d e la q ualité de l a ir Bilan 2007 R é gion de M o ntp ellie r Août 2008 M e mb r e ag r é é d u r éseau

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1 M e mb r e ag r é é d u r éseau S ur veillance p er man ente d e la q ualité de l a ir R é gion de M o ntp ellie r Bilan 7 Août 8 Les Échelles de la Ville, Antigone 3, place Paul Bec - 34 Tél Fax Site internet : http : // info@air-lr.org Siret APE 743 B

2 SURVEILLANCE PERMANENTE DE LA QUALITE DE L AIR REGION DE MONTPELLLIER Bilan 7 Rédacteur: FB Pages : 29 SOMMAIRE I - PRESENTATION DU DISPOSITIF DE SURVEILLANCE 2 II - REGLEMENTATION APPLICABLE 3 III - LE DIOXYDE D AZOTE (NO 2 ) 4 IV - LES POUSSIERES EN SUSPENSION (PM ) 8 V - LE MONOXYDE DE CARBONE (CO) 9 VI - LE DIOXYDE DE SOUFRE (SO 2 ) VII - LE BENZÈNE (C 6 H 6 ) 11 VIII - L OZONE (O 3 ) 13 IX - METAUX X - HAP 21 XI - COMPOSES ORGANIQUES VOLATILES (COV) 22 XII - PROCEDURES D'INFORMATION ET D ALERTE 23 XIII - CONCLUSIONS 25 TABLE DES ANNEXES 29 AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 1/29

3 I - PRÉSENTATION DU DISPOSITIF DE SURVEILLANCE ZONE SURVEILLEE Le périmètre «Région de» défini par AIR LR et concerné par le réseau de surveillance de la qualité de l air décrit dans le paragraphe 1.2 comprend 77 communes représentant une population de habitants. Des informations sur les origines et les principaux effets sur la santé et l'environnement des composés mesurés sont disponibles sur le site internet dans la rubrique polluants / sources, effets MOYENS MIS EN ŒUVRE EN 7 Le tableau suivant présente le dispositif de mesure permanent qui était en place en 7 sur la région de : NOM SITE TYPE DE SITE DEBUT DES MESURES Chaptal Urbain 1/12/86 ELEMENTS SURVEILLES NO 2, SO 2 Benzène TECHNIQUE UTILISEE Analyseurs automatiques Tubes passifs Cévennes Urbain 6/1/95 NO 2, O 3 Prés d Arènes Urbain 7/8/98 SO 2, NO 2, O 3, CO, PM, Benzène Benzène Métaux (As, Cd, Ni, Pb) et benzo(a)pyrène sous forme particulaire COV Analyseurs automatiques Analyseurs automatiques Tubes passifs Préleveurs de particules Canisters Place Paul Bec Périurbaine Sud Périurbaine Nord Urbain 1/1/1 Benzène Tubes passifs Périurbain /8/ O 3 Périurbain 27/4/ O 3 Analyseur automatique Analyseur automatique AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 2/29

4 NOM SITE Saint-Denis TYPE DE SITE Proximité trafic routier DEBUT DES MESURES 1/12/86 ELEMENTS SURVEILLES NO 2, CO Benzène TECHNIQUE UTILISEE Analyseurs automatiques Tubes passifs Observatoire Cimetière Protestant Place 8 mai Pompignane Proximité trafic routier Proximité trafic routier Proximité trafic routier Proximité trafic routier 1/1/5 Benzène Tubes passifs 1/1/5 Benzène Tubes passifs 1/1/7 Benzène Tubes passifs 1/1/7 Benzène Métaux (As, Cd, Ni, Pb) sous forme particulaire NO 2 : dioxyde d azote SO 2 = dioxyde de soufre O 3 = ozone COV = composés organiques volatils CO = monoxyde de carbone PM = particules de diamètre inférieur à µm As = arsenic Cd = cadmium Ni = nickel Pb = plomb Tubes passifs Préleveur de particules Les définitions des termes «site urbain», «site périurbain» et «site proximité trafic routier» sont indiqués dans le lexique page 26. Remarque : au dispositif présenté dans le tableau précédent, s ajoutent des mesures réalisées dans l environnement de l incinérateur de Lunel-Viel dont les résultats sont disponibles sur le site Internet II - REGLEMENTATION APPLICABLE Les normes actuellement en vigueur pour le dioxyde de soufre, le dioxyde d azote, l ozone, les particules PM, le monoxyde de carbone, le plomb et le benzène dans l air ambiant sont issues des décrets français du 12 octobre 7, 15 novembre 3, 15 février 2 et 6 mai 1998 ainsi que de l arrêté du 17 août De plus, les directives européennes 2/3/CE du 19 février 2 et 4/7/CE du 15 décembre 4 fixent des valeurs cibles pour l ozone, 3 métaux (l arsenic, le nickel et le plomb) et le benzo(a)pyrène (composé de la famille des hydrocarbures aromatiques polycycliques) dans l air ambiant. Ces seuils n ont pas encore été transcrits en droits français. Les tableaux en annexes 1 et 2 présentent ces différentes normes. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 3/29

5 III - LE DIOXYDE D AZOTE (NO 2 ) RESULTATS 7 Tableaux de résultats NO 2 - RESULTATS 7 REGLEMENTATION GRANDEUR CARACTERISTIQUE Prés d Arènes MILIEU URBAIN Chaptal Cévennes PROXIMITE TRAFIC Saint Denis Type de norme Objectif de qualité Moyenne annuelle en µg/m Valeur limite en 7 Nombre de moyennes horaires supérieures à µg/m 3 Nombre de moyennes horaires supérieures à 23 µg/m 3 Valeur limite Valeur limite 7 Valeur Réglementaire 4 µg/m 3 46 µg/m 3 Pas plus de 175 heures de dépassements par an Seuil d information (a) Pas plus de 18 heures de dépassements par an Nombre de moyennes horaires (b) supérieures à Seuil d alerte 4 µg/m 3 (a) la procédure d information des populations pour le NO 2 est déclenchée sur la région de si le seuil horaire de µg/m 3 est dépassé sur au moins 2 stations de la zone (à l exclusion de la station de proximité trafic routier). (b la procédure d alerte pour le NO 2 est déclenchée sur la région de si le seuil horaire de 4 µg/m 3 est dépassé sur au moins 2 stations de la zone (à l exclusion de la station de proximité trafic routier). Comparaison aux seuils réglementaires Milieu urbain : - l objectif de qualité n est pas respecté sur un des trois sites de mesures : il s agit du site urbain «Chaptal» situé le long du boulevard des Arceaux. En revanche, la valeur limite n est pas dépassée sur ce même site ; - les valeurs limites sont respectées. Proximité trafic routier : - l'objectif de qualité et la valeur limite - exprimée en moyenne annuelle - ne sont pas respectés ; - les autres seuils réglementaires portant sur les valeurs horaires sont respectés. Comparaison site urbain / site de proximité trafic routier Les concentrations moyennes annuelles de NO 2 sont nettement plus élevées à proximité du trafic que sur les sites urbains, représentatifs de la pollution de fond de l agglomération. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 4/29

6 Répartition du NO 2 à en 7 En 7, des mesures complémentaires de NO 2 (réalisées notamment à l occasion des études visant à évaluer l impact du «tramway 2» - voir résumé correspondant sur ont permis d estimer la répartition de ce polluant sur et ses environs (voir carte ci-dessous). A l exception des abords de certains grands axes (notamment en ceinture Ouest de l Ecusson : boulevard Henri IV, boulevard du Jeu de Paume, boulevard Gambetta ), l ensemble de la zone est soumis à des concentrations en NO 2 qui respectent l objectif de qualité annuel de 4 µg/m 3. Les quartiers périphériques sont exposés à des teneurs variant entre et 25 µg/m 3. Les concentrations varient d un facteur 3 à 5 entre les sites les moins pollués par le NO 2 (quartier de la Paillade et du parc zoologique du Lunaret : 11 à 14 µg/m 3, à savoir comme en campagne) et les sites les plus affectés par cette pollution d origine automobile HISTORIQUE Milieu urbain µg/m Objectif de qualité NO 2 - MONTPELLIER - MILIEU URBAIN Site" Chaptal" - Moyenne annuelle Valeur limite AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 5/29

7 7 6 NO 2 - MONTPELLIER - MILIEU URBAIN Site " Cévennes" Moyenne annuelle Valeur limite µg/m Objectif de qualité NO 2 - MONTPELLIER - MILIEU URBAIN Site " Prés d'arènes" Moyenne annuelle Valeur limite 5 µg/m Objectif de qualité Les concentrations moyennes annuelles de NO 2 ont peu évolué entre 6 et 7. Sur le site urbain de Chaptal, l objectif de qualité n est pas respecté pour la 2 nde année consécutive. Proximité trafic automobile Moyenne annuelle µg/m NO 2 - MONTPELLIER - PROXIMITE TRAFIC ROUTIER Moyenne annuelle Objectif de qualité Valeur limite A proximité du trafic routier, la concentration moyenne annuelle 7 est en diminution depuis 4 (la valeur 7 est la plus faible depuis le début des mesures). Malgré cette diminution, la valeur limite annuelle n est pas respectée pour la 6 e année consécutive. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 6/29

8 Dépassement de la valeur horaire de µg/m 3 nombre d'heures NO 2 - MONTPELLIER - PROXIMITE TRAFIC TOUTIER Dépassement de la valeur horaire de µg/m Valeur limite Depuis, la valeur limite (175 heures de dépassements du seuil horaire de µg/m 3 ) est respectée. En 7, pour la 1 ère fois depuis l archivage des mesures sous format informatique en 1993, le seuil horaire de µg/m 3 n a pas été dépassé. Il y a donc moins de pollution «de pointe» qu auparavant EVOLUTION SAISONNIERE DU NO 2 NO 2 - MONTPELLIER Profil moyen annuel (1998 à 7) µg/m janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre Prés d'arènes (site urbain) Saint Denis (site trafic) En site urbain comme en site trafic, les concentrations de NO 2 les plus élevées sont mesurées en période hivernale (octobre à mars). AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 7/29

9 IV - LES POUSSIERES EN SUSPENSION (PM ) La mesure des poussières en suspension PM évolue : Depuis le 1 er janvier 7, et conformément aux directives européennes, les résultats des mesures automatiques de PM réalisées en France sont ajustées afin de mieux prendre en compte la fraction volatile des particules. Ces ajustements se traduisent par une augmentation des niveaux mesurés sur tous les sites de mesures français. En Languedoc-Roussillon, pour l année 7, cette augmentation s élève à 5 µg/m 3 (voir annexe 5). 4.1 RESULTATS 7 Tableaux de résultats GRANDEUR CARACTERISTIQUE PM AJUSTEES RESULTATS 7 MILIEU URBAIN Prés d Arènes Type de norme REGLEMENTATION Valeur Réglementaire Moyenne annuelle en µg/m 3 25 Objectif de qualité 3 µg/m 3 Valeur limite 4 µg/m 3 Nombre de moyennes journalières supérieures à 5 µg/m 3 16 Valeur limite Pas plus de 35 dépassements par an Nombre de moyennes journalières supérieures à 8 µg/m 3 Nombre de moyennes journalières supérieures à 125 µg/m 3 Seuils définis dans la circulaire ministériel du 12 octobre 7 à partir desquels le dispositif d information des populations peut être déclenché par le Préfet Moyenne journalière la plus élevée en µg/m 3 62 (le 18/1/7) Comparaison aux seuils réglementaires En milieu urbain, les concentrations de PM respectent tous les seuils réglementaires en vigueur HISTORIQUE µg/m Objectif de qualité PM - MONTPELLIER - MILIEU URBAIN Site " Prés d'arènes" Moyenne annuelle Valeur limite PM sans ajustement (sans fraction volatile) PM ajsutées (avec fraction volatile) Chaque année, en milieu urbain, les seuils réglementaires sont respectés. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 8/29

10 V - LE MONOXYDE DE CARBONE (CO) 5.1 RESULTATS 7 Tableaux de résultats CO - RESULTATS 7 REGLEMENTATION GRANDEUR CARACTERISTIQUE MILIEU URBAIN Prés d Arènes PROXIMITE TRAFIC Saint-Denis Type de norme Valeur réglementaire Maximum sur 8 heures en mg/m 3 (date) 2, (29/11) 2,4 (28/12) Valeur limite mg/m 3 en moyenne sur 8 heures Moyenne annuelle en mg/m 3,4,7 Pas de réglementation sur la moyenne annuelle Comparaison aux seuils réglementaires En milieu urbain ainsi qu à proximité du trafic routier, le seuil réglementaire fixé à mg/m 3 en moyenne sur 8 heures n a pas été dépassé HISTORIQUE Milieu urbain 3 CO - MONTPELLIER - MILIEU URBAIN Site " Prés d'arènes" Moyenne annuelle mg/m 3 2 1,5 *,4,4,4,4,4,4, * pas de données en La concentration moyenne annuelle est stable depuis 1. Proximité trafic routier mg/m 3 3 2,5 2 1,5 1,5 2,9 CO - MONTPELLIER - PROXIMITE TRAFIC ROUTIER Site " Saint Denis" Moyenne annuelle 3, 2,8 2,7 2,5 1,5 1,2 1,1 1, 1,1 1,,8, ,7,7 A proximité du trafic routier, après avoir fortement diminué entre 1997 et 5, la concentration moyenne de CO reste stable. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 9/29

11 VI - LE DIOXYDE DE SOUFRE (SO 2 ) 6.1 RESULTATS 7 Tableaux de résultats SO 2 - RESULTATS 7 REGLEMENTATION GRANDEUR CARACTERISTIQUE Prés d Arènes MILIEU URBAIN Chaptal Type de norme Valeur Réglementaire Moyenne annuelle en µg/m Objectif de qualité 5 µg/m 3 Nombre de moyennes horaires supérieures à 3 µg/m 3 Seuils d information* Nombre de moyennes Pas plus de 24 horaires supérieures Valeur limite à 35 µg/m 3 dépassements par an Nombre de moyennes journalières Pas plus de 3 supérieures à Valeur limite dépassements par an 125 µg/m 3 * la procédure d information et de recommandations des populations pour le SO 2 est déclenchée sur la région de si le seuil horaire de 3 µg/m 3 est dépassé sur les 2 stations de la zone. Comparaison aux seuils réglementaires Comme sur le reste de la région, les concentrations de SO 2 respectent tous les seuils réglementaires en vigueur. 6.2 HISTORIQUE µg/m SO 2 - MONTPELLIER - MILIEU URBAIN Site " Chaptal" Moyenne annuelle Objectif de qualité Pas de mesures µg/m SO 2 - MONTPELLIER - MILIEU URBAIN Site " Prés d'arènes" Moyenne annuelle 12 Objectif de qualité Année après année, les concentrations de SO 2 restent faibles et nettement inférieures aux seuils réglementaires. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 /29

12 VII - LE BENZÈNE (C 6 H 6 ) 7.1 RÉSULTATS 7 Tableau de résultats GRANDEUR CARACTERISTIQUE BENZENE - MILIEU URBAIN- RESULTATS 7 Prés d Arènes Paul Bec Chaptal REGLEMENTATION Type de norme Valeur réglementaire Objectif de 2 µg/m 3 Moyenne annuelle qualité en µg/m 3 1,3 1,4 2,3 Valeur limite µg/m 3 GRANDEUR CARACTERISTIQUE Saint-Denis BENZENE PROXIMITE TRAFRIC ROUTIER RESULTATS 7 Observatoire Place du 8 mai Pompignane REGLEMENTATION Type de norme Valeur réglementaire Objectif de 2 µg/m 3 Moyenne annuelle qualité en µg/m 3 4,2 2,7 3,2 3,4 Valeur limite 8 µg/m 3 Comparaison aux valeurs réglementaires Milieu urbain : - l objectif de qualité n est pas respecté sur le site urbain «Chaptal» situé le long du boulevard des Arceaux. En revanche, la valeur limite n est pas dépassée sur ce même site ; - Sur les 2 autres sites urbains, les seuils réglementaires sont respectés Proximité trafic routier : - l objectif de qualité n est pas respecté sur les 4 sites de mesures représentatifs des «points noirs» de la circulation intra-urbaine (places, carrefours, grands axes ) de l agglomération - en revanche, la valeur limite est respectée Comparaison site urbain / site de proximité trafic routier Les concentrations moyennes annuelles de benzène sont généralement plus élevées à proximité du trafic routier que sur les sites urbains, représentatifs de la pollution de fond de l agglomération. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 11/29

13 7.2 HISTORIQUE Milieu urbain µg/m Benzène - Chaptal Moyenne annuelle Objectif de qualité 3,1 3,2 4, 3,8 Pas de mesure en 5 Valeur limite 2,6 2, µg/m Benzène - Prés d'arènes Moyenne annuelle Objectif de qualité 1,2 1,5 1,9 2, 2, Valeur limite 1,7 1, µg/m Benzène - Place Paul Bec Moyenne annuelle Objectif de qualité Valeur limite 2,3 2, 1,6 1,5 2,1 1,7 1, En 7, en milieu urbain, les concentrations sont en légère diminution par rapport aux années précédentes (sur chaque site, les moyennes 7 sont parmi les plus faibles depuis le début des mesures en 1). Néanmoins, l objectif de qualité n est toujours pas respecté sur le site urbain de Chaptal. Proximité trafic routier µg/m Benzène - Saint Denis Moyenne annuelle Objectif de qualité 4,2 5,1 4,2 4,7 4,3 Valeur limite 3,7 4, µg/m Benzène - Observatoire Moyenne annuelle Objectif de qualité 4, 2,6 Valeur limite 2, En 7, les concentrations sont, par rapport à 6 : - en augmentation sur le site de Saint Denis (la moyenne 7 reste néanmoins inférieure au maximum enregistré en 3) ; - stable sur le site Observatoire. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 12/29

14 VIII - L OZONE (O 3 ) EVOLUTION DES CONCENTRATIONS ANNUELLES D OZONE Milieu urbain OZONE Région de - Milieu urbain Moyenne 1999 à 6 en µg/m 3 Moyenne 7 en µg/m 3 Cévennes Prés d Arènes Concentration en µg/m Ozone - Région de Milieu urbain - Evolution des moyennes annuelles Cévennes - Prés d'arènes En 7, en milieu urbain, les concentrations moyennes d ozone sont en diminution par rapport aux 2 années précédentes. Milieu périurbain OZONE Région de - Milieu périurbain Moyenne 1 à 6 en µg/m 3 Moyenne 7 en µg/m 3 Périurbaine Nord Périurbaine Sud Concentration en µg/m Ozone - Région de Milieu périurbain - Evolution des moyennes annuelles Périurbaine Sud Périurbaine Nord En 7, comme en milieu urbain, les concentrations moyennes d ozone sont en diminution en milieu périurbain (les moyennes 7 sont les plus faibles depuis le début des mesures en 1). AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 13/29

15 8.2 - EVOLUTION SAISONNIERE DE L OZONE OZONE - Région de MONTPELLIER Profil moyen annuel (1998 à 7) µg/m janvier février mars avril mai juin juillet août Prés d'arènes (site urbain) septembre octobre novembre décembre Périurbaine Nord (site périurbain) L'ozone provient de la transformation de polluants principalement issus du trafic routier ou des industries en présence de rayonnement solaire et d'une température élevée. Les concentrations sont donc logiquement plus élevées en été (voir graphique ci-dessus) COMPARAISON AVEC LES SEUILS REGLEMENTAIRES ACTUELS Année 7 Objectif de qualité pour la protection de la végétation (AOT 4) Remarque : la calcul de l objectif de qualité pour la protection de la végétation (AOT 4) n est pertinent qu en milieu périurbain ou rural. Il n est donc pas calculé en milieu urbain. OZONE Année 7 Périurbaine Nord MILIEU PERIURBAIN Périurbaine Sud OBJECTIF DE QUALITE AOT Objectif de qualité pour la protection de la santé humaine (1 µg/m 3 en moyenne sur 8 heures) OZONE Année 7 Nombre de jours de non-respect Cévennes Année 7 MILIEU URBAIN dont période estivale 7 (1) Prés d Arènes dont Année période 7 estivale 7 (1) MILIEU PERIRUBAIN Périurbaine Nord dont Année période 7 estivale 7 (1) Périurbaine Sud Année 7 dont période estivale 7 (1) Du 1 er avril au 3 septembre 7 soit 183 jours. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 14/29

16 Seuils d information et d alerte OZONE Année 7 Nombre de dépassements Cévennes MILIEU URBAIN Prés d Arènes Périurbaine Nord MILIEU PERIRUBAIN Périurbaine Sud Seuil horaire de 18 µg/m 3 Seuil d information Seuil horaire de 24 µg/m 3 dépassé pendant 3 heures consécutives 1 er seuil d alerte Seuil horaire de 3 µg/m 3 dépassé pendant 3 heures consécutives 2 e seuil d alerte Seuil horaire de 36 µg/m 3 3 e seuil d alerte Commentaires Comme chaque année et comme sur le reste de la région Languedoc-Roussillon, les objectifs de qualité n ont pas été respectés en 7 sur la région de. Néanmoins, les seuils d information et d alerte n ont pas été atteints. En raison du comportement particulier de l ozone, on note que les dépassements des différents seuils réglementaires : - sont plus élevés en milieu périurbain qu en milieu urbain ; - ont été majoritairement observés lors de la période estivale (1 er avril au 3 septembre) pendant laquelle les conditions météorologiques sont favorables à la formation et à l accumulation d ozone. Par exemple, sur les 35 jours de non-respect de l objectif de qualité pour la protection de la santé humaine enregistré en 7 sur la partie périurbaine Sud, 34 l ont été entre le 1 er avril et le 3 septembre (pour plus de détails, se reporter document «Bilan ozone été 7 Région de - Sète» disponible sur Internet rubrique «Publications»). AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 15/29

17 Historique des dépassements des seuils réglementaires OZONE REGION DE MONTPELLIER Objectif de qualité pour la protection de la végétation (AOT 4) MILIEU PERIURBAIN Remarque : la calcul de l objectif de qualité pour la protection de la végétation (AOT 4) n est pertinent qu en milieu périurbain ou rural. Il n est donc pas calculé en milieu urbain Objectif de qualité fixé à 6 µg/m 3.h AOT 4 en µg/m 3.h 4 Périurbaine Nord Périurbaine Sud OZONE - REGION DE MONTPELLIER Nombre de jours de non-respect de l objectif de qualité pour la protection de la santé humaine (1 µg/m 3 en moyenne sur 8 heures) MILIEU URBAIN MILIEU PERIURBAIN nombre de jours 1 Cévennes Prés d'arènes nombre de jours 1 Périurbaine Nord Périurbaine Sud AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 16/29

18 OZONE REGION DE MONTPELLIER Nombre d heures supérieures à 18 µg/m 3 (seuil d information) MILIEU URBAIN MILIEU PERIURBAIN nombre d'heures 8 Cévennes Prés d'arènes nombre d'heures 8 Périurbaine Nord Périurbaine Sud OZONE REGION DE MONTELLIER Seuils d alerte (24 µg/m 3 sur 3 heures, 3 µg/m 3 sur 3 heures et 36 µg/m 3 sur 1 heure) En 7, ces seuils n ont pas été dépassés sur la région de. Pour mémoire, en 3, la valeur horaire de 24 µg/m 3 a été dépassée pendant 3 heures en milieu périurbain au Sud de la zone. Commentaires : La fréquence des dépassements des différents seuils réglementaires enregistrée en 7 est l une des plus faibles depuis le début des mesures. Les conditions météorologiques maussades, peu favorables à la formation et à l accumulation d ozone, expliquent la diminution des concentrations de ce polluant (et donc des dépassements des différents seuils réglementaires). Par exemple, en 7, l AOT 4 est en nette baisse par rapport aux étés précédents (l AOT 4 de l année 7 est le plus faible depuis le début des mesures, il est 2 fois moins important qu en 6) ; néanmoins, l objectif de qualité n est toujours pas respecté. le nombre de jours de non respect de l objectif de qualité pour la protection de la santé humaine est : - en milieu urbain, entre 3% et 65% plus faible qu en 6 et entre 58% et 73% plus faible qu en 3 (durant lequel les conditions météorologiques caniculaires avaient entraîné un nombre record de dépassements des seuils réglementaires) ; - en milieu périurbain, entre 27% et 36% plus faible qu en 6 et 58% plus faible qu en 3. pour le 1 ère fois depuis le début des mesures, tant en milieu urbain que périurbain, le dispositif permanent n a pas enregistré de dépassement du seuil horaire de 18 µg/m 3. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 17/29

19 8.4 - COMPARAISON AVES LES FUTURS SEUILS REGLEMENTAIRES Valeur cible pour la protection de la santé humaine Rappel de la valeur cible pour la protection de la santé humaine : le seuil de 1 µg/m 3 en moyenne sur 8 heures ne doit pas être dépassé plus de 25 jours par an en moyenne sur 3 ans. OZONE Région de Nombre de jours de non-respect du seuil de 1 µg/m 3 en moyenne sur 8 heures Moyenne sur 3 ans MILIEU URBAIN 7 Valeur cible pour la protection de la santé humaine Nombre de jours (moyenne sur 3 ans) Cévennes Prés d'arènes MILIEU PERIURBAIN Nombre de jours (moyenne sur 3 ans) Valeur cible pour la protection de la santé humaine Périurbaine Sud Périurbaine Nord Commentaires : en milieu urbain et périurbain, la valeur cible n est actuellement pas respectée ; la partie périurbaine Nord présente l écart le plus élevé avec la valeur cible. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 18/29

20 Valeur cible pour la protection de la végétation AOT 4 (Accumulated Exposure Over Threshold 4) : somme de la différence entre les concentrations horaires supérieures à 8 µg/m 3 et 8 µg/m 3 sur les valeurs horaires mesurées quotidiennement entre 8h et h (heures locales) pour la période allant du 1 er mai au 31 juillet. La valeur cible est fixée à 18 µg/m 3.h en moyenne sur 5 ans. OZONE Région de / AOT 4 en µg/m 3.h (Moyenne sur 5 ans) MILIEU PERIURBAIN Valeur cible pour la protection de la végétation AOT 4 en µg/m 3.h (moyenne sur 5 ans) Périurbaine Nord Périurbaine Sud La valeur cible pour la protection de la végétation n est actuellement pas respectée. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 19/29

21 IX MÉTAUX CONTEXTE Objectif : en application de la directive européenne du 15 décembre 4, procéder à une campagne de mesures préliminaire d une durée de 3 ans (7 à 9) avant de déployer une surveillance pérenne. Moyens mis en œuvre : en 7, mesures pendant 11 semaines sur un site trafic ( Pompignane) et 18 semaines sur un site urbain ( Prés d Arènes). 9.2 RESULTATS 7 Composé Concentrations moyennes en ng/m 3 pendant les mesures PROXIMITE TRAFIC ROUTIER Pompignane MILIEU URBAIN Prés d Arènes Type de norme REGLEMENTATION Valeur réglementaire en moyenne annuelle Arsenic,9,5 6 ng/m 3 Cadmium,2,2 Valeur cible 5 ng/m 3 Nickel 2,7 2,1 ng/m 3 Plomb 9,7 5,1 Valeur limite 5 ng/m 3 Comparaison aux valeurs réglementaires Les concentrations de métaux sont nettement inférieures aux seuils réglementaires. Comparaison proximité trafic routier / site urbain Cadmium : les concentrations sont similaires sur les 2 sites ; Arsenic, Nickel et Plomb : les concentrations sont légèrement plus élevées plus près du trafic routier. L écart le plus significatif concerne le Plomb PERSPECTIVES En 8 et 9, les mesures de métaux vont être poursuivies sur le site urbain de Prés d Arènes. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 /29

22 X HAP.1 - CONTEXTE En 7, les 1 ères mesures du benzo(a)pyrène, seul composé de la famille des HAP réglementé, ont eu lieu sur le site urbain de Prés d Arènes..2 - RESULTATS 7 La comparaison à la valeur cible est présentée uniquement à titre indicatif, car celle-ci concerne une concentration moyenne annuelle. Or les mesures de HAP réalisées en 7 (14 mesures d une journée) ne sont pas représentatives de l année. Composé Moyenne des 14 prélèvements journaliers sur le site urbain de Prés d Arènes Valeur cible annuelle Benzo(a)pyrène,2 ng/m 3 1 ng/m 3 La concentration moyenne de benzo(a)pyrène dans la phase globale (gaz + particules) sur les 14 jours de l étude est nettement inférieure à la valeur cible annuelle (qui ne s applique qu à la phase particulaire)..3 - PERSPECTIVES Poursuite en 8, 9 et de l évaluation préliminaire permettant de définir une stratégie pérenne de surveillance de ce composé. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 21/29

23 XI COMPOSÉS ORGANIQUES VOLATILES (COV) CONTEXTE Mesures sur le site urbain de Prés d Arènes un mercredi par mois (aux alentours du ), de minuit à minuit. 41 COV, dont 29 sont des COV précurseurs de l'ozone RESULTATS Evolution saisonnière Entre chaque journée de prélèvement, les teneurs totales en COV peuvent varier d'un facteur 5 (de à µg/m 3 ). Les maxima ont été observés en décembre 7. Cependant, si les concentrations les plus élevées de certains COV ont été mesurées en hiver (donc pendant les mois les plus froids), cela n'est pas systématique. Par exemple, 5 composés 2 ont des teneurs hivernales significativement inférieures à la moyenne annuelle. 1 Concentrations des différents COV - Prés d'arènes Année 7 µg/m toluène Le prélèvement de juillet a échoué toluène benzène 4 toluène toluène toluène toluène Janvier Février Mars Avril Mai Juin éthane éthylène propane propène isobutane n-butane acétylène trans-2-butène 1-butène cis-2-butène isopentane n-pentane 1,3-butadiène trans-2-pentène 1-pentène cis-2-pentène isoprène 1,1-dichloroéthane 1-hexène 1,2-dichloroéthylène n-hexane 1,2-dichloroéthane 1,1,1-Trichloroéthane benzène Tétrachlorométhane Trichloroéthylène iso-octane n-heptane 1,1,2-trichloroéthane toluène octane Tétrachloroéthylène chlorobenzène éthylbenzène m+p-xylène styrène o-xylène 1,3,5-triméthylbenzène 1,2,4-triméthylbenzène 1,4-Dichlorobenzène 1,2,3-triméthylbenzène Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Répartition des différents composés (voir graphique page suivante) Les proportions de chaque COV sont relativement stables entre les différentes journées. Par exemple, quelle que soit la journée de prélèvement, le toluène constitue 6 à % de la masse des COV recherchés. Les composés majoritaires sont des alcanes (éthane, isopentane, n-butane), issus en majorité de sources liées au trafic automobile (gaz d'échappement et évaporation des essences), comme le toluène. Cela confirme que le site urbain Prés d'arènes est essentiellement soumis à une pollution automobile diffuse. 2 Styrène, tétrachloroéthylène, 1,1,2-trichloroéthane, isoprène et 1-hexène. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 22/29

24 % 8% 6% 4% % % Janvier Février Mars Avril Répartition relative des différents COV Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre 1,2,3-triméthylbenzène 1,4-Dichlorobenzène 1,2,4-triméthylbenzène 1,3,5-triméthylbenzène o-xylène styrène m+p-xylène éthylbenzène chlorobenzène Tétrachloroéthylène octane toluène 1,1,2-trichloroéthane n-heptane iso-octane Trichloroéthylène Tétrachlorométhane benzène 1,1,1-Trichloroéthane 1,2-dichloroéthane n-hexane 1,2-dichloroéthylène 1-hexène 1,1-dichloroéthane isoprène cis-2-pentène 1-pentène trans-2-pentène 1,3-butadiène n-pentane isopentane cis-2-butène 1-butène trans-2-butène acétylène n-butane isobutane propène propane éthylène éthane XII - PROCÉDURES D'INFORMATION ET D ALERTE Les procédures d information et d alerte concernent les polluants dioxyde de soufre (SO 2 ), dioxyde d azote (NO 2 ) et ozone (O 3 ). Les critères de déclenchements des procédures d information et d alerte ainsi que de mise en place des mesures d urgence dans le département de l Hérault sont définis par l arrêté préfectoral du 4 juillet 6 qui remplace celui du 7 juillet DIOXYDE D AZOTE ET DIOXYDE DE SOUFRE Le périmètre réglementaire pour la mise en place des procédures d information et d alerte concernant le dioxyde de soufre et le dioxyde d azote est le périmètre d étude du plan de déplacements urbain de l aire agglomérée de (voir carte en annexe 3). En 7, comme les années précédentes, le dioxyde d azote et le dioxyde de soufre n ont donné lieu à aucun déclenchement de procédure OZONE La région de est intégrée à la zone "département du l Hérault" pour les procédures d'information et d alerte des populations en cas de pics de pollution d'ozone. L annexe 4 présente les procédures réglementaires d information et d alerte AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 23/29

25 Ozone : procédures d information dans l Hérault OZONE Département de l Hérault Procédure d information - Nombre de déclenchements (*) (*) Remarque: les modalités de mise en œuvre des procédures d information ont été modifiées en 6. Les données des années antérieures sont calculées avec les critères 6 afin de pouvoir comparer les valeurs des différentes années. En 7, dans le département de l Hérault, aucune procédure d information n a été déclenchée : l année 7 constitue ainsi la 1 ère année, depuis la mise en place des procédures réglementaires en 1999, sans déclenchement de la procédure d information (voir tableau précédent). Néanmoins, dans le département de l Hérault, le seuil horaire de 18 µg/m 3 a été dépassé quelques heures lors de l été 7 (le 4 août en Agathois-Piscénois 3 et le 28 août en Haut-Languedoc) mais jamais simultanément sur 2 capteurs du dispositif permanent, comme cela est prévu pour le déclenchement de la procédure d information. Ozone : dépassement des niveaux d alerte dans l Hérault OZONE Département de l Hérault Niveaux d alerte - Nombre de jours de dépassements Niveau d alerte unique (avant 4) 1 er niveau d alerte 2 e niveau d alerte Les niveaux et les procédures ont été modifiés en 4 3 e niveau d alerte Ozone : mises en place des mesures d urgence dans l Hérault OZONE Département de l Hérault Nombre de jours de mise en place des mesures d urgence Mesures d urgence Mesures d urgence niveau 1 Les conditions de mise en place Mesures d urgence niveau 2 des mesures d urgence ont été Mesures d urgence niveau 3 modifiées en 4. 3 Le 4 août 7, un dépassement du seuil horaire de 18 µg/m 3 a également été détecté par une station ponctuelle de mesures installée à Sète pendant quelques semaines. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 24/29

26 XIII - CONCLUSIONS 13.1 COMPARAISON DES CONCENTRATIONS 7 AUX NORMES NO 2 SITES URBAINS OU PERIURBAINS Non respect de l objectif de qualité sur 1 des 3 sites de mesures Autres seuils réglementaires respectés SITES TRAFIC Non respect de l'objectif de qualité et de la valeur limite annuelle Les valeurs limites exprimées en moyenne horaire ne sont pas dépassées. PM Seuils réglementaires respectés Non Mesuré CO Seuil réglementaire respecté Seuil réglementaire respecté SO 2 Seuils réglementaires respectés Non Mesuré Benzène O 3 METAUX (As, Cd, Ni, Pb) HAP (benzo(a)pyrène) COV Non respect de l'objectif de qualité sur 1 des 3 sites de mesures Valeur limite respectée - Non respect des objectifs de qualité (pour la protection de la santé humaine et pour la protection de la végétation) - Futures valeurs cibles non respectées - Pas de dépassement des seuils d information et d alerte Seuils réglementaires respectés En cours d évaluation Non respect de l'objectif de qualité sur les 4 sites de mesures Valeur limite respectée Pas de norme Non Mesuré Seuils réglementaires respectés Non mesuré 13.2 EVOLUTION DES CONCENTRATIONS DE NO 2, CO, PM, SO 2 ET BENZENE Milieu urbain : NO 2 : entre 6 et 7, les concentrations moyennes annuelles de NO 2 ont peu évolué PM : en 7, la concentration non ajustée (sans la fraction volatile) de PM est en diminution par rapport à 6. CO : la concentration moyenne annuelle reste stable depuis 1. SO 2 : les concentrations moyennes annuelles restent faibles et stables. benzène : en 7, les concentrations sont en légère diminution par rapport aux années précédentes (sur chaque site, les moyennes 7 sont parmi les plus faibles depuis le début des mesures en 1). A proximité du trafic routier : NO 2 : la concentration moyenne annuelle est en diminution depuis 4. La valeur limite reste néanmoins dépassée. CO : après avoir fortement diminué entre 1997 et 5, la concentration moyenne annuelle s est stabilisée depuis 3ans. Benzène : la situation est contrastée : en 7, les concentrations sont, par rapport à 6 en augmentation sur le site de «Saint Denis» (la moyenne 7 reste néanmoins inférieure au maximum enregistré en 3) et stable sur le site «Observatoire». AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 25/29

27 13.3 CAS DE L OZONE Année 7 : des concentrations moyennes d ozone parmi les plus faibles depuis le début des mesures Les conditions météorologiques de l été 7, globalement maussades et donc peu favorables à la formation et à l accumulation d ozone 4, ont entraîné une diminution des concentrations moyennes d ozone. Année 7 : moins de dépassement de seuils réglementaires Comme chaque année, et comme sur le reste de la région Languedoc-Roussillon, certains seuils réglementaires n ont pas été respectés sur la région de -Sète. En raison de la diminution des niveaux d ozone, la fréquence des dépassements des différents seuils réglementaires enregistrée en 7 est l une des plus faibles depuis le début des mesures (Par exemple, pour le 1 ère fois depuis sa mise en place, le dispositif permanent de mesures d ozone n a pas enregistré de dépassement du seuil horaire de 18 µg/m 3 ). Répartition géographique de l ozone En raison de son comportement particulier, la fréquence des dépassements des seuils réglementaires est, chaque été, plus élevée en milieu périurbain qu en milieu urbain. Procédures d information et d alerte En 7, dans le département de l Hérault, aucune procédure d information n a été déclenchée : 7 constitue ainsi la 1 ère année, depuis la mise en place des procédures réglementaires en 1999, sans déclenchement de la procédure d information PERSPECTIVES Sur la région de, conformément au Programme de Surveillance de la Qualité de l Air d AIR LR, les perspectives pour l'année 7 et les suivantes sont : Extension de la surveillance des particules PM et PM 2,5 en lien avec les préconisations nationales ou européennes PM :Actuellement, la surveillance de ce polluant, réalisée à partir d'un seul point de mesure urbain, n est pas suffisante. Il est prévu la mise en place : - d un point de mesure en milieu périurbain ( Périurbaine Nord) en 8 ; - d un point de mesure à proximité du trafic routier ( Pompignane) en 9. PM 2,5 : mise en place en 8 d un point de mesure sur le site urbain de Prés d Arènes afin de participer au calcul national de l Indicateur d Exposition Moyenne prévu par la directive européenne du 21 mai 8. 4 Rappel : l'ozone provient de la transformation de polluants principalement issus du trafic routier ou des industries en présence de rayonnement solaire et d'une température élevée. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 26/29

28 NO 2 : réflexion sur l'optimisation des mesures en site urbain - la mesure du NO 2 en milieu urbain est actuellement réalisée à partir de 3 sites ; - le calcul de l'indice Atmo et le déclenchement des procédures d'informations et de recommandations des populations en cas de dépassements de seuil nécessitent seulement 2 sites urbains de mesure ; - la surveillance de ce polluant en milieu urbain à partir de 2 stations est compatible avec les préconisations de l'ademe et de l'europe. Métaux et HAP Poursuite de 9 à 11 des mesures de métaux (Arsenic, Cadmium, Nickel et Plomb) et HAP (benzo(a)pyrène) afin de connaître les niveaux de ces composés dans l air ambiant et de mettre en place une stratégie de surveillance pour les années suivantes. Ces perspectives n'excluent pas : - la réalisation éventuelle d'autres mesures en lien avec des problématiques locales, - l intégration d éventuelles nouvelles stations au dispositif actuel, - le couplage des mesures de terrain avec d'autres outils de connaissance tels que les cadastres et inventaires d'émissions. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 27/29

29 SO 2 NO 2 O 3 : dioxyde de soufre : dioxyde d azote : ozone PM : particules de diamètre inférieur à µm PM 2,5 : particules de diamètre inférieur à 2,5 µm CO C 6 H 6 : monoxyde de carbone : benzène LEXIQUE µg/m 3 : micro gramme de polluant par mètre cube d air (unité de mesure) AOT 4 : somme des différences entre les concentrations horaires supérieures à 8 µg/m 3 et 8 µg/m 3 mesurées quotidiennement de 8 heures à heures (heures locales) sur la période allant du 1 er mai et 31 juillet. Objectif de qualité : niveau de concentration de substances polluantes dans l atmosphère, fixé sur la base de connaissances scientifiques, dans le but d éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour la santé humaine ou pour l environnement. Percentile 98 horaire : 98% des résultats horaires de l année sont inférieurs à cette valeur, 2% lui sont supérieurs, ce qui représente 175 heures sur une année de 365 jours. Percentile 99,8 horaire : 18 heures de dépassement sur une année de 365 jours. Percentile 9,4 jour : 35 jours de dépassement sur une année de 365 jours. Percentile 99,7 horaire : 24 heures de dépassement sur une année de 365 jours. Percentile 99,2 jour : 3 jours de dépassement sur une année de 365 jours. Seuil de recommandation : niveau de concentration de substances polluantes au-delà duquel il existe des effets limités et transitoires sur la santé de catégories de populations sensibles en cas d exposition de courte durée. Seuil d alerte : niveau de concentration de substances polluantes dans l atmosphère au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine ou de dégradation de l environnement à partir duquel des mesures d urgence doivent être prises. Valeur limite : niveau maximal de concentration de substances polluantes dans l atmosphère, fixé sur la base de connaissances scientifiques, dans le but d éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour la santé humaine et l environnement. Station trafic : placée en proximité immédiate d une voie de circulation importante, elle est représentative du niveau maximum d exposition à la pollution automobile et urbaine. Etant non représentative de la pollution de fond d une agglomération, elle ne participe pas au déclenchement des procédures de recommandation et d alerte, ni au calcul de l indice Atmo. Station urbaine : située dans le pôle urbain, elle est représentative de la pollution de fond et donc d une exposition moyenne de la population à la pollution urbaine. Station périurbaine : placée à la périphérie des centres urbains, elle est représentative des niveaux maxima de pollution photochimique. Valeur cible : niveau fixé dans le but d éviter à long terme des effets nocifs sur la santé humaine et/ou l environnement dans son ensemble, à atteindre là où c est possible sur une période donnée. Objectif à long terme : concentration d ozone dans l air ambiant en-dessous de laquelle, selon les connaissances actuelles, des effets nocifs directs sur la santé humaine et/ou sur l environnement dans son ensemble sont peu probables. Sauf lorsque cela n est pas faisable par des mesures proportionnées, cet objectif doit être atteint à long terme, afin d assurer une protection efficace de la santé humaine et de l environnement. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 28/29

30 BIBLIOGRAPHIE [1] «Etudes des teneurs en benzène, toluène et xylènes en 7 à, Nîmes et Perpignan, Béziers, Narbonne, Agde et Pézenas» ; AIR LR, Avril 8 [2] «OZONE - Eté 7 - Bilan des mesures des réseaux pérennes» ; AIR LR, Décembre 7 TABLE DES ANNEXES Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Annexe 4 : Résumé des seuils réglementaires fixés par les issus des décrets du 6 mai 1998, du 15 février 2, du 15 novembre 3 et du 12 octobre 7 : Futurs seuils réglementaires pour l ozone, les métaux et HAP : Périmètre d étude du plan de déplacements urbain de l aire agglomérée de : Présentation des procédures réglementaires pour l ozone Annexe 5 : Mesures des PM : prise en compte de la fraction volatile depuis le 1 er janvier 7 AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 29/29

31 ANNEXE 1 : Résumé des seuils réglementaires fixés par les décrets 6 mai 1998, du 15 février 2, du 15 novembre 3 et du 12 octobre 7 Polluants Expressions seuils Objectif de qualité Valeur limite Moyenne annuelle 5 (Protection écosystèmes) Seuil d'information et de recommandations Seuil d'alerte Moyenne hiver (1/ - 31/3) (Protection écosystèmes) SO 2 Percentile 99,7 horaire 35 Percentile 99,2 jour 125 Moyenne horaire 3 5 pendant 3 heures consécutives Poussières Moyenne annuelle 3 4 PM Percentile 9,4 jour 5 Moyenne annuelle 4 46* (Protection santé) NO 2 Percentile 98 horaire (Protection santé) Percentile 99,8 horaire 23* (Protection santé) Moyenne horaire 4 / ** NOx Moyenne annuelle 3 (Protection écosystème) CO Moyenne sur 8 heures AOT 4 6 (Protection végétation) O 3 Moyenne sur 8 heures 1 (Protection santé) Moyenne horaire 18 Pb Moyenne annuelle,25,5 Benzène Moyenne annuelle 2 8* (Protection santé) Concentrations en µg/m 3 sauf AOT 4 en µg/m 3.h * Valeurs spécifiques à l année 7 issues des dispositions transitoires ** Pendant 2 jours consécutifs et prévision de dépassement pour le lendemain 1 er seuil : 24 µg/m 3 sur 3 heures 2 e seuil : 3 µg/m 3 sur 3 heures 3 e seuil : 36 µg/m 3 AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 Annexe 1 (1/1)

32 ANNEXE 2 : Futurs seuils réglementaires 1/Directive européenne 2/3/CE du 19 février 2 relative à l ozone dans l air ambiant Valeur cible Valeur cible pour la protection de la santé humaine Paramètre Valeur cible pour Maximum journalier de la moyenne sur 8 heures 1 µg/m 3 à ne pas dépasser plus de 25 jours par année civile en moyenne sur 3 ans Valeur cible pour la protection de la végétation AOT 4 18 µg/m 3.h (moyenne calculée sur 5 ans) Objectif à long terme Objectif à long terme pour la protection de la santé humaine Objectif à long terme pour la protection de la végétation * année de référence : Paramètre Maximum journalier de la moyenne sur 8 heures pendant une année civile Objectif à long terme* 1 µg/m 3 AOT 4 6 µg/m 3.h 2/ Directive européenne 4/7/CE du 15 décembre 4 Elle fixe des valeurs cibles en moyenne annuelle pour l arsenic, le cadmium, le nickel et le benzo(a)pyrène (voir tableau ci-dessous). Métaux Polluant Valeur cible (Moyenne annuelle sur l année civile)* Arsenic 6 ng/m 3 Cadmium 5 ng/m 3 Nickel ng/m 3 HAP Benzo(a)pyrène ng/m 3 * dans la fraction PM présente dans l air ambiant AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 Annexe 2 (1/1)

33 ANNEXE 3 : Périmètre du Plan de Déplacements Urbains de l aire agglomérée de AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 annexe 3 (1/1)

34 ANNEXE 4 : PRESENTATION DES PROCEDURES REGLEMENTAIRES POUR L OZONE En fonction des concentrations d ozone observées, les autorités mettent en œuvre des procédures graduées : Niveau "d'information et de recommandation" Lors du dépassement du seuil horaire de 18 µg/m 3 sur un ou deux capteurs selon le département (voir tableau de la page suivante), une procédure d information est déclenchée. Des actions d'information de la population et de diffusion de recommandations sanitaires destinées aux catégories de la population particulièrement sensibles et de recommandations relatives à l'utilisation des sources mobiles de polluants concourant à l'élévation de la concentration de la substance polluante considérée sont alors mises en œuvre. Niveau "d'alerte" depuis 4 Depuis 4, il y a 3 niveaux d alerte : - 1 er niveau : 24 µg/m 3 en moyenne horaire sur 3 heures consécutives, - 2 e niveau : 3 µg/m 3 en moyenne horaire sur 3 heures consécutives, - 3 e niveau : 36 µg/m 3 en moyenne horaire En cas de dépassement sur un ou deux capteurs selon le département ou de prévision de dépassement d un des 3 niveaux, une procédure d alerte est déclenchée. Des actions d information-recommandations renforcées sont mises en place. En parallèle, des mesures d urgence de restriction ou de suspension des activités concourant aux pointes de pollution de la substance considérée, y compris - le cas échéant - de restriction de la circulation des véhicules, laquelle implique la gratuité des transports collectifs, peuvent être mises en œuvre par les Préfets. Ces mesures d urgence peuvent éventuellement être mises en place lors du dépassement pendant plusieurs jours consécutifs du seuil d information. Remarque : avant 4, le niveau d alerte était unique et fixé à 36 µg/m 3 en moyenne horaire. AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 annexe 4 (1/2)

35 CONDITIONS DE MISES EN ŒUVRE DES PROCEDURES D INFORMATION ET D ALERTE DANS L HERAULT (définies par l arrêté préfectoral du 3 juillet 6) Stations retenues en 7 Prés d Arènes (Urbaine) Cévennes (Urbaine) Périurbaine Nord (Périurbaine Périphérie de ) Périurbaine Sud (Périurbaine - Périphérie de ) Agathoise-piscénoise (Périurbaine) Biterroise (Rurale régionale) Haut-Languedoc (Rurale régionale) Conditions de déclenchement de la procédure d information Dépassement du seuil horaire de 18 µg/m 3 sur 2 stations avec moins de 3 heures d intervalle Conditions de déclenchement du niveau d alerte Dépassement sur 2 stations avec moins de 3 heures d intervalle ou prévisions de dépassement des niveaux suivants : - 1 er niveau : 24 µg/m 3 en moyenne horaire sur 3 heures - 2 e niveau : 3 µg/m 3 en moyenne horaire sur 3 heures - 3 e niveau : 36 µg/m 3 en moyenne horaire Remarque : dans l Hérault, le 1 er niveau peut être déclenché par le Préfet suite au déclenchement, plusieurs jours de suite, de la procédure d information. DESCRIPTION DES MESURES D URGENCE DANS L HERAULT (définies par l arrêté préfectoral du 3 juillet 6) NIVEAU Niveau 1 Dépassement sur 2 capteurs du seuil horaire de 24 µg/m 3 pendant 3 heures consécutives OU Décision du Préfet sur prévision de dépassement de ce niveau OU Décision du Préfet lors du dépassement pendant plusieurs jours consécutifs du seuil d information. Niveau 2 Dépassement sur 2 capteurs du seuil horaire de 3 µg/m 3 pendant 3 heures consécutives OU Décision du Préfet sur prévision de dépassement de ce niveau Niveau 3 Dépassement sur 2 capteurs du seuil horaire de 36 µg/m 3 OU Décision du Préfet sur prévision de dépassement de ce niveau MESURES (les mesures se cumulent au fur et à mesure que le niveau croît) Réduction de vitesse sur l ensemble du réseau routier et autoroutier du département : - 1 er niveau d alerte : diminution de km/h sur tous les axes réglementés initialement à 9, 1 ou 13 km/h - aux 2 e et 3 e niveau d alerte : diminution de 3 km/h sur tous les axes du département réglementés initialement à 1 ou 13 km/h et de km/h sur tous les axes réglementés initialement à 9 km/h. Réduction des émissions polluantes de certaines sources Circulation alternée AIR LR Surveillance permanente de la qualité de l air / Région de Bilan 7 Annexe 4 (2/2)