Le management environnemental

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1 Le management environnemental L application de la norme Iso14001 USTV Cambrai, année Management environnemental Iso n 1 Le management environnemental La norme Iso Ce qu elle est / n est pas Déploiement Iso et structure de la norme Les 5 étapes du déploiement Le rapprochement Iso 9001 et Management environnemental Iso n 2 1

2 Le management environnemental La norme Iso Ce qu elle est / n est pas Déploiement Iso et norme Les 5 étapes du déploiement Le rapprochement Iso 9001 et Management environnemental Iso n 3 Le management environnemental La norme Iso Ce qu elle n est pas : Un texte de loi L imposition de seuils règlementaires L imposition d un niveau zéro d émission ou de déchets L obligation d un système documentaire lourd et compliqué Une obligation de publication des résultats environnementaux et ce qu elle est : Un outil basé sur le volontariat Pour gérer ses impacts environnementaux Utilisable quelque soit la taille ou la nature de l activité Qui peut permettre d anticiper la conformité à la réglementation Qui laisse toute liberté dans le choix des moyens pour la satisfaction des exigences Management environnemental Iso n 4 2

3 La structure de la norme Iso o 1 Domaine d application o 2 Références normatives o 3 Termes et définitions o 4 Exigences du système de management environnemental o Exigences générales o Management environnemental Iso n 5 Les 5 étapes du déploiement A L amélioration continue Etape 5 : Revue de Direction 4.6 Revue de Direction Etape 1 : La politique P Etape 4 : Evaluation ; contrôle et actions correctives 4.5 Contrôle C 4.2 Politique environnementale Etape 3 : Mise en œuvre et fonctionnement Etape 2 : La planification 4.3 Planification D 4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement Management environnemental Iso n 6 3

4 Etape 1 : politique environnementale (4.2) o 3 engagements incontournables l amélioration continue la prévention de la pollution la conformité règlementaire o => 2 conséquences indispensables : La veille technologique La veille règlementaire Management environnemental Iso n 7 Etape 1 : politique environnementale o Rédiger la politique après l état des lieux o La politique est approuvée et signée par la Direction o Elle est communiqué en interne et externe (sous traitants et parties intéressées) o Ses modalités de révisions sont définies o Simple copie d une politique groupe o Simple reprise des exigences de la norme Management environnemental Iso n 8 4

5 Etape 2 : Planifier les actions (4.3) Activités, produits ou services Options technologiques Exigences financières Opérationnelles Commerciales Aspects environnementaux Aspects maitrisables Impacts significatifs Objectifs et cibles Règlementations applicables Demandes des parties intéressées Programme de management environnemental Management environnemental Iso n 9 L analyse environnementale initiale o L aspect environnemental est la cause de l impact environnemental (consommation du process => pollution de l eau) Il faut se focaliser sur les aspects maîtrisables et les impacts significatifs o Il faut dans l analyse prendre en compte TOUS les aspects de l activité o Cette analyse est à réviser régulièrement Management environnemental Iso n 10 5

6 o Identifier toutes les activités et les flux associés o inventorier les aspects environnementaux o En mesurer l impact et en définir la significativité o En déduire la liste des aspects environnementaux significatifs et maîtrisables L analyse environnementale initiale o Analyse non exhaustive o Analyse non mise à jour o Méthode de hiérarchisation non définie o Non prise en compte du fonctionnement en mode dégradé ou accidentel Management environnemental Iso n 11 Les exigences légales et autres o Rédiger la procédure d identification des exigences (veille réglementaire) o Lister les textes et autres exigences applicables o Les communiquer aux responsables concernés o Récolement des exigences non exhaustif (souvent autres parties intéressées) o Le responsable de la veille n a pas de compétences suffisantes ou actualisées Management environnemental Iso n 12 6

7 Le prog. de management environnemental o Déterminer les objectifs et cibles en fonction des points précédents o Documenter ces objectifs, les déployer à chaque niveau hiérarchique o Construire le programme d actions pour répondre à la politique environnementale o Réviser régulièrement les objectifs et cibles et le programme d actions o Objectifs et cibles trop généraux ou non quantifiés o Le programme n intègre pas d objectif de conformité règlementaire! o le programme n est pas en lien avec les objectifs Management environnemental Iso n 13 Management environnemental Iso n 14 7

8 Etape 3 : mise en œuvre et fonctionnement (4.4) 441 Ressources et responsabilités 442 Compétence formation et sensibilisation 443 Communication Documentation 446 maîtrise opérationnelle 447 Situations d urgence Management environnemental Iso n Ressources et responsabilités o Définir, documenter et communiquer les rôles, responsabilités et autorités de chacun o Nommer le représentant de la Direction pour la mise en œuvre du système o manque de formalisme des rôles o Communication interne insuffisante Management environnemental Iso n 16 8

9 442 Compétence, formation et sensibilisation o Analyser les besoins spécifiques de formation Iso o Traduire ces besoins dans un plan de formation o Rédiger une procédure pour les méthodes de sensibilisation interne o Informer les sous-traitants des exigences qu ils doivent respecter o Intégration des nouveaux embauchés o Sensibilisation du personnel trop générale et pas ciblée sur le poste o Pas d enregistrement de l évaluation des besoins de formation ou des formations Management environnemental Iso n 17 o Organiser la communication (descendante, ascendante, transversale) o Traiter les demandes des parties intéressées o Etudier (et décider) de la possibilité de communiquer en interne 443 Communication o Non prise en compte des plaintes o Pas de communication interne ou externe sur la performance environnementale Management environnemental Iso n 18 9

10 444 & 445 Documentation o Définir et inventorier tous les documents déterminants du SME o Définir le dispositif documentaire du SME (structure) o Prévoir les modalités de création, modification, mise à jour, diffusion, suppression, archivage (= une procédure) o Ecart rares sur la définition, les entreprises étant souvent reines dans la formalisation! o Fréquents sur l actualisation ou l archivage! Management environnemental Iso n 19 o En relation directe avec le 431»Aspects environnementaux» o S interroger sur le besoin de supports écrits pour la maîtrise opérationnelle o Rédiger les documents opérationnels correspondants et les communiquer (personnels, fournisseurs et sous traitants) 446 Maîtrise opérationnelle o Evaluation des fournisseurs (absence de critères) o Consignes relatives aux déchets (inexistantes ou non appliquées) Management environnemental Iso n 20 10

11 447 Situations d urgence o Préparer un état des situations accidentelles potentielles ou réelles o Définir l organisation et les modalités d interventions en cas de catastrophes o Elaborer des plans d urgence o Communiquer sur ces dispositions o Enregistrer les résultats des exercices et /ou rapports d accidents o Capacité à réagir non testée o Consignes d urgences environnementales non connues ou affichées Management environnemental Iso n 21 Etape 4 : évaluation et actions correctives 451 Surveillance et mesurage 452 Evaluation de la conformité 453 Non conformités 454 Maîtrise des enregistrements 455 audit interne Management environnemental Iso n 22 11

12 451 Surveillance et mesurage o Identifier les sources de mesures et leurs caractéristiques o Définir et choisir les moyens de mesure o Effectuer les mesures et entretenir les moyens de mesure o Traiter, corriger et tracer les écarts enregistrés sur les moyens de mesure o recourt insuffisant à l Iso Evaluation de la performance environnementale Management environnemental Iso n /453 Evaluation de la conformité, ACP o Identifier les non conformités o les traiter via des actions curatives adaptées o Les éliminer avec des actions correctives o Les prévenir par des actions préventives o pas d enregistrement des ACP o analyse des causes insuffisantes avant le déclenchement du correctif o pas assez de préventif Management environnemental Iso n 24 12

13 454 Enregistrements o Définir les caractéristiques d identification, de mise à jour et de conservation des enregistrements (= liste des enregistrements) o Définir leurs modalités de gestion :accès, durée de conservation (= procédure de maîtrise des enregistrements) o enregistrements insuffisants Management environnemental Iso n 25 o Définir le programme d audit 455 Audit interne o Définir le déroulement des audits o Définir la communication et l exploitation des résultats d audits o planning non respecté o périmètre non couvert totalement par le planning o Qualification des auditeurs insuffisantes! Management environnemental Iso n 26 13

14 46 Revue de Direction o Déterminer la fréquence des revues o Documenter les revues o Enregistrer les revues o pas d analyse de l efficacité environnementale du système o compte rendus non formalisés o Revues insuffisamment documentées (ex résultats des audits) Management environnemental Iso n 27 Le management environnemental La norme Iso Ce qu elle est / n est pas Déploiement Iso et structure de la norme Les 5 étapes du déploiement Le rapprochement Iso 9001 et Management environnemental Iso n 28 14

15 Les zones de recouvrement Iso 9 et 14 ETAPES PLANIFIER FAIRE VERIFIER ISO Politique Qté 5.4 Planification des objectifs Qté 4.2 Exigences relatives à la documentation 7 Réalisation du produit 8 Mesure, analyse et amélioration ISO Politique environnementale 4.3 Planification 4.4 mise en oeuvre et fonctionnement 4.5 Contrôles et actions correctives REAGIR 5.6 Revue de Direction 4.6 revue de Direction Management environnemental Iso n 29 Les éléments de différentiations Eléments communs Manuel QE Management des ressources Métrologie Achats et logistiques Gestion documentaire Pilotage Q et E Audits internes Traitements des NC Amélioration (ACP) Eléments spécifiques Tableaux de bord et objectifs Analyse Environnementale Initiale Planification du programme environnemental Maîtrise des alertes et situations d urgences Management environnemental Iso n 30 15

16 Management environnemental Iso n 31 16

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