TRAITEMENT COMPTABLE DES AVOIRS SUR ACHATS. d'analyser les factures d'avoir relatives aux opérations d'achat, d'enregistrer les opérations.

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1 TRAITEMENT COMPTABLE DES AVOIRS SUR ACHATS Objectif(s) : être capable : o o d'analyser les factures d'avoir relatives aux opérations d'achat, d'enregistrer les opérations. Pré-requis : o o connaissance des documents commerciaux : factures d'avoir, maîtrise des opérations de facturation. Modalités : o série d'exemples de difficultés progressives. TABLE DES MATIERES PROBLEMATIQUE CAS PRATIQUE Présentation Retour de marchandises avec remise initiale Document Remarques Annexes Annexe 1a : Comptes Annexe 1b : Journal Correction Travail 1a : Comptes Travail 1b : Journal Retour de marchandises avec escompte initial Document Remarques Annexes Annexe 2a : Comptes Annexe 2b : Journal Correction Travail 2a : Comptes Travail 2b : Journal Retour d'emballages consignés Document Remarques Annexes Annexe 3a : Comptes Annexe 3b : Journal Correction IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 1 / 23

2 Travail 3a : Comptes Travail 3b : Journal Réduction commerciale postérieure à la facture de doit Document Remarques Annexes Annexe 4a : Comptes Annexe 4b : Journal Correction Travail 4a : Comptes Travail 4b : Journal Escompte de règlement conditionnel avec régularisation de la TVA Document Remarques Annexes Annexe 5a : Comptes Annexe 5b : Journal Correction Travail 5a : Comptes Travail 5b : Journal Escompte de règlement conditionnel net de taxe Document Remarques Annexes Annexe 6a : Comptes Annexe 6b : Journal Correction Travail 6a : Comptes Travail 6b : Journal Retour de marchandises et réduction hors facture Document Remarques Annexes Annexe 7a : Comptes Annexe 7b : Journal Correction Travail 7a : Comptes Travail 7b : Journal Ristourne à taux progressif Document Remarques Annexes Annexe 8a : Comptes Annexe 8b : Journal IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 2 / 23

3 8.4. Correction Travail 8a : Comptes Travail 8b : Journal Remise supplémentaire après retour partiel Document Remarques Annexes Annexe 9a : Comptes Annexe 9b : Journal Correction Travail 9a : Comptes Travail 9b : Journal SYNTHESE IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 3 / 23

4 PROBLEMATIQUE. Les factures d avoirs ou notes de crédits reçues des fournisseurs se justifient pour diverses raisons : erreur de livraison : des marchandises reçues ne correspondent pas à la commande adressée au fournisseur et lui ont été retournées. Des réductions commerciales et financières ont pu éventuellement être déduites sur la facture de Doit reçue. retour au fournisseur d emballages qu il avait consignés, réductions commerciales accordées par le fournisseur ultérieurement à la facture de Doit : rabais pour dédommagement, remise oubliée sur la facture de Doit, retard de livraison, décompte d une ristourne accordée par le fournisseur en fin d année, réduction financière : escompte conditionné par un règlement effectué au comptant, sous huitaine,... Pour toutes ces raisons, le fournisseur adresse à son client une facture d avoir par laquelle il l informe qu il crédite son compte dans sa comptabilité d où l expression «Net à votre crédit». CAS PRATIQUE Présentation. L entreprise VOGUE réalise diverses activités : commerciales (du négoce), industrielles (des fabrications), services (des prestations). Employé au service «comptabilité» vous devez traiter les factures d'avoir reçues ce jour de différents fournisseurs : 1. Retour de marchandises avec remise initiale. 2. Retour de marchandises avec escompte initial. 3. Retour d'emballages consignés. 4. Réduction commerciale postérieure à la facture de doit. 5. Escompte de règlement conditionnel avec régularisation de la TVA. 6. Escompte de règlement conditionnel net de taxe. 7. Retour de marchandises et réduction hors facture. 8. Ristourne à taux progressif. 9. Remise supplémentaire après retour partiel. TRAVAIL A FAIRE : 1 ) Imputez les montants des factures d'avoir ci-après (1 à 9) dans les comptes de l entreprise VOGUE. 2 ) Enregistrez-les dans le journal (journal des achats). IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 4 / 23

5 1. Retour de marchandises avec remise initiale Document Remarques. La comptabilisation doit avoir pour effet de constater la diminution de : la dette envers le fournisseur, l'achat de marchandises, la TVA déductible sur ABS Annexes Annexe 1a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 5 / 23

6 Annexe 1b : Journal Correction Travail 1a : Comptes Travail 1b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 6 / 23

7 2. Retour de marchandises avec escompte initial Document Remarques. La comptabilisation doit avoir pour effet de constater la diminution de : la dette envers le fournisseur, l'escompte obtenu, l'achat de marchandises, la TVA déductible sur ABS Annexes Annexe 2a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 7 / 23

8 Annexe 2b : Journal Correction Travail 2a : Comptes Travail 2b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 8 / 23

9 3. Retour d'emballages consignés Document Remarques. La comptabilisation doit avoir pour effet de constater la diminution de : la dette envers le fournisseur, la créance liée à la consignation d'emballages par ce dernier. Par ailleurs : le prix de consignation (ou prix de reprise) est égal au prix de consignation, pas de TVA car il s'agit d'une consignation HT, dans le compte 4096, les montants sont exprimés au prix de consignation Annexes Annexe 3a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 9 / 23

10 Annexe 3b : Journal Correction Travail 3a : Comptes Travail 3b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 10 / 23

11 4. Réduction commerciale postérieure à la facture de doit Document Remarques. La comptabilisation doit avoir pour effet de constater : la diminution de la dette envers le fournisseur, la diminution de la TVA déductible sur ABS, le montant HT de la réduction commerciale obtenue. Par ailleurs, selon la nature de l'achat auquel se rapporte cette réduction commerciale, le compte à utiliser sera différent : 601 "Achats matières 1ères" => 6091 "R,R,R, / achats matières 1ères" 607 "Achats de marchandises" => 6097 "R,R,R, / achats de marchandises" 61. "Services extérieurs" => 619 "R,R,R, / services extérieurs" 62."Autres services extérieurs" => 629"R,R,R, / autres services extérieurs" 4.3. Annexes Annexe 4a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 11 / 23

12 Annexe 4b : Journal Correction Travail 4a : Comptes Travail 4b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 12 / 23

13 5. Escompte de règlement conditionnel avec régularisation de la TVA Document Remarques. La comptabilisation doit avoir pour effet de constater : la diminution de la dette envers le fournisseur, la diminution de la TVA déductible sur ABS, le montant HT de la réduction financière (escompte) obtenue Annexes Annexe 5a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 13 / 23

14 Annexe 5b : Journal Correction Travail 5a : Comptes Travail 5b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 14 / 23

15 6. Escompte de règlement conditionnel net de taxe Document Remarques. La comptabilisation doit avoir pour effet de constater : la diminution de la dette envers le fournisseur, le montant TTC de la réduction financière (escompte) obtenue. Ici, la TVA n'est donc pas régularisée par mesure de simplification, grâce à une tolérance fiscale (selon CGI) Annexes Annexe 6a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 15 / 23

16 Annexe 6b : Journal Correction Travail 6a : Comptes Travail 6b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 16 / 23

17 7. Retour de marchandises et réduction hors facture Document Remarques. La comptabilisation doit avoir pour effet de constater : la diminution de la dette envers le fournisseur, la diminution de l'achat de marchandises, le montant HT de la réduction commerciale obtenue, la diminution de la TVA déductible sur ABS. Ici, la facture d'avoir est donc établie par le fournisseur pour deux motifs : un retour de marchandises, une réduction commerciale supplémentaire Annexes Annexe 7a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 17 / 23

18 Annexe 7b : Journal Correction Travail 7a : Comptes Travail 7b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 18 / 23

19 8. Ristourne à taux progressif Document Remarques. La comptabilisation doit avoir pour effet de constater : la diminution de la dette envers le fournisseur, la diminution de la TVA déductible sur ABS, le montant HT de la réduction commerciale obtenue. Ici, la ristourne est calculée sur la base d'un taux progressif par tranche de chiffre d'affaires HT Annexes Annexe 8a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 19 / 23

20 Annexe 8b : Journal Correction Travail 8a : Comptes Travail 8b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 20 / 23

21 9. Remise supplémentaire après retour partiel Document Remarques. La comptabilisation doit avoir pour effet de constater : la diminution de la dette envers le fournisseur, la diminution de la TVA déductible sur ABS, le montant HT de la réduction commerciale obtenue. Ici, la réduction commerciale est calculée par le fournisseur sur la base de la valeur des marchandises conservées Annexes Annexe 9a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 21 / 23

22 Annexe 9b : Journal Correction Travail 9a : Comptes Travail 9b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 22 / 23

23 SYNTHESE. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations d achat - Daniel Antraigue - Page n 23 / 23

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