1. Etude des devis pour l aménagement du nouveau local

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1 Association Syndicale de la Rivière du Loiret Conseil Syndical du 27 mars 2013 Sur convocation du Président, le Conseil syndical de l ASRL s'est tenu le 27 mars 2013 à partir de 20h30 Membres présents : Jean-Claude Bennery (Président), Bernard Leleu (Viceprésident), Pierre-Louis d'illiers (Directeur), Alain Pelletier (Directeur),François Nicourt (Commune de St Pryvé St Mesmin), Véronique Kerbrat, Georges Lorin, Jack Nioche,, Xavier Dupont, Michel Klingemann, Denis Fournier, Jean-Claude Rabourdin. Membres excusés : Dominique Pelletier, William Héquet (Directeur), Anne d Aux (commune d Orléans), Fabienne d Illiers (Commune d Olivet), Noël Peltier (Brochet olivetain). Participants à titre consultatif : Stéphane Thauvin, Sylvain Pinault. La séance est ouverte par le Président à 20h30 au siège provisoire de l ASRL, au 67 impasse de Plissay. Sur demande du Président, Pierre-Louis d'illiers prend les minutes de la réunion. 1. Etude des devis pour l aménagement du nouveau local Les trois devis d entreprises ont été transmis par courriel aux syndics le 13 mars dernier. Plusieurs interventions de syndics (Véronique Kerbrat et Pierre-Louis d Illiers notamment) qui trouvent très (trop) élevé le coût total de ces propositions dont le budget total avait été estimé autour de euro et qui se retrouve à plus de euro TTC). Intervention de Michel Klingemann : un tel chantier n est pas notre métier. Ne faudrait-il pas mandater un architecte et un bureau de contrôle? Intervention de François Nicourt (ville de St Pryvé) : il était prévu de solliciter les services techniques de la ville d Olivet pour expertiser les travaux de l ASRL. Cette possibilité reste-t-elle d actualité? Michel K : évoque deux risques à éviter. Le risque de mise en cause de la responsabilité du Président de l ASRL en cas de sinistre ou d accident dans un local non conforme aux normes de sécurité et le risque de contentieux avec notre assurance en cas de dégât sur un bâtiment non homologué par un bureau de contrôle. Réponse de Jean-Claude Bennery : les plans d aménagement ont été préparés par les services techniques de la ville d Olivet qui restent un partenaire constant de l ASRL pour ce chantier. ASRL - Conseil Syndical du 27 mars 2013

2 Un point important est aussi la négociation avec la mairie pour le bail à signer. Le montant du loyer mais aussi la durée de l engagement de la mairie permettront de garantir la pérennité des travaux coûteux de l ASRL sur un bâtiment qui ne lui appartient pas. S agissant du montant des devis, qui sont un outil d estimation, le Président se fait fort de négocier avec les trois entreprises sollicitées pour bénéficier de prix optimisés pour des prestations de bonne qualité. Jean-Claude Rabourdin demande des précisions sur la répartition des charges entre le propriétaire (la ville d Olivet) et l occupant (l ASRL) Jean-Claude B : Olivet assure le clos et le couvert ainsi que tous les aménagements extérieurs au bâtiment. L ASRL prend en charge l aménagement intérieur du bâtiment. Denis Fournier fait valoir que les travaux financés par l ASRL sont liés à l occupation du bâtiment et seront «perdus» en cas de départ. Le bail doit donc être suffisamment long pour en assurer l amortissement. Bernard Leleu précise que le budget affecté par la ville pour la remise en état, soit euro, s est avéré insuffisant pour assurer l aménagement intérieur. C est l origine de cette répartition des charges (travaux intérieurs/extérieurs) acceptée par l ASRL. Suit un débat général des syndics sur l opportunité de recourir à un coordonnateur de travaux, à un architecte, à une assistance à maitre d ouvrage, à un bureau de contrôle technique. Intervention de Jack Nioche pour analyser les trois devis. Il a repris les différents postes en a extrait les prestations indispensables en les valorisant au coût du devis le plus avantageux pour chaque poste de travaux. Son travail, joint en annexe de ce compte-rendu, permet d estimer à euro HT (soit euro TTC) le montant des travaux nécessaires. Suit un débat sur l opportunité de certains aménagements, notamment liés à l accueil de personnes handicapées, sur les circulations et le nombre de portes. Véronique K rappelle que les aménagements ont été définis lors d une visite sur site, ouverte à tous les syndics, où beaucoup des points évoqués ont été déjà étudiés et décidés. Pierre-Louis d Illiers propose de ne pas continuer à étudier le détail des travaux au conseil mais de fixer un montant maximum de travaux à réaliser et de donner mandat au Président pour exécuter les aménagements, travaux et coûts associés, dans les limites de ce montant maximum. Il évoque un montant maximum de euro TTC. Stéphane Thauvin précise que ce montant paraît «soutenable» au regard de la situation financière de l ASRL. ASRL - Conseil Syndical du 27 mars 2013 page 2 / 6

3 Le Président propose de soumettre aux voix la proposition suivante : Le conseil donne mandat au Président pour prendre en charge les travaux et l ensemble des frais annexes dans l enveloppe fixée de euro TTC maximum ; Mandat est donné au Président pour négocier le bail avec la mairie d Olivet et obtenir un loyer le plus faible et une durée la plus longue possibles. Le Président se charge de négocier avec les entreprises pour obtenir des coûts optimisés. Intervention de Bernard L qui souhaite que le choix des entreprises retenues et de leur devis soit soumis à une «commission des marchés» encore à créer dans le cadre des statuts de l ASRL. Le Président propose de constituer une telle commission qui sera composée de : Jean-Claude Bennery, Président ; Bernard Leleu ; Jack Nioche ; Pierre-Louis d Illiers. vote : accord à l unanimité Xavier Dupont intervient pour remercier les syndics qui s engagent dans le cadre de ce projet. 2. Compte administratif de l ASRL pour 2012 Les documents comptables ont été transmis aux syndics par courriel du 13 mars Stéphane Thauvin présente le résultat (excédent de 13,7 K ) et les points importants des dépenses 2012 (participation aux deux derniers passages d eau, acquisition de la barge et d un moteur ). Un débat entre syndic précise certains points et complète l information de tous. Sur proposition du Président, le Compte administratif est voté à l unanimité. 3. Budget supplémentaire Les documents budgétaires ont été transmis aux syndics par courriel du 13 mars Le projet de BS est présenté par Stéphane T qui évoque particulièrement l abondement de euro de la section d investissement, correspondant au montant des travaux d aménagement du futur local de l ASRL. ASRL - Conseil Syndical du 27 mars 2013 page 3 / 6

4 Dans un souci de cohérence avec la délibération précédente sur les travaux du local, il est proposé de modifier le projet et d inscrire euro en lieu et place des euro inscrits en section d investissement et de diminuer d autant la ligne «travaux sur la rivière» à euro. sur proposition du Président, le BS est voté à l unanimité. 4. Gestion des herbes en 2013 Débat entre Véronique K, Denis F, Xavier Dupont sur la prolifération des cygnes sur le bassin de St Samson. M. Pelletier précise que l ASRL donnera priorité aux travaux de désherbage au bassin de la Mothe tout d abord, puis au bassin des Tacreniers. Stéphane T confirme l ordre de ces interventions qui débutera début avril à La Mothe puis aux Tacreniers début mai. 5. Questions diverses Pelle de vanne de la reine blanche Il s agit d une petite porte de vanne située au voisinage du restaurant «Le Rivage». Le propriétaire est M. Béraud, du Rivage. Elle est cassée depuis quelques semaines et doit donc être réparée. L avis des syndics est, comme pour les autres propriétaires de vannes, de demander, par écrit, à M. Béraud d en assurer la réparation à ses frais. Une visite des responsables de l ASRL (J-CB et StTh) serait utile pour lui proposer l aide technique de notre syndicat pour choisir le fournisseur et faire chiffrer le devis. Prêt de la barge pour la fête de la musique Après présentation de la demande par Stéphane T puis précisions de la part de Denis Fournier pour les organisateurs, dont certain(e)s lui sont proches, le conseil donne son accord de principe pour le prêt de la barge le vendredi 21 juin pour un groupe musical acoustique toute la fin de journée, sous les réserves suivantes : la demande officielle devra être écrite de la part des organisateurs leur demander une décharge de responsabilité en cas de chute dans l eau des musiciens. ASRL - Conseil Syndical du 27 mars 2013 page 4 / 6

5 Entreprise de location de bateaux et de restauration rapide Stéphane T distribue, en séance, un dossier de présentation d un projet d entreprise soumis au conseil pour avis par les deux jeunes promoteurs. Il s agit d installer, près du pont Leclerc et le site de l Eldorado : 4 bateaux en bois susceptibles d être loués à des promeneurs et touristes un camion-tube faisant baraque de restauration rapide, installé sur la descente de pompiers vers le Loiret voisine de l Eldorado Un débat général entre les syndics fait valoir l intérêt du projet pour l animation de la rivière, les risques pour la tranquillité des riverains, évoque les précédents et les projets similaires proposés jusqu alors par des riverains adhérents de l ASRL. Le Président passe au vote : Défavorables au projet : 5 Favorable au projet sous réserve d une convention conforme aux statuts de l ASRL : 6 Abstentions : 3 Total votants présents et pouvoirs : 14 La proposition est retenue sous réserve de signature d une convention à préparer par le Président et à valider par le conseil. Avis pour un service d étudiants Le conseil donne son accord pour la proposition des étudiants en Master «qualité environnementale» d un service de nettoyage sur le Loiret. Peuplier de l ile face à l Eldorado Stéphane T précise que ce peuplier sera coupé par l entreprise Goueffon dans les jours prochains, à la demande du propriétaire. Visite annuelle du bras des montées avec les services de la ville d Orléans Stéphane T informe le conseil de la prochaine visite des abords du bras des montées à proximité du parc des expositions. Cette visite, dorénavant rituelle et annuelle permet de prévenir ou corriger les dégâts liés notamment à la fête foraine organisée sur le parking du parc des expositions. Rampe des pompiers de l Eldorado Les syndics sont informés de travaux programmés dans les prochaines semaines pour rénover la descente des pompiers entre l Eldorado et le pont Leclerc. Il est conseillé d en profiter pour intervenir sur une conduite d eaux usées voisine. ASRL - Conseil Syndical du 27 mars 2013 page 5 / 6

6 Camionnette dans le Loiret Stéphane T fait part de la récente découverte, dans le bassin de St Samson, d un fourgon au fond de la rivière. Il s agit probablement d un véhicule volé dont les utilisateurs se sont débarrassés. Le conseil demande aux gardes rivière d en transmettre le signalement dès le lendemain du conseil à la police pour qu il soit retiré. Calendrier de l Assemblée générale Le Président informe le conseil de la date de l Assemblée générale de l ASRL le 30 mai 2013 à Yvremont. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00. Le Directeur Le Secrétaire de séance Jean-Claude BENNERY Pierre-Louis d ILLIERS ASRL - Conseil Syndical du 27 mars 2013 page 6 / 6