PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE COLOMBEY-LES-BELLES (MEURTHE-ET-MOSELLE) SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2015

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1 PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE COLOMBEY-LES-BELLES (MEURTHE-ET-MOSELLE) Nombre de membres afférents au C.M. : Nombre de membres en exercice : Date de convocation : 19 Novembre 2015 Date d affichage : 30 Novembre 2015 SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2015 L an deux mil quinze et le vingt-sept Novembre à 20 heures 30 minutes, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Mme FLORENTIN Annie, Maire. Présents : M. BAUER Alain, M. CHARPENTIER David, Mme FLORENTIN Annie, M. HENRION Michel, Mme MOREAU Geneviève, Mme MOREL Margot, Mme PESCARA Jacqueline, M. REGOLI Adolphe, M.WECKERING Gérard. Absents excusés : Mme ARCADE Laurie, Mme CROSNIER Nathalie (procuration à Mr REGOLI), Mme JORT Nathalie (procuration à Mme MOREL), M. NAVARRE Gaëtan (procuration à Mr CHARPENTIER), M. VUILLEMARD Laurent (procuration à Mr BAUER). Monsieur Adolphe REGOLI a été désigné pour remplir les fonctions de Secrétaire. Le compte-rendu de la séance du 28 Octobre 2015 est adopté. DELEGATION DE POUVOIR Mme le Maire fait état des décisions prises dans le cadre de sa délégation de pouvoir : Décision de louer une partie de la parcelle cadastrée ZP n 98 à Mr AUBRY Christian, pour stocker du bois. Décision de signer un contrat d entreprise pour travaux forestiers avec Mr Patrice GODARD d ALLAIN. Décision de louer une partie de la parcelle cadastrée ZP n 98 à Mr NAVARRE Gaëtan pour stocker du bois. Décision de retenir le Groupement d Architecture Yves-Marie CONTAT / Fluid concept de TOUL pour le marché de maîtrise d œuvre des travaux de rénovation et de mise en conformité de la Mairie de Colombey-les-Belles. Non exercice du droit de préemption sur les propriétés de : - La Société NEXITY FONCIER CONSEIL pour le terrain ZI 307 situé rue du Puits de Chanier - Mr GILET Jean-Louis pour la maison et les terrains de la propriété 24, rue Alexandre III. Commandes à :

2 . SARL BF SERRURERIE METALLERIE : pour la dépose du portail, de la clôture et des poteaux bétons et la fourniture et pose d un nouveau portail double vantaux à la station de pompage pour un montant HT de 8 745,00 euros soit ,00 TTC.. SIGNAUX GIROD LORRAINE : pour l achat d un miroir à installer impasse de la Gare pour un montant total HT de 387,15 euros, soit 464,58 euros TTC.. ENTREPRISE STEPHANE PARISET pour la mise en conformité des passages piétons du village afin de mettre la Commune aux normes handicapées, pour un total HT Total de ,40 euros, soit ,68 euros TTC.. SARL EMR pour le remplacement d un circuit de régulation sur une chaudière dans un appartement communal pour un montant HT de 448,36 euros, soit 493,20 euros TTC.. SARL EMR pour le remplacement d une vanne d arrêt dans un logement communal, pour un montant HT de 44,24 euros, soit 48,66 euros TTC.. SARL EMR pour le remplacement d un bloc hydraulique gauche dans un logement communal pour un montant HT de 125,42 euros, soit 137,96 euros TTC.. ORDRE DU JOUR : COMMANDE PUBLIQUE 1.6 Maîtrise d œuvre Aménagement d un tronçon de la traverse de la Commune entre le carrefour de la RD 4 et la rue du Viier Validation du projet et du programme de travaux. DOMAINE ET PATRIMOINE 3.3 Locations Révision du loyer d un appartement. FONCTION PUBLIQUE Délibérations et conventions Avenant n 1 à la convention d adhésion prévention et santé au travail avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle Adhésion à la convention de participation «santé» du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle Personnels contractuels Délibérations et conventions Marquage des lots d affouage Recrutement d un vacataire FINANCES LOCALES 7.10 Divers Fixation de la taxe d affouage Démolition de 4 immeubles communaux Répartition des dépenses sur les Services Eau Potable et Assainissement DCM COMMANDE PUBLIQUE 1.6 Maîtrise d œuvre Aménagement d un tronçon de la traverse de la Commune entre le carrefour de la RD 4 et la rue du Viier Validation du projet et du programme de travaux. Madame le Maire rappelle la délibération du 23 Janvier 2015 qui retenait la Société EGIS FRANCE, comme maître d œuvre pour l étude d aménagement d un tronçon de la traverse entre le carrefour de la RD4 et la rue du Viier.

3 Le projet (PRO) établi par le maître d œuvre est présenté aux conseillers qui doivent l approuver. Il est issu d un travail collaboratif entre l équipe EGIS FRANCE et les élus de la Commune. Le dossier PRO a pour objet de : - proposer dans le détail les principes d aménagement retenus, - établir les plans détaillés de voirie, aménagements à créer, - définir le coût détaillé des travaux, - préparer la phase suivante d élaboration des dossiers de consultation des entreprises. Le coût estimé des travaux en phase PRO défini par EGIS France s élève à HT (terrassements, bordures béton, stationnement, reprofilage chaussée, etc. ). Ces travaux vont permettre d améliorer la voirie, de réduire la vitesse dans le centre bourg pour la sécurité des usagers, d optimiser la capacité de stationnement et d assurer la sécurité des piétons par la réfection des trottoirs. Le coût total estimé de l opération est évalué à arrondi à HT (valeur novembre 2015) comprenant outre le montant des travaux : - les honoraires de la maîtrise d œuvre (2,8%) pour HT, - la coordination S.P.S pour HT, - divers et imprévus (publicité, marge de tolérance du maître d œuvre ) pour HT. Une tranche ferme et une tranche conditionnelle sont prévues sur 2016 et Le planning sera finalisé avec l Entreprise retenue. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l unanimité : - APPROUVE le dossier PRO et ses caractéristiques générales, - VALIDE le projet d aménagement présenté, - AUTORISE Madame le Maire à lancer une consultation sous la forme d un marché à procédure adaptée, - AUTORISE Madame le Maire ou le premier adjoint en cas d absence du Maire, à signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier, - AUTORISE Madame le Maire à faire les demandes de subventions, - S ENGAGE à inscrire aux budgets primitifs 2016 et 2017 les crédits nécessaires à la réalisation de cette opération.

4 DCM DOMAINE ET PATRIMOINE Locations Révision du loyer d un appartement Madame le Maire rappelle à ses Collègues que l appartement situé au-dessus de la Trésorerie 2, rue Jeanne d Arc, de type F4 d une surface de 113 m² est actuellement libre. Malgré la publicité, très peu d appels ont été reçus et les personnes ayant visité sans donner de suite ont invoqué le loyer (600 ) et les charges trop élevés pour un appartement de ce type. Madame le Maire demande au Conseil Municipal s il ne serait pas nécessaire, vu la conjoncture actuelle, de baisser le prix du loyer ou de revoir le montant des charges locatives. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l unanimité : - DECIDE de modifier le loyer de l appartement situé au 1 er étage de l immeuble 2, rue Jeanne d arc en le fixant à 500,00 euros par mois à compter du 1 er décembre 2015, - DECIDE de ne pas modifier le montant des charges, comprenant le chauffage gaz, les consommations eau, l entretien de la chaudière (P2) et la taxe d enlèvement des ordures ménagères, qui reste fixé à 100,00 par mois. DCM FONCTION PUBLIQUE Délibérations et conventions Avenant n 1 à la convention d adhésion prévention et santé au travail avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle La Commune de Colombey-les-Belles adhère au service de prévention santé au travail créé par le Centre de Gestion de Meurthe-et- Moselle, afin de répondre aux obligations des collectivités territoriales, et notamment à l obligation de veiller à la sécurité et à la protection de la santé des agents placés sous son autorité. Dans ce cadre, une convention d adhésion a été signée avec le CDG 54 à compter du 1 er Janvier 2015 pour une période de 3 années. Ainsi, le service médecine professionnelle et préventive met à la disposition de la collectivité une équipe pluridisciplinaire composée de médecin, infirmiers, ergonome, psychologue et préventeurs. L avenant présenté prévoit une évolution des modalités de fonctionnement et de financement des missions prévues par la convention prévention et santé au travail, à compter du 1 er Janvier Le conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l unanimité : - ADOPTE l avenant n 1 à la Convention d adhésion prévention santé au travail, à compter du 1 er janvier 2016, avec le Centre de Gestion de Meurtheet-Moselle, - AUTORISE Madame le Maire ou son représentant à signer l avenant n 1 et toutes les pièces s y rapportant.

5 DCM FONCTION PUBLIQUE Délibérations et conventions Adhésion à la convention de participation «santé» du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle Mme le Maire, informe le Conseil que le décret n paru le 8 novembre 2011 donne la possibilité aux employeurs publics de contribuer financièrement à la couverture santé et/ou prévoyance de leurs agents (fonctionnaires, non titulaires et de droit privé). Les articles 25 et 88-2 de la loi du 26 janvier 1984 donnent compétence aux Centres de Gestion pour conclure une convention de participation pour le compte des collectivités et établissements de leur ressort qui le demandent. Le Centre de gestion de Meurthe-et-Moselle a décidé l engagement d une procédure pour le risque «SANTE». Cette nouvelle procédure groupée vise à : - Permettre l adhésion des agents à un contrat-groupe destiné à rembourser les frais de Santé en complément du régime obligatoire de Sécurité Sociale (plus couramment appelé «Mutuelle Santé»), - Offrir aux collectivités adhérentes un schéma de participation financière performant et sécurisé, au bénéfice de leurs agents territoriaux. Le groupement des collectivités à l échelon départemental permet d optimiser les coûts d adhésion des agents en leur garantissant un contenu contractuel de haut niveau. Les éléments substantiels de cette convention de participation peuvent être résumés comme suit : - Un panel de 3 formules de souscription permettant à vos agents d être couverts selon leurs choix et/ou contraintes budgétaires, - La prise en compte de toutes les situations familiales : agent seul, en couple, avec ou sans enfants à charge, - Une adhésion libre des agents, - Une couverture proposée aux agents retraités de la collectivité selon des conditions très avantageuses, - Un pilotage annuel réalisé par un «tiers-expert» désigné par le Centre de Gestion afin d adapter le contrat aux niveaux de consommations relevés chaque année pour répondre au mieux aux besoins des adhérents, - Cette analyse technique neutre sera un atout lors des futures discussions/négociations avec l assureur. - Une assistance et un accompagnement de toutes les collectivités par le Centre de Gestion: relations avec les équipes de la mutuelle retenue, accompagnement en cas de difficulté de gestion (adhésions, vie du contrat ) - La participation doit être fixée à au moins 5 euros par mois et par agent et ne peut dépasser le montant total de la cotisation (avec une

6 préconisation des élus et des représentants du personnel du CDG54 à 15 /agent/mois). Mme le Maire propose à l assemblée : VU le Code Général des Collectivités Territoriales ; VU le Code des Assurances ; VU la loi n du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment l'article 26. VU le décret n du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents ; VU la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil, du 31 mars 2004, relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services ; VU la délibération du Centre de Gestion de Meurthe-et Moselle en date du 26 janvier 2015 approuvant le lancement d une consultation pour la passation d une convention de participation mutualisée au risque «Santé» dans le domaine de la protection sociale complémentaire pour l ensemble des collectivités du département ; VU l avis favorable du Comité Technique Paritaire placé auprès du Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle en date du 21 septembre 2015 validant à l unanimité de ses membres le choix du groupement d opérateurs INTERIALE (Porteur du risque) et GRAS SAVOYE (courtier gestionnaire), VU la délibération du Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle en date du 5 octobre 2015 désignant le groupement d opérateurs INTERIALE (assureur) / GRAS SAVOYE (courtier gestionnaire) en charge du lancement et de la gestion de la convention de participation «Santé»; VU l exposé du Maire, - Considérant l intérêt social d une couverture «Santé» généralisée dans les effectifs de la collectivité, - Considérant que la participation financière de l employeur incite, facilite et renforce la couverture complémentaire «Santé», - Considérant que le contenu de l offre négociée par le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle présentée lors de réunions d informations du 7, 9 et 14 octobre 2015 correspond aux attentes de la collectivité, - Considérant que cette proposition permet l instauration simple et juridiquement fiable d une participation financière de la collectivité couplée à un contenu contractuel de qualité au meilleur tarif, Le conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l unanimité : - DECIDE : d adhérer à la convention de participation pour le risque «Santé» organisée par le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle pour une durée de 6 ans à compter du 1 er janvier DECIDE de fixer à 5,00 par agent et par mois la participation financière de la collectivité au risque «Santé» susmentionné, (quelle que soit la quotité ou la modalité d exercice du travail fourni par chaque agent). Cette

7 participation pourra être versée directement à chaque agent et viendra en déduction de la cotisation versée à l opérateur. - AUTORISE Madame le Maire à signer l adhésion à la convention de participation conclue par le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle avec les opérateurs sélectionnés et tout document s y rapportant. DCM FONCTION PUBLIQUE Personnels contractuels - Délibérations et conventions Marquage des lots d affouage Recrutement d un vacataire. Mme le Maire rappelle à ses Collègues qu il est nécessaire de recruter ponctuellement des personnes pour assurer le marquage des lots d affouage. Il s agit d un travail spécifique, ponctuel à caractère discontinu, rémunéré forfaitairement après service fait. Par délibération du 21 Mars 2014, le Conseil Municipal a déjà créé 3 emplois de vacataire. Mr Gérard WECKERING, responsable de la Commission des Bois, souhaite la création d un 4 ème poste pour pallier les absences de certains vacataires lors des tournées de marquage des bois. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l unanimité : - DECIDE de créer un 4 ème emploi de vacataire dont l objet sera le marquage des affouages, - AUTORISE Mme le Maire à recruter la personne qui assurera ces vacations, en cas de besoin et sur demande expresse du Maire ou de son représentant délégué, - PRECISE que la rémunération à la vacation qui interviendra après service fait, s élève au taux horaire du SMIC et suivra son évolution. Les crédits nécessaires seront prévus au Budget de la Commune Article DCM FINANCES LOCALES Divers Fixation de la taxe d affouage 2015 En complément de la délibération prise le 27 octobre 2014 fixant la destination des coupes affouagères de l exercice 2015, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l unanimité : - FIXE comme suit les délais uniques d exploitation pour les affouagistes : Clauses générales et communes des cahiers des charges de l Office National des Forêts Clauses particulières délais d exploitation des coupes 23, 38, 39, 50, façonnage-ensterrage-enlèvement du bois, laisse le soin à Madame le Maire et à la commission des bois de fixer les délais d exploitation après confection des lots. - FIXE le montant de la taxe d affouage à 55,00 pour l année 2015.

8 DCM FINANCES LOCALES 7.10 Divers Démolition de 4 immeubles communaux Répartition des dépenses sur les Services Eau Potable et Assainissement Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de faire supporter par les Services Eau Potable et Assainissement, la part des travaux les concernant dans le cadre de l opération de démolition de 4 immeubles communaux sis place de l Hôtel de Ville et 1-3 rue Pasteur avec aménagement d un parking public. La base de calcul s établirait ainsi : Montant total des travaux TTC : ,70 euros Montant total des honoraires et frais divers : ,17 euros 1) Service ASSAINISSEMENT Montant des travaux imputables au service : ,80 soit 8,715% des travaux Montant honoraires et frais divers imputables au Service : ,17 X 8,715% = 3 382,22 Montant total des travaux, honoraires et frais divers à imputer au Service Assainissement : , ,22 = ,02 2) Service EAU POTABLE Montant des travaux imputables au Service : 9 117,60 soit 3,537% des travaux Montant honoraires et frais divers imputables au Service : ,17 X 3,537% = 1 372,68 Montant total des travaux, honoraires et frais divers à imputer au Service Eau Potable : 9 117, ,68 = ,28. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l unanimité : - DECIDE de fixer la participation des services, dans le cadre des travaux de démolition de 4 immeubles communaux, selon le calcul défini ci-dessus, ainsi qu il suit : Service ASSAINISSEMENT : ,02 euros Service EAU POTABLE : ,28 euros - CHARGE Madame le Maire d appliquer la présente décision et d opérer les opérations comptables rectificatives tant sur le budget général que sur les services Assainissement et Eau Potable.

9 Ont signé au registre les membres présents : NOM SIGNATURE NOM SIGNATURE Par procuration Mr REGOLI REGOLI Adolphe CROSNIER Nathalie HENRION Michel FLORENTIN Annie MOREAU Geneviève PESCARA Jacqueline WECKERING Gérard CHARPENTIER David Par procuration Mme MOREL BAUER Alain JORT Nathalie Par procuration Mr BAUER VUILLEMARD Laurent MOREL Margot Par procuration Mr CHARPENTIER ARCADE Laurie ABSENTE NAVARRE Gaëtan