*Commune :... Canton :... Intercommunalité :... r SARL, EURL, r association loi (1901) r autres (précisez :...) *Siège social (adresse) :...

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "*Commune :... Canton :... Intercommunalité :... r SARL, EURL, r association loi (1901) r autres (précisez :...) *Siège social (adresse) :..."

Transcription

1 DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Lieux culturels de proximité Dossier à retourner : avant le lundi 4 janvier 2016 *Commune :... Canton :... Intercommunalité :... Nom de la structure... (sans abréviation)... Catégorie juridique : r collectivité locale ou groupement r SARL, EURL, r association loi (1901) r autres (précisez :...) *Siège social (adresse) : *adresse courrier : Site web de la structure :... (à remplir lisiblement) de la structure :... (à remplir lisiblement) Téléphone de la structure : *M./M me NOM du Président ou du Maire :... *Prénom :.... (rayer les mentions inutiles) *Personne à contacter :... *Fonction :... *Téléphone : Nombre total d adhérents de votre association (sont adhérents les membres qui cotisent à l association) : La programmation artistique : r bénévolement r par contrat, contre rémunération r par un professionnel LICENCE D ENTREPRENEUR DE SPECTACLES Avez-vous une licence d entrepreneur de spectacles : o oui o non Si oui, quel est son numéro : Nom du titulaire de la licence :... Si non, avez-vous fait une demande : o oui o non Pour le cinéma, autorisation d exploiter un établissement cinématographique : Votre structure est-elle adaptée en terme d accessibilité des personnes handicapées : o oui o non *N SIRET : Élements budgétaires Budget réalisé 2015 (hors valorisation) e Subvention communale 2015 e Budget prévisionnel 2016 (hors valorisation) e Subvention départementale e sollicitée en 2016 *champs obligatoires 1

2 PIÈCES À JOINDRE AU PRÉSENT DOCUMENT Obligatoirement : Rapport du commissaire sur les comptes du dossier exercice clos ; Rapport d activités N-1 ; Bilan, compte de résultat et annexes certifiés conformes du dernier exercice clos ; Procès verbal de l Assemblée Générale Ordinaire ayant statué sur les comptes du dernier exercice clos. uniquement en cas de modification depuis l année précédente : - les nouveaux statuts ; - changement de Président ; - modification dans le conseil d administration ; - modification de l adresse du siège social } et dans chaque cas, copie des récépissés de déclaration en préfecture et sous-préfecture Pièces facultatives : Revue de presse et supports de communication (dépliants, brochures, ) ; Tout autre document qu il vous paraîtrait important de joindre à ce dossier. Le fait de joindre des pièces complémentaires, des annexes, des rapports d Assemblée générale et tout autre document NE DISPENSE AUCUNEMENT le demandeur du remplissage de la présente demande. TOUT MANQUEMENT À CETTE OBLIGATION ENTRAINERA LE RENVOI SYSTÉMATIQUE DU DOSSIER. TOUT DOSSIER INCOMPLET OU DONT LE BUDGET NE SERA PAS ÉQUILIBRÉ NE POURRA ÊTRE INSTRUIT PAR LE SERVICE. EN CONSÉQUENCE AUCUNE SUBVENTION NE POURRA ÊTRE PROPOSÉE AU VOTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL. 2

3 Direction des Politiques Culturelles Pôle développement territorial FICHE SYNTHESE PARTIE 1 (à compléter l année 1 de la convention triennale) INTITULÉ DU PROJET : Année 2016 Finalité et axes de travail Indiquer la finalité du projet en présentant son articulation autours de 3 à 5 axes Axe 1 :... Axe 2 :... Axe 3 :... Axe 4 :... Axe 5 :... 3

4 Direction des Politiques Culturelles Pôle développement territorial PARTIE 1 (à compléter l année 1 de la convention triennale) Les objectifs Décliner les objectifs poursuivis du projet assortis de critères et/ou de modalités d évaluation (de 1 à 5 objectifs) Description Modalité d évaluation Objectif n 1 Objectif n 2 Objectif n 3 Objectif n 4 Objectif n 5 4

5 Direction des Politiques Culturelles Pôle développement territorial PARTIE 2 (à compléter en année 2 et 3 de la convention triennale) BILAN 2015 Descriptif de l action (préciser le lien avec les objectifs et axes de travail, ensemble des actions prévues pour l année) Public (Type et nombre) Volume (heure ou jour) Critères d évaluation 5

6 Direction des Politiques Culturelles Pôle développement territorial PARTIE 3 (projet 2016 à compléter en année 1,2 et 3) Descriptif de l action (préciser le lien avec les objectifs et axes de travail, ensemble des actions prévues pour l année) Public (Type et nombre) Volume (heure ou jour) Critères d évaluation (Vous pouvez rajouter des lignes aux tableaux si besoin) 6

7 Budget de l événement (pour les événements dont le budget est supérieur à e, merci de joindre un budget détaillé) Charges de programmation CHARGES RÉALISÉ dernière édition Prévisionnel - Achat de spectacles (contrat de cession, co-réalisation), films - Intervenants artistiques (animation ) - Transport des décors, copies - Alimentation - transport - hébergement - Rétrocession de recette Personnel (salaire + charges sociales) - Personnel permanent administratif* :... - Personnel permanent technique* :... - Personnel intermittent artistique - Personnel intermittent technique - Vacataires - Frais de mission Communication/publicité - Conception, réalisation : affiches, tracts, dossiers de presse - Attachée de presse, chargée de production (salaire + charges sociales) Frais fixes et frais de gestion - Fournitures bureau - Courrier, téléphone - Loyer - Assurance - Impôts et taxes TOTAL CHARGES : Charges - Personnel - Communication TOTAL DU COÛT : * part dédiée à l événement 7

8 Recettes PRODUITS - Billetterie - Vente de spectacles - Recettes de stages Financements publics - État (précisez la direction et l aide demandée)... - Région (précisez la direction et l aide demandée)... *- Département de Seine-et-Marne (précisez l aide demandée)... - Autre département (précisez l aide demandée)... *- Commune / groupement de communes (précisez l aide demandée)... - Autre (précisez)... RÉALISÉ dernière édition Prévisionnel - Partenariat privé (précisez le nom de l organisme) - Participation financière de l organisateur - Autre (précisez)... TOTAL PRODUITS : Produit en nature - Personnel - Communication - Autre (précisez)... TOTAL DES PRODUITS : le budget prévisionnel doit être équilibré en recettes et en dépenses Le trésorier (Nom et signature) 8

9 *Certificat administratif Je soussigné..., Maire de la commune d..., ou Président du groupement de communes de..., certifie que l association a perçu une aide financière d un montant de :... e pour e pour 2015 Cachet de la commune ou du groupement de communes Signature du Maire ou du Président Vos observations éventuelles 9

10 *AGRAFER ICI OBLIGATOIREMENT UN RELEVÉ D IDENTITÉ BANCAIRE OU POSTAL AVEC IBAN à l exclusion de tout autre document Les communes doivent satisfaire à cette obligation à... le... Le Président, Nom et Signature Cachet de la structure 1 ) Le bénéficiaire s engage à apposer, en bonne place et d une manière visible, le logo du Conseil départemental ou à défaut la mention suivante : projets et/ou activités soutenus par le Conseil départemental de Seine-et-Marne sur l ensemble des documents d informations (courriers, tracts, affiches, plaquettes d informations, dossiers de presse,...) relatifs à ce partenariat. Un exemplaire de chaque support sera communiqué au Département. 2 ) Le bénéficiaire s engage à utiliser la subvention pour les activités mentionnées au présent dossier. En cas de non respect des clauses 1 et 2, le Département se réserve le droit de demander au bénéficiaire le reversement de toutes subventions perçues. Tout support de communication diffusé devra mentionner Association soutenue par le Conseil départemental de Seine-et- Marne et/ou par l insertion du logo du Conseil départemental. N.B. - Le présent imprimé, dûment rempli et signé, devra être retourné à l adresse suivante : Département de Seine-et-Marne Direction des politiques culturelles Hôtel du Département CS Melun cedex 10 Contact administratif : Marie-France CHABLAT Tél. : DPC-Lieux culturels de proximité

*Commune :... Canton :... Intercommunalité :... moins de 12 ans de 12 à 18 ans de 19 à 25 ans + 25 ans

*Commune :... Canton :... Intercommunalité :... moins de 12 ans de 12 à 18 ans de 19 à 25 ans + 25 ans DEMANDE DE SUBVENTION 2016 LIEUX D EXPRESSIONS DES MUSIQUES ACTUELLES 100 % dédié Partiellement dédié Dossier à retourner : avant le lundi 1 er février 2016 *Commune :... Canton :... Intercommunalité :...

Plus en détail

*Commune :... Canton :... Intercommunalité :... moins de 12 ans de 12 à 18 ans de 19 à 25 ans + 25 ans

*Commune :... Canton :... Intercommunalité :... moins de 12 ans de 12 à 18 ans de 19 à 25 ans + 25 ans DEMANDE DE SUBVENTION 2016 CHORALES ET ENSEMBLES VOCAUX Dossier à retourner : avant le lundi 15 février 2016 *Commune :... Canton :... Intercommunalité :... *Nom de la structure... (sans abréviation)...

Plus en détail

Commune :... Canton :... Arrondissement :... Votre structure est-elle adaptée en terme d accessibilité des personnes handicapées : o oui o non

Commune :... Canton :... Arrondissement :... Votre structure est-elle adaptée en terme d accessibilité des personnes handicapées : o oui o non DEMANDE DE SUBVENTION 2015 COMPAGNIES PROFESSIONNELLES DE SEINE-ET-MARNE (HORS RÉSIDENCES) AIDE À LA CRÉATION AIDE À L ACTION CULTURELLE : Pratique amateur Dossier à retourner : avant le lundi 1 er juin

Plus en détail

Collectivités territoriales et établissements publics

Collectivités territoriales et établissements publics Département de Lot-et-Garonne Direction de la Culture Dossier de demande de subvention Collectivités territoriales et établissements publics Cocher la case correspondant à votre situation : première demande

Plus en détail

Ville de Digne-les-Bains DEMANDE DE SUBVENTION : ANIMATIONS - CULTURE - PATRIMOINE CULTUREL A N N É E 2016

Ville de Digne-les-Bains DEMANDE DE SUBVENTION : ANIMATIONS - CULTURE - PATRIMOINE CULTUREL A N N É E 2016 Ville de Digne-les-Bains DEMANDE DE SUBVENTION : ANIMATIONS - CULTURE - PATRIMOINE CULTUREL A N N É E 2016 Document à retourner AVANT LE 11 JANVIER 2016 au service concerné Tout dossier incomplet ne sera

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DESTINEE AUX ASSOCIATIONS

DEMANDE DE SUBVENTION DESTINEE AUX ASSOCIATIONS MAIRIE DE MEYRARGUES DEMANDE DE SUBVENTION DESTINEE AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2015 Nom de l Association : Sigle :.. Siège social : Téléphone :.. Email :... Personne à contacter : Montant de la subvention

Plus en détail

Dossier à retourner : avant le lundi 1 er juin 2015 (cachet de la poste faisant foi) Nom de la structure... (sans abréviation) Commune :...

Dossier à retourner : avant le lundi 1 er juin 2015 (cachet de la poste faisant foi) Nom de la structure... (sans abréviation) Commune :... DEMANDE DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATIONS PATRIMONIALES Dossier à retourner : avant le lundi 1 er juin 2015 (cachet de la poste faisant foi) Commune :... Canton :... Intercommunalité :... Arrondissement

Plus en détail

IDENTITÉ DE L ASSOCIATION

IDENTITÉ DE L ASSOCIATION Ville de Digne-les-Bains DEMANDE DE SUBVENTION : CULTURE PATRIMOINE CULTUREL ANIMATION/ATTRACTIVITE ANNEE 2015 Document à retourner avant le 10 JANVIER 2015 au service concerné Tout dossier incomplet ne

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Subvention de fonctionnement Subvention exceptionnelle pour «action spécifique»

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Subvention de fonctionnement Subvention exceptionnelle pour «action spécifique» DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Subvention de fonctionnement Subvention exceptionnelle pour «action spécifique» Dossier à retourner avant : Le 30 Novembre 2014 (Cachet de la poste faisant foi) Veuillez

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 de. (Indiquer le nom de votre association)

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 de. (Indiquer le nom de votre association) Mairie de FROUARD Service Relations Extérieures Rue de l Hôtel de Ville 54390 FROUARD DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 de (Indiquer le nom de votre association) Dossier à retourner avant le 30 novembre

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 Dossier complet à adresser en Mairie avant le 15 MARS 2015 Réservé au service Date de réception :..... Numéro d enregistrement :... Désignation de l association... Activité

Plus en détail

Soutien du Développement Culturel Dossier de demande de subvention Associations

Soutien du Développement Culturel Dossier de demande de subvention Associations Soutien du Développement Culturel Dossier de demande de subvention Associations (Remplir obligatoirement) Nom de la structure :.. Sollicite une subvention de. au titre des : (Cochez la case correspondante)

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Madame, Monsieur, Vous êtes une association à caractère culturel dont le projet relève des activités suivantes : musique et chant, théâtre, cinéma, sculpture, peinture,

Plus en détail

Dossier de demande de subvention déposé par une association au titre de l année 2016

Dossier de demande de subvention déposé par une association au titre de l année 2016 Dossier de demande de subvention déposé par une association au titre de l année 2016 Attention, tout dossier incomplet (pièces à joindre au dossier en dernière page) ou hors délai ne pourra malheureusement

Plus en détail

Dossier de candidature Fondation Louis Bonduelle Appel à projets hiver 2014-2015 : ouverture aux goûts

Dossier de candidature Fondation Louis Bonduelle Appel à projets hiver 2014-2015 : ouverture aux goûts Dossier de candidature Appel à projets hiver 2014-2015 : ouverture aux goûts Remarques préliminaires : La Fondation demande que le dossier de candidature soit : - posté au plus tard le 13 février 2015

Plus en détail

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION 2015 (Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association) DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION Nom de l association : Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous

Plus en détail

ORGANISME DEMANDEUR. Bibliothèque Municipale Bibliothèque Intercommunale

ORGANISME DEMANDEUR. Bibliothèque Municipale Bibliothèque Intercommunale DEMANDE DE SUBVENTION AIDES AUX BIBLIOTHEQUES CONSTRUCTION, EXTENSION ou REHABILITATION DE BATIMENT Dossier à retourner avant le 18 mars ou le 26 août 2011 Commune :... Intercommunalité :... Canton :...

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Arts vivants

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Arts vivants DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Arts vivants Projet de création Année 2016 Le développement durable s impose aujourd hui à tous : il permet de concilier le développement économique avec le progrès social

Plus en détail

Commune de LE VAUDOUÉ

Commune de LE VAUDOUÉ Commune de LE VAUDOUÉ SUBVENTION COMMUNALE AUX ASSOCIATIONS ASSOCIATION :... DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Année : 2016 Dossier à retourner en mairie, dûment complété et signé, avant le 29 février 2016

Plus en détail

Dossier de Demande de Subvention

Dossier de Demande de Subvention REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE MAYOTTE Affaire suivie par : GUE Sitirati La Direction Générale Adjointe chargée de la Solidarité et du Développement Social DGA-SDS Direction de l Aide Sociale Générale

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2015

Dossier de demande de subvention 2015 Nom de l association :.. Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention 2015 Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN PROJET

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN PROJET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN PROJET Année 2015-2016 Ce dossier est destiné aux associations désireuses d obtenir une subvention de la part de la commune pour un projet. Il ne concerne pas le

Plus en détail

Demande de subvention 2016

Demande de subvention 2016 Demande de subvention 2016 g A déposer à Rieumes Info avant le 31 janvier 2016 Identification de l association Nom de votre association : Sigle :... Objet :... Adresse de son siège social... Code postal

Plus en détail

Dossier de demande de subvention annuelle 2016

Dossier de demande de subvention annuelle 2016 Cadre réservé à l administration Date de réception : Transmis à la mairie le : Numéro de dossier : Délégation : Dossier de demande de subvention annuelle 2016 Dans le cadre du fonctionnement récurrent

Plus en détail

AIDES ET SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

AIDES ET SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AIDES ET SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SUBVENTIONS Pour financer le fonctionnement général de l association, la réalisation de l objet associatif Communication, loyer, achat de petites fournitures ou petit

Plus en détail

Année 2016 NOM DE L ASSOCIATION : Mairie de St GENIS LES OLLIERES A L attention de M. Maire Service des finances 69290 ST GENIS LES OLLIERES

Année 2016 NOM DE L ASSOCIATION : Mairie de St GENIS LES OLLIERES A L attention de M. Maire Service des finances 69290 ST GENIS LES OLLIERES Année 2016 NOM DE L ASSOCIATION : Une subvention n est jamais attribuée spontanément. Il vous appartient donc d en faire la demande. Ce dossier a été préparé pour vous aider dans votre démarche auprès

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DEMANDE DE SUBVENTION 2016 BETHUNE www.ville-bethune.fr DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Nom de l ASSOCIATION : -----------------------------------------------------------------------------------------Département de référence : -------------------------------------------------------------------------------

Plus en détail

Demande de subvention départementale pour l organisation d une manifestation sportive

Demande de subvention départementale pour l organisation d une manifestation sportive CONSEIL GÉNÉRAL DE SEINE-ET-MARNE DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION, CULTURE, TOURISME, JEUNESSE ET SPORTS DIRECTION DES SPORTS ET DE LA JEUNESSE Service des sports Demande de subvention départementale

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 (500 et plus)

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 (500 et plus) MAIRIE DE LA BERNERIE EN RETZ NOM DE L ASSOCIATION : LOIRE ATLANTIQUE Côte de Jade Remettre le dossier impérativement pour le 02/10/2014 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 (500 et plus) Montant

Plus en détail

Association. Dossier de DEMANDE DE SUBVENTION

Association. Dossier de DEMANDE DE SUBVENTION Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de DEMANDE DE SUBVENTION Année Civile 2016 Commune de ROCHE LA MOLIERE Article L. 1611-4 du Code général des collectivités

Plus en détail

Présentation du porteur du projet

Présentation du porteur du projet DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE Direction des Sports et de la Jeunesse Service Jeunesse PROJET JEUNES Demande de subvention 2015 (Individuelle associations - collectifs de jeunes) Présentation du porteur

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Nom de l Association :.. Sigle éventuellement :. Montant de la subvention demandée (en euros) :.. CE DOSSIER DOIT ETRE RETOURNE AVANT LE 23 NOVEMBRE 2015, DERNIER

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 Ville de PORTO-VECCHIO VILLE DE PORTO-VECCHIO DEPARTEMENT DE LA CORSE DU SUD Cità di PORTIVECHJU DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 SECTEUR SPORTIF NOM ASSOCIATION : CE DOSSIER EST A RETOURNER

Plus en détail

N SIRET obligatoire :.. Nom de l Association :... Siège social : Site internet :...

N SIRET obligatoire :.. Nom de l Association :... Siège social : Site internet :... FICHE DE DEMANDE DE SUBVENTION À retourner avant le 4 Décembre 2015 à la Direction Education Jeunesse Vie Associative MAIRIE 8 rue de l Abbaye 36130 DEOLS 2016 SPORTS ET LOISIRS N SIRET obligatoire :..

Plus en détail

Association Loi 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU TITRE DE L ANNEE 2016

Association Loi 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU TITRE DE L ANNEE 2016 Association Loi 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU TITRE DE L ANNEE 2016 A RETOURNER AVANT LE 31 DECEMBRE 2015 Documents à fournir : Lors d une première demande : Récépissé de déclaration

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 201 (Année N)

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 201 (Année N) DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 201 (Année N) À retourner en deux exemplaires AU PLUS TARD LE 15 JANVIER au service : Saint-Maur Animation 2 avenue du Maréchal Lyautey 94100 SAINT MAUR Tél. 01.48.86.41.15.

Plus en détail

Dossier à retourner avant le 15 janvier 2016

Dossier à retourner avant le 15 janvier 2016 MAIRIE ONDRES Service Vie Associative 2189 Avenue du 11 nov 1918 40440 Ondres DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 Dossier à retourner avant le 15 janvier 2016 Pour tous renseignements : Personne à contacter

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE D AIDE

DOSSIER DE DEMANDE D AIDE DOSSIER DE DEMANDE D AIDE COMMUNE : A COMPLETER Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande d aide auprès de Bordeaux Métropole : Des informations pratiques

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION. Appel à projets culture : Place aux jeunes Année 2012

DEMANDE DE SUBVENTION. Appel à projets culture : Place aux jeunes Année 2012 DEMANDE DE SUBVENTION Appel à projets culture : Place aux jeunes Année 2012 Nom du demandeur (Raison sociale) : Nom du projet : Montant sollicité : Le dossier complet est à adresser, en un seul exemplaire

Plus en détail

ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION 2016. Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention:

ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION 2016. Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention: ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Nom de l association : Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre

Plus en détail

Tournées et festivals à l'étranger

Tournées et festivals à l'étranger Formulaire Division Théâtre deutsche version: www.prohelvetia.ch/downloads Tournées et festivals à l'étranger Pro Helvetia accorde des subsides aux troupes de théâtre suisses en tournée à l étranger lorsqu

Plus en détail

ASSOCIATION. Dossier de demande de subvention. Informations pratiques

ASSOCIATION. Dossier de demande de subvention. Informations pratiques ASSOCIATION Loi du 1 er juillet 1901 relative aux associations Nom de l Association : Dossier de demande de subvention Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION à déposer ou à retourner à l adresse suivante Maison des Associations 79 ter, rue de Paris - 93800 Epinay-sur-Seine Tel : 01 49 98 13 84 pour le 20 février 2015 au plus

Plus en détail

Service Jeunesse. Bourse Initiative Jeunes

Service Jeunesse. Bourse Initiative Jeunes A remplir par le Service : Date de dépôt du dossier Service Jeunesse Bourse Initiative Jeunes DOSSIER DE PRESENTATION D'UN PROJET La Ville de Carquefou soutient les initiatives des jeunes carquefoliens

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR 2015

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR 2015 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR 2015 Tout dossier incomplet vous sera automatiquement retourné. Nom de votre association : Votre dossier complet (dossier rempli et pièces jointes) est à retourner

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Dossier de demande de subvention I Un dossier à remplir Toute demande de subvention doit être impérativement établie sur le formulaire A ou B prévu à cet effet. A Demande de subvention inférieure ou égale

Plus en détail

pour la création d une association

pour la création d une association demande d aide au démarrage pour la création d une association maison de la vie associative 2016 Dossier à déposer au secrétariat de la Maison de la Vie Associative au plus tard le 15 janvier 2016 nom

Plus en détail

Dossier de demande de subvention Collectivités territoriales

Dossier de demande de subvention Collectivités territoriales Nous sommes là pour vous aider Dossier de demande de subvention Collectivités territoriales Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande Vous

Plus en détail

o pour l année civile 2016 o pour l année scolaire 2015/2016

o pour l année civile 2016 o pour l année scolaire 2015/2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION SIMPLIFIÉ Ce document est réservé aux demandes de fonctionnement d un montant maximal de 1 000 o pour l année civile 2016 o pour l année scolaire 2015/2016 Nom de l association

Plus en détail

Nom de votre association : Sigle de votre association : Adresse de son siège social :

Nom de votre association : Sigle de votre association : Adresse de son siège social : Identification de votre association Nom de votre association : Sigle de votre association : Adresse de son siège social : Code postal : Téléphone : Télécopie : Commune : Mél : @ Numéro SIREN : Adresse

Plus en détail

ANNEE 2015. Dossier de demande de subvention destiné aux Associations. Date limite de dépôt du dossier le 31 JANVIER 2015. Nom de l association :...

ANNEE 2015. Dossier de demande de subvention destiné aux Associations. Date limite de dépôt du dossier le 31 JANVIER 2015. Nom de l association :... Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d association ANNEE 2015 Dossier de demande de subvention destiné aux Associations Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Date limite de

Plus en détail

Programme Insertion, Réinsertion et lutte contre l illettrisme Volet Détenus

Programme Insertion, Réinsertion et lutte contre l illettrisme Volet Détenus Programme Insertion, Réinsertion et lutte contre l illettrisme Volet Détenus DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION* ANNEE 2013 * Ce dossier doit obligatoirement être renseigné sur traitement de textes (logiciel

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION EXERCICE 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION EXERCICE 2016 Carole FABRECANDEBAT Adjointe au Maire Vie de la Cité, Vie Associative, Vie des Quartiers et Festivités DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION EXERCICE 2016 Les dossiers doivent impérativement être remis avant

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Dossier de demande de subvention pour les porteurs de projets labellisés «Centenaire» non associatifs [pour les associations, utiliser le formulaire Cerfa n 12156*03] Département : Page 1 / 12 Numéro du

Plus en détail

Demande de subvention Manifestation culturelle

Demande de subvention Manifestation culturelle Demande de subvention Manifestation culturelle Afin d améliorer le Cadre de Vie de ses habitants, la Communauté de Communes des Quatre Rivières a décidé, depuis 2007, de mettre en place un programme d

Plus en détail

TROPHÉES IDEES Hauts-de-Seine

TROPHÉES IDEES Hauts-de-Seine TROPHÉES IDEES Hauts-de-Seine INITIATIVES DURABLES POUR L ENVIRONNEMENT, L ÉCONOMIQUE ET LE SOCIAL DANS LES HAUTS-DE-SEINE ÉDITION 2014 POUR QUI? Le concours Trophées IDEES Hauts-de-Seine est ouvert à

Plus en détail

Dossier de demande de subvention - Association culturelle

Dossier de demande de subvention - Association culturelle Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention à la Ville de Behren-Lès-Forbach. Une subvention n'est jamais attribuée spontanément, il vous appartient donc d'en faire la demande.

Plus en détail

DEMANDE D'AIDE FINANCIERE POUR EVENEMENTS SPORTIFS. IDENTITE DE L ASSOCIATION (toutes les mentions sont obligatoires)

DEMANDE D'AIDE FINANCIERE POUR EVENEMENTS SPORTIFS. IDENTITE DE L ASSOCIATION (toutes les mentions sont obligatoires) CADRE RESERVE A L ADMINISTRATION Date d arrivée (Tampon) SERVICE INSTRUCTEUR : N TIERS : N DSE : FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE 2015-2016 Le dossier de demande de subvention doit être

Plus en détail

AIDE EN FAVEUR DES MANIFESTATIONS SPORTIVES. Dossier de demande de subvention 2016. Fédération sportive à laquelle l organisme est affilié :...

AIDE EN FAVEUR DES MANIFESTATIONS SPORTIVES. Dossier de demande de subvention 2016. Fédération sportive à laquelle l organisme est affilié :... AIDE EN FAVEUR DES MANIFESTATIONS SPORTIVES Dossier de demande de subvention 2016 A retourner au moins 3 mois avant la date de la manifestation Fédération sportive à laquelle l organisme est affilié :...

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2016. (financière et/ou en nature) Nom de l'association : Montant de la subvention demandée : IMPORTANT

Dossier de demande de subvention 2016. (financière et/ou en nature) Nom de l'association : Montant de la subvention demandée : IMPORTANT Dossier de demande de subvention 2016 (financière et/ou en nature) Nom de l'association : Montant de la subvention demandée : Détail (fonctionnement, déplacement, vacation) : IMPORTANT Les dossiers de

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE Année 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE Année 2016 VILLE D ARPAJON DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE Année 2016 A adresser à : Monsieur Le MAIRE VILLE d ARPAJON 70 GRANDE RUE 91290 ARPAJON www.arpajon91.fr Dossier demande subvention Ville d Arpajon

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS D EXPÉRIENCE

DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS D EXPÉRIENCE DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS D EXPÉRIENCE Ce dossier est à retourner à l ETNA - Service VAE - 7, rue Maurice Grandcoing - 94200 Ivry-sur-Seine Photo obligatoire Cadre réservé à l Administration

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION. - Exercice 2016 - Réservé à l'administration. Service gestionnaire : Élus Instructeurs : Nom de l'association : Sigle :

DEMANDE DE SUBVENTION. - Exercice 2016 - Réservé à l'administration. Service gestionnaire : Élus Instructeurs : Nom de l'association : Sigle : DEMANDE DE SUBVENTION - Exercice 2016 - Réservé à l'administration Service gestionnaire : Élus Instructeurs : Nom de l'association : Sigle : Dossier à compléter et à retourner accompagné impérativement

Plus en détail

Mise à jour des consignes de tri. Dossier de demande de financement

Mise à jour des consignes de tri. Dossier de demande de financement Mise à jour des consignes de tri Dossier de demande de financement ECOFOLIO vous accompagne dans la création et la mise à jour de vos consignes de tri Merci de vous référer à la notice explicative jointe

Plus en détail

Subvention de fonctionnement ET/OU Subvention exceptionnelle et/ou projet particulier

Subvention de fonctionnement ET/OU Subvention exceptionnelle et/ou projet particulier Service Financier Mairie de Cognac (identité de l'association) Demande de subvention 2015 A remettre impérativement avant le 19 décembre 2014 en double exemplaire Cochez la ou les cases correspondantes

Plus en détail

DOSSIER DE RENSEIGNEMENTS. Année 2015/2016

DOSSIER DE RENSEIGNEMENTS. Année 2015/2016 DOSSIER DE RENSEIGNEMENTS Année 2015/2016 Ce dossier doit être rempli par les associations soutenues par la commune, que ce soutien soit matériel ou financier. Nous vous remercions de le compléter avec

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 CULTURE

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 CULTURE NOM DE L ASSOCIATION : SUBVENTION AU PROGRAMME D ACTIVITES : OU SUBVENTION AU PROJET : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 CULTURE DATE LIMITE DE RENVOI DU DOSSIER : CULTURE - 23 NOVEMBRE 2015 PATRIMOINE

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Vous trouverez dans

Plus en détail

Dossier de candidature DE Danse / Licence Arts Parcours «Enseignement de la danse»

Dossier de candidature DE Danse / Licence Arts Parcours «Enseignement de la danse» Dossier de candidature DE Danse / Licence Arts Parcours «Enseignement de la danse» Rentrée 2016 École Supérieure Musique et Danse Nord de France INSCRIPTION Discipline: o danse classique o danse contemporaine

Plus en détail

70 e anniversaire de la Résistance, des débarquements, de la libération de la France et de la victoire sur le nazisme

70 e anniversaire de la Résistance, des débarquements, de la libération de la France et de la victoire sur le nazisme Loi du 1er juillet 1901 relative 70 e anniversaire de la Résistance, des débarquements, de la libération de la France et de la victoire sur le nazisme Dossier de demande de subvention pour les projets

Plus en détail

Tournées et spectacles dans d'autres régions linguistiques de Suisse

Tournées et spectacles dans d'autres régions linguistiques de Suisse Formulaire Division Danse deutsche version: www.prohelvetia.ch/downloads Tournées et spectacles dans d'autres régions linguistiques de Suisse Pro Helvetia encourage les échanges entre les régions linguistiques

Plus en détail

ANNÉE 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

ANNÉE 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Dossier arrivé le Service instructeur Cadre réservé à l administration ANNÉE 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION NOM DE L ASSOCIATION. PREMIERE DEMANDE RENOUVELLEMENT Montant de la subvention Demandé

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année 2015-2016 Le dossier est destiné aux associations désireuses d obtenir une subvention de fonctionnement de la part de la commune. Il ne concerne

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Nous sommes là pour vous aider dans vos actions de prévention Dossier de demande de subvention Qu'est-ce-que le dossier de demande de subvention? Ce dossier doit être utilisé par toute association sollicitant

Plus en détail

NOM DE L ASSOCIATION :

NOM DE L ASSOCIATION : DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION Année 2016 Service des Sports et des Associations Dosser suivi par Norbert CORREIA Tél : 05 62 28 47 94 Associations à caractère culturel et/ou social NOM DE L ASSOCIATION

Plus en détail

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE association non sportive ET/OU SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE Cochez la ou les cases correspondantes à votre demande P R E S ENTATION DE VOTRE BUREA U Nom de l association : N d

Plus en détail

ÉVÉNEMENTIEL - DEMANDE DE SUBVENTION

ÉVÉNEMENTIEL - DEMANDE DE SUBVENTION ÉVÉNEMENTIEL - DEMANDE DE SUBVENTION NOM DU PORTEUR DE PROJET INTITULÉ DE L ÉVÉNEMENT DÉPÔT DU DOSSIER ET PIÈCES À JOINDRE o Le présent dossier dûment complété o Copie des statuts à jour pour une première

Plus en détail

BADGE RESPONSABLE COMMERCIAL

BADGE RESPONSABLE COMMERCIAL en association avec BADGE RESPONSABLE COMMERCIAL BILAN D APTITUDE DELIVRE PAR LES GRANDES ÉCOLES Accrédité par la Conférence des Grandes Écoles DOSSIER DE CANDIDATURE NOM :... PRENOM :... PHOTO 1 ETAT

Plus en détail

Pièces à joindre à ce dossier :

Pièces à joindre à ce dossier : 1 Préambule Ce dossier a pour objet de renseigner au mieux les élus et les services administratifs de la ville de Dinan. Ces derniers disposeront ainsi des éléments pertinents pour l instruction de la

Plus en détail

*Commune :... Canton :... Intercommunalité :... moins de 12 ans de 12 à 18 ans de 19 à 25 ans + 25 ans

*Commune :... Canton :... Intercommunalité :... moins de 12 ans de 12 à 18 ans de 19 à 25 ans + 25 ans DEMANDE DE SUBVENTION 2016 ASSOCIATIONS MUSICALES ET CHORÉGRAPHIQUES DIVERSES Dossier à retourner : avant le lundi 15 février 2016 *Commune :... Canton :... Intercommunalité :... *Nom de la structure...

Plus en détail

Congé de Bilan de compétences CDI ou CDD

Congé de Bilan de compétences CDI ou CDD Demande de prise en charge CDI ou CDD Démarches à entreprendre 1 Pour un congé de bilan de compétences à effectuer pendant le CDI ou le CDD et pendant le temps de travail*, le salarié formule une demande

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION À L ÉPREUVE DE SÉLECTION 2016 PRÉPARATION AU DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER

DOSSIER D INSCRIPTION À L ÉPREUVE DE SÉLECTION 2016 PRÉPARATION AU DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER en partenariat avec : DOSSIER D INSCRIPTION À L ÉPREUVE DE SÉLECTION 2016 PRÉPARATION AU DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER POUR LES CANDIDATS INSCRITS À LA PREMIÈRE ANNÉE COMMUNE AUX ÉTUDES DE SANTÉ (PACES) INSTITUT

Plus en détail

PRIX «NOS MOULINS ONT DE L AVENIR»

PRIX «NOS MOULINS ONT DE L AVENIR» PRIX «NOS MOULINS ONT DE L AVENIR» ÉDITION 2014 Concours ouvert aux collectivités territoriales, associations et propriétaires privés Dossier de candidature Date limite de dépôt des candidatures : 30 septembre

Plus en détail

ÉQUIPES DE L OISE ÉVOLUANT AU NIVEAU NATIONAL ANNEE CIVILE 2014

ÉQUIPES DE L OISE ÉVOLUANT AU NIVEAU NATIONAL ANNEE CIVILE 2014 ÉQUIPES DE L OISE ÉVOLUANT AU NIVEAU NATIONAL ANNEE CIVILE 2014 ASSOCIATION : DOSSIER À REMPLIR EN COCHANT LES DOCUMENTS JOINTS ET À RETOURNER AVEC LE DOSSIER COMPLET AU CONSEIL GÉNÉRAL DE L OISE 1 rue

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Nom de l association : Sigle : Objet social : Date de publication de création au Journal Officiel : Vous trouverez

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE PARTICIPATION Journées Européennes du Patrimoine 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE PARTICIPATION Journées Européennes du Patrimoine 2016 Ville de Lille Direction du Patrimoine Culturel Hôtel de Ville - CS 30667 59 033 Lille Cedex Tel. 03.20.49.56.21 / Fax. 03.20.49.52.78 cogabriels@mairie-lille.fr / jep@mairie-lille.fr DOSSIER DE DEMANDE

Plus en détail

DEMANDE D AIDE FINANCIèRE

DEMANDE D AIDE FINANCIèRE Les démarches administratives association DEMANDE D AIDE FINANCIèRE le / / Dans le cadre de la politique de subvention de notre ville, et compte tenu des contraintes budgétaires, la Municipalité a décidé

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Collectivité DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande Vous trouverez dans ce dossier : Des informations pratiques

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2015. -ooo- Associations d'intérêt collectif à but non lucratif

Dossier de demande de subvention 2015. -ooo- Associations d'intérêt collectif à but non lucratif Villefranche de Panat Dossier de demande de subvention 2015 -ooo- Associations d'intérêt collectif à but non lucratif Commune de Villefranche de Panat - Dossier de demande de Subvention 2015 pour les associations

Plus en détail

DOSSIER A RENVOYER AU PLUS TARD LE 31 OCTOBRE 2015 Présentation de votre association Identification de votre association

DOSSIER A RENVOYER AU PLUS TARD LE 31 OCTOBRE 2015 Présentation de votre association Identification de votre association SERVICE REFERENT :............... DOSSIER : - 1 500 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2016 DOSSIER A RENVOYER AU PLUS TARD LE 31 OCTOBRE 2015 Présentation de votre association Identification de votre

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 SERVICE REFERENT :...... DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 + 1 500 ATTENTION CALENDRIER MODIFIE DOSSIER A RENVOYER AU PLUS TARD LE 31 OCTOBRE 2014 Présentation de votre association Identification

Plus en détail

ASSOCIATIONS BRIOCHINES DEMANDE DE SUBVENTION AU PROJET

ASSOCIATIONS BRIOCHINES DEMANDE DE SUBVENTION AU PROJET Ville de St Brieuc Demande de subvention au projet 2016 Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention. Une subvention n'est jamais attribuée spontanément. Il vous appartient donc

Plus en détail

Montant de la subvention demandée :

Montant de la subvention demandée : Page 1 Associations : Dossier de demande de subvention municipale pour 2016 A renvoyer impérativement au plus tard le 6 novembre 2015 à la mairie de Joigny avec l ensemble des pièces indiquées La décision

Plus en détail

Le Directeur. Objet : Engagement en qualité de vacataire de l enseignement supérieur pour l année universitaire 2015-2016

Le Directeur. Objet : Engagement en qualité de vacataire de l enseignement supérieur pour l année universitaire 2015-2016 Contact Angéline THOMAS Gestion des ressources humaines (heures complémentaires) Bureau : Rez-de-chaussée Tel : 05 61 11 04 50 Fax : 05 61 11 56 80 angeline.thomas@sciencespo-toulouse.fr ANNEE UNIVERSITAIRE

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION CAMPING

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION CAMPING DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION CAMPING Intitulé du projet :. Coût total du projet en HT : (cf tableau des dépenses/recettes) Montant de la subvention sollicitée :.. (cf tableau des dépenses/recettes)

Plus en détail

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ET/OU SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE Année :- - - - - - - - - - - - - - Cochez la ou les cases correspondantes à votre demande P R E S ENTATION DE VOTRE BUREA U Nom de l association

Plus en détail

TITRE DEMANDÉ : RESPONSABLE DE COMMUNICATION

TITRE DEMANDÉ : RESPONSABLE DE COMMUNICATION VAE LIVRET 1 CANDIDAT Nom : Prénom : Date : TITRE DEMANDÉ : RESPONSABLE DE COMMUNICATION Certifié niveau II, Titre inscrit au RNCP Arrêté du 11 janvier 2012 publié au Journal Officiel du 19 Janvier 2012

Plus en détail

ENTREPRISE CULTURELLE»

ENTREPRISE CULTURELLE» «GERER UNE ENTREPRISE CULTURELLE» DOSSIER D INSCRIPTION Durée : 215 heures Du 2 février 2012 au 22 juin 2012 Effectif : 15 participants Lieu de formation : TOULOUSE ET SITES DU RESEAU PYRAMIDE Prénom :

Plus en détail

DEMANDE DE RECEVABILITE ET D EXPERTISE EN VUE D UNE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE V.A.E.

DEMANDE DE RECEVABILITE ET D EXPERTISE EN VUE D UNE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE V.A.E. DEMANDE DE RECEVABILITE ET D EXPERTISE EN VUE D UNE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE V.A.E. [En application de la loi 2002-73 du 17 janvier 2002 et du décret 2002-590 du 24 avril 2002] (ce dossier

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Dossier de demande de subvention associations année 2016 A remplir et à retourner complété avant le 31 janvier 2016 au siège de la Communauté de communes Vallée des Baux Alpilles Accusé de réception de

Plus en détail