Conseil d établissement Séance ordinaire du 15 octobre 2013 Bibliothèque de l école 19h00 à 21h00 Procès-verbal

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1 École du Vieux-Verger 550 Boul. Wilfrid-Lavigne Gatineau (Québec) J9H 6L5 TÉL : Fax : ecole.du.vieux-verger@cspo.qc.ca Sont présents : Conseil d établissement Séance ordinaire du 15 octobre 2013 Bibliothèque de l école 19h00 à 21h00 Procès-verbal Poste Nom Groupe représenté 1- Isabelle Jacques Parent 2- Patrick Lessard Parent 3- Valérie Martinez Parent 4- Geneviève Nichol Parent 5- Tania Paiement Parent 1- Nadine Guèvremont Enseignante 2- Nathalie Huard Enseignante 3- Geneviève Labelle Enseignante 4- Lucie Mercier Enseignante 5- Maude Verner Enseignante 6- Line Boudreau Représentante service de garde 7- Cécile Tardif Secrétaire et représentante du personnel de soutien 1-2- Benoit Morin Marie-Pier Paris Représentant de la communauté Représentante de la communauté Procs-verbal du 15 octobre version finaleversion finale le 8 novembre 2013 Page 1

2 Est également présent à la table du conseil : Lison Montambeault Chantal Leblanc-Bélanger Directrice par intérim de l école Commissaire Sont absents : François Lemay Nathalie Rodrigue Parent Parent 1 a). Présence et quorum Le quorum étant atteint, la séance débute à 19 h b). Accueil des nouveaux membres Mme Montambeault se présente et donne les dernières nouvelles de Mme Céline Renaud. Tour de table où chacun se présente à tour de rôle. 1 c). Mot de la commissaire Mme Leblanc-Bélanger se présente et mentionne qu elle est notre voix à la CSPO. Remercie Mme Montambeault d avoir accepté de venir remplir le mandat de la direction. Elle va tenter d être présente le plus souvent possible cette année. 1 d). Élection à la présidence Mme Nichol se propose pour remplacer Mme Larocque. Étant la seule personne à se présenter, elle est élue par acclamation. 2. Questions du public s/o 3. Adoption de l ordre du jour CONSIDÉRANT que Lison Montambeault, la directrice par intérim, en collaboration avec la secrétaire, Cécile Tardif, ont élaboré un projet d ordre du jour; CONSIDÉRANT que ce projet d ordre du jour a été préalablement communiqué aux membres; Procs-verbal du 15 octobre version finaleversion finale le 8 novembre 2013 Page 2

3 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Lucie Mercier, appuyée par Isabelle Jacques, il est résolu à l unanimité; D ADOPTER l ordre du jour proposé pour la séance ordinaire du 15 octobre 2013 du conseil d établissement de l école du Vieux-Verger; En y apportant les modifications suivantes : Ajouts à varia : - Allergies - Agendas 4. Adoption du procès-verbal du 12 juin CONSIDÉRANT que conformément à l article 69 de la Loi sur l instruction publique (LIP), les membres du conseil ont reçu une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 juin 2013 plus de six (6) heures avant la tenue de la présente séance; EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Nadine Guèvremont, appuyée par Line Boudreau, il est résolu à l unanimité: DE DISPENSER la secrétaire de procéder à la lecture du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 juin 2013; D ADOPTER tel que déposé, le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 juin 2013 du conseil d établissement de l école du Vieux-Verger; En y apportant les modifications suivantes : Correction à la page 5 de la date de l année (correction apportée) Correction à la page 7 de la date de l année (correction apportée) 5. Suivis 5 a). Épluchette de blé d Inde Température idéale mais un peu fraîche. Beaucoup de gens. Franc succès. Les membres de l OPP de l an passé ont beaucoup participé. Il y avait beaucoup de desserts cette année. Il est resté 4 poches de maïs. Procs-verbal du 15 octobre version finaleversion finale le 8 novembre 2013 Page 3

4 5 b). Régie interne du conseil Même régie que l an passé. Il y aura de petits ajustements à faire au niveau des années. Les membres sont invités à la lire pour le mois prochain pour adoption. 5 c). Cour d école et comité de la cour d école Monsieur Lemay étant absent, le point est remis à la prochaine rencontre. 5 d). Achats faits avec le fonds à destination spéciale On a en caisse ,31 $. Une partie (environ $) est réservée pour l aménagement de la cour d école et les autres montants pour les besoins de l école (danse d Halloween, épluchette de blé d Inde, etc). 6. Rapport aux membres parents : 6a). Comité de parents Il y a une rencontre ce soir à laquelle assiste Mme Nathalie Rodrigue. 6b). Comité EHDAA Mme Chantal St-Denis sera la représentante. Une rencontre devait avoir lieu le 7 octobre mais a été annulée. La prochaine rencontre aura lieu en novembre. 6c). OPP Il y a eu une première rencontre en septembre où M. Laverdure a cédé sa place en tant que président. Autre rencontre par la suite. Mmes Valérie Martinez et Marie-Pier Paris donneront un compte-rendu au C.É. Mme Paris s occupe du marchethon et Mme Martinez de la danse d Halloween. Pas beaucoup de membres. Relance souhaitée pour avoir plus de membres. Création d un calendrier de financement pour ne pas interférer avec les campagnes de financement des enseignants. Procs-verbal du 15 octobre version finaleversion finale le 8 novembre 2013 Page 4

5 7. Correspondance Mme Montambeault fait circuler les documents suivants : - Entre les transformations, les frissons, les passions et toutes les questions; - Enquête québécoise sur les enfants à la maternelle; - Formation des membres du C.É.; - Élection municipale le 3 novembre. 8. Travaux du conseil 8 a). Représentants de la communauté M. Benoit Morin et Mme Marie-Pier Paris ont accepté d être représentants de la communauté lors de l assemblée générale annuelle. CONSIDÉRANT qu il est souhaitable d avoir deux représentants de la communauté pour siéger au conseil d établissement; CONSIDÉRANT l article 42, 5 e paragraphe de la LIP qui stipule que «deux représentants de la communauté et qui ne sont pas membres du personnel de l école, nommés par les membres visés aux paragraphes 1 à 4» EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Tania Paiement, appuyée par Valérie Martinez, il est résolu à l unanimité : D ADOPTER que Monsieur Benoit Morin et Madame Marie-Pier Paris soient les deux représentants au sein de la communauté nommés par le C.É. pour l année b). Représentant au comité de parents PRÉAMBULE Après délibération lors de l assemblée générale annuelle, Mme Nathalie Rodrigue accepte d être représentante au comité de parents et Madame Valérie Martinez sera la co-représentante. CONSIDÉRANT qu il est souhaitable d avoir un représentant de l école du Vieux-Verger pour siéger au comité de parents de la CSPO; CONSIDÉRANT qu il est accepté qu un substitut soit nommé; Procs-verbal du 15 octobre version finaleversion finale le 8 novembre 2013 Page 5

6 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Maude Verner, appuyée par Cécile Tardif, il est résolu à l unanimité : D ADOPTER que Mmes Nathalie Rodrigue et Valérie Martinez siègent à tour de rôle au comité de parents de la CSPO; 8 c). Calendrier de travail de l année PRÉAMBULE On doit tenir un minimum de 5 rencontres par année. Pour l instant, on en choisit une par mois. Dorénavant, règle générale, les rencontres auront lieu les 3 e ou 4 e lundis du mois à 19h00. CONSIDÉRANT que Madame Lison Montambeault, la directrice par intérim, a élaboré une proposition de calendrier de travail pour le conseil d établissement de l école du Vieux-Verger pour l année ; CONSIDÉRANT que cette proposition de calendrier de travail tient compte des rencontres du conseil des commissaires permettant ainsi à nos commissaires de venir nous rencontrer sur invitation; EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Patrick Lessard, appuyé par Line Boudreau, il est résolu à l unanimité : D ADOPTER le calendrier de travail pour les travaux de notre conseil d établissement, tel que proposé par Madame Lison Montambeault, la directrice par intérim, dont une copie est versée en annexe au procès-verbal (no. 1) pour en faire partie intégrante. 8 d). Activités et sorties éducatives PRÉAMBULE : Présentation des activités et sorties éducatives prévues pour l année à venir. Toute activité ou sortie en dehors de l enceinte de l école doit être approuvée. CONSIDÉRANT que l article 87 de la Loi sur l instruction publique (LIP) donne au conseil d établissement de l école du Vieux-Verger le mandat d approuver la programmation des activités proposée par Madame Lison Montambeault, directrice par intérim; CONSIDÉRANT que la proposition de Madame Lison Montambeault, directrice par intérim, a été élaborée avec la participation des membres du personnel, conformément à l article 89 de la Loi sur l instruction publique (LIP); Procs-verbal du 15 octobre version finaleversion finale le 8 novembre 2013 Page 6

7 CONSIDÉRANT que le conseil d établissement peut exiger une contribution financière de la part des utilisateurs de ces services, conformément à l article 91, 1 er par. de la Loi sur l instruction publique (LIP) et que ces revenus, tout comme ces dépenses, s ajoutent au budget de l école; CONSIDÉRANT que certaines dates ou activités peuvent changer; EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Nathalie Huard, appuyée par Tania Paiement, il est résolu à l unanimité par voie électronique en date du 1 er octobre 2013 par le conseil d établissement : D APPROUVER la programmation des activités proposée par Madame Lison Montambeault, directrice par intérim, dont copie est versée en annexe au présent procès-verbal (annexe 2) pour en faire partie intégrante. 8 e) Service de garde : Programmation activités journées pédagogiques 11 octobre, 1 er et 15 novembre 2013 PRÉAMBULE Madame Line Boudreau nous fait part des activités prévues lors des journées pédagogiques pour la période précitée et nous parle des 2 activités qui ont eu lieu la semaine dernière et ont connu un succès monstre. CONSIDÉRANT le point 2.2 des règlements du service de garde de notre école qui stipule qu un tarif supplémentaire, en lien avec le coût réel, peut être exigé aux journées pédagogiques pour les enfants dont les parents les ont inscrits à cette activité; CONSIDÉRANT que la proposition de Madame Lison Montambeault, la directrice par intérim, a été élaborée avec la participation des membres du personnel du service de garde; CONSIDÉRANT que le service régulier sera offert aux parents des élèves ne participant pas aux activités spéciales si le nombre le permet, tel que stipulé dans la politique sur la contribution financière exigée des parents de la CSPO; CONSIDÉRANT que le conseil d établissement peut exiger une contribution financière de la part des utilisateurs de ces services, conformément à l article 91, 1 er par. de la Loi sur l instruction publique (LIP), et que ces revenus, tout comme ces dépenses s ajoutent au budget de l école; EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Isabelle Jacques, appuyée par Nadine Guèvremont, il est résolu à l unanimité par voie électronique en date du 2 octobre 2013 : Procs-verbal du 15 octobre version finaleversion finale le 8 novembre 2013 Page 7

8 D APPROUVER la programmation des activités du 11 octobre, 1 er et 15 novembre proposée par Madame Line Boudreau, technicienne au service de garde, dont copie est versée en annexe au présent procès-verbal (annexe 3) pour en faire partie intégrante. 8 f). Diners-pizza PRÉAMBULE Forme de campagne de financement. Les profits amassés lors des dîners-pizza seront redistribués aux classes. CONSIDÉRANT que l article 94 de la Loi sur l instruction publique (LIP) donne au conseil d établissement de l école du Vieux-Verger, le pouvoir, au nom de la commission scolaire, de solliciter et recevoir toute somme d argent par don, legs, subvention ou autres contributions bénévoles de toute personne ou de tout organisme public ou privé désirant soutenir financièrement les activités de l école; CONSIDÉRANT que les dîners-pizza permettent à la fois de recueillir des fonds et d offrir un repas chaud aux élèves; CONSIDÉRANT que l équipe des enseignants de l école souscrit à cette campagne; EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Valérie Martinez, appuyée par Geneviève Nichol, il est résolu à l unanimité par voie électronique en date du 4 octobre 2013: D APPROUVER la tenue de cette campagne. 8 g). Club des devoirs et leçons école en forme et en santé PREAMBULE Cette année, le programme anciennement connu sous s appellation de l aide aux devoirs se nommera «Le club des devoirs et leçons» et aura lieu à raison de 2 fois/semaine. Il s adresse aux élèves des 1 er, 2 e 3 e cycles. Le projet école en forme et en santé 3 e cycle (Santé Inc. et Défi Moi j croque) reviendra également. CONSIDÉRANT que Madame Lison Montambeault, directrice par intérim, propose de mettre en place le projet club des devoirs et leçons année qui sera financé par le budget d aide aux devoirs reçu du MELS; CONSIDÉRANT que le projet déposé par Madame Lison Montambeault, directrice par intérim, a été élaboré et est réalisé par le personnel de l école et de certains élèves responsables du programme international à partir du 15 octobre 2013 pour le club des devoirs et leçons; Procs-verbal du 15 octobre version finaleversion finale le 8 novembre 2013 Page 8

9 CONSIDÉRANT que le projet l école en forme et en santé préconise une bonne hygiène de vie; CONSIDÉRANT que Madame Lison Montambeault, directrice par intérim, propose de mettre en place le projet club des devoirs et leçons année qui sera financé par le budget d aide aux devoirs reçu du MELS; EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Patrick Lessard, appuyé par Maude Verner, il est résolu à l unanimité par mode électronique en date du 3 octobre 2013: D ADOPTER le projet club des devoirs et leçons ainsi que le projet école en forme et en santé. 8 h). Loi d accès à l information Madame Lison Montambeault, directrice par intérim, remet un formulaire à tous les membres parents qui le remplissent et le lui remettent à la fin de la séance. 8 i). Location du gymnase PRÉAMBULE Certains organismes ou équipes ont loué le gymnase pour une partie de l année. CONSIDÉRANT qu en vertu de l article 93 de la Loi sur l instruction publique (LIP), le conseil d établissement de l école du Vieux-Verger doit approuver l utilisation des locaux que lui propose Madame Lison Montambeault, directrice par intérim; CONSIDÉRANT que la proposition qui lui a été soumise par Madame Lison Montambeault, directrice par intérim, répond à tous les besoins pédagogiques des élèves et du personnel de l école; EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Lucie Mercier, appuyé par Line Boudreau, il est résolu à l unanimité par mode électronique en date du 3 octobre 2013: D APPROUVER le plan d utilisation des locaux de l école que lui propose Madame Lison Montambeault, directrice par intérim, pour l année scolaire , dont une copie est jointe en annexe au procès-verbal (no. 4) au présent procès-verbal pour en faire partie intégrante. Procs-verbal du 15 octobre version finaleversion finale le 8 novembre 2013 Page 9

10 8 j). Budget C.É. 8 k). Secrétariat On dispose de 1000 $ octroyé par la CSPO à chaque année. Y entrent les dépenses de secrétariat. Sera adopté à la prochaine rencontre. On propose que de l eau soit achetée et distribuée lors des C.É PRÉAMBULE Madame Cécile Tardif, secrétaire, offre cette année encore de remplir la fonction de secrétaire. CONSIDÉRANT l importance du travail de secrétariat relié aux travaux du conseil d établissement; CONSIDÉRANT le besoin d homogénéité dans la rédaction des procès-verbaux; CONSIDÉRANT l obligation de produire un compte-rendu de nos décisions; CONSIDÉRANT que le budget alloué au conseil d établissement doit servir à son fonctionnement EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Lucie Mercier, appuyée par Isabelle Jacques, il est résolu à la majorité : DE MANDATER Madame Cécile Tardif pour prendre les notes lors de nos rencontres, de produire les procès-verbaux et de le faire parvenir aux personnes concernées, le tout pour une rétribution de 60 $ par rencontre. 8 l). Danse d Halloween PRÉAMBULE Un montant de 250 $ est nécessaire pour l embauche d un DJ. Même montant que par les années passées. Espoir d avoir 250 jus gratuits ainsi que du pop corn. Besoins pour décorer : ballons de baudruche, crayons de cire, petits sacs pour pop corn. Prix d entrée suggéré : 1 boîte de conserve par enfant. CONSIDÉRANT que le conseil d établissement peut organiser des services éducatifs autres que ceux qui sont prévus pour le régime pédagogique, y compris des services d enseignement en dehors des périodes d enseignement pendant les jours de classe prévus au calendrier scolaire ou en dehors des jours de classe et des services à des fins spéciales, culturelles ou sportives (Art. 90, LIP); Procs-verbal du 15 octobre version finaleversion finale le 8 novembre 2013 Page 10

11 CONSIDÉRANT que l OPP a pour fonction de promouvoir la collaboration des parents à l élaboration, à la réalisation et à l évaluation du projet éducatif de l école ainsi que leur participation à la réussite de leur enfant (Art. 96.2, LIP); CONSIDÉRANT que l OPP peut donner son avis aux parents du conseil d établissement sur tout sujet qui concerne les parents ou sur lequel les parents du conseil d établissement le consultent (Art. 96.3, LIP); EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Lucie Mercier, appuyée par Isabelle Jacques, il est résolu à l unanimité : D ADOPTER que les frais pour un total maximum de 350 $ prévus pour l activité de la danse d octobre 2013 organisée par l OPP soient pris dans le fonds à destination spéciale de l école. 8 m). Marchethon PRÉAMBULE Campagne de financement qui permet de recueillir des profits de 100% qui serviront entièrement à l école selon les priorités définies au C.É. du 12 juin CONSIDÉRANT que l article 94 de la Loi sur l instruction publique (LIP) donne au conseil d établissement de l école du Vieux-Verger, le pouvoir, au nom de la commission scolaire, de solliciter et recevoir toute somme d argent par don, legs, subvention ou autres contributions bénévoles de toute personne ou de tout organisme public ou privé désirant soutenir financièrement les activités de l école; CONSIDÉRANT que le marchethon est une campagne de financement qui rapporte 100% des profits à l école; CONSIDÉRANT que le marchethon répond une orientation du projet éducatif de l école en permettant de promouvoir un mode de vie actif qui favorise un climat propice à l émergence du sentiment de bien-être chez l élève; CONSIDÉRANT que l équipe des enseignants de l école souscrit à cette campagne; EN CONSÉQUENCE, sur proposition de François Lemay, appuyé par Tania Paiement, il est résolu à l unanimité par voie électronique en date du 4 octobre 2013: D APPROUVER la tenue de cette campagne de financement; Procs-verbal du 15 octobre version finaleversion finale le 8 novembre 2013 Page 11

12 9) Varia 9 a) Allergies 9 b) Agendas DE MANDATER Madame Lison Montambeault, directrice par intérim, pour qu il y ait une transparence dans les termes utilisés pour expliquer aux parents où iront les sommes d argent amassées et faire rapport au conseil des résultats de cette campagne de financement. À la question de Monsieur Morin, Mme Labelle indique qu après vérification auprès de l infirmière de l école, on ne peut pas dire qu une école est sans noix ni arachides parce qu on ne sait pas ce que les enfants ont mangé avant d arriver à l école. Éducation à faire auprès des parents. En attente d un document du CSSS. Si on va de l avant avec le livre de recettes, on pourrait faire une section sans noix ni aucun allergène. Les agendas du préscolaire sont différents de ceux du primaire. On n y retrouve pas les règles de vie de l école ni aucune des 30 pages du début. Suggestion de mettre tout le contenu sur le site Web. Un parent mentionne que les enfants peuvent se retrouver et raconter leur journée à partir des icônes. Le point sera discuté à la prochaine rencontre du C.É. 10- Levée de l assemblée CONSIDÉRANT que l ordre du jour est épuisé; EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Lucie Mercier, appuyée par Isabelle Jacques, il est résolu à l unanimité : DE LEVER l assemblée de la séance ordinaire à 21 h 00. Procs-verbal du 15 octobre version finaleversion finale le 8 novembre 2013 Page 12

13 15 octobre 2013 Geneviève Nichol Date Présidente du conseil d établissement 15 octobre 2013 Lison Montambeault Date Directrice par intérim Procs-verbal du 15 octobre version finaleversion finale le 8 novembre 2013 Page 13