Patrimoine & Gestion S.A. 20 rue du Conseil-Général Michel Fontana 1205 Genève

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Patrimoine & Gestion S.A. 20 rue du Conseil-Général 022 807 08 38 Michel Fontana 1205 Genève www.patrigest.ch"

Transcription

1 Description résumée : 80 hectares de parc fermé à 65% par des murs en pierre de 3.5m à 4.5m de haut, 15% le sont par des barrières naturelles (parois ou ravins) et 20% par du fil-de-fer barbelé. Approx. 15km d allées, 3 Km de canal ouvert et 1 Km de canal souterrain, 250 m de grotte avec un lac. Un étang de 1,5 hectares avec une grande île et deux petites. 7.5 Km de barrières en fer autour des 10 paddocks fermés individuellement. Un jardin potager à côté de l auberge. Un jardin neo-renaissance avec une verrière du XIX siècle, une fontaine et un manége extérieur (20m x 60m). Cour de 0,6 hectare en pavé de granit. 0.5 Km d allée en béton désactivé. Une station biologique de purification d eau pour 50 salles de bain. Une cascade. Des étangs. 30 hectares de collines boisées. Description générale des surfaces : Surfaces Couvertes Surfaces Ouvertes Château 1526 m m 2 Petite Tour 172 m 2 - Grande Tour 339 m m 2 Maison du Gardinier 343 m 2 - Cellier 67 m 2 - Écuries 2168 m 2 - Complexe de Service 2984 m 2 - Total 7499 m m 2 Page 1 of 6

2 Description détaillée : (1) Le château (1754 m 2 ) A. Sous-sol (151 m 2 ):! Des ensembles de cuisine (plusieurs chambres) 62 m 2! Cuisine principale! Salle à manger près de la cuisine avec un ascenseur pour transporter les plats, les courses.! Vestibule! Blanchisserie + station de pompes + base électrique! Chambre pour repassage! Chambre de la cuisinière! Salle de douche de service! Chaufferie 19 m 2! La centrale électrique principale, centrale du téléphone 11 m 2! Une grande cave avec la centrale hydraulique principale 55 m 2 B. Rez-de-chaussée (372 m 2 ) :! Grand Hall + grand escalier + petit WC pour les visiteurs. 115 m 2! Grande garde-robe pour visiteurs 37 m 2! Grand WC pour visiteurs! Salle de Bal! Orangerie 118 m 2! Fumoir 27 m 2! Petite salle à manger 35 m 2! Entrée de service + petit corridor + ascenseur de service + escalier! Passage vers la galerie et ascenseur 27 m 2! Pièce avec chaudière au gaz! Entrepôt C. 1 er étage (353 m m 2 ) :! Appartement Royal + Grande terrasse + Salle de Bains royale 150 m 2! Appartement Princier + Grande terrasse + Salle de Bains 43 m 2! Appartement du Comte + Petite terrasse + Salle de Bains 131 m 2! Appartement du Baron + Salle de Bains + Bureau avec Bibliothèque + antichambre 73 m 2! Salon d honneur 54 m 2! Antichambres grande à droite et petite à gauche de l escalier 25 m 2 Page 2 of 6

3 (1) Le château (suite) D. 2 ième étage (357 m 2 ) :! Ensemble de Louis XVI 156 m 2 :! Antichambre + couloir.21 m 2! Grande Salle de Bains 11 m 2! Appartement «Evelyne» 41 m 2! Petite tourelle.! Appartement «Emilie»29 m 2! Appartement de «Madame» 33 m 2! Petit couloir.! Petite SdD.! Appartement de visiteur 21 m 2! Petite SdD.! Salon d Empire 55 m 2! Ensemble de chambre pour visiteur146 m 2 :! Antichambre + couloir+ cage d escalier de bois+placard de service sous l escalier. 40 m 2! Grand Appartement Directoire.33 m 2! Appartement de chasse à cours. 17 m 2! SdD Rose.8 m 2! Appartement d Empire 20 m 2! Petit Appartement Directoire. 23 m 2! SdD grise.5 m 2 E. 3 ième étage 345 m 2 :! Couloir principal + couloir du côté + antichambre + chambre de service 43 m 2! Appartement Louis XV Bleu 37 m 2 + Salle de Douche! Appartement Napoléon III 34 m 2 + Salle de Douche + garde-robe! Appartement Polonais 41 m 2 + Salle de Douche + garde-robe! Appartement de Vietnam ou Bambou 31 m 2 + Salle de Douche + grade-robe! Chambre de marchandises 21 m 2! Appartement Noir ou Français 36 m 2 + Salle de Douche +garde-robe! Salon + 2 chambres Techniques 55 m 2! Appartement Louis XV rouge 24 m 2! Appartement Louis Philip 18 m 2! Petite Salle de Douche de couleur d or 5 m 2 F. Grenier 248 m 2 :! Grenier principal 150 m 2! Deux greniers du côté 58 m 2! Deux greniers dans les deux tours 40 m 2 Page 3 of 6

4 (2) Petite Tour (178 m 2 ) : A. Sous-sol :! Petite cave. 16 m 2 B. Rez-de-chaussée (108 m 2 ):! Galerie + Grande salle à manger 73 m 2! Entrepôt! Antichambre +Toilette + escalier à vis 35 m 2 C. 1 ier étage :! Chambre 16 m 2! Sorti sur le petit terrasse. D. 2 ième étage :! Chambre 16 m 2 E. 3 ième étage :! Deux greniers 16 m 2 (3) Grande Tour (350 m 2 ) : A. Sous-sol :! Grande cave pour les Vins 26 m 2 B. Rez-de-chaussé (25 m 2 ) :! Cave d escalier 12 m 2! Entrepôt 13 m 2 C. 1 ier étage (74 m 2 ) :! Salon de Billard! Grande Toilette D. 2 ième étage (58 m 2 ) :! Grande Bibliothèque «Polonaise», Salon de Télévision E. 3 ième étage (56 m 2 ):! Appartement avec un lit baldaquin 33 m 2 +Antichambre + Salle de Bain! Petit Appartement 23 m 2 + Salle de douche F. Grand terrasse d agrément (111 m 2 ) Page 4 of 6

5 (4) Maison du Jardinier (343 m 2 ) : A. Sous-sol (98 m 2 ) :! 2 caves + centrales d eau et d électricité B. Rez-de-chaussée:! Hall + cage d escalier de pierre 17 m 2! Orangerie43 m 2! Salle de Douche 27 m 2! Cuisine 15 m 2! Petite Salle à manger 18 m 2 C. 1 ier étage (86 m 2 ) :! 4 chambres avec garde-robe D. 2 ième étage (59 m 2 ) :! Logis habitable ou de service (5) Maisonnette du gardinier (67 m 2 ) : (6) Ecuries (2168 m 2 ) : Logis de service + pilotage de la fontaine Ecurie centrale 1134 m 2 A. Rez-de-chaussée (432 m 2 ) :! Garage pour carrosses 107 m 2! Ecuries + 8 boxes pour chevaux + 2 couloirs pour les attachants 160 m 2! Chambre de service 6 m 2! Une douche pour les chevaux + un solarium 9 m 2! Terrasse (tribune) 16 m 2! Salon de sellerie 41 m 2! WC! Antichambre + centrale électrique + centrale téléphonique 9 m 2! Cage d escalier 84 m 2 B. 1 ier étages (392 m 2 ) :! Terrasse couverte d agrément 82 m 2! 4 Appartements + garde-robes et cheminées 90 m 2! 4 chambres pour visiteurs pour 4 personnes 82 m 2! 2 couloirs 37 m 2! 6 Toilettes 22 m 2! Salon (Salle de Conférence) 79 m 2 Page 5 of 6

6 C. Grenier 310 m 2 :! Grand espace inexploité, prêt pour développement (12 x 12 = 310 m 2 )! Carrousel automatique pour chevaux & petit centre pour huile et chambres de service 144 m 2! Manége à l intérieur (20 x 40= 890 m 2 ) (7) Ensembles de Services (2984 m 2 ) : Bâtiment Central avec cour intérieur (2116 m 2 ) : A. Rez-de-chaussée (1197 m 2 ) :! Logis avec nourriture pour animaux 36 m 2! Une boulangerie avec deux fours 52 m 2! Pièce de service 27 m 2! Passage dans la cour intérieur. 33 m 2! Atelier du Forgeron 30 m 2! Atelier du Serrurier30 m 2! Atelier du Peigneur 25 m 2! Grand Atelier de Menuiserie 116 m 2! Cour intérieure avec une galerie d arcade autour 848 m 2 B. 1 ier étage (595 m 2 ) :! Grand Terrasse couverte 250 m 2! Couloir 45 m 2! Salle de Douche commun 25 m 2! Chambre technique + téléphonique 2 m 2! Cuisine 23 m 2! Salle à manger 45 m 2! 5 grandes chambres pour plusieurs personnes 185 m 2 C. Grenier 325 m 2 :! Grand Grenier pour Service. Étable + Local habitable (Grand espace prêt pour développement) 290 m 2 :! Étable avec 20 boîtes pour les vaches ou autres animaux. 136 m 2! Étable avec 15 boites // // // // // // 100 m 2! Étable d intérieur 342 m 2 Court de Tennis 650 m 2 Transformateur - 800kw Une Meute avec une sortie 142 m 2 Tous les ensembles restaurés, totalement meublés, entièrement équipés pour être utilisés avec de nouvelles lingeries et serviettes de toilette. Page 6 of 6

PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence

PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* * Cocher la case adéquate relatif à un bail de résidence Éditeur responsable : L atelier des droits sociaux Asbl Rue de la Rouge, 4 1000 Bruxelles

Plus en détail

Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration?

Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Le détail de la surface totale de votre local est à indiquer dans

Plus en détail

OMBTOD 1123. Villa - OMBTOD 1123 - Italie» Ombrie» Todi 8 Personnes - 4 Chambres. Description de la propriété

OMBTOD 1123. Villa - OMBTOD 1123 - Italie» Ombrie» Todi 8 Personnes - 4 Chambres. Description de la propriété Villa - OMBTOD 1123 - Italie» Ombrie» Todi 8 Personnes - 4 Chambres Description de la propriété Belle villa indépendante, située en haut d'une colline, qui domine les vallées et les collines et qui offre

Plus en détail

Statistique des permis d'urbanisme. Modèle II

Statistique des permis d'urbanisme. Modèle II MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE Statistique des permis d'urbanisme Rue de Louvain, 44 1000 Bruxelles Tél : 02/548.62.48 Statistique des permis d'urbanisme Modèle II

Plus en détail

Dans la maison réservée à l intendante, il est possible d avoir une chambre supplémentaire sur demande.

Dans la maison réservée à l intendante, il est possible d avoir une chambre supplémentaire sur demande. Villa - BREIRE 021 - France» Bretagne» Ile de Ré 16 Personnes - 8 Chambres Description de la propriété Villa d'exception prestige de 970 m2 sur l'ile de Ré dans un secteur privilégié LA NOUE EN RE avec

Plus en détail

Le château de Versailles Architecture et décors extérieurs

Le château de Versailles Architecture et décors extérieurs Le château de Versailles Architecture et décors extérieurs Les rois de France viennent régulièrement chasser à Versailles à partir du XVI ème siècle. Henri IV y amène son fils, le futur Louis XIII. Devenu

Plus en détail

P R O C E S V E R B A L D ' E T A T D E S L I E U X

P R O C E S V E R B A L D ' E T A T D E S L I E U X P R O C E S V E R B A L D ' E T A T D E S L I E U X D ENTRÉE DE SORTIE I. OBJET Une maison / un appartement / un studio / une chambre situé(e)...... II. LES PARTIES M... domicilié(e) à...... agissant en

Plus en détail

Grille d'évaluation. Nom:... Prénom:...

Grille d'évaluation. Nom:... Prénom:... Grille d'évaluation Nom:... Prénom:... AMMA ASSURANCES a.m. Association d assurance mutuelle à cotisations fixes conformément à l article 2, 2 de la Loi du 25.06.1992 (M.B. 20.08.1992) agréée sous le code

Plus en détail

Conception de bâtiments d habitation adaptés aux personnes âgées Aide-mémoire

Conception de bâtiments d habitation adaptés aux personnes âgées Aide-mémoire Octobre 2009 Conception de bâtiments d habitation adaptés aux personnes âgées Aide-mémoire L intégration de personnes âgées ou souffrant d un handicap est une tâche importante de notre société. Les personnes

Plus en détail

Maison unifamiliale : Définition

Maison unifamiliale : Définition Maison unifamiliale : Définition Une maison unifamiliale est considérée comme étant un bâtiment indépendant essentiellement affecté au logement d une seule famille. La portée des différents aspects tirés

Plus en détail

Liste de contrôle à utiliser pour les ménages privés

Liste de contrôle à utiliser pour les ménages privés Examen de l habitat à des fins de prévention des chutes Liste de contrôle à utiliser pour les ménages privés 1. Aspects d ordre général Ces points sont à examiner pour chaque pièce du logement utilisée

Plus en détail

Estival et court terme

Estival et court terme Service de logement- Estival et court terme Description des logements Résidence Lafrance Studios individuels (pour un client) : Laveuses et sécheuses payantes sur chaque étage; Deux s aménagés pour personnes

Plus en détail

- britt.vanlooy@regiedergebouwen.be. - mariehelene.koolen@regiedergebouwen.be

- britt.vanlooy@regiedergebouwen.be. - mariehelene.koolen@regiedergebouwen.be L'État fédéral vend un immeuble de bureaux situé au centre en style néo Louis XVI. (anciennement cadastre et centre de relaxation pour le SPF Finances) Anvers, Minderbroedersrui 11 Vente de gré à gré par

Plus en détail

Un état descriptif de 1776 nous permet de mesurer la qualité de la conservation du bâtiment conçu par Mathurin Cherpitel.

Un état descriptif de 1776 nous permet de mesurer la qualité de la conservation du bâtiment conçu par Mathurin Cherpitel. L Hôtel du Châtelet L Hôtel du Châtelet Dès le 18 ème siècle, l Hôtel du Châtelet est considéré comme une des plus belles demeures de Paris par les voyageurs qui en font la description à la fin du siècle.

Plus en détail

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 28/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES

Plus en détail

117 rue du Serrurier, Lévis (QC) G6V 8M3 581-318-2110 #201

117 rue du Serrurier, Lévis (QC) G6V 8M3 581-318-2110 #201 117 rue du Serrurier, Lévis (QC) G6V 8M3 581-318-2110 #201 MAISON À UN ÉTAGE ET DEMI À VENDRE À LÉVIS CLÉ EN MAIN DANS UN SECTEUR PAISIBLE ET PRÈS DES SERVICES 10 PIÈCES 3 CHAMBRES 2 SALLES DE BAIN 1 SALLE

Plus en détail

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES

Plus en détail

INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger.

INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger. Les Orchidées - Place de la Mairie 01710 THOIRY Tel : +33 450 41 22 80 - Fax : +33 450 20 86 28 http : //www.benierassurances.com INVENTAIRE Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et

Plus en détail

Une journée du roi. Les secondes entrées : Il s agit des gens de qualité qui souhaitent voir le roi. Ils sont annoncés par l huissier.

Une journée du roi. Les secondes entrées : Il s agit des gens de qualité qui souhaitent voir le roi. Ils sont annoncés par l huissier. 1 Une journée du roi Vers 8 heures : Le premier valet de chambre réveille le roi en disant : «Sire, voilà l heure!» Les valets entrent et allument le feu, ils ouvrent les volets. Puis, le premier médecin

Plus en détail

Remplissez-le avec soin ; la précision de votre évaluation en dépend.

Remplissez-le avec soin ; la précision de votre évaluation en dépend. Premier groupe de presse immobilier français n De Particulier à Particulier n Immoneuf n Faire Construire sa Maison n PAP Vacances n L Éco Habitat n S Installer n Belles Locations de Vacances n Le Guide

Plus en détail

Liste des Kots disponibles pour l année académique 2015/2016.

Liste des Kots disponibles pour l année académique 2015/2016. Liste des Kots disponibles pour l année académique 2015/2016. La présente liste est non exhaustive; elle est établie sur base des informations reçues directement par le Secrétariat de l école. Nous vous

Plus en détail

Entourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet

Entourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet Entourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet Prix : 369 000 F.A.I. Surface habitable : 213 M² Nbre de chambres : 5 Nbre de sdb : 3 Taxe Foncière : 996

Plus en détail

accessibilité des maisons individuelles neuves

accessibilité des maisons individuelles neuves accessibilité des maisons individuelles neuves Conseil d Architecture, d urbanisme et de l environnement du Gard 2012 Depuis la loi de Février 2005, toutes les constructions neuves de type logement individuel

Plus en détail

BELLEVILLE SUR LOIRE. Guide Hébergement & Restauration 2015 RESTAURANT CHAMBRE D HÔTE GÎTE MEUBLE HOTEL CAMPING AIRE ET BORNE CAMPING CAR

BELLEVILLE SUR LOIRE. Guide Hébergement & Restauration 2015 RESTAURANT CHAMBRE D HÔTE GÎTE MEUBLE HOTEL CAMPING AIRE ET BORNE CAMPING CAR BELLEVILLE SUR LOIRE Guide Hébergement & Restauration 2015 RESTAURANT CHAMBRE D HÔTE GÎTE MEUBLE HOTEL CAMPING AIRE ET BORNE CAMPING CAR RESTAURANTS Le DIAPASON BAR A VIANDE - BRASSERIE Mr GODON 7, route

Plus en détail

Oui (2007) 2e étage. Publiée reg. foncier du Qc Oui (2007-04-26) 4 18 0 $ (2015) 0 $ (2014)

Oui (2007) 2e étage. Publiée reg. foncier du Qc Oui (2007-04-26) 4 18 0 $ (2015) 0 $ (2014) François Bissonnette, Courtier immobilier agréé REALTA Agence immobilière 1295, AVENUE VAN HORNE OUTREMONT (QC) H2V 1K5 http://www.realta.ca 514-789-2889 Télécopieur : 514-789-2884 francois@realta.ca No

Plus en détail

Entretien du logement

Entretien du logement Entretien du logement Le locataire s engage à tenir les lieux loués en parfait de la location. CONSEILS D ENTRETIEN UTILISATION DES FENÊTRES ET BALCONS Il est interdit de planter des arbres (manguier,

Plus en détail

Nouveau règlement Accessibilité Handicapés

Nouveau règlement Accessibilité Handicapés Nouveau règlement Accessibilité Handicapés 1 Les principaux points à retenir en synthèse Prise en compte de tous les handicaps notamment physique, cognitif, mental ou psychique Exigences de performance

Plus en détail

Prix de vente 925.000 Année de construction 1990 Superficie du terrain Superficie habitable

Prix de vente 925.000 Année de construction 1990 Superficie du terrain Superficie habitable CST-ID/4102-117 PROPRIÉTÉ DE CHARME ET D EXCEPTION Wavre Prix de vente 925.000 Année de construction 1990 Superficie du terrain 11a 20ca Superficie habitable 422 m2 www.cst-properties.be info@cst-properties.be

Plus en détail

Maison au bord de l eau 5 chambres Piscine Jacuzzi Dock A proximité immédiate du Normandy Shores Golf Club. www.selogeramiami.com

Maison au bord de l eau 5 chambres Piscine Jacuzzi Dock A proximité immédiate du Normandy Shores Golf Club. www.selogeramiami.com Villa Miramar Maison au bord de l eau 5 chambres Piscine Jacuzzi Dock A proximité immédiate du Normandy Shores Golf Club www.selogeramiami.com Adresse : 480 S Shore Drive 33141 Miami Beach Florida Sur

Plus en détail

RÉÉVALUATION DES ACTIFS IMMOBILIERS DES SOCIÉTÉS D ASSURANCE SUIVANT LES DIRECTIVES DE LA CRCA & DE LA CIMA

RÉÉVALUATION DES ACTIFS IMMOBILIERS DES SOCIÉTÉS D ASSURANCE SUIVANT LES DIRECTIVES DE LA CRCA & DE LA CIMA RÉÉVALUATION DES ACTIFS IMMOBILIERS DES SOCIÉTÉS D ASSURANCE SUIVANT LES DIRECTIVES DE LA CRCA & DE LA CIMA LA METHODE DITE PAR CAPITALISATION DU LOYER BASÉE SUR LA SURFACE CORRIGÉE C.R.C.A. : Commission

Plus en détail

i ÉàÜx Étá á w w x {v tüåx õ ÄË õ ÄËÉÜ x w w x Ä Ä t c c Ät ÅxÜt x AVENIS Nov - 2011

i ÉàÜx Étá á w w x {v tüåx õ ÄË õ ÄËÉÜ x w w x Ä Ä t c c Ät ÅxÜt x AVENIS Nov - 2011 iéàüx Étá á wx v{tüåx õ ÄËÉÜ x wx Ät ctäåxüt x AVENIS Nov - 2011 Premium Village Palmeraie A l orée de la Palmeraie, à proximité des golfs et du centre ville, Premium Village prend forme. Des résidences

Plus en détail

Checklist. Illuminating ideas.

Checklist. Illuminating ideas. Checklist Illuminating ideas. 20 Pour une installation électrique optimale De combien de prises de courant et d interrupteurs avez-vous besoin? Où doivent-ils être installés? Vous souhaitez commander électriquement

Plus en détail

Résidence du Valboyer Règlement intérieur 04.2012 1/6

Résidence du Valboyer Règlement intérieur 04.2012 1/6 Association d entraide Anne de Melun RÉSIDENCE DU VALBOYER 2, rue du Valboyer Baugé 49150 BAUGE EN ANJOU 02 41 89 81 51 02 41 89 00 94 valboyer@annedemelun.fr Résidence du Valboyer Règlement intérieur

Plus en détail

Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs

Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs Référence: SIB10 CCLB 110 Date : 22/10/2010 Page 1/9 Table des matières 1 PRELIMINAIRES... 3 2 ABREVIATIONS... 3 3 ACCESSIBILITE

Plus en détail

SUMMER NEWSLETTER Location Appartements

SUMMER NEWSLETTER Location Appartements Location s Proximité immédiate du centre de Waterloo, sympathique appartement de 95 m² situé au 2ème étage avec ascenseur ENTIEREMENT RENOVE comprenant hall d'entrée avec placard, toilette, cuisine super

Plus en détail

Expertise vénale Expertise d'un bâtiment existant avant et après travaux

Expertise vénale Expertise d'un bâtiment existant avant et après travaux Gudrun Xpert - sa Avenue des Arts 50 BE - 1000 Bruxelles tel. 02/515 12 40 98947-07 /VEN Client Mevr Kathleen Van Limburg Vredestraat 25 BE - 1080 Brussel Avenue des arts 50 Belgique - 1000 Bruxelles 11/123.45.67

Plus en détail

PROGRAMME - CADRE DES LOCAUX DES INSTITUTIONS DE L'ASSURANCE - INVALIDITÉ

PROGRAMME - CADRE DES LOCAUX DES INSTITUTIONS DE L'ASSURANCE - INVALIDITÉ PROGRAMME - CADRE DES LOCAUX DES INSTITUTIONS DE L'ASSURANCE - INVALIDITÉ Office fédéral des assurances sociales Office fédéral des constructions et de la logistique Office fédéral des assurances sociales

Plus en détail

ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION

ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION État des lieux d'entrée État des lieux de sortie Nouvelle adresse (Etats des lieux de sortie) LES LOCAUX Appartement Maison

Plus en détail

Bâti-Flex MC : Liste de contrôle

Bâti-Flex MC : Liste de contrôle Bâti-Flex MC : Liste de contrôle Un chez-soi adaptable AU CŒUR DE L HABITATION LA SCHL AU CŒUR DE L HABITATION La (SCHL) est l autorité en matière d habitation au Canada depuis plus de 65 ans. La SCHL

Plus en détail

Musée Jacquemart-André

Musée Jacquemart-André Musée Jacquemart-André Paris U N MUSÉE UNIQUE À PARIS POUR DES RECEPTIONS DE PRESTIGE L e Salon de Musique L a Salle à Manger L e Jardin d Hiver L e Grand Salon L e Grand Salon L a Salle à Manger Grande

Plus en détail

Fiche pédagogique : ma famille et moi

Fiche pédagogique : ma famille et moi Fiche pédagogique : ma famille et moi Tâche finale de l activité : Jouer au «Cluedo» Niveau(x) Cycle 3 Contenu culturel : - jeux de sociétés Connaissances : Connaissances requises : - cf séquences primlangue

Plus en détail

Ecran : Processeur : OS : Caméra : Communication : Mémoire : Connectique : Audio : Batterie : Autonomie : Dimensions : Poids : DAS :

Ecran : Processeur : OS : Caméra : Communication : Mémoire : Connectique : Audio : Batterie : Autonomie : Dimensions : Poids : DAS : SMARTPHONE - DUAL-CORE - NOIR 3483072425242 SMARTPHONE - DUAL-CORE - BLEU XXXX SMARTPHONE - DUAL-CORE - BLANC 3483072485246 SMARTPHONE - DUAL-CORE - ROSE 3483073704131 SMARTPHONE - DUAL-CORE - ROUGE XXXX

Plus en détail

Notre sélection du mois de septembre

Notre sélection du mois de septembre N 15 septembre 2015 15 rue de la République 76000 él : Fax : 02.35.70.59.66 Email : contact@cabinet-lintot.fr Site : www.cabinet-lintot.fr Notre sélection du mois de septembre 199.000 SIN MRC, appartement

Plus en détail

Contrat de sous-location d appartement

Contrat de sous-location d appartement Contrat de sous-location d appartement 1. Parties au contrat 1.1 Locataire principal(e) Prénom, nom: Adresse: NPA, localité: Téléphone: E-mail: Représenté(e) par: 1.2 Sous-locataire Prénom, nom: Adresse:

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE

CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE Royaume du Maroc Ministère de l Habitat et de la Politique de la Ville CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE Ministère

Plus en détail

LUXOMAT Exemples d implantation pour électriciens et bureau d études

LUXOMAT Exemples d implantation pour électriciens et bureau d études B.E.G. LUXOMAT d implantation LUXOMAT d implantation pour électriciens et bureau d études Indexe Profitez des nombreuses années d expérience de B.E.G. pour planifier et installer avec succès et en toute

Plus en détail

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN PPE A SAULES BÂTIMENT B - UNITE C LIEU : Saules PARCELLE : article 1709 Ch. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. 032 846 45 95 Fax 032 846

Plus en détail

L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs

L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs GUIDE TECHNIQUE POUR L APPLICATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES Juin 2004 Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975) Loi n 91-663 du

Plus en détail

COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE

COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE Le conseil syndical du Syndicat des Copropriétaires de la résidence du PARC s est réuni le jeudi 14 mars 2013 à 20h00

Plus en détail

Directives techniques Coût de construction

Directives techniques Coût de construction CANTON DE VAUD DEPARTEMENT DE L ECONOMIE SERVICE DE L ECONOMIE DU LOGEMENT ET DU TOURISME RUE SAINT MARTIN 2 CAROLINE 7 BIS 1014 LAUSANNE & 021/316 64 00 - FAX 021/316 63 97 AIDE CANTONALE A LA CONSTRUCTION

Plus en détail

Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf

Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf Points examinés R = 1. Généralités L opération de construction entre dans la définition des bâtiments d habitation collectifs ("oui" aux 2 critères

Plus en détail

CONTRAT RAQVAM. Inventaire de vos biens mobiliers ASSURANCE LOGEMENT ET VIE QUOTIDIENNE

CONTRAT RAQVAM. Inventaire de vos biens mobiliers ASSURANCE LOGEMENT ET VIE QUOTIDIENNE ASSURANCE LOGEMENT ET VIE QUOTIDIENNE maif.fr maif.fr CONTRAT RAQVAM Inventaire de vos biens mobiliers > Réalisez un inventaire pour chaque logement, ou local utilitaire distinct assuré (résidence principale,

Plus en détail

Guide simplifié du locataire

Guide simplifié du locataire mais assez complêt Guide simplifié du locataire OBLIGATIONS ET CONSEILS EN MATIÈRE D ENTRETIEN DE VOTRE LOGEMENT Nous voulons vous aider à récupérer votre dépôt de garantie LOGICIEL DE GESTION LOCATIVE

Plus en détail

EXEMPLE D ETAT DES LIEUX. Adresse des lieux loués :. / / / / Dressé contradictoirement entre les soussignés. Nom et adresse du bailleur :...

EXEMPLE D ETAT DES LIEUX. Adresse des lieux loués :. / / / / Dressé contradictoirement entre les soussignés. Nom et adresse du bailleur :... EXEMPLE D ETAT DES LIEUX Adresse des lieux loués :. Date d entrée Date de sortie / / / / Dressé contradictoirement entre les soussignés Nom et adresse du bailleur :... Nom et adresse du locataire :. eau

Plus en détail

DRACULA (RESURRECTION)

DRACULA (RESURRECTION) DRACULA (RESURRECTION) SOLUTION - Page 1 - MONDE 1 : LE COL DE BORGO Le Cimetière Prendre la pioche posée au fond vers la cabane à outils. Déposer la pioche sur la fosse du dragon où se voient des volutes

Plus en détail

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES

Plus en détail

Descriptif de la Villa Deep Sea

Descriptif de la Villa Deep Sea Villa en front de mer sur la baie de Miami Beach Séjour 3 chambres 2 salles de bain piscine dock pour bateau A proximité de la plage et des centres commerciaux Aventura & Bal Harbour A 15 minutes de South

Plus en détail

PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX

PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX Maître N d'étude : Tél. : Fax : email : @ PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX Référence du dossier : xxxxxxxxxxxxxx Page 1/8 PROCÈS VERBAL DE CONSTAT L'AN DEUX MILLE DOUZE ET LE VENDREDI NEUF NOVEMBRE

Plus en détail

NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE

NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE MODELE N 2 Document disponible sur http://www.auvergne.pref.gouv.fr/protection_civile/etablissements _recevant_public/sec_incendie_erp/procedure.php NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE Etablissement Recevant

Plus en détail

Domaine National de Saint-Cloud

Domaine National de Saint-Cloud Fiche Balade Situé à l'ouest de Paris, le domaine national de Saint-Cloud ouvre chaque jour au public ses 460 hectares d'espaces préservés offrant des panoramas exceptionnels sur la capitale. Vous y trouverez

Plus en détail

LOGETUDES / LE CLEF. Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : La solution adaptée à votre budget

LOGETUDES / LE CLEF. Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : La solution adaptée à votre budget LOGETUDES / LE CLEF Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : MONTESQUIEU 68 av de la Bruyère OXFORD 31 av Jean Perrot Pour toute correspondance, écrire à CLEF Grenoble 18 rue des colibris (bureau)

Plus en détail

Aséo. 2, rue Jean Perrin 14460-Colombelles. www.aseo.fr. Tél : 02 31 35 74 20-Fax : 02 31 35 74 22

Aséo. 2, rue Jean Perrin 14460-Colombelles. www.aseo.fr. Tél : 02 31 35 74 20-Fax : 02 31 35 74 22 FACILITY MANAGEMENT Aséo 2, rue Jean Perrin 14460-Colombelles Tél : 02 31 35 74 20-Fax : 02 31 35 74 22 www.aseo.fr SOMMAIRE PRESENTATION DE LA SOCIETE ASEO... 3 PRESTATIONS FACILITY MANAGEMENT... 4 1.1

Plus en détail

FICHE TECHNIQUE avril 2014. Un excellent point de départ pour un séjour d affaires ou touristique

FICHE TECHNIQUE avril 2014. Un excellent point de départ pour un séjour d affaires ou touristique FICHE TECHNIQUE avril 2014 Un excellent point de départ pour un séjour d affaires ou touristique positionnement Situé sur la côte nord ouest de l Ile Maurice, en bordure de mer, l hôtel Cocotiers est un

Plus en détail

Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux

Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux Les fréquences d opération indiquées ci-après sont données à titre indicatif et sont susceptibles d être réajustées selon les résultats

Plus en détail

les chambres et parties communes sont situées sur l ensemble du 1 étage de la maison

les chambres et parties communes sont situées sur l ensemble du 1 étage de la maison (semi) colocation VILLENEUVE D ASCQ cité scientifique 4 cantons quatre cantons lille Sainghin en Mélantois Bouvines Templeuve Cysoing Anstaing Louvil Gruson Chéreng Péronne en Mélantois colocations location

Plus en détail

QUESTIONNAIRE PARTICULIER POUR DEMANDE D'AUTORISATION. BATIMENT SIS : Commune : Localité : Article cadastral : Rue et n : Affectation de l'ouvrage :

QUESTIONNAIRE PARTICULIER POUR DEMANDE D'AUTORISATION. BATIMENT SIS : Commune : Localité : Article cadastral : Rue et n : Affectation de l'ouvrage : Secteur prévention Etablissement cantonal d'assurance et de prévention Place de la Gare 4, Case postale, 2002 Neuchâtel Tél. 032 889 62 22 www.ecap-ne.ch Fax 032 889 62 33 ecap.prevention@ne.ch QUESTIONNAIRE

Plus en détail

V{tÄxà ` Ä éx. Tout juste achevé, ce chalet a été conçu avec goût et sens du détail.

V{tÄxà ` Ä éx. Tout juste achevé, ce chalet a été conçu avec goût et sens du détail. V{tÄxà ` Ä éx Le chalet Mélèze s intègre parfaitement dans le prestigieux complexe «Beauregard La Résidence», une collection unique de résidences haut de gamme offrant une touche résolument contemporaine

Plus en détail

POINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU

POINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU Notre sélection du samedi 25 juillet 2015 Sur le Web www.arianesas.com contact@arianesas.com Siège - Agence Commerciale 20 Boulevard Pierre Brossolette ( GARE) Tel : 03.23.23.40.27 - Fax 03.23.79.17.03

Plus en détail

DESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart

DESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart DESCRIPTIF DE VENTE LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart La société Osmosis Development S.A. vous propose une résidence de charme de 4 logements neufs :! A côté du Château de Rixensart! Construction

Plus en détail

Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint

Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Le chalet est conçu selon les techniques utilisées pour les maisons à ossature en bois. DIMENSIONS

Plus en détail

Bienvenue dans notre villa

Bienvenue dans notre villa Bienvenue dans notre villa Avec sa vue imprenable sur la mer, cette luxueuse propriété de 750m 2 située sur la pointe de la Calla Vedella à Ibiza, (urbanisation de Calo den Real) vous promet un séjour

Plus en détail

TITRE I. Dispositions générales. Institut français du cheval et de l équitation. Terrefort BP 207-49411 Saumur cedex

TITRE I. Dispositions générales. Institut français du cheval et de l équitation. Terrefort BP 207-49411 Saumur cedex Cahier des charges pour l affermage d un gîte équestre au sein du Haras national d Uzès Date limite de remise des candidatures le 11 janvier 2013 1 TITRE I Dispositions générales Article 1 er : Personne

Plus en détail

mode d emploi PROTÉGEZ LA VIE DE CEUX QUE VOUS AIMEZ 18 Sapeurs-Pompiers 15 Samu 112 N d urgence européen d urgence gratuits

mode d emploi PROTÉGEZ LA VIE DE CEUX QUE VOUS AIMEZ 18 Sapeurs-Pompiers 15 Samu 112 N d urgence européen d urgence gratuits PROTÉGEZ LA VIE E CEUX QUE VOUS AIMEZ mode d emploi 18 Z Z Z 18 Sapeurs-Pompiers 15 Samu 112 N d urgence européen Les numéros d urgence gratuits Cette brochure peut vous sauver la vie, ne la jetez pas,

Plus en détail

PRÉPARATION AU TEST! CULTURE INTERNATIONAL CLUB

PRÉPARATION AU TEST! CULTURE INTERNATIONAL CLUB Niveau 2 - Mots treize quatorze quinze seize dix-sept dix-huit dix-neuf vingt vingt-et-un vingt-deux vingt-trois vingt-quatre vingt-cinq vingt-six vingt-sept vingt-huit vingt-neuf trente quarante cinquante

Plus en détail

244 900 $ Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles (Montréal) Quartier Rivière-des-Prairies

244 900 $ Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles (Montréal) Quartier Rivière-des-Prairies Fabio Fontana, Courtier immobilier agréé A-CHAT.CA Agence immobilière 1, pl Ville-Marie #2028 Montréal (QC) H3B 2C4 http://www.fabiofontana.com 514-249-9037 / 514-587-2609 Télécopieur : 514-587-2615 fabio@a-chat.ca

Plus en détail

INVENTAIRE CHALET LA MARMOTYRE

INVENTAIRE CHALET LA MARMOTYRE 185 Allée la Prazine 74120 Praz sur Arly INVENTAIRE CHALET LA MARMOTYRE WC Visiteur : 1 Placard bas. 1 Poubelle. 1 Balai + porte balai. 1 Porte papier WC.1 Porte serviette + 2 essuie main. Entrée : Placard

Plus en détail

Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative

Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative A n n e x e 1 Annexe 1 1.2.1 hauteur d un bâtiment La hauteur h d'un

Plus en détail

Le Relax Hôtel & Restaurant, Mahe

Le Relax Hôtel & Restaurant, Mahe Le Relax Hôtel & Restaurant, Mahe (15 Chambres) L hôtel est situé au sud de Mahé sur les versants d une colline dominant la baie de Anse Royale avec une vue sur les ilots lointains, dont l ile Souris.

Plus en détail

Chambord. Séminaires & réceptions

Chambord. Séminaires & réceptions Chambord Séminaires & réceptions Emplacements des espaces de location Lille Le Mont-St-Michel Paris Strasbourg Chambord Terrasses 12 Les terrasses Bordeaux 12 Toulouse Nice Corse Sommaire Bras de croix

Plus en détail

CHAUFFAGE. choisissez intelligemment votre confort POURQUOI PAS DES ÉCONOMIES D ÉNERGIE? Avec le soutien de la Région de Bruxelles-Capitale

CHAUFFAGE. choisissez intelligemment votre confort POURQUOI PAS DES ÉCONOMIES D ÉNERGIE? Avec le soutien de la Région de Bruxelles-Capitale POURQUOI PAS DES ÉCONOMIES D ÉNERGIE? CHAUFFAGE choisissez intelligemment votre confort Avec le soutien de la Région de Bruxelles-Capitale AGENCE BRUXELLOISE DE L ÉNERGIE Le Centre Urbain asbl Chauffage

Plus en détail

DESTINATION. Les Portes du Mont Saint-Michel un lieu unique pour tous vos événements. Le Mont Saint-Michel et bien plus encore...

DESTINATION. Les Portes du Mont Saint-Michel un lieu unique pour tous vos événements. Le Mont Saint-Michel et bien plus encore... DESTINATION Les Portes du Mont Saint-Michel un lieu unique pour tous vos événements SÉMINAIRES TEAM BUILDING RÉCEPTIONS & GRANDS ÉVÉNEMENTS MARIAGE Le Mont Saint-Michel et bien plus encore... Un lieu hors

Plus en détail

Le domaine de Rambouillet

Le domaine de Rambouillet P a r c o u r s d é c o u v e r t e Le domaine de Rambouillet P a R i s / Î L e - d e - F R a n c e j e u n e p u b l i c Le domaine de Rambouillet Bonjour et bienvenue au château de Rambouillet. Je suis

Plus en détail

LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE

LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE Habitat, bureaux, commerces : le W conjugue les trois fondamentaux de l urbain. Dans cet esprit, Vauban Immobilier, Scharf Immobilier, GIPA et Rive Gauche CB Richard

Plus en détail

Conditions de réservation et Tarifs

Conditions de réservation et Tarifs LE DOMAINE DE LA FERME DE GRISIEN DESCRIPTION DES LIEUX Conditions de réservation et Tarifs Avec la réservation de la salle (le week-end) sont automatiquement compris dans la location : l office, le vestiaire,

Plus en détail

Prix de vente : 362 000 Euros

Prix de vente : 362 000 Euros Visite du bien : 630202 Localisation : Sagonne Ville proche : Bourges à 42 Km Autoroute : A71 40 Km Aéroport : 40 Km Une authentique ferme Berrichonne rénovée avec soin dans un petit coin de paradis! Au

Plus en détail

Monténégro. spécialement étudié pour l'atscaf 21. du 19 au 26 avril 2014 séjour 8 jours / 7 nuits en formule «tout inclus»

Monténégro. spécialement étudié pour l'atscaf 21. du 19 au 26 avril 2014 séjour 8 jours / 7 nuits en formule «tout inclus» Monténégro spécialement étudié pour l'atscaf 21 du 19 au 26 avril 2014 séjour 8 jours / 7 nuits en formule «tout inclus» HOTEL CLUB DELFIN 4****NL en séjour «tout inclus» Doté d'une plage privée équipée

Plus en détail

RESIDENCE «LES PERCE-NEIGE» Morgins Troistorrents Val d Illiez Portes du Soleil

RESIDENCE «LES PERCE-NEIGE» Morgins Troistorrents Val d Illiez Portes du Soleil Architecture Promotion Alberto Alberti Architecte EPF-SIA Place de l Hôtel de Ville 1a CH-1870 Monthey Tel +41 (0) 24 471 76 16 Michaud Mariaux SA Génie-civil et Bâtiments Z.I. Les Ilettes 34 / CP 171

Plus en détail

Détecteur de fumée EN14604

Détecteur de fumée EN14604 Détecteur de fumée EN14604 Description Générale Le produit du SEPTAM est un détecteur de fumée photoélectrique entièrement autonome équipé d un émetteur intégré supervisé sans fils. Lorsqu un volume de

Plus en détail

Tarifs 2015 Location Mobile home à Esterel Caravaning. www.euro-reservations.com contact@euro-reservations.com. www.euro-reservations.

Tarifs 2015 Location Mobile home à Esterel Caravaning. www.euro-reservations.com contact@euro-reservations.com. www.euro-reservations. contact@euro-reservations.com Case Postale 361-1211 Genève 13 Suisse Tel : +41 22 3382047 Fax: +41 22 3382049 Tarifs 2015 Location Mobile home à Esterel Caravaning Sommaire Les Hébergements Palace 4 Master

Plus en détail

Guide de calcul de la superficie habitable

Guide de calcul de la superficie habitable Guide de calcul de la superficie habitable Centris publie le présent guide à l intention des membres des chambres immobilières. Ce guide vous est recommandé pour calculer de façon adéquate la superficie

Plus en détail

BIONETTOYAGE EN SOINS DE SUITE 2009

BIONETTOYAGE EN SOINS DE SUITE 2009 PS ENS-ENT 010 V1 BIONETTOYAGE EN SOINS DE SUITE 2009 n page 1/14 OBJET Améliorer la qualité de l'environnement du patient, contribuant ainsi à diminuer le risque d'infection. En cohérence avec le manuel

Plus en détail

Confort Habitation Assurance et assistance Habitation et Vie privée

Confort Habitation Assurance et assistance Habitation et Vie privée Confort Habitation Assurance et assistance Habitation et Vie privée Proposition d assurance Intermédiaire : Numéro : Tél. : Fax : Réf. Nouvelle affaire Modification au contrat N. PRENEURS D ASSURANCE Les

Plus en détail

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL 1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers

Plus en détail

Référentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf

Référentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf 2 e seuil de bonification page 1/5 identification du/des logement(s) concerné(s) Nom du bailleur Nom de l opération Logement individuel neuf Adresse de l opération Référence du/des logement(s) concerné(s)

Plus en détail

PROCES VERBAL DE DESCRIPTION

PROCES VERBAL DE DESCRIPTION SELARL SICARD MORIN Huissiers de Justice Associés près le Tribunal de Grande Instance de SAINTES 15-17, Faubourg Taillebourg BP. 14 17412 SAINT JEAN D ANGELY Tél : 05 46 32 04 98 Fax : 05 46 32 11 28 PROCES

Plus en détail

Demande de prestation de compensation du handicap. Évaluation de mes besoins Par Philaminte

Demande de prestation de compensation du handicap. Évaluation de mes besoins Par Philaminte Demande de prestation de compensation du handicap Évaluation de mes besoins Par Philaminte Sommaire Préparation...2 Éléments de réflexion, de description...2 Préquantification...4 Documents donnés lors

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DE PORTNEUF SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET FINANCIÈRES PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS 2004-2005 2005-2006 2006-2007

COMMISSION SCOLAIRE DE PORTNEUF SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET FINANCIÈRES PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS 2004-2005 2005-2006 2006-2007 COMMISSION SCOLAIRE DE PORTNEUF SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET FINANCIÈRES PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS 2004-2005 2005-2006 2006-2007 PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS ADOPTÉ AU CONSEIL DES

Plus en détail