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE (MAMROT) DEMANDE DÉLÉGATION SIGNATAIRE MODIFICATION DES RUES Programmation 14. APPUIS - SUBVENTIONS - PARTICIPATION À DES ACTIVITÉS DE DIFFERENTS ORGANISMES SUBVENTION Centre de femme Com femme CONFÉRENCE ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES TRANSPORTS (AQTR)

5 15. DÉPÔT DOCUMENTS EMPLOYÉS SYNDIQUÉS RÉGULIERS, TEMPORAIRES ET SAISONNIERS EMBAUCHE ET MOUVEMENT DE MAIN-D OEUVRE DÉPÔT Liste 16. CONSEIL D AGGLOMÉRATION CONSEIL D AGGLOMÉRATION SÉANCE DU 24 JANVIER 2013 ORIENTATION Document de support Tableau de recommandations Points de séance ordinaire : Adoption de l ordre du jour CA Dépôt des orientations transmises au conseil d agglomération avant cette séance et concernant les sujets dont il est saisi CA Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d agglomération tenue le 13 décembre 2012 à 16 h CA Approbation d un prêt à usage à intervenir entre le ministre des Transports et la Ville portant sur le lot situé en bordure du boulevard Mountainview et autorisation du virement budgétaire afin de prévoir les crédits requis pour le paiement des frais administratifs devant être payés par la Ville en vertu de ce prêt à usage (SE ) CA Dépôt du rapport de la trésorière concernant l adjudication de la partie d un contrat pour une émission d obligations relevant d une compétence d agglomération (SE ) CA Avis sur le projet d implantation d un réseau provincial de sentiers permanents de véhicules tout terrain (VTT) et de motoneiges (SE ) CA Renouvellement du contrat d entretien des logiciels de gestion policière des centrales principale et secondaire de répartition assistée par ordinateur, des autres logiciels de gestion policière et des logiciels de gestion des incendies (SE ) CA CONSEIL D AGGLOMÉRATON RAPPORT DU MAIRE

6 17. LEVÉE DE L ASSEMBLÉE LEVÉE DE L ASSEMBLÉE

7

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