LANTA Chef-lieu de canton 1400 habitants
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- Marie-Ange Bossé
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1 Chef-lieu de canton 1400 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 19 janvier 2005 Code INSEE : Code postal : Surface : 3012 ha Noms des habitants : Les Lantanais Section électorale : Saint Anatoly depuis 1871 au moins (élit trois représentants au conseil municipal de Lanta) Rattachement cantonal : Lanta (1790), canton de Revel Sénéchaussée : Lauragais Diocèse civil : Toulouse Évêché : Toulouse Paroisses : Paroisse Saint-Victor (actuellement paroisse Notre-Dame) Paroisse Saint-Anatoly Paroisse Saint-Sernin-de-Sanissac Date de la précédente inspection : 20 mars 1969 La cote 1 Mi signifie que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE
2 Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site : 2
3 Série D - ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D - Registres de délibérations Délibérations consulaires manque 1 D (attesté jusqu à l inspection du 4 octobre 1950) 1 Mi D , 11 octobre-1789, 21 août. Registre relié dos parchemin, non folioté Délibérations du conseil municipal 1 Mi D 3 An II, 3 pluviôse-1820, 17 avril. Registre relié dos parchemin, 180 f manque 1 D (attesté jusqu à l inspection du 4 octobre 1950) manque 1 D (attesté jusqu à l inspection du 4 octobre 1950) 1 D , 16 octobre-1880, 28 juillet. Registre relié dos cuir vert, 230 f manque 1 D Registre relié dos cuir vert 1 D , 6 février-1921, 26 juin. Registre relié dos toile noire, 399 p. à relier 1 D , 28 août-1969, 6 août. Registre relié dos toile noire, 410 p. 1 D , 29 novembre-1983, 5 mars. Registre relié dos toile noire, 282 p. 1 D , 19 mars-1986, 26 septembre. Registre relié pleine toile verte, 100 f 1 D , 26 septembre-1990, 19 décembre. Registre relié pleine toile verte, 100 f 1 D , 19 décembre-1998, 6 mai. Registre relié pleine toile bleue, 200 p. 1 D , 27 mai-2000, 26 juin. Registre relié pleine toile bleue, 200 p. 1 D , 26 juin-2001, 24 octobre. Registre relié pleine toile bleue, 200 p. 1 D , 24 octobre-2003, 29 août. Registre relié pleine toile bleue, 200 p. 1 D , 29 août-en cours au 19 janvier Registre relié, 84 f sur D Arrêtés du maire 2 D , 18 juillet-1880, 18 juillet. Registre relié dos basane, 85 f 2 D , 29 juillet-1903, 27 septembre. Registre relié dos basane, 90 f 2 D , 20 avril-1931, 1 er novembre. Registre relié dos basane, non folioté 2 D , 20 février-2000, 7 septembre. Registre relié pleine toile noire, 150 f 2 D , 7 septembre-en cours au 19 janvier Registre relié pleine toile verte, 21 f sur
4 Série E- ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Victor (actuellement paroisse Notre-Dame) 1 E 1 BMS, Registre relié dos parchemin à restaurer et relier 1 E 2 BMS, Registre relié dos parchemin 1 E 3 BMS, Registre relié dos parchemin 1 E 4 BMS, Registre relié dos parchemin 1 E 5 BMS, Registre relié dos parchemin NMD, 1793-an II Paroisse Saint-Anatoly 1 E 6 BMS, Registre relié dos parchemin 1 E 7 BMS, Registre relié dos parchemin 1 E 8 BMS, Registre relié dos parchemin NMD, 1793-an V Paroisse Saint-Sernin-de-Sanissac 1 E 9 BMS, (présence d actes de la paroisse de Saint-André-d Aziers : BMS, ). Registre relié dos parchemin à restaurer et relier 1 E 10 BMS, Registre relié dos parchemin 1 E 11 BMS, Registre relié dos parchemin 1 E 12 BMS, Registre relié dos parchemin État civil moderne 1 E 13 NMD, 1793-an V. Registre relié dos cuir 1 E 14 NMD, An VI-an X. Registre relié dos cuir 1 E 15 NMD, An XI Registre relié dos cuir 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 17 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir couverture à restaurer 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir couverture à restaurer 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir
5 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 25 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 26 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 27 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 28 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 29 NMD, Registre relié dos toile noire, à relier à neuf 1 E 30 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 31 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 32 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 33 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 34 NMD, à relier Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 17 R 6 numérisé 1 E 2 11 MI 17 R 6 numérisé 1 E 3 11 MI 17 R 6 numérisé 1 E 4 11 MI 17 R 9 numérisé 1 E 5 11 MI 17 R 9 numérisé 1 E 6 11 MI 17 R 9 numérisé 1 E 7 11 MI 17 R 9 numérisé 1 E 8 11 MI 17 R 9 numérisé 1 E 9 11 MI 17 R 9 numérisé 1 E MI 17 R 9 numérisé 1 E MI 17 R 9 numérisé 1 E MI 17 R 9 numérisé 1 E MI 17 R 9 numérisé 1 E MI 17 R 10 numérisé 1 E MI 17 R 10 numérisé 1 E MI 17 R 10 numérisé 1 E MI 17 R 8 numérisé 1 E MI 17 R 13 numérisé 1 E MI 17 R 14 numérisé 1 E MI 17 R 14 numérisé 1 E MI 17 R 11 numérisé 1 E MI 17 R 11 numérisé 1 E MI 17 R numérisé 1 E MI 17 R 12 numérisé 5
6 Série F. POPULATION, COMMERCE, AGRICULTURE 1 F. Recensement 1 Mi F 1 Listes nominatives, 1911, 1921, Liasse Série G- CONTRIBUTIONS 1 G- Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 Compoix, , par Antoine et Jean Dieude, père et fils, agrimenseurs de Toulouse et Vallesvilles. Registre relié dos parchemin, f 1 Mi G 2 Brouillard du précédent ayant servi de muancier, 1673-[1771]. Registre relié dos cuir, 306 f 1 G 3 Livre des charges et décharges, Registre relié dos cuir Cadastre napoléonien 1 G 7 Atlas cadastral de 1810 à restaurer 1 G 8 État de section, s.d. Registre relié dos cuir 1 G 5-6 Matrice de la contribution foncière, 1814, 2 tomes. Registres reliés dos cuir 5. tome I 6. tome II 1 G 4 Livre des mutations, 1819-[1833] 1 G 9-11 Matrice des propriétés foncières, , 3 tomes 9. tome I. Registre relié dos toile verte 10. tome II. Registre relié dos toile verte à relier 11. tome III. Registre relié dos cuir 1 G 12 Matrice des propriétés bâties, G 13 Matrice des propriétés bâties, G 14 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre révisé 1 G 15 Atlas cadastral de 1957 Manque 1 G 16 États de section, 1 classeur in f 6
7 1 G Matrice de , 2 tomes 17. tome I 18. tome II Fiscalité 1 G Matrices générales, , 7 cahiers , 6 cahiers , 8 cahiers Série Q- ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q- Délibérations du bureau de bienfaisance manque 1 Q Registre relié 1 Q , 1 mai-1872, 29 avril, 1 cahier Série S DOCUMENTS ANCIENS DIVERS Hospice du canton de Lanta manque 1 S 1 Hospice du canton de Lanta, délibérations et comptes, , cahier Société de secours mutuels 1 S 2 Délibérations, 1912, 9 mars-1962, 11 mai. Registre dérelié, non folioté 1 S 3 Recettes et dépenses, Registre dérelié, non folioté Divers à classer 7
8 27 Chemises et 3 «lots» reconnus en 2000 par M. Lourenço : 1. Dossier Broustet, Église de Lanta, Église de Saint-Anatoly, Abords de l église de Lanta, Divers 23. Reconstruction de la halle aux grains, Dons et legs du bureau de bienfaisance, Presbytère de Saint-Anatoly, Procès-verbaux de justice 27. Documents divers de 1829 à 1899 À Lanta, le Le maire Le directeur des Archives départementales 8
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