IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean Rousseau. APPUYÉ par madame la conseillère Geneviève Dubois

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1 SÉANCE DU 19 OCTOBRE 2015 En l'an deux mille quinze, ce dix-neuvième jour du mois d'octobre, en salle publique de l'hôtel de ville sise au 905, rue Saint-Jean-Baptiste, le conseil municipal de la Ville de Nicolet s est réuni pour tenir une séance ORDINAIRE où il y avait QUORUM. SONT PRÉSENTS LES MEMBRES SUIVANTS : Monsieur Olivier Lambert Madame Carolyne Aubin Monsieur Jean Rousseau Monsieur Stéphane Biron Madame Geneviève Dubois Monsieur Denis Jutras Monsieur Alain Drouin, maire ÉGALEMENT PRÉSENTS : Monsieur André Aubin, Directeur de l'urbanisme Monsieur Pierre Genest, Directeur général M e Monique Corriveau, Greffière La séance débute à 19 h RÉSOLUTION # ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean Rousseau D'adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 19 octobre 2015, tel que présenté. RÉSOLUTION # PROCÈS-VERBAL - SÉANCE ORDINAIRE 14 SEPTEMBRE 2015 APPUYÉ par monsieur le conseiller Denis Jutras D'approuver et d'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 14 septembre 2015 en remplaçant, à la résolution n , le deuxième paragraphe par le suivant: Ce décompte représente la proportion des travaux, réalisés par l'entrepreneur T.G.C. inc., assumés par la Ville de Nicolet et le ministère des Transports, dont la totalité du décompte se répartit comme suit: - Ville de Nicolet: ,59 $ (taxes incluses) - Ministère des Transports: ,77 $ (taxes incluses).

2 RÉSOLUTION # PROCÈS-VERBAL - SÉANCE EXTRAORDINAIRE 21 SEPTEMBRE 2015 IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Geneviève Dubois APPUYÉ par madame la conseillère Carolyne Aubin D'approuver et d'adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 21 septembre 2015, tel que rédigé. RÉSOLUTION # PROCÈS-VERBAL - SÉANCE EXTRAORDINAIRE 13 OCTOBRE 2015 IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Lambert D'approuver et d'adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 octobre 2015, tel que rédigé. CORRESPONDANCE Lettre de madame Claire Pépin, directrice régionale au ministère de la Culture et des Communications, informant la Ville qu'une aide financière de $ sera versée pour le projet Acquisition de document Ce montant provient du programme Aide aux projets - Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes. Lettre de monsieur Gaétan Mc Neil, opérateur à la centrale de traitement des eaux, informant la Ville, qu'après 30 ans service, il prendra sa retraite le 23 avril Procès-verbal de la séance ordinaire du 1er septembre 2015 de la Régie intermunicipale de gestion intégrée des déchets Bécancour-Nicolet-Yamaka. Rapport d'exploitation de la Centrale de traitement d'eau de la Ville de Nicolet pour le troisième trimestre de l'année Statistiques du mois de septembre 2015 du service de l'urbanisme et de l'inspection. RÉSOLUTION # APPROBATION COMPTES À PAYER ET PRÉLÈVEMENTS APPUYÉ par monsieur le conseiller Denis Jutras

3 D'entériner l'approbation des comptes à payer ainsi que des prélèvements suivants: CHÈQUES Période: 22 août 2015 au 2 octobre 2015 N des chèques: à Total: ,75 $ PRÉLÈVEMENTS Période: 22 août 2015 au 2 octobre 2015 N des prélèvements: 2116 à 2180 Total: ,34 $ Une copie du registre des chèques et des prélèvements demeure annexée au présent procès-verbal pour en faire partie intégrante. RÉSOLUTION # DÉCOMPTE PROGRESSIF N 2 - PROJET INTÉGRÉ DE L'HÔTEL DE VILLE/BIBLIOTHÈQUE IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Geneviève Dubois APPUYÉ par madame la conseillère Carolyne Aubin D'autoriser monsieur Pierre Genest, directeur général, à signer le décompte progressif n 2 présenté par monsieur Raymond Bluteau, architecte, en date du 7 octobre 2015, et ce, dans le cadre des travaux relatifs au projet intégré hôtel de ville/bibliothèque, lesquels sont réalisés par l'entrepreneur Construction G. Therrien (2010) inc. et d'autoriser le paiement de la somme de ,96 $, taxes incluses. RÉSOLUTION # ACCEPTATION DÉFINITIVE TRAVAUX REMPLACEMENT CONDUITE D'EAU POTABLE - RUE SAINT- JEAN-BAPTISTE - DÉCOMPTE PROGRESSIF N 2 IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Denis Jutras APPUYÉ par monsieur le conseiller Jean Rousseau D'entériner la signature de monsieur Pierre Genest, directeur général, du décompte progressif n 2 présenté par Gabriel Rojo, ingénieur chez BPR, en date du 23 septembre 2015, et ce, dans le cadre des travaux de remplacement d'une conduite d'eau potable dans la rue Saint-Jean-Baptiste, lesquels travaux ont été réalisés par André Bouvet ltée et d'entériner le paiement de la somme de ,78 $, taxes incluses, ce montant représentant la retenue de 5 %.

4 IL EST DE PLUS RÉSOLU d'autoriser monsieur Stéphane Nourry, directeur du service des travaux publics, à signer le certificat de fin de travaux. RÉSOLUTION # DEMANDE AIDE FINANCIÈRE - FORMATION POMPIERS VOLONTAIRES ET À TEMPS PARTIEL ( ) Attendu que le Règlement sur les conditions pour exercer au sein d un service de sécurité incendie municipal prévoit les exigences de formation pour les pompiers des services de sécurité incendie afin d assurer une qualification professionnelle minimale; Attendu que ce règlement s inscrit dans une volonté de garantir aux municipalités la formation d équipes de pompiers possédant les compétences et les habiletés nécessaires pour intervenir efficacement en situation d urgence; Attendu qu en décembre 2014, le gouvernement du Québec a établi le Programme d aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel; Attendu que ce programme a pour objectif principal d apporter aux organisations municipales une aide financière leur permettant de disposer d un nombre suffisant de pompiers qualifiés pour agir efficacement et de manière sécuritaire en situation d urgence; Attendu que ce programme vise également à favoriser l acquisition des compétences et des habiletés de base requises par les pompiers volontaires ou à temps partiel qui exercent au sein des services de sécurité incendie municipaux; Attendu que la Ville de Nicolet désire bénéficier de l aide financière offerte par ce programme; Attendu que la Ville de Nicolet prévoit la formation de 9 pompiers au cours de la prochaine année pour répondre efficacement et de manière sécuritaire à des situations d urgence sur son territoire; Attendu que la municipalité doit transmettre sa demande au ministère de la Sécurité publique par l intermédiaire de la MRC Nicolet-Yamaska en conformité avec l article 6 du Programme. IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Lambert De présenter une demande d aide financière dans le cadre du Programme d aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel au ministère de la Sécurité publique et de transmettre cette demande à la MRC Nicolet-Yamaska.

5 RÉSOLUTION # PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES RIGIDBNY APPUYÉ par madame la conseillère Carolyne Aubin D'adopter les prévisions budgétaires de la Régie intermunicipale de gestion intégrée des déchets Bécancour-Nicolet-Yamaska pour l'année 2016, lesquelles font état d'un déficit de fonctionnement de l'ordre de ,00$. RÉSOLUTION # EMBAUCHER FRANÇOIS ST-LOUIS - EMPLOYÉ TEMPORAIRE - PRÉPOSÉ SERVICE À LA COMMUNAUTÉ D'embaucher monsieur François St-Louis à titre de préposé temporaire pour le service à la communauté. IL EST DE PLUS RÉSOLU QUE les conditions de travail de monsieur St-Louis soient celles prévues à la convention collective des employés de la Ville de Nicolet en vigueur. RÉSOLUTION # POUR UNE POLITIQUE NATIONALE DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'URBANISME CONSIDÉRANT que L'alliance Ariane - Pour une politique nationale de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme est un regroupement d'organismes et d'experts réunis dans une vision commune afin que l'aménagement du territoire et de l'urbanisme soit une priorité au Québec; CONSIDÉRANT qu'une déclaration Pour une politique nationale de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme a été lancée par cette Alliance afin de sensibiliser le gouvernement du Québec à se doter d'une telle politique; EN CONSÉQUENCE ET POUR CES MOTIFS: APPUYÉ par madame la conseillère Carolyne Aubin

6 D'appuyer la démarche entreprise par L'Alliance Ariane visant à sensibiliser le gouvernement du Québec à se doter d'une Politique nationale de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme. IL EST DE PLUS RÉSOLU d'autoriser monsieur Alain Drouin, maire, à signer pour et au nom de la Ville de Nicolet la déclaration Pour une politique nationale de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme. RÉSOLUTION # COURSES DE 10 KM - ÉTUDIANTS ÉCOLE NATIONALE DE POLICE DU QUÉBEC IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Denis Jutras D'autoriser la tenue de l'activité des courses de 10 km pour les aspirants policiers lesquelles auront lieu les 7 janvier, 11 février, 16 mars, 18 avril, 26 mai et 27 juin entre 10 h et 11 h dans les rues de Nicolet et selon le trajet fourni par l'organisation le 22 septembre 2015; IL EST DE PLUS résolu d'autoriser l'organisation à bloquer, pendant quelques minutes, la rue de Monseigneur-Brunault à la hauteur de la guérite de l'école Nationale de Police ainsi que, sporadiquement, les rues La Salle et de Monseigneur-Brunault conditionnellement à ce que les aspirants policiers de l'école Nationale de Police assurent la sécurité des coureurs. RÉSOLUTION # DIMINUTION VITESSE RANG DU PETIT-SAINT- ESPRIT De demander au ministère des Transports du Québec d'étudier les impacts relatifs à la diminution de la limite de vitesse à 50 km/h dans le rang du Petit-Saint-Esprit, pour la portion de rang située entre la jonction de la rue Pétrus-Désilets jusqu'à la jonction du rang de l'île. RÉSOLUTION # DÉROGATIONS MINEURES N ET N

7 D'accorder les dérogations mineures suivantes: DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE N Lot: Adresse: Propriétaires: Nature et effet: du Cadastre du Québec rue de Monseigneur-Provencher Gestion Sylvain Dubuc inc. Autoriser une profondeur minimale de m au lieu de 27.0 m exigée à la grille de spécifications de la zone H pour un usage multifamilial isolé. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE N Lot: Adresse: Propriétaires: Nature et effet: du Cadastre du Québec 870, rue Théophile-Saint-Laurent Thermoforme d'amérique inc. Permettre une marge arrière de 5.05 m pour l'agrandissement arrière projeté sur le lot situé sur la rue Théophile-Saint-Laurent au lieu de 8.0 m requis à la grille de spécifications de la zone I AVIS DE MOTION Monsieur le conseiller Denis Jutras donne AVIS DE MOTION qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption d'un règlement modifiant le règlement de zonage n afin de modifier la zone H RÉSOLUTION # PREMIER PROJET - RÈGLEMENT N IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Geneviève Dubois APPUYÉ par madame la conseillère Carolyne Aubin D'approuver et d'adopter le premier projet de règlement n modifiant le règlement de zonage n afin de modifier la zone H Monsieur André Aubin, directeur du service d'urbanisme et d'inspection, explique les grandes lignes du projet de règlement. RÉSOLUTION # ADOPTION RÈGLEMENT OMNIBUS N IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Denis Jutras APPUYÉ par monsieur le conseiller Jean Rousseau D'approuver et d'adopter le règlement n modifiant les règlements n sur les animaux, n concernant la sécurité, la paix et l ordre dans les endroits publics, n sur le stationnement et n relatif à la prévention incendie.

8 La dispense de lecture est demandé par monsieur le conseiller Denis Jutras compte tenu que les membres du conseil déclarent avoir reçu une copie du règlement au moins deux jours juridiques avant la séance et déclarent l'avoir lu. Me Monique Corriveau, greffière, explique les grandes lignes du règlement. RÉSOLUTION # ACHAT REGROUPÉ DE PRODUITS CHIMIQUES POUR LE TRAITEMENT DES EAUX 2016 CONSIDÉRANT QUE les articles 29.5 et suivants de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c. C-19) permettent à la Ville de conclure, avec d autres municipalités, une entente ayant pour objet l achat de matériel ou de matériaux; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Nicolet propose aux municipalités de Warwick, Bécancour, Plessisville, Victoriaville, Drummondville, Louiseville, Maskinongé et la Régie d aqueduc Grand-Pré de procéder à un achat regroupé de produits chimiques nécessaires aux opérations de traitement des eaux de surface et souterraines pour l année 2016; EN CONSÉQUENCE ET POUR CES MOTIFS: IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Carolyne Aubin APPUYÉ par monsieur le conseiller Stéphane Biron QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; QUE la Ville de Nicolet soit autorisée à procéder à un achat regroupé avec les municipalités de Warwick, Bécancour, Plessisville, Victoriaville, Drummondville, Louiseville, Maskinongé et la Régie d'aqueduc de Grand-Pré pour ses produits chimiques suivants, lesquels seront utilisés au cours de l'année 2016 dans le cadre des opérations de traitement des eaux de surface et souterraines: Produits Sulfate d'aluminium Carbonate de soude Polymère Chlore Quantité 190 t.m kg 600 kg 4.3 t.m. IL EST DE PLUS résolu d'entériner le lancement de l'appel d'offres, par le service du greffe, le 1er octobre RÉSOLUTION # EMPRUNT TEMPORAIRE $ - RÈGLEMENT D'EMPRUNT N IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Geneviève Dubois APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivier Lambert

9 D'autoriser, sur le règlement d'emprunt n au montant de $ pour les travaux de construction de la bibliothèque municipale et pour l achat d équipements et d ameublement, un emprunt temporaire pour un montant maximum de $ après de la caisse Desjardins de Nicolet. IL EST DE PLUS RÉSOLU et d'autoriser monsieur Pierre Genest, le directeur général ou à défaut, madame Carole Lemaire, la directrice des services administratifs et trésorière ainsi que monsieur Alain Drouin, le maire ou à défaut le maire suppléant, à signer tout document à cet effet. RÉSOLUTION # EMPRUNT TEMPORAIRE $ - RÈGLEMENT D'EMPRUNT PARAPLUIE N IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Carolyne Aubin APPUYÉ par monsieur le conseiller Denis Jutras D'autoriser, sur le règlement d'emprunt parapluie n au montant de $ pour des travaux d aqueduc, d égout ainsi que des travaux d immobilisations, un emprunt temporaire pour un montant maximum de $ auprès de la caisse Desjardins de Nicolet. IL EST DE PLUS RÉSOLU et d'autoriser monsieur Pierre Genest, le directeur général ou à défaut, madame Carole Lemaire, la directrice des services administratifs et trésorière ainsi que monsieur Alain Drouin, le maire ou à défaut le maire suppléant, à signer tout document à cet effet. RÉSOLUTION # EMPRUNT TEMPORAIRE $ - RÈGLEMENT D'EMPRUNT N APPUYÉ par monsieur le conseiller Jean Rousseau D'autoriser, sur le règlement d'emprunt n au montant de $ pour des travaux d infrastructures sur le boulevard Louis-Fréchette, un emprunt temporaire pour un montant maximum de $ auprès de la caisse Desjardins de Nicolet. IL EST DE PLUS RÉSOLU et d'autoriser monsieur Pierre Genest, le directeur général ou à défaut, madame Carole Lemaire, la directrice des services administratifs et trésorière ainsi que et monsieur Alain Drouin, le maire ou à défaut le maire suppléant, à signer tout document à cet effet.

10 ADDITIONS À L'ORDRE DU JOUR Aucune. PÉRIODE DE QUESTIONS Quelques contribuables présents à l'assemblée s'adressent aux élus municipaux relativement aux sujets suivants: - Réfection d'une partie du rang Saint-Alexis et du chemin du Pays-Brûlé; - Revoir aussi la vitesse dans ce secteur; - Monsieur Louis Caron, représentant de l'organisme Nicolet le rendez-vous du patrimoine, demande à ce que la Ville reconnaisse l'apport immense de monsieur Lucien Florent à l'histoire de la municipalité lors d'une soirée organisée en son honneur. - Merci à la Ville et à son personnel pour son apport dans le succès de la fête organisée par l'organisme Nicolet le rendezvous du patrimoine. PÉRIODE D'INTERVENTION DES MEMBRES DU CONSEIL Monsieur le conseiller Jean Rousseau se dit bien au fait de la situation dans le rang Saint-Alexis ainsi que le chemin du Pays-brûlé. Il explique par contre, que les conseillers ne sont pas rattachés à un secteur en particulier et que le conseil doit travailler en équipe. Par conséquent, dans le cadre du prochain budget le conseil travaillera très sérieusement pour réussir à boucler un budget dans le but d'en faire le plus possible pour les citoyens de la Ville de Nicolet. Monsieur le conseiller Stéphane Biron adresse ses félicitations aux organisateurs du rassemblement amical qui a eu lieu le 3 octobre dernier sous le thème Nicolet en images et en souvenirs, lequel rassemblement fut un franc succès. Dans un autre ordre d'idée, monsieur Biron tient à souligner que de près de 1000 participants se sont inscrits à la 2ième édition de la course Esprit Sain, laquelle a eu lieu le dimanche le 18 octobre. Monsieur Biron se dit très heureux de voir l'engouement de la population à participer à de telles activités. Monsieur le maire Alain Drouin tient aussi à féliciter les organisateurs du rassemblement amical du 3 octobre ainsi que ceux de la course Esprit Sain. Ces deux activités furent une très belle réussite avec de belles retombées ce qui augmente la fierté des Nicolétains.

11 RÉSOLUTION # LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean Rousseau D'autoriser la levée de l'assemblée à 20 h 23. Je, Alain Drouin, ai approuvé toutes et chacune des résolutions contenues au présent procès-verbal, n ayant pas avisé la greffière de mon refus de les approuver conformément à l article 53 de la Loi sur les cités et villes. Je, Alain Drouin, ai approuvé les résolutions contenues au présent procès-verbal. Cependant, j ai avisé la greffière de mon refus d approuver la résolution numéro, conformément à l article 53 de la Loi sur les cités et villes. Alain Drouin Maire M e Monique Corriveau Greffière