A U G N E. E dépôt 4. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

Transcription

1 A U G N E E dépôt 4 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement au 1 er janvier 2009 : 115 habitants) 2009

2 A savoir Les sections de Serre et de la Vedrenne ont été distraites de la commune de Peyrat-le-Château et réunies à celles d Augne par la loi du 26 juin Elles constituent la section G dite de Saint-Amand. Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

3 Série D - Administration générale de la commune E dépôt 4 / D 1 E dépôt 4 / D 2 Sections de Serre et de Védrenne : projet de distraction de la commune de Peyrat-le-Château pour rattachement à la commune d Augne. Archives : restitution de cahiers d actes paroissiaux de 1693 à 1694 par le préfet de la Creuse E dépôt 4 / D 3 Correspondance 1 reçue en mairie Lacunes.

4 Série E - Etat civil E dépôt 4 / E 1 Naissances. an VIII an XI E dépôt 4 / E 2* Mariages (an VIII-an X, an XII-1807, , ). E dépôt 4 / E 3 Publications de mariages (an X, an XII-1810, , ). an VII 1841 an X 1836 E dépôt 4 / E 4 Décès (an VIII-an XI, 1808). an VIII 1808 E dépôt 4 / E 5* Naissances. an XII 1812 E dépôt 4 / E 6* Décès (an XII-1807); mariages (1808) ; décès ( ). an XII 1812 E dépôt 4 / E 7* Naissances E dépôt 4 / E 8* Décès E dépôt 4 / E 9* Naissances E dépôt 4 / E 10* Décès E dépôt 4 / E 11* Naissances E dépôt 4 / E 12* Décès E dépôt 4 / E 13* Naissances E dépôt 4 / E 14* Mariages E dépôt 4 / E 15* Décès E dépôt 4 / E 16 Tables décennales des actes de naissances, mariages et décès (an XI-1852) ; tables annuelles des actes de naissances (1864) et des décès (1922). an XI Pour les actes de mariages de 1841 : seule la première page du cahier a été retrouvée à ce jour et contient un acte du 25 fév

5 Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 4 / F 1 Mouvement de la population : tableaux annuels ( , 1858, , 1897) E dépôt 4 / F 2 Recensements de la population : recensement de la population par feux [1812] ; listes nominatives (1856, , ) et états récapitulatifs (1866, 1876, ) E dépôt 4 / F 3 Ravitaillement 4 : instructions, états des contingents imposés à la commune, tableau des quantités d approvisionnements à livrer au centre de réception E dépôt 4 / F 4 Livrets d ouvriers : registre d inscription des livrets délivrés par la mairie (18 déc mars 1895) A ce jour, seule la dernière page a été retrouvée. 4 Ravitaillement du camp retranché de Paris, centre de réception d Eymoutiers.

6 Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 4 / G 1* E dépôt 4 / G 2 Cadastre : état de sections des propriétés bâties et non bâties, sections A-C, G 5 ([1835], 1867) ; tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton d Eymoutiers (s.d). Contributions directes, contribution foncière : matrice de rôle, rôle provisoire, état annuel des mutations, mandement (1791, an III-an V, an VII, an XIII, 1813, 1831) ; contribution mobilière : mandement, matrice de rôle (1791, an VIII) ; contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle (an III 6 -an IV) ; contribution personnelle : mandement, matrice de rôle, état nominatif des contribuables, hommes et femmes, portés au rôle (an V, 1831) ; contribution personnelle, somptuaire et mobilière : mandement (an XIII) ; contribution des portes et fenêtres : mandement (an XIII) ; patentes : registres d inscription (1806, 1808, 1815, 1818) et reçus ( ) ; contribution personnelle, mobilière, portes et fenêtres : relevés des cotes (1830) E dépôt 4 / G 3 Contributions directes : matrices générales ( , , , , , , ). E dépôt 4 / G 4 Contributions directes : commissaires répartiteurs (1814) ; mandements (1834, 1836, 1932) ; états récapitulatifs annuels ( , Contributions directes (bénéfices agricoles, bénéfices industriels et commerciaux, impôt général sur le revenu) : listes nominatives des contribuables assujettis ( ). Contributions sur les voitures, chevaux, taxe sur les gardes-chasse, sur les chiens et sur les vélocipèdes : souches des déclarations ( , ). Contributions directes et cadastre : procès-verbal des opérations de révision des évaluations des propriétés non bâties( ) E dépôt 4 / G 5 Chemins vicinaux : rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et d entretien ( , , 1876, , , 1891, , 1905) «Section G dite de Saint-Amand, portion de section venant de Peyrat-le-Château, loi du 26 juin 1867). 6 Inclus la matrice de rôle de la contribution personnelle et somptuaire de la commune de Saint-Julienle-Petit pour l an III. 7 Lacune partielle.

7 Série H - Affaires militaires E dépôt 4 / H 1 E dépôt 4 / H 2 E dépôt 4 / H 3 Conscription militaire : état des conscrits de l an VII à l an XIII (an XIII), tableau des conscrits (an XIII), liste alphabétique des conscrits et journal du maire (1812), table alphabétique des hommes nés entre le 21 nov et le 31 déc [1813]. Recensement militaire : tableaux nominatifs par classes ( , ). Armée territoriale : tableaux nominatifs de recensement des classes Garde nationale : contrôle nominatif du service ordinaire [ ] ; garde nationale mobile : tableau nominatif de recensement des classes (1868). an XIII E dépôt 4 / H 4 Réquisition des chevaux, juments, mules et mulets 8 : registres de déclaration et de recensement, procès-verbaux de classement (1874, , 1915, , ). E dépôt 4 / H 5 Réquisition des voitures attelées : registres de déclaration et de recensement, procès-verbaux de classement ( , 1881, , 1889, , , 1901, 1908, , 1915, 1917, 1920, 1922). Réquisition des voitures automobiles et motocyclettes : registres de déclaration et listes de recensement (1914, , , ). Réquisition des poids lourds : registres de déclaration et listes de recensement (1912, ) E dépôt 4 / H 6 E dépôt 4 / H 7 Réquisitions des Forces Françaises de l Intérieur (F.F.I.) : instructions, correspondance, bons de réquisitions ( ) ; registre des objets ou denrées réquisitionnés [ ] ; états nominatifs des habitants de la commune ayant droit au paiement des prestations fournies à l autorité militaire (23 mars-29 sept. 1945). Guerres et , soldats «Morts pour la France» (dossiers B-C, M) Lacunes. 9 A partir de 1922 : les voitures sont aussi recensées.

8 Série K - Elections, personnel communal E dépôt 4 / K 1 Listes électorales : listes générales des électeurs ( ), tableaux des rectifications (1936, , 1949, 1951, 1953, 1959, 1971, 1977), liste d émargement 10 (1912) E dépôt 4 / K 2 E dépôt 4 / K 3 E dépôt 4 / K 4 Elections politiques 11, élections au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections générales : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; référendum : procèsverbaux des opérations électorales ( ) ; élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections au conseil d arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales ( ). Elections politiques, élections municipales 12 : arrêtés de nomination des maires et adjoints, professions de foi et bulletins de vote, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des membres du conseil municipal. Elections socio-professionnelles, élection au tribunal de commerce : liste des électeurs Elections municipales. 11 Lacunes. 12 Lacunes.

9 Série L - Finances de la commune E dépôt 4 / L 1 2 Budgets et comptes de la commune 13. an XI 1899 L 1 an XI, an XIII-1807, 1809, 1812, , L , 1876, , , 1899 E dépôt 4 / L 3 Impositions extraordinaires (1843). Trente plus imposés de la commune (1868) E dépôt 4 / L 4 Taxe municipale sur les chiens : rôle (1901, 1905) Lacunes ; inclus : détail des recettes ordinaires des exercices (1924).

10 Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 4 / M 1 Ecole primaire : travaux de réparation E dépôt 4 / M 2 Terrain scolaire de jeux et d éducation physique : travaux d aménagement 1 plan. 1943

11 Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 4 / O 1 Chemins vicinaux ordinaires : tableau général. [1838]

12 Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 4 / Q 1 Bureau d assistance, commission administrative : procès-verbal d élection de deux délégués E dépôt 4 / Q 2* E dépôt 4 / Q 3* - 4* E dépôt 4 / Q 5 Protection des enfants du premier âge. Premier registre des maires : déclarations des parents ou ayants droit (12 janv oct. 1918). Protection des enfants du premier âge. Deuxième registre des maires : déclarations des nourrices, sevreuses et gardeuses. Q 3* 1 er mars juil Q 4* 20 déc juil Enfants 14 trouvés, abandonnés et orphelins pauvres placés dans la commune : registre d inscription [ ]. Enfants de 1 jour à 2 ans : état nominatif des enfants élevés en nourrice, moyennant salaire, hors du domicile de leurs parents ( ) De moins de 21 ans.

13 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 165 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 4 (code I.N.S.E.E. de la commune d AUGNE ). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 165 / B 1 documents éliminés E supplément 165 / B 2 E dépôt 4 / D 3 E supplément 165 / D 1 E dépôt 4 / D 1 E supplément 165 / D 2 E dépôt 4 / D 3 E supplément 165 / E 1 documents éliminés E supplément 165 / E 2 E dépôt 4 / E 5 E supplément 165 / E 3 E dépôt 4 / E 2 E supplément 165 / E 4 E dépôt 4 / E 6 E supplément 165 / E 5 E dépôt 4 / E 7 E supplément 165 / E 6 E dépôt 4 / E 8 E supplément 165 / F 1 E dépôt 4 / F 1 E supplément 165 / F 2 3 E dépôt 4 / F 2 E supplément 165 / G 1 E dépôt 4 / G 1 E supplément 165 / G 2 E dépôt 4 / G 2 E supplément 165 / G 3 E dépôt 4 / G 3 E supplément 165 / G 4 5 E dépôt 4 / G 2 E supplément 165 / G 6 E dépôt 4 / G 5 E supplément 165 / G 7 E dépôt 4 / L 4 E supplément 165 / G 8 E dépôt 4 / G 2, G 4 E supplément 165 / G 9 E dépôt 4 / G 4 E supplément 165 / G 10 E dépôt 4 / L 3 E supplément 165 / H 1 E dépôt 4 / H 1 E supplément 165 / H 2 E dépôt 4 / H 2 E supplément 165 / H 3 E dépôt 4 / H 1 E supplément 165 / H 4 E dépôt 4 / H 3 E supplément 165 / H 5 E dépôt 4 / H 4 E supplément 165 / H 6 E dépôt 4 / H 5 E supplément 165 / K 1 E dépôt 4 / K 1 E supplément 165 / K 2 E dépôt 4 / K 2 3 E supplément 165 / K 3 E dépôt 4 / K 3 E supplément 165 / L 1 6 E dépôt 4 / L 1 2 E supplément 165 / L 7 E dépôt 4 / L 3 E supplément 165 / Q 1 E dépôt 4 / Q 5