Compte rendu : 1ère Réunion du CoTITA Sud-ouest du 24 octobre 2012 Club «Gestion des matériels routiers»

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1 Compte rendu : 1ère Réunion du CoTITA Sud-ouest du 24 octobre 2012 Club «Gestion des matériels routiers» Accueil : Parc de Toulouse Présents : T.Chouette(représentant COTTITA), CG 12, 24, 31, 32, 33, 40, 48, 47, 64, 65, 66, 79, 81et 82 1) Présentation des CoTITA Thierry Chouette (Directeur des Routes dans le département 79) fait une présentation générale des CoTITA. CoTITA : Conférence Technique Interdépartementale des Transports et de l'aménagement présents dans chaque zone d'action des CETE. Définition : Réseau d'échange d'expériences, comité d'écoute, de travail technique collectif et local permettant de faire avancer l'ensemble des structures. Quelles structures concernées : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, (à travers les C.E.TE., les DIR...) l'association des départements de France (à travers les départements, les communautés urbaines...) Date principales : 13/08/2004 : Phase 2 de la décentralisation, sans transfert du RST 27/09/2007 et 03/10/2007 : Institutionnalisation puis circulaire ministérielle sur la création des CoTITA Site d'accès: Instances : Co présidents : M. PASQUET (Directeur CETE) et M.LARRIVIERE (Directeur Infrastructures CG40) Composition du bureau CoTITA : représentants CETE représentants CG représentants DIR représentants DREAL représentants DDT

2 représentants Communautés urbaines représentants CNFPT et CVRH Réunion : une douzaine de réunion (avec le secteur privé) d'octobre 2007 à septembre 2012 ayant chacune des thèmes précis tel que : route durable infrastructures routières et changement climatique biodiversité... A l'intérieur des CoTITA (Comité de Pilotage), il y a les comités techniques (dont font partis les deux animateurs du club métier «Gestion des matériels routiers» Patrick REVERSAT et Bertil BERNADOTTE Les clubs entretien et expertise routière ; sécurité et exploitation routières (et VH) ; ouvrages d'art ; aménagements routiers ; gestion des matériels routiers ; - accessibilité - déplacement transports - géothématique - relais vélos - risques - transports exceptionnels - viabilité hivernale La conclusion de Thierry Chouette est la suivante : «Soyez acteur, échanger vos expériences, vos besoins, les enjeux techniques, on est plus intelligent à plusieurs que tout seul dans son coin» En complément, vous trouverez sur le site un PowerPoint sur une présentation des CoTITA 2) Organisation du club métier «Gestion des Matériels Roulants» Une réflexion est à porter sur la situation géographique des prochaines réunions de ce club et sur le nombre de réunion. Annuaire du CoTITA «Gestion des Matériels Routiers» Sud Ouest (à vérifier, à corriger si nécessaire et à remettre à Patrick REVERSAT pour le 15/11/2012).

3 3) Fonctionnement du club métier «Gestion des Matériels Roulants» Le club métier «Gestion des matériels routiers» encourage vivement à ce que les clubs sousmétiers perdurent (anciens clubs: chef d'atelier, chef d'exploitation, chef comptable, chef magasinier, ces clubs auront probablement besoin de changer d intituler avec notamment le club «Chef comptable» qui pourrait devenir «Finance, budget et marché»). Pour ce faire, Patrick REVERSAT souligne l'importance dans ces clubs sous-métiers de mettre en place l'établissement de comptes rendu qui devront être remis au club métier ainsi que d identifier des correspondants L'objectif étant que les conclusions tirées des différents clubs métiers et sous-métiers constituent la matière première pour les comités techniques et comités de pilotage. 4) Tour de table sur les situations budgétaires des nouveaux «Parcs» Type de budget Département Total Budget Général 12, 32, 33, 46, 48, 64, 65, 66, 79, 81, Budget Annexe 16, 17, 19, 24, 31, 40, 47 7 A préciser 09, 23, 86, ) Logiciel de Gestion de Flotte, le tour de table donne les résultats suivants : Nom du fournisseur Aductis Nom du logiciel Atal Département 33, 65, 81, 24, (16) Perinfo Gescar 32, 12, 79 GFI Gima 47 Observations Gestion de flotte, stcok, comptabilité générale avec interface, exploitation, comptabilité analytique en coût direct, traitement des H.S. Et des frais de déplacement Idem Atal, auquel, il faut rajouter un système de réservation des engins, mais par contre pas de système full web et mise à jour difficile. Mise en place à compter du 01/01/2013, même modules que les logiciels ci-dessus avec une comptabilité en coût complet. A noter la reprise du logiciel APTA (exploitation : Trust) Kimoce Kimoce 31 Logiciel spécifique au conseil général 31, développement sur mesure Astech Central Logiciel de gestion de flotte, de stock, comptabilité Park en coût complet mais pas d'interface. Europark Park 66 Logiciel de gestion de flotte, de stock Mr4g Mr4g 40, 79, 64 Il est à noter une Web conférence sur le logiciel de LOGICA le 16/11/2012. Il est proposé que soit mis en place de clubs utilisateur en fonction des logiciels.

4 6) Les véhicules électriques et les véhicules hybrides Le tableau suivant dénombre et démontre la faible importance des véhicules hybrides et électrique dans les départements. Département Hybride Électrique Total tous moyens de transport propres Flotte Totale % de moyens de transport propres vélos % 64 2 vélos % % vélos 9?? 81?? vélos % % % Dans beaucoup de départements, une réflexion est en-cours sur l utilisation des véhicules. Il est demandé à chacun de faire remonter la charte de fonctionnement présente dans son département. 7) Les carburants Concernant les carburants, il est à noter : GNR : le projet sur l obligation d utiliser du G.O pour les collectivités de plus de 2000 habitants n est pas encore signé. Le constat dans les parcs présent fait apparaître qu un grand nombre de cuves sont mises en place dans les départements, avec une accentuation du nombre de cuves aériennes sans système de gestion de cuves. Le département 66 relate le marché en-cours dans le département de la mise aux normes de 10 cuves enterrées pour un montant de uros. Le parc s engage à transmettre une copie de ce marché. Il est à prendre en compte que l UGAP propose des interventions d audit par Total sur les installations existantes ou à mettre en place. Pour les marchés de carburant, il y a un équilibre entre les marchés qui sont établis avec des bordereaux de remises et les marchés qui se basent sur l indice DIREM.

5 8) Les porte-outils pour l'entretien des dépendances vertes Les départements 17, 47, 24 nous font part de la montée en puissance de l utilisation de porteurs et non plus de tracteurs pour l entretien des dépendances vertes (Lamier, faucheuse sous glissière ) L intérêt est multiple avec notamment des cabines orientables, cependant le coût reste plus élevé que l achat de tracteurs. 9) Politique «Zéro Phyto» La politique «Zéro Phyto» est en plein développement dans une majorité de Départements. Le parc 64 fait part de la possibilité d obtenir lors de la mise en place de cette politique, des subventions de l agence de l eau. Le parc 64 s engage à donner le cadre du dossier de demandes. Quelques exemples de mises en place : Dans le département 24 : la solution adoptée a été de former des agents notamment pour les M.O.A. pour faire du désherbage manuel avec des moyens d escalade. Dans le département 65 : mise en place de plantes rampantes sous les panneaux Dans le département 32 : utilisation de désherbant total biodégradable à base d acide de pélargonium. D autres essais tel que le badigeonnage, l utilisation d eau chaude, le balai rigide ont été testés ou sont en-cours dans certains départements. Dans le 65, il est rappelé que : propre ne veut pas forcément dire «Zéro herbe». 10) FIMO et FCO Ci-dessous illustration de positions prises dans certains départements : - 31 : pas de conduite plus de 50% du temps donc pas de nécessité - 32 et 33 : que du transport pour compte propre dont pas de nécessité - 17 : formation - 81 : pas de nécessité - 79 : habilitation d un agent par une école qui forme le personnel concerné Il est souligné que dans certains contrats de la SMACL, il est prévu des stages en écoconduite.

6 11) Les effectifs des Parcs et l'évolution du statut des OPA Statut des OPA : pas d informations officielles sur le décret d homologie. Les syndicats seraient sur une signature du décret d homologie à la fin du 1 er semestre Les remplacements dans les parcs s opèrent majoritairement avec des agents de la F.P.T., cependant certains concours au niveau des OPA sont mis en place (chef d équipe, chef magasinier, technicien ). En ce qui concerne l embauche d agents de la F.P.T. sur des emplois spécifiques comme les mécaniciens, le recrutement s opère de plus en plus en intégrant des épreuves pratiques. 12) Rapprochement entre les Parcs départementaux et les SDIS Une mutualisation entre les ateliers des Parcs et ceux du SDIS est mise en place dans certains départements. La mise en œuvre d une convention existe déjà dans le département 65 depuis 2007, d autres volontés apparaissent (64 : expérimentation en-cours depuis début juillet sur une base de 6 mois de test ; 24 : volonté affichée du conseil général et du SDIS). Prochaine réunion semaine 12 (du 18 au 22 mars 2013) probablement le jeudi et le vendredi au Parc 33 Lors du prochain CoTITA de ce club seront évoqués entre autres les points suivants : - Les radios - La géo localisation - Les engins de la V.H.

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