Classification, étiquetage et emballage des huiles essentielles (Système SGH/CLP)

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1 Information sur le droit des produits chimiques Services cantonaux des produits chimiques Notice D05 - SGH Page 1 sur 36 Ver Définition Classification, étiquetage et emballage des huiles essentielles (Système SGH/CLP) Cette notice s adresse: aux fabricants et importateurs d huiles essentielles, aux points de vente qui remettent et conçoivent des préparations à base d'huiles essentielles. Les huiles essentielles sont des mélanges de composants volatils et parfumés fabriquées par distillation à la vapeur d eau, par extraction au moyen de solvants ou par pression à froid à partir de matières premières végétales. A la différence des huiles grasses (p. ex. l huile de tournesol), elles s évaporent totale. Les huiles essentielles sont utilisées principale comme fragrance pour parfumer une pièce ou un produit cosmétique, mais aussi comme médicas et comme exhausteurs de goût dans les condis. Risques potentiels Bases légales Les huiles essentielles peuvent irriter la peau, les yeux et les muqueuses et provoquer des réactions cutanées allergiques. Celles dont la viscosité est faible peuvent en outre, si elles sont avalées, pénétrer dans les poumons et les endommager (risque d aspiration). Eu égard à ces risques potentiels, les huiles essentielles entrent dans bien des cas dans la catégorie des produits chimiques dangereux et doivent, de ce fait, être classées, emballées et étiquetées conformé à la législation y relative. La régleation juridique applicable est fonction de l utilisation à laquelle est destinée une huile essentielle ou une préparation voire un objet qui en contient. Dans certains cas, pour le même mélange d'huiles essentielles, plusieurs dispositions légales s'appliquent selon le type d'utilisation déclaré. Veuillez prendre connaissance du guide Swissmedic à ce sujet : rubrique "Surveillance du marché" thèmes "Questions de délimitation" loi sur les produits thérapeutiques (RS ), lorsqu il est présenté comme un médica ou un dispositif médical (action curative, effet sur la santé), loi sur les denrées aliaires (RS 817.0), lorsqu il est présenté comme un additif aliaire, ordonnance sur les produits cosmétique (RS ), lorsqu'il est présenté comme produit cosmétique (parfum, huiles essentielles très diluées pour une application sur le corps comme huile de massage ou comme bain moussant), ordonnance sur les alis pour animaux (RS ), lorsqu il est présenté comme un additif pour lesdits alis, ordonnance sur les produits biocides (RS ), lorsqu il est présenté, par exemple, comme repulsif, ordonnance sur les produits chimiques (RS ) dans tous les autres cas. Les matières premières tombent elles aussi sous le coup de la législation sur les produits chimiques, quel que soit leur usage ultérieur. Les considérations ci-après concernent exclusive les devoirs découlant de la législation sur les produits chimiques.

2 Notice D05 - SGH Page 2 sur 36 Ver /2014 Devoirs relevant de la législation sur les produits chimiques Classification et étiquetage Il incombe aux fabricants d huiles essentielles de déterminer si ces dernières risquent de porter atteinte à la vie ou à la santé de l homme ou à l environne. La présente notice a pour objet d indiquer le mode de classification, d emballage et d étiquetage de ces produits. Fiche de données de sécurité Les fabricants sont égale tenus d établir des fiches de données de sécurité en se conformant aux exigences prescrites à l annexe II du règle européen REACH en les adaptant aux exigences suisses (cf. notice C02) et de les remettre gratuite aux utilisateurs professionnels et commerciaux. Obligation d'annoncer Les huiles essentielles doivent être déclarées dans un délai de 3 mois après leur mise sur le marché en vue de leur inscription dans le registre des produits chimiques. Sont soumises à notification les substances et les mélanges pour lesquels une fiche de données de sécurité est obligatoire (cf. notice C02). Il en va de même pour les produits destinés au public Les produits mis sur le marché unique à des fins commerciales ou professionnelles doivent être annoncés dès lors qu'ils sont commercialisés en quantités supérieures à 100kg. Les huiles essentielles présentées comme insecticides, repulsifs ou comme désinfectants sont considérées comme des produits biocides et ne peuvent donc pas être mises sur le marché sans autorisation. Il en va de même pour : les substances et les mélanges destinés à la recherche, aux analyses et à la formation, les substances et les mélanges utilisés exclusive comme matière première pour les denrées aliaires, les mélanges non dangereux en emballage d'une contenance inférieure à 200ml, à condition d'être produit en Suisse et remis directe du fabricant à l'utilisateur final, les produits cosmétiques (finis). La communication doit contenir les nom et adresse du fabricant ainsi que la classification, l étiquetage et l usage prévu. La composition doit figurer sous forme détaillée pour les produits dangereux destinés au public et telle qu elle figure dans la fiche de données de sécurité pour les préparations non dangereuses utilisées à des fins commerciales. S agissant des produits dangereux pour l environne, il convient en outre de préciser la quantité annuelle qui sera mise sur le marché. L inscription dans le registre des produits s effectue en principe par voie électronique ou en remplissant un formulaire à télécharger sur le site De plus amples informations sur l'obligation d'annoncer sont décrites dans la notice B01 (substances) et B02 (préparations) sur le site : Publicité et échantillon Les huiles essentielles présentées comme repulsifs ou désinfectants sont considérées comme biocides. Les produits biocides ne peuvent pas être mis sur le marché sans autorisation (homologation) L'autorité en la matière est l'organe de notification des produits chimiques auprès de l'office fédéral de la santé publique, 3003 Berne (tél.: , Une fois autorisés, les biocides ne doivent pas être annoncés en vue de leur inscription dans le registre des produits chimiques. Pour de plus amples renseignes concernant la mise sur le marché du produits biocides, voir la notice B03. Les huiles parfumées/odorantes ne doivent pas être présentées comme ayant des propriétés curatives (dans le cas contraire, les produits doivent être conformes aux dispositions de la loi sur les produits thérapeutiques et nécessiteront éventuelle une homologation de la part de Swissmedic. Les indications qui minimisent la toxicité, absolu non dangereux, éco-compatible ou d'autres formulations similaires sont interdites.

3 Notice D05 - SGH Page 3 sur 36 Ver /2014 Les webshops et les catalogues, avec possibilité de commande, doivent rendre attentifs leurs clients sur la dangerosité des produits (pictogrammes de danger, avertisse, phrases P). Application Pour le stockage, l'utilisation et le transvase, il est nécessaire d'appliquer les indications se trouvant sur l'emballage. Conservation Les huiles essentielles ne doivent pas être accessibles aux enfants, ni lors de la vente, ni durant l'utilisation ou l'entreposage. Cas d'urgence En cas d'urgence, il faut sans tergiverser faire le 145 (No d'appel d'urgence du Centre Suisse d'information Toxicologique). Si possible, transmettre les indications se trouvant sur l'étiquette. Classification des huiles essentielles pures L European Flavour and Fragrance Association (EFFA; association professionnelle européenne représentant des entreprises de l industrie des arômes et des parfums) a publié un guide très utile pour la classification et l étiquetage d arômes et de parfums 1. Seuls quelques parfums figurent dans l'annexe VI, partie 3, du règle CLP (CE) 1272/2008 (provenant de l'annexe I de la directive 67/548/CEE). Cette notice se réfère aux classifications proposées dans la publication de l'effa pour les huiles essentielles et leurs composants. S'agissant de ces derniers, le guide contient égale des indications importantes sur leur type et leur concentration. Des extraits des annexes rédigées par l'effa sont reproduits dans le présent docu. En principe, les huiles essentielles pures doivent être considérées comme des substances, car elles figurent dans l Inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS). Leur classification doit donc être opérée conformé aux critères du règle (CE) 1272/2008 (règle CLP), mais les données toxicologiques font souvent défaut. Les huiles essentielles renfermant plusieurs composants (p. ex. du limonène, de l eugénol, du géraniol) peuvent cependant être classées en fonction de la concentration de ces différents composants et de leurs propriétés. Classification de mélanges d huiles essentielles Les mélanges d huiles essentielles doivent être classés selon les critères du règle CLP, en prenant en compte la concentration des différents composants. Les concentrations maximales des composants de diverses huiles essentielles ainsi que leurs classifications, conformé à l annexe VI, partie 3, du règle CLP et aux propositions de l EFFA, sont énumérées à l annexe IV du présent docu. Si les teneurs des substances d un mélange n ont pas été mesurées par voie analytique, la classification peut être opérée à l aide du guide de l EFFA. Il n est par contre pas possible d évaluer les risques particuliers suivants (phrases R), que les huiles essentielles comportent souvent: Inflammable (H225, H226) Danger en cas d'aspiration (H304) En règle générale, ces risques peuvent être déterminés unique sur la base des paramètres physico-chimiques du produit (point d éclair, viscosité). La classification «danger en cas d'aspiration» (phrase H304) pour des mélanges n'est pas nécessaire si la somme des substances affectées à ce type de risque qui les composent est inférieure à 10%. Emballage des huiles essentielles Les huiles essentielles doivent être emballées conformé aux exigences de l'annexe II, partie 3 du règle CLP: En particulier, pour déterminer les caractéristiques de danger imposant une fermeture de sécurité pour enfants et l'indication de danger décelable au toucher si les produits sont destinés au grand public : 1 European Flavour & Frangrance Association, Code of Practice 2011 for the Hazard Classification and Labelling of Flavour and Fragrance substances,

4 Notice D05 - SGH Page 4 sur 36 Ver /2014 Tableau 1 : Exigences particulières pour les emballages Classification* Phrases H Fermeture sécurité enfant Inducation de danger décelables au toucher** Acute Tox. 1, 2 H300, H310, H330 Acute Tox. 3 H301, H311, H331 Acute Tox. 4 H302, H312, H332 STOT SE 1 H370 STOT SE 2 H371 STOT RE 1 H372 STOT RE 2 H373 Skin Corr. (1A, 1B, 1C) H314 Resp. Sens. (1A, 1B) H334 Asp. Tox. (1) H304 *** *** Muta. 2 H341 Carc. 2 H351 Repr. 2 H361 Flam. Liq. 1, 2 H224, H225 * Le tableau considère unique les principales propriétés présentent dans les huiles essentielles. ** L'indication de danger reconnaissable au toucher doit être apposée (seule) sur l'emballage. *** La fermeture de sécurité pour les enfants et l'indication de danger reconnaissable au toucher ne sont pas nécessaires pour la remise de substances ou de mélanges dangereux par aspiration pour les aérosols ou le contenant équipé d'un ébullisateur de sécurité. Les caractéristiques techniques des fermetures de sécurité pour enfants et des indications de danger décelables au toucher doivent être conformes à la norme SN EN ISO 8317 et respective à la norme SN EN ISO (cf. Caractérisation/Etiquetage des huiles essentielles L étiquetage des substances et des mélanges (préparations) doit comporter les informations suivantes: le nom de la substance ou de la préparation, les nom, adresse et numéro de téléphone du fabricant suisse. Pour les produits qui ne sont pas destinés au grand public, les nom, adresse et numéro de téléphone du fabricant d'un Etat membre de l'eee suffit. les symboles et indications de danger équivalant à la classification, les phrases H et P correspondantes, la quantité de remplissage lorsqu il s agit de substances et de préparations accessibles au grand public, le n CE s il s agit d une substance ayant fait l objet d une classification officielle, la désignation chimique des substances dangereuses s il s agit d une préparation (mélange d huiles essentielles), qui doit être conforme à une nomenclature internationale reconnue. L étiquetage doit être solidaire de l emballage, être formulé dans au moins deux langues officielles ou dans la langue du territoire de vente et être claire visible, facile lisible et indélébile. La lisibilité requiert, mis à part une bonne qualité d'impression et de contraste, une taille indicative des caractères (hauteur de x) minimale de 1,2 mm (Arial 6-7). Pour les emballages dont la surface est inférieure à 80 cm 2, la hauteur de x doit être au minimum de 0,9 mm. Caractérisation/Etiquetage des petits emballages Emplace de l'étiquette Si, en raison de la configuration, de la forme ou de la taille de l'emballage, il n'est pas possible de reporter sur l'étiquette ou l'emballage, les indications obligatoires, les solutions suivantes sont applicables : indications sur une étiquette dépliable indications sur une étiquette accrochée/suspendue

5 Notice D05 - SGH Page 5 sur 36 Ver /2014 indication sur un emballage externe Dans le cas d'une étiquette dépliable, seules les indications suivantes sont nécessaires sur la partie externe de l'étiquette : identification du produit les pictogrammes nom et numéro de téléphone du fabricant (sans adresse) Cette règle n'est pas applicable si l'on utilise volontaire plus de langues que demandé Limite de l'étiquetage Si les dispositions ionnées ci-dessus ne permettent pas d'indiquer une caractérisation complète sur les emballages inférieurs à 125 ml, il est possible d'omettre certains élés de la caractérisation en fonction de la dangerosité. Tableau 2 : Simplification pour l'étiquetage des petits emballages Propriétés* Indications omises sur les emballages inférieures à 125 ml - Flam. Liq. 2 oder 3 (H225, H226) - Skin Irrit.2 (H315) - Eye Irrit. 2 (H319) - Aquatic Acute1 (H400) - Aquatic Chronic 1 oder 2 (, ) - Acute Tox. 4 (H302, H312, H332) - STOT SE 2 oder 3 (H371, H335, H336) - STOT RE 2 (H373) - Lact. (H362) - Aquatic Chronic 3 oder 4 (H412, H413) Phrases H et P pertinants Phrases H et P pertinants (unique pour les produits à usage commercial) Phrases P pertinants *Ce tableau considère unique les propriétés principales des huiles essentielles Notices et informations compléaires D'importantes informations relatives à la caractérisation des produits chimiques selon le SGH/CLP sont reportées dans le guide de l'agence européenne pour les produits chimiques ECHA (Guide pour la caractérisation et l'emballage selon le règle CLP, Les différentes dispositions du droit sur les produits chimiques font l'objet de plusieurs notices spécifiques, disponibles sur le site ou auprès du Service cantonal des produits chimiques de votre canton. D'autres informations relatives au droit sur les produits chimiques sont disponibles sur le lien Nous vous invitons à prendre connaissance des informations relatives au nouveau système de caractérisation (SGH/CLP) sur le site Annexes 1. Les dispositions les plus importantes pour l'étiquetage et l'emballage des huiles essentielles 2. Exemple de classification et de caractérisation 3. Classification, pictogrammes de danger, phrases H et P des huiles essentielles pures 4. Composition standard des principales huiles essentielles 5. Classification des diverses substances contenues dans les huiles essentielles

6 Notice D05 - SGH Page 6 sur 36 Ver /2014 Annexe 1: Les dispositions les plus importantes pour l'étiquetage et l'emballage des huiles essentielles Fermeture Dans le cas d'huiles toxiques, corrosives ou dangereuses par aspiration, une fermeture de sécurité enfant est obligatoire lorsqu'elles sont destinées au public (cf. tableau 1). Pictogrammes de danger * Souvent, pour les huiles essentielles pures, plusieurs pictogrammes de danger sont nécessaire. Chaque pictogramme doit avoir au moins 1 cm de côté, à partir de 125 ml au moins 1,6 cm de côté. Phrases H et P * (indications sur les dangers et sur les mesures de protection) De nombreuses huiles essentielles pures et mélangées ont besoin des phrases suivantes (exemples): (l'indication du numéro n'est pas nécessaire, seul le texte est demandé.) H226 : Liquide et vapeurs inflammables. H304 : Peut être mortel en cas d'ingestion et de prénétration dans les voies respirtatoires. H315 1 : Provoque une irritation cutanée H317: Peut provoquer une allergie cutanée 1 : Toxique poru les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. P101 5 : En cas de consultation d'un médecin, garder à disposition le récipient ou l'étiquette. P102 5 : Tenir hors de portée des enfants. P280 1, 3 : Porter des gants de protection/des vêtes de protection/un équipe de protection des yeux/du visage. P301+P310, P331 2 : EN CAS D'INGESTION : appeler immédiate un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. NE PAS faire vomir P405 6 : Garder sous clé. 4 : Eliminer le contenu/récipient dans... 1 Sur les emballages inférieures à 125 ml ces phrases H et P peuvent être omises. 2 Pour les produits avec H Requit pour les produits avec H317 et aussi en-dessous de 125 ml (évent. P262). 4 La phrase concern 4 ant l'élimination est nécessaire à partir d'une certaine quantité (volume supérieur à 125 ml), excepter les produits ayant les propriétés dangereuses H224, H304, H314, GHS06 et autres. La formulation de la phrase peut être adaptée. 5 Requit unique pour les produits destinés au public. 6 Les conteneurs plus grands avec des propriétés particulières (au lieu de P102). Avertisse* En fonction de la dangerosité est inscrit l'avertisse "Attention" ou "Danger" Indication de danger reconnaissable au toucher Triangle d'avertisse reconnaissable au toucher. Est nécessaire par exemple pour les huiles toxiques, corrosives, danger par aspiration destinées au public (cf. tableau 1). Désignation officiel du produit Nom commercial ou désignation de la substance. Pour les substances pures ont peut aussi ionner le numéro CE (exemple : pour l'essence de citron) Quantité de remplissage Indications relatives au fabricant ou à l'importateur suisse Nom de l'entreprise, adresse et numéro de téléphone. Indication(s) sur la(les) substances(s) contenue(s) Dans le cas d'un mélange il est nécessaire d'ndiquer les principales substances dangereuses, par exemple : contient du Limonène contient de l'huile de citron Avertisse Toutes les informations illustrées ci-dessus doivent être en deux langues officielles ou du moins dans la langue du territoire de vente. Le texte doit être bien lisible (Arial 6-7, faire attention au contraste). L'étiquette doit être solidaire à l'emballage. Une exécution particuliaire pour les petits emballages est possible (se référer au chap. "Caractérisation/Etiquetage des petits emballages". * En qualité de commerçants, importateurs ou conditionneurs, vous pouvez trouver ces informations (pictogrammes, avertisse, phrases H et P et d'autres informations) sur la fiche de données de sécurité (FDS) des produits (chap. 2 de la FDS).

7 Notice D05 - SGH Page 7 sur 36 Ver /2014 Annexe 2 : Exemple de classification et de caractérisation Exemple 1 : Huile essentielle pure (par exemple huile d'orange) L'huile est vendue à un utilisateur professionnel (volume de l'emballage : 500 ml) : La classification et les élés de caractérisation sont traités à l'annexe 3 de cette notice : - Enregistre : Huile d'orange - No CE Pictogrammes de danger - Avertisse "Danger" - Phrases H: H226, H304, H315, H317, - Phrases P: (P101), P280, P301+P330+ Le nom en allemand ou en français peut être trouvé par exemple dans ESIS : "Orange, süss. Extrakt", "Oranger doux, extraits" (cf. annexe 3) Les facilités de caractérisation en fonction de la contenance ne sont pas applicables. Parfum d'orange - Huile essentielle Danger Liquide et vapeurs inflammables. Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires. Provoque une irritation cutanée. Peut provoquer une allergie cutanée. Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. En cas de consultation d'un médecin, garder à disposition le récipient ou l'étiquette. EN CAS D'INGESTION : rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Garder sous clé. Eliminer le contenue/récipient dans.. Contient : extrait d'oranger, doux Nr. CE Duftfabrik AG, Lavoisierstrasse 1, 4000 Basel Telefono Exemple 2 : Mélange d'huiles essentielles Dans ce cas de figure, il s'agit d'un mélange (50-50%) d'huiles essentielles de bergamote et de citron remis à un large public (contenance 50 ml) : Conformé à l'annexe 4 de la présente notice, les concentrations sont les suivantes : l'huile de bergamote contient 45% de limonène, 15% linalool, 15% linalilacétate et 5% de pinène et l'huile de citron contient 70% de limonène, 13% de pinène, 10% de g-terpinène (non dangereux) et 3% de citral. Sur la base des classifications des composants individuels (cf. annexe 5), la classification peut être calculée selon les critères du règle CLP, ce qui donne le résultat suivant pour le mélange : Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin sens. 1, Aquatic Chronic 1. Etant donné que les huiles de bergamote et de citron sont classées toutes deux Flam. liq.2 et Asp. Tox. 1 (cf. annexe 3), ces propriétés peuvent aussi être utilisées pour le mélange dans la mesure où il n'existe pas d'autres données. Les composants caractérisés comme sensibilisants de la peau doivent être indiqués sur l'étiquette (Skin Sens. 1, H317). Par exemple, le limonène, les pinènes et le citral. Les huiles essentielles pures peuvent aussi être considérées comme des substances et être déclarées comme telles. En pareil cas, il convient alors d'utiliser les noms tels qu'ils figurent dans l'einecs.

8 Notice D05 - SGH Page 8 sur 36 Ver /2014 Les phrases P doivent être choisies selon les critères du règle CLP. Une aide à ce sujet est donnée dans le guide de l'agence européenne pour les produits chimiques ECHA (Guide pour la carctérisation et l'emballage selon le règle CLP, La règle est de ne pas considérer plus de 6 phrases P. Dans l'exemple donné les phrases P sont première orientées en fonction des risques principaux, ce qui veut dire le caractère sensibilisant et le risque par aspiration. De plus, pour les produits destinés au public, les phrases P101 et P102 doivent impérative être associées. Les phrases H et P pour les propriétés inflammables, irritantes et dangereuses pour l'environne peuvent être omises sur les petits emballages (<125 ml), pour un manque de place. Il s'agit en particulier des phrases H226, H315 et accompagnées des phrases P (exemple : P210) qui pourrait déjà être omise en raison du maximum de phrases (6) préconisées. Remarque : puisque le mélange d'huile est caractérisé avec la phrase H304 pour le danger par aspiration et qu'il est destiné au public, l'emballage doit être doté d'une fermeture de sécurité pour les enfants ainsi qu'une indication de danger décelable au toucher. Exemple d'étiquette : Parfum de printemps - mélange d'huiles essentielles Contenance 50 ml Danger Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires. Peut provoquer une allergie cutanée. En cas de consultation d'un médecin, garder à disposition le récipient ou l'étiquette. Tenir hors de portée des enfants. EN CAS D'INGESTION : contacter immédiate un centre anti-poison/un médecin. NE PAS faire vomir. Ramener le solde de produit dans un point de vente, un centre de collecte ou comme déchets spéciaux. Contient : limonène, pinène, citral Duftfabrik AG, Lavoisierstrasse 1, 4000 Basel,

9 Notice D05 - SGH Page 9 de 36 Ver /2014 Annexe 3: Classification, pictogramme de danger, phrases H et P des huiles essentielles pures Le tableau ci-dessous se base sur le "EFFA Code of Practice 2011" (Attach V : NCS s (UVCB s ) Hazard classifications). Pour ce qui concerne les phrases H et P il faut tenir compte des observations suivantes : Les phrases H et P peuvent être omises sous conditions (cf. Tableau 2) pour les emballages inférieurs à 125 ml. Les phrases P présentent différents choix possible. Ils varient en fonction des exigences. Le nombre de phrases P est limité à 6. Les phrases P101 et P102 peuvent être omises pour les produits destinés unique à un usage commercial ou professionnel La phrase relative à l'élimination n'est pas stricte nécessaire pour des petits emballages. Nom (1) Numéro Observation Classification Pictogramme de danger Avertisse CE Agarwood Non classé comme dangereux - Phrases H Phrases P Ajowan oil Flam. Liq. 3, Acute Tox. 4, Asp. Tox. 1, Skin Corr. 1, Eye Dam. 1, Skin Sens. 1, Aquatic GHS02, GHS05, GHS07, GHS08, Danger H226, H302, H304, H314, H317, P305+P351+P338, P331, Almond oil, bitter Acute Tox. 4 GHS07 Attention H302 P101, P102, Almond oil, sweet Non classé comme dangereux - Ambrette oil and abs Skin Sens. 1 GHS07 Attention H317 P101, P102, P280, Amyris oil (5) Non classé comme dangereux - Angelica root oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Angelica seed oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H317, Anise seed oil Skin Sens. 1, Carc. 2, Muta. 2, Aquatic Chronic 3 GHS07, GHS08 Attention H317, H351, H341, H412 P101, P102, P280, (Pimpinella anisum) Anise, star oil (Illicium Cf Star anise verum) Apricot kernel oil Non classé comme dangereux - Armoise oil (Artemisia alba) Armoise oil (Artemisia vulgaris) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Acute Tox. 4, Skin Sens. 1, STOT SE 2, Aquatic Flam. Liq. 3, Acute Tox. 4, Skin Sens. 1, STOT SE 2, Asp. Tox. 1, Aquatic Danger H226, H304, H302, H332, H317, H371, Danger H226, H302, H332, H317, H371, H304, P101, P271, P280, P301+P310, P331, P405, P101, P271, P280, P301+P310, P331, P405, Artemesia annua extract Acute Tox. 4, Skin Sens. 1, STOT SE 2, Aquatic Chronic 3 GHS07, GHS08 Attention H332, H317, H371, H412 P101, P271, P280, P405, Artemisia herba alba extract Flam. Liq. 3, Acute Tox. 3, Skin Sens. 1, Aquatic GHS02, GHS06, Danger H226, H301, H317, P101, P264, P280, P301+P310, P405 Artemisia oil Acute Tox. 4, Aquatic Chronic 3 GHS07 Attention H302, H412 P101, P102, (Absinthium oil, Wormwood oil - thujone type) Asafoetida oil Flam. Liq. 3, Acute Tox. 4, Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1 GHS02, GHS07 Attention H226, H302, H315, H319, H317 P101, P102, P280,

10 Notice D05 - SGH Page 10 de 36 Ver /2014 Nom (1) Numéro Observation Classification Pictogramme de danger Avertisse Phrases H Phrases P CE Basil oil (estragol type) Acute Tox. 4, Skin Sens. 1, Carc. 2, Muta. 2, Aquatic Chronic 3 GHS07, GHS08, Attention H302, H317, H351, H341, P101, P102, P281, H412 Basil oil (linalool type) Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic Chronic 3 GHS07 Attention H315, H317, H319, H412 P101, P102, P280, Bay oil (3b) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Acute Tox. 4, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, Carc. 2, Muta. 2, Aquatic Beechwood creosote Acute Tox. 3, Skin Corr. 1, Eye Dam. 1, Skin Sens. 1, Muta. 2, STOT RE 2, Aquatic Beeswax absolute Non classé comme dangereux - Benzoin Siam. resinoid Non classé comme dangereux - Benzoin Siam. resinoid Non classé comme dangereux - GHS05, GHS06, GHS08, Danger H226, H304, H302, H319, H317, H351, H341, Danger H301, H311, H331, H314, H317, H341, H373, P101, P281, P301+P310, P271, P280, P301+P310, P305+P351+P338, P405, Benzoin Sum. resinoid Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2 GHS07 Attention H315, H319 P101, P102, Benzoin Sum. resinoid Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2 GHS07 Attention H315, H319 P101, P102, Bergamot oil (C. bergamia melarossa) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Bergamot oil (C. bergamia) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Birch sweet oil Acute Tox. 4 GHS07 Attention H302 P101, P102, Birch tar oil (Betula (3c) pendula Roth) Bitter orange oil Cf Orange oil, bitter Boldo oil (3b) et (3c) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Acute Tox. 3, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic GHS02, GHS06, GHS08, Danger H226, H304, H301, H311, H315, H317, P301+P310, P331, P405, Boronia oil (5) Aquatic Chronic 3 kein Piktogramm Aucun H412 avertisse Bran absolute (3a) et (3c) Skin Sens. 1 GHS07 Attention H317 P101, P102, P280, Broom absolute (Genet Acute Tox. 4, Skin Irrit. 2 GHS07 Attention H332, H315 P101, P102, P271, extract) Bucchu betulina oil (3b) Asp. Tox. 1, Acute Tox. 4, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, GHS08, Danger H304, H302, H315, H317, Bucchu crenulata oil Asp. Tox. 1, Acute Tox. 4, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, GHS08, Danger H304, H302, H315, H317, Cabreuva oil Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H317, P101, P102, P280, Cade oil Asp. Tox. 1, Aquatic GHS08, Danger H304, P101, P301+P310, P331, Cade oil (Steam Dist.) Asp. Tox. 1 GHS08 Danger H304 P101, P301+P310, P331, Cajuput oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic

11 Notice D05 - SGH Page 11 de 36 Ver /2014 Nom (1) Numéro Observation Classification Pictogramme de danger Avertisse Phrases H Phrases P CE Calamus oil (3b) Acute Tox. 4, Aquatic Chronic 3 GHS07 Attention H302, H412 P101, P102, Calendula extract Non classé comme dangereux - Camphor oil white (C. camphora formosana) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Camphor oil white, Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic generic Canada balsam Cf. Fir balsam Cananga oil Asp. Tox. 1, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, GHS08, Danger H304, H319, H317, Capsicum oleoresin (C. annuum annuum, (2) Acute Tox. 4, Skin Irrit. 2, Eye Dam. 1 GHS05, GHS07 Attention H302, H315, H318 P101, P102, P280, P305+P351+P338, longum group, cayenne) Capsicum oleoresin (C.annuum) (2) Skin Irrit. 2, Eye Dam. 1 GHS05 Danger H315, H318 P101, P102, P280, P305+P351+P338 Capsicum oleoresin (C.frutescens) (2) Skin Irrit. 2, Eye Dam. 1 GHS05 Danger H315, H318 P101, P102, P280, P305+P351+P338 Caraway oil (3b) (derm) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Acute Tox. 4, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H312, H315, H317, Cardamom oil (Elettaria Flam. Liq. 3, Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic GHS02, GHS07, Attention H226, H315, H319, H317, P101, P102, P280, cardamomum miniscula) Cardamom oil (Elettaria Flam. Liq. 3, Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic GHS02, GHS07, Attention H226, H315, H319, H317, P101, P102, P280, cardamomum) Carnation absolute (5) Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Chronic 3 GHS07 Attention H319, H317, H412 P101, P102, P280, Carrot seed oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H317, Cascarilla oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H317, Cassia oil Acute Tox. 4, Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1 GHS07 Attention H312, H315, H319, H317 P101, P102, P280, (Cinnamomum cassia) Cassie absolute (Acacia) Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Dam. 1 GHS05, GHS07 Danger H315, H317, H318 P101, P102, P280, P305+P351+P338, Cassis absolute (3b) Acute Tox. 4, Aquatic Chronic 3 GHS07 Attention H302, H412 P101, P102, (blackcurrant bud) Castor oil Non classé comme dangereux - Cedar leaf oil (Thuja occidentalis) Flam. Liq. 3, Acute Tox. 4, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H302, H304, H317, Cedar leaf oil (Thuja orientalis) Flam. Liq. 3, Acute Tox. 4, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H302, H304, H317, Cedarwood oil, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H317, P101, P102, P280, acetylated Cedarwood oil, Atlas Asp. Tox. 1, Aquatic GHS08, Danger H304, P101, P301+P310, P331, Cedarwood oil, Chinese Asp. Tox. 1, Aquatic GHS08, Danger H304, P101, P301+P310, P331, Cedarwood oil, Himalayan Asp. Tox. 1, Aquatic GHS08, Danger H304, P101, P301+P310, P331,

12 Notice D05 - SGH Page 12 de 36 Ver /2014 Nom (1) Numéro Observation Classification Pictogramme de danger Avertisse Phrases H Phrases P CE Cedarwood oil, Texas Asp. Tox. 1, Aquatic GHS08, Danger H304, P101, P301+P310, P331, Cedarwood oil, Virginian Asp. Tox. 1, Aquatic GHS08, Danger H304, P101, P301+P310, P331, Cedarwood terpenes Asp. Tox. 1, Aquatic GHS08, Danger H304, P101, P301+P310, P331, Celery seed oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Chamomile oil, Blue; (3c) Aquatic Chronic 3 Pas de pictogramme Aucun H412 (Matricaria chamomilla) avertisse Chamomile oil, Maroc; (Ormenis multicaulis) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H317, Chamomile oil, Roman (Anthemis nobilis) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H317, Chenopodium oil (worm seed) Cinnamon bark oil, Ceylon (Cinnamomum zeylanicum) Cinnamon bark oil, Laos (Cinnamomum loureirii) Cinnamon leaf oil (carc.cat 2), (muta.cat 3) Cistus oil (Labdanum oil) Cistus oil (Labdanum oil, C. ladaniferus) Citronella oil, Ceylon type (3b) Asp. Tox. 1, Acute Tox. 3, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic (3b), dermal Acute Tox. 3, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic Chronic 3 GHS06, GHS08, Danger H304, H301, H311, H315, H317, GHS06 Danger H311, H315, H317, H319, H412 P301+P310, P331, P405, P101, P280, Acute Tox. 4, Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, GHS07 Attention H312, H315, H319, H317 P101, P102, P280, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Carc. 1, Muta. 2, Aquatic Chronic 3 GHS07, GHS08 Danger H317, H319, H350, H341, H Cf. Labdanum oil Cf. Labdanum oil (3b), dermal Skin Irrit. 2, Eye Dam. 1, Asp. Tox. 1, Carc. 2, Muta. 2, Aquatic GHS05, GHS07, GHS08, Danger H315, H318, H304, H351, H341, P201, P301+P310, P308+P313, P331, P405 P101, P281, P301+P310, P305+P351+P338, P331, Citronella oil, Java type (3b), dermal Skin Irrit. 2, Eye Dam. 1, Skin Sens. 1, Aquatic GHS05, GHS07, Danger H315, H318, H317, P101, P102, P280, P305+P351+P338, Citrus terpenes (low peroxides) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Clary sage oil Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic Chronic 3 GHS07 Attention H315, H317, H319, H412 P101, P102, P280, Cleine oil Cf. Tangerine oil Clove bud oil (3b), dermal Asp. Tox. 1, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1 GHS07, GHS08 Danger H304, H319, H317 Clove leaf oil (3b), dermal Asp. Tox. 1, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1 GHS07, GHS08 Danger H304, H319, H317 Clove stem oil (3b), dermal Asp. Tox. 1, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1 GHS07, GHS08 Danger H304, H319, H317 Clove terpenes Asp. Tox. 1 GHS08 Danger H304 P101, P301+P310, P331, Cocoa extract Non classé comme dangereux -

13 Notice D05 - SGH Page 13 de 36 Ver /2014 Nom (1) Numéro CE Cognac oil Observation Classification Pictogramme de danger Avertisse Phrases H Phrases P Colophony (3a) Skin Sens. 1 GHS07 Attention H317 P101, P102, P280, Copaiba balsam, extract Asp. Tox. 1 GHS08 Danger H304 P101, P301+P310, P331, Copaiba balsam, oil Asp. Tox. 1 GHS08 Danger H304 P101, P301+P310, P331, Coriander herb oil Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic GHS07, Attention H315, H317, H319, P101, P102, P280, (Cilantro oil) Coriander seed oil Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic GHS07, GHS08, Danger H304, H315, H317, H318, Cornmint oil (Mentha (3b) Acute Tox. 4, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H302, H315, H317, P101, P102, P280, arvensis oil) Cornmint oil (Mentha (3b) Acute Tox. 4, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H302, H315, H317, P101, P102, P280, arvensis piperascens) Costus oil (3a-c) Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1 GHS07, GHS08 Danger H304, H315, H317 Cubeb oil Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Chronic 3 GHS07, GHS08 Danger H304, H317, H412 Cumin oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H317, Curry leaf oil, Malaysian Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Acute 1, Aquatic Chronic 1 Cypress oil, French Danger H226, H304, H317, Cypress oil, Portuguese Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H317, Davana oil Asp. Tox. 1 GHS08 Danger H304 P101, P301+P310, P331, Deertongue leaf res Acute Tox. 4, Skin Sens. 1, STOT RE 2 GHS07, GHS08 Attention H302, H317, H373 P101, P102, P260, P280, Dill seed oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Dill weed oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Elemi oil (3b) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Elemi oil (3b) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Elemi resinoid Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H315, H317, P101, P102, P280, Eriocephalus oil Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, GHS08, Danger H304, H317, Estragon oil (Tarragon oil) Acute Tox. 4, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Carc. 2, Muta. 2, Aquatic GHS07, GHS08, Danger H302, H304, H317, H351, H341, P101, P281, P301+P310, Eucalyptus citrodora oil (3b), dermal Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H315, H319, H317, P101, P102, P280, Eucalyptus dives oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic

14 Notice D05 - SGH Page 14 de 36 Ver /2014 Nom (1) Numéro Observation Classification Pictogramme de danger Avertisse Phrases H Phrases P CE Eucalyptus globulus oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H317, Eucalyptus radiata oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H315, H319, H317, Fennel oil, bitter Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Carc. 2, Muta. 2, Aquatic GHS07, GHS08, Danger H304, H315, H317, H351, H341, P101, P281, P301+P310, Fennel oil, sweet (3b) Acute Tox. 4, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Carc. 2, Muta. 2, Aquatic GHS07, GHS08, Danger H302, H304, H317, H351, H341, P101, P281, P301+P310, Fenugreek (3c) Fig leaf absolute (3a) Skin Sens. 1 GHS07 Attention H317 P101, P102, P280, Fir (Canada) balsam (5) Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H317, P101, P102, P280, Fir needle oil (A.alba) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H315, H319, H317, Fir needle oil, Austrian (P. Abies) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H315, H319, H317, Fir/Pine needle oil (A. Siberica) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H319, H317, Flouve Aquatic Aucun avertisse Fusel oil, oral (3b), oral Flam. Liq. 3, Acute Tox. 4, STOT SE 3 GHS02, GHS07 Attention H226, H302, H332, H335, P101, P102, P271, EUH066 Galangal oil Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, GHS08, Danger H304, H317, Galbanum extract (3b) et (5) Acute Tox. 4, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H302, H317, P101, P102, P280, Galbanum oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Acute 1, Aquatic Chronic 1 Danger H226, H304, H317, Galbanum oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Acute 1, Aquatic Chronic 1 Danger H226, H304, H317, Garlic oil Flam. Liq. 3, Acute Tox. 4, Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1 GHS02, GHS07 Attention H226, H302, H315, H319, P101, P102, P280, H317 Geranium oil Afr Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Eye Dam. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Chronic 3 GHS05, GHS07, GHS08 Danger H304, H315, H318, H317, H412 P305+P351+P338, P331, Geranium oil Bourbon Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Eye Dam. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Chronic 3 Geranium oil China Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Eye Dam. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Chronic 3 GHS05, GHS07, GHS08 Danger H304, H315, H318, H317, H412 GHS05, GHS07, GHS08 Danger H304, H315, H318, H317, H412 P305+P351+P338, P331, P305+P351+P338, P331, Ginger oil Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Chronic 3 GHS07, GHS08 Danger H304, H317, H412 Ginger oleoresin (3c) et (5) Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2 GHS07 Attention H315, H319 P101, P102, Gingergrass oil Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Acute 1, Aquatic Chronic 1 GHS07, GHS08, Danger H304, H315, H317,

15 Notice D05 - SGH Page 15 de 36 Ver /2014 Nom (1) Numéro CE Observation Classification Pictogramme de danger Avertisse Phrases H Grapefruit oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Grapefruit terpenes Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Guaiacwood oil (3c) Phrases P Gurjun balsam extract (3c) Asp. Tox. 1 GHS08 Danger H304 P101, P301+P310, P331, Gurjun balsam oil Asp. Tox. 1 GHS08 Danger H304 P101, P301+P310, P331, Hay (foin) absolute (3c) Skin Sens. 1 GHS07 Attention H317 P101, P102, P280, Helichrysum absolute (3c ) et (5) Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H315, H319, H317, P101, P102, P280, Helichrysum oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H317, Hibawood oil (3c) Asp. Tox. 1 GHS08 Danger H304 P101, P301+P310, P331, Ho oil (shui) Skin Irrit. 2 GHS07 Attention H315 P101, P102 Hop oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Aquatic Chronic 3 GHS02, GHS08 Danger H226, H304, H412 P101, P301+P310, P331, Horseradish oil Flam. Liq. 3, Acute Tox. 4, Acute Tox. 2, Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, STOT SE 3, Aquatic GHS02, GHS06, Danger H226, H302, H310, H330, H315, H319, H335, P260, P302+P350, P304+P340, P310, P405, Hyacinth absolute (5) Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Carc. 2, Muta. 2, Aquatic Chronic 3 GHS07, GHS08, Attention H317, H319, H351, H341, P101, P102, P281, H412 Hydrocarbons, terpene processing by-products Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Hyssop oil (3b) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H317, Jambu oleoresin (3c) Acute Tox. 4 GHS07 Attention H332 P101, P102, P271, Jasmin absolute (J (3a) Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H315, H317, P101, P102, P280, grandiflorum) Jasmin absolute (J (3a) Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H315, H317, P101, P102, P280, officinale) Jasmin absolute (J (3a) Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H315, H317, P101, P102, P280, sambac) Juniperberry oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Juniperus phoenicea oil Cf. Savin oil (Savin oil) Juniperwood oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Karo karounde abs (3b), oral Acute Tox. 3 GHS06 Danger H331 P101, P271, P280, P405, Labdanum oil (Cistus oil) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic Danger H226, H304, H317, H319, Labdanum oil (Cistus oil, C. ladaniferus) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic Danger H226, H304, H317, H319,

16 Notice D05 - SGH Page 16 de 36 Ver /2014 Nom (1) Numéro Observation Classification Pictogramme de danger Avertisse Phrases H Phrases P CE Labdanum resinoid Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H317, P101, P102, P280, Laurel leaf (Sweet bay) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, P101, P281, P301+P310, oil Carc. 2, Muta. 2, Aquatic H319, H351, H341, Lavandin absolute Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Chronic 3 GHS07 Attention H315, H317, H412 P101, P102, P280, Lavandin oil abrialis (3a) Skin Sens. 1, Aquatic Chronic 3 GHS07 Attention H317, H412 P101, P102, P280, Lavandin oil generic (3a) Skin Sens. 1, Aquatic Chronic 3 GHS07 Attention H317, H412 P101, P102, P280, Lavandin oil grosso (3a) Skin Sens. 1, Aquatic Chronic 3 GHS07 Attention H317, H412 P101, P102, P280, Lavender absolute, (L Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1 GHS07 Attention H315, H317 P101, P102, P280, ang. ang., L. officinalis) Lavender absolute, (L Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1 GHS07 Attention H315, H317 P101, P102, P280, angustifolia) Lavender absolute, (L Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1 GHS07 Attention H315, H317 P101, P102, P280, spica) Lavender oil, (L. ang. ang., L. officinalis) Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Aquatic Chronic 3 GHS07, GHS08 Danger H304, H315, H412 P101, P301+P310, P331, Lavender oil, (L. angustifolia) Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Aquatic Chronic 3 GHS07, GHS08 Danger H304, H315, H412 P101, P301+P310, P331, Lavender oil, (L. spica) Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Aquatic Chronic 3 GHS07, GHS08 Danger H304, H315, H412 P101, P301+P310, P331, Lavender spike oil (L. latifolia) Flam. Liq. 3, Acute Tox. 4, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, STOT SE 2, Aquatic Attention H226, H332, H315, H317, H371, P101, P271, P280, P405, Lavender stoechas oil Acute Tox. 4, Skin Sens. 1, STOT SE 2, Aquatic Chronic 3 GHS07, GHS08 Attention H332, H317, H371, H412 P101, P271, P280, P405, Leek oil Flam. Liq. 3 GHS02 Attention H226 P101, P102, P403+P235, Lemon oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Lemon terpenes Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Lemongrass oil, East Indian Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Dam. 1, Aquatic GHS05, GHS07, Danger H315, H317, H318, P101, P102, P280, P305+P351+P338, Lemongrass oil, West Indian Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Dam. 1, Aquatic GHS05, GHS07, Danger H315, H317, H318, P101, P102, P280, P305+P351+P338, Lemongrass terpenes, East Indian Lime oil distilled (Citrus aurantifolia) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Lime oil expressed (C. aurantifolia) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Lime oil expressed (C. medica acida) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Lime oxide (1,6- Octadien-3-ol, 3,7- dimethyl-, acidisomerized) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H317,

17 Notice D05 - SGH Page 17 de 36 Ver /2014 Nom (1) Numéro Observation Classification Pictogramme de danger Avertisse Phrases H Phrases P CE Lime terpenes Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Linaloe wood oil Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic Chronic 3 GHS07 Attention H315, H317, H319, H412 P101, P102, P280, Litsea cubeba oil Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic GHS07, GHS08, Danger H304, H315, H317, H318, Lovage oil Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Carc. 2, Muta. 2, Aquatic Chronic 3 GHS07, GHS08 Danger H304, H315, H317, H319, H351, H341, H412 P101, P281, P301+P310, Mace oil (3b), Muta., Carc. Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Carc. 1, Muta. 2, Aquatic Danger H226, H304, H317, H350, H341, P201, P301+P310, P308+P313, P331, P405 Mandarin oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Mandarin terpenes Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Marjoram oil Spanish (3c) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H315, H319, H317, Marjoram oil Sweet Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Dam. 1, Aquatic GHS02, GHS05, GHS07, GHS08, H318, P305+P351+P338, P331, Massoia oil Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Chronic 3 GHS07 Attention H315, H319, H317, H412 P101, P102, P280, Mastic oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H317, Mate abs (5) Aquatic Chronic 3 Pas de pictogramme Aucun H412 avertisse Melissa oil (Lemon balm) Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Dam. 1, Aquatic Chronic 3 GHS05, GHS07 Danger H315, H317, H318, H412 P101, P102, P280, P305+P351+P338, Mentha arvensis oil (Cornmint) Cf. Cornmint oil Mentha citrata oil Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Chronic 3 GHS07 Attention H315, H319, H317, H412 P101, P102, P280, Milfoil oil (Yarrow) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Mimosa absolute (5) Non classé comme dangereux - Danger H226, H304, H317, Mimosa absolute (5) Non classé comme dangereux - Mint terpenes ex M. arvensis Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Murcor oil Cf. Tangerine oil Mustard oils Flam. Liq. 3, Acute Tox. 2, Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, STOT SE 3, GHS02, GHS06, Danger H226, H310, H330, H315, Aquatic H319, H335, Myrrh oil (C. erytraea) (b) et (5) Acute Tox. 4 GHS07 Attention H302 P101, P102, P260, P262, P304+P340, P310, Myrrh oil (C. myrrha) (b) et (5) Acute Tox. 4 GHS07 Attention H302 P101, P102, Myrrh oil (3b) et (5) Acute Tox. 4 GHS07 Attention H302 P101, P102, Myrrh oleoresin Non classé comme dangereux -

18 Notice D05 - SGH Page 18 de 36 Ver /2014 Nom (1) Numéro Observation Classification Pictogramme de danger Avertisse Phrases H Phrases P CE Myrtle oil (3b) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Carc. 2, Muta. 2, Aquatic H319, H351, H341, P101, P281, P301+P310, Neroli oil (3b) Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic Acute 1, Aquatic Chronic 1 GHS07, GHS08, Danger H304, H315, H317, H319, Niaouli oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic H319, Nutmeg oil (3b), Muta., Carc. Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Carc. 1, Muta. 2, Aquatic H350, H341, P201, P301+P310, P308+P313, P331, P405 Oakmoss absolute (3a) et (3b) Skin Sens. 1 GHS07 Attention H317 P101, P102, P280, Ocotea cymbarum oil (carc.cat 2), (muta.cat 3) Acute Tox. 4, Carc. 1, Muta. 2 GHS07, GHS08 Danger H302, H341, H350 P201, P281, P308+P313, Olibanum oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Olibanum oil (C. carterii) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Olibanum oil (C. serrata) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Olibanum oleoresin (5) Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H317, P101, P102, P280, Onion oil Flam. Liq. 3 GHS02 Attention H226 P101, P102, P403+P235, Opoponax oil Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1 GHS07, GHS08 Danger H304, H315, H317 Opoponax oleoresin (3c), Skin Irrit. Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1 GHS07, GHS08 Danger H304, H315, H317 Orange flower absolute Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic GHS07, Attention H315, H317, H319, P101, P102, P280, Orange flower water Flam. Liq. 3, Acute Tox. 3, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Dam. GHS02, GHS05, GHS06 Danger H226, H331, H315, H317, P101, P271, P280, absolute 1, Aquatic Chronic 3 H318, H412 P305+P351+P338, P405 Orange leaf absolute Skin Irrit. 2 GHS07 Attention H315 P101, P102 Orange leaf concrete Skin Irrit. 2 GHS07 Attention H315 P101, P102 Orange leaf water absolute Skin Irrit. 2, Eye Dam. 1, Skin Sens. 1 GHS05, GHS07 Danger H315, H318, H317, P101, P102, P280, P305+P351+P338, Orange oil, bitter (4) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Orange oil, sweet (4) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Orange oil, sweet, Valencia (4) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Orange terpenes Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Origanum oil (b), dermal Acute Tox. 4, Acute Tox. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic Chronic 3 GHS06, GHS08 Danger H302, H311, H304, H315, H317, H319, H412 Orris concrete Osmanthus absolute Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic GHS07, Attention H317, H319, P101, P102, P280, Palmarosa oil Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Dam. 1, Aquatic Chronic 3 GHS05, GHS07 Danger H315, H317, H318, H412 P101, P102, P280,

19 Notice D05 - SGH Page 19 de 36 Ver /2014 Nom (1) Numéro CE Observation Classification Pictogramme de danger Avertisse Phrases H Phrases P P305+P351+P338, Paprika oleoresin (5) Non classé comme dangereux - Parsley herb oil (3b) et (3c) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Parsley seed oil (3b) et (3c) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Parsnip oil Asp. Tox. 1 GHS08 Danger H304 P101, P301+P310, P331, Patchouli oil (3c) et (5) Pemou oil Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, GHS08, Danger H304, H317, Pennyroyal oil Acute Tox. 4, Skin Sens. 1, Aquatic Chronic 3 GHS07 Attention H302, H317, H412 P101, P102, P280, (Hedeoma pulegiodes) Pennyroyal oil (Mentha Acute Tox. 4, Skin Sens. 1, Aquatic Chronic 3 GHS07 Attention H302, H317, H412 P101, P102, P280, pulegium) Pepper oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Pepper oleoresin (40% piperine) (3c) et (5) Acute Tox. 3, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic GHS06, Danger H301, H315, H317, H319, P101, P264, P280, P301+P310, Peppermint oil (Mentha Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H315, H317, P101, P102, P280, piperita) Peppermint oil Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H315, H317, P101, P102, P280, (Peppermint American, Mentha piperita) Perilla oil Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic GHS07, GHS08, Danger H304, H315, H317, H318, Peru Balsam oil (3a) Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H317, P101, P102, P280, Peru Balsam resinoid Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H317, P101, P102, P280, Petitgrain Bergamot oil Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Dam. 1, Aquatic GHS05, GHS07, Danger H315, H317, H318, P101, P102, P280, P305+P351+P338, Petitgrain bigarade oil Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Dam. 1, Aquatic GHS05, GHS07, GHS08, Danger H304, H315, H317, H318, P305+P351+P338, P331, Petitgrain Lemon oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Petitgrain Mandarin oil Flam. Liq. 3,, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Petitgrain Paraguay oil Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Dam. 1, Aquatic GHS05, GHS07, Danger H315, H317, H318, P101, P102, P280, P305+P351+P338, Petitgrain terpenes Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Dam. 1, Aquatic GHS02, GHS05, GHS07, GHS08, H318, Pia leaf oil Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Carc. 2, Muta. 2, Aquatic Chronic 3 GHS07, GHS08 Danger H304, H317, H319, H351, H341, H412 Pio berry oil Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Carc. 2, Muta. 2, Aquatic Chronic 3 GHS07, GHS08 Attention H317, H319, H351, H341, (Allspice oil) H412 P305+P351+P338, P331, P101, P281, P301+P310, P101, P102, P281,

20 Notice D05 - SGH Page 20 de 36 Ver /2014 Nom (1) Numéro Observation Classification Pictogramme de danger Avertisse Phrases H Phrases P CE Pine oil, Chinese, Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, Carc. 2, Muta. 2, Aquatic GHS07, GHS08 Attention H315, H319, H317, H351, P101, P102, P280, Yarmor (P. palustris) Chronic 3 H341, H412 Pine/Fir needle oil (A. Siberica) Cf. Fir/Pine needle oil Pinus cembra (Swiss stone) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Pinus maritime oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Acute 1, Aquatic Chronic 1 Danger H226, H304, H317, Pinus nigra oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, Aquatic Acute 1, Aquatic Chronic 1 Danger H226, H304, H317, Pinus pinaster oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Pinus pumilionis oil (dwarf) Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Pinus sylvestris oil (Scots pine, Norwegian Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic pine) Ravensara oil Flam. Liq. 3, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1, Aquatic Danger H226, H304, H315, H319, H317, Rhodinol Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Dam. 1 GHS05, GHS07 Danger H315, H317, H318 P101, P102, P280, P305+P351+P338, Rhodinol Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Dam. 1 GHS05, GHS07 Danger H315, H317, H318 P101, P102, P280, P305+P351+P338, Rhodinol (sapon. Geranium oil) Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Dam. 1 GHS05, GHS07 Danger H315, H317, H318 P101, P102, P280, P305+P351+P338, Rose absolute (3b) Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Carc. 2, Muta. 2, GHS07, GHS08 Attention H315, H317, H319, H351, H341 P101, P102, P281, Rose oils, Bulg./Turk Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Dam. 1, Carc. 2, Muta. 2, Aquatic Chronic 3 Rose oils, Chin./Mar Rosemary oil N. Afr Flam. Liq. 3, Acute Tox. 4, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, STOT SE 2, Aquatic Rosemary oil Spanish Flam. Liq. 3, Acute Tox. 4, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, STOT SE 2, Aquatic GHS05, GHS07, GHS08, Danger H315, H317, H318, H351, H341, H412 Danger H226, H332, H304, H317, H371, Danger H226, H332, H304, H317, H371, P101, P102, P281, P305+P351+P338, P101, P271, P280, P301+P310, P331, P405, P101, P271, P280, P301+P310, P331, P405, Rosewood oil Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Eye Irrit. 2, Aquatic Chronic 3 GHS07 Attention H315, H317, H319, H412 P101, P102, P280, Rue oil Skin Sens. 1, Aquatic GHS07, Attention H317, P101, P102, P280, Rum ether Flam. Liq. 2, Skin Corr. 1, Eye Dam. 1, STOT SE 3, Carc. 2 GHS02, GHS05, GHS07, GHS08 Sage oil Dalmatian, (Salvia officinalis) Sage oil, Spanish (Salvia lavandifolia) Flam. Liq. 3, Acute Tox. 4, Asp. Tox. 1, Skin Sens. 1, STOT SE 2, Aquatic Flam. Liq. 3, Acute Tox. 4, Asp. Tox. 1, Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, STOT SE 2, Aquatic Danger H225, H314, H336, H351 P101, P264, P280, P281, P305+P351+P338, P405, Danger H226, H302, H332, H304, H317, H371, Danger H226, H332, H304, H315, H317, H371, P101, P271, P280, P301+P310, P331, P405, P101, P271, P280, P301+P310, P331, P405,