Lux. Flash info municipal. Les vœux du maire. Le 10 janvier Giratoire de Lux. Sommaire

Transcription

1 Flash info municipal Lux Sommaire Rétrospective Compte-rendu du Conseil municipal du 11 décembre 2014 Les vœux du maire Denis Evrard accompagné de son équipe municipale a présenté ses vœux 2015 le 19 janvier dernier, devant une nombreuse assemblée. Informations Agenda Le 10 janvier 2015 Les habitants de Lux, les élus, notre Conseiller général du canton, eux aussi, se sont rassemblés ce matin là pour Charlie. Vive émotion et solidarité appuyées, discours profond, l assemblée a observé une minute de silence. Giratoire de Lux Les travaux du giratoire de Lux se sont achevés dans les délais, mi-décembre La traversée du village est ainsi ralentie et il est possible maintenant de traverser Lux sans danger. Crédit photo CG71 2, rue Raymond Balaÿ LUX Tél Fax mairie.lux71@wanadoo.fr Informations utiles :

2 Le Conseil municipal vous invite à A partir de 20 h 00 Maison des Associations Georges Rebillard Le thème du mois Le principe est simple L idée est de se retrouver autour du jeu. Chacun amène ses jeux Jeux de cartes, de société, de dames, d échecs... Jeux sérieux ou amusants, pour adultes ou enfants Et sur place, on rencontre d autres personnes pour jouer, ou tout simplement discuter. Ainsi petits et grands peuvent jouer ensemble. A chaque soirée, nous vous proposons une animation spécifique Vendredi 20 février 2015 Collation prise en charge par la mairie La collation Pour encore plus de convivialité, une fois sur deux une collation est offerte par la Municipalité. La fois suivante, nous demandons aux participants d apporter boissons ou pâtisseries pour la pause douceur. Collation prise en charge par la mairie

3 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 JANVIER 2015 A 19H00 Etaient présents : EVRARD Denis, HUGON Stéphane, MEDIGUE Gilles, PRESUMEY Alain, BADEY Geneviève, BELLET Mélodie, BION Daniel, BOCQUET Serge, DARLET Christophe, DERNOIS Sophie, DUPUIS Claudette, GENIAUT Richard, GUILLOT Eliane, LEBLOND Jocelyne, PROT François Etaient excusés : - BONNOT Joèle, donne pouvoir à HUGON Stéphane - STACCHETTI Yvanne, donne pouvoir à BADEY Geneviève (est arrivée à 19h37, a délibéré à partir du point 11) - Céline PERRAUD, sans pouvoir (est arrivée à 19h37, a délibéré à partir du point 11) - ANCIAUX Jean-Philippe, sans pouvoir Jocelyne LEBLOND a été désignée Secrétaire de séance. 1. Approbation du compte rendu du Conseil municipal Le compte rendu du Conseil municipal du 11/12/2014 est approuvé à l unanimité. 2. Informations relatives aux décisions prises par le Maire et/ou le Président de l Agglomération en vertu de leurs délégations Le Maire explique que le Président du Grand Chalon n a pas exercé de droit de préemption sur les parcelles cadastrées : - section AI n 363, rue de la Libération - section AK n 203, 204 et 205, lieudit «Haut du Fraisier» - section AK n 57 et 58, rue Charles Dumoulin - section AB n 236, impasse de la Libération 3. Renouvellement des conventions SIVOM ACCORD (Rapporteur : G. BADEY) Le Conseil municipal, à l unanimité, décide de renouveler la convention informatique et la convention de mise à disposition d un copieur numérique couleur entre la commune de Lux et le Sivom Accord. 4. Compte rendu du Conseil communautaire du 18/12/2014 Le Maire présente au Conseil municipal les principaux points inscrits à l ordre du jour du Conseil communautaire du 18 décembre 2014 : - PLU intercommunal et Règlement de publicité intercommunal - PLH et PDU - FAPC : règlement remanié avec 5 domaines d intervention - tarifs de l eau : pas d augmentation en pacte fiscal et financier : reconduit en Liste annuelle des marchés publics, année 2014 L article 133 du code des marchés publics dispose que «le pouvoir adjudicateur publie au cours du premier trimestre de chaque année une liste des marchés conclus l année précédente ainsi que le nom des attributaires. Cette liste est établie dans les conditions définies par un arrêté du ministre chargé de l économie». Le Conseil municipal à l unanimité, prend acte de la liste des marchés publics supérieurs à conclus par la commune au cours de l année 2014, et de la publication de cette liste sur le site internet de la mairie. 6. Dénomination du nouveau rond point Le Maire explique qu il convient d attribuer un nom au nouveau rond point qui sera inauguré le samedi 7 février 2015 à 11h. Plusieurs noms sont proposés par le Conseil municipal : - rond point de Lux - rond point du Centre - rond point de la Croix Blanche Après débat, le Conseil municipal décide de retenir la dénomination «rond point de la Croix Blanche». 7. Déclassement des parcelles de terrain proposées à la vente à M. HERNANDEZ Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal que par délibération en date du 30 octobre 2014 et du 11 décembre 2014, l Assemblée délibérante avait accepté la cession du local communal (ancienne agence postale), ainsi que

4 2 parcelles de terrain de la section AI n 57 à Monsieur Hervé HERNANDEZ. Il informe le Conseil municipal, que par courrier en date du 23 décembre 2014, Monsieur le Préfet a porté à la connaissance de la commune, que la cession de ce bien ne pouvait intervenir qu après une procédure de déclassement du bien. La procédure de déclassement reste le principe en matière de sortie des biens du domaine public, en application des dispositions de l article L du code général de la propriété des personnes publiques. Le déclassement a pour effet de sortir le bien du domaine public. Considérant que le déclassement n avait pas été effectué, Monsieur le Maire explique qu il convient d annuler les 2 délibérations relatives à la vente des parcelles de terrain à Monsieur Hervé HERNANDEZ. Le Conseil municipal, à l unanimité annule les délibérations n /11 et n /03 relatives à la vente de parcelles de terrain à Monsieur Hervé HERNANDEZ. Le Conseil municipal, à l unanimité décide de déclasser les parcelles de terrain de la section AI n 57, l une d une superficie de 20m 2 et l autre de 279 m 2. Le Conseil municipal, à l unanimité décide de vendre les parcelles de terrain de la section AI n 57, l une d une superficie de 20m 2 et l autre de 279 m 2, ainsi que le bâtiment de l ancienne agence postale communale à Monsieur Hervé HERNANDEZ. 8. Projet de création de comités de quartier Le rapporteur rappelle au Conseil municipal que la mise en place de comités de quartier constitue un des engagements de campagne de la municipalité. 5 grands quartiers ont été définis. Le rôle de ces comités de quartier est de participer à l animation du village, de constituer des instances de consultation, et d être des relais d information de la mairie. Le but est également de favoriser et encourager la solidarité entre voisins (être vigilant à l égard des personnes âgées, en difficulté, inciter à l entraide ) Une réunion d information se tiendra le 5 février 2015 à 20h à la Maison des associations. Tous les habitants seront conviés à participer à cette réunion, par le biais du prochain Flash infos et d un tract qui sera diffusé dans les boîtes aux lettres. 9. Bilan financier provisoire 2014 (Rapporteur : A. PRESUMEY) Le rapporteur présente le bilan financier provisoire 2014 : Section Fonctionnement BP 2014 voté (BP + DM) Réalisé 2014 RECETTES DEPENSES SOLDE Section Investissement BP 2014 voté (BP + DM) Réalisé 2014 RECETTES DEPENSES SOLDE Résultat cumulé de l exercice 2014 : Le rapporteur indique au Conseil municipal qu au budget 2015, grâce aux reprises des excédents antérieurs, la capacité d autofinancement de la commune sera en hausse. Cet autofinancement, hors remboursement du capital des emprunts et des restes à réaliser 2014, s élèvera à près de Information enfance jeunesse scolaire Le rapporteur donne les informations suivantes : - période 3 des NAP : 92 enfants inscrits soit 70% des effectifs scolaires

5 - centre de loisirs : ouverture pendant les 2 semaines de vacances scolaires de février : 1 ère semaine, thème de la glisse, 2 ème semaine thème du carnaval les inscriptions sont en cours. 11. Validation de la convention chèques vacances pour le paiement du centre de loisirs Dans le cadre du centre de loisirs municipal, il est proposé de permettre aux parents de payer les prestations avec les chèques vacances de l Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV). Ce dispositif «chèques vacances» permet aux utilisateurs de faire prendre en charge une partie des coûts de l activité par l employeur. Les chèques vacances sont remboursés à la collectivité agréée à leur valeur nominale, déduction faite d une commission pour frais de gestion. Cette commission correspond à 1% de la valeur nominale des chèques vacances pour toute remise égale ou supérieure à 200, et s élève à 2 TTC en deçà de ce montant. Il est demandé au Conseil municipal de se prononcer sur cette proposition. Le Conseil municipal, à l unanimité approuve la convention Chèques vacances de l ANCV afin de permettre aux familles le paiement du centre de loisirs par ce mode de règlement. 12. Avenant au marché de fourniture de repas RPC Le rapporteur rappelle à l Assemblé délibérante que par délibération en date du 20 novembre 2014, le Conseil municipal a décidé de reprendre en gestion directe le service public d accueil de loisirs sans hébergement (ALSH). Il rappelle également la délibération n /05 en date du 26 juin 2013 attribuant le marché public à procédure adaptée de fourniture et de livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire, à la société RPC (Restauration Pour Collectivités), située ZA LAVY, MANZIAT. La durée du contrat était fixée à 36 mois à compter du 1 er septembre Considérant qu il convient de prévoir la fourniture de repas pour le centre de loisirs, durant ses 10 semaines de fonctionnement par an, Monsieur Stéphane HUGON propose à l Assemblée délibérante d étendre au centre de loisirs le marché actuel de fourniture de repas en liaison froide signé avec la société RPC. Le Conseil municipal, à l unanimité, accepte l avenant n 1 avec le fournisseur actuel des repas du restaurant scolaire, la société RPC, pour la fourniture de repas pour le centre de loisirs. 13. Recrutement animateur centre de loisirs Le rapporteur rappelle que le centre de loisirs, repris en gestion directe municipale fonctionnera dès les vacances de février. Pour cela, il convient de procéder au recrutement d un animateur. Il informe le Conseil municipal de la candidature de Mme Zoubida SI-MOHAMMED. Il souligne que cette candidature est intéressante car cette personne, était employée de Léo LAGRANGE lorsque le centre de loisirs de Lux était géré et animé par cette association. L animatrice connait donc déjà la commune, son fonctionnement et les familles. Il est précisé que l animateur sera recruté sur un contrat CDD de non-titulaire annualisé, pour besoin occasionnel, de février à fin juillet Le Maire est chargé de procéder au recrutement, conformément à la délégation qui lui a été consentie. Par ailleurs, le rapporteur explique qu une stagiaire BAFA complètera l équipe d animation du centre de loisirs de février. 14. Convention «discothèque» Le rapporteur présente la convention «discothèque» du Département de Saône et Loire. Cette convention porte sur la création et le développement d une discothèque, au sein de la médiathèque l Arob@se de Lux. La convention est signée pour une durée de 3 ans, et est ensuite reconduite tacitement par période de 3 ans. Le département prêtera 600 documents sonores par an à la commune (DVD, CD). Le Conseil municipal, à l unanimité, accepte la convention «discothèque» du Département de Saône et Loire, portant sur la création et le

6 développement d une discothèque au sein de la médiathèque l Arob@se de Lux. Informations et questions diverses - Y. STACCHETTI présente au Conseil municipal l initiative «tickets taxis» proposée par le CCAS. Ces tickets taxis sont à destination des personnes âgées de plus de 75 ans. Le barème est déterminé en fonction du revenu fiscal. - A. PRESUMEY rend compte de la réunion de canton sur le PIIC. La commune de Lux devrait se voir allouer une aide financière de pour la rénovation des logements au dessus de l école primaire. Le dossier de demande d aide est à retourner avant le 16 mars Le Maire informe le Conseil municipal que le cabinet d études ADAM Charles a remis son diagnostic concernant la digue. Ce rapport est très technique et pointu. Des devis auprès d entreprises ont été sollicités afin de connaitre le montant des travaux à prévoir et afin de préparer les dossiers de demande de subvention. - le Maire remercie R. GENIAUT, conseiller municipal, et Marie-Françoise GONNET, agent communal, pour leur implication dans la préparation du bulletin municipal. - le Maire rappelle les dates des prochaines élections départementales : 22 et 29 mars le Maire rappelle les dates des prochaines commissions municipales : Commission environnement : 27 janvier à 18h Commission technique : mercredi 28 janvier à 18h - le Maire rappelle au Conseil municipal la réunion de la Mutualité Française, le 26 janvier à 18h30. - prochaines séances du Conseil municipal : - jeudi 19 février 2015 à 19h - mercredi 18 mars 2015 à 19h - inauguration du nouveau rond point : 7 février 2015 à 11h. - le Maire fait le point sur les différentes manifestations/réunions à venir, et fait part qu il souhaite que la municipalité y soit représentée : Loto de Choréa Danse : 31 janvier 2015 AG du Don du sang : 13 février 2015 Spectacle des pompiers : 14 février 2015 AG de Lux en fête : 19 février 2015 Rencontre avec le député Christophe SIRUGUE le 21 février à 9h30 en mairie L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h20. - le Maire informe le Conseil municipal du rendez-vous avec le Président du Grand Chalon, S. MARTIN, afin d évoquer les grands projets de la commune (transports, crèche, haut débit ), le 12 février le Maire informe le Conseil municipal de la démission de P. DEPARDON du CCAS, et de son remplacement par J-L CHAMFROY.

7 la page des associations Super Loto 21 parties! Samedi 31 janvier 2015 salle polyvalente Georges Dumont ouverture des portes 19h 9 le carton- 15 les 2-20 les 3 Nombreux lots Ordinateur portable-robot ménager-télévision LED-tablette etc BINGO Télévision Toshiba et tablette 2-5 les 3 Sur place buffet-buvette Festival Eclats de rire 2015 proposé par les 3 Campaniles Entrée : 8 et 4 (-12 ans) le spectacle. Pass 2 spectacles : 12 et 6 (-12 ans) Placement libre réservations possibles sur 1 ère partie : Les délices du hasard 2 ème partie : Les caprices de Germaine Salle polyvalente Georges Dumont Programme vendredi 6 mars h 30 SEXY-FLAG Comédie en 2 parties de Ch. Rossignol Troupe Coup de Théâtre sennecéen samedi 7 mars h 30 MUSIQUE CELTE DE BRETAGNE Bagad Avel mor & Seagull s pipe band

8 agenda-informations Réunion comité de quartier Jeudi 5 février 2015 à 20h30 maison des associations Georges Rebillard: si vous désirez être impliqué dans les futurs projets de voirie, de floraison, décoration et sécurité de votre quartier le conseil municipal vous invite à cette réunion. Inauguration du rond point de la Croix Blanche L inauguration du giratoire sur la RD 906 aura lieu le samedi 7 février 2015 à 11h, en présence de Fabien Sudry, Préfet de Saône-et-Loire, François Patriat, Président du Conseil régional de Bourgogne et Sébastien Martin, Président du Grand Chalon. Enquête Insee: du 2 février au 2 mai 2015 L institut national de la statistique et des études économiques (Insee) en partenariat avec l Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (Ondrp) réalise une enquête sur le thème du cadre de la vie et la sécurité. Objectif : mesurer la qualité de l environnement de l habitat et l insécurité. Merci de réserver un bon accueil à l enquêteur Insee qui sera muni d une carte officielle l accréditant. Centre de Loisirs Le Centre de Loisirs de Lux ouvrira ses portes du 23 février au 6 mars Renseignements auprès du Directeur Philippe DOISNEL: Au programme Vive la Glisse et Viva Carnaval. Du côté du CCAS Ecrivain public : sur rendez-vous : vous pouvez contacter Monsieur Daniel BELLET au , du lundi au samedi entre 9h-12h et 14h-19h ou vous signaler en mairie aux heures d ouverture Objectif : vous aider dans la rédaction de vos courriers. Retrouvez de nombreuses informations utiles sur notre site internet