BELBEZE-EN-COMMINGES Canton de Salies-du-Salat 131 habitants

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1 Canton de Salies-du-Salat 131 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du Code INSEE : Code postal : Surface : 955 ha Intercommunalité : Sénéchaussée : Pamiers Elections : Comminges Évêché : Saint-Bertrand-de-Comminges Paroisse : Saint-Michel Historique : Annexe de Cassagne. Belbèze devenu Belbèze-en-Comminges le 26 mars 1957 (J.O. du 31 mars 1957). Date de la précédente inspection : 8 septembre 1996 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations du conseil municipal 1 D (un accusé de réception signé du maire de Belbèze en 1969 fait état d un registre de délibérations des années 1779 à 1834, reçu après restauration (dossier de la commune aux Archives départementales). Ce registre n a pas été porté sur le procès-verbal pointé par le maire en 1971 et n a pas été pointé lors de l inspection de 1996). Registre relié dos parchemin à restaurer 1 D Registre relié dos cuir vert à restaurer 1 D Registre relié toile noire à restaurer 1 D Registre relié toile noire à restaurer 1 D Registre relié toile noire à restaurer 1 D en cours. Registre relié dos toile noire 2 D. Arrêtés du maire manque 2 D (attesté jusqu en 1959) 2 D Registre relié toile noire à restaurer Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Michel 1 E 1 BMS, (détail : S , BMS ). Registre relié à restaurer 1 E 2 BMS, Registre relié État civil moderne 1 E 3 N, Registre relié dos parchemin 1 E 4 N, Registre relié dos cuir 1 E 5 M, Registre relié dos cuir 1 E 6 D, Registre relié dos cuir à restaurer 1 E 7 N, et NMD Registre relié dos cuir 1 E 8 NMD, Registre relié dos cuir à restaurer 1 E 9 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir à restaurer 1 E 11 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 12 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir à restaurer 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir 2

3 1 E 17 NMD, Registre relié dos toile 1 E 18 NMD, Registre relié dos toile à restaurer 1 E 19 NMD, Registre relié dos toile 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir Tables décennales 2 E Registre relié dos cuir Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 Mi 32 R 1 Numérisé 1 E 2 11 Mi 32 R 1 Numérisé 1 E 3 11 Mi 32 R 2 Numérisé 1 E 4 11 Mi 32 R 2 Numérisé 1 E 5 11 Mi 32 R 2 Numérisé 1 E 6 11 Mi 32 R 2 Numérisé 1 E 7 11 Mi 32 R 3 Numérisé 1 E 8 11 Mi 32 R 4 Numérisé 1 E 9 11 Mi 32 R 4 Numérisé 1 E Mi 32 R 5 Numérisé 1 E Mi 32 R 2 Numérisé 1 E Mi 32 R 2 Numérisé 1 E Mi 32 R 2 Numérisé 1 E Mi 32 R 2 Numérisé 2 E 1 11 Mi 32 R 2 Numérisé Série F. POPULATION, COMMERCE, AGRICULTURE 1 F. Population 1 F 1 Listes nominatives 1921, 1926, 1931, 1936, 1954 N.B. La liste de 1946 est conservée aux Archives départementales en exécution d instructions ministérielles 3

4 Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 Compoix de 1666 (incomplet). Registre f f et table rel. Mod. f 1, armoiries à la plume de «Jean de Francazal, seigneure et baron de Montagut de Gardan, Betbèze et autres lieux»,à restaurer Cadastre napoléonien 1 G 2 Atlas cadastral de G 3 État de sections, G 4-5 Matrice des propriétés foncières, Tome I, folios Tome II, folios (table alphabétique des propriétaires) 1 G 6 Matrice des propriétés bâties, G 7 Matrice des propriétés bâties, G 8-9 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre révisé 8. Tome I, folios (table alphabétique des propriétaires), à restaurer 9. Tome II, folios G 10 Atlas cadastral de G 11 État de sections, G 12 Matrice cadastrale, G 13 Matrice comptes supprimés, G 14 Matrice comptes supprimés, G 15 Matrice comptes supprimés, G 16 Matrice comptes supprimés, G 17 Matrice comptes supprimés, G 18 Matrice comptes supprimés, G 19 Matrice comptes supprimés, G 20 Matrice comptes supprimés, 1995 Série O. TRAVEAUX PUBLICS, VOIRIE ET MOYENS DE TRANSPORT 1 O. Voirie 1 O 1 Voirie communale, tableaux, plans Liasse à restaurer 4

5 Série Q. ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q. Délibérations du bureau de bienfaisance 1 Q Registre relié toile noire 1 Q Registre relié toile noire À Belbèze-en-Comminges, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 5