SUBSTANCES A USAGES INTERDITS OU SOUMIS A RESTRICTIONS LISTES ET MODALITE DE DECLARATIONS. Responsable du document JF. THEVENART

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1 NORM / - - SUBSTANCS A USAGS INTRDITS OU SOUMIS A RSTRICTIONS LISTS T MODALIT D DCLARATIONS NOM : SRVIC : DAT : VISA RSPONSABL(S) SIGNATUR : Classement prévu : / - - Sce N Tél Responsable du document JF. THVNART Pilote(s) technique(s) F. MARI C. PACHOT Date de mise jour : 02/12/2003 Normalisation Renault Automobiles DMC / Service 65810

2 RNAULT / - - Ce document forme un tout ; ses éléments ne doivent pas être dissociés. RNAULT Reproduction interdite sans l accord du service éditeur. Communication interdite sans l accord de RNAULT. CRATION Décembre Cette édition est issue du projet NC / - - C. MODIFICATIONS Janvier C Ajouté l'hexachloroéthane dans le tableau du paragraphe Modifié paragraphe 3.3. pour RNAULT Automobiles. Cette édition est issue du projet NC / - - A. Juillet D Refonte complète dans le cadre du Projet "Management de l'environnement sur le Cycle de Vie". Cette édition est issue du projet NC / - - F. Décembre Modification des listes et des modalités de. Cette édition est issue du projet NC / DOCUMNTS CITS Norme : Cahiers des charges : , , RNAULT 2003 Page 2/41

3 RNAULT / - - SOMMAIR Page PRAMBUL 4 1. OBJT 4 2. DOMAIN D'APPLICATION 4 3. CLASSIFICATION DS SUBSTANCS LIST NOIR LIST GRIS LIST ORANG 5 4. XIGNCS CONFORMIT OBLIGATION D DCLARATION 6 5. PROCSSUS D DCLARATION POUR LS PRPARATIONS CHIMIQUS RPONSS A DOCUMNTR PAR L FOURNISSUR PRINCIPALS TAPS Consultation des Fournisseurs Développement et agrément du produit chimique MODIFICATION D LA COMPOSITION CHIMIQU ARCHIVAG DS DONNS 7 6. PROCSSUS D DCLARATION POUR LS FONCTIONS HORS PRPARATIONS CHIMIQUS PROCSSUS D DCLARATION ARCHIVAG DS DONNS 7 7. LISTS LIST NOIR LIST GRIS LIST ORANG 31 ANNX 1 TRMINOLOGI 38 ANNX 2 FICH D COMPOSITION DS PRPARATIONS CHIMIQUS 39 RNAULT 2003 Page 3/41

4 RNAULT / - - PRAMBUL RNAULT s est fixé comme objectif de minimiser l impact de ses activités sur l'environnement par l élaboration de la présente norme. tant un acteur du développement durable, RNAULT veut assurer la compatibilité entre le développement automobile et le respect de l environnement par la maîtrise de l utilisation de substances identifiées comme pouvant présenter des impacts potentiels pour l environnement, selon l état actuel des connaissances. Dans la présente norme est appelée "Fournisseur" toute ntreprise liée au Constructeur par un contrat d'achat ou de commande de prestations de services ou de produits : ce terme s'applique également tout secteur de l'ntreprise du Constructeur ayant des relations Fournisseurs-Clients avec d'autres secteurs d'un site différent. 1. OBJT La présente norme a pour objet de : - porter la connaissance des Fournisseurs des listes de substances usages interdits ou soumis des restrictions afin de leur permettre d'appliquer les interdictions ou restrictions, - définir les modalités de "l obligation de " de la part du Fournisseur RNAULT et ce, pour toutes les substances listées. La terminologie des termes employés figure en annexe DOMAIN D APPLICATION Les exigences établies telles que définies au paragraphe 4 sont applicables pour : - tous produits utilisés pour la construction de véhicules, de et de sous-ensembles, de composants, y compris la pièce de rechange et les accessoires, - toutes préparations chimiques (par exemple : peinture, colle, mastic,...), - toutes préparations chimiques d'entretien et/ou utilisées dans les processus industriels RNAULT, - tous produits, matériaux et préparations chimiques utilisés ou générés lors du fonctionnement, de la réparation et de la maintenance du véhicule, - toutes prestations. Les exigences établies ne sont pas applicables : - aux produits chimiques et réactifs de laboratoire, - dans les cas prévus de dérogations réglementaires (cf. colonne dérogations réglementaires des listes), - aux utilisations exceptionnelles et justifiées pour lesquelles la substitution n est pas possible dans l immédiat et pour lesquelles des dérogations au cas par cas telles que prévues au paragraphe 3.1. seront établies. RNAULT 2003 Page 4/41

5 RNAULT / CLASSIFICATION DS SUBSTANCS Les substances sont réparties en trois listes noire, grise et orange, dites "listes NGO" (voir paragraphe 7.) LIST NOIR Concerne les substances dont l'utilisation est interdite : - par des textes réglementaires, - par l'engagement volontaire de RNAULT anticiper des réglementations futures. Cependant, la substance est déclarer lorsque la quantité est strictement inférieure au seuil d interdiction et supérieure au seuil de spécifié dans la liste et ce conformément au paragraphe 4.2. n l'absence de seuils, la substance doit être considérée comme interdite quelle que soit sa teneur. CAS DS SUBSTANCS CMR T MTAUX LOURDS POUR LS PRPARATIONS CHIMIQUS : De manière générale, les métaux lourds (Cadmium, Plomb, Mercure, Chrome hexavalent) et les substances Cancérigènes, Mutagènes et toxiques pour la Reproduction (CMR) sont interdits dans les préparations chimiques. n cas d impossibilité technique de substitution, le fournisseur et /ou le site utilisateur devra alerter au plus tôt le Service Hygiène Industrielle qui statuera sur l accord éventuel d une dérogation. NOTA : Les substances Cancérigènes, Mutagènes et toxiques pour la Reproduction (CMR) sont sur la liste noire pour les préparations chimiques, par contre elles sont classées grises pour. Cette particularité est signalée dans la colonne "observations" de la liste noire LIST GRIS Concerne les substances dont l'utilisation est : - soumise restriction réglementaire, - restreinte par l'engagement volontaire de RNAULT, justifiant que ces substances fassent l objet de propositions de solutions alternatives aux fins de leur élimination. L'utilisation de ces substances doit rester exceptionnelle et être justifiée LIST ORANG Concerne les substances surveiller du fait de leurs éventuelles restrictions ou interdictions futures (moyen ou long terme). RNAULT 2003 Page 5/41

6 RNAULT / XIGNCS 4.1. CONFORMIT La présente norme est rédigée conformément la réglementation en vigueur en ce qu elle reprend les interdictions et obligations de s de dispositions applicables. lle reprend également des spécifications propres RNAULT dues la démarche environnementale engagée par celui-ci. La présente norme, sous réserve des modifications de RNAULT et/ou des changements réglementaires venir, s'appuie donc sur : - des textes réglementaires applicables, - des exigences spécifiques de RNAULT, avec lesquels le Fournisseur doit être en totale conformité. La présente norme n a pas pour objet de se substituer aux textes réglementaires de quelque nature qu ils soient et ne saurait prévaloir sur toute modification de la réglementation l exception de ses dispositions plus contraignantes OBLIGATION D DCLARATION Le Fournisseur doit garantir qu'aucune substance de la liste noire n excède le seuil d interdiction dans les produits et les préparations chimiques livrés RNAULT. Toute substance noire présente en quantité inférieure au seuil d interdiction dans un produit ou une préparation chimique doit faire l'objet d'une quantitative lorsque sa teneur est supérieure ou égale au seuil de spécifié. Toute substance grise et orange doit faire l'objet d'une quantitative lorsque sa teneur est supérieure ou égale au seuil de spécifié. n l'absence de seuil, la substance doit être déclarée quelle que soit sa teneur. 5. PROCSSUS D DCLARATION POUR LS PRPARATIONS CHIMIQUS 5.1. RPONSS A DOCUMNTR PAR L FOURNISSUR Les réponses des Fournisseurs, sous forme papier et /ou informatique, sont documenter sur la fiche "Composition des préparations chimiques" (annexe 2). Le guide de documentation de cette fiche figure également en annexe PRINCIPALS TAPS Consultation des Fournisseurs Lors de cette étape : - Les Fournisseurs de produits chimiques pour véhicules et pour les process industriels envoient la fiche Composition des préparations chimiques au Père technique du produit en indiquant uniquement les substances des listes noire, grise et orange et leur pourcentage respectif. - Les Fournisseurs de produits chimiques destinés la maintenance des bâtiments et équipements industriels envoient la fiche confidentielle sur laquelle figure la composition 100 %, au Service Hygiène Industrielle. La présence de toutes les substances y compris celles des listes noire, grise et orange doit être indiquée quelle que soit la concentration. L appartenance d une substance l une des listes ôte le caractère confidentiel de sa. RNAULT 2003 Page 6/41

7 RNAULT / Développement et agrément du produit chimique Les produits chimiques sont, durant cette phase, agréés, codifiés, conformément aux processus en vigueur (par exemple, selon norme "Produits chimiques pour véhicule - Procédure de codification MABC", cahier des charges "Peintures tous types - Prescriptions générales", cahier des charges "Liquides de refroidissement", cahier des charges "Liquide lave-vitres et lave -projecteurs première monte). Rappel : Les produits chimiques ne sont uniquement codifiés et agréés qu'après transmission de la fiche confidentielle documentée 100 % au Service Hygiène Industrielle. La présence de toutes les substances, y compris celles des listes noire, grise et orange doit être indiquée quelle que soit la concentration. L appartenance d une substance l une des listes ôte le caractère confidentiel de sa Les fiches confidentielles doivent être archivées par le Fournisseur pendant une durée de 25 ans ou de 15 ans après la fin de fabrication de la préparation chimique. Cette durée est portée 50 ans pour les préparations chimiques contenant des substances CMR MODIFICATION D LA COMPOSITION CHIMIQU Si une modification de la composition chimique du produit intervient, le processus d agrément et de codification est réinitialisé ARCHIVAG DS DONNS Les fiches confidentielles sont archivées par RNAULT pendant 25 ans ou pendant 15 ans compter de la fin de fabrication de la préparation chimique. Cette durée est portée 50 ans pour les préparations chimiques contenant des substances CMR. 6. PROCSSUS D DCLARATION POUR LS FONCTIONS HORS PRPARATIONS CHIMIQUS 6.1. PROCSSUS D DCLARATION Le jalonnement concernant les réponses documenter par les Fournisseurs est formalisé l intérieur du processus d assurance qualité des fournitures retenu (ANPQP, AQPP, ). Les réponses des Fournisseurs sont documenter en respectant les règles de documentation ainsi que la forme du tableau. NOTA : Les supports (tableaux, règles de documentation, ) sont disponibles sur les sites internet/extranet de RNAULT (portail Fournisseurs, ) ARCHIVAG DS DONNS Les données doivent être archivées par RNAULT pendant 25 ans ou 15 ans après la fin de fabrication de la pièce. Cette durée est portée 50 ans pour contenant des substances CMR. RNAULT 2003 Page 7/41

8 RNAULT / LISTS Les listes comportent huit colonnes différentes dans lesquelles figurent huit paramètres pour chaque substance : - N CAS : La première colonne précise le numéro CAS (Chemical Abstract Service) de la substance lorsqu'il existe. Le numéro CAS est une codification internationale qui identifie la substance de manière précise et rigoureuse. - Nom chimique : La seconde colonne indique le nom chimique de certains éléments et substances et, éventuellement, leurs synonymes (indiqués entre parenthèses et séparés par un point-virgule). Le terme "composé du x" signifie toute autre substance contenant l'élément x mais non cité explicitement dans les listes. xemple : composés du plomb comprend le nitrate de plomb qui n'est pas cité dans les listes. - xemple d'application : La troisième colonne précise les exemples d'applications dans lesquels peuvent se trouver cette substance. Ils ne sont pas exhaustifs et ne sont donnés qu' titre indicatif. - Seuil d interdiction : Pour les substances ayant un seuil d interdiction défini, c'est le seuil partir duquel la substance est interdite. Le seuil est exprimé soit en pourcentage en masse, soit en ppm (partie par million), soit en masse par unité de surface, pour chaque substance. Il s'applique au matériau homogène. Dans le cas des métaux lourds, le seuil est indiqué sous la forme "0,1 % non " (plomb, mercure et chrome hexavalent) et "0,01 % non " (cadmium). Ces métaux lourds sont interdits lorsqu ils sont mis lement sauf dérogation réglementaire temporaire. - Seuil de : Pour les substances ayant un seuil de défini, c'est le seuil partir duquel il faut déclarer la substance. Le seuil est exprimé soit en pourcentage en masse, soit en ppm (partie par million), soit en masse par unité de surface, pour chaque substance. Il s'applique au matériau homogène. - Dérogation de réglementaire : Pour certaines substances, des dérogations réglementaires existent. lles sont précisées dans cette colonne. - : Certaines particularités telles que restriction d usage, interdiction particulière ou substances Cancérigènes, Mutagènes et toxiques pour la Reproduction (CMR) sont précisées dans colonne. - jour : La lettre dans cette colonne signifie que la substance a été ajoutée ou qu une modification de paramètres (seuil, couleur, ) a eu lieu depuis la version précédente. La lettre D dans cette colonne signifie qu il n y a eu aucun changement depuis la version D. RNAULT 2003 Page 8/41

9 RNAULT / LIST NOIR N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil d'interdiction sulfate d hydrazine antioxydant en photographie, fongicide chlorure de benzyle fabrication des ammoniums (alpha-chlorotoluène; chlorophénylméthane) quaternaires, alcool benzylique, et phtalate silicate de plomb (2+) 0.1% non chlorure de cadmium impression, galvanisation, 0.01% non photographie Seuil de 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour D 0.001% cf. plomb métal 0.001% cf. cadmium métal dichlorométhylènedianiline (méthylènebisorthochloroaniline; MOCA) synthèse des colorants et herbicides, antioxydant sulfate de cadmium tests laboratoire pour dosage arsenic 0.1% 0.01% - interdit dans les textiles et cuir en contact avec la peau CMR Substance classée grise pour 0.01% non 0.001% cf. cadmium métal sulfate de cobalt protection anticorrosion sur visserie, fixations, agraphes, % 0.001% - CMR Substance classée grise pour diaminodiphénylméthane (4,4'-diaminodiphénylméthane; méthylène-dianiline; DDM; MDA) durcisseur, résine 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour ,4'-oxydianiline colorant 0.1% 0.01% - interdit dans les textiles et cuir en contact avec la peau CMR Substance classée grise pour molybdate de plomb 0.1% non 0.001% cf. plomb métal hydrate d'hydrazine 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour nonylphénol Tensio-actif 0.1% 0.01% - para-nonylphénol dichromate de sodium anhydre (bichromate de sodium) 0.1% non 0.001% et 0.01µg/m2 cf. chrome VI chloroaniline fabrication de colorants, durcisseur/réticulant pour polymères et résine époxy chlorépoxypropane (1-chloro-2,3-époxypropane; épichlorhydrine; chlorométhyloxirane) 0.1% 0.01% - interdit dans les textiles et cuir en contact avec la peau CMR Substance classée grise pour fabrication résines époxy 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour RNAULT 2003 Page 9/41

10 RNAULT / LIST NOIR (suite) N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil d'interdiction butadiène (1,3-butadiène) synthèse caoutchouc et polymères, ABS, colle, liants Seuil de 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour dichloroéthane (1,2-dichloroéthane) caoutchouc, avec plomb tétraéthyl comme antidétonant 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour acrylonitrile production du chlorure de vinyle 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour chlorométhylméthyléther solvant 0.1% 0.01% - Interdit au Japon CMR Substance classée grise pour méthylglycol 0.5% 0.01% - CMR Substance classée grise pour (2-méthoxyéthanol) acétate de méthylglycol 0.5% 0.01% - CMR Substance classée grise pour (2-méthoxyéthylacétate) éthylglycol 0.5% 0.01% - CMR Substance classée grise pour (2-éthoxyéthanol) acétate d'éthylglycol 0.5% 0.01% - CMR Substance classée grise pour (2-éthoxyéthylacétate) silicate de plomb 0.1% non 0.001% cf. plomb métal N-nitrosodiéthanolamine liquides d'usinage, gomme, 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour D (nitrosoiminobiséthanol) caoutchouc diéthylèneglycoldiméthyléther (oxyde de bis(2-méthoxyéthyle); DGDM) 0.5% 0.01% - CMR Substance classée grise pour propanesultone (1,3-propanesultone) tensio-actif amphotère, additif de bains de galvanoplastie 0.1% 0.001% - CMR Substance classée grise pour triéthylèneglycoldiméthyléther 0.5% 0.01% - CMR Substance classée grise pour phtalate d'octyle plastifiant 0.5% 0.01% - restriction pour jouet mis en bouche (phtalate de di-2-éthylhexyle; phtalate de dioctyle; CMR Substance classée grise pour DOP, DHP) phtalate de bis(2-méthoxyéthyle) 0.5% 0.01% - CMR Substance classée grise pour diméthoxybenzidine fabrication de colorants 0.1% 0.01% - interdit dans les textiles et cuir en (o-dianisidine) contact avec la peau CMR Substance classée grise pour RNAULT 2003 Page 10/41

11 RNAULT / LIST NOIR (suite) N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil d'interdiction diméthylbenzidine (3,3'-diméthylbenzidine; o-tolidine; diaminoditolyl) chromate de zinc (oxyde de chromate de zinc; ZnCr2O4) Seuil de fabrication de colorants 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour pigment 0.1% non 0.001% et cf. chrome VI 0.01µg/m dioxyde de nickel 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour disulfure de trinickel 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour méthoxyméthylaniline Colorant 0.1% 0.01% - interdit dans les textiles et cuir en (paracrésidine;6-méthoxy-m-toluidine) contact avec la peau CMR Substance classée grise pour goudron de houille traitement du bois 0.1% 0.01% - interdit pour le traitement du bois CMR Substance classée grise pour phénylglycidyléther 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour 1,2-époxy-3-phénoxy-propane dibromotétrafluoroéthane (1,2-dibromo-1,1,2,2-tétrafluoroéthane; halon 2402) agent extincteur - - Interdit depuis le 31/12/93 - Dérogations d'utilisations dans installations existantes ou extincteurs jusqu'au 31/12/ erionite retardant flamme 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de peinture, traitement surface 0.1% non 0.001% et - plomb (CI 77605; chromomolybdate de plomb; orangé de molybdène) 0.01µg/m chloroprène fabrication des élastomères et % - CMR Substance classée grise pour (chloro-2-butadiène-1,3) caoutchoucs N,N-diméthylacétamide décapant peinture, solvant des plastiques 0.5% 0.01% - CMR Substance classée grise pour pentoxyde d'arsenic (diarsenpentaoxyde) oxyde de cadmium substance fluorescente, semiconducteur, batterie 0.01% non sulfure de cadmium 0.01% non 0.1% 0.01% - Interdiction comme antifouling, protection du bois, traitement d eaux industrielle CMR Substance classée grise pour 0.001% cf. cadmium métal 0.001% cf. cadmium métal D RNAULT 2003 Page 11/41

12 RNAULT / LIST NOIR (suite) N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil d'interdiction Seuil de séléniure de cadmium 0.01% non 0.001% cf. cadmium métal monoxyde de nickel 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour trioxyde de dinickel 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour (trioxyde de nickel) oxyde rouge de plomb % cf. plomb métal hydrocarbonate de plomb pigment % cf. plomb métal Dérogation pour les oeuvres d'art et les bâtiments historiques acide arsénique 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour trioxyde d'arsenic (anhydride arsénieux; diarsentrioxyde) 0.1% 0.01% - Interdiction comme antifouling, protection du bois, traitement d eaux industrielle CMR Substance classée grise pour acide chromique agent oxydant, batterie, chromage 0.1% non 0.001% et - (anhydride chromique; trioxyde de chrome) 0.01µg/m acétate de plomb basique stabilisant PVC 0.1% non 0.001% cf. plomb métal biphénylpolychlorés polychlorobiphényles transformateurs % - D (PCB) azide de plomb explosif 0.1% non 0.001% cf. plomb métal jaune de sulfochromate de plomb pigment peinture 0.1% non 0.001% et cf. plomb métal (CI 77603) 0.01µg/m nickel tétracarbonyle 0.5% 0.01% - CMR Substance classée grise pour chromate de zinc pigment 0.1% non 0.001% et cf.chrome Vl (sel de zinc de l acide chromique; ZnCr04; CI77955 ; Zinc jaune) 0.01µg/m nonylphénol Tensio-actif 0.1% 0.01% - ortho-nonylphénol chromate de calcium pigment 0.1% non 0.001% et cf.chrome Vl 0.01µg/m ,4-thiodianiline colorant 0.1% 0.01% - interdit dans les textiles et cuir en contact avec la peau CMR Substance classée grise pour chromate de zinc (sels de zinc de l acide dichromique ; dichromate de zinc, ZnCr2O7) pigment 0.1% non 0.001% et 0.01µg/m2 cf.chrome Vl RNAULT 2003 Page 12/41

13 RNAULT / LIST NOIR (suite) N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil d'interdiction Seuil de fibres céramiques réfractaires fibres silico-alumineuses (alumino-silicate vitreux) 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour diépoxyde de butadiène 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour ((1,2,3,4-diépoxybutane;2,2'-bioxiranne) dichlorure de chromyle 0.1% non 0.001% et cf.chrome Vl 0.01µg/m trinitrorésorcinate de plomb 0.1% non 0.001% cf. plomb métal sulfate de plomb pigment 0.1% non 0.001% cf. plomb métal Dérogation pour les oeuvres d'art et les oxyde de mercure noir 0.1% non hydroxychromate de zinc 0.1% non méthoxypropanol (2-méthoxy-1-propanol,2-méthoxypropanol-1 1-propylèneglycol-2-méthyléther 1PG2M) bâtiments historiques 0.001% cf. mercure métal 0.001% et cf.chrome Vl 0.01µg/m2 solvant 0.5% 0.01% - CMR Substance classée grise pour direct Brown 95 colorant dérivé de la benzidine 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour sulfure de nickel 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour plomb(ii)méthanesulfonate 0.1% non 0.001% chrome VI 0.1% non 0.001% et *revêtements anticorrosion jusqu'au 0.01µg/m2 1/7/2007 * réfrigérateurs absorption pour caravanes benzo(e) pyrène 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour direct black 38 colorant dérivé de la benzidine 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour D benzo(j)fluoranthène 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour benzo(b)fluoranthène 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour benzo(k)fluoranthène 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour hydrochlorure de 2,4,5-triméthylaniline 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour chrysène 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour RNAULT 2003 Page 13/41

14 RNAULT / LIST NOIR (suite) N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil d'interdiction Seuil de oxyde de mercure 0.1% non 0.001% cf. mercure métal stéarate de cadmium 0.01% non 0.001% méthylmercure réactif mercuriel 0.1% non 0.001% cf. mercure métal MIRX % - (dodécachloropentacyclodécane, hexachloropentadiène dimère, déchlorane) chromate de chrome (III) 0.1% non 0.001% et cf. chrome VI 0.01µg/m ,4,5,8-tétraaminoanthraquinone 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour CI Disperse Blue nonylphénol Tensio-actif 0.1% 0.01% hexafluorosilicate de plomb 0.1% non 0.001% cf. plomb métal direct blue 6 colorant dérivé de la benzidine 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour diacétate de plomb catalyseur 0.1% non 0.001% cf. plomb métal Forte présomption d'interdiction court terme hydrazine 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour aldrine insecticide, protection des Interdit comme produit phytosanitaire D végétaux POP hydrochlorure de 4-chloro-2-toluidine 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour (chlorhydrate de chlorotoluidine, CI diazo fast red) hexachlorocyclohexane insecticide, isomère présent dans Interdit comme produit phytosanitaire D (alpha-hch) HCH technique Interdit en Suisse hexachlorocyclohexane insecticide, isomère présent dans Interdit comme produit phytosanitaire D (beta-hch) HCH technique Interdit en Suisse hexachlorocyclohexane insecticide, isomère présent dans Interdit comme produit phytosanitaire D (delta-hch) HCH technique Interdit en Suisse pentabromodiphényléther retardateur de flamme 0.1% 0.01% - Interdit partir du 15/08/2004 (pentabromodiphényle oxyde; PBD) octabromodiphényléther retardateur de flamme 0.1% 0.1% - Interdit partir du 15/08/2004 (octabromodiphényle oxyde; OBD) hexachlorobiphényle % - D bromochlorodifluorométhane (halon 1211) agent extincteur - - Interdit depuis le 31/12/93 - Dérogations d'utilisations dans installations existantes ou extincteurs jusqu'au 31/12/2003 D RNAULT 2003 Page 14/41

15 RNAULT / LIST NOIR (suite) N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil d'interdiction Seuil de Ugilec D (monométhyldichlorodiphénylméthane) molybdate orange 0.1% non 0.001% etacelasil 0.5% 0.01% - CMR Substance classée grise pour (6-(2-chloroéthyl)-6-(2-méthoxyéthoxy)-2,5,7,10- tétraoxa-6-silaundécane) ,4 diaminoanisole sulfate 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour DDT (1,1,1-Trichlor-2,2-bis(4-chlophenyl)ethan)) ,4-benzo(a)pyrène pyrolyse matériaux organiques 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour (benzol[d,e,f]chrysène) molybdate orange 0.1% non 0.001% cf. plomb métal D dibenzo(a,h)anthracène pyrolyse materiaux organique 0.1% 0.001% - CMR Substance classée grise pour ,3-époxypropan-1-ol (glycidol) 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour tétrachlorure de carbone solvant D (tétrachlorométhane) benzo(a)anthracène huile minérale, bitume, goudron 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour Chlorhydrate de 4,4'-(4-iminocyclohexa-2,5- colorant 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour diénylidèneméthylène)dianiline CI Basic red propiolactone 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour (3-propanolide) CI direct blue 6 colorant dérivé de la benzidine 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour Chlordane ,3,5-tris-[(2S et 2R)-2,3-époxypropyl] 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour -1,3;5-triazine-2,4,6-(1H,3H,5H)-trione carbonate anhydre neutre de plomb 0.1% non 0.001% cf. plomb métal aminoazobenzène (aniline-4-yellow) colorant 0.1% 0.01% - interdit dans les textiles et cuir en contact avec la peau CMR Substance classée grise pour dieldrine insecticide 0.1% 0.01% hexachlorocyclohexane technique mélange d'isomères alpha, beta, delta (HCH (ISO)) fabrication de lindane = gamma- HCH, insecticide Interdit comme produit phytosanitaire Interdit en Suisse D RNAULT 2003 Page 15/41

16 RNAULT / LIST NOIR (suite) N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil d'interdiction ,4-diaminoanisol (4-méthoxy-m-phénylènediamine) polychloroterphényle (PCT) Seuil de colorant 0.1% 0.01% - interdit dans les textiles et cuir en contact avec la peau CMR Substance classée grise pour fluide hydraulique, fluide % - D caloporteur, transformateur huile de créosote traitement du bois 0.1% 0.01% - interdit pour le traitement du bois CMR Substance classée grise pour naphténate de plomb, cobalt et manganèse 0.1% non 0.001% cf. plomb métal naphténate de plomb siccatif 0.1% non 0.001% cf. plomb métal nitrosodipropylamine gomme, caoutchouc 0.1% % - CMR Substance classée grise pour acétate de phénylmercure fongicide 0.1% non N-nitrosodiméthylamine fabrication, transformation et stockage de gommes et caoutchoucs phénols du goudron, charbon ou pétrole huiles acides de goudron de houille brute distillats supérieurs de goudrons de houille huiles anthracéniques lourdes 0.001% cf. mercure métal 0.1% % - CMR Substance classée grise pour traitement du bois 0.1% 0.01% - interdit pour le traitement du bois CMR Substance classée grise pour traitement du bois 0.1% 0.01% - interdit pour le traitement du bois CMR Substance classée grise pour fibres céramiques silico-alumineuses 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour erionite retardant flamme 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour cycloheximide fongicide biocide 0.5% 0.01% - CMR Substance classée grise pour N,N-diméthylformamide (DMF) acétate de 2-méthoxypropyle-1 (1-propylèneglycol-2-méthyléther-1-acétate) solvant 0.5% 0.01% - CMR Substance classée grise pour 0.5% 0.01% - CMR Substance classée grise pour paraffines chlorées chaine courtec12-c13 ignifugeant 1% 0.10% benzène 0.1% 0.01% carburants D trichloroéthane (1,1,1-trichloroéthane) solvant dégraissage D RNAULT 2003 Page 16/41

17 RNAULT / LIST NOIR (suite) N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil d'interdiction Seuil de endrine 0.1% 0.01% plomb métal masselottes équilibrage roues, axe essuie-glaces, soudure, garniture frictions mercure métal Lampe décharge, contacteur électrique 0.1% non 0.1% non 0.001% Cf. Annexe 2 selon directive 2002/525/C dont Plomb comme élèment d'alliage * Acier et acier galvanisé contenant jusqu' 0.35% en poids * Aluminium contenant jusqu' 2% en poids jusqu'au 1/07/2005 * Aluminium destiné l'usinage contenant jusqu' 1% en poids jusqu'au 1/07/2008 * Alliage de Cu jusqu' 4% en poids * coussinets et bagues en plomb/bronze Plomb et composés du plomb dans des composants: batteries * amortisseurs de vibrations *agents de vulcanisation et stabilisant pour transport de fluides et de transmission jusqu'au 1/07/2005 *stabilisants de peintures de protection jusqu'au 1/07/ % Lampe décharge et écrans d'affichage Interdit dans les produits antifouling, traitement bois, textile, traitement eaux industrielles Interdit thermomètres Interdit dans les piles au manganèse Interdit en Suisse béryllium (glucinium) 0.1% 0.001% - CMR Substance classée grise pour cadmium métal batterie NiCd, colorant, stabilisant 0.01% non 0.001% * pâtes pour couches épaisses jusqu'au 1/7/2006 Interdit comme colorant de certains * batteries pour véhicules électriques jusqu'au plastiques et de peinture 31/12/2005 Interdit comme stabilisant de PVC. Interdit pour le cadmiage pour les véhicules routiers sulfate de plomb pigment 0.1% non 0.001% cf. plomb métal Dérogation pour les oeuvres d'art et les bâtiments historiques 0.001% cf. plomb métal bis-orthophosphate de tri-plomb 0.1% non bromure de méthyle Interdit en Suisse Interdit en urope le 31/12/ chlorure mercurique protection du bois 0.1% non 0.001% cf. mercure métal bromochlorométhane RNAULT 2003 Page 17/41

18 RNAULT / LIST NOIR (suite) N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil d'interdiction chlorure de vinyle (chloroéthylène) Seuil de fabrication de PVC 0.1% 0.001% - Interdit comme propulseur CMR Substance classée grise pour oxyde d éthylène (oxirane) Tensio-actifs, stérilisation 0.1% 0.01% CMR Substance classée grise pour di-µ-oxo-di-n-butylstanniohydroxyborane % - D (DBB; hydrogénoborate de dibutylétain) oxyde de propylène 0.1% 0.001% - CMR Substance classée grise pour (1,2-époxypropane) bromofluorométhane agent extincteur - - Interdit depuis le 31/12/93 - D (halon 1301) Dérogations d'utilisations dans installations existantes ou extincteurs jusqu'au 31/12/ heptachlore insecticide (1,4,5,6,7,8,8-heptachloro-3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7- méthanoindène) ugilec D (monométhyltétrachlorodiphénylméthane; tétraclorobenzyltoluène) dichlorure de cobalt 0.1% 0.001% - CMR Substance classée grise pour méthylacrylamidométhoxyacétate 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour chromate de plomb pigment peinture 0.1% non 0.001% et cf. chrome VI et plomb métal (jaune de chrome) 0.01µg/m chromate de sodium 0.1% non 0.001% et cf. chrome VI 0.01µg/m diméthylsulfate 0.1% 0.001% - CMR Substance classée grise pour (sulfate de diméthyle) dichromate de potassium 0.1% non 0.001% et cf. chrome VI (bichromate de potassium) 0.01µg/m hydrogénoarsénate de plomb 0.1% non 0.001% cf. plomb métal chromate de potassium 0.1% non 0.001% et cf. chrome VI 0.01µg/m chromate de strontium 0.1% non 0.001% et cf. chrome VI 0.01µg/m dichromate d'ammonium 0.1% non 0.001% et cf. chrome VI (bichromate d'ammonium) 0.01µg/m dichromate de sodium,dihydrate 0.1% non 0.001% et cf. chrome VI (bichromate de sodium,2 H2O) 0.01µg/m chlorure de cobalt hexahydrate 0.1% 0.001% - CMR Substance classée grise pour RNAULT 2003 Page 18/41

19 RNAULT / LIST NOIR (suite) N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil d'interdiction Seuil de hydrate d hydrazine 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour les molybdate de plomb orange 0.1% non 0.001% cf. plomb métal D trichloroéthylène solvant 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour les (trichloréthylène) acrylamide monomère résiduel de la 0.1% 0.001% - CMR Substance classée grise pour les (propèneamide) production de polyacrylamide chlorure de diméthylcarbamoyl industrie des colorants 0.001% % - CMR Substance classée grise pour les nitropropane solvant des acides de Lewis, de la 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour les (2-nitropropane) cellulose Camphechlor 0.1% 0.01% - (toxaphène) créosote traitement du bois 0.1% 0.01% - interdit pour le traitement du bois CMR Substance classée grise pour les créosote du bois traitement du bois 0.1% 0.01% - interdit pour le traitement du bois CMR Substance classée grise pour les monométhyldichlorodiphénylméthane (Ugilec 121; Ugilec 21) fluide hydraulique, fluide diélectrique, transformateur D ,4'-méthylènedi-o-toluidine (méthylènebisméthylaniline, 4,4'-méthylènebis(2-méthylbenzèneamine), ditolyl base,3,3'-diméthyl-4,4'- diaminodiphénylméthane) colorant 0.1% 0.01% - interdit dans les textiles et cuir en contact avec la peau phtalate de dibutyle plastifiant 0.5% 0.01% - restriction pour jouet mis en bouche CMR Substance classée grise pour les distillats de goudrons de houille huile de naphtalène traitement du bois 0.1% 0.01% - interdit pour le traitement du bois CMR Substance classée grise pour les nonylphénol ramifié (mélange d'isomères) 0.1% 0.01% paraffines chlorées chaine courte 1% 0.01% - interdites pour l usinage des métaux et alcanes en C10-C13, chloro le graissage du cuir paraffine chlorée non ramifiée c10-c14 1% 0.1% - interdites pour l usinage des métaux et le graissage du cuir paraffines chlorées chaine courte 1% 0.1% - interdites pour l usinage des métaux et alcanes en C10-C14, chloro le graissage du cuir pentachlorophénol protecteur des bois, stabilisant 0.1% 0.01% - D (PCP) des latex, herbicide, fongicide méthoxyaniline (o-anisidine) 0.1% 0.01% - interdit dans les textiles et cuir en contact avec la peau CMR Substance classée grise pour les nonylphénol éthoxylé tensioactif non ionique 0.1% 0.01% - RNAULT 2003 Page 19/41

20 RNAULT / LIST NOIR (suite) N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil d'interdiction Seuil de huile anthracénique traitement du bois 0.1% 0.01% - interdit pour le traitement du bois CMR Substance classée grise pour les huile de créosote fraction acénaphtène traitement du bois 0.1% 0.01% - interdit pour le traitement du bois CMR Substance classée grise pour les naphtylamine antioxydant 0.1% 0.01% - (beta-naphtylamine; 2-naphtylamine) dichlorobenzidine (3,3'-dichlorobenzidine) aminobiphényle (4-aminobiphényle) benzidine (4,4'-diaminobiphényle) nitrobiphényle (4-nitrobiphényle) méthylaniline (orthotoluidine; 2-méthylaniline) chlorotoluidine (4-chloro-2-toluidine) (4-chloro-ortho-toluidine) méthylphénylènediamine (toluènediamine) colorant de caoutchouc, solvant 0.1% 0.001% - interdit dans les textiles et cuir en contact avec la peau CMR Substance classée grise pour les colorants textiles et cuirs, antioxydants dans lubrifiants, caoutchouc durcisseur de caoutchouc, fabrication des colorants % - interdit dans les textiles et cuir en contact avec la peau 0.1% 0.001% - interdit dans les textiles et cuir en contact avec la peau antioxydant, colorant 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour les industrie des colorants, accélérateur de vulcanisation % 0.01% - interdit dans les textiles et cuir en contact avec la peau CMR Substance classée grise pour les colorants textiles et cuirs 0.1% 0.01% - interdit dans les textiles et cuir en contact avec la peau CMR Substance classée grise pour les antioxydant 0.1% 0.01% - interdit dans les textiles et cuir en contact avec la peau CMR Substance classée grise pour les oxyde de styrène monomère résiduel 0.1% 0.001% - CMR Substance classée grise pour les ,2,3-trichloropropane solvant 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour les dichloropropanol solvant résines, fabrication laques, 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour les (1,3-dichloro-2-propanol) prod. photo imidazolidine-2-thione antioxydant dans l'industrie du 0.5% 0.01% - CMR Substance classée grise pour les caoutchouc o-aminoazotoluène (4-o-tolylazo-o-toluidine) colorants textiles et cuirs 0.1% 0.01% - interdit dans les textiles et cuir en 4-amino-2',3-diméthylazobenzène contact avec la peau CMR Substance classée grise pour les monométhyldibromodiphénylméthane (DBBT) fluide hydraulique D plusieurs Hydrocarbures Polycycliques Aromatiques classées Cancérigènes, Mutagènes ou Reprotoxiques (HPA) 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour les D D RNAULT 2003 Page 20/41

21 RNAULT / LIST NOIR (suite) N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil d'interdiction Seuil de plusieurs sels de dichlorobenzidine (sels de 3,3 -dichlorobenzidine) 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour plusieurs sels de aminobiphényle colorant de caoutchouc 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour (sels de 4-aminobiphényle) plusieurs sels de naphtylamine 0.1% 0.01% - (sels de 2-naphtylamine) plusieurs sels de benzidine 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour plusieurs sels de dichlorométhylènedianiline 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour (sels de MOCA) fabrication colorants et herbicides, électronique (diode electroluminescente) plusieurs sels de diméthylbenzidine 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour (sels de o-tolidine) plusieurs sels de diméthoxybenzidine 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour (sels d'o-dianisidine) plusieurs sels d'hydrazine 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour plusieurs composés du béryllium 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour plusieurs composés du chrome VI 0.1% non 0.001% et cf. chrome VI 0.01µg/m2 plusieurs composés du plomb Stabilisant PVC, émaux de 0.1% non 0.001% cf. plomb métal vitrage, masselottes équilibrage roues, axe essuie-glaces, soudure, garniture frictions, peinture, cataphorèse plusieurs composés et dérivés alkylés du plomb 0.1% non 0.001% cf. plomb métal plusieurs composés du cadmium batterie NiCd 0.01% non 0.001% cf. cadmium plusieurs paraffines chlorées chaine courte 1% 0.1% - interdites pour l usinage des métaux alcanes en C10-C13, chloro et le graissage du cuir plusieurs Tensioactifs dérivés du nonylphénol Tensioactif 0.1% 0.01% - plusieurs sels, esters et composés de pentachlorophénol % - D plusieurs sels de nitrobiphényle 0.1% 0.01% - D (sels de 4-nitrobiphényle) plusieurs composés du mercure 0.1% non 0.001% - Plusieurs Fibres céramiques classées Cancérigènes, Mutagènes ou Reprotoxiques 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour plusieurs Substances Cancérigènes, Mutagènes ou Reprotoxiques 0.1% 0.01% - CMR Substance classée grise pour RNAULT 2003 Page 21/41

22 RNAULT / LIST NOIR (suite) N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil d'interdiction Seuil de plusieurs Amiante dont Joint, plaquettes de freins, flocage D crocidolite Joint, plaquettes de freins, flocage D chrysotile Joint, plaquettes de freins, flocage D amosite Joint, plaquettes de freins, flocage D amiante Joint, plaquettes de freins, flocage D amiante Joint, plaquettes de freins, flocage D actinolite Joint, plaquettes de freins, flocage trémolite Joint, plaquettes de freins, flocage anthophylite Joint, plaquettes de freins, flocage amiante Joint, plaquettes de freins, flocage D actinolite Joint, plaquettes de freins, flocage D anthophyllite Joint, plaquettes de freins, flocage D trémolite Joint, plaquettes de freins, flocage D plusieurs HydroBromoFluoroCarbones D (HBFC) plusieurs HCFC hydrochlorofluorocarbones - - Il existe certaines dérogations réglementaires Interdit dans les aérosols, Interdit comme solvants, agents de démoulage dans les utilisations non confinées Interdit en tant que réfrigérant, climatiseurs de voiture et de transport public D plusieurs CFC chlorofluorocarbones D RNAULT 2003 Page 22/41

23 RNAULT / LIST GRIS N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil de sulfate d hydroxylamine 0.01% - D styrène monomère résiduel, solvant, 0.1% - D résine triphénylphosphite 0.01% oxyde de 4-bromophényle et de phényle 0.1% - Forte présomption d'interdiction très court terme dans les équipements électriques et électroniques triéthanolamine additif liquide refroidissement, 0.1% - Interdit dans les fluides réfrigérants en D (nitrilotriéthanol 2,2',2") inhibiteur de corrosion Norvège resméthrine 0.01% méthyl-bis-(méthylthio)-benzènediamine 0.01% - D (1,3-méthyl-bis-(méthylthio)-benzènediamine) paradichlorobenzène déodorant, insecticide 0.01% - (1,4-dichlorobenzène) paratoluidine colorant, textile, agent de 0.01% - (p-toluidine; 4-méthylaniline) polymérisation phénylènediamine 0.01% - D (p-phénylènediamine; benzènediamine) Chlorure de N,N-diméthyl-N-octadécyl agent de rinçage 0.01% - octadécanammonium distéaryldiméthyl ammonium chlorure heptane isomère 2,4-diméthylpentane 0.01% métatoluidine colorant, textile, agent de 0.01% - (m-toluidine) polymérisation m-phénylènediamine 0.01% - D (benzènediamine) résorcine 0.01% - ( résorcinol; benzènediol-1,3) hexane normal solvant 0.01% - (n-hexane) cyclohexane 0.01% glutaraldéhyde 0.01% - D (glutaral; pentanedial) octane (et isomères) 0.01% décabromodiphényléther (décabromodiphényle oxyde, DBD) retardateur de flamme 0.1% - Forte présomption d'interdiction très court terme dans les équipements électriques et électroniques RNAULT 2003 Page 23/41

24 RNAULT / LIST GRIS (suite) N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil de di-n-octylphtalate (DNOP) plastifiant 0.1% - restriction pour jouet mis en bouche D mélange de disodium(6-(4-anisido)-3-sulfonato- 2-(3,5-dinitro-2-oxydophénylazo)-1- naphtolato)(1-(5-chloro-2-oxydophénylazo)-2- naphtolato)chromate(1-) et trisodiumbis(6-(4- anisido)-3-sulfonato- 2-(3,5-dinitro-2-oxydophénylazo)-1- naphtolato)(1-(5-chloro-2-oxydophénylazo)-2- naphtolato)chromate Colorant 0.01% - interdit dans les textiles et cuir en contact avec la peau trichlorobenzène (mélange d'isomères 1,2,3+1,2,4 0.01% - > 95%) disulfure de benzothiazolyle 0.01% - D (disulfure de 2,2'-benzothiazyle) ,2,4-trichlorobenzène synthèse organique 0.01% diphénylamine lubrifiant,explosif 0.01% hydroquinone 0.01% - D dioxane solvant 0.1% - D (1,4-dioxane) phosphate de tri(dibromopropyle) ignifugeant textiles 0.1% - Interdit dans les textiles en contact D avec la peau tétrachloréthylène solvant de dégraissage 0.01% - (tétrachloroéthylène; perchloréthylène) oxyde de zinc 0.01% Captane fongicide, bactéricide, 0.01% - N-(trichlorométhylthio)cyclohex-4-ène-1,2- dicarboximide conservateur pour plastique, cuir, peinture trichlorométhylthiophthalimide fongicide, bactéricide pour vernis, 0.01% - (folpel, folpet, phaltane) peinture, revêtement ammoniaque 0.01% bis(dibutyldithiocarbamate) de zinc 0.01% - (dibutyldithiocarbamate de zinc) décabromo-1,1'diphényl 0.001% - Forte présomption d'interdiction très court terme dans les équipements électriques et électroniques RNAULT 2003 Page 24/41

25 RNAULT / LIST GRIS (suite) N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil de ,4,5-triméthylaniline colorant 0.01% - interdit dans les textiles et cuir en contact avec la peau disulfure de tétraméthylthiuram fongicide biocide, vulcanisant 0.001% - (TMTD;disulfure de bis(n,ndiméthylthiocarbamyle;thiram) dans les caoutchoucs, ignifugeant dipentène 0.01% - D (paramenthadiène; p-mentha-1,8-diène; limonène) chlorure de lauryldiméthylbenzylammonium 0.01% - D propazid herbicide 0.01% acrylate d'éthyle 0.01% - D n-heptane solvant 0.01% bis(diéthyldithiocarbamate) de zinc 0.01% cristobalite 0.01% - D quartz 0.01% - D mercaptobenzothiazole 0.01% - (benzothiazole-2-thiol) monuron (ISO) herbicide 0.01% - 3-(4-chlorophényl)-1,1-diméthylurée tridymite 0.01% - D (3-chloro-p-tolyl)-1,1dimethyl urée 0.1% - 3-(3-chloro-4-methylphenyl)-1,1-dimethyl urée chlorotoluron ortho-chlorocrésol biocide de lubrifiants et peintures 0.01% - (4-chloro-2-méthylphénol) tétrachloroisophtalonitrile fongicide 0.01% - (TCPN;chlorothalonil) oxyde de bis (4-bromophényle) 0.1% - Forte présomption d'interdiction très court terme dans les équipements électriques et électroniques ,6-diaminodiéthyltoluène-3,5 0.01% ,4-diaminodiéthyltoluène-3,5 0.01% thiocyanate de (2-benzothiazolylthio)méthyle fongicide 0.01% - D thiophanatméthyl fongicide 0.01% phénylènediamine pesticides, colorants 0.01% - (benzènediamine) chlorométhylisothiazolone biocide 0.001% - ( 5-chloro-2-méthyl-4-isothiazolin-3-one) benzisothiazolone biocide 0.01% - D (1,2-benzisothiazoline-3-one) N-octyl-4-isothiazolin-3-one isothiazolone biocide 0.01% azoture de sodium (azide de sodium) générateur gaz air bag 0.01% - RNAULT 2003 Page 25/41

26 RNAULT / LIST GRIS (suite) N CAS Nom chimique xemple d'application Seuil de phtalate de diisodécyle plastifiant 0.1% - Interdit dans les jouets mis en bouche DIDP méthylisothiazolone biocide 0.001% - (2-méthyl-4-isothiazoline-3-one) octabromobiphényle ignifugeants pour plastiques, 0.001% - Forte présomption d'interdiction caoutchoucs, textiles, électronique très court terme dans les équipements électriques et électroniques phtalate de diisononyle plastifiant 0.1% - Interdit dans les jouets mis en bouche DINP chlorpyriphos insecticide 0.01% - (thiophosphate de o,o-diéthyle-o-(3,5,6-trichloro- 2- pyridinyle) diuron herbicide 0.01% - (3,4-dichlorophényldiméthylurée) hexabromodiphényléther retardateur de flamme 0.1% - (hexabromodiphényle oxyde; oxyde de diphényl, dérivé hexabromé) tétrabromodiphényléther retardateur de flamme 0.1% - (tétrabromodiphényle oxyde; oxyde de diphényl, dérivé tétrabromé) pentaéthylènehexamine 0.01% tribromodiphényléther retardateur de flamme 0.1% - (tribromodiphényle oxyde; oxyde de diphényl, dérivé tribromé) formaldéhyde biocide 0.01% - D (formol; aldéhyde formique) troclosène sodique dihydraté 0.01% bromo-2-nitro-2-propanediol agent conservateur 0.01% biphényl chloré bactéricide, antimousse 0.01% - D ,2,4-triméthylpentane octane 0.01% oxyde de tri aziridinyl phosphine ignifugeant dans les textiles 0.1% - Interdit dans les textiles en contact D avec la peau hexamethyl p-rosaniline chlorhydrate colorant 0.01% - colorant violet CI basic violet 3 - CI mélange de 5-chloro-2-méthyl-4-isothiazolin-3-one et 2-méthyl-4-isothiazolin-3-one biocide 0.001% - RNAULT 2003 Page 26/41