BOAMP-Web - Consultation de l'annonce

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1 Page 1 of 2 boamp.fr Contact Plan du site AVIS À PUBLIER AU BOAMP XML N Mercredi 9 Octobre 2013 Date d'envoi au service éditeur : > Voir l'annonce sous sa forme originale Aperçu de l'annonce Avis de marché Département de publication : 13 Annonce No Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Gardanne. Correspondant : M. le maire, hôtel de ville Gardannetél. : (+33) télécopieur : (+33) courriel : marchespublics@ville-gardanne.fr adresse internet : Objet du marché : acquisition vehicules utilitaires. Lieu de livraison : ville de Gardanne. Caractéristiques principales : ce dossier concerne l'achat de véhicules utilitaires pour différents services de la ville de Gardanne.. Marché séparé ordinaire Refus des variantes. Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots. Durée du marché ou délai d'exécution : 119 jours à compter de la notification du marché. les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres et possibilité de subvention. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Justification de l'habilitation de la personne ayant les pouvoirs d'engager l'entreprise. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Justification de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commmerce. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 4 novembre 2013, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 1329C. Renseignements complémentaires : dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 octobre Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mme Bossy, tél. : (+33) , télécopieur : (+33) , courriel : marches-publics@ville-gardanne.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Correspondant : Luc SEZNEC, centre Technique Municipal avenue Léo Lagrange, Gardanne, tél. : (+33) Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Correspondant : christelle pasquier, direction de la commande publique Service des Marchés Publics avenue de Nice Résidence Saint- Roch, Gardanne, tél. : (+33) , télécopieur : (+33) , courriel : marches-publics@ville-gardanne.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mme Bossy, tél. : (+33) , télécopieur : (+33) , courriel : marches-publics@ville-gardanne.fr, adresse internet :

2 Page 2 of 2 Renseignements relatifs aux lots : Lot 1. - VEHICULE UTILITAIRE SPECIFIQUE Lot 2. - VEHICULE UTILITAIRE Eléments non publiés Critères sociaux ou environnementaux : Aucun Eléments de facturation : Numéro de bon de commande d'insertion au BOAMP : 1329C/1 Libellé de la facture : Ville de Gardanne Service Financier Hôtel de Ville Cours de la République Gardanne Siret : Classe de profil : Commune Classification des produits : Vente et réparation automobile Mots clefs : Véhicules Indexation de l'annonce : Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation : 4 novembre 2013 Departement des travaux ou des prestations : 13 Résumé de l'objet et du lieu du marché : ACQUISITION VEHICULES UTILITAIRES. Ce dossier concerne l'achat de véhicules utilitaires pour différents services de la ville de Gardanne.. Ville de Gardanne Identification du service public : M. Roger MEI CONS > I n f o r m a t i o n s l é g a l e s

3 Page 1 of 2 boamp.fr Contact Plan du site AVIS À PUBLIER AU BOAMP XML N Mercredi 9 Octobre 2013 Date d'envoi au service éditeur : > Voir l'annonce sous sa forme originale Aperçu de l'annonce Avis de marché Département de publication : 13 Annonce No Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Gardanne. Correspondant : M. le maire, hôtel de ville Gardannetél. : (+33) télécopieur : (+33) courriel : marchespublics@ville-gardanne.fr adresse internet : Objet du marché : acquisition vehicules utilitaires. Lieu de livraison : ville de Gardanne. Caractéristiques principales : ce dossier concerne l'achat de véhicules utilitaires pour différents services de la ville de Gardanne.. Marché séparé ordinaire Refus des variantes. Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots. Durée du marché ou délai d'exécution : 119 jours à compter de la notification du marché. les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres et possibilité de subvention. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Justification de l'habilitation de la personne ayant les pouvoirs d'engager l'entreprise. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Justification de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commmerce. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 4 novembre 2013, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 1329C. Renseignements complémentaires : dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 octobre Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mme Bossy, tél. : (+33) , télécopieur : (+33) , courriel : marches-publics@ville-gardanne.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Correspondant : Luc SEZNEC, centre Technique Municipal avenue Léo Lagrange, Gardanne, tél. : (+33) Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Correspondant : christelle pasquier, direction de la commande publique Service des Marchés Publics avenue de Nice Résidence Saint- Roch, Gardanne, tél. : (+33) , télécopieur : (+33) , courriel : marches-publics@ville-gardanne.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mme Bossy, tél. : (+33) , télécopieur : (+33) , courriel : marches-publics@ville-gardanne.fr, adresse internet :

4 Page 2 of 2 Renseignements relatifs aux lots : Lot 1. - VEHICULE UTILITAIRE SPECIFIQUE Lot 2. - VEHICULE UTILITAIRE Eléments non publiés Critères sociaux ou environnementaux : Aucun Eléments de facturation : Numéro de bon de commande d'insertion au BOAMP : 1329C/1 Libellé de la facture : Ville de Gardanne Service Financier Hôtel de Ville Cours de la République Gardanne Siret : Classe de profil : Commune Classification des produits : Vente et réparation automobile Mots clefs : Véhicules Indexation de l'annonce : Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation : 4 novembre 2013 Departement des travaux ou des prestations : 13 Résumé de l'objet et du lieu du marché : ACQUISITION VEHICULES UTILITAIRES. Ce dossier concerne l'achat de véhicules utilitaires pour différents services de la ville de Gardanne.. Ville de Gardanne Identification du service public : M. Roger MEI CONS > I n f o r m a t i o n s l é g a l e s

5 Page 1 of 2 boamp.fr Contact Plan du site AVIS À PUBLIER AU BOAMP XML N Mercredi 9 Octobre 2013 Date d'envoi au service éditeur : > Voir l'annonce sous sa forme originale Aperçu de l'annonce Avis de marché Département de publication : 13 Annonce No Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Gardanne. Correspondant : M. le maire, hôtel de ville Gardannetél. : (+33) télécopieur : (+33) courriel : marchespublics@ville-gardanne.fr adresse internet : Objet du marché : acquisition vehicules utilitaires. Lieu de livraison : ville de Gardanne. Caractéristiques principales : ce dossier concerne l'achat de véhicules utilitaires pour différents services de la ville de Gardanne.. Marché séparé ordinaire Refus des variantes. Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots. Durée du marché ou délai d'exécution : 119 jours à compter de la notification du marché. les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres et possibilité de subvention. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Justification de l'habilitation de la personne ayant les pouvoirs d'engager l'entreprise. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Justification de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commmerce. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 4 novembre 2013, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 1329C. Renseignements complémentaires : dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 octobre Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mme Bossy, tél. : (+33) , télécopieur : (+33) , courriel : marches-publics@ville-gardanne.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Correspondant : Luc SEZNEC, centre Technique Municipal avenue Léo Lagrange, Gardanne, tél. : (+33) Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Correspondant : christelle pasquier, direction de la commande publique Service des Marchés Publics avenue de Nice Résidence Saint- Roch, Gardanne, tél. : (+33) , télécopieur : (+33) , courriel : marches-publics@ville-gardanne.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mme Bossy, tél. : (+33) , télécopieur : (+33) , courriel : marches-publics@ville-gardanne.fr, adresse internet :

6 Page 2 of 2 Renseignements relatifs aux lots : Lot 1. - VEHICULE UTILITAIRE SPECIFIQUE Lot 2. - VEHICULE UTILITAIRE Eléments non publiés Critères sociaux ou environnementaux : Aucun Eléments de facturation : Numéro de bon de commande d'insertion au BOAMP : 1329C/1 Libellé de la facture : Ville de Gardanne Service Financier Hôtel de Ville Cours de la République Gardanne Siret : Classe de profil : Commune Classification des produits : Vente et réparation automobile Mots clefs : Véhicules Indexation de l'annonce : Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation : 4 novembre 2013 Departement des travaux ou des prestations : 13 Résumé de l'objet et du lieu du marché : ACQUISITION VEHICULES UTILITAIRES. Ce dossier concerne l'achat de véhicules utilitaires pour différents services de la ville de Gardanne.. Ville de Gardanne Identification du service public : M. Roger MEI CONS > I n f o r m a t i o n s l é g a l e s